EDF ENR

• 131 - Autre, précisez

• 3 - CFDT

• 91

• 053 - Compte épargne temps
• 057 - Forfaits (en heures, en jours)
• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

• 3 - CFDT

• 91

• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

• 3 - CFDT

• 91

• 141 - Télétravail

• 3 - CFDT

• 91

• 131 - Autre, précisez

• 3 - CFDT

• 91

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Piles photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques et modules de piles solaires ; panneaux photovoltaïques et panneaux de piles solaires ; piles solaires ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique, sous forme de piles photovoltaïques, modules photovoltaïques, capteurs électroniques pour la mesure du rayonnement solaire ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; appareils, dispositifs et installations électriques pour le suivi, le comptage, le pilotage et la surveillance de la production et de la consommation d'énergie solaire ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; accumulateurs électriques ; raccordements électriques ; batteries lithium-ion ; batteries ; appareils, dispositifs et installations électriques de pilotage et de contrôle de ballons d'eau chaude, d'onduleurs et de dispositifs de stockage d'électricité photovoltaïque ; appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la mesure, la surveillance, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le comptage ou la commande du courant électrique et de la production d'énergie électrique solaire ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation et de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; logiciels pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique, ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; logiciels relatifs à la production, à la distribution et à la consommation d'énergie électrique solaire ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie et de matières premières ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures ; gestion de comptes de sociétés ; gestion administrative et commerciale de sociétés ; services de gestion de comptes clients ; comptabilité ; tenue de comptes comptables ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils et informations commerciaux aux consommateurs sur le coût des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage, et le coût de fonctionnement des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; services de consultations commerciales par téléphone ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulations tarifaires et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyses commerciales pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques et photovoltaïques susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; conseils commerciaux et informations commerciales relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; conseils commerciaux pour l'achat d'électricité et d'énergie à moindre coûts et respectant la maîtrise de la consommation énergétique ; conseils commerciaux dans le choix des moments de consommation d'énergie électrique et photovoltaïque ; conseils commerciaux pour l'achat d'électricité et d'énergie répondant aux normes et réglementations en vigueur concernant la maîtrise de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection d'installateurs d'équipements énergétiques ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies ; services de vente en gros ou au détail d'électricité ; services d'approvisionnement pour des tiers en électricité ; intermédiation commerciale dans le domaine de l'achat et de la vente d'énergie électrique ; mise en relation d'acheteurs et de vendeurs d'énergie électrique ; suivi et surveillance de production et de consommation d'énergie solaire pour des tiers à des fins commerciales, comptable et administrative ; achat et vente d'électricité ; achat d'électricité d'origine photovoltaïque ; estimation en affaires commerciales ; vente d'installations photovoltaïques clés en main ; vente d'installations et d'appareils photovoltaïques ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; assurances ; affaires immobilières ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du photovoltaïque, des énergies renouvelables et de l'énergie solaire ; conseils en investissements ; estimations financières et budgétaires de travaux d'économie d'énergie ; transactions financières sur les marchés des énergies, du gaz et de l'électricité ; transactions financières, à savoir négoce de toutes commodités énergétiques et environnementales ; services d'assurances dans le domaine des activités de l'énergie et à destination des entreprises, des particuliers, ainsi que des copropriétés ; services d'assurances en matière de dépannage d'installations photovoltaïques, ainsi que d'installations collectives et individuelles de chauffage, d'électricité, d'eau, solaire, de gaz, de fuel, de réfrigération et de véhicules électriques ; contrats d'assurances couvrant les installations électriques, les installations photovoltaïques, les matériels électriques et les véhicules électriques ; contrats d'assurances aux particuliers contre les risques d'impayés sur les factures énergétiques d'électricité et de gaz ; contrats d'assurances dépannage électricité et plomberie ; consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie ; études financières et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations énergétiques, notamment les installations photovoltaïques, ainsi que les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières dans le domaine de l'énergie ; informations financières et conseils financiers relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils financiers pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyse financière pour la présélection de produits pour des tiers et conseils financiers dans le choix des équipements électriques et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; informations financières et conseils financiers sur les coûts des appareils électriques et leur fonctionnement ; informations financières et conseils financiers relatifs au coût de l'énergie ; prêts financiers dans le domaine de l'installation, du développement et de l'amélioration des installations énergétiques ; services de financement ; services de financement d'installations photovoltaïques ; prêts financiers pour l'acquisition d'installations électriques, d'installations de systèmes de production d'électricité, d'installations photovoltaïques, d'installations de chauffage ou d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; financement de travaux de rénovation de logements pour réaliser des économies d'énergie ; gestion financière ; établissement de rapports financiers ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; estimation financière pour améliorer la performance énergétique, thermique et environnementale de logements et de parcs immobiliers ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et entretien de centrales électriques basées sur l'énergie solaire ; maintenance, réparation et remise en état d'installations et d'appareils photovoltaïques ; installation et entretien d'installations et d'appareils photovoltaïques ; installation de modules et de cellules photovoltaïques ; installation, réparation et entretien de systèmes d'énergie solaire, capteurs solaires et panneaux capteurs de chaleur solaire ; montage d'installations de production d'énergie solaire, montage d'installations de panneaux solaires au sol ou sur toitures ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage d'électricité solaire ; stockage d'énergie avec des batteries ; distribution d'énergie ; informations, conseils et consultations en matière de distribution d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de systèmes et d'installations photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; étude de projet technique ; services d'ingénierie pour la conception et la construction d'installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques dans les domaines de la production, du stockage et de la consommation d'énergie électrique, d'énergie solaire et d'énergies renouvelables ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, de logements, d'immeubles, de bureaux, d'usines et de bâtiments professionnels ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; conseils techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, de logements, d'immeubles, de bureaux, d'usines et de bâtiments professionnels ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques ; établissement de plans pour la construction ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de visualiser sa consommation et sa production d'électricité, de connaître son taux d'autoconsommation et de couverture énergétique, ainsi que d'obtenir des conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de commander, contrôler, surveiller, mesurer, compter le courant électrique, ainsi que de piloter des installations et des équipements électriques ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, ainsi que pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; rédaction juridique de contrats et de statuts de sociétés ; conseils juridiques en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur d'économies d'énergies ; conseils et consultations juridiques ; médiation ; services de sécurité et de contrôle relatifs aux appareils et installations de production d'énergie ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 chemin de Paisy
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, M. Fabrice BIRCKER
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 9
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et installations électriques pour le suivi, le comptage, le pilotage et la surveillance de la production et de la consommation d'énergie électrique ; appareils, dispositifs et installations électriques de pilotage et de contrôle de ballons d'eau chaude, d'onduleurs et de dispositifs de stockage d'électricité photovoltaïque ; appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la mesure, la surveillance, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le comptage ou la commande du courant électrique et de la production d'énergie électrique solaire ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation et de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; accumulateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; disjoncteurs ; interrupteurs ; coupe-circuit ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; équipements pour le traitement de l'information, notamment dans le cadre de la production d'énergie photovoltaïque et de la consommation d'électricité ; logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique, ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires ; location d'installations électriques ; location d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de chauffage, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; services de conseils et d'informations en matière de production d'énergie électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de production, de stockage et de consommation énergétique ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de réparation et de maintenance, notamment dans le domaine des installations de production d'électricité photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; études, conseils et informations techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; analyse énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire et d'énergies renouvelables ; services d'ingénierie pour la conception et la construction d'installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils et installations électriques ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de visualiser sa consommation et sa production d'électricité, de connaître son taux d'autoconsommation et de couverture énergétique, ainsi que d'obtenir des conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de commander, contrôler, surveiller, mesurer, compter le courant électrique, ainsi que de piloter des installations et des équipements électriques ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, ainsi que pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; établissement de plans pour la construction ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition, de production et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, solaire, photovoltaïque, d'énergies renouvelables, et d'énergie solaire.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 chemin de Paisy
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et installations électriques pour le suivi, le comptage, le pilotage et la surveillance de la production et de la consommation d'énergie électrique ; appareils, dispositifs et installations électriques de pilotage et de contrôle de ballons d'eau chaude, d'onduleurs et de dispositifs de stockage d'électricité photovoltaïque ; appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la mesure, la surveillance, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le comptage ou la commande du courant électrique et de la production d'énergie électrique solaire ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation et de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; accumulateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; disjoncteurs ; interrupteurs ; coupe-circuit ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; équipements pour le traitement de l'information, notamment dans le cadre de la production d'énergie photovoltaïque et de la consommation d'électricité ; logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique, ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires ; location d'installations électriques, à savoir location de générateurs électriques, de transformateurs électriques ; location d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de chauffage, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; services de conseils et d'informations en matière de production d'énergie électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de production, de stockage et de consommation énergétique ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de réparation et de maintenance, notamment dans le domaine des installations de production d'électricité photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; études, conseils et informations techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; analyse énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire et d'énergies renouvelables ; services d'ingénierie pour la conception et la construction d'installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils et installations électriques ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de visualiser sa consommation et sa production d'électricité, de connaître son taux d'autoconsommation et de couverture énergétique, ainsi que d'obtenir des conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de commander, contrôler, surveiller, mesurer, compter le courant électrique, ainsi que de piloter des installations et des équipements électriques ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, ainsi que pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; établissement de plans pour la construction ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition, de production et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, solaire, photovoltaïque, d'énergies renouvelables, et d'énergie solaire.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 chemin de Paisy
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et installations électriques pour le suivi, le comptage, le pilotage et la surveillance de la production et de la consommation d'énergie électrique ; appareils, dispositifs et installations électriques de pilotage et de contrôle de ballons d'eau chaude, d'onduleurs et de dispositifs de stockage d'électricité photovoltaïque ; appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la mesure, la surveillance, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le comptage ou la commande du courant électrique et de la production d'énergie électrique solaire ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation et de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; accumulateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; disjoncteurs ; interrupteurs ; coupe-circuit ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; équipements pour le traitement de l'information, notamment dans le cadre de la production d'énergie photovoltaïque et de la consommation d'électricité ; logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique, ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires ; location d'installations électriques, à savoir location de générateurs électriques, de transformateurs électriques ; location d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de chauffage, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; services de conseils et d'informations en matière de production d'énergie électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de production, de stockage et de consommation énergétique ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de réparation et de maintenance, notamment dans le domaine des installations de production d'électricité photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; études, conseils et informations techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; analyse énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire et d'énergies renouvelables ; services d'ingénierie pour la conception et la construction d'installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils et installations électriques ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de visualiser sa consommation et sa production d'électricité, de connaître son taux d'autoconsommation et de couverture énergétique, ainsi que d'obtenir des conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de commander, contrôler, surveiller, mesurer, compter le courant électrique, ainsi que de piloter des installations et des équipements électriques ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, ainsi que pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; établissement de plans pour la construction ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition, de production et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, solaire, photovoltaïque, d'énergies renouvelables, et d'énergie solaire.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 chemin de Paisy
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et installations électriques pour le suivi, le comptage, le pilotage et la surveillance de la production et de la consommation d'énergie électrique ; appareils, dispositifs et installations électriques de pilotage et de contrôle de ballons d'eau chaude, d'onduleurs et de dispositifs de stockage d'électricité photovoltaïque ; appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la mesure, la surveillance, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le comptage ou la commande du courant électrique et de la production d'énergie électrique solaire ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation et de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; accumulateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; disjoncteurs ; interrupteurs ; coupe-circuit ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; équipements pour le traitement de l'information, notamment dans le cadre de la production d'énergie photovoltaïque et de la consommation d'électricité ; logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique, ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires ; location d'installations électriques, à savoir location de générateurs électriques, de transformateurs électriques ; location d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de chauffage, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; services de conseils et d'informations en matière de production d'énergie électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de production, de stockage et de consommation énergétique ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de réparation et de maintenance, notamment dans le domaine des installations de production d'électricité photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; études, conseils et informations techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; analyse énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire et d'énergies renouvelables ; services d'ingénierie pour la conception et la construction d'installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils et installations électriques ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de visualiser sa consommation et sa production d'électricité, de connaître son taux d'autoconsommation et de couverture énergétique, ainsi que d'obtenir des conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de commander, contrôler, surveiller, mesurer, compter le courant électrique, ainsi que de piloter des installations et des équipements électriques ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, ainsi que pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; établissement de plans pour la construction ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition, de production et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, solaire, photovoltaïque, d'énergies renouvelables, et d'énergie solaire.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 chemin de Paisy
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : EDF ENR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et installations électriques pour le suivi, le comptage, le pilotage et la surveillance de la production et de la consommation d'énergie électrique ; appareils, dispositifs et installations électriques de pilotage et de contrôle de ballons d'eau chaude, d'onduleurs et de dispositifs de stockage d'électricité photovoltaïque ; appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la mesure, la surveillance, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le comptage ou la commande du courant électrique et de la production d'énergie électrique solaire ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation et de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; accumulateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; disjoncteurs ; interrupteurs ; coupe-circuit ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; équipements pour le traitement de l'information, notamment dans le cadre de la production d'énergie photovoltaïque et de la consommation d'électricité ; logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique, ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires ; location d'installations électriques, à savoir location de générateurs électriques, de transformateurs électriques ; location d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de chauffage, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; services de conseils et d'informations en matière de production d'énergie électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de production, de stockage et de consommation énergétique ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de réparation et de maintenance, notamment dans le domaine des installations de production d'électricité photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; études, conseils et informations techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; analyse énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire et d'énergies renouvelables ; services d'ingénierie pour la conception et la construction d'installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils et installations électriques ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de visualiser sa consommation et sa production d'électricité, de connaître son taux d'autoconsommation et de couverture énergétique, ainsi que d'obtenir des conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de commander, contrôler, surveiller, mesurer, compter le courant électrique, ainsi que de piloter des installations et des équipements électriques ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, ainsi que pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; établissement de plans pour la construction ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition, de production et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, solaire, photovoltaïque, d'énergies renouvelables, et d'énergie solaire.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 chemin de Paisy
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : EDF ENR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et installations électriques pour le suivi, le comptage, le pilotage et la surveillance de la production et de la consommation d'énergie électrique ; appareils, dispositifs et installations électriques de pilotage et de contrôle de ballons d'eau chaude, d'onduleurs et de dispositifs de stockage d'électricité photovoltaïque ; appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la mesure, la surveillance, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le comptage ou la commande du courant électrique et de la production d'énergie électrique solaire ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation et de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; accumulateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; disjoncteurs ; interrupteurs ; coupe-circuit ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; équipements pour le traitement de l'information, notamment dans le cadre de la production d'énergie photovoltaïque et de la consommation d'électricité ; logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique, ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires ; location d'installations électriques ; location d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de chauffage, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; services de conseils et d'informations en matière de production d'énergie électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de production, de stockage et de consommation énergétique ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de réparation et de maintenance, notamment dans le domaine des installations de production d'électricité photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; études, conseils et informations techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; analyse énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire et d'énergies renouvelables ; services d'ingénierie pour la conception et la construction d'installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils et installations électriques ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de visualiser sa consommation et sa production d'électricité, de connaître son taux d'autoconsommation et de couverture énergétique, ainsi que d'obtenir des conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de commander, contrôler, surveiller, mesurer, compter le courant électrique, ainsi que de piloter des installations et des équipements électriques ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, ainsi que pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; établissement de plans pour la construction ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition, de production et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, solaire, photovoltaïque, d'énergies renouvelables, et d'énergie solaire.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 chemin de Paisy
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et installations électriques pour le suivi, le comptage, le pilotage et la surveillance de la production et de la consommation d'énergie électrique ; appareils, dispositifs et installations électriques de pilotage et de contrôle de ballons d'eau chaude, d'onduleurs et de dispositifs de stockage d'électricité photovoltaïque ; appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la mesure, la surveillance, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le comptage ou la commande du courant électrique et de la production d'énergie électrique solaire ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation et de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; accumulateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; disjoncteurs ; interrupteurs ; coupe-circuit ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; équipements pour le traitement de l'information, notamment dans le cadre de la production d'énergie photovoltaïque et de la consommation d'électricité ; logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique, ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires ; location d'installations électriques ; location d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de chauffage, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; services de conseils et d'informations en matière de production d'énergie électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de production, de stockage et de consommation énergétique ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de réparation et de maintenance, notamment dans le domaine des installations de production d'électricité photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; études, conseils et informations techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; analyse énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire et d'énergies renouvelables ; services d'ingénierie pour la conception et la construction d'installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils et installations électriques ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de visualiser sa consommation et sa production d'électricité, de connaître son taux d'autoconsommation et de couverture énergétique, ainsi que d'obtenir des conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de commander, contrôler, surveiller, mesurer, compter le courant électrique, ainsi que de piloter des installations et des équipements électriques ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, ainsi que pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; établissement de plans pour la construction ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition, de production et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, solaire, photovoltaïque, d'énergies renouvelables, et d'énergie solaire.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 chemin de Paisy
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Piles photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques et modules de piles solaires ; panneaux photovoltaïques et panneaux de piles solaires ; piles solaires ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique, sous forme de piles photovoltaïques, modules photovoltaïques, capteurs électroniques pour la mesure du rayonnement solaire ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; appareils et installations électriques pour le suivi et la surveillance de la production et la consommation d'énergie solaire ; dispositifs électriques de pilotage à distance ou non de ballons d'eau chaude ; batteries lithium-ion ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie et de matières premières ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils et informations commerciaux aux consommateurs sur le coût des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage, et le coût de fonctionnement des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage ; services de gestion de comptes clients ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; services de consultations commerciales par téléphone ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyses commerciales pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques et photovoltaïques susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; conseils commerciaux et informations commerciales relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; conseils commerciaux pour l'achat d'électricité et d'énergie à moindre coûts et respectant la maîtrise de la consommation énergétique ; conseils commerciaux dans le choix des moments de consommation d'énergie électrique et photovoltaïque, conseils commerciaux pour l'achat d'électricité et d'énergie répondant aux normes et réglementations en vigueur concernant la maîtrise de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection d'installateurs d'équipements énergétiques ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies ; services de vente en gros ou au détail d'électricité ; services d'approvisionnement pour des tiers d'électricité ; suivi et surveillance de production et de consommation d'énergie solaire pour des tiers à des fins commerciales.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et entretien de centrales électriques basées sur l'énergie solaire ; maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; installation et entretien d'installations et appareils photovoltaïques ; installation de modules et de cellules photovoltaïques ; installation, réparation et entretien de systèmes d'énergie solaire, capteurs solaires et panneaux capteurs de chaleur solaire ; montage d'installations de production d'énergie solaire, montage d'installations de panneaux solaires au sol ou sur toitures ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage d'électricité solaire ; stockage d'énergie avec des batteries lithium-ion ; distribution d'énergie ; services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; services de conseils en matière de production d'énergie électrique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bureaux, usines ou bâtiments professionnels ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; conseils techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bureaux, usines ou bâtiments professionnels ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 Chemin de Paisy
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène
Adresse :
66 RUE de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Bénéficiare 1 : EDF ENR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Piles photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques et modules de piles solaires ; panneaux photovoltaïques et panneaux de piles solaires ; piles solaires ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique, sous forme de piles photovoltaïques, modules photovoltaïques, capteurs électroniques pour la mesure du rayonnement solaire ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; appareils et installations électriques pour le suivi et la surveillance de la production et la consommation d'énergie solaire ; dispositifs électriques de pilotage à distance ou non de ballons d'eau chaude ; batteries lithium-ion ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie et de matières premières ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils et informations commerciaux aux consommateurs sur le coût des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage, et le coût de fonctionnement des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage ; services de gestion de comptes clients ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; services de consultations commerciales par téléphone ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyses commerciales pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques et photovoltaïques susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; conseils commerciaux et informations commerciales relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; conseils commerciaux pour l'achat d'électricité et d'énergie à moindre coûts et respectant la maîtrise de la consommation énergétique ; conseils commerciaux dans le choix des moments de consommation d'énergie électrique et photovoltaïque, conseils commerciaux pour l'achat d'électricité et d'énergie répondant aux normes et réglementations en vigueur concernant la maîtrise de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection d'installateurs d'équipements énergétiques ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies ; services de vente en gros ou au détail d'électricité ; services d'approvisionnement pour des tiers d'électricité ; suivi et surveillance de production et de consommation d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et entretien de centrales électriques basées sur l'énergie solaire ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; installation et entretien d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; installation, réparation et entretien de systèmes d'énergie solaire, capteurs solaires et panneaux capteurs de chaleur solaire ; montage d'installations de production d'énergie solaire, montage d'installations de panneaux solaires au sol ou sur toitures ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage d'électricité solaire ; stockage d'énergie avec des batteries lithium-ion ; distribution d'énergie ; services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; Services de conseils en matière de production d'énergie électrique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bureaux, usines ou bâtiments professionnels ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; conseils techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bureaux, usines ou bâtiments professionnels ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 Chemin de Paisy
69760 Limonest
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Guylène KIESEL LE COSQUER
Adresse :
66 RUE de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Piles photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques et modules de piles solaires ; panneaux photovoltaïques et panneaux de piles solaires ; piles solaires ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique, sous forme de piles photovoltaïques, modules photovoltaïques, capteurs électroniques pour la mesure du rayonnement solaire ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; appareils et installations électriques pour le suivi et la surveillance de la production et la consommation d'énergie solaire ; dispositifs électriques de pilotage à distance ou non de ballons d'eau chaude ; batteries lithium-ion ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie et de matières premières ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils et informations commerciaux aux consommateurs sur le coût des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage, et le coût de fonctionnement des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage ; services de gestion de comptes clients ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; services de consultations commerciales par téléphone ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyses commerciales pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques et photovoltaïques susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; conseils commerciaux et informations commerciales relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; conseils commerciaux pour l'achat d'électricité et d'énergie à moindre coûts et respectant la maîtrise de la consommation énergétique ; conseils commerciaux dans le choix des moments de consommation d'énergie électrique et photovoltaïque, conseils commerciaux pour l'achat d'électricité et d'énergie répondant aux normes et réglementations en vigueur concernant la maîtrise de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection d'installateurs d'équipements énergétiques ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies ; services de vente en gros ou au détail d'électricité ; services d'approvisionnement pour des tiers d'électricité ; suivi et surveillance de production et de consommation d'énergie solaire pour des tiers à des fins commerciales.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et entretien de centrales électriques basées sur l'énergie solaire ; maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; installation et entretien d'installations et appareils photovoltaïques ; installation de modules et de cellules photovoltaïques ; installation, réparation et entretien de systèmes d'énergie solaire, capteurs solaires et panneaux capteurs de chaleur solaire ; montage d'installations de production d'énergie solaire, montage d'installations de panneaux solaires au sol ou sur toitures ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage d'électricité solaire ; stockage d'énergie avec des batteries lithium-ion ; distribution d'énergie ; services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; services de conseils en matière de production d'énergie électrique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bureaux, usines ou bâtiments professionnels ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; conseils techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bureaux, usines ou bâtiments professionnels ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 Chemin de Paisy
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène
Adresse :
66 RUE de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et membranes d'étanchéité métalliques intégrant des modules photovoltaïques pour la production ; d'électricité ; châssis métalliques ; câbles métalliques non électriques ; tôles ; cadres métalliques de modules ; photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs ; électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de ; contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance ; et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, ; la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de ; signaux, de courant et de tension ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et membranes d'étanchéité synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la ; production d'électricité ; châssis non métalliques ; câbles non métalliques non électriques ; cadres non métalliques ; de modules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation ; et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de ; membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation, maintenance, supervision et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques ; et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; maintenance et supervision de générateurs photovoltaiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie ; solaire et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de ; l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques ; et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; édition de livres et ; brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du ; développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le ; domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la ; construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études ; techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services ; de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité ; conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à ; la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses ; installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de ; l'énergie solaire, du développement durable.
  

Déposant 1 : EDF ENR, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
150 Allée des Noisetiers
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CAZAUX Sylvie
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : EDF ENR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et membranes d'étanchéité métalliques intégrant des modules photovoltaïques pour la production ; d'électricité ; châssis métalliques ; câbles métalliques non électriques ; tôles ; cadres métalliques de modules ; photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs ; électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de ; contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance ; et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, ; la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de ; signaux, de courant et de tension ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et membranes d'étanchéité synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la ; production d'électricité ; châssis non métalliques ; câbles non métalliques non électriques ; cadres non métalliques ; de modules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation ; et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de ; membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation, maintenance, supervision et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques ; et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; maintenance et supervision de générateurs photovoltaiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie ; solaire et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de ; l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques ; et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; édition de livres et ; brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du ; développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le ; domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la ; construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études ; techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services ; de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité ; conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à ; la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses ; installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de ; l'énergie solaire, du développement durable.
  

Déposant 1 : EDF ENR SOLAIRE, SAS
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 CHEMIN DE PAISY
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : EDF ENR SOLAIRE, M. DUSSURGEY Franck
Adresse :
350 CHEMIN DE PAISY
69760 LIMONEST
FR

Bénéficiare 1 : EDF ENR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;Panneaux et membranes d'étanchéité métalliques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; châssis métalliques ; câbles métalliques non électriques ; tôles ; cadres métalliques de modules ; photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs ; électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de ; contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance ; et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, ; la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de ; signaux, de courant et de tension. ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et membranes d'étanchéité synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la ; production d'électricité ; châssis non métalliques ; câbles non métalliques non électriques ; cadres non métalliques ; de modules photovoltaïques. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de ; direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques. ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie ; solaire et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de ; l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques ; et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; édition de livres et ; brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du ; développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le ; domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Programmation pour ordinateur ;Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la ; construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études ; techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services ; de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité ; conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à ; la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses ; installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de ; l'énergie solaire, du développement durable.
  

Déposant 1 : EDF ENR Solaire, SAS
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 CHEMIN DE PAISY
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : EDF ENR Solaire
Adresse :
350 CHEMIN DE PAISY
69760 LIMONEST
FR

Bénéficiare 1 : EDF ENR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;Panneaux et membranes d'étanchéité métalliques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; châssis métalliques ; câbles métalliques non électriques ; tôles ; cadres métalliques de modules ; photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs ; électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de ; contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance ; et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, ; la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de ; signaux, de courant et de tension. ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et membranes d'étanchéité synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la ; production d'électricité ; châssis non métalliques ; câbles non métalliques non électriques ; cadres non métalliques ; de modules photovoltaïques. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de ; direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques. ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie ; solaire et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de ; l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques ; et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; édition de livres et ; brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du ; développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le ; domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Programmation pour ordinateur ;Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la ; construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études ; techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services ; de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité ; conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à ; la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses ; installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de ; l'énergie solaire, du développement durable.
  

Déposant 1 : EDF ENR Solaire, SAS
Numéro de SIREN : 433160900
Adresse :
350 CHEMIN DE PAISY
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : EDF ENR Solaire
Adresse :
350 CHEMIN DE PAISY
69760 LIMONEST
FR

Bénéficiare 1 : EDF ENR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et membranes d'étanchéité métalliques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; châssis métallique ; câbles métalliques non électriques ; tôles ; cadres métalliques de modules photovoltaïques.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareil pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et membranes d'étanchéité synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; châssis non métalliques ; câbles non métalliques non électriques ; cadres non métalliques de modules photovoltaïques.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membrane d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable, formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membrane d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; édition de livres et brochures dans le domaine de la maîtrise d'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; consultation techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable.
  

Déposant 1 : Photon Technologies SAS
Numéro de SIREN : 433160900

Mandataire 1 : Photon Technologies