EFER ENDOSCOPY - LA CIOTAT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2006

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48840777600019 / Siren : 488407776 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 25 488407776

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/06/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.

26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.

26.51B : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d’instruments météorologiques
- la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d’instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d’humidistats
- la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple instruments d’analyse du sang)
- la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d’équipements médicaux d’essai et d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d’équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’appareils de pesage (à l’exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l’installation d’équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d’outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal) Produits associés : 26.51.12, 26.51.31, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.41, 26.51.42, 26.51.43, 26.51.44, 26.51.45, 26.51.51, 26.51.52, 26.51.53, 26.51.61, 26.51.62, 26.51.63, 26.51.64, 26.51.65, 26.51.66, 26.51.70, 26.51.81, 26.51.82, 26.51.83, 26.51.84, 26.51.85, 26.51.86, 26.51.99p

Coordonnées de l'établissement :
EFER ENDOSCOPY

Adresse :
ZI ATHELIA I
13600 LA CIOTAT

Historique de l'établissement :

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériels optique et photographique (NAFRev2 : 26.70Z)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2006 : Succession

Prédécesseur : TOKENDO
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/2006

Dénomination : EFER ENDOSCOPY

Dénomination usuelle: EFER

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

27/02/2009 : TIVE

N° national/d'enregistrement : 3632848
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation industrielle et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, périscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, appareils de traitement et de stockage dimages ; appareils de mesures endoscopiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation médicale et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, appareils de traitement et de stockage dimages ; appareils de mesures endoscopiques ; endoprothèses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de lumière.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699590
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

27/02/2009 : TOTEM

N° national/d'enregistrement : 3632886
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation industrielle et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, périscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, appareils de traitement et de stockage dimages ; appareils de mesures endoscopiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation médicale et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, appareils de traitement et de stockage dimages ; appareils de mesures endoscopiques ; endoprothèses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de lumière.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699588
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

27/02/2009 : MEDLOCK

N° national/d'enregistrement : 3633002
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir : bronchoscopes, endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes ; appareils de verrouillage de bronchoscope, dendoscope, de fibroscope, de vidéoendoscope, dinstrument en endoscopie à usage industriel ; appareils de verrouillage mécanique à vocation endoscopique et industrielle permettant de solidariser deux fonctions identiques ou différentes de nature mécanique ou optique ; éclairage par fibre optique, électronique, optoélectronique ou optomécanique ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir : bronchoscopes, endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes ; appareils de verrouillage de bronchoscope, dendoscope, de fibroscope, de vidéoendoscope, dinstrument en endoscopie à usage médical ; appareils de verrouillage mécanique à vocation endoscopique et médicale permettant de solidariser deux fonctions identiques ou différentes de nature mécanique ou optique.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de lumière ; appareils d'éclairage pour fibre optique, électronique, optoélectronique ou optomécanique.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699608
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

27/02/2009 : SUPERGLASS

N° national/d'enregistrement : 3633014
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses respiratoires, endoprothèses ; endoprothèses bronchiques et trachéales tubulaires ; appareils dendoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir : bronchoscopes, endoscopes, fibroscopes ; dispositifs pour la mise en place de prothèses ; cathéters ; pinces chirurgicales ; fibres laser endoscopiques ; sondes de cryothérapie.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699605
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

27/02/2009 : EFER ENDOSCOPY

N° national/d'enregistrement : 3633027
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation industrielle et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, périscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière ; appareils de micro-vision ; appareils de traitement et de stockage dimages ; appareils de mesures endoscopiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation médicale et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes videoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, appareils de traitement et de stockage dimages ; appareils de mesures endoscopiques ; endoprothèses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de lumière.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699603
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

27/02/2009 : EFER

N° national/d'enregistrement : 3633073
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation industrielle et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, périscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière ; appareils de micro-vision ; appareils de traitement et de stockage dimages ; appareils de mesures endoscopiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation médicale et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes videoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, appareils de traitement et de stockage dimages ; appareils de mesures endoscopiques ; endoprothèses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de lumière.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699602
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

27/02/2009 : POLYCAM

N° national/d'enregistrement : 3633381
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation industrielle et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, périscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, systèmes de traitement et de stockage dimages ; systèmes de mesures endoscopiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation médicale et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, systèmes de traitement et de stockage dimages ; systèmes de mesures endoscopiques ; endoprothèses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de lumière.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699591
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

26/02/2009 : VEGA

N° national/d'enregistrement : 3632708
Date de dépôt : 26/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation industrielle et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, périscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, systèmes de traitement et de stockage dimages ; systèmes de mesures endoscopiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation médicale et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, systèmes de traitement et de stockage dimages ; systèmes de mesures endoscopiques ; endoprothèses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de lumière.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699598
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

26/02/2009 : EASY

N° national/d'enregistrement : 3632713
Date de dépôt : 26/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation industrielle et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, périscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, systèmes de traitement et de stockage dimages ; systèmes de mesures endoscopiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation médicale et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, systèmes de traitement et de stockage dimages ; systèmes de mesures endoscopiques ; endoprothèses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de lumière.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699596
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

26/02/2009 : SIRIUS

N° national/d'enregistrement : 3632719
Date de dépôt : 26/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation industrielle et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, périscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, systèmes de traitement et de stockage dimages ; systèmes de mesures endoscopiques ; accessoires mécaniques, optiques et électroniques de ces appareils appartenant à cette classe ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation médicale et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, systèmes de traitement et de stockage dimages ; systèmes de mesures endoscopiques ; endoprothèses ; accessoires mécaniques, optiques et électroniques de ces appareils appartenant à cette classe.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 499270
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Générateurs de lumière (Classe 11).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699595
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

26/02/2009 : LONGRANGE

N° national/d'enregistrement : 3632724
Date de dépôt : 26/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation industrielle et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, périscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, systèmes de traitement et de stockage dimages ; systèmes de mesures endoscopiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils dendoscopie à vocation médicale et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, caméras endoscopiques, objectifs, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, systèmes de traitement et de stockage dimages ; systèmes de mesures endoscopiques ; endoprothèses ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de lumière.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
ATHELIA 1
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699594
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

25/06/1996 : ARGUS

N° national/d'enregistrement : 96632530
Date de dépôt : 25/06/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage scientifique, processeurs vidéo, processeurs video-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, cameras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Générateurs de lumière, lampes d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, régulateurs de lampes d'éclairage, régulateurs de luminosité
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
Athélia I
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Bénéficiare 1 : EFER ENDOSCOPY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310758
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616942
Date de demande : 28/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

25/06/1996 : MUCAM

N° national/d'enregistrement : 96632531
Date de dépôt : 25/06/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage scientifique, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Générateurs de lumière, lampes d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, régulateurs de lampes d'éclairage, régulateurs de luminosité
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
Athélia I
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Bénéficiare 1 : EFER ENDOSCOPY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310755
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616943
Date de demande : 28/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

25/06/1996 : ORION

N° national/d'enregistrement : 96632532
Date de dépôt : 25/06/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage scientifique, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Générateurs de lumière, lampes d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, régulateurs de lampes d'éclairage, régulateurs de luminosité
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
Athélia I
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Bénéficiare 1 : EFER ENDOSCOPY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310756
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616944
Date de demande : 28/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

25/06/1996 : ARGUS

N° national/d'enregistrement : 96632530
Date de dépôt : 25/06/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage scientifique, processeurs vidéo, processeurs video-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, cameras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Générateurs de lumière, lampes d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, régulateurs de lampes d'éclairage, régulateurs de luminosité
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY SARL
Numéro de SIREN : 488407776

Mandataire 1 : CABINET MAREK

Bénéficiare 1 : EFER ENDOSCOPY

25/06/1996 : MUCAM

N° national/d'enregistrement : 96632531
Date de dépôt : 25/06/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage scientifique, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Générateurs de lumière, lampes d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, régulateurs de lampes d'éclairage, régulateurs de luminosité
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY SARL
Numéro de SIREN : 488407776

Mandataire 1 : CABINET MAREK

Bénéficiare 1 : EFER ENDOSCOPY

25/06/1996 : ORION

N° national/d'enregistrement : 96632532
Date de dépôt : 25/06/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage scientifique, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Générateurs de lumière, lampes d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, régulateurs de lampes d'éclairage, régulateurs de luminosité
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY SARL
Numéro de SIREN : 488407776

Mandataire 1 : CABINET MAREK

Bénéficiare 1 : EFER ENDOSCOPY

05/03/1996 : TIVE

N° national/d'enregistrement : 96614808
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir : vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images vidéoendoscopiques.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeur vidéo, processeur vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images endoscopiques ; scanneurs à usage médical
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
Athélia I
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 Rue de la Loge, B.P. 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429259
Date de demande : 28/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429260
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310650
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606518
Date de demande : 11/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

05/03/1996 : EVS

N° national/d'enregistrement : 96614809
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir : vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage scientifiques, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'image.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeur vidéo, processeur vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Générateurs de lumière, lampes d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, régulateurs de lampes d'éclairage, régulateurs de luminosité
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
Athélia I
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 Rue de la Loge, B.P. 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429259
Date de demande : 28/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429260
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310651
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606512
Date de demande : 11/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

05/03/1996 : E EFER

N° national/d'enregistrement : 96614810
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir : vidéoendoscopes, sondes videoendoscopiques, sondes à usage scientifiques, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de videoendoscopes, systèmes de traitement d'image ; coffrets, tableaux, câbles et raccords de commande, de télécommande, de distribution, de connexion ; bandes vidéo, disques compacts (audio-video), magnétiques, optiques, disquettes souples, logiciels ; ordinateurs, imprimantes d'ordinateur, appareils de télévision, amplificateurs, haut-parleurs, magnétoscopes ; lasers à usage scientifique ou industriel ; scanneurs ; appareils et instruments optiques, fibres optiques, objectifs (optique) ; tables traçantes ; batteries électriques.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeur vidéo, processeur vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images ; scanneurs à usage médical, lasers à usage médical ; lampes à usage médical ; bronchoscopes, endoscopes, fibroscopes.Générateurs de lumière, lampes d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, régulateurs de lampes d'éclairage, régulateurs de luminosité
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 488407776
Adresse :
Athélia I
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 Rue de la Loge, B.P. 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429259
Date de demande : 28/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429260
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310754
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606513
Date de demande : 11/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

05/03/1996 : BRONCHOSCOPE EFER-DUMON

N° national/d'enregistrement : 96614811
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bronchoscopes, endoscopes, fibroscopes, instruments et dispositifs utilisables avec un bronchoscope, à savoir optiques endoscopiques, sondes de cryothérapie ; dispositifs pour la mise en place d'endoprothèses bronchiques.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY SARL
Numéro de SIREN : 488407776

Mandataire 1 : CABINET MAREK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 279690
Date de demande : 23/06/1999
N° de BOPI : 1999-30
Limitations : 00 Renonciation partielle En ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : " Cathéters d'aspiration, pinces à biopsie ; fibres laser endoscopiques sondes de cryothérapie ; endoprothèses bronchiques " Classe 10.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429259
Date de demande : 28/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429260
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532442
Date de demande : 22/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2310753
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2007-20

05/03/1996 : BRONCHOSCOPE EFER-DUMON

N° national/d'enregistrement : 96614811
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bronchoscopes, endoscopes, fibroscopes, instruments et dispositifs utilisables avec un bronchoscope, à savoir optiques endoscopiques, sondes de cryothérapie ; dispositifs pour la mise en place d'endoprothèses bronchiques.

Déposant 1 : EFER ENDOSCOPY SARL
Numéro de SIREN : 488407776

Mandataire 1 : CABINET MAREK

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : " Cathéters d'aspiration, pinces à biopsie ; fibres laser endoscopiques sondes de cryothérapie ; endoprothèses bronchiques " Classe 10.

Publications au Bodacc :

06/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°345
NOJO : 1303MYG86717100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°204
NOJO : 1303MYG83837000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1049
NOJO : 1303MYG76483700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1052
NOJO : 1303MYG76484100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1050
NOJO : 1303MYG76484400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1051
NOJO : 1303MYG76484600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1062
NOJO : 311303427718791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°144
NOJO : 130311303401845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : D.
V.
A.
en fonction le 05 Septembre 2007 ; Commissaire aux comptes titulaire : JPMG en fonction le 05 Septembre 2007 ; Président Administrateur : TOKENDO modification le 31 Juillet 2017 ; Directeur général : ROVEGNO Fabienne Marie-Louise en fonction le 15 Septembre 2017

21/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1374
NOJO : 311303391857174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°221
NOJO : 130311303389474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Directeur général : ROVEGNO Jean modification le 01 Mars 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : D.
V.
A.
en fonction le 05 Septembre 2007 ; Commissaire aux comptes titulaire : JPMG en fonction le 05 Septembre 2007

11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1757
NOJO : BXC102670088368
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Athelia 1
13600 La Ciotat

16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1149
NOJO : BXC09324010294N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Athelia 1
13600 La Ciotat

30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1875
NOJO : BXC08263001039N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Athelia 1
13600 La Ciotat

20/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°392
NOJO : BXB081650021290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Marseille 488 407 776
Dénomination : EFER ENDOSCOPY
Nom commercial : EFER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

30/11/2020 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

03/06/2008 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : EFER

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériels optique et photographique (NAFRev2 : 26.70Z)

29/06/2007 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

01/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Type : Personne Physique

Nom : ROVEGNO Jean
Né le 13/05/1935 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Chemin de Saint Loup
Les Pénitents
13600 La Ciotat
FRANCE

01/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Type : Personne Physique

Nom : ROVEGNO Jean
Né le 13/05/1935 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Chemin de Saint Loup
Les Pénitents
13600 La Ciotat
FRANCE

01/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Type : Personne Morale

Nom : JPMG
Siren : 489114314
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16-18 Rue Escudier
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

01/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Type : Personne Morale

Nom : D.V.A.
Siren : 401131453
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Rue Petigny
78000 Versailles
FRANCE

Dépôts des actes :

21/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°3665 déposé le 21/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°6764 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé
Décision : DE L ARTICLE 7 DES STATUTS - STATUTS MIS A JOUR

29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°11822 déposé le 16/08/2007
Etat : Déposé
Décision : DE SARL EN SAS - NOMINATION ORGANE DE DIRECTION - STATUTS A JOUR

15/06/2007 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°11821 déposé le 16/08/2007
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE SARL EN SAS

18/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°11819 déposé le 16/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/12/2005 : Statuts constitutifs

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°1387 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - ATTESTATION BANCAIRE -

Etablissements :

01/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Type : Siège

Adresse :
ATHELIA 1
13600 La Ciotat
FRANCE

01/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Type : Etablissement principal

Adresse :
ATHELIA 1
13600 La Ciotat
FRANCE
Nom commercial : EFER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Tant en France qu'à l'étranger, l'étude, la fabrication et la commercialisation de produits endoscopiques et de systèmes de vision à vocation industrielle ou médicale.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - FE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

01/03/2017 : EFER ENDOSCOPY

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°2260 déposé le 16/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°11698 déposé le 13/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°17520 déposé le 26/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°11343 déposé le 12/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2006B00392
Dépôt : N°11643 déposé le 27/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 788 du 22/02/2023
Numéro de gestion : 2006B00392
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	277 623		277 623	277 623
AJ	Autres immobilisations incorporelles	201 147	134 868	66 279	62 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 749	604 723	18 025	27 554
AT	Autres immobilisations corporelles	149 498	111 863	37 634	57 016
AV	Immobilisations en cours	11 300		11 300	2 460
BH	Autres immobilisations financières	405		405	405
BJ	TOTAL (I)	1 262 722	851 455	411 268	428 028
BL	Matières premières, approvisionnements	1 336 268	48 852	1 287 416	1 066 973
BN	En cours de production de biens	77 146		77 146	114 027
BR	Produits intermédiaires et finis	200 694	16 093	184 601	190 833
BT	Marchandises	32 964	2 668	30 295	14 105
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 170		1 170	876
BX	Clients et comptes rattachés	553 913		553 913	584 253
BZ	Autres créances	322 981		322 981	323 442
CF	Disponibilités	981 776		981 776	1 218 503
CH	Charges constatées d’avance	41 350		41 350	23 230
CJ	TOTAL (II)	3 548 261	67 613	3 480 647	3 536 242
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 810 983	919 068	3 891 915	3 964 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	1 332 568	1 264 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-150 451	68 520
DL	TOTAL (I)	2 282 117	2 432 568
DP	Provisions pour risques		1 827
DR	TOTAL (III)		1 827
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	944 765	946 991
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 372	12 936
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	393 021	280 746
DY	Dettes fiscales et sociales	269 640	289 201
EC	TOTAL (IV)	1 609 798	1 529 874
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 891 915	3 964 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	37 103	9 320	46 423	14 444
FD	Production vendue biens	1 283 219	1 349 354	2 632 574	2 951 098
FG	Production vendue services	255 697	83 247	338 944	410 783
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 576 019	1 441 921	3 017 941	3 376 324
FM	Production stockée			-42 398	18 076
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			78 004	229 288
FQ	Autres produits			369	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 053 916	3 623 700
FT	Variation de stock (marchandises)			-15 064	-2 091
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 101 946	947 065
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-221 593	88 238
FW	Autres achats et charges externes			741 690	819 802
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			38 393	54 144
FY	Salaires et traitements			944 529	937 028
FZ	Charges sociales			397 649	458 795
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 187	100 847
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			67 613	66 875
GE	Autres charges			145 775	137 555
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 259 125	3 608 257
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-205 209	15 443
GJ	Produits financiers de participations			81
GN	Différences positives de change			119	45
GP	Total des produits financiers (V)			200	45
GR	Intérêts et charges assimilées			6 249	2 863
GS	Différences négatives de change			478	274
GU	Total des charges financières (VI)			6 726	3 137
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 526	-3 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-211 735	12 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	58	91
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	146	995
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 827
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 031	1 085
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 844	645
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 827
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 844	2 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	187	-1 387
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-61 097	-57 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 056 147	3 624 830
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 206 598	3 556 310
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-150 451	68 520

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 33389 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 2006B00392
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	277 623		277 623	277 623
AJ	Autres immobilisations incorporelles	201 147	134 868	66 279	62 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 749	604 723	18 025	27 554
AT	Autres immobilisations corporelles	149 498	111 863	37 634	57 016
AV	Immobilisations en cours	11 300		11 300	2 460
BH	Autres immobilisations financières	405		405	405
BJ	TOTAL (I)	1 262 722	851 455	411 268	428 028
BL	Matières premières, approvisionnements	1 336 268	48 852	1 287 416	1 066 973
BN	En cours de production de biens	77 146		77 146	114 027
BR	Produits intermédiaires et finis	200 694	16 093	184 601	190 833
BT	Marchandises	32 964	2 668	30 295	14 105
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 170		1 170	876
BX	Clients et comptes rattachés	553 913		553 913	584 253
BZ	Autres créances	322 981		322 981	323 442
CF	Disponibilités	981 776		981 776	1 218 503
CH	Charges constatées d’avance	41 350		41 350	23 230
CJ	TOTAL (II)	3 548 261	67 613	3 480 647	3 536 242
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 810 983	919 068	3 891 915	3 964 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	1 332 568	1 264 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-150 451	68 520
DL	TOTAL (I)	2 282 117	2 432 568
DP	Provisions pour risques		1 827
DR	TOTAL (III)		1 827
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	944 765	946 991
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 372	12 936
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	393 021	280 746
DY	Dettes fiscales et sociales	269 640	289 201
EC	TOTAL (IV)	1 609 798	1 529 874
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 891 915	3 964 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	37 103	9 320	46 423	14 444
FD	Production vendue biens	1 283 219	1 349 354	2 632 574	2 951 098
FG	Production vendue services	255 697	83 247	338 944	410 783
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 576 019	1 441 921	3 017 941	3 376 324
FM	Production stockée			-42 398	18 076
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			78 004	229 288
FQ	Autres produits			369	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 053 916	3 623 700
FT	Variation de stock (marchandises)			-15 064	-2 091
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 101 946	947 065
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-221 593	88 238
FW	Autres achats et charges externes			741 690	819 802
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			38 393	54 144
FY	Salaires et traitements			944 529	937 028
FZ	Charges sociales			397 649	458 795
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 187	100 847
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			67 613	66 875
GE	Autres charges			145 775	137 555
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 259 125	3 608 257
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-205 209	15 443
GJ	Produits financiers de participations			81
GN	Différences positives de change			119	45
GP	Total des produits financiers (V)			200	45
GR	Intérêts et charges assimilées			6 249	2 863
GS	Différences négatives de change			478	274
GU	Total des charges financières (VI)			6 726	3 137
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 526	-3 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-211 735	12 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	58	91
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	146	995
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 827
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 031	1 085
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 844	645
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 827
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 844	2 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	187	-1 387
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-61 097	-57 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 056 147	3 624 830
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 206 598	3 556 310
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-150 451	68 520

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 33391 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 2006B00392
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	277 623		277 623	277 623
AJ	Autres immobilisations incorporelles	201 147	134 868	66 279	62 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 749	604 723	18 025	27 554
AT	Autres immobilisations corporelles	149 498	111 863	37 634	57 016
AV	Immobilisations en cours	11 300		11 300	2 460
BH	Autres immobilisations financières	405		405	405
BJ	TOTAL (I)	1 262 722	851 455	411 268	428 028
BL	Matières premières, approvisionnements	1 336 268	48 852	1 287 416	1 066 973
BN	En cours de production de biens	77 146		77 146	114 027
BR	Produits intermédiaires et finis	200 694	16 093	184 601	190 833
BT	Marchandises	32 964	2 668	30 295	14 105
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 170		1 170	876
BX	Clients et comptes rattachés	553 913		553 913	584 253
BZ	Autres créances	322 981		322 981	323 442
CF	Disponibilités	981 776		981 776	1 218 503
CH	Charges constatées d’avance	41 350		41 350	23 230
CJ	TOTAL (II)	3 548 261	67 613	3 480 647	3 536 242
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 810 983	919 068	3 891 915	3 964 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	1 332 568	1 264 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-150 451	68 520
DL	TOTAL (I)	2 282 117	2 432 568
DP	Provisions pour risques		1 827
DR	TOTAL (III)		1 827
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	944 765	946 991
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 372	12 936
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	393 021	280 746
DY	Dettes fiscales et sociales	269 640	289 201
EC	TOTAL (IV)	1 609 798	1 529 874
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 891 915	3 964 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	37 103	9 320	46 423	14 444
FD	Production vendue biens	1 283 219	1 349 354	2 632 574	2 951 098
FG	Production vendue services	255 697	83 247	338 944	410 783
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 576 019	1 441 921	3 017 941	3 376 324
FM	Production stockée			-42 398	18 076
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			78 004	229 288
FQ	Autres produits			369	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 053 916	3 623 700
FT	Variation de stock (marchandises)			-15 064	-2 091
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 101 946	947 065
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-221 593	88 238
FW	Autres achats et charges externes			741 690	819 802
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			38 393	54 144
FY	Salaires et traitements			944 529	937 028
FZ	Charges sociales			397 649	458 795
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 187	100 847
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			67 613	66 875
GE	Autres charges			145 775	137 555
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 259 125	3 608 257
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-205 209	15 443
GJ	Produits financiers de participations			81
GN	Différences positives de change			119	45
GP	Total des produits financiers (V)			200	45
GR	Intérêts et charges assimilées			6 249	2 863
GS	Différences négatives de change			478	274
GU	Total des charges financières (VI)			6 726	3 137
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 526	-3 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-211 735	12 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	58	91
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	146	995
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 827
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 031	1 085
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 844	645
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 827
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 844	2 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	187	-1 387
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-61 097	-57 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 056 147	3 624 830
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 206 598	3 556 310
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-150 451	68 520

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 33390 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 2006B00392
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	277 623		277 623	277 623
AJ	Autres immobilisations incorporelles	201 147	134 868	66 279	62 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 749	604 723	18 025	27 554
AT	Autres immobilisations corporelles	149 498	111 863	37 634	57 016
AV	Immobilisations en cours	11 300		11 300	2 460
BH	Autres immobilisations financières	405		405	405
BJ	TOTAL (I)	1 262 722	851 455	411 268	428 028
BL	Matières premières, approvisionnements	1 336 268	48 852	1 287 416	1 066 973
BN	En cours de production de biens	77 146		77 146	114 027
BR	Produits intermédiaires et finis	200 694	16 093	184 601	190 833
BT	Marchandises	32 964	2 668	30 295	14 105
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 170		1 170	876
BX	Clients et comptes rattachés	553 913		553 913	584 253
BZ	Autres créances	322 981		322 981	323 442
CF	Disponibilités	981 776		981 776	1 218 503
CH	Charges constatées d’avance	41 350		41 350	23 230
CJ	TOTAL (II)	3 548 261	67 613	3 480 647	3 536 242
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 810 983	919 068	3 891 915	3 964 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	1 332 568	1 264 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-150 451	68 520
DL	TOTAL (I)	2 282 117	2 432 568
DP	Provisions pour risques		1 827
DR	TOTAL (III)		1 827
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	944 765	946 991
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 372	12 936
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	393 021	280 746
DY	Dettes fiscales et sociales	269 640	289 201
EC	TOTAL (IV)	1 609 798	1 529 874
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 891 915	3 964 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	37 103	9 320	46 423	14 444
FD	Production vendue biens	1 283 219	1 349 354	2 632 574	2 951 098
FG	Production vendue services	255 697	83 247	338 944	410 783
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 576 019	1 441 921	3 017 941	3 376 324
FM	Production stockée			-42 398	18 076
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			78 004	229 288
FQ	Autres produits			369	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 053 916	3 623 700
FT	Variation de stock (marchandises)			-15 064	-2 091
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 101 946	947 065
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-221 593	88 238
FW	Autres achats et charges externes			741 690	819 802
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			38 393	54 144
FY	Salaires et traitements			944 529	937 028
FZ	Charges sociales			397 649	458 795
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 187	100 847
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			67 613	66 875
GE	Autres charges			145 775	137 555
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 259 125	3 608 257
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-205 209	15 443
GJ	Produits financiers de participations			81
GN	Différences positives de change			119	45
GP	Total des produits financiers (V)			200	45
GR	Intérêts et charges assimilées			6 249	2 863
GS	Différences négatives de change			478	274
GU	Total des charges financières (VI)			6 726	3 137
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 526	-3 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-211 735	12 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	58	91
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	146	995
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 827
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 031	1 085
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 844	645
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 827
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 844	2 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	187	-1 387
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-61 097	-57 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 056 147	3 624 830
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 206 598	3 556 310
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-150 451	68 520

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 33388 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 2006B00392
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	277 623		277 623	277 623
AJ	Autres immobilisations incorporelles	201 147	134 868	66 279	62 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 749	604 723	18 025	27 554
AT	Autres immobilisations corporelles	149 498	111 863	37 634	57 016
AV	Immobilisations en cours	11 300		11 300	2 460
BH	Autres immobilisations financières	405		405	405
BJ	TOTAL (I)	1 262 722	851 455	411 268	428 028
BL	Matières premières, approvisionnements	1 336 268	48 852	1 287 416	1 066 973
BN	En cours de production de biens	77 146		77 146	114 027
BR	Produits intermédiaires et finis	200 694	16 093	184 601	190 833
BT	Marchandises	32 964	2 668	30 295	14 105
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 170		1 170	876
BX	Clients et comptes rattachés	553 913		553 913	584 253
BZ	Autres créances	322 981		322 981	323 442
CF	Disponibilités	981 776		981 776	1 218 503
CH	Charges constatées d’avance	41 350		41 350	23 230
CJ	TOTAL (II)	3 548 261	67 613	3 480 647	3 536 242
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 810 983	919 068	3 891 915	3 964 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	1 332 568	1 264 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-150 451	68 520
DL	TOTAL (I)	2 282 117	2 432 568
DP	Provisions pour risques		1 827
DR	TOTAL (III)		1 827
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	944 765	946 991
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 372	12 936
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	393 021	280 746
DY	Dettes fiscales et sociales	269 640	289 201
EC	TOTAL (IV)	1 609 798	1 529 874
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 891 915	3 964 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	37 103	9 320	46 423	14 444
FD	Production vendue biens	1 283 219	1 349 354	2 632 574	2 951 098
FG	Production vendue services	255 697	83 247	338 944	410 783
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 576 019	1 441 921	3 017 941	3 376 324
FM	Production stockée			-42 398	18 076
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			78 004	229 288
FQ	Autres produits			369	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 053 916	3 623 700
FT	Variation de stock (marchandises)			-15 064	-2 091
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 101 946	947 065
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-221 593	88 238
FW	Autres achats et charges externes			741 690	819 802
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			38 393	54 144
FY	Salaires et traitements			944 529	937 028
FZ	Charges sociales			397 649	458 795
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 187	100 847
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			67 613	66 875
GE	Autres charges			145 775	137 555
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 259 125	3 608 257
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-205 209	15 443
GJ	Produits financiers de participations			81
GN	Différences positives de change			119	45
GP	Total des produits financiers (V)			200	45
GR	Intérêts et charges assimilées			6 249	2 863
GS	Différences négatives de change			478	274
GU	Total des charges financières (VI)			6 726	3 137
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 526	-3 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-211 735	12 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	58	91
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	146	995
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 827
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 031	1 085
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 844	645
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 827
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 844	2 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	187	-1 387
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-61 097	-57 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 056 147	3 624 830
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 206 598	3 556 310
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-150 451	68 520

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 9989 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 2006B00392
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	277 623		277 623	277 623
AJ	Autres immobilisations incorporelles	201 147	134 868	66 279	62 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 749	604 723	18 025	27 554
AT	Autres immobilisations corporelles	149 498	111 863	37 634	57 016
AV	Immobilisations en cours	11 300		11 300	2 460
BH	Autres immobilisations financières	405		405	405
BJ	TOTAL (I)	1 262 722	851 455	411 268	428 028
BL	Matières premières, approvisionnements	1 336 268	48 852	1 287 416	1 066 973
BN	En cours de production de biens	77 146		77 146	114 027
BR	Produits intermédiaires et finis	200 694	16 093	184 601	190 833
BT	Marchandises	32 964	2 668	30 295	14 105
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 170		1 170	876
BX	Clients et comptes rattachés	553 913		553 913	584 253
BZ	Autres créances	322 981		322 981	323 442
CF	Disponibilités	981 776		981 776	1 218 503
CH	Charges constatées d’avance	41 350		41 350	23 230
CJ	TOTAL (II)	3 548 261	67 613	3 480 647	3 536 242
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 810 983	919 068	3 891 915	3 964 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	1 332 568	1 264 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-150 451	68 520
DL	TOTAL (I)	2 282 117	2 432 568
DP	Provisions pour risques		1 827
DR	TOTAL (III)		1 827
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	944 765	946 991
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 372	12 936
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	393 021	280 746
DY	Dettes fiscales et sociales	269 640	289 201
EC	TOTAL (IV)	1 609 798	1 529 874
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 891 915	3 964 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	37 103	9 320	46 423	14 444
FD	Production vendue biens	1 283 219	1 349 354	2 632 574	2 951 098
FG	Production vendue services	255 697	83 247	338 944	410 783
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 576 019	1 441 921	3 017 941	3 376 324
FM	Production stockée			-42 398	18 076
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			78 004	229 288
FQ	Autres produits			369	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 053 916	3 623 700
FT	Variation de stock (marchandises)			-15 064	-2 091
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 101 946	947 065
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-221 593	88 238
FW	Autres achats et charges externes			741 690	819 802
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			38 393	54 144
FY	Salaires et traitements			944 529	937 028
FZ	Charges sociales			397 649	458 795
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 187	100 847
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			67 613	66 875
GE	Autres charges			145 775	137 555
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 259 125	3 608 257
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-205 209	15 443
GJ	Produits financiers de participations			81
GN	Différences positives de change			119	45
GP	Total des produits financiers (V)			200	45
GR	Intérêts et charges assimilées			6 249	2 863
GS	Différences négatives de change			478	274
GU	Total des charges financières (VI)			6 726	3 137
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 526	-3 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-211 735	12 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	58	91
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	146	995
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 827
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 031	1 085
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 844	645
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 827
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 844	2 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	187	-1 387
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-61 097	-57 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 056 147	3 624 830
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 206 598	3 556 310
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-150 451	68 520

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 2260 du 16/03/2017
Numéro de gestion : 2006B00392
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	277 623		277 623	277 623
AJ	Autres immobilisations incorporelles	201 147	134 868	66 279	62 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	622 749	604 723	18 025	27 554
AT	Autres immobilisations corporelles	149 498	111 863	37 634	57 016
AV	Immobilisations en cours	11 300		11 300	2 460
BH	Autres immobilisations financières	405		405	405
BJ	TOTAL (I)	1 262 722	851 455	411 268	428 028
BL	Matières premières, approvisionnements	1 336 268	48 852	1 287 416	1 066 973
BN	En cours de production de biens	77 146		77 146	114 027
BR	Produits intermédiaires et finis	200 694	16 093	184 601	190 833
BT	Marchandises	32 964	2 668	30 295	14 105
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 170		1 170	876
BX	Clients et comptes rattachés	553 913		553 913	584 253
BZ	Autres créances	322 981		322 981	323 442
CF	Disponibilités	981 776		981 776	1 218 503
CH	Charges constatées d’avance	41 350		41 350	23 230
CJ	TOTAL (II)	3 548 261	67 613	3 480 647	3 536 242
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 810 983	919 068	3 891 915	3 964 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	1 332 568	1 264 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-150 451	68 520
DL	TOTAL (I)	2 282 117	2 432 568
DP	Provisions pour risques		1 827
DR	TOTAL (III)		1 827
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	944 765	946 991
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 372	12 936
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	393 021	280 746
DY	Dettes fiscales et sociales	269 640	289 201
EC	TOTAL (IV)	1 609 798	1 529 874
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 891 915	3 964 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	37 103	9 320	46 423	14 444
FD	Production vendue biens	1 283 219	1 349 354	2 632 574	2 951 098
FG	Production vendue services	255 697	83 247	338 944	410 783
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 576 019	1 441 921	3 017 941	3 376 324
FM	Production stockée			-42 398	18 076
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			78 004	229 288
FQ	Autres produits			369	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 053 916	3 623 700
FT	Variation de stock (marchandises)			-15 064	-2 091
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 101 946	947 065
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-221 593	88 238
FW	Autres achats et charges externes			741 690	819 802
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			38 393	54 144
FY	Salaires et traitements			944 529	937 028
FZ	Charges sociales			397 649	458 795
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 187	100 847
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			67 613	66 875
GE	Autres charges			145 775	137 555
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 259 125	3 608 257
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-205 209	15 443
GJ	Produits financiers de participations			81
GN	Différences positives de change			119	45
GP	Total des produits financiers (V)			200	45
GR	Intérêts et charges assimilées			6 249	2 863
GS	Différences négatives de change			478	274
GU	Total des charges financières (VI)			6 726	3 137
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 526	-3 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-211 735	12 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	58	91
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	146	995
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 827
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 031	1 085
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 844	645
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 827
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 844	2 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	187	-1 387
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-61 097	-57 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 056 147	3 624 830
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 206 598	3 556 310
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-150 451	68 520

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