ECOCEM FRANCE - AIX-EN-PROVENCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 16/11/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50094373300054 / Siren : 500943733 / NIC : 00054

N° de TVA : FR 26 500943733

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/06/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques

La division 23 juxtapose différentes filières relatives chacune à un même matériau d’origine minérale. D’abord, l’industrie du verre sous toutes ses formes (verre plat, verre creux, fibres, articles techniques, etc.). Puis celle des produits céramiques, carreaux et matériaux en terre cuite. Viennent ensuite les filières du ciment et du plâtre, de la matière première jusqu’aux produits élaborés. Enfin, le travail de la pierre et des autres produits minéraux.

23.5 : Fabrication de ciment, chaux et plâtre

23.51 : Fabrication de ciment

23.51Z : Fabrication de ciment

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de ciments dits «clinkers» et de ciments hydrauliques, y compris les ciments Portland, les ciments alumineux, les ciments de laitier et les ciments surphosphatés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication des ciments colles (cf. 20.52Z)
- la fabrication de mortiers et de bétons réfractaires (cf. 23.20Z)
- la fabrication de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- la fabrication de mortiers et bétons secs (cf. 23.64Z)
- la fabrication d’ouvrages en ciment (cf. 23.69Z)
- la fabrication de ciment dentaire (cf. 32.50A) Produits associés : 23.51.11, 23.51.12, 23.51.99

Coordonnées de l'établissement :
ECOCEM FRANCE

Adresse :
SAINTE VICTOIRE PARC DE LA DURANNE
970 Rue RENE DESCARTES
13290 AIX-EN-PROVENCE

Historique de l'établissement :

13/12/2015 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

16/11/2015 : Succession

Prédécesseur : ECOCEM FRANCE

Accords d'entreprise :

13/01/2023 : Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01323017140
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/02/2023
Date de dépôt : 13/01/2023
Date du texte : 13/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : 0833 (0833)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ECOCEM FRANCE
Siret : 50094373300054
Code APE : 2351Z
Secteur : Fabrication de ciment

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)

Signataires :

01/07/2022 : Avenant Annexe Accord Temps de travail - Guide Pratique

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01322015515
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/07/2022
Date de dépôt : 12/07/2022
Date du texte : 01/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : 0833 (0833)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ECOCEM FRANCE
Siret : 50094373300054
Code APE : 2351Z
Secteur : Fabrication de ciment

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/10/2007

Dénomination : ECOCEM FRANCE

Activité principale : Fabrication de ciment (NAFRev2 : 23.51Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ECOCEM FRANCE - Aix-en-Provence (siège)ECOCEM FRANCE - DunkerqueECOCEM FRANCE - Fos-sur-MerECOCEM FRANCE - Aix-en-Provence (fermé)ECOCEM FRANCE - Paris (fermé)

Marques françaises :

14/12/2010 : ECOROAD

N° national/d'enregistrement : 3790398
Date de dépôt : 14/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.

Déposant 1 : ECOCEM FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 500943733

Mandataire 1 : ECOCEM FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

14/12/2010 : ECOROUTE

N° national/d'enregistrement : 3790428
Date de dépôt : 14/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ECOCEM FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 500943733

Mandataire 1 : ECOCEM FRANCE

14/12/2010 : ECOPISTE

N° national/d'enregistrement : 3790437
Date de dépôt : 14/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ECOCEM FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 500943733

Mandataire 1 : ECOCEM FRANCE

25/10/2010 : ECOLIHR

N° national/d'enregistrement : 3776862
Date de dépôt : 25/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.

Déposant 1 : ECOCEM France, SAS
Numéro de SIREN : 500943733
Adresse :
Bâtiment 3 PARC CLUB DU GOLF
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : Muriellle JANIN, ECOCEM France
Adresse :
Bâtiment 3 PARC CLUB DU GOLF
13856 AIX EN PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Publications au Bodacc :

13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1100
NOJO : 1301MYG52734700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°646
NOJO : 1301MYG49552500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°156
NOJO : 001301MYG462583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'RIAIN Donal ; Administrateur : GRACE Patrick ; Administrateur : O'RIAIN Conor ; Administrateur : RODRIGUEZ Emmanuel ; Administrateur : VAN DE VELDE Frederik ; Administrateur : WAMPACH Steve ; Administrateur : SAIGAL Rajesh ; Administrateur : CARDOLACCIA Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

13/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°569
NOJO : 1301MYG45223000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°156
NOJO : 001301MYG426734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'RIAIN Donal ; Administrateur : GRACE Patrick ; Administrateur : MUSIKAS Nicolas ; Administrateur : O'RIAIN Conor ; Administrateur : VALENDRU-RONDEPIERRE Delphine ; Administrateur : RODRIGUEZ Emmanuel ; Administrateur : VAN DE VELDE Frederik ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1109
NOJO : 1301MYG42309400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°770
NOJO : 130140247700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°294
NOJO : 000001301383148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'RIAIN Donal ; Administrateur : LACROIX Philippe ; Administrateur : GRACE Patrick ; Administrateur : MUSIKAS Nicolas ; Administrateur : O'RIAIN Conor ; Administrateur : VALENDRU-RONDEPIERRE Delphine né(e) FERAUD ; Administrateur : RODRIGUEZ Emmanuel ; Administrateur : VAN DE VELDE Frederik ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD OUEST (SAS)

02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°171
NOJO : 000001301376927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'RIAIN Donal ; Administrateur : LACROIX Philippe ; Administrateur : GRACE Patrick ; Administrateur : MUSIKAS Nicolas ; Administrateur : DEHUT Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD OUEST (SAS)

02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°172
NOJO : 000001301376930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'RIAIN Donal ; Administrateur : LACROIX Philippe ; Administrateur : GRACE Patrick ; Administrateur : MUSIKAS Nicolas ; Administrateur : DEHUT Bernard ; Administrateur : O'RIAIN Conor ; Administrateur : VALENDRU-RONDEPIERRE Delphine né(e) FERAUD ; Administrateur : RODRIGUEZ Emmanuel ; Administrateur : VAN DE VELDE Frederik ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD OUEST (SAS)

30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1070
NOJO : 130137680600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1954
NOJO : 130135162100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°120
NOJO : 000001301337248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'RIAN Donal ; Administrateur : LACROIX Philippe ; Administrateur : GRACE Patrick ; Administrateur : MUSIKAS Nicolas ; Administrateur : PIGEAT Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD OUEST (SAS)

29/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°109
NOJO : 000001301337249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'RIAN Donal ; Administrateur : LACROIX Philippe ; Administrateur : GRACE Patrick ; Administrateur : MUSIKAS Nicolas ; Administrateur : PIGEAT Michel ; Administrateur : DEHUT Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD OUEST (SAS)

12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1439
NOJO : 130132972800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°142
NOJO : BXB16008000686G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°64
NOJO : BXB15327000682V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2522
NOJO : 130130595300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°979
NOJO : 130128641100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2006
NOJO : 130126154400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°262
NOJO : BXB13214000576J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'RIAN Donal Administrateur : LACROIX Philippe Administrateur : GRACE Patrick Administrateur : MUSIKAS Nicolas Administrateur : PIGEAT Michel Administrateur : FELIX DA SILVA Joao Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD OUEST (SAS)

28/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°199
NOJO : BXB13172000887W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'RIAN Donal Administrateur : LACROIX Philippe Administrateur : GRACE Patrick Administrateur : MUSIKAS Nicolas Administrateur : PIGEAT Michel Administrateur : FELIX DA SILVA Joao Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1863
NOJO : BXC12251002740Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2339
NOJO : BXC11235015231Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc Club du Golf Bâtiment Zone d'Activités Commerciales de Pichaury
13856 Aix-en-Provence Cedex 3

22/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°115
NOJO : BXB111050001346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
Parc Club du Golf Bâtiment 3 Zone d'Activités Commerciales de Pichaury
13856 Aix-en-Provence Cedex 3

14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12384
NOJO : BXC10229000396I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 R DE LA CHAUSSEE D ANTIN
75009 PARIS

22/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1648
NOJO : BXB10228002297F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur partant : Bardet, Patrick, nomination de l'Administrateur : Espina Iglesias, Carlos
Montant du capital : 9000000 EUR

22/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1649
NOJO : BXB10228002298H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7919
NOJO : BXC08231017001R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris

06/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1102
NOJO : BXB08119004011A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination de l'Administrateur : Lacroix, Philippe, nomination de l'Administrateur : Bardet, Patrick, nomination de l'Administrateur : Grace, Patrick, nomination de l'Administrateur : Musikas, Nicolas.

Montant du capital : 9000000 EUR

Siège social :
Adresse :
12 rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris

24/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3288
NOJO : BXB08206009406V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Date de commencement d'activité : 23/05/2008
Descriptif : Mise en activité de la société, modification survenue sur le capital (augmentation), la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

Numéro d'identification : RCS paris 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9000000 EUR

Siège social :
Adresse :
12 rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
12 rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris

20/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°2263
NOJO : BXA08135003746Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 12/11/2007
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Paris 500 943 733
Dénomination : ECOCEM FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'riain, Donald, Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
.

Montant du capital : 6000000 EUR

Adresse :
12 rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris

Historique de l'unité légale :

02/05/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

16/11/2015 : code NIC

Code NIC : 00054

01/04/2011 : code NIC

Code NIC : 00039

23/05/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de ciment (NAFRev2 : 23.51Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Particuliers (NAFRev2 : 00)

Représentants légaux :

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Type : Personne Physique

Nom : O'RIAN Donal
Né le 19/07/1947 à Louth (IRLANDE)
Nationalité : Irlandaise
Qualité : Président

Adresse :
56 bis rue Henri Cloppet
78110 Le Vesinet
FRANCE

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Type : Personne Physique

Nom : LACROIX Philippe
Né le 11/07/1956 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 impasse Hector Berlioz
13500 Martigues
FRANCE

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Type : Personne Physique

Nom : GRACE Patrick
Né le 27/07/1957 à Dublin (IRLANDE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 allée de la Pagerie
78430 Louveciennes
FRANCE

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Type : Personne Physique

Nom : MUSIKAS Nicolas
Né le 18/11/1941 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
456 rue de Janin
40440 Ondres
FRANCE

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Type : Personne Physique

Nom : PIGEAT Michel
Né le 29/05/1957 à CHATOU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
35 rue de la Garenne
69005 Lyon
FRANCE

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Type : Personne Physique

Nom : DEHUT Bernard
Né le 30/05/1963 à Cherleroi (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
B6120
Gillemont
Ham sur heure
BELGIQUE

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Défence cedex
FRANCE

14/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD OUEST
Siren : 512802588
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
224 rue Carmin
BP 17610
31676 Labège cedex
FRANCE

Dépôts des actes :

07/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°9254 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

07/10/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°9255 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé

07/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°9255 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

07/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°9255 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

07/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°9255 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

29/10/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°8631 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°6412 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°6412 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat des commissaires aux comptes titulaire et suppléant

21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°5551 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaires aux comptes titulaire et suppléant - Suppression de l'article 25 des statuts

29/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°4331 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°5667 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

21/02/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°2898 déposé le 07/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de 12 rue de la Chaussée d'Antin 75009 Paris

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°2898 déposé le 07/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°2898 déposé le 07/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°5551 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°8631 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

14/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
970 rue René Descartes - Immeuble Horizon Sainte Victoire
Parc de la Duranne
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : La construction, le financement de broyeurs de laitier granulé de haut fourneau et d'autres installations destinées à la production de ciments et de produits mélangés, l'exploitation et la maintenance de ces broyeurs et autres installations, la promotion, la valorisation et la commercialisation de laitier granulé de haut fourneau moulu, de ciments et de produits mélangés issus de l'exploitation de ces différentes installations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00435
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
Site Arcelormittal
BP 50146
13773 Fos-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Exploitation d'un broyeur en vue de la production de laitier moulu de hauts fourneaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

14/11/2016 : ECOCEM FRANCE

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La construction, le financement de broyeurs de laitier granulé de haut fourneau et d'autres installations destinées à la production de ciments et de produits mélangés, l'exploitation et la maintenance de ces broyeurs et autres installations, la promotion, la valorisation et la commercialisation de laitier granulé de haut fourneau moulu, de ciments et de produits mélangés issus de l'exploitation de ces différentes installations

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 9000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années

19/11/2015 : ECOCEM FRANCE

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°6003 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°5594 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°7063 déposé le 21/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°4629 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°6852 déposé le 27/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00981
Dépôt : N°5367 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8406 du 11/08/2022
Numéro de gestion : 2009B00981
Code activité : 2351Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	10 555 537	4 748 742	5 806 795	6 417 580
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	16 250 443	7 090 811	9 159 632	10 149 363
AT	Autres immobilisations corporelles	2 609 858	1 297 443	1 312 416	1 424 023
AV	Immobilisations en cours	12 641 297		12 641 297	937 667
BH	Autres immobilisations financières	9 644		9 644	16 174
BJ	TOTAL (I)	42 066 780	13 136 996	28 929 784	18 944 807
BR	Produits intermédiaires et finis	293 415		293 415	282 748
BT	Marchandises	218 003		218 003	367 224
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 683 643		1 683 643
BX	Clients et comptes rattachés	3 999 271	27 754	3 971 517	2 965 906
BZ	Autres créances	4 928 630		4 928 630	5 291 643
CF	Disponibilités	7 193 528		7 193 528	1 386 913
CH	Charges constatées d’avance	25 587		25 587	22 766
CJ	TOTAL (II)	18 342 078	27 754	18 314 324	10 317 200
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 408 858	13 164 750	47 244 107	29 262 007
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000 000	9 000 000
DD	Réserve légale (1)	173 833
DH	Report à nouveau	3 297 129	-5 698
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 126 075	3 476 660
DL	TOTAL (I)	13 597 037	12 470 962
DQ	Provisions pour charges	1 691 578	1 626 517
DR	TOTAL (III)	1 691 578	1 626 517
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 100 010	5 011 250
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 983 187	7 589 910
DY	Dettes fiscales et sociales	680 535	871 079
EA	Autres dettes	1 191 761	1 692 288
EC	TOTAL (IV)	31 955 493	15 164 528
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 244 107	29 262 007
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	26 615 655		26 615 655	27 004 682
FG	Production vendue services	6 947 403		6 947 403	5 834 192
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 563 058		33 563 058	32 838 874
FM	Production stockée			10 667	-28 058
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 397	15 964
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 590 121	32 826 780
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 755 145	14 512 347
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 216	-188 500
FW	Autres achats et charges externes			12 871 402	9 665 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			588 517	661 827
FY	Salaires et traitements			1 469 643	1 412 059
FZ	Charges sociales			624 776	589 273
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 977 991	1 931 513
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 436 689	28 584 384
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 153 433	4 242 396
GL	Autres intérêts et produits assimilés			152
GP	Total des produits financiers (V)			152
GR	Intérêts et charges assimilées			421 280	206 621
GU	Total des charges financières (VI)			421 280	206 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-421 128	-206 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 732 305	4 035 775
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		2 194
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 194
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 349
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	52 349
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-52 349	2 194
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	553 881	561 310
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	33 590 273	32 828 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 464 198	29 352 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 126 075	3 476 660
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 159 006	1 977 990		13 136 996
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 159 006	1 977 990		13 136 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 691 578
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 626 517	65 061		1 691 578
6T	Sur comptes clients	28 661		907	27 754
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 661		907	27 754
7C	TOTAL GENERAL	1 655 178	65 061	907	1 719 332
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 644
VA	Clients douteux ou litigieux	32 981
UX	Autres créances clients	3 966 290
VM	Impôts sur les bénéfices	59 981
VB	T. V. A.	1 249 386
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	213 480
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 405 784
VS	Charges constatées d’avance	25 587
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 963 133	8 953 488	9 644
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10	10
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	18 100 000		18 100 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 983 187	11 983 187
8C	Personnel et comptes rattachés	197 602	197 602
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	211 532	211 532
8E	Impôts sur les bénéfices	61 402	61 402
VW	T.V.A.	33 521	33 521
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	176 478	176 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 191 761	1 191 761
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 955 493	13 855 493	18 100 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 000 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8978 du 09/07/2021
Numéro de gestion : 2009B00981
Code activité : 2351Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	10 555 537	4 748 742	5 806 795	6 417 580
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	16 250 443	7 090 811	9 159 632	10 149 363
AT	Autres immobilisations corporelles	2 609 858	1 297 443	1 312 416	1 424 023
AV	Immobilisations en cours	12 641 297		12 641 297	937 667
BH	Autres immobilisations financières	9 644		9 644	16 174
BJ	TOTAL (I)	42 066 780	13 136 996	28 929 784	18 944 807
BR	Produits intermédiaires et finis	293 415		293 415	282 748
BT	Marchandises	218 003		218 003	367 224
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 683 643		1 683 643
BX	Clients et comptes rattachés	3 999 271	27 754	3 971 517	2 965 906
BZ	Autres créances	4 928 630		4 928 630	5 291 643
CF	Disponibilités	7 193 528		7 193 528	1 386 913
CH	Charges constatées d’avance	25 587		25 587	22 766
CJ	TOTAL (II)	18 342 078	27 754	18 314 324	10 317 200
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 408 858	13 164 750	47 244 107	29 262 007
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000 000	9 000 000
DD	Réserve légale (1)	173 833
DH	Report à nouveau	3 297 129	-5 698
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 126 075	3 476 660
DL	TOTAL (I)	13 597 037	12 470 962
DQ	Provisions pour charges	1 691 578	1 626 517
DR	TOTAL (III)	1 691 578	1 626 517
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 100 010	5 011 250
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 983 187	7 589 910
DY	Dettes fiscales et sociales	680 535	871 079
EA	Autres dettes	1 191 761	1 692 288
EC	TOTAL (IV)	31 955 493	15 164 528
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 244 107	29 262 007
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	26 615 655		26 615 655	27 004 682
FG	Production vendue services	6 947 403		6 947 403	5 834 192
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 563 058		33 563 058	32 838 874
FM	Production stockée			10 667	-28 058
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 397	15 964
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 590 121	32 826 780
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 755 145	14 512 347
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 216	-188 500
FW	Autres achats et charges externes			12 871 402	9 665 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			588 517	661 827
FY	Salaires et traitements			1 469 643	1 412 059
FZ	Charges sociales			624 776	589 273
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 977 991	1 931 513
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 436 689	28 584 384
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 153 433	4 242 396
GL	Autres intérêts et produits assimilés			152
GP	Total des produits financiers (V)			152
GR	Intérêts et charges assimilées			421 280	206 621
GU	Total des charges financières (VI)			421 280	206 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-421 128	-206 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 732 305	4 035 775
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		2 194
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 194
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 349
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	52 349
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-52 349	2 194
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	553 881	561 310
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	33 590 273	32 828 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 464 198	29 352 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 126 075	3 476 660
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 159 006	1 977 990		13 136 996
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 159 006	1 977 990		13 136 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 691 578
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 626 517	65 061		1 691 578
6T	Sur comptes clients	28 661		907	27 754
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 661		907	27 754
7C	TOTAL GENERAL	1 655 178	65 061	907	1 719 332
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 644
VA	Clients douteux ou litigieux	32 981
UX	Autres créances clients	3 966 290
VM	Impôts sur les bénéfices	59 981
VB	T. V. A.	1 249 386
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	213 480
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 405 784
VS	Charges constatées d’avance	25 587
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 963 133	8 953 488	9 644
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10	10
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	18 100 000		18 100 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 983 187	11 983 187
8C	Personnel et comptes rattachés	197 602	197 602
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	211 532	211 532
8E	Impôts sur les bénéfices	61 402	61 402
VW	T.V.A.	33 521	33 521
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	176 478	176 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 191 761	1 191 761
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 955 493	13 855 493	18 100 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 000 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4407 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 2009B00981
Code activité : 2351Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	10 555 537	4 748 742	5 806 795	6 417 580
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	16 250 443	7 090 811	9 159 632	10 149 363
AT	Autres immobilisations corporelles	2 609 858	1 297 443	1 312 416	1 424 023
AV	Immobilisations en cours	12 641 297		12 641 297	937 667
BH	Autres immobilisations financières	9 644		9 644	16 174
BJ	TOTAL (I)	42 066 780	13 136 996	28 929 784	18 944 807
BR	Produits intermédiaires et finis	293 415		293 415	282 748
BT	Marchandises	218 003		218 003	367 224
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 683 643		1 683 643
BX	Clients et comptes rattachés	3 999 271	27 754	3 971 517	2 965 906
BZ	Autres créances	4 928 630		4 928 630	5 291 643
CF	Disponibilités	7 193 528		7 193 528	1 386 913
CH	Charges constatées d’avance	25 587		25 587	22 766
CJ	TOTAL (II)	18 342 078	27 754	18 314 324	10 317 200
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 408 858	13 164 750	47 244 107	29 262 007
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000 000	9 000 000
DD	Réserve légale (1)	173 833
DH	Report à nouveau	3 297 129	-5 698
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 126 075	3 476 660
DL	TOTAL (I)	13 597 037	12 470 962
DQ	Provisions pour charges	1 691 578	1 626 517
DR	TOTAL (III)	1 691 578	1 626 517
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 100 010	5 011 250
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 983 187	7 589 910
DY	Dettes fiscales et sociales	680 535	871 079
EA	Autres dettes	1 191 761	1 692 288
EC	TOTAL (IV)	31 955 493	15 164 528
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 244 107	29 262 007
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	26 615 655		26 615 655	27 004 682
FG	Production vendue services	6 947 403		6 947 403	5 834 192
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 563 058		33 563 058	32 838 874
FM	Production stockée			10 667	-28 058
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 397	15 964
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 590 121	32 826 780
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 755 145	14 512 347
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 216	-188 500
FW	Autres achats et charges externes			12 871 402	9 665 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			588 517	661 827
FY	Salaires et traitements			1 469 643	1 412 059
FZ	Charges sociales			624 776	589 273
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 977 991	1 931 513
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 436 689	28 584 384
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 153 433	4 242 396
GL	Autres intérêts et produits assimilés			152
GP	Total des produits financiers (V)			152
GR	Intérêts et charges assimilées			421 280	206 621
GU	Total des charges financières (VI)			421 280	206 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-421 128	-206 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 732 305	4 035 775
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		2 194
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 194
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 349
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	52 349
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-52 349	2 194
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	553 881	561 310
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	33 590 273	32 828 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 464 198	29 352 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 126 075	3 476 660
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 159 006	1 977 990		13 136 996
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 159 006	1 977 990		13 136 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 691 578
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 626 517	65 061		1 691 578
6T	Sur comptes clients	28 661		907	27 754
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 661		907	27 754
7C	TOTAL GENERAL	1 655 178	65 061	907	1 719 332
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 644
VA	Clients douteux ou litigieux	32 981
UX	Autres créances clients	3 966 290
VM	Impôts sur les bénéfices	59 981
VB	T. V. A.	1 249 386
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	213 480
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 405 784
VS	Charges constatées d’avance	25 587
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 963 133	8 953 488	9 644
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10	10
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	18 100 000		18 100 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 983 187	11 983 187
8C	Personnel et comptes rattachés	197 602	197 602
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	211 532	211 532
8E	Impôts sur les bénéfices	61 402	61 402
VW	T.V.A.	33 521	33 521
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	176 478	176 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 191 761	1 191 761
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 955 493	13 855 493	18 100 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 000 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8338 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2009B00981
Code activité : 2351Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	10 555 537	4 748 742	5 806 795	6 417 580
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	16 250 443	7 090 811	9 159 632	10 149 363
AT	Autres immobilisations corporelles	2 609 858	1 297 443	1 312 416	1 424 023
AV	Immobilisations en cours	12 641 297		12 641 297	937 667
BH	Autres immobilisations financières	9 644		9 644	16 174
BJ	TOTAL (I)	42 066 780	13 136 996	28 929 784	18 944 807
BR	Produits intermédiaires et finis	293 415		293 415	282 748
BT	Marchandises	218 003		218 003	367 224
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 683 643		1 683 643
BX	Clients et comptes rattachés	3 999 271	27 754	3 971 517	2 965 906
BZ	Autres créances	4 928 630		4 928 630	5 291 643
CF	Disponibilités	7 193 528		7 193 528	1 386 913
CH	Charges constatées d’avance	25 587		25 587	22 766
CJ	TOTAL (II)	18 342 078	27 754	18 314 324	10 317 200
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 408 858	13 164 750	47 244 107	29 262 007
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000 000	9 000 000
DD	Réserve légale (1)	173 833
DH	Report à nouveau	3 297 129	-5 698
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 126 075	3 476 660
DL	TOTAL (I)	13 597 037	12 470 962
DQ	Provisions pour charges	1 691 578	1 626 517
DR	TOTAL (III)	1 691 578	1 626 517
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 100 010	5 011 250
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 983 187	7 589 910
DY	Dettes fiscales et sociales	680 535	871 079
EA	Autres dettes	1 191 761	1 692 288
EC	TOTAL (IV)	31 955 493	15 164 528
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 244 107	29 262 007
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	26 615 655		26 615 655	27 004 682
FG	Production vendue services	6 947 403		6 947 403	5 834 192
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 563 058		33 563 058	32 838 874
FM	Production stockée			10 667	-28 058
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 397	15 964
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 590 121	32 826 780
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 755 145	14 512 347
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 216	-188 500
FW	Autres achats et charges externes			12 871 402	9 665 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			588 517	661 827
FY	Salaires et traitements			1 469 643	1 412 059
FZ	Charges sociales			624 776	589 273
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 977 991	1 931 513
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 436 689	28 584 384
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 153 433	4 242 396
GL	Autres intérêts et produits assimilés			152
GP	Total des produits financiers (V)			152
GR	Intérêts et charges assimilées			421 280	206 621
GU	Total des charges financières (VI)			421 280	206 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-421 128	-206 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 732 305	4 035 775
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		2 194
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 194
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 349
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	52 349
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-52 349	2 194
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	553 881	561 310
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	33 590 273	32 828 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 464 198	29 352 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 126 075	3 476 660
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 159 006	1 977 990		13 136 996
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 159 006	1 977 990		13 136 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 691 578
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 626 517	65 061		1 691 578
6T	Sur comptes clients	28 661		907	27 754
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 661		907	27 754
7C	TOTAL GENERAL	1 655 178	65 061	907	1 719 332
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 644
VA	Clients douteux ou litigieux	32 981
UX	Autres créances clients	3 966 290
VM	Impôts sur les bénéfices	59 981
VB	T. V. A.	1 249 386
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	213 480
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 405 784
VS	Charges constatées d’avance	25 587
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 963 133	8 953 488	9 644
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10	10
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	18 100 000		18 100 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 983 187	11 983 187
8C	Personnel et comptes rattachés	197 602	197 602
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	211 532	211 532
8E	Impôts sur les bénéfices	61 402	61 402
VW	T.V.A.	33 521	33 521
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	176 478	176 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 191 761	1 191 761
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 955 493	13 855 493	18 100 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 000 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5125 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 2009B00981
Code activité : 2351Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	10 555 537	4 748 742	5 806 795	6 417 580
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	16 250 443	7 090 811	9 159 632	10 149 363
AT	Autres immobilisations corporelles	2 609 858	1 297 443	1 312 416	1 424 023
AV	Immobilisations en cours	12 641 297		12 641 297	937 667
BH	Autres immobilisations financières	9 644		9 644	16 174
BJ	TOTAL (I)	42 066 780	13 136 996	28 929 784	18 944 807
BR	Produits intermédiaires et finis	293 415		293 415	282 748
BT	Marchandises	218 003		218 003	367 224
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 683 643		1 683 643
BX	Clients et comptes rattachés	3 999 271	27 754	3 971 517	2 965 906
BZ	Autres créances	4 928 630		4 928 630	5 291 643
CF	Disponibilités	7 193 528		7 193 528	1 386 913
CH	Charges constatées d’avance	25 587		25 587	22 766
CJ	TOTAL (II)	18 342 078	27 754	18 314 324	10 317 200
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 408 858	13 164 750	47 244 107	29 262 007
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000 000	9 000 000
DD	Réserve légale (1)	173 833
DH	Report à nouveau	3 297 129	-5 698
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 126 075	3 476 660
DL	TOTAL (I)	13 597 037	12 470 962
DQ	Provisions pour charges	1 691 578	1 626 517
DR	TOTAL (III)	1 691 578	1 626 517
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 100 010	5 011 250
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 983 187	7 589 910
DY	Dettes fiscales et sociales	680 535	871 079
EA	Autres dettes	1 191 761	1 692 288
EC	TOTAL (IV)	31 955 493	15 164 528
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 244 107	29 262 007
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	26 615 655		26 615 655	27 004 682
FG	Production vendue services	6 947 403		6 947 403	5 834 192
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 563 058		33 563 058	32 838 874
FM	Production stockée			10 667	-28 058
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 397	15 964
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 590 121	32 826 780
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 755 145	14 512 347
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 216	-188 500
FW	Autres achats et charges externes			12 871 402	9 665 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			588 517	661 827
FY	Salaires et traitements			1 469 643	1 412 059
FZ	Charges sociales			624 776	589 273
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 977 991	1 931 513
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 436 689	28 584 384
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 153 433	4 242 396
GL	Autres intérêts et produits assimilés			152
GP	Total des produits financiers (V)			152
GR	Intérêts et charges assimilées			421 280	206 621
GU	Total des charges financières (VI)			421 280	206 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-421 128	-206 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 732 305	4 035 775
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		2 194
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 194
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 349
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	52 349
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-52 349	2 194
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	553 881	561 310
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	33 590 273	32 828 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 464 198	29 352 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 126 075	3 476 660
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 159 006	1 977 990		13 136 996
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 159 006	1 977 990		13 136 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 691 578
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 626 517	65 061		1 691 578
6T	Sur comptes clients	28 661		907	27 754
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 661		907	27 754
7C	TOTAL GENERAL	1 655 178	65 061	907	1 719 332
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			907
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	9 644
VA	Clients douteux ou litigieux	32 981
UX	Autres créances clients	3 966 290
VM	Impôts sur les bénéfices	59 981
VB	T. V. A.	1 249 386
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	213 480
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 405 784
VS	Charges constatées d’avance	25 587
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 963 133	8 953 488	9 644
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10	10
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	18 100 000		18 100 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 983 187	11 983 187
8C	Personnel et comptes rattachés	197 602	197 602
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	211 532	211 532
8E	Impôts sur les bénéfices	61 402	61 402
VW	T.V.A.	33 521	33 521
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	176 478	176 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 191 761	1 191 761
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 955 493	13 855 493	18 100 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 000 000

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