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de Saulx-les-Chartreux

ECOLE SECONDAIRE D'ETUDES DIRIGEES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1975
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30387605600019 / Siren : 303876056 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 64 303876056
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.3 : Enseignement secondaire
Ce groupe comprend l’enseignement secondaire général et l’enseignement secondaire technique ou professionnel. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.31 : Enseignement secondaire général
85.31Z : Enseignement secondaire général
Cette sous-classe comprend le type d’enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d’ouvrir des possibilités d’enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des programmes qui sont habituellement plus orientés sur une discipline et sont dispensés par des enseignants plus spécialisés et emploient plus souvent plusieurs professeurs donnant cours dans leur domaine de spécialisation. Les matières enseignées à ce niveau comportent souvent une certaine spécialisation qui commence à déterminer l’orientation future des élèves, mêmes de ceux qui fréquentent l’enseignement général. Les programmes d’études amènent les élèves à un niveau qui doit leur permettre de suivre un enseignement technique ou professionnel ou d’accéder à l’enseignement supérieur sans les obliger à choisir une discipline particulière.

Cette sous-classe comprend :
- le premier cycle de l’enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l’obligation scolaire
- le deuxième cycle de l’enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques Produits associés : 85.31.11, 85.31.12, 85.31.21, 85.31.22
Coordonnées de l'établissement :
ECOLE SECONDAIRE D'ETUDES DIRIGEES
Adresse :
88 bis Rue DE LA DIVISION LECLERC
91160 SAULX-LES-CHARTREUX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire général (NAFRev2 : 85.31Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire général (NAF1993 : 80.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1975
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D'ETUDES DIRIGEES
Dénomination usuelle: ECOLE SECONDAIRE PRIVEE
Activité principale : Enseignement secondaire général (NAFRev2 : 85.31Z)
Sigle : ESED
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5171
NOJO : 7801MYG67883200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3942
NOJO : 7801MYG62727200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5130
NOJO : 7801MYG59183700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8712
NOJO : 117801443581572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10698
NOJO : 117801409096770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6416
NOJO : 117801383248669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10525
NOJO : 117801358685969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7609
NOJO : 117801335032003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11830
NOJO : 117801311658951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14181
NOJO : BXC13049004017P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11660
NOJO : BXC12035007053Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12698
NOJO : BXC110600209844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
88-88 Bi rue de la Division Leclerc
91160 Saulx-les-Chartreux
01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9636
NOJO : BXC100500042767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
88-88 Bi rue de la Division Leclerc
91160 Saulx-les-Chartreux
27/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9192
NOJO : BXC080520007153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
88-88 Bi rue de la Division
Leclerc
91160 Saulx-les-Chartreux
09/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°4178
NOJO : BXB08276002524T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RUIZ Corinne Antoinette en fonction le 29 Septembre 2008.

18/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8646
NOJO : BXC080710059215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 303 876 056
Dénomination : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
88-88 Bi rue de la Division
Leclerc
91160 Saulx-les-Chartreux
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire général (NAFRev2 : 85.31Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire général (NAF1993 : 80.2A)
Représentants légaux :
29/09/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Type : Personne Physique

Nom : RUIZ Corinne Antoinette
Né le 07/07/1964 à Aubervilliers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
45 Rue Des Pavillons
91410 Authon-la-Plaine
FRANCE
Dépôts des actes :
05/08/2008 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°11035 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : DEPOT D'EXTRAIT D'IMMATRICULATION ET REPRISE D'ENGAGEMENT
01/08/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°11035 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
24/07/2008 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°11035 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/07/2008 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°11035 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUT
15/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°11035 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE LA CESSION
15/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°11035 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°11035 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D'UN TIERS EN QUALITE DE NOUVEL ASSOCIE
15/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°11035 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°9146 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°9146 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES
09/07/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°9146 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/07/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°9146 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/07/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°9146 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/07/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°9146 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°9146 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°2029 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°7132 déposé le 13/10/1993
Etat : Déposé
Décision : ACTE NOTARIE DU 23 02 1993
Etablissements :
29/09/2008 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Type : Siège

Adresse :
88-88 BI Rue DE LA DIVISION
LECLERC
91160 Saulx-les-Chartreux
FRANCE
29/09/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Type : Etablissement principal

Adresse :
88/88 BI Rue DE LA DIVISION
LECLERC
91160 Saulx-les-Chartreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1975
Activité : Exploitation d'un cours privé sis à Saulx les chartreux, 88-88 bis rue de la division Leclerc, dont le programme correspond à l'enseignement secondaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/09/2008 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 43164
Date d’ajout de l’observation : 05/09/1975
Texte de l'observation : Création
29/09/2008 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 25012
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
29/09/2008 : ECOLE SECONDAIRE D ETUDES DIRIGEES
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ESED
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°16903 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°17078 déposé le 04/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°16247 déposé le 05/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°16118 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°665 déposé le 30/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°276 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°2211 déposé le 24/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°773 déposé le 02/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°1326 déposé le 05/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°891 déposé le 12/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°704 déposé le 02/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°2975 déposé le 22/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°1185 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°1186 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°3549 déposé le 13/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°3965 déposé le 01/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°10321 déposé le 15/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°2789 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°8933 déposé le 06/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°1540 déposé le 01/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°1455 déposé le 10/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°7712 déposé le 10/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°2896 déposé le 20/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°3837 déposé le 12/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°6891 déposé le 16/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°235 déposé le 18/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°8405 déposé le 05/11/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°8406 déposé le 05/11/1991
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1975B00535
Dépôt : N°8407 déposé le 05/11/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 26838 du 15/11/2021
Numéro de gestion : 1975B00535
Code activité : 8531Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19219 du 21/12/2020
Numéro de gestion : 1975B00535
Code activité : 8531Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 1068 du 03/02/2020
Numéro de gestion : 1975B00535
Code activité : 8531Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 2372 du 15/03/2019
Numéro de gestion : 1975B00535
Code activité : 8531Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19501 du 27/12/2017
Numéro de gestion : 1975B00535
Code activité : 8531Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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