EARL PATRICE MAQUAIRE

Entreprise

EARL PATRICE MAQUAIRE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/02/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38119482800012 / Siren : 381194828 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 86 381194828
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/05/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL PATRICE MAQUAIRE
Adresse :
30 Rue SAINT JEAN
CIDEX 91

89110 MONTHOLON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
31/12/1998 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/02/1991
Dénomination : EARL PATRICE MAQUAIRE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
19/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : EARL PATRICE MAQUAIRE
31/12/1998 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Code NIC : 00012
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Représentants légaux :
16/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Type : Personne Physique

Nom : MAQUAIRE Patrice Maurice Robert
Né le 05/03/1966 à Joigny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 Rue Saint-Jean
Villiers-sur-Tholon
89110 Montholon
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Type : Personne Physique

Nom : MAQUAIRE Patrice Maurice Robert
Né le 05/03/1966 à Joigny
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 Rue Saint Jean
Villiers-sur-Tholon
89110 Montholon
FRANCE
Dépôts des actes :
19/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1625 déposé le 07/08/2020
Etat : Déposé
19/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1625 déposé le 07/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
19/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1625 déposé le 07/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
19/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1625 déposé le 07/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/01/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1625 déposé le 07/08/2020
Etat : Déposé
Décision : de M. MAQUAIRE Patrice à Mme MAQUAIRE Céline
19/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1626 déposé le 07/08/2020
Etat : Déposé
14/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°536 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°536 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°536 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
14/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°536 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°536 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°536 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1100094 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 2000103 / JOIGNY
01/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1100094 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1100094 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 2000103 / JOIGNY
01/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1100094 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
02/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1106326 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Transformation du GAEC en EARL Numéro de dépôt d'origine : 9900013 / JOIGNY
02/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1106326 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
02/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1106326 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
02/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1106326 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Transformation du GAEC en EARL Numéro de dépôt d'origine : 9900013 / JOIGNY
02/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1106326 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
02/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1106326 déposé le 08/01/1999
Etat : Déposé
25/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1105294 déposé le 05/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1105294 déposé le 05/02/1997
Etat : Déposé
25/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1105294 déposé le 05/02/1997
Etat : Déposé
25/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1105294 déposé le 05/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1105292 déposé le 05/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/09/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1105292 déposé le 05/02/1997
Etat : Déposé
18/09/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1105292 déposé le 05/02/1997
Etat : Déposé
18/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Dépôt : N°1105292 déposé le 05/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
Etablissements :
16/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue St Jean
Villiers-sur-Tholon
89110 Montholon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/1991
Activité : l'exercice d'activités réputées agricoles. Dans ce cadre, elle peut notamment exploiter et gérer les biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Type : Siège

Adresse :
30 Rue St Jean
Villiers-sur-Tholon
89110 Montholon
FRANCE
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1991D50026
Type : Etablissement principal

Adresse :
30 Rue St Jean
Villiers-sur-Tholon
89110 Montholon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/1991
Activité : Exploitation agricole, travaux agricoles pour le compte d'autrui
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/02/2022 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 19/03/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/03/1991 : Dépôt de l'acte au Greffe le : 19/03/1991 Publicité au journal : LA LIBERTE DE L'YONNE -------------------------------------------------- A compter du 01.01.99 transformation du GAEC en EARL
16/02/2022 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise était précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Joigny. Par suite de la suppression de ce dernier elle se trouve rattachée au Greffe du Tribunal de Commerce de Sens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, à compter du 01 janvier 2009.
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 19/03/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/03/1991 : Dépôt de l'acte au Greffe le : 19/03/1991 Publicité au journal : LA LIBERTE DE L'YONNE -------------------------------------------------- A compter du 01.01.99 transformation du GAEC en EARL
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise était précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Joigny. Par suite de la suppression de ce dernier elle se trouve rattachée au Greffe du Tribunal de Commerce de Sens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, à compter du 01 janvier 2009.
Personnes morales :
16/02/2022 : EARL PATRICE MAQUAIRE
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : L'exercice d'activités réputées agricoles. Dans ce cadre, elle peut notamment exploiter et gérer les biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 111480.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
05/04/2017 : EARL PATRICE MAQUAIRE
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation agricole, travaux agricoles pour le compte d'autrui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 111480.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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