EARL LA FRENAIE

Entreprise

EARL LA FRENAIE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38454345000017 / Siren : 384543450 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 50 384543450
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/04/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL LA FRENAIE
Adresse :
20 Rue ROQUIN
62124 RUYAULCOURT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1992
Dénomination : EARL LA FRENAIE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : EARL LA FRENAIE
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
20/12/1999 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992D00027
Type : Personne Physique

Nom : LEBRET (FRASSAINT) Isabelle Antoinette Emilie Ghislaine
Né le 05/11/1960 à CAMBRAI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 RUE ROQUIN
RUYAULCOURT
FRANCE
Dépôts des actes :
18/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992D00027
Dépôt : N°1638 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts TRANSFORMATION DU GAEC EN EARL CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
10/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992D00027
Dépôt : N°1361 déposé le 09/11/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS LA GERANCE MODIFICATIVE CORRELATIVE DES STATUTS
20/01/1993 : Acte notarié
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992D00027
Dépôt : N°357 déposé le 09/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992D00027
Dépôt : N°274 déposé le 02/03/1992
Etat : Déposé
14/01/1992 : Acte notarié
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992D00027
Dépôt : N°274 déposé le 02/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992D00027
Dépôt : N°357 déposé le 09/03/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992D00027
Dépôt : N°1361 déposé le 09/11/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS LA GERANCE MODIFICATIVE CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992D00027
Dépôt : N°1638 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts TRANSFORMATION DU GAEC EN EARL CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
Etablissements :
20/12/1999 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1992D00027
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20 RUE ROQUIN
RUYAULCOURT
62124 RUYAULCOURT
FRANCE
Nom commercial : EARL LA FRENAIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1992
Activité : ACTIVITE AGRICOLE A CARACTERE FAMILIAL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/12/1999 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3470
Date d’ajout de l’observation : 20/12/1999
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DU GAEC EN EARL. NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE : EARL LA FRENAIE CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Date d'effet : 01/10/1999
20/12/1999 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RECONNU PAR LE COMITE DEPARTEMENTAL D'AGREMENT LE 22.1.87 SOUS LE NUMERO 62.786
Personnes morales :
20/12/1999 : EARL LA FRENAIE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/1992

Type de capital : Variable
Capital maximum : 169065.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 106 années

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