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de Treilles

ECO-TECH CERAM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/07/2021
Dénomination usuelle : ECO-TECH CERAM
Enseigne : ECO-TECH CERAM
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80133100000043 / Siren : 801331000 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 11 801331000
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ECO-TECH CERAM
Adresse :
5 Rue DE VIDAILHAN
31130 BALMA
Liens de succession de l'établissement :
08/06/2022 : Succession
Prédécesseur : ECO-TECH CERAM
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/03/2014
Dénomination : ECO-TECH CERAM
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : E.T.C
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1450
NOJO : 031020000906996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 576638.00 EUR
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3517
NOJO : 310200009015950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°1040
NOJO : 031020000830741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée COFIGEX devient commissaire aux comptes titulaire
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7309
NOJO : 660100002166690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9250
NOJO : 660100002002140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1436
NOJO : 066010000194859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Nom commercial : Eco-Tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 566548.00 EUR
20/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3329
NOJO : 660100001889900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°2487
NOJO : 066010000170959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Nom commercial : Eco-Tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 326278.00 EUR
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7238
NOJO : 660100001517710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°1788
NOJO : 066010000133145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Nom commercial : Eco-Tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 306742.00 EUR
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10617
NOJO : 660100001245700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1620
NOJO : 066010000120930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Nom commercial : Eco-Tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 260393.00 EUR
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9586
NOJO : 660100001016070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°2030
NOJO : 066010000096976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Nom commercial : Eco-Tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 185393.00 EUR
17/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°2829
NOJO : 066010000091115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Nom commercial : Eco-Tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 175000.00 EUR
27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6260
NOJO : 660100000839600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°2633
NOJO : BXB160480040587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Nom commercial : Eco-Tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 135000.00 EUR
12/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2994
NOJO : 660100000609960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1458
NOJO : BXB15147002951C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 801 331 000
Dénomination : Eco-tech Ceram
Nom commercial : Eco-Tech Ceram
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 50000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
08/06/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00043
Caractère employeur : Non
22/05/2019 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
28/01/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
21/12/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
01/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2021B05099
Type : Personne Physique

Nom : MEFFRE Antoine Michel Florent
Né le 29/08/1983 à Grasse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue de Genève
81000 Albi
France
01/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2021B05099
Type : Personne Morale

Nom : COFIGEX
Siren : 314682303
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
64 Rue La Boetie
75008 Paris
France
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Type : Personne Physique

Nom : MEFFRE Antoine Michel Florent
Né le 29/08/1983 à Grasse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 bis Boulevard Joseph Garnier
( Chez Mme Treny Danielle )
06000 Nice
France
Dépôts des actes :
08/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2021B05099
Dépôt : N°016732 déposé le 01/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification des commissaires aux comptes
08/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2021B05099
Dépôt : N°016732 déposé le 01/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification des commissaires aux comptes
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°000786 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°000786 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2016 : Rapport
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°000786 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°000804 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°000804 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°000804 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°002832 déposé le 20/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°002832 déposé le 20/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°004129 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°004129 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/03/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°001856 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
18/03/2014 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°001856 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2021B05099
Dépôt : N°016732 déposé le 01/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
01/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2021B05099
Type : Siège

Adresse :
5 Rue de Vidailhan
31130 Balma
France
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Type : Siège

Adresse :
Rambla la Thermodynamique
Site Carnot-Insol
66100 Perpignan
France
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Edouard Belin
Hotel d'Entreprise Bureau N°3
66600 Rivesaltes
France
Nom commercial : Eco-Tech Ceram
Enseigne : Eco-Tech Ceram
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2016
Activité : Recherche et développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/08/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F22/037407
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2022
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Rambla la Thermodynamique SITE CARNOT-INSOL 66100 PERPIGNAN à compter du 08/06/2022
Personnes morales :
01/08/2022 : Eco-tech Ceram
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prestation de service de recherche et développement, génie des procédés, matériaux céramiques, transfert de technologie, valorisation des MPSI (déchets industriels), service de modélisation de caractérisation d'analyse du cycle de la vie, rédaction d'appels à projets.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 566548.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2022
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 92 années
16/09/2016 : Eco-tech Ceram
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E.T.C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Prestation de service de recherche et développement, génie des procédés, matériaux céramiques, transfert de technologie, valorisation des MPSI ( déchets industrielles), service de modélisation de caractérisation d'analyse du cycle de vie, rédaction d'appels à projets

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/03/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 21/03/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 175000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°007391 déposé le 16/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2014B00423
Dépôt : N°005095 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2022/004744 du 24/06/2022
Numéro de gestion : 2014B00423
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2021/012006 du 15/10/2021
Numéro de gestion : 2014B00423
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2021/004819 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 2014B00423
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2019/009626 du 18/09/2019
Numéro de gestion : 2014B00423
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2018/006729 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2014B00423
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2017/006226 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2014B00423
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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