ECOSOFTEC

Entreprise

ECOSOFTEC
Dernière mise à jour : 01/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52247586200036 / Siren : 522475862 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 39 522475862
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.9 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
Cette classe comprend des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée.
74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en fonds de commerce, c’est-à-dire l’organisation de l’achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l’exclusion toutefois du courtage immobilier
- le courtage de brevets (organisation de l’achat et de la vente de brevets)
- les activités d’expertise autres que celles ayant trait à l’immobilier et à l’assurance (antiquités, bijoux, etc.)
- la vérification de factures et l’information sur les tarifs de transport
- les activités concernant les prévisions météorologiques
- les services de conseil en sécurité
- les services de conseil en agronomie
- les services de conseil en environnement
- les autres services de conseil technique
- les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d’autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des œuvres d’art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles d’occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
- les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
- les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
- les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
- les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
- les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
- les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
- la conception de machines et le design industriel (cf. 71.12B, 74.10Z)
- l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
- les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
- la création de stands et d’autres structures et sites d’affichage (cf. 73.11Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
- l’organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
- l’administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
- le conseil en matière de crédit à la consommation et d’endettement (cf.82.99Z) Produits associés : 74.90.11, 74.90.12, 74.90.13, 74.90.14, 74.90.15, 74.90.19p, 74.90.20
Coordonnées de l'établissement :
ECOSOFTEC
Adresse :
415 VOIE NICOLAS COPERNIC ALPESPACE
73800 SAINTE-HELENE-DU-LAC
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2022 : Succession
Prédécesseur : ECOSOFTEC
Continuité économique
01/12/2022 : Succession
Prédécesseur : ECOSOFTEC
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/06/2010
Dénomination : ECOSOFTEC
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
30/03/2011 : fire3
N° national/d'enregistrement : 3819103
Date de dépôt : 30/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 30/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines permettant d'optimiser la combustion au sein de tous types de chaudières, fours industriels et incinérateurs utilisant des combustibles à chaînes carbonées ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : ECOSOFTEC, SAS
Numéro de SIREN : 522475862
Adresse :
429 avenue Léonard de Vinci
73800 STE HELENE DU LAC
FR

Mandataire 1 : ECOSOFTEC
Adresse :
429 avenue Léonard de Vinci
73800 STE HELENE DU LAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

30/03/2011 : CleanPower 19
N° national/d'enregistrement : 3819110
Date de dépôt : 30/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 30/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à améliorer la combustion des chaudiêres, fours industriels et incinérateurs utilisant des combustibles à chaînes carbonées.

Déposant 1 : ECOSOFTEC, SAS
Numéro de SIREN : 522475862
Adresse :
429 avenue Léonard de Vinci
73800 STE HELENE DU LAC
FR

Mandataire 1 : ECOSOFTEC
Adresse :
429 avenue Léonard de Vinci
73800 STE HELENE DU LAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Publications au Bodacc :
27/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4659
NOJO : 7301MYG45638900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Chambéry 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1921
NOJO : 007301MYG442430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3111
NOJO : 7301MYG42704700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12160
NOJO : 7301MYG40868500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5791
NOJO : 7301MYG37798400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4721
NOJO : 117301455867739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6546
NOJO : 117301422903503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7152
NOJO : 117301396417972
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5718
NOJO : 117301374786355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5697
NOJO : 117301349527462
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5091
NOJO : 117301328114230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9481
NOJO : 117301311612457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1272
NOJO : BXB13291002138H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Chambery 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 360892.00 EUR
02/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1908
NOJO : BXB10328001596Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 14/06/2010
Date d'effet : 2010-07-09
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Chambéry 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Nom commercial : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : RAVIX Jean-Pierre Auguste Victor
Montant du capital : 293820.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Beauregard
73800 Planaise

Etablissement principal :
Adresse :
Beauregard
73800 Planaise
04/06/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°720
NOJO : BXA10146001929E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 18/05/2010
Date de commencement d'activité : 14/06/2010

Numéro d'identification : RCS Chambéry 522 475 862
Dénomination : ECOSOFTEC
Nom commercial : ECOSOFTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : RAVIX Jean-Pierre Auguste Victor
Montant du capital : 3000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Etudes, conception et fabrication (en sous-traitance) de systèmes et d'équipements destinés à la protection de l'environnement et l'optimisation des rendements des systèmes d'énergie.

Adresse :
Beauregard
73800 Planaise
Historique de l'unité légale :
01/12/2022 : code NIC
Code NIC : 00036
01/09/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
12/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Type : Personne Physique

Nom : RAVIX Jean-Pierre Auguste Victor
Né le 12/09/1965 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
149 Route de Carmintran
73800 Planaise
FRANCE
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Type : Personne Physique

Nom : RAVIX Jean-Pierre Auguste Victor
Né le 12/09/1965 à Toulon
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
149 Route de Carmintran
73800 Planaise
FRANCE
Dépôts des actes :
30/11/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°11776 déposé le 12/12/2022
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/12/2022
30/11/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°11776 déposé le 12/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°11776 déposé le 12/12/2022
Etat : Déposé
08/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5100 déposé le 09/03/2018
Etat : Déposé
15/07/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital.
15/07/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
15/07/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital.
15/07/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
15/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital.
15/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital.
15/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5989 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/06/2013 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3269 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux avantages particuliers.
03/06/2013 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3269 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux avantages particuliers.
06/05/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°2801 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Décision : aux d'apprécier les avantages particuliers : Cabinet AD QUO représenté par Mr RIVOIRE Joceline à GRENOBLE 38000
06/05/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°2801 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Décision : aux d'apprécier les avantages particuliers : Cabinet AD QUO représenté par Mr RIVOIRE Joceline à GRENOBLE 38000
20/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°7436 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : au 31/12/2011
20/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°7436 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
20/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°7436 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : au 31/12/2011
20/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°7436 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
09/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3006025 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : constatant la réalisation définitive de l'augmentation de capital de 350 euros et l'augmentation de capital par incorporation de la prime d'émission de 288 923 euros. Modifications statutaires
09/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3006025 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
09/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3006025 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : constatant la réalisation définitive de l'augmentation de capital de 350 euros et l'augmentation de capital par incorporation de la prime d'émission de 288 923 euros. Modifications statutaires
09/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3006025 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
13/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3006025 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : de 350 euros.
13/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3006025 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : de 350 euros.
11/06/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3006025 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : limitant l'augmentation de capital au montant des souscriptions recueillies et constatant la réalisation définitive de l'augmentation de capital. Modifications statutaires.
11/06/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3006025 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : limitant l'augmentation de capital au montant des souscriptions recueillies et constatant la réalisation définitive de l'augmentation de capital. Modifications statutaires.
28/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3006025 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : par émission d'actions nouvelles.
28/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3006025 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : par émission d'actions nouvelles.
17/05/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3002498 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
17/05/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3002498 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
12/05/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3002498 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
12/05/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3002498 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
12/05/2010 : Liste des souscripteurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3002498 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
12/05/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3002498 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
12/05/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3002498 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
12/05/2010 : Liste des souscripteurs
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°3002498 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
12/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
415 Voie Nicolas Copernic
Alpespace
73800 Sainte-Hélène-du-Lac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2022
Activité : Etude, conception et fabrication (en sous-traitance) de systèmes et d'équipements destinés à la protection de l'environnement et l'optimisation des rendements des systèmes d'énergie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Type : Siège

Adresse :
149 Route de Carmintran
73800 Planaise
FRANCE
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Alpespace
73800 Sainte-Hélène-du-Lac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2010
Activité : Etude, conception et fabrication (en sous-traitance) de systèmes et d'équipements destinés à la protection de l'environnement et l'optimisation des rendements des systèmes d'énergie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Type : Etablissement principal

Adresse :
149 Route de Carmintran
73800 Planaise
FRANCE
Nom commercial : ECOSOFTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/2010
Activité : Etudes, conception et fabrication (en sous-traitance) de systèmes et d'équipements destinés à la protection de l'environnement et l'optimisation des rendements des systèmes d'énergie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/12/2022 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2016
Texte de l'observation : Adresse exacte du Siège - Etablissement principal, 149 route de Carmintran, 73800 PLANAISE suite à nouvel adressage de la MAIRIE
12/12/2022 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 24303
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2022
Texte de l'observation : Date de début d'activité le 14/06/2010
14/09/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 73437
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2016
Texte de l'observation : Adresse exacte du Siège - Etablissement principal, 149 route de Carmintran, 73800 PLANAISE suite à nouvel adressage de la MAIRIE
Personnes morales :
12/12/2022 : ECOSOFTEC
Greffe : Chambéry (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etudes, conception et fabrication (en sous-traitance) de systèmes et d'équipements destinés à la protection de l'environnement et l'optimisation des rendements des systèmes d'énergie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/05/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 360892.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/09/2016 : ECOSOFTEC
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etudes, conception et fabrication (en sous-traitance) de systèmes et d'équipements destinés à la protection de l'environnement et l'optimisation des rendements des systèmes d'énergie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 360892.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°7868 déposé le 23/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°14826 déposé le 02/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°11055 déposé le 08/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°11782 déposé le 06/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5527 déposé le 12/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°5884 déposé le 13/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°8566 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°8566 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°6861 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°6861 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°9019 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°9019 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°11857 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2010B00505
Dépôt : N°11857 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7277 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 2010B00505
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7868 du 23/06/2022
Numéro de gestion : 2010B00505
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 14826 du 02/11/2021
Numéro de gestion : 2010B00505
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 11055 du 08/10/2020
Numéro de gestion : 2010B00505
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 11782 du 06/09/2019
Numéro de gestion : 2010B00505
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5527 du 12/06/2018
Numéro de gestion : 2010B00505
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5884 du 13/06/2017
Numéro de gestion : 2010B00505
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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