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de Chamery

ECO STEERING

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/09/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52338429500037 / Siren : 523384295 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 26 523384295
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ECO STEERING
Adresse :
78 Avenue DU 19 MARS 1962
78370 PLAISIR
Historique de l'établissement :
01/02/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/09/2014 : Succession
Prédécesseur : ECO STEERING
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/06/2010
Dénomination : ECO STEERING
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ECO STEERING - Plaisir (siège)ECO STEERING - Lyon (fermé)ECO STEERING - Paris (fermé)
Publications au Bodacc :
21/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4010
NOJO : 7803MYG91588500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°1742
NOJO : 007803MYG879966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TRANCART Olivier
23/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4507
NOJO : 7803MYG87938200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7532
NOJO : 7803MYG82343100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6970
NOJO : 7803MYG79745600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3892
NOJO : 7803MYG73343700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9734
NOJO : 317803454143107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°952
NOJO : 780317803443318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : PECOUT Doris en fonction le 10 Octobre 2014 ; Président : TRANCART Olivier en fonction le 10 Octobre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : LA COMPAGNIE DES COMPTES en fonction le 10 Octobre 2014
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10784
NOJO : 317803426237091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9598
NOJO : 317803404591763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7640
NOJO : 317803377331329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5017
NOJO : 317803372320609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9315
NOJO : 75012015S049383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°649
NOJO : BXA142860011389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : PECOUT Doris Directeur général : DE RUYCK Pascal Président : TRANCART Olivier Commissaire aux comptes titulaire : LA COMPAGNIE DES COMPTES
Montant du capital : 60000.00 EUR
20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9458
NOJO : 75012013S087554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13276
NOJO : BXC12284005115X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25-27 place de la Madeleine
75008 Paris
17/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1137
NOJO : BXB120100019169
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 60000 EUR
27/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°3431
NOJO : BXB11201002479O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 60000 EUR
16/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2062
NOJO : BXB11068002164P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Jaouen, Frédéric, nomination du Président : Trancart, Olivier, Directeur général partant : Auvy, Sylvain, nomination du Directeur général : De Ruyck, Pascal
Montant du capital : 60000 EUR

Siège social :
Adresse :
25-27 place de la Madeleine
75008 Paris
22/07/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1143
NOJO : BXA101960022757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 05/07/2010
Date de commencement d'activité : 03/06/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 523 384 295
Dénomination : ECO STEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Jaouen, Frédéric, Directeur général : Auvy, Sylvain, Commissaire aux comptes titulaire : LA COMPAGNIE DES COMPTES, Commissaire aux comptes suppléant : Pecout, Doris.

Montant du capital : 60000 EUR

Etablissement principal :
Activité : L'achat, la vente, le négoce, la distribution de toutes pièces et sous ensembles intervenant dans la composition de tous systèmes, produits et objets divers. Toutes prestations de recherche, de conseil et d'assistance dans la conception et la réalisation de toutes pièces et sous ensembles ainsi que tous systèmes produits et objets divers intégrant ces pièces et sous ensembles.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
25-27 place de la Madeleine
75008 Paris
Historique de l'unité légale :
01/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/09/2014 : code NIC
Code NIC : 00037
19/04/2011 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
13/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Type : Personne Physique

Nom : TRANCART Olivier
Né le 13/01/1966 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
CHE DE MONTCHAUVET
78790 Courgent
FRANCE
13/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Type : Personne Physique

Nom : DE RUYCK Pascal
Né le 01/07/1962 à Créteil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 R DE THIVERVAL
78640 SAINT GERMAIN DE LA GRANGE
FRANCE
13/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Type : Personne Morale

Nom : LA COMPAGNIE DES COMPTES
Siren : 410302996
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
47 R DE L'UNIVERSITE
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
13/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Type : Personne Physique

Nom : PECOUT Doris
Né le 12/09/1960 à Bergerac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
CHE DE SEILLOU
Résidence le Ventoux A1 -
07700 BOURG SAINT ANDEOL
FRANCE
Dépôts des actes :
06/10/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Dépôt : N°15463 déposé le 10/10/2014
Etat : Déposé
15/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Dépôt : N°15463 déposé le 10/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
15/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Dépôt : N°15463 déposé le 10/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Dépôt : N°15463 déposé le 10/10/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
13/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Type : Siège

Adresse :
78 Avenue du 19 Mars 1962
78370 Plaisir
FRANCE
13/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Type : Etablissement principal

Adresse :
78 Avenue du 19 Mars 1962
78370 Plaisir
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/2010
Activité : Toutes activités d'ingénierie, toutes études techniques et toutes prestations de conseil dans les domaines des machines, processus et sites industriels. L'achat, la vente, le négoce, la distribution de toutes pièces et sous ensembles intervenant dans la composition de tous systèmes, produits et objets divers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/10/2014 : ECO STEERING
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Toutes activités d'ingénierie, toutes études techniques et toutes prestations de conseil dans les domaines des machines, processus et sites industriels. L'achat, la vente, le négoce, la distribution de toutes pièces et sous ensembles intervenant dans la composition de tous systèmes, produits et objets divers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2014
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 15/09/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Dépôt : N°17246 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B04096
Dépôt : N°8257 déposé le 21/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 5059 du 17/05/2023
Numéro de gestion : 2014B04096
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 23024 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 2014B04096
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 29263 du 01/10/2021
Numéro de gestion : 2014B04096
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 13292 du 10/05/2021
Numéro de gestion : 2014B04096
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 14095 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 2014B04096
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 12388 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 2014B04096
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 21787 du 24/10/2017
Numéro de gestion : 2014B04096
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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