ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE EPVL

Entreprise

ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE EPVL
Dernière mise à jour : 12/02/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42167956400011 / Siren : 421679564 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 12 421679564
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE EPVL
Adresse :
ADERVIELLE VILLAGE
65240 ADERVIELLE-POUCHERGUES
Historique de l'établissement :
12/02/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1999 : Succession
Prédécesseur : AEROLOG
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1999
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE EPVL
Dénomination usuelle: ECOLE PARAPENTE VAL LOURON
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Sigle : EPVL
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3355
NOJO : 6502MYG17327300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5605
NOJO : 6502MYG16666800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10137
NOJO : 6502MYG15432100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9981
NOJO : 6502MYG14480500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6658
NOJO : 650213428000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4660
NOJO : 650212921900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5752
NOJO : 650212164000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9279
NOJO : 650210973100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5261
NOJO : 650210138200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7599
NOJO : 650293476000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7097
NOJO : 650287298000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10341
NOJO : BXC13038003350D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9937
NOJO : BXC12102004652W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7808
NOJO : BXC110210034962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
65240 Adervielle
26/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1101
NOJO : BXB10323001344V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : PICHON Chantal, Lucette, Françoise
15/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6456
NOJO : BXC10004008259E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE EPVL
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
65240 Adervielle-Pouchergues
18/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5352
NOJO : BXC08069003719J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Tarbes 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE EPVL
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
65240 Arreau
24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5728
NOJO : BXC08107003703C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAGNERES-DE-BIGORRE (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Bagnères-de-Bigorre 421 679 564
Dénomination : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE EPVL
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
65240 Adervielle
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
23/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Chantal, Lucette, Françoise
Né le 11/07/1961 à Sidi (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
route de Cap de Long
65170 Saint-Lary-Soulan
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°1957 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°1957 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/02/2005 : Acte notarié
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650138 déposé le 03/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/02/2005 : Acte notarié
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650138 déposé le 03/02/2006
Etat : Déposé
Décision : ALAIN BASTE CEDE A GUIHO Y.25 PARTS DE 1 A 25, A COUZINET JP 25 PARTS DE 26 A 50A GOSSELIN V. 25 PARTS DE 51 A 75, A PICHON C. 25 PARTS DE 76 A 100
01/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650173 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650173 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
10/12/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650140 déposé le 04/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650173 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650138 déposé le 03/02/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°1957 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
65240 Adervielle
FRANCE
Nom commercial : ECOLE PARAPENTE VAL LOURON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : 1 / Promotion, commercialisation de toutes activités de sports et loisirs, acquisition, location, entretien, vente de tous biens mobiliers et immobiliers 2/ enseignement du pilotage de parapente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/01/2017 : Ajout
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarbes. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarbes décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
23/01/2017 : Ajout
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - Codes statistiques attribués par l'INSEE : * Siret : 421 679 564 00011 * ape : 926c la conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
Personnes morales :
23/01/2017 : ECOLE PYRENEENNE DE VOL LIBRE "EPVL"
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EPVL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°163 déposé le 23/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°292 déposé le 25/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°277 déposé le 09/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°449 déposé le 21/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°168 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°514 déposé le 26/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°30 déposé le 06/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°3542 déposé le 09/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°299 déposé le 26/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650191 déposé le 17/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650166 déposé le 27/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°6501167 déposé le 15/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°6501509 déposé le 11/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°6501566 déposé le 05/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650198 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°650197 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1999B40009
Dépôt : N°6501415 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 910 du 21/04/2023
Numéro de gestion : 1999B40009
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 5554 du 13/12/2021
Numéro de gestion : 1999B40009
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 300 du 29/01/2021
Numéro de gestion : 1999B40009
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 4559 du 19/11/2019
Numéro de gestion : 1999B40009
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 1688 du 31/05/2019
Numéro de gestion : 1999B40009
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 2286 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 1999B40009
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 163 du 23/01/2017
Numéro de gestion : 1999B40009
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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