EARL DU PETIT VILLERS

Entreprise

EARL DU PETIT VILLERS
Dernière mise à jour : 31/12/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1987
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34042977800012 / Siren : 340429778 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 14 340429778
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DU PETIT VILLERS
Adresse :
8 Hameau LE PETIT VILLERS
59142 VILLERS-OUTREAUX
Historique de l'établissement :
31/12/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1991 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1987
Dénomination : EARL DU PETIT VILLERS
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1175
NOJO : 005952MYG150573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Douai 340 429 778
Dénomination : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée du Petit Villers en abrégé EARL du Petit Villers
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : PASSET Vincent Charles Marcel ; Associé non exploitant : PASSET Eric, Marie, Paul, Edouard
19/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1176
NOJO : 005952MYG150575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Douai 340 429 778
Dénomination : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée du Petit Villers en abrégé EARL du Petit Villers
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : PASSET Vincent Charles Marcel
03/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1105
NOJO : BXB10300001184T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 340 429 778
Dénomination : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée du Petit Villers en abrégé EARL du Petit Villers
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : PASSET Vincent, Charles, Marcel Gérant associé : PASSET Eric, Marie, Paul
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
22/09/2010 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL DU PETIT VILLERS
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Représentants légaux :
21/10/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Type : Personne Physique

Nom : PASSET Vincent Charles Marcel
Né le 21/08/1983 à Saint-Quentin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 lieu dit le Petit Villers
59142 Villers Outreaux
FRANCE
21/10/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Type : Personne Physique

Nom : PASSET Vincent Charles Marcel
Né le 21/08/1983 à Saint-Quentin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 lieu dit le Petit Villers
59142 Villers Outreaux
FRANCE
21/10/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Type : Personne Physique

Nom : PASSET Eric, Marie, Paul
Né le 17/03/1959 à VILLERS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 rue Des Juifs
02420 Aubencheul-aux-bois
FRANCE
21/10/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Type : Personne Physique

Nom : PASSET Eric, Marie, Paul
Né le 17/03/1959 à VILLERS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
19 rue Des Juifs
02420 Aubencheul-aux-bois
FRANCE
Dépôts des actes :
22/09/2010 : Acte notarié
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Dépôt : N°2468 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/09/2010 : Acte notarié
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Dépôt : N°2468 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : statuts à jour
22/09/2010 : Acte notarié
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Dépôt : N°2468 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL
03/01/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Dépôt : N°14570 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/01/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Dépôt : N°14570 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/12/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Dépôt : N°10692 déposé le 22/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Dépôt : N°10692 déposé le 22/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Dépôt : N°10692 déposé le 22/01/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE CO-GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Dépôt : N°14570 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Etablissements :
21/10/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1987D50013
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
le Petit Villers N° 8
59142 Villers Outreaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1987
Activité : Exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui ou mis a sa disposition par ses membres.
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
21/10/2010 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 355
Date d’ajout de l’observation : 07/03/1988
Texte de l'observation : Nomination d'un nouveau gérant à compter du 29/06/87
21/10/2010 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 230
Date d’ajout de l’observation : 30/01/1991
Texte de l'observation : Nomination de MME Geneviève Passet-Duquenoy en qualité de Co-Gerante en remplacement de M. Charles passet, à compter du 31/12/90 - dépôt du 22/1/91.
21/10/2010 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 117
Date d’ajout de l’observation : 16/01/1995
Texte de l'observation : Départ de madame Geneviève Passet, Co-Gerante, à compter du 31.12.94 - dépôt du 13.01.95.
21/10/2010 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
21/10/2010 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 4860
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2010
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 22/09/2010 Ancienne forme : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Nouvelle forme : Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Changement de dénomination à compter du 22/09/2010 Ancienne : GAEC DU PETIT VILLERS Nouvelle : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée du Petit Villers Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 22/09/2010 : Partant : PASSET Christophe, Co-Gérant Nouveau : PASSET Vincent Charles Marcel, Gérant associé Changement de qualité : PASSET Eric, Marie, Paul, Co-Gérant devient Gérant associé
21/10/2010 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 1 120 500.00 FRF nouveau montant : 170 819.12 Eur
Personnes morales :
21/10/2010 : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée du Petit Villers en abrégé EARL du Petit Villers
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL du Petit Villers
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 170819.12
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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