EARL PANCHER

Entreprise

EARL PANCHER
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35057538700013 / Siren : 350575387 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 84 350575387
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
EARL PANCHER
Adresse :
Route DE FONTENELLE
90340 CHEVREMONT
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1989
Dénomination : EARL PANCHER
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/11/2022 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°1523
NOJO : 009001MYG134640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date de commencement d'activité : 01/04/1989
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital, transformation d'un GAEC.

Numéro d'identification : RCS Belfort 350 575 387
Dénomination : EARL PANCHER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PANCHER Serge
Montant du capital : 45734.70 EUR
Historique de l'unité légale :
26/07/2022 : dénomination, catégorie juridique, caractère employeur
Dénomination : EARL PANCHER
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Représentants légaux :
31/12/1997 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1989D00034
Type : Personne Physique

Nom : PANCHER Serge
Né le 10/11/1962 à BELFORT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 RUE DE PEROUSE
CHEVREMONT
90340 CHEVREMONT
FRANCE
31/12/1997 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1989D00034
Type : Personne Physique

Nom : PANCHER Dominique
Né le 26/08/1960 à BELFORT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 CHE. DU TREMONT
CHEVREMONT
90340 CHEVREMONT
FRANCE
31/12/1997 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1989D00034
Type : Personne Physique

Nom : PANCHER Gilles
Né le 24/05/1965 à BELFORT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 RUE DE PEROUSE
CHEVREMONT
90340 CHEVREMONT
FRANCE
Dépôts des actes :
25/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1989D00034
Dépôt : N°753 déposé le 23/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1989D00034
Dépôt : N°753 déposé le 23/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1989D00034
Dépôt : N°753 déposé le 23/12/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION CO GERANT
Etablissements :
31/12/1997 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1989D00034
Type : Siège

Adresse :
RTE DE FONTENELLE
90340 CHEVREMONT
FRANCE
31/12/1997 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1989D00034
Type : Etablissement principal

Adresse :
RTE DE FONTENELLE
CHEVREMONT
90340 CHEVREMONT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : EXPLOITATION AGRICOLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
31/12/1997 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : INSERTION CREATION D'ETS DU 27.04.89 - B.O. DU 11.08.89 No 1498 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 600 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 91 469.41 EUR
Personnes morales :
31/12/1997 : GAEC RECONNU PANCHER FRERES
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1989

Type de capital : Variable
Capital maximum : 91469.41
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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