Entreprise


Dernière mise à jour : 30/03/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/03/2021
Dénomination usuelle : ECHOS DES COMMUNES
Enseigne : ECHOSDCOM
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52517917200024 / Siren : 525179172 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 90 525179172
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.
58.13 : Édition de journaux
58.13Z : Édition de journaux
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de journaux, y compris les journaux publicitaires, paraissant au moins quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des agences de presse (cf. 63.91Z) Produits associés : 58.13.10, 58.13.20, 58.13.31, 58.13.32
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
HAMEAU DE GRANDCHAMP
3 quater Rue DE LA CORVEE DE MAILLY

21200 RUFFEY-LES-BEAUNE
Liens de succession de l'établissement :
30/03/2021 : Succession
Prédécesseur : LES ECHOS DES COMMUNES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2010
Dénomination : LES ECHOS DES COMMUNES
Activité principale : Édition de journaux (NAFRev2 : 58.13Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1649
NOJO : 2104MYG36301900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : Echos des Communes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1879
NOJO : 2104MYG33841800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : Echos des Communes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°328
NOJO : 002104MYG334937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Date de commencement d'activité : 01/10/2010
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : Echos des Communes
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EL KASSIMI Anne-Sophie
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2481
NOJO : 210431556900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : ECHOS DES COMMUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1153
NOJO : 210429759100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : ECHOS DES COMMUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°132
NOJO : 210427846200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : ECHOS DES COMMUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1176
NOJO : 210425964200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : ECHOS DES COMMUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1466
NOJO : 210423819100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : ECHOS DES COMMUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1659
NOJO : 210422260100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : ECHOS DES COMMUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2885
NOJO : 210422043900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : ECHOS DES COMMUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°130
NOJO : BXB15141000215U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : Echos des Communes
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUX Marie-Claude
Montant du capital : 5100 EUR
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1720
NOJO : 210418916200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : ECHOS DES COMMUNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2475
NOJO : BXC121860095200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 525 179 172
Dénomination : ECHOS DES COMMUNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
30/03/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00024
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
26/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Type : Personne Physique

Nom : ROUX (EL KASSIMI) Anne-Sophie
Né le 04/06/1981 à Dole (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Hameau de Grandchamp
3Q Rue de la Corvée de Mailly
21200 Ruffey-lès-Beaune
FRANCE
26/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Type : Personne Physique

Nom : ROUX (EL KASSIMI) Anne-Sophie
Né le 04/06/1981 à Dole (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Hameau de Grandchamp
3Q Rue de la Corvée de Mailly
21200 Ruffey-lès-Beaune
FRANCE
04/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Type : Personne Physique

Nom : ROUX Marie-Claude
Né le 03/10/1957 à DOLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 rue Lieutenant Dupuis
Bat A
21200 Beaune
FRANCE
Dépôts des actes :
30/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°3596 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
30/03/2021 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°3596 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/03/2021 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°3596 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/03/2021 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°3596 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
Décision : entre Mme Marie Claude ROUX et Mme Anne Sophie ROUX, Mme Cassandra ROUX
30/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°3596 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
30/03/2021 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°3596 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/03/2021 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°3596 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/03/2021 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°3596 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
Décision : entre Mme Marie Claude ROUX et Mme Anne Sophie ROUX, Mme Cassandra ROUX
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°15191 déposé le 21/09/2018
Etat : Déposé
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°15191 déposé le 21/09/2018
Etat : Déposé
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : SAS
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président
31/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : SAS
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président
31/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : SAS
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président
31/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°2932 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
15/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4656 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
15/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4656 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
15/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4656 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4656 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de la 1ère gérante
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4656 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de la 1ère gérante
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4656 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de la 1ère gérante
Etablissements :
26/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Hameau de Grandchamp
3Q Rue de la Corvée de Mailly
21200 Ruffey-lès-Beaune
FRANCE
Nom commercial : ECHOS DES COMMUNES
Enseigne : Echosdcom
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Edition d'un journal d'informations gratuit, vente d'espaces publicitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Hameau de Grandchamp
3Q Rue de la Corvée de Mailly
21200 Ruffey-lès-Beaune
FRANCE
Nom commercial : ECHOS DES COMMUNES
Enseigne : Echosdcom
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Edition d'un journal d'informations gratuit, vente d'espaces publicitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/11/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Type : Siège

Adresse :
Corvée de Mailly
Hameau de Grandchamp
21200 Ruffey-les-Beaune
FRANCE
04/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue de la Corvée de Mailly
Hameau de Grandchamp
21200 Ruffey-les-Beaune
FRANCE
Nom commercial : ECHOS DES COMMUNES
Enseigne : Echosdcom
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Edition d'un journal d'informations gratuit, vente d'espaces publicitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/06/2022 : Echos des Communes
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 5100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/06/2022 : Echos des Communes
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 5100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/11/2015 : Echos des Communes
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 5100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°5297 déposé le 26/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°5297 déposé le 26/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°5468 déposé le 08/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°5468 déposé le 08/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4619 déposé le 16/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4619 déposé le 16/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°10043 déposé le 31/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°10043 déposé le 31/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°7298 déposé le 24/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°7298 déposé le 24/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°9259 déposé le 29/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°9259 déposé le 29/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°6935 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°6935 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°6935 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°11465 déposé le 04/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°11465 déposé le 04/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°11465 déposé le 04/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°9981 déposé le 30/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°9981 déposé le 30/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°9981 déposé le 30/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°215 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°215 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°215 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4037 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4037 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00986
Dépôt : N°4037 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5297 du 26/06/2022
Numéro de gestion : 2010B00986
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 4971 497
ATAutres immobilisations corporelles1 5711 571
BJTOTAL (I)3 0683 068
BXClients et comptes rattachés31 37731 37725 509
BZAutres créances3 3203 32011 224
CFDisponibilités21 00321 0031 953
CHCharges constatées d’avance6 1516 1517 095
CJTOTAL (II)61 85261 85245 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)64 9193 06861 85245 780
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 1005 100
DDRéserve légale (1)510510
DGAutres réserves3 8542 237
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 4311 617
DLTOTAL (I)15 8959 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 4845 344
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 13712 941
DYDettes fiscales et sociales24 91218 031
ECTOTAL (IV)45 95736 316
EETOTAL GENERAL (I à V)61 85245 780
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5468 du 08/06/2021
Numéro de gestion : 2010B00986
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 4971 497
ATAutres immobilisations corporelles1 5711 571
BJTOTAL (I)3 0683 068
BXClients et comptes rattachés31 37731 37725 509
BZAutres créances3 3203 32011 224
CFDisponibilités21 00321 0031 953
CHCharges constatées d’avance6 1516 1517 095
CJTOTAL (II)61 85261 85245 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)64 9193 06861 85245 780
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 1005 100
DDRéserve légale (1)510510
DGAutres réserves3 8542 237
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 4311 617
DLTOTAL (I)15 8959 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 4845 344
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 13712 941
DYDettes fiscales et sociales24 91218 031
ECTOTAL (IV)45 95736 316
EETOTAL GENERAL (I à V)61 85245 780
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4619 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 2010B00986
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 4971 497
ATAutres immobilisations corporelles1 5711 571
BJTOTAL (I)3 0683 068
BXClients et comptes rattachés31 37731 37725 509
BZAutres créances3 3203 32011 224
CFDisponibilités21 00321 0031 953
CHCharges constatées d’avance6 1516 1517 095
CJTOTAL (II)61 85261 85245 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)64 9193 06861 85245 780
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 1005 100
DDRéserve légale (1)510510
DGAutres réserves3 8542 237
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 4311 617
DLTOTAL (I)15 8959 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 4845 344
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 13712 941
DYDettes fiscales et sociales24 91218 031
ECTOTAL (IV)45 95736 316
EETOTAL GENERAL (I à V)61 85245 780
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 10043 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 2010B00986
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 4971 497
ATAutres immobilisations corporelles1 5711 571
BJTOTAL (I)3 0683 068
BXClients et comptes rattachés31 37731 37725 509
BZAutres créances3 3203 32011 224
CFDisponibilités21 00321 0031 953
CHCharges constatées d’avance6 1516 1517 095
CJTOTAL (II)61 85261 85245 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)64 9193 06861 85245 780
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 1005 100
DDRéserve légale (1)510510
DGAutres réserves3 8542 237
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 4311 617
DLTOTAL (I)15 8959 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 4845 344
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 13712 941
DYDettes fiscales et sociales24 91218 031
ECTOTAL (IV)45 95736 316
EETOTAL GENERAL (I à V)61 85245 780
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7298 du 24/10/2018
Numéro de gestion : 2010B00986
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 4971 497
ATAutres immobilisations corporelles1 5711 571
BJTOTAL (I)3 0683 068
BXClients et comptes rattachés31 37731 37725 509
BZAutres créances3 3203 32011 224
CFDisponibilités21 00321 0031 953
CHCharges constatées d’avance6 1516 1517 095
CJTOTAL (II)61 85261 85245 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)64 9193 06861 85245 780
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 1005 100
DDRéserve légale (1)510510
DGAutres réserves3 8542 237
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 4311 617
DLTOTAL (I)15 8959 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 4845 344
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 13712 941
DYDettes fiscales et sociales24 91218 031
ECTOTAL (IV)45 95736 316
EETOTAL GENERAL (I à V)61 85245 780
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 9259 du 29/09/2017
Numéro de gestion : 2010B00986
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 4971 497
ATAutres immobilisations corporelles1 5711 571
BJTOTAL (I)3 0683 068
BXClients et comptes rattachés31 37731 37725 509
BZAutres créances3 3203 32011 224
CFDisponibilités21 00321 0031 953
CHCharges constatées d’avance6 1516 1517 095
CJTOTAL (II)61 85261 85245 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)64 9193 06861 85245 780
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 1005 100
DDRéserve légale (1)510510
DGAutres réserves3 8542 237
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 4311 617
DLTOTAL (I)15 8959 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 4845 344
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 13712 941
DYDettes fiscales et sociales24 91218 031
ECTOTAL (IV)45 95736 316
EETOTAL GENERAL (I à V)61 85245 780

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