EARL TRUCHE JACQUES

Entreprise

EARL TRUCHE JACQUES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33011786200012 / Siren : 330117862 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 88 330117862
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
EARL TRUCHE JACQUES
Adresse :
CHATEAU
25290 ORNANS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1984 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1984
Dénomination : EARL TRUCHE JACQUES
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : EARL TRUCHE JACQUES
25/12/1984 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
02/02/1999 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Type : Personne Physique

Nom : TRUCHE Jacques
Né le 09/07/1962 à BESANCON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
25290 ORNANS
FRANCE
02/02/1999 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Type : Personne Physique

Nom : TRUCHE Jacques
Né le 09/07/1962 à BESANCON
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
25290 ORNANS
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Dépôt : N°219 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Dépôt : N°219 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Dépôt : N°219 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Dépôt : N°219 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL
01/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Dépôt : N°219 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LE CHATEAU 25290 ORNANS
01/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Dépôt : N°219 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EARL TRUCHE JACQUES
31/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Dépôt : N°939 déposé le 07/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Dépôt : N°939 déposé le 07/05/1992
Etat : Déposé
Décision : RETRAIT D'UN GERANT ET NOMINATION D'UN NOUVEAU GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Dépôt : N°219 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Etablissements :
02/02/1999 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Type : Siège

Adresse :
LE CHATEAU
25290 ORNANS
FRANCE
02/02/1999 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984D00066
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE CHATEAU
25290 ORNANS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1984
Activité : EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
02/02/1999 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : 67.800 EUROS
Personnes morales :
02/02/1999 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE TRUCHE JACQUES
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 67800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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