EARL JAVELLE

Entreprise

EARL JAVELLE
Dernière mise à jour : 16/08/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/08/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35134283700025 / Siren : 351342837 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 42 351342837
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL JAVELLE
Adresse :
21 Rue DU FOUR
21400 PUITS
Liens de succession de l'établissement :
16/08/2012 : Succession
Prédécesseur : EARL JAVELLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1989
Dénomination : EARL JAVELLE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
EARL JAVELLE - Puits (siège)EARL JAVELLE - Puits (fermé)
Publications au Bodacc :
23/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°413
NOJO : 002104MYG353514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 351 342 837
Dénomination : JAVELLE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : JAVELLE Thierry ; Gérant : JAVELLE Matthieu Gabriel
18/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°136
NOJO : BXB12285000427W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 351 342 837
Dénomination : JAVELLE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
rue du Four
21400 Puits

Etablissement principal :
Adresse :
rue du Four
21400 Puits
Historique de l'unité légale :
08/01/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
16/08/2012 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : EARL JAVELLE
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
05/10/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000D00645
Type : Personne Physique

Nom : JAVELLE (CLERY) Michèle
Né le 07/01/1938 à MONTBARD
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
PUITS
21400 CHATILLON SUR SEINE
FRANCE
05/10/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000D00645
Type : Personne Physique

Nom : JAVELLE Thierry
Né le 21/01/1967 à MONTBARD
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
PUITS
21400 CHATILLON SUR SEINE
FRANCE
Dépôts des actes :
16/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000D00645
Dépôt : N°5437 déposé le 05/10/2012
Etat : Déposé
Décision : ancien : rue du Four 21400 Puits
16/08/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000D00645
Dépôt : N°5437 déposé le 05/10/2012
Etat : Déposé
Décision : entre M Thierry JAVELLE et Mme Claire JAVELLE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000D00645
Dépôt : N°5437 déposé le 05/10/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
05/10/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000D00645
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 rue du Four
21400 Puits
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1989
Activité : Exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par le gaec et mis a sa disposition par ses membres
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
05/10/2012 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 254
Date d’ajout de l’observation : 24/08/1994
Texte de l'observation : DEMISSION DE SA QUALITE DE GERANT DE MR ROBERT JAVELLE A COMPTER DU 01/04/94 (PV ASSEMBLEE DU 20/07/94)
05/10/2012 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 113
Date d’ajout de l’observation : 29/04/1999
Texte de l'observation : RETRAIT DE MME JAVELLE MICHELE DE SA QUALITE DE CO-GERANTE TRANSFORMATION DU GAEC EN EARL CHANGEMENT DE DENOMINATION QUI DEVIENT EARL JAVELLE A COMPTER DU 31/12/98
05/10/2012 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATILLON SUR SEINE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 972 200.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 148 210.93 EUR
Personnes morales :
05/10/2012 : JAVELLE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 148210.93
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 79 années

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