EIMI ELEC

Entreprise

EIMI ELEC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33780891900035 / Siren : 337808919 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 63 337808919
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.2 : Travaux d'installation électrique, plomberie et autres travaux d'installation
Ce groupe comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle, y compris l’installation de systèmes électriques, les travaux de plomberie (installations d’eau, de gaz et des eaux usées), de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc.
43.21 : Installation électrique
Cette classe comprend l’installation de systèmes électriques dans des bâtiments, des ouvrages de génie civil de toute nature et sur la voie publique.
43.21A : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Cette sous-classe comprend :
- l’installation de : • câbles et appareils électriques • câbles de télécommunications • câblage de réseau informatique et de télévision par câble, y compris les fibres optiques • paraboles • systèmes d’éclairage
- le montage des antennes d’immeubles
- l’installation des systèmes d’alimentation de secours (groupes électrogènes) • systèmes d’alarme incendie • systèmes d’alarme contre les effractions
- l’installation de systèmes électriques de paiement pour parking

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’installation de capteurs d’énergie solaire électriques asservis aux locaux
- la connexion d’appareils électriques et d’électroménagers, y compris le chauffage par plinthe chauffante

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité électroniques tels que des dispositifs d’alarme anti-vol et d’alarme incendie, y compris leur installation et maintenance (cf. 80.20Z)
- les opérations d’installation des matériels de production d’électricité dans les centrales (cf. 42.22Z)
- l’installation des matériels de contrôle ou de régulation industriels (cf. 33.2)
- l’installation des systèmes de commande ou de sécurité pour voies ferrées (cf. 42.12Z) Produits associés : 43.21.10p
Coordonnées de l'établissement :
EIMI ELEC
Adresse :
TECHNOLAND
69 Rue DU BREUIL

25460 ETUPES
Marchés publics :
27/07/2020 :

Objet : Aménagement de 2 cabinets médicaux à Bavilliers - Lot -7 : Lot 7 - Chauffage VMC sanitaires
Classification : Travaux d'installations sanitaires (45232460)

Numéro unique d’identification : 21900008000016159583565463600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 460 €
Date de notification : 27/07/2020

Lieu d'exécution : Bavilliers
Acheteur : Commune de BAVILLIERS

Titulaire :
EIMI (33780891900035)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)
22/06/2007 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
23/06/2006 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation électrique (NAF1993 : 45.3A)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2005 : Préccession
Successeur : EIMI ELEC
Continuité économique
01/07/2000 : Succession
Prédécesseur : EIMI ELEC
Transfert du siège
Continuité économique
22/06/2007 : Succession
Prédécesseur : EIMI ELEC
Transfert du siège
Continuité économique
24/06/2011 : Succession
Prédécesseur : ZANELEC GE SAS
Accords d'entreprise :
09/09/2022 : ACCORD RELATIF AU CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09022001508
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/10/2022
Date de dépôt : 20/09/2022
Date du texte : 09/09/2022
Date d'effet : 16/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment (2609)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EIMI ELEC
Siret : 33780891900035
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/04/1986
Dénomination : EIMI ELEC
Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11734
NOJO : 9001MYG14208100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8040
NOJO : 9001MYG11392800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13898
NOJO : 9001MYG10479500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9549
NOJO : 900110379100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7552
NOJO : 900196665000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8298
NOJO : 900187818000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16828
NOJO : 900178807000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18600
NOJO : 900172107000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15252
NOJO : 900165056000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12928
NOJO : BXC122000075486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11795
NOJO : BXC11192013327Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°2086
NOJO : BXB11194001283T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 24/06/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ZANELEC GE, Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), rue Gustave Lang 90000 BELFORT (RCS BELFORT (9001) 508 428 703)

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NARDIS Sandro Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
Montant du capital : 2100000 EUR
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11069
NOJO : BXC102110192164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Breuil Technoland
25460 Etupes
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6187
NOJO : BXC08203002631I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Breuil
Technoland,
25460 Etupes
13/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1024
NOJO : BDC08009502748Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
Technoland, rue du Breuil,
25460 Etupes
02/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°432
NOJO : BXB08091000078O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Descriptif : modification sur l'administration et le capital, ancien capital : 2 000 euros, le 24/12/07

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 337 808 919
Dénomination : EIMI ELEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ancien président : NARDIS (Bartolino) - nouveau : NARDIS (Sandro), ancien directeur général : NARDIS (Sandro) - nouveau : NARDIS (Bartolino).

Montant du capital : 2100000 EUR

Siège social :
Adresse :
rue du Breuil Technoland
25460 Etupes
Historique de l'unité légale :
01/07/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Construction de réseaux électriques et de télécommunications (NAFRev2 : 42.22Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)
22/06/2007 : dénomination, code NIC
Dénomination : EIMI ELEC
Code NIC : 00035
23/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00076
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation électrique (NAFRev1 : 45.3A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
10/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Type : Personne Physique

Nom : NARDIS Sandro
Né le 03/04/1972 à MONTBELIARD (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 rue des Cerisiers
25550 Allondans
FRANCE
10/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Type : Personne Physique

Nom : NARDIS Bartolino
Né le 19/08/1945 à San (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 allée des Pommerats
25420 Bart
FRANCE
10/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS BESANCON
Siren : 622820223
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 rue Bernard Palissy
25000 Besançon
FRANCE
10/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue Bernard Palissy
25009 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
24/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1352 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion
24/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1352 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
24/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°255211 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°255211 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552688 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EIMI ELEC
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552688 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège Rue du Breuil Technoland ETUPES
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552688 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552706 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552706 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 55 RUE DES TONNELIERS à ETUPES
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552541 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552541 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552634 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552143 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552771 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège RUE DU BREUIL A ETUPES
30/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552771 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège RUE DU BREUIL A ETUPES
11/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1986B30030
Dépôt : N°368 déposé le 10/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1986B30030
Dépôt : N°369 déposé le 10/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552771 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège RUE DU BREUIL A ETUPES
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552849 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION DE LA SOCIETE STEM ALSACE PAR LA SOCIETE DE TRAVAUXELECTRO MECANIQUE - STEM EN DATE DU 14 NOVEMBRE 2000
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552143 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552143 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE STEM ALSACE
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552143 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552143 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552587 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LASOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552634 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT, DU DIRECTEUR GENERAL, CONFIRMATION DES MANDATS DESCOMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552634 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552367 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LES SOCIETES STEM ET ACS EN DATE DU21 MAI 2003
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552541 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552541 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552541 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552541 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION AVEC LA STE AUTOMATISME CONTROLE SERVICE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552706 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552504 déposé le 16/05/2007
Etat : Déposé
Décision : PROJET TRAITE DE FUSION ENTRE SAS STEM ET SAS SIGEB EN DATE DU 14 MAI 2007
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552591 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
Décision : entre les sociétés SIGEB et STEM en date du 13 juin 2007
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552688 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552688 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552688 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SIGEG
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°255211 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
N.C             : Traité de fusion
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1033 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ZANELEC GE (RCS BELFORT 508 428 703)
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1352 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : et de régularité
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1352 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1986B30030
Dépôt : N°345 déposé le 10/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1986B30030
Dépôt : N°368 déposé le 10/05/2000
Etat : Déposé
Etablissements :
07/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2016B02103
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
50 Boulevard de la Haie des Cognets
35136 Saint-Jacques-de-la-Lande
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2016
Activité : travaux publics, travaux d'équipements électriques, bureau d'études, réalisation de toutes installations électriques, d'automatismes, de régulations, de télécommandes et de télégestion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2016B01512
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
N7 ZI Artois Flandres
150 rue d'Oslo
62138 Douvrin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2017
Activité : Travaux publics, travaux d'équipements électriques, bureau d'études. Réalisation de toutes installations électriques, d'automatismes, de régulations, de télécommandes et de télégestion. Tous travaux du bâtiment public et industriel, notamment électricité et chauffage toutes énergies. Achat, vente de matériels électriques, matériels et matériaux destinés au bâtiment et à l'industrie. L'engineering en bâtiment et
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Type : Siège

Adresse :
rue du Breuil
Technoland
25460 Etupes
FRANCE
10/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Type : Etablissement principal

Adresse :
55 rue des Tonneliers
25460 Etupes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : Travaux publics, travaux d'équipements électriques, bureau d'études. Réalisation de toutes installations électriques, d'automatismes, de régulations, de télécommandes et de télégestion. Tous travaux du bâtiment public et industriel, notamment électricité et chauffage toutes énergies. Achat, vente de matériels électriques, matériels et matériaux destinés au bâtiment et à l'industrie. L'engineering en bâtiment et industrie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
83 rue de la Pale
25230 Seloncourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2007
Activité : Travaux publics travaux d'équipements électriques bureau d'études réalisation de toutes installations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Gustave Lang
90000 Belfort
FRANCE
Nom commercial : ZANELEC GE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/2011
Activité : Travaux publics, travaux d'équipements électriques, bureau d'études. Réalisation de toutes installations électriques, d'automatismes, de régulations, de télécommandes et de télégestion. Tous travaux du bâtiment public et industriel, notamment électricité et chauffage toutes énergies. Achat, vente de matériels électriques, matériels et matériaux destinés au bâtiment et à l'industrie. L'engineering en bâtiment et industrie.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ANELEC G
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1986B30030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
RUE DE LA CORNE JACQUOT BOURNOT, ZAC OUEST
NOIDANS LES VESOUL
70000 VESOUL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/1986
Activité : TRAVAUX D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/06/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 248
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2001
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société stem alsace à compter du 29.12.2000
10/06/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 1044
Date d’ajout de l’observation : 23/07/2003
Texte de l'observation : Augmentation du capital Fusion absorption de la société automatisme Contrôlé service Acs (349 424 648)avec effet rétroactif au 1er janvier 2003 ancien capital : 152.400 € - niouveau capital : 1.000.000 € adjonction d'activité : réalisation de toutes installations électriques, d'automatismes, de régulations, de télécommandes et de télégestion Date d'effet : 23/06/2003
10/06/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 1232
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2007
Texte de l'observation : Augmentation du capital Fusion absorption de la société installation générale d'électricité Beaufils (Sigeb) (304 671 852) ancien capital : 1.000.000 € - nouveau capital : 2.000.000 € ancienne dénomination : société de travaux électro mécanique (stem) nouvelle dénomination : Eimi Elec ancien siège social : 55 rue des tonneliers à Étupes - nouveau siège social : rue du Breuil Tehcnoland à Étupes Date d'effet : 22/06/2007
10/06/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10/06/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 2369
Date d’ajout de l’observation : 07/07/2011
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 : PV en date du 24/06/2011 avec effet rétroactif au 01/01/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ZANELEC GE, Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), rue Gustave Lang 90000 BELFORT (RCS BELFORT (9001) 508 428 703)
10/06/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Fonds précédemment exploité 9 rué de Montbéliard à Audincourt puis transfère à Étupes le 01.06.91 (non inscrit)
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 312
Date d’ajout de l’observation : 18/04/1988
Texte de l'observation : CAPITAL PORTE A 250 000 F A COMPTER DU 24.03.1988
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 527
Date d’ajout de l’observation : 01/09/1988
Texte de l'observation : TRANSFORMATION EN S.A P.D.G : MR MORIN MICHEL D.G : BEL DOMINIQUE ADMINISTRATEURS : SEQUART LUCIE LARRIERE DENIS COMMISSAIRE AUX COMPTES : VIEILLE ANDRE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT : SA SERECO A COMPTER DU 02.07.88
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 423
Date d’ajout de l’observation : 26/06/1990
Texte de l'observation : NOUVEL ADMINISTRATEUR : MME VACHERET GEORGETTE A COMPTER DU 05.06.1990
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 797
Date d’ajout de l’observation : 27/12/1990
Texte de l'observation : TRANSFERT A NOIDANS LES VESOUL (70000) RUE DES FAINES A COMPTER DU 01.12.90
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 562
Date d’ajout de l’observation : 05/08/1991
Texte de l'observation : NOUVEAU CAPITAL : 1 000 000 F NOUVEL ADMINISTRATEUR : MR BOURGUIGNON CHRISTIAN A COMPTER DU 26.06.91
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 757
Date d’ajout de l’observation : 08/11/1991
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A ETUPES 25460 ZI RUE DU BREUIL A COMPTER DU 01.04.1989. ACTIVITE : TRAVAUX PUBLICS, TRAVAUX D'EQUIPEMENT ELECTRIQUES, BUREAU D'ETUDES ENSEIGNE : STEM A COMPTER DU 01.04.1989
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 673
Date d’ajout de l’observation : 23/06/1992
Texte de l'observation : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR : ANCIEN : MME SEQUARD LUCIE NOUVEAU : MR MORIN CHRISTOPHE A COMPTER DU 02.04.1992
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 770
Date d’ajout de l’observation : 10/12/1993
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ET PRINCIPAL DE NOIDANS LES VESOUL, RUE DES FAINES A NOIDANS LES VESOUL, RUE DE LA CORNE JACQUOT BOURNOT, ZAC OUEST A COMPTER DU 30.10.93
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 723
Date d’ajout de l’observation : 10/05/2000
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL : 31.12 Date d'effet : 11/06/1999
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 724
Date d’ajout de l’observation : 10/05/2000
Texte de l'observation : ADMINISTRATEUR PARTANT : VACHERET GEORGETTE ADMINISTRATEUR NOUVEAU : MORIN CHRISTINE Date d'effet : 01/12/1996
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 1643
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2000
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL ANCIEN SIEGE ET ETS PRINCIPAL : RUE DE LA CORNE JACQUOT BOURNOT - 70000 NOIDANS LES VESOUL NOUVEAU SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL : RUE DU BREUIL - 25460 ETUPES L'ETABLISSEMENT DE NOIDANS LES VEOSUL DEVIENT SECONDAIRE. Date d'effet : 30/06/2000
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 1260
Date d’ajout de l’observation : 31/07/2006
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 01/02/2005 : ANCIENNE ADRESSE : ZONE INDUSTRIELLE - RUE DU BREUIL 25460 ETUPES NOUVELLE ADRESSE : 55 RUE DES TONNELIERS 25460 ETUPES
17/07/2007 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 1147
Date d’ajout de l’observation : 17/07/2007
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 22/06/2007 ANCIENNE : SOCIETE DE TRAVAUX ELECTRO MECANIQUE NOUVELLE : EIMI ELEC SUPPRESSION DE L'ENSEIGNE ET DU SIGLE A COMPTER DU 22/06/2007 : STEM TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 22/06/2007 : ANCIENNE ADRESSE : 55 RUE DES TONNELIERS 25460 ETUPES NOUVELLE ADRESSE : Rue du Breuil Technoland 25460 ETUPES
Personnes morales :
07/02/2017 : EIMI ELEC
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
29/12/2016 : EIMI ELEC
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non
10/06/2015 : EIMI ELEC
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 2100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 45 années
17/07/2007 : EIMI ELEC
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/1986

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1794 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1638 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1742 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1954 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1714 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1698 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1817 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°1736 déposé le 07/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552743 déposé le 01/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552623 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552598 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552574 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552637 déposé le 22/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552571 déposé le 01/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°2552495 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40171
Dépôt : N°255215 déposé le 07/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1986B30030
Dépôt : N°426 déposé le 07/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1986B30030
Dépôt : N°33 déposé le 14/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1986B30030
Dépôt : N°121 déposé le 25/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1986B30030
Dépôt : N°404 déposé le 23/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1986B30030
Dépôt : N°403 déposé le 23/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2879 du 25/09/2020
Numéro de gestion : 1991B40171
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 15751 08525 0721 855
AHFonds commercial2 095 2502 095 2502 095 250
APConstructions14 81614 816
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 661103 02253 63947 043
ATAutres immobilisations corporelles1 236 054861 494374 560277 065
BDAutres titres immobilisés130 015125 0005 0155 015
BHAutres immobilisations financières49 70449 70449 704
BJTOTAL (I)3 758 6561 155 4162 603 2402 475 932
BLMatières premières, approvisionnements139 498139 498146 005
BPEn cours de production de services6 016 21173 3465 942 8655 801 582
BXClients et comptes rattachés3 319 529353 1842 966 3443 021 361
BZAutres créances320 849320 849179 829
CDValeurs mobilières de placement795 080795 080782 439
CFDisponibilités3 862 8703 862 8704 317 972
CHCharges constatées d’avance2 8702 8703 888
CJTOTAL (II)14 456 907426 53014 030 37714 253 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 215 5631 581 94716 633 61716 729 010
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60659 606
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves1 017 3931 367 109
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)615 985650 284
DKProvisions réglementées2 9611 855
DLTOTAL (I)4 005 9454 388 854
DPProvisions pour risques373 470195 440
DRTOTAL (III)373 470195 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)262 270248 115
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 420 6338 463 854
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 139 7071 942 845
DYDettes fiscales et sociales1 347 9651 416 564
EAAutres dettes83 62773 336
ECTOTAL (IV)12 254 20212 144 716
EETOTAL GENERAL (I à V)16 633 61716 729 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FMProduction stockée214 62958 318
FQAutres produits78 309173 149
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 198 11712 628 127
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 540 0183 729 975
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 50844 396
FWAutres achats et charges externes3 099 2073 558 840
FXImpôts, taxes et versements assimilés249 289245 094
FYSalaires et traitements3 075 5932 956 649
FZCharges sociales929 141917 218
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 335 64311 623 750
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)862 4741 004 377
GPTotal des produits financiers (V)91 856144 329
GUTotal des charges financières (VI)7 406150 357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)84 450-6 028
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)946 925998 349
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 94718 952
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 509883
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 43818 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)260 469277 565
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)615 985650 284
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 09898651 085
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles989 257154 291164 216979 332
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 039 355155 278164 2161 030 416
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 961
3ZTotal Provisions réglementées1 8551 6745682 961
5VAutres provisions pour risques et charges373 470
5ZTotal Provisions pour risques et charges195 440178 030373 470
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance2 870
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 692 9533 223 447469 505
8BFournisseurs et comptes rattaché2 139 7072 139 707
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)345 897345 897
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 833 5693 833 569
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3278 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 1991B40171
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 15751 08525 0721 855
AHFonds commercial2 095 2502 095 2502 095 250
APConstructions14 81614 816
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 661103 02253 63947 043
ATAutres immobilisations corporelles1 236 054861 494374 560277 065
BDAutres titres immobilisés130 015125 0005 0155 015
BHAutres immobilisations financières49 70449 70449 704
BJTOTAL (I)3 758 6561 155 4162 603 2402 475 932
BLMatières premières, approvisionnements139 498139 498146 005
BPEn cours de production de services6 016 21173 3465 942 8655 801 582
BXClients et comptes rattachés3 319 529353 1842 966 3443 021 361
BZAutres créances320 849320 849179 829
CDValeurs mobilières de placement795 080795 080782 439
CFDisponibilités3 862 8703 862 8704 317 972
CHCharges constatées d’avance2 8702 8703 888
CJTOTAL (II)14 456 907426 53014 030 37714 253 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 215 5631 581 94716 633 61716 729 010
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60659 606
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves1 017 3931 367 109
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)615 985650 284
DKProvisions réglementées2 9611 855
DLTOTAL (I)4 005 9454 388 854
DPProvisions pour risques373 470195 440
DRTOTAL (III)373 470195 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)262 270248 115
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 420 6338 463 854
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 139 7071 942 845
DYDettes fiscales et sociales1 347 9651 416 564
EAAutres dettes83 62773 336
ECTOTAL (IV)12 254 20212 144 716
EETOTAL GENERAL (I à V)16 633 61716 729 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FMProduction stockée214 62958 318
FQAutres produits78 309173 149
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 198 11712 628 127
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FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 50844 396
FWAutres achats et charges externes3 099 2073 558 840
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FYSalaires et traitements3 075 5932 956 649
FZCharges sociales929 141917 218
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 335 64311 623 750
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)862 4741 004 377
GPTotal des produits financiers (V)91 856144 329
GUTotal des charges financières (VI)7 406150 357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)84 450-6 028
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)946 925998 349
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 94718 952
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 509883
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 43818 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)260 469277 565
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)615 985650 284
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 09898651 085
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles989 257154 291164 216979 332
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 039 355155 278164 2161 030 416
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 961
3ZTotal Provisions réglementées1 8551 6745682 961
5VAutres provisions pour risques et charges373 470
5ZTotal Provisions pour risques et charges195 440178 030373 470
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance2 870
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 692 9533 223 447469 505
8BFournisseurs et comptes rattaché2 139 7072 139 707
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)345 897345 897
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 833 5693 833 569
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2061 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 1991B40171
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 15751 08525 0721 855
AHFonds commercial2 095 2502 095 2502 095 250
APConstructions14 81614 816
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 661103 02253 63947 043
ATAutres immobilisations corporelles1 236 054861 494374 560277 065
BDAutres titres immobilisés130 015125 0005 0155 015
BHAutres immobilisations financières49 70449 70449 704
BJTOTAL (I)3 758 6561 155 4162 603 2402 475 932
BLMatières premières, approvisionnements139 498139 498146 005
BPEn cours de production de services6 016 21173 3465 942 8655 801 582
BXClients et comptes rattachés3 319 529353 1842 966 3443 021 361
BZAutres créances320 849320 849179 829
CDValeurs mobilières de placement795 080795 080782 439
CFDisponibilités3 862 8703 862 8704 317 972
CHCharges constatées d’avance2 8702 8703 888
CJTOTAL (II)14 456 907426 53014 030 37714 253 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 215 5631 581 94716 633 61716 729 010
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60659 606
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves1 017 3931 367 109
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)615 985650 284
DKProvisions réglementées2 9611 855
DLTOTAL (I)4 005 9454 388 854
DPProvisions pour risques373 470195 440
DRTOTAL (III)373 470195 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)262 270248 115
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 420 6338 463 854
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 139 7071 942 845
DYDettes fiscales et sociales1 347 9651 416 564
EAAutres dettes83 62773 336
ECTOTAL (IV)12 254 20212 144 716
EETOTAL GENERAL (I à V)16 633 61716 729 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FMProduction stockée214 62958 318
FQAutres produits78 309173 149
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 198 11712 628 127
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 540 0183 729 975
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 50844 396
FWAutres achats et charges externes3 099 2073 558 840
FXImpôts, taxes et versements assimilés249 289245 094
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FZCharges sociales929 141917 218
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 335 64311 623 750
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)862 4741 004 377
GPTotal des produits financiers (V)91 856144 329
GUTotal des charges financières (VI)7 406150 357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)84 450-6 028
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)946 925998 349
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 94718 952
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 509883
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 43818 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)260 469277 565
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)615 985650 284
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 09898651 085
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles989 257154 291164 216979 332
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 039 355155 278164 2161 030 416
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 961
3ZTotal Provisions réglementées1 8551 6745682 961
5VAutres provisions pour risques et charges373 470
5ZTotal Provisions pour risques et charges195 440178 030373 470
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance2 870
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 692 9533 223 447469 505
8BFournisseurs et comptes rattaché2 139 7072 139 707
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)345 897345 897
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 833 5693 833 569
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2344 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 1991B40171
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 15751 08525 0721 855
AHFonds commercial2 095 2502 095 2502 095 250
APConstructions14 81614 816
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 661103 02253 63947 043
ATAutres immobilisations corporelles1 236 054861 494374 560277 065
BDAutres titres immobilisés130 015125 0005 0155 015
BHAutres immobilisations financières49 70449 70449 704
BJTOTAL (I)3 758 6561 155 4162 603 2402 475 932
BLMatières premières, approvisionnements139 498139 498146 005
BPEn cours de production de services6 016 21173 3465 942 8655 801 582
BXClients et comptes rattachés3 319 529353 1842 966 3443 021 361
BZAutres créances320 849320 849179 829
CDValeurs mobilières de placement795 080795 080782 439
CFDisponibilités3 862 8703 862 8704 317 972
CHCharges constatées d’avance2 8702 8703 888
CJTOTAL (II)14 456 907426 53014 030 37714 253 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 215 5631 581 94716 633 61716 729 010
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 100 0002 100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...59 60659 606
DDRéserve légale (1)210 000210 000
DGAutres réserves1 017 3931 367 109
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)615 985650 284
DKProvisions réglementées2 9611 855
DLTOTAL (I)4 005 9454 388 854
DPProvisions pour risques373 470195 440
DRTOTAL (III)373 470195 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)262 270248 115
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 420 6338 463 854
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 139 7071 942 845
DYDettes fiscales et sociales1 347 9651 416 564
EAAutres dettes83 62773 336
ECTOTAL (IV)12 254 20212 144 716
EETOTAL GENERAL (I à V)16 633 61716 729 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FMProduction stockée214 62958 318
FQAutres produits78 309173 149
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 198 11712 628 127
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 540 0183 729 975
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 50844 396
FWAutres achats et charges externes3 099 2073 558 840
FXImpôts, taxes et versements assimilés249 289245 094
FYSalaires et traitements3 075 5932 956 649
FZCharges sociales929 141917 218
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 335 64311 623 750
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)862 4741 004 377
GPTotal des produits financiers (V)91 856144 329
GUTotal des charges financières (VI)7 406150 357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)84 450-6 028
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)946 925998 349
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 94718 952
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 509883
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 43818 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)260 469277 565
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)615 985650 284
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 09898651 085
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles989 257154 291164 216979 332
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 039 355155 278164 2161 030 416
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 961
3ZTotal Provisions réglementées1 8551 6745682 961
5VAutres provisions pour risques et charges373 470
5ZTotal Provisions pour risques et charges195 440178 030373 470
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance2 870
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 692 9533 223 447469 505
8BFournisseurs et comptes rattaché2 139 7072 139 707
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)345 897345 897
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 833 5693 833 569

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