EARL VIGNOBLE DU FRANDAT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/08/2008

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50779473300018 / Siren : 507794733 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 84 507794733

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

01 : Culture et production animale, chasse et services annexes

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

01.2 : Cultures permanentes

Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.

01.21 : Culture de la vigne

01.21Z : Culture de la vigne

Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p

Coordonnées de l'établissement :
EARL VIGNOBLE DU FRANDAT

Adresse :
VIGNOBLE DU FRANDAT
47600 NERAC

Historique de l'établissement :

31/12/2010 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/08/2008

Dénomination : EARL VIGNOBLE DU FRANDAT

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

16/12/2011 : CADET DU FRANDAT

N° national/d'enregistrement : 3882391
Date de dépôt : 16/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Buzet, rouge ou rosé, provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée “ Château du Frandat ”.

Déposant 1 : EARL VIGNOBLE DU FRANDAT, EARL
Numéro de SIREN : 507794733
Adresse :
Château du Frandat, Lieu dit Le Frandat
47600 NERAC
FR

Mandataire 1 : EARL VIGNOBLE DU FRANDAT, M. LE BIAVANT Mickaël
Adresse :
Château du Frandat, Lieu-dit Le Frandat
47600 NERAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 575146
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée Buzet, rouge ou rosé, provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée “ Château du Frandat ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

16/12/2011 : HAUTS DU FRANDAT

N° national/d'enregistrement : 3882398
Date de dépôt : 16/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.