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de Corent

ELEMENT TERRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/12/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82012232300034 / Siren : 820122323 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 5 820122323
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
39 : Dépollution et autres services de gestion des déchets
Cette division comprend la fourniture de services d’assainissement et de nettoyage de bâtiments, de sites, de sols, d’eaux de surface ou d’eaux souterraines contaminés.
39.0 : Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.00 : Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.00Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets
Cette sous-classe comprend :
- la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l’aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
- la décontamination d’usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires
- la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l’enlèvement de polluants ou l’application de produits chimiques
- le nettoyage des rejets d’hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l’océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
- le désamiantage, l’enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
- le déminage
- les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
- le traitement de l’eau aux fins de la distribution d’eau (cf. 36.00Z)
- le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l’élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
- le balayage, l’arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B) Produits associés : 39.00.11, 39.00.12, 39.00.13, 39.00.14, 39.00.21, 39.00.22, 39.00.23
Coordonnées de l'établissement :
ELEMENT TERRE
Adresse :
17 Rue GEORGES MELIES
95240 CORMEILLES-EN-PARISIS
Marchés publics :
11/12/2020 : Marché

Objet : Par Arrêté Préfectoral de Travaux d’Office (APTO) du 23 septembre 2015, le Préfet du département des Côtes d’Armor a saisi l’ADEME pour intervenir sur l’ancien site RENAUD-LUCIENNE, à Ploufragan, et réaliser : - - Un plan de conception des travaux intég...
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 3852903090045420202020S2177900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 176 678 €
Date de notification : 11/12/2020

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie

Titulaire :
ELEMENT TERRE (82012232300034)
06/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations de conseil en gestion de la pollution sur la ZAC de l’Ecoquartier fluvial de LÎle-Saint-Denis et Maitrise d’œuvre relative à la gestion et à l’évacuation des terres (ISDI+ et ISDND) de la phase « Jeux Olympiques » de la ZAC de l
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 3816669240003420202020S0235800
Source : atexo-maximilien
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 06/05/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

Titulaire :
ELEMENT TERRE (82012232300034)
Liens de succession de l'établissement :
04/12/2019 : Succession
Prédécesseur : ELEMENT TERRE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/04/2016
Dénomination : ELEMENT TERRE
Activité principale : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39.00Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6072
NOJO : 7802MYG62127100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 820 122 323
Dénomination : ELEMENT TERRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9954
NOJO : 7802MYG56917200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 820 122 323
Dénomination : ELEMENT TERRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3342
NOJO : 007802MYG544814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Date de commencement d'activité : 25/04/2016
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 820 122 323
Dénomination : ELEMENT TERRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9280
NOJO : 217802455430201
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 820 122 323
Dénomination : ELEMENT TERRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16536
NOJO : 217802429590779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 820 122 323
Dénomination : ELEMENT TERRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°3498
NOJO : 780217802418712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 820 122 323
Dénomination : ELEMENT TERRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CROZE Véronique en fonction le 25 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : YOUNES Thierry en fonction le 25 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : VIGNAUX Jean-Michel en fonction le 25 Septembre 2017 ; Directeur général : LECONTE Frederic en fonction le 25 Septembre 2017
28/09/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1626
NOJO : 780217802402435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Pontoise 820 122 323
Dénomination : ELEMENT TERRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CROZE Véronique ; Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC ; Commissaire aux comptes titulaire : YOUNES Thierry ; Commissaire aux comptes suppléant : SCORDIA Jean-Marie ; Commissaire aux comptes suppléant : VIGNAUX Jean-Michel ; Directeur général : LECONTE Frederic
Montant du capital : 50000.00 EUR
13/05/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1560
NOJO : BXA16132003994O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 25/04/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 820 122 323
Dénomination : ELEMENT TERRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARTESA Commissaire aux comptes titulaire : GEIREC Commissaire aux comptes titulaire : YOUNES Thierry Commissaire aux comptes suppléant : SCORDIA Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : VIGNAUX Jean-Michel
Montant du capital : 50000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
04/12/2019 : code NIC
Code NIC : 00034
03/11/2017 : code NIC
Code NIC : 00026
25/09/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/09/2017 : activité principale
Activité principale : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39.00Z)
Représentants légaux :
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : CROZE Véronique
Né le 02/11/1961 à Laxou (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
47 Rue du Martray
95240 Cormeilles-en-Parisis
FRANCE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : LECONTE Frédéric
Né le 19/12/1975 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
39 Quai Eugène Turpin
95300 Pontoise
FRANCE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : YOUNES Thierry
Né le 15/01/1959 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Tronchet
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : VIGNAUX Jean-Michel
Né le 07/10/1966 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Rue de Richelieu
75001 Paris 1er Arrondissement
FRANCE
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : CROZE Véronique
Né le 02/11/1961 à Laxou (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
47 Rue DU MARTRAY
95240 Cormeilles-en-Parisis
FRANCE
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : LECONTE Frederic
Né le 19/12/1975 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
39 Quai EUGENE TURPIN
95300 Pontoise
FRANCE
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : YOUNES Thierry
Né le 15/01/1959 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Tronchet
75008 Paris
FRANCE
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : VIGNAUX Jean-Michel
Né le 07/10/1966 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Rue de Richelieu
75001 Paris
FRANCE
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : CROZE Véronique
Né le 02/11/1961 à Laxou (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
47 Rue DU MARTRAY
95240 Cormeilles-en-Parisis
FRANCE
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : LECONTE Frederic
Né le 19/12/1975 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
39 Quai EUGENE TURPIN
95300 Pontoise
FRANCE
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : YOUNES Thierry
Né le 15/01/1959 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Tronchet
75008 Paris
FRANCE
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Personne Physique

Nom : VIGNAUX Jean-Michel
Né le 07/10/1966 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Rue de Richelieu
75001 Paris
FRANCE
09/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B04010
Type : Personne Morale

Nom : ARTESA
Siren : 527677785
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
la Haye de Pan
35170 Bruz
FRANCE
09/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B04010
Type : Personne Morale

Nom : GEIREC
Siren : 428929517
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
276 Rue de Châteaugiron
35000 Rennes
FRANCE
09/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B04010
Type : Personne Physique

Nom : YOUNES Thierry
Né le 15/01/1959 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Tronchet
75008 Paris
FRANCE
09/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B04010
Type : Personne Physique

Nom : SCORDIA Jean-Marie
Né le 14/10/1974 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
276 Rue de Châteaugiron
35063 Rennes CEDEX
FRANCE
09/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B04010
Type : Personne Physique

Nom : VIGNAUX Jean-Michel
Né le 07/10/1966 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Rue de Richelieu
75001 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
04/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°33205 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
04/12/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°33205 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
04/12/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°33205 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°23017 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°23017 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
30/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°17744 déposé le 30/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant
30/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°17744 déposé le 30/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire
30/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°17744 déposé le 30/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant
30/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°17744 déposé le 30/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire
07/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°12153 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
07/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°12153 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
07/09/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°12153 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
07/09/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°12153 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
07/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°12153 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
07/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°12153 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
07/09/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°12153 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
07/09/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°12153 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
25/04/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B04010
Dépôt : N°14812 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
25/04/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B04010
Dépôt : N°14812 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
17 Rue Georges Melies
95240 Cormeilles-en-Parisis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2016
Activité : Prestations de services techniques et d'ingénierie, travaux de dépollution des sites et sols
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Siège

Adresse :
2 Rue CHARLES FOURRIER
95240 Cormeilles-en-Parisis
FRANCE
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue CHARLES FOURRIER
95240 Cormeilles-en-Parisis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2016
Activité : Prestations de services techniques et d'ingénierie, travaux de dépollution des sites et sols
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B04010
Type : Siège

Adresse :
31 Route du Bassin n° 6
92230 Gennevilliers
FRANCE
09/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B04010
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Route du Bassin n° 6
92230 Gennevilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2016
Activité : Prestations de services techniques et d'ingénierie, travaux de dépollution des sites et sols
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/12/2021 : Ajout
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2017
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 40107
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2017
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
10/12/2021 : ELEMENT TERRE
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prestations de services techniques et d'ingénierie, travaux de dépollution des sites et sols

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/05/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/09/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/07/2018 : ELEMENT TERRE
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prestations de services techniques et d'ingénierie, travaux de dépollution des sites et sols

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/05/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/09/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°19316 déposé le 10/12/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°9430 déposé le 16/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°12523 déposé le 03/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°11557 déposé le 13/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2017B04188
Dépôt : N°11557 déposé le 13/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 9430 du 16/10/2020
Numéro de gestion : 2017B04188
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement16 8869 3187 567
AFConcessions, brevets et droits similaires883104778
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 54510 713103 832
ATAutres immobilisations corporelles50 7533 35247 401
BHAutres immobilisations financières1 0501 050
BJTOTAL (I)184 11923 488160 631
BXClients et comptes rattachés894 904894 904
BZAutres créances222 935222 935
CFDisponibilités265 429265 429
CHCharges constatées d’avance8 6118 611
CJTOTAL (II)1 391 8801 391 880
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 576 00023 4881 552 511
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DHReport à nouveau-277 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)487 320
DLTOTAL (I)259 819
DVEmprunts et dettes financières divers (4)147 476
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés700 883
DYDettes fiscales et sociales341 936
EAAutres dettes105
EBProduits constatés d’avance (2)102 291
ECTOTAL (IV)1 292 691
EETOTAL GENERAL (I à V)1 552 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 292 691
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 12523 du 03/09/2019
Numéro de gestion : 2017B04188
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement16 8869 3187 567
AFConcessions, brevets et droits similaires883104778
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 54510 713103 832
ATAutres immobilisations corporelles50 7533 35247 401
BHAutres immobilisations financières1 0501 050
BJTOTAL (I)184 11923 488160 631
BXClients et comptes rattachés894 904894 904
BZAutres créances222 935222 935
CFDisponibilités265 429265 429
CHCharges constatées d’avance8 6118 611
CJTOTAL (II)1 391 8801 391 880
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 576 00023 4881 552 511
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DHReport à nouveau-277 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)487 320
DLTOTAL (I)259 819
DVEmprunts et dettes financières divers (4)147 476
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés700 883
DYDettes fiscales et sociales341 936
EAAutres dettes105
EBProduits constatés d’avance (2)102 291
ECTOTAL (IV)1 292 691
EETOTAL GENERAL (I à V)1 552 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 292 691
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 11557 du 13/09/2018
Numéro de gestion : 2017B04188
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 8 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement16 8869 3187 567
AFConcessions, brevets et droits similaires883104778
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 54510 713103 832
ATAutres immobilisations corporelles50 7533 35247 401
BHAutres immobilisations financières1 0501 050
BJTOTAL (I)184 11923 488160 631
BXClients et comptes rattachés894 904894 904
BZAutres créances222 935222 935
CFDisponibilités265 429265 429
CHCharges constatées d’avance8 6118 611
CJTOTAL (II)1 391 8801 391 880
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 576 00023 4881 552 511
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DHReport à nouveau-277 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)487 320
DLTOTAL (I)259 819
DVEmprunts et dettes financières divers (4)147 476
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés700 883
DYDettes fiscales et sociales341 936
EAAutres dettes105
EBProduits constatés d’avance (2)102 291
ECTOTAL (IV)1 292 691
EETOTAL GENERAL (I à V)1 552 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 292 691
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