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de Égletons

EGLETONS BOIS ENERGIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/02/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45281945100025 / Siren : 452819451 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 40 452819451
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/09/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.3 : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
35.30 : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
35.30Z : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Cette sous-classe comprend :
- la production, la collecte et la distribution de vapeur et d’eau chaude pour le chauffage, la force motrice et d’autres usages
- la production et la distribution d’air réfrigéré
- la production et la distribution d’eau réfrigérée pour le refroidissement
- la production de glace pour des usages alimentaires ou autres, notamment frigorifiques
- la production et la distribution par conduites d’air comprimé Produits associés : 35.30.11, 35.30.12, 35.30.21, 35.30.22
Coordonnées de l'établissement :
EGLETONS BOIS ENERGIE
Adresse :
Z.I.
TRA LE BOS

19300 EGLETONS
Historique de l'établissement :
02/05/2016 : activité principale
Activité principale : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35.30Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
09/02/2007 : Succession
Prédécesseur : EGLETONS BOIS ENERGIE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/03/2004
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Activité principale : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35.30Z)
Sigle : EBENE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1343
NOJO : 1901MYG12634900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1417
NOJO : 1901MYG11259000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°886
NOJO : 001901MYG107791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IDEX TERRITOIRES ; Directeur général : OLIVER Dorothée ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1032
NOJO : 1901MYG10389600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1002
NOJO : 1901MYG94810000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1404
NOJO : 111901444637180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°1068
NOJO : 190111901436042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : PERROUD Olivier en fonction le 15 Février 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 24 Avril 2017 ; Président : IDEX TERRITOIRES en fonction le 04 Décembre 2018
10/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1506
NOJO : 111901416114139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°930
NOJO : 111901393592552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°238
NOJO : 190111901393076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IDEX ENERGIES en fonction le 28 Novembre 2012 ; Directeur général : PERROUD Olivier en fonction le 15 Février 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 24 Avril 2017
18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1273
NOJO : 111901368957583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°865
NOJO : BXB160480028985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : VACHON & ASSOCIES modification le 18 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : EAC.
EXPERTISE modification le 18 Juillet 2011 Président : IDEX ENERGIES en fonction le 28 Novembre 2012 Directeur général : PERROUD Olivier en fonction le 15 Février 2016
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1890
NOJO : 111901345284570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1697
NOJO : 111901322585700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°335
NOJO : BXB14070002028D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 794501.00 EUR
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1730
NOJO : BXC13018002416U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°603
NOJO : BXB12335001657F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : GOUTAUDIER Roger modification le 18 Juillet 2011 Commissaire aux comptes titulaire : VACHON & ASSOCIES modification le 18 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : EAC.
EXPERTISE modification le 18 Juillet 2011 Président : IDEX ENERGIES en fonction le 28 Novembre 2012
06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1788
NOJO : BXC12304000917E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2012

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2260
NOJO : BXC112910042998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2011

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zone industrielle de la Tra du Bos
19300 Égletons
08/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1082
NOJO : BXC102990086628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2010

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z. I. de Tra le Bos Egletons
19300 Égletons
03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2209
NOJO : BXC09313005088M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2009

Numéro d'identification : RCS Brive 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z. I. de Tra le Bos Egletons
19300 Égletons
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2925
NOJO : BXC08262001238L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TULLE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2008

Numéro d'identification : RCS Tulle 452 819 451
Dénomination : EGLETONS BOIS ENERGIE
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de TRA le Bos,
19300 Egletons
Historique de l'unité légale :
31/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/02/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/05/2016 : activité principale
Activité principale : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35.30Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
09/02/2007 : code NIC
Code NIC : 00025
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
28/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Type : Personne Morale

Nom : IDEX TERRITOIRES
Siren : 338701360
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
148 152 Route de la Reine
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
28/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Type : Personne Physique

Nom : OLIVER Dorothée
Né le 10/07/1978 à Bourg-Saint-Maurice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
72 Allée des Lilas
69380 Chasselay
FRANCE
28/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Type : Personne Morale

Nom : IDEX ENERGIES
Siren : 315871640
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
72 Avenue JEAN BAPTISTE CLEMENT
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Type : Personne Physique

Nom : PERROUD Olivier
Né le 09/01/1978 à Échirolles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 Chemin DE TOLOME
69970 Chaponnay
FRANCE
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°3108 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°3543 déposé le 14/05/2018
Etat : Déposé
19/02/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°10028 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
19/02/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°10028 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1091 déposé le 24/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
17/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1091 déposé le 24/04/2017
Etat : Déposé
17/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1091 déposé le 24/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
17/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1091 déposé le 24/04/2017
Etat : Déposé
17/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°343 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
17/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°343 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°419 déposé le 10/03/2014
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL - STATUTS MIS A JOUR
01/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°419 déposé le 10/03/2014
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL - STATUTS MIS A JOUR
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°836 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°836 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
30/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2476 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2476 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2476 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2476 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1232 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
28/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1232 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
09/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°408 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A à Z.I. De Tra Le Bos 19300 EGLETONS, statuts mis à jour
09/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°408 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A à Z.I. De Tra Le Bos 19300 EGLETONS, statuts mis à jour
15/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°892 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°892 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
02/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°744 déposé le 20/10/2006
Etat : Déposé
Décision : statuts mis à jour
02/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°744 déposé le 20/10/2006
Etat : Déposé
Décision : statuts mis à jour
12/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°602 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°602 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
07/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°198 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social
07/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°198 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président
07/02/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°198 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
07/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°198 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social
07/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°198 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président
07/02/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°198 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
16/02/2004 : Acte modificatif
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°253 déposé le 15/04/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 16/02/2004
16/02/2004 : Acte modificatif
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°253 déposé le 15/04/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 16/02/2004
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°253 déposé le 15/04/2004
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°253 déposé le 15/04/2004
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE
Etablissements :
28/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle de Tras le Bos
19300 Égletons
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/2004
Activité : L'exécution du contrat de concession du réseau de chaleur au bois de la Ville d'Egletons. La production, l'achet et/ou la vente des énergies associées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Type : Siège

Adresse :
Zone industrielle DE TRA LE BOS
19300 Égletons
FRANCE
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone industrielle DE TRA LE BOS
19300 Égletons
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/2004
Activité : L'exécution du contrat de concession du réseau de chaleur au bois de la Ville d'Egletons. La production, l'achet et/ou la vente des énergies associées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/10/2021 : Ajout
Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/08/2006
Texte de l'observation : - CAPITAUX PROPRES DEVENUS INFERIEURS A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL Aux termes de l'A.G. du 12/07/2006 il a été décidé de poursuivre l'activité de la société conformément aux dispositions de l'article L. 225-248 du Code de Commerce - DATE D'EFFET : 12/07/2006
28/10/2021 : Ajout
Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Brive
24/04/2017 : Ajout
Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1107
Date d’ajout de l’observation : 18/08/2006
Texte de l'observation : - CAPITAUX PROPRES DEVENUS INFERIEURS A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL Aux termes de l'A.G. du 12/07/2006 il a été décidé de poursuivre l'activité de la société conformément aux dispositions de l'article L. 225-248 du Code de Commerce - DATE D'EFFET : 12/07/2006
24/04/2017 : Ajout
Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 22439
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Brive
Personnes morales :
28/10/2021 : EGLETONS BOIS ENERGIE
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 794501.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/04/2017 : EGLETONS BOIS ENERGIE
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EBENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 794501.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1432 déposé le 10/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°613 déposé le 04/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°811 déposé le 28/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°628 déposé le 29/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°961 déposé le 03/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°961 déposé le 03/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1140 déposé le 03/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1140 déposé le 03/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°963 déposé le 18/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°963 déposé le 18/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1093 déposé le 28/05/2014
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°1093 déposé le 28/05/2014
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°3366 déposé le 31/12/2012
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°3366 déposé le 31/12/2012
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2674 déposé le 17/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2674 déposé le 17/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2296 déposé le 28/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2296 déposé le 28/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2459 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2459 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2628 déposé le 30/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°2628 déposé le 30/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°888 déposé le 05/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°888 déposé le 05/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°831 déposé le 09/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°831 déposé le 09/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°710 déposé le 04/08/2006
Durée de l'exercice : 23
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B30048
Dépôt : N°710 déposé le 04/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1481 du 17/05/2022
Numéro de gestion : 2004B30048
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 594 000242 9971 351 0031 417 230
AXAvances et acomptes19 00019 00019 000
BJTOTAL (I)1 613 000242 9971 370 0031 436 230
BTMarchandises69 82269 82267 089
BVAvances et acomptes versés sur commandes246
BXClients et comptes rattachés197 521197 521173 878
BZAutres créances307 918307 918347 054
CHCharges constatées d’avance6046048 779
CJTOTAL (II)575 865575 865597 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 188 865242 9971 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel794 501794 501
DHReport à nouveau-489 860-199 315
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-212 288-290 545
DJSubventions d’investissement536 857293 576
DLTOTAL (I)629 210598 217
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 00223 529
DVEmprunts et dettes financières divers (4)800 000800 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 706336 297
DYDettes fiscales et sociales31 2608 567
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6286 628
EAAutres dettes63 335249 565
EBProduits constatés d’avance (2)9 72710 474
ECTOTAL (IV)1 316 6571 435 060
EETOTAL GENERAL (I à V)1 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises403 089403 089433 894
FGProduction vendue services706 367706 367695 022
FJChiffres d’affaires nets1 109 4571 109 4571 128 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 109 4581 128 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)498 824547 688
FTVariation de stock (marchandises)-2 733-22 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 516151 581
FWAutres achats et charges externes540 657594 387
FXImpôts, taxes et versements assimilés42 74737 318
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 22865 797
GEAutres charges22 38922 421
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 324 6271 397 096
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-215 169-268 179
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé13 84116 794
GPTotal des produits financiers (V)13 84116 794
GRIntérêts et charges assimilées40 97342 718
GUTotal des charges financières (VI)40 97342 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 131-25 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-242 300-294 104
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 2593 559
HDTotal des produits exceptionnels (VII)30 2593 559
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 0123 559
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 153 5581 149 269
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 365 8461 439 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-212 288-290 545
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles176 76966 228242 997
0NAMORTISSEMENTS Total Général176 76966 228242 997
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1432 du 10/05/2021
Numéro de gestion : 2004B30048
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 594 000242 9971 351 0031 417 230
AXAvances et acomptes19 00019 00019 000
BJTOTAL (I)1 613 000242 9971 370 0031 436 230
BTMarchandises69 82269 82267 089
BVAvances et acomptes versés sur commandes246
BXClients et comptes rattachés197 521197 521173 878
BZAutres créances307 918307 918347 054
CHCharges constatées d’avance6046048 779
CJTOTAL (II)575 865575 865597 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 188 865242 9971 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel794 501794 501
DHReport à nouveau-489 860-199 315
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-212 288-290 545
DJSubventions d’investissement536 857293 576
DLTOTAL (I)629 210598 217
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 00223 529
DVEmprunts et dettes financières divers (4)800 000800 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 706336 297
DYDettes fiscales et sociales31 2608 567
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6286 628
EAAutres dettes63 335249 565
EBProduits constatés d’avance (2)9 72710 474
ECTOTAL (IV)1 316 6571 435 060
EETOTAL GENERAL (I à V)1 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises403 089403 089433 894
FGProduction vendue services706 367706 367695 022
FJChiffres d’affaires nets1 109 4571 109 4571 128 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 109 4581 128 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)498 824547 688
FTVariation de stock (marchandises)-2 733-22 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 516151 581
FWAutres achats et charges externes540 657594 387
FXImpôts, taxes et versements assimilés42 74737 318
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 22865 797
GEAutres charges22 38922 421
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 324 6271 397 096
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-215 169-268 179
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé13 84116 794
GPTotal des produits financiers (V)13 84116 794
GRIntérêts et charges assimilées40 97342 718
GUTotal des charges financières (VI)40 97342 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 131-25 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-242 300-294 104
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 2593 559
HDTotal des produits exceptionnels (VII)30 2593 559
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 0123 559
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 153 5581 149 269
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 365 8461 439 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-212 288-290 545
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles176 76966 228242 997
0NAMORTISSEMENTS Total Général176 76966 228242 997
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 613 du 04/03/2020
Numéro de gestion : 2004B30048
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 594 000242 9971 351 0031 417 230
AXAvances et acomptes19 00019 00019 000
BJTOTAL (I)1 613 000242 9971 370 0031 436 230
BTMarchandises69 82269 82267 089
BVAvances et acomptes versés sur commandes246
BXClients et comptes rattachés197 521197 521173 878
BZAutres créances307 918307 918347 054
CHCharges constatées d’avance6046048 779
CJTOTAL (II)575 865575 865597 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 188 865242 9971 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel794 501794 501
DHReport à nouveau-489 860-199 315
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-212 288-290 545
DJSubventions d’investissement536 857293 576
DLTOTAL (I)629 210598 217
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 00223 529
DVEmprunts et dettes financières divers (4)800 000800 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 706336 297
DYDettes fiscales et sociales31 2608 567
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6286 628
EAAutres dettes63 335249 565
EBProduits constatés d’avance (2)9 72710 474
ECTOTAL (IV)1 316 6571 435 060
EETOTAL GENERAL (I à V)1 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises403 089403 089433 894
FGProduction vendue services706 367706 367695 022
FJChiffres d’affaires nets1 109 4571 109 4571 128 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 109 4581 128 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)498 824547 688
FTVariation de stock (marchandises)-2 733-22 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 516151 581
FWAutres achats et charges externes540 657594 387
FXImpôts, taxes et versements assimilés42 74737 318
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 22865 797
GEAutres charges22 38922 421
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 324 6271 397 096
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-215 169-268 179
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé13 84116 794
GPTotal des produits financiers (V)13 84116 794
GRIntérêts et charges assimilées40 97342 718
GUTotal des charges financières (VI)40 97342 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 131-25 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-242 300-294 104
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 2593 559
HDTotal des produits exceptionnels (VII)30 2593 559
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 0123 559
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 153 5581 149 269
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 365 8461 439 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-212 288-290 545
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles176 76966 228242 997
0NAMORTISSEMENTS Total Général176 76966 228242 997
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 811 du 28/03/2019
Numéro de gestion : 2004B30048
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 594 000242 9971 351 0031 417 230
AXAvances et acomptes19 00019 00019 000
BJTOTAL (I)1 613 000242 9971 370 0031 436 230
BTMarchandises69 82269 82267 089
BVAvances et acomptes versés sur commandes246
BXClients et comptes rattachés197 521197 521173 878
BZAutres créances307 918307 918347 054
CHCharges constatées d’avance6046048 779
CJTOTAL (II)575 865575 865597 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 188 865242 9971 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel794 501794 501
DHReport à nouveau-489 860-199 315
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-212 288-290 545
DJSubventions d’investissement536 857293 576
DLTOTAL (I)629 210598 217
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 00223 529
DVEmprunts et dettes financières divers (4)800 000800 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 706336 297
DYDettes fiscales et sociales31 2608 567
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6286 628
EAAutres dettes63 335249 565
EBProduits constatés d’avance (2)9 72710 474
ECTOTAL (IV)1 316 6571 435 060
EETOTAL GENERAL (I à V)1 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises403 089403 089433 894
FGProduction vendue services706 367706 367695 022
FJChiffres d’affaires nets1 109 4571 109 4571 128 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 109 4581 128 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)498 824547 688
FTVariation de stock (marchandises)-2 733-22 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 516151 581
FWAutres achats et charges externes540 657594 387
FXImpôts, taxes et versements assimilés42 74737 318
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 22865 797
GEAutres charges22 38922 421
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 324 6271 397 096
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-215 169-268 179
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé13 84116 794
GPTotal des produits financiers (V)13 84116 794
GRIntérêts et charges assimilées40 97342 718
GUTotal des charges financières (VI)40 97342 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 131-25 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-242 300-294 104
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 2593 559
HDTotal des produits exceptionnels (VII)30 2593 559
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 0123 559
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 153 5581 149 269
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 365 8461 439 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-212 288-290 545
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles176 76966 228242 997
0NAMORTISSEMENTS Total Général176 76966 228242 997
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 628 du 29/03/2018
Numéro de gestion : 2004B30048
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 594 000242 9971 351 0031 417 230
AXAvances et acomptes19 00019 00019 000
BJTOTAL (I)1 613 000242 9971 370 0031 436 230
BTMarchandises69 82269 82267 089
BVAvances et acomptes versés sur commandes246
BXClients et comptes rattachés197 521197 521173 878
BZAutres créances307 918307 918347 054
CHCharges constatées d’avance6046048 779
CJTOTAL (II)575 865575 865597 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 188 865242 9971 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel794 501794 501
DHReport à nouveau-489 860-199 315
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-212 288-290 545
DJSubventions d’investissement536 857293 576
DLTOTAL (I)629 210598 217
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 00223 529
DVEmprunts et dettes financières divers (4)800 000800 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 706336 297
DYDettes fiscales et sociales31 2608 567
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6286 628
EAAutres dettes63 335249 565
EBProduits constatés d’avance (2)9 72710 474
ECTOTAL (IV)1 316 6571 435 060
EETOTAL GENERAL (I à V)1 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises403 089403 089433 894
FGProduction vendue services706 367706 367695 022
FJChiffres d’affaires nets1 109 4571 109 4571 128 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 109 4581 128 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)498 824547 688
FTVariation de stock (marchandises)-2 733-22 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 516151 581
FWAutres achats et charges externes540 657594 387
FXImpôts, taxes et versements assimilés42 74737 318
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 22865 797
GEAutres charges22 38922 421
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 324 6271 397 096
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-215 169-268 179
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé13 84116 794
GPTotal des produits financiers (V)13 84116 794
GRIntérêts et charges assimilées40 97342 718
GUTotal des charges financières (VI)40 97342 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 131-25 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-242 300-294 104
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 2593 559
HDTotal des produits exceptionnels (VII)30 2593 559
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 0123 559
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 153 5581 149 269
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 365 8461 439 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-212 288-290 545
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles176 76966 228242 997
0NAMORTISSEMENTS Total Général176 76966 228242 997
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 961 du 03/05/2017
Numéro de gestion : 2004B30048
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 594 000242 9971 351 0031 417 230
AXAvances et acomptes19 00019 00019 000
BJTOTAL (I)1 613 000242 9971 370 0031 436 230
BTMarchandises69 82269 82267 089
BVAvances et acomptes versés sur commandes246
BXClients et comptes rattachés197 521197 521173 878
BZAutres créances307 918307 918347 054
CHCharges constatées d’avance6046048 779
CJTOTAL (II)575 865575 865597 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 188 865242 9971 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel794 501794 501
DHReport à nouveau-489 860-199 315
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-212 288-290 545
DJSubventions d’investissement536 857293 576
DLTOTAL (I)629 210598 217
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 00223 529
DVEmprunts et dettes financières divers (4)800 000800 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 706336 297
DYDettes fiscales et sociales31 2608 567
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6286 628
EAAutres dettes63 335249 565
EBProduits constatés d’avance (2)9 72710 474
ECTOTAL (IV)1 316 6571 435 060
EETOTAL GENERAL (I à V)1 945 8682 033 277
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises403 089403 089433 894
FGProduction vendue services706 367706 367695 022
FJChiffres d’affaires nets1 109 4571 109 4571 128 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 109 4581 128 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)498 824547 688
FTVariation de stock (marchandises)-2 733-22 096
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements156 516151 581
FWAutres achats et charges externes540 657594 387
FXImpôts, taxes et versements assimilés42 74737 318
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 22865 797
GEAutres charges22 38922 421
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 324 6271 397 096
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-215 169-268 179
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé13 84116 794
GPTotal des produits financiers (V)13 84116 794
GRIntérêts et charges assimilées40 97342 718
GUTotal des charges financières (VI)40 97342 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 131-25 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-242 300-294 104
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 2593 559
HDTotal des produits exceptionnels (VII)30 2593 559
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 0123 559
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 153 5581 149 269
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 365 8461 439 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-212 288-290 545
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles176 76966 228242 997
0NAMORTISSEMENTS Total Général176 76966 228242 997

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