ECURIES LAURENT PALESI

Entreprise

ECURIES LAURENT PALESI
Dernière mise à jour : 22/06/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/1996
Enseigne : ECURIES LAURENT PALESI
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40846151500012 / Siren : 408461515 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 47 408461515
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
ECURIES LAURENT PALESI
Adresse :
Quai LES SUVES
83660 CARNOULES
Historique de l'établissement :
22/06/2018 : enseigne
Enseigne : ECURIES LAURENT PALESI
01/06/2018 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
01/05/2009 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Fermé
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
28/05/2006 : Préccession
Successeur : BRUNO BONTEMPS
01/04/2009 : Préccession
Successeur : PATRICK BISWAS
01/05/2009 : Préccession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1996
Dénomination : ECURIES LAURENT PALESI
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9256
NOJO : 830500001663290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : ECURIES LAURENT PALESI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10783
NOJO : 830500001476500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : ECURIES LAURENT PALESI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8099
NOJO : 830500001116780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : ECURIES LAURENT PALESI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15686
NOJO : 830500000877020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : ECURIES LAURENT PALESI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7043
NOJO : 830500000528890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : ECURIES LAURENT PALESI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4078
NOJO : 518305410019024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4079
NOJO : 518305410019025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4080
NOJO : 518305410019026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4081
NOJO : 518305410019027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4082
NOJO : 518305410019028
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9825
NOJO : 518305409955629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11187
NOJO : BXC10329009348M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Quartier les Suves
83660 Carnoules
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10270
NOJO : BXC09324011516K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Quartier les Suves
83660 Carnoules
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10271
NOJO : BXC09324011529T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Quartier les Suves
83660 Carnoules
16/06/2009 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°793
NOJO : BXA08161003021M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/05/2009
Publication légale : Var information, le 05/06/2009
Oppositions : Au Mandataire FIDUCIAL SOFIRAL Avenue de Rome Valparc bat B ZE Les Playes Jean Monnet Sud 83500 LA SEYNE SUR MER pour la validité et pour la correspondance FIDUCIAL SOFIRAL Valparc bat B ZE les Playes avenue de Rome 83500 LA SEYNE SUR MER
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 63500 Euros.

Etablissement principal :
Activité : centre équestre, pension pour chevaux, organisation et gestion d'activités sportives liées aux courses et activités annexes.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
Quartier les Suves
83660 Carnoules

Numéro d'identification : RCS Toulon 512 771 494
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE CARNOULES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MAGNAN Olivier.

Montant du capital : 1500.00 EUR

Adresse :
Quartier les Suves
83660 Carnoules

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
07/05/2009 : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°1533
NOJO : BXA08120002953M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
Date de commencement d'activité : 01/04/2009
Descriptif : Fonds reçu en location-gérance.

Etablissement principal :
Origine des fonds : Fonds de commerce reçu en location gérance

Adresse :
quartier des Suves Centre Équestre
Poney Club des Suves
83660 Carnoules

Numéro d'identification : RCS Toulon 399 516 889
Nom : BISWAS Patrick

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
17/07/2008 : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°808
NOJO : BXA08193003834Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
Date de commencement d'activité : 01/08/2008
Descriptif : Fonds reçu en location-gérance.

Etablissement principal :
Origine des fonds : Fonds de commerce reçu en location gérance

Adresse :
quartier les Suves
Centre Équestre des Suves
83660 Carnoules

Numéro d'identification : RCS Toulon 333 921 419
Nom : Dinghem Corinne
Nom commercial : AU PETIT BOUCHON

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
17/07/2008 : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°809
NOJO : BXA081930038350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
Date de commencement d'activité : 02/07/2008
Descriptif : Fonds reçu en location-gérance.

Etablissement principal :
Origine des fonds : Fonds de commerce reçu en location gérance

Adresse :
quartier les Suves
Centre Équestre des Suves
83660 Carnoules

Numéro d'identification : RCS Toulon 505 011 031
Nom : Averlan Marc
Nom commercial : AU PETIT BOUCHON

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Toulon 408 461 515
Dénomination : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Historique de l'unité légale :
22/06/2018 : dénomination
Dénomination : ECURIES LAURENT PALESI
01/06/2018 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
01/05/2009 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
02/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Type : Personne Physique

Nom : PALESI ALAIN
Né le 24/12/1946 à MARSEILLE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
QUARTIER GENESTON
83210 Belgentier
FRANCE
Dépôts des actes :
25/01/2002 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°7357 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : CEDANT / MR REMI PALESICESSIONNAIRE / MR LAURENT PALESI
25/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°7357 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
31/07/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°3396 déposé le 31/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
02/06/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Type : Siège

Adresse :
QUARTIER LES SUVES
83660 Carnoules
FRANCE
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Type : Etablissement principal

Adresse :
QUARTIER LES SUVES
83660 Carnoules
FRANCE
Nom commercial : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1996
Activité : Centre équestre poney club tourisme équestre pensions pour chevaux, club house, restauration achat vente locations équipements articlés de sports loisirs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/06/2014 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 16360
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
02/06/2014 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 78749
Date d’ajout de l’observation : 15/06/2012
Texte de l'observation : Le dirigeant n'habite pas à l'adresse indiquée
02/06/2014 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 88961
Date d’ajout de l’observation : 29/10/2012
Texte de l'observation : Pli non distribuable
Personnes morales :
02/06/2014 : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/07/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°8766 déposé le 16/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°8674 déposé le 12/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°8661 déposé le 12/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°8799 déposé le 30/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°6732 déposé le 15/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°827 déposé le 16/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°826 déposé le 16/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°825 déposé le 16/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°824 déposé le 16/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°39 déposé le 04/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°38 déposé le 04/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°37 déposé le 04/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1996B00748
Dépôt : N°36 déposé le 04/01/2002
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2023/004939 du 10/07/2023
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/015654 du 25/10/2022
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/014388 du 19/10/2021
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/001002 du 20/01/2021
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/010662 du 06/09/2019
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 197 du 11/01/2018
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 237 du 12/01/2018
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2014 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 236 du 12/01/2018
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2013 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 235 du 12/01/2018
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2012 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 234 du 12/01/2018
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2011, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2010 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 233 du 12/01/2018
Numéro de gestion : 1996B00748
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2010, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2009, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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