ELAN CIITE - ORVAULT

Informations de l'établissement :

Date de création : 23/03/2015

Dénomination usuelle : ELAN CIITE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48300843900034 / Siren : 483008439 / NIC : 00034

N° de TVA : FR 44 483008439

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

27 : Fabrication d'équipements électriques

Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)

27.9 : Fabrication d'autres matériels électriques

27.90 : Fabrication d'autres matériels électriques

27.90Z : Fabrication d'autres matériels électriques

Cette sous-classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d’installations électriques, appareils d’éclairage ou appareils ménagers.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
- la fabrication de dispositifs électriques d’ouverture et de fermeture des portes
- la fabrication de carillons électriques
- la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
- la fabrication d’onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
- la fabrication de sources d’alimentation électrique ininterruptibles
- la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d’ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
- la fabrication de câbles d’appareils, de prolongateurs électriques et d’autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
- la fabrication d’électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d’autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
- la fabrication d’accélérateurs de particules
- la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
- la fabrication d’électro-aimants
- la fabrication de sirènes
- la fabrication de tableaux d’affichage électroniques
- la fabrication d’appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
- la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
- la fabrication d’isolateurs pour l’électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
- la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
- la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l’exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)
- la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d’appareils similaires (cf. 26.1)
- la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
- la fabrication de piles et d’accumulateurs (cf. 27.20Z)
- la fabrication de câbles pour transport d’énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
- la fabrication d’appareils d’éclairage (cf. 27.40Z)
- la fabrication d’appareils ménagers (cf. 27.5)
- la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
- la fabrication de joints d’étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
- la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d’allumage, jeux de fils pour bougies d’allumage, systèmes d’ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z) Produits associés : 27.90.11, 27.90.12, 27.90.13, 27.90.20, 27.90.31, 27.90.32, 27.90.33, 27.90.41, 27.90.42, 27.90.43, 27.90.44, 27.90.45, 27.90.51, 27.90.52, 27.90.53, 27.90.60, 27.90.70, 27.90.81, 27.90.82, 27.90.99

Coordonnées de l'établissement :
ELAN CIITE

Adresse :
ZAC DE LA PENTECOTE
12 Rue DE LA GARENNE
44700 ORVAULT

Marchés publics :

06/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture, transport, livraison et pose d equipements electroniques de securite routiere
Classification : 34923000-

Numéro unique d’identification : 251701827000152022FCS1900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 01/07/2022

Lieu d'exécution : Charente Maritime
Acheteur : 1- SYNDICAT DPTAL DE LA VOIRIE

Titulaire :
ELAN CITE (48300843900034)

01/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Sanitaires publics automatiques intégrales ou encastrables adaptés au PMR, candélabres autonomes à LED, solutions d’aménagement pour les espaces urbains, journaux électroniques d’information, radars pédagogiques, périmètres tour de terrain en acquisition
Classification : Limiteurs de vitesse (38571000)

Numéro unique d’identification : 7760564670058720202020F0615300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 01/05/2020

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Union des Groupements d'Achats Publics - Département Services

Titulaire :
ELAN CITE (48300843900034)

07/04/2020 : Marché

Objet : FOURNITURE DE RADARS PEDAGOGIQUES
Classification : Panneaux de signalisation lumineux (34992100)

Numéro unique d’identification : 211301031000122019Sno6BhTyfD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 808 €
Date de notification : 16/04/2019

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rh�ne
Acheteur : Mairie de Salon de Provence

Titulaire :
ELAN CITE (48300843900034)

Liens de succession de l'établissement :

23/03/2015 : Succession

Prédécesseur : ELAN CITE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/07/2005

Dénomination : ELAN CITE

Activité principale : Fabrication d'autres matériels électriques (NAFRev2 : 27.90Z)

Sigle : EC

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ELAN CIITE - Orvault (siège)ELAN CITE - Saint-Herblain (fermé)ELAN CITE - Orvault (fermé)

Marques françaises :

27/01/2010 : Elan Cité

N° national/d'enregistrement : 3707985
Date de dépôt : 27/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : ELAN CITE, SARL
Numéro de SIREN : 483008439
Adresse :
8 Avenue des Thébaudieres
44800 Saint Herblain
FR

Mandataire 1 : ELAN CITE
Adresse :
8 Avenue des Thébaudieres
44800 Saint Herblain
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778572
Date de demande : 27/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : ELAN CITE, SAS
Numéro de SIREN : 483008439
Adresse :
12 rue de la Garenne Zac de la pentecôte
44700 ORVAULT
FR

27/01/2010 : Elan Cité

N° national/d'enregistrement : 3707985
Date de dépôt : 27/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : ELAN CITE, SAS
Numéro de SIREN : 483008439
Adresse :
12 rue de la Garenne
44700 ORVAULT
FR

Mandataire 1 : FORNER Avocat, Mme FORNER Julie
Adresse :
4 rue de l'Hôtel de Ville
44000 Nantes
FR

Bénéficiare 1 : ELAN CITE, SAS
Numéro de SIREN : 483008439
Adresse :
12 rue de la Garenne Zac de la pentecôte
44700 ORVAULT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737667
Date de demande : 27/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Publications au Bodacc :

21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5069
NOJO : 44012023S014196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022