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de Saint-Lys

ELIOR RESTAURATION FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 66202519660347 / Siren : 662025196 / NIC : 60347
N° de TVA : FR 18 662025196
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
ELIOR RESTAURATION FRANCE
Adresse :
9-11
9 Allée DE L ARCHE

92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
Marchés publics :
04/01/2023 : Marché

Objet : CONFECTION LIVRAISON REPAS GOUTERS POUR LES ALSH
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 24340052000165202222AO26100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 190 000 €
Date de notification : 07/11/2022

Lieu d'exécution : LUNEL
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE LUNEL

Titulaire :
ELRES CUISINE CENTRALE (66202519660347)
22/12/2022 : Marché

Objet : Restauration collective: Lot 1: Restauration scolaire et périscolaire
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 21780490500016202222MS047L100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 400 000 €
Date de notification : 22/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Ville de Plaisir

Titulaire :
ELRES SAS (66202519660347)
19/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Production et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, le self municipal et les personnes âgées
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 21940059500019202222A120000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 756 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : Le Plessis-Trévise
Acheteur : Ville du Plessis Trevise (94)

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
16/12/2022 : Marché

Objet : Le projet vise à déléguer, par voie de concession, le service de restauration de l'École Nationale de Police de Périgueux (24).
Classification : Services de restaurant et services de personnel en salle (55300000)

Numéro unique d’identification : 1300203240001320222022S2213600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 386 400 €
Date de notification : 16/12/2022

Lieu d'exécution : (24) Dordogne
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI SUD OUEST- Bordeaux - DAGF - BCP

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
14/12/2022 : Marché

Objet : Relance après déclaration sans suite - services relatif à la restauration en liaison chaude pour la résidence autonomie " Les Tilleuls " : 6 avenue de Suresnes 92380 GARCHES
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 279200224000122022912900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 20/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Titulaire :
ELIOR (66202519660347)
13/12/2022 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 21880304700016202290597500
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 293 245 €
Date de notification : 17/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Ville de Mirecourt

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
12/12/2022 : Marché

Objet : MARCHE DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE PREPARATION DE REPAS AVEC MISE A DISPOSITION DE LA CUISINE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 200084127000142022/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 30/11/2022

Lieu d'exécution : Brantôme
Acheteur : BRANTOME EN PERIGORD

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
08/12/2022 : Marché

Objet : A SAISIR
Classification : 38343000-

Numéro unique d’identification : 268300571000182021FFCCAS0400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 125 000 €
Date de notification : 28/06/2021

Lieu d'exécution : SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
Acheteur : CCAS SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-B

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
23/11/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES TROIS RESTAURANTS SCOLAIRES ET ALSH
Classification : 15894200-

Numéro unique d’identification : 212900617000112022MF0900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 262 631 €
Date de notification : 07/07/2022

Lieu d'exécution : Gouesnou
Acheteur : MAIRIE DE GOUESNOU

Titulaire :
ELIOR (66202519660347)
23/11/2022 : Marché

Objet : 2021-14-LE-CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE MULTI ACCUEIL PIERRE TABANOU
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 219400389000172021qDWhApwtAj00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de L'Hay les Roses

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
15/11/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURITURS ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE LA PETITE ENFANCE ET L ACCUEIL DE LOISIRS
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 217402130000172022FCS/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : Poisy
Acheteur : COMMUNE DE POISY

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
03/11/2022 : Accord-cadre

Objet : - Le marché consiste à confier à un prestataire extérieur la gérance de la cuisine, comprenant la livraison des repas en liaison froide par une cuisine extérieure et la production des repas du Centre de Réadaptation de Coubert. -
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 4238688350025120222022S2110400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 124 615 €
Date de notification : 03/11/2022

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Organismes de sécurité Sociale - UGECAM ILE DE FRANCE

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
28/10/2022 : Marché

Objet : GESTION DU RESTAURANT SCOLAIRE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21140117900018202220210110100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 112 158 €
Date de notification : 23/12/2021

Lieu d'exécution : CABOURG
Acheteur : COMMUNE DE CABOURG

Titulaire :
ELRES ELIOR RESTAURATION (66202519660347)
20/10/2022 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de repas en liason froide pour les écoles primaire et maternelle, pour la crèche et pour le service enfance loisirs
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 2183010830001820222022MAPA0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 83 333 €
Date de notification : 25/07/2022

Lieu d'exécution : La Roquebrussanne
Acheteur : Michel GROS

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
20/10/2022 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de repas en liason froide pour les écoles primaire et maternelle, pour la crèche et pour le service enfance loisirs
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 2183010830001820222022MAPA0301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 83 333 €
Date de notification : 25/07/2022

Lieu d'exécution : La Roquebrussanne
Acheteur : Michel GROS

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
17/10/2022 : Marché

Objet : Prestations de services de restauration collective pour l'antenne Entreprises et Formation d'Arras de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Classification : Services de distribution de repas (55320000)

Numéro unique d’identification : 130023740004392022MAP10031100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 975 699 €
Date de notification : 06/10/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : CMAR Hauts de France

Titulaire :
ELIOR FERANCE (66202519660347)
04/10/2022 : Marché

Objet : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESTAURATION MUNICIPALE A CARACTERE SOCIAL
Classification : 55321000-

Numéro unique d’identification : 215905407000152022A17600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 72 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 04/07/2022

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : VILLE DE DK-CNE ST POL SUR MER

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
29/09/2022 : Accord-cadre

Objet : LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE
Classification : 55500000-

Numéro unique d’identification : 21690029000018202252300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 000 000 €
Date de notification : 04/07/2022

Lieu d'exécution : BRON
Acheteur : BUDGET VILLE 2022

Titulaire :
ELIOR FRANCE ENSEIGNEMENT (66202519660347)
26/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de repas pour la restauration scolaire et extra-scolaire - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET PRESTATIONS DIVERSES DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
Classification : Services de cantine (55510000)

Numéro unique d’identification : 210601522001752022190000000001
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 247 582 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : VALBONNE
Acheteur : Ville de Valbonne (06)

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
26/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de repas pour les établissements d’accueil du jeune enfant - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET PRESTATIONS DIVERSES DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
Classification : Services de cantine (55510000)

Numéro unique d’identification : 210601522001752022190000000002
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 106 236 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : VALBONNE
Acheteur : Ville de Valbonne (06)

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
26/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de repas pour le portage des repas des séniors - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET PRESTATIONS DIVERSES DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 210601522001752022190000000003
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 520 492 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : VALBONNE
Acheteur : Ville de Valbonne (06)

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
13/09/2022 : Marché

Objet : Fourniture des repas pour les Multi accueil PIC ET PLUME
Classification : 15894200-

Numéro unique d’identification : 21740267600019202121.00400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 95 000 €
Date de notification : 01/10/2021

Lieu d'exécution : Sevrier
Acheteur : COMMUNE DE SEVRIER

Titulaire :
ELIOR RESTAURATION (66202519660347)
07/09/2022 : Marché

Objet : Délégation de Service Public de la restauration collective pour les usagers scolaires, périscolaires, crèches et portage des repas
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 210103768000112022/01/S00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 306 091 €
Date de notification : 07/06/2022

Lieu d'exécution : Saint-Maurice-de-Beynost
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : REPAS RESTAURATION SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 210601522001752022190100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 061 700 €
Date de notification : 26/08/2022

Lieu d'exécution : VALBONNE
Acheteur : COMMUNE DE VALBONNE

Titulaire :
ELRES SAS (66202519660347)
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE REPAS POUR LE PORTAGE DES SENIORS
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 260602032000132022190300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 130 040 €
Date de notification : 26/08/2022

Lieu d'exécution : VALBONNE
Acheteur : CCAS DE VALBONNE

Titulaire :
ELRES SAS (66202519660347)
30/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la commune de Saint-Symphorien-d Ozon: Lot 1: Lot 1 : Écoles Maternelles et Élémentaires
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 21690291600016202288540900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 592 763 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Commune de Saint Symphorien dOzon

Titulaire :
SAS ELIOR (66202519660347)
30/08/2022 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la commune de Saint-Symphorien-d Ozon: Lot 2: Lot 2 : Multi-Accueil (EAJE)
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 21690291600016202288541000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 223 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Commune de Saint Symphorien d Ozon

Titulaire :
SAINT-SYMPHORIEN-D OZON (66202519660347)
30/08/2022 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la commune de Saint-Symphorien-d Ozon: Lot 3: Lot 3 : Centre de loisirs sans hébergement (ALSH)
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 21690291600016202288541100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 67 334 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Commune de Saint Symphorien d Ozon

Titulaire :
SAS ELIOR (66202519660347)
18/08/2022 : Accord-cadre

Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS RESTO SCOLAIRE ET ACM
Classification : 55321000-

Numéro unique d’identification : 21510470400188202200800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 28/07/2022

Lieu d'exécution : Saint-Memmie
Acheteur : VILLE DE SAINT MEMMIE

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
05/08/2022 : Accord-cadre

Objet : RESTAURATION PETITE ENFANCE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21910103700014202222MF020200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 18/07/2022

Lieu d'exécution : BRETIGNY SUR ORGE
Acheteur : COMMUNE BRETIGNY SUR ORGE

Titulaire :
ELRES AVENANCE (66202519660347)
21/07/2022 : Marché

Objet : Marché de portage de repas
Classification : 55521100-

Numéro unique d’identification : 200059996000132022/1100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 258 356 €
Date de notification : 30/09/2022

Lieu d'exécution : THAON LES VOSGES
Acheteur : CCAS DE THAON LES VOSGES

Titulaire :
ELRES ELIOR AVENANCE (66202519660347)
20/07/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET L ALSH
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 2144005090001120220100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 167 205 €
Date de notification : 06/07/2022

Lieu d'exécution : Crossac
Acheteur : COMMUNE CROSSAC

Titulaire :
ELIOR ELRES FRANCE SAS (66202519660347)
07/07/2022 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 3 restaurants scolaires et l'accueil de loisirs ALSH
Classification : Repas préparés (15894200)

Numéro unique d’identification : 2129006170001120222022F0000200
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 262 631 €
Date de notification : 07/07/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : COMMUNE DE GOUESNOU

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
20/06/2022 : Accord-cadre

Objet : RESTAURATION MUNICIPALE
Classification : 55500000-

Numéro unique d’identification : 215901430000112019000000000500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 01/09/2019

Lieu d'exécution : La Chapelle-d'Armentières
Acheteur : VILLE LA CHAPELLE D ARMENTIERES

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
24/05/2022 : Accord-cadre

Objet : V19ACC10-LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE EN LIAISON CHAUDE
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 213805096000122019tWdw_yhjSs01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : Isère
Acheteur : Commune de la Tour du Pin

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
29/04/2022 : Accord-cadre

Objet : 204/2021-Conception et livraison de repas en liaison froide pour le CSSR Le Bois Rignoux
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 428692008001572022Fffvw_nb5r00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 999 906 €
Date de notification : 22/02/2022

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
13/04/2022 : Accord-cadre

Objet : CONFECTION REPAS EN LIAISON FROIDE ET L'EXPLOITATION D'UNE CUISINE CENTRALE
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 200068807000112022REPASELIOR00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 304 400 €
Date de notification : 18/02/2019

Lieu d'exécution : Auterive
Acheteur : CCBA

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
06/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Groupement de commande pour la confection de repas livrés en liaison froide
Classification : 15894210-

Numéro unique d’identification : 213100332000132022ELIOR0000000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 557 025 €
Date de notification : 01/03/2019

Lieu d'exécution : Auterive
Acheteur : Etablissement COMMUNE AUTERIVE

Titulaire :
ELRES ELIOR (66202519660347)
31/03/2022 : Accord-cadre

Objet : AC PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE
Classification : 55510000-

Numéro unique d’identification : 2178012320017420210400000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : CARRIERES-SOUS-POISSY
Acheteur : MAIRIE DE CARRIERES SOUS POISSY

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
25/03/2022 : Marché

Objet : M 21 15 00 - PRESTATIONS DE RESTAURATION POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET DE SON CCAS
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 219400553000182021gnE1iIsoOr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie Ormesson-sur-Marne

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
22/03/2022 : Accord-cadre

Objet : PRODUCTION ET LIVRAISON DE REPAS AUX RPA ET PORTAGES
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 266910249000172021TB21.0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 022 600 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : ST FONS CEDEX
Acheteur : CCAS DE SAINT-FONS

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
15/03/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS DANS LES RESTAURANTS SCOLAIRES ET LE CENTRE DE LOISIRS
Classification : 15894210-

Numéro unique d’identification : 213805161000142021FCS0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 07/07/2021

Lieu d'exécution : La Tronche
Acheteur : COMMUNE LA TRONCHE

Titulaire :
ELIOR FRANCE ENSEIGNEMENT (66202519660347)
25/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Prestations de services de fournitures de repas séniors en liaison froide
Classification : 38343000-

Numéro unique d’identification : 26600340900015201700100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 21/12/2017

Lieu d'exécution : Laigneville
Acheteur : CCAS LAIGNEVILLE

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
21/02/2022 : Marché

Objet : Réalisation et livraison de repas dans le cadre de la restauration scolaire et périscolaire
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 2183005980001620222021/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 700 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : Forcalqueiret
Acheteur : Mairie de Forcalqueiret

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
10/02/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE REPAS CSP CHALONS - SDIS
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 285100012000432021_S_0026_0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : CS CHALONS EN CHAMPAGNE
Acheteur : SDIS DE LA MARNE

Titulaire :
ELRES ELIOR ENSEIGNEMENT (66202519660347)
07/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Classification : 55321000-

Numéro unique d’identification : 26060022600070202221FC0030100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 590 000 €
Date de notification : 01/02/2022

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : CCAS ANTIBES

Titulaire :
ELIOR - ELRES S.A.S. (66202519660347)
07/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LIVRAISON DENREES ET CONFECTION REPAS RESIDENCES AUTONOMIES
Classification : 55322000-

Numéro unique d’identification : 26060022600070202221FC0030200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 202 000 €
Date de notification : 01/02/2022

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : CCAS ANTIBES

Titulaire :
ELIOR - ELRES S.A.S. (66202519660347)
26/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les personnes âgées bénéficiaires du CCAS
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 268301744000102022PA1700
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 26/01/2022

Lieu d'exécution : Territoire de la commune
Acheteur : Centre Communal d'Action Sociale

Titulaire :
ELIOR France ENSEIGNEMENT (66202519660347)
19/01/2022 : Marché

Objet : Prestation de restauration du personnel pour l'Institut Curie (site de Paris)
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 78425716400037202283823400
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 900 000 €
Date de notification : 06/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : INSTITUT CURIE

Titulaire :
ELIOR RESTAURATION SANTE (66202519660347)
19/01/2022 : Marché

Objet : PA2101-Fabrication, conditionnement et livraison de repas en liaison froide et denrées alimentaires pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 219400181000182021XPBRy5bhSk00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 200 000 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Charenton Le Pont

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
17/01/2022 : Marché

Objet : CONFECTION ET LIVRAISON EN LIAISON FROIDE DE REPAS SENIORS
Classification : 55521100-

Numéro unique d’identification : 217801331000182021M00900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : Chambourcy
Acheteur : Mairie MAIRIE DE CHAMBOURCY

Titulaire :
ELRES - ELIOR (66202519660347)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Service de préparation et de livraison de repas à destination des écoles primaires de la ville de Lyon et des ACM Divertisport.
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 216901231000112021M3243A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 55 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 000 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
ELRES SAS- (66202519660347)
05/01/2022 : Marché

Objet : Préparation de restauration des patients du Centre Eugène Marquis: Lot 1: Fabrication et livraison des repas
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 77773916000011202283479700
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 318 000 €
Date de notification : 05/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CENTRE EUGENE MARQUIS

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
05/01/2022 : Marché

Objet : Préparation de restauration des patients du Centre Eugène Marquis: Lot 2: Economat livraison, produits frais, épicerie
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 77773916000011202283479800
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 05/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CENTRE EUGENE MARQUIS

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
30/12/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 - FOURNITURE DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 2111026290001420222022004L100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 41 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : NARBONNE
Acheteur : VILLE DE NARBONNE

Titulaire :
ELRES ELIOR (66202519660347)
30/12/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - FOURNITURE DE REPAS GOUTERS ET PIQUE NIQUE POUR LES ACM
Classification : 15894300-

Numéro unique d’identification : 2111026290001420222022004L200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : NARBONNE
Acheteur : VILLE DE NARBONNE

Titulaire :
ELRES ELIOR (66202519660347)
22/12/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de repas aux restaurants scolaires de la Ville et du CLSH
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 21380298600017202183264100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Commune du Péage de Roussillon

Titulaire :
ELIOR FRANCE ENSEIGNEMENT (66202519660347)
21/12/2021 : Marché

Objet : Concession de service public de restauration des élèves, stagiaires, formateurs, et autres personnes autorisés de l' École Nationale de police ( ENP) de Saint- Malo.
Classification : Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte (55511000)

Numéro unique d’identification : 1300203650001620212021S2315300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 727 273 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI OUEST - Rennes - Bureau Zonal des Achats et des Marchés Publics

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
17/12/2021 : Accord-cadre

Objet : SERVICE DE RESTAURATION ET PLATEAUX REPAS CS NIMES 2022
Classification : 55510000-

Numéro unique d’identification : 28300001600032202221A2800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 750 000 €
Date de notification : 07/12/2021

Lieu d'exécution : Département du GARD
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE

Titulaire :
ELRES SAS (66202519660347)
17/12/2021 : Marché

Objet : CONCESSION RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE-GROUPMENT CCAS
Classification : 55321000-

Numéro unique d’identification : 260600374000452021CV21010100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 980 000 €
Date de notification : 29/11/2021

Lieu d'exécution : GRASSE
Acheteur : CCAS

Titulaire :
ELRES-ELIOR (66202519660347)
09/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Marché de restauration collective municipale pour la ville de Sevran -
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 2193007120052420212021F1001700
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 856 000 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ville de Sevran

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
30/11/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS A DOMICILE CCAS
Classification : 55521100-

Numéro unique d’identification : 219500196001302021162021100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 14/10/2021

Lieu d'exécution : ARNOUVILLE
Acheteur : VILLE D ARNOUVILLE

Titulaire :
ELRES ELIOR (66202519660347)
19/11/2021 : Accord-cadre

Objet : EXPLOITATION DE L’UNITE DE REMISE EN TEMPERATURE (URT) DE LA CUISINE RELAIS, AINSI QUE LA FOURNITURE DE REPAS EN BARQUETTES INDIVIDUELLES EN LIAISON FROIDE POUR LE CENTRE PENITENTIAIRE DE FRESNES ET POUR LES PALAIS DE JUSTICE DE PARIS. -
Classification : Repas préparés (15894200)

Numéro unique d’identification : 179401203000152021130017080500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 28 771 591 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction Interrrégionale des Service Pénitentiaires de Paris

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
28/10/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations de services de restauration collective, livraison de repas en liaison froide.
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212022S0057700
Source : atexo-maximilien
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 28/10/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
20/10/2021 : Accord-cadre

Objet : Denrées crèche-Lot 1 : Fournitures de denrées alimentaires
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2193000680001820211dPaLlnM5600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 02/08/2021

Lieu d'exécution : Bagnolet
Acheteur : Mairie de Bagnolet

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
18/10/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-016_AOO-2021-016_AOO : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS A DOMICILE - C.C.A.S. de la Ville d'Arnouville
Classification : Services de repas livrés à domicile (55521100)

Numéro unique d’identification : 219500196001302021qMMbCO49Is00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 11/10/2021

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie d'Arnouville

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
12/10/2021 : Marché

Objet : Fourniture, préparation et livraison de repas en liaison froide: Lot 1: Restauration maternelle et primaire
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 21340329800010202181802600
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 366 000 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Vendres

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
30/09/2021 : Marché

Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Classification : 15894200-

Numéro unique d’identification : 26300251100016201901REPAS0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 115 776 €
Date de notification : 30/09/2019

Lieu d'exécution : GALLARGUES LE MONTUEUX
Acheteur : CCAS GALLARGUES LE MONTUEUX

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
16/09/2021 : Marché

Objet : CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE RESTAURATION MUNICIPALE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 2194007360017520212101800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 85 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 18 000 000 €
Date de notification : 02/08/2021

Lieu d'exécution : THIAIS
Acheteur : 14400-THIAIS-COMMUNE

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
04/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire, le multi-accueil et le portage à domicile, ainsi que la mise à disposition de matériels permettant le libre-service pour des enfants de 6 à 11 ans.
Classification : Repas préparés (15894200)

Numéro unique d’identification : 21830057200011
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 17/08/2021

Lieu d'exécution : Flassans sur Issole
Acheteur : Commune de Flassans-sur-Issole (83)

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
26/08/2021 : Accord-cadre

Objet : 20MC001-Lot 1 : Confection et livraison de repas en liaison froide pour la restauration municipale, la petite enfance, la restauration scolaire et les Accueils Collectifs de Mineurs.
Classification : Services de gestion de cantine (55512000)

Numéro unique d’identification : 21940052000017202020MC001L0100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 100 000 €
Date de notification : 23/11/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
26/08/2021 : Accord-cadre

Objet : 20MC001-Lot 2 : Confection et livraison de repas en liaison froide pour le CCAS
Classification : Services de gestion de cantine (55512000)

Numéro unique d’identification : 21940052000017202020MC001L0200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 23/11/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
20/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Restauration municipale des établissements scolaires, structures multi-accueils ALSH et portages des repas.
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 218400885000162021PAS01100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 124 195 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : Pernes les Fontaines
Acheteur : VILLE DE PERNES LES FONTAINES

Titulaire :
ELRES-ELIOR (66202519660347)
20/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Restauration municipale des établissements scolaires, structures multi-accueils ALSH et portages des repas.
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 218400885000162021PAS011/R100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 124 195 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : Pernes les Fontaines
Acheteur : VILLE DE PERNES LES FONTAINES

Titulaire :
ELRES-ELIOR (66202519660347)
20/08/2021 : Accord-cadre

Objet : MARCHE D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE : ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES, STRUCTURES MUNICIPALES ET PORTAGE DE REPAS A DOMICILE
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 218400885000162021PAS011000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 124 195 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : PERNES LES FONTAINES
Acheteur : Ville de Pernes les Fontaines (84)

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
19/08/2021 : Marché

Objet : Groupement de commande pour la confection de repas livrés en liaison froide
Classification : 15894210-

Numéro unique d’identification : 213100332000132021ELIOR0000000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 01/03/2019

Lieu d'exécution : Auterive
Acheteur : COMMUNE AUTERIVE

Titulaire :
ELRES ELIOR (66202519660347)
19/08/2021 : Marché

Objet : Groupement de commande pour la confection de repas livrés en liaison froide
Classification : 15894210-

Numéro unique d’identification : 213100332000132021ELIOR0000001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 01/03/2019

Lieu d'exécution : Auterive
Acheteur : COMMUNE AUTERIVE

Titulaire :
ELRES ELIOR (66202519660347)
19/08/2021 : Marché

Objet : Groupement de commande pour la confection de repas livrés en liaison froide
Classification : 15894210-

Numéro unique d’identification : 213100332000132021ELIOR0000002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 01/03/2019

Lieu d'exécution : Auterive
Acheteur : COMMUNE AUTERIVE

Titulaire :
ELRES ELIOR (66202519660347)
19/08/2021 : Marché

Objet : Groupement de commande pour la confection de repas livrés en liaison froide
Classification : 15894210-

Numéro unique d’identification : 213100332000132021ELIOR0000003
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 01/03/2019

Lieu d'exécution : Auterive
Acheteur : COMMUNE AUTERIVE

Titulaire :
ELRES ELIOR (66202519660347)
16/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture préparation et livraison de repas en liaison froide - lot 1 : restauration maternelle et primaire
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 21340329800010202180743300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 95 000 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : Groupe scolaire
Acheteur : Mairie de Vendres

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
12/08/2021 : Accord-cadre

Objet : CONFECTION DES REPAS LIVRES EN LIAISON FROIDE ET EXPLOITATION DE UNE CUISINE CENTRALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Classification : 55321000-

Numéro unique d’identification : 213101454000142020400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 427 €
Date de notification : 21/02/2019

Lieu d'exécution : AUTERIVE
Acheteur : MAIRIE CINTEGABELLE

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
10/08/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE, POUR LES DIFFÉRENTS SITES DE RESTAURATION DE LA COMMUNE
Classification : 15894210-

Numéro unique d’identification : 2106014980001220212021/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 920 000 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : LA TRINITE
Acheteur : VILLE DE LA TRINITE

Titulaire :
ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT (66202519660347)
10/08/2021 : Marché

Objet : 2021/009-Confection et livraison en liaison froide de repas séniors
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 2178013310001820217fxzhr8TPW00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 167 000 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Commune de Chambourcy

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
29/07/2021 : Accord-cadre

Objet : SECTEUR_NORD_CALI
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 2000328520002820212021CIAS0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 800 000 €
Date de notification : 22/11/2021

Lieu d'exécution : LIBOURNE CEDEX
Acheteur : CALI

Titulaire :
ELRES_ELIOR FRANCE RENSEIGNEMENT (66202519660347)
29/07/2021 : Accord-cadre

Objet : SECTEUR_NORD_CALI
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 2000328520002820212021CIAS0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 800 000 €
Date de notification : 22/11/2021

Lieu d'exécution : LIBOURNE CEDEX
Acheteur : CALI

Titulaire :
ELRES_ELIOR FRANCE RENSEIGNEMENT (66202519660347)
27/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021PA014, 2021PA015-Lot 2 - Restauration pour le portage à domicile
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 219101144000182021N04HKRusKX00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 145 140 €
Date de notification : 15/07/2021

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Commune de Brunoy

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
27/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021PA014, 2021PA015-Lot 1 - Restauration des établissements scolaires, accueils de loisirs et structures de la petite enfance
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 219101144000182021bBGn37E98B00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 244 528 €
Date de notification : 15/07/2021

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Commune de Brunoy

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
19/07/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE LOT 1 RESTAURATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ACCUEILS DE LOISIRS ET DES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 219101144000182021PA014L00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 500 000 €
Date de notification : 15/07/2021

Lieu d'exécution : BRUNOY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ELRES ELIOR (66202519660347)
19/07/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE LOT 2 RESTAURATION POUR LE PORTAGE A DOMICILE
Classification : 55521100-

Numéro unique d’identification : 269100319000122021PA015L00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 15/07/2021

Lieu d'exécution : BRUNOY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT (66202519660347)
12/07/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les ecoles, les accueils de loisirs et les creches de la ville de roquebrune-sur-argens
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 21830107500014202100900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 522 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : ROQUEBRUNE SUR ARGENS
Acheteur : Mairie de Roquebrune sur Argens

Titulaire :
SAS ELRES ELIOR (66202519660347)
09/07/2021 : Accord-cadre

Objet : CONFECTION DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR MULTI ACCUEIL PIERRE TABANOU
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21940038900017202114LE00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 51 580 €
Date de notification : 21/06/2021

Lieu d'exécution : L'HAY LES ROSES
Acheteur : 14

Titulaire :
ELRES - ELIOR RESTAURATION ENSEI (66202519660347)
06/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 181/2021-Livraison sur le site de La Roche/Yon
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 428692008001572021HpMSx3f8gq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 130 380 €
Date de notification : 20/04/2021

Lieu d'exécution : Vendée
Acheteur : UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
29/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Restauration municipale et portage scolaire
Classification : 55510000-

Numéro unique d’identification : 217806405000152021202123100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 28/06/2021

Lieu d'exécution : VELIZY-VILLACOUBLAY
Acheteur : MAIRIE DE VELIZY

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
29/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Portage des repas à domicile
Classification : 55521100-

Numéro unique d’identification : 217806405000152021202123200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 28/06/2021

Lieu d'exécution : VELIZY-VILLACOUBLAY
Acheteur : MAIRIE DE VELIZY

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
25/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Elaboration et livraison de repas en liaison froide - restauration scolaire
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 219501772000122020/00200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 11/12/2020

Lieu d'exécution : CORMEILLES-EN-VEXIN
Acheteur : COMMUNE CORMEILLES EN VEXIN

Titulaire :
ELIOR (66202519660347)
22/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Service de repas en liaison froide pour les besoins du CCAS et de la Caisse des Ecoles de Cavalaire sur Mer
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 26830159500016202116/202100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 159 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 30/08/2021

Lieu d'exécution : CAVALAIRE SUR MER
Acheteur : VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

Titulaire :
ELRES ELIOR RESTAURATION (66202519660347)
10/06/2021 : Accord-cadre

Objet : DVE0321-Lot 1 : Restauration scolaire, périscolaire, extra-scolaire et de l'Institut Médico Educatif (IME)
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 2191068790001420216N60hwIyD/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 200 000 €
Date de notification : 07/06/2021

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Commune de Viry-Chatillon

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
24/05/2021 : Marché

Objet : L’exploitation du service de restauration collective des élèves, stagiaires et agents du centre régional de formation de Draveil (91) dans le cadre d’une concession de services.
Classification : Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte (55511000)

Numéro unique d’identification : 130020373000102021170010731000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 524 892 €
Date de notification : 24/05/2021

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI ILE DE FRANCE - Préfecture de Police Paris

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
15/04/2021 : Marché

Objet : FOURNITURES REPAS LIAISON CHAUDE RESTAURATION SCOLAIRE ET ALSH
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 2144005090001120210500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 17 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 210 018 €
Date de notification : 24/03/2021

Lieu d'exécution : Crossac
Acheteur : COMMUNE CROSSAC

Titulaire :
ELIOR ELRES FRANCE SAS (66202519660347)
15/04/2021 : Accord-cadre

Objet : AOO Prestations de restauration collective pour les établissements scolaires et les ACM de la Ville de Toulon assorties de prestations d'assistance spécialisée, de conseil et de formation.
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 218301372000152021038RL202100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 26 899 600 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : Commune de Toulon
Acheteur : Ville de Toulon

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
08/04/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AUX RESTAURANTS SCOLAIRES
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 216402602000172019/040/100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 576 669 €
Date de notification : 13/08/2019

Lieu d'exécution : HENDAYE
Acheteur : COMMUNE DE HENDAYE

Titulaire :
ELRES AVENANCE ELIOR (66202519660347)
03/03/2021 : Accord-cadre

Objet : S 2020 005-Service de restauration scolaire
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 217704758000102020yiQBuXQauf00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 640 000 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : Mairie de Trilport

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
23/02/2021 : Marché

Objet : 2020-019-Lot 03: IME et MAS Lapeyre
Classification : Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte (55511000)

Numéro unique d’identification : 423494335000722020eK5QBJ3kH/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 210 950 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : UGECAM AQUITAINE

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
10/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 20S0002-Restauration collective du centre de Castelnaudary
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 1931125620001520203MAhlFbqbs00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 26/05/2020

Lieu d'exécution : Aude
Acheteur : ENAC Ecole Nationale de l'Aviation Civile

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
24/12/2020 : Marché

Objet : Fabrication et livraison de repas en liaison chaude (déjeuner) et liaison froide (diner) pour la Résidence de la Poterie (EHPAD et Foyer de vie) à Chartres-de-Bretagne (35)
Classification : Restauration (38343000)

Numéro unique d’identification : 2635009850005020202020F0000100
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 194 734 €
Date de notification : 24/12/2020

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE CHARTRES DE BRETAGNE

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
16/12/2020 : Marché

Objet : livraison de repas pour les restauration collectivite des écoles et des centres de loisirs
Classification : Services de cantine et service traiteur (55500000)

Numéro unique d’identification : 21330527900019202075510000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 287 220 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : LE TEICH
Acheteur : Ville Le Teich

Titulaire :
SOREBOU LB RESTAURATION (66202519660347)
08/12/2020 : Marché

Objet : La consultation porte sur la gestion du service de restauration et de l'ensemble des activités qui s'y rapportent, gestion, organisation, production pour le Restaurant Scolaire, l'Ehpad, le Centre de Loisirs, le portage de repas et le Multi-Accueil de Mon
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2000267970001520202020S0000100
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 356 000 €
Date de notification : 08/12/2020

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CIAS VAL D ILLE AUBIGNE

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
04/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet : - - La confection et la livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les enfants de 4 mois à 3 ans des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) de la Ville de Melun, à partir notamment de produits i
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 2177028850001320202020S0795100
Source : atexo-maximilien
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 205 000 €
Date de notification : 04/12/2020

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : VILLE DE MELUN

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
05/11/2020 : Marché

Objet : REPAS CRECHE
Classification : 55320000-

Numéro unique d’identification : 2183008120001120190100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 151 659 €
Date de notification : 19/04/2019

Lieu d'exécution : Montauroux
Acheteur : MONTAUROUX

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
03/11/2020 : Marché

Objet : Fourniture de denrées alimentaire pour les crèches municipales: Lot 2: Fourniture en liaison froide de repas et de goûters des enfants ayant entre 12 mois à 3 ans
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 21950176400019202074604100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 29/10/2020

Lieu d'exécution : CORMEILLES EN PARISIS
Acheteur : Commune de Cormeilles en Parisis

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
12/10/2020 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON EN LIAISON FROIDE DE REPAS DESTINES A LA RESTAURATION DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 2683006540001220202004900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 41 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 000 000 €
Date de notification : 10/08/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
11/09/2020 : Marché

Objet : Assistance technique et fourniture des denrées alimentaires nécessaire à la restauration collective de la ville de Castelginest et livraison de repas
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 213101165000162020MAFC0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 238 000 €
Date de notification : 30/07/2020

Lieu d'exécution : Castelginest
Acheteur : CASTELGINEST

Titulaire :
ELIOR restauration enseignement ELRE (66202519660347)
21/08/2020 : Marché

Objet : LOT 3 - FOURN. REPAS SENIORS RESIDENCE PERSONNES AGEES ET PORTAGE DE REPAS
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 216902569000132020_M03800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 950 000 €
Date de notification : 20/08/2020

Lieu d'exécution : VAULX-EN-VELIN
Acheteur : 14 BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
20/08/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON LIAISON FROIDE REPAS CENTRES DE LOISIRS ET MULTI ACCUEIL - PARTIE VILLE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 2183012990001020202005000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 41 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 800 000 €
Date de notification : 10/08/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL SIX FOURS

Titulaire :
ELRES SAS (66202519660347)
11/08/2020 : Accord-cadre

Objet : 20CP14-Lot 2 - Préparation et livraison des repas des personnes âgées à travers les repas fournis à la Résidence Autonomie Jean Rostand, la restauration du personnel municipal et le service de portage à domicile
Classification : Services d'élaboration (cuisson) de repas (55322000)

Numéro unique d’identification : 219400777000132020Bu8c7XviEo00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 01/07/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Villeneuve le roi

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
10/08/2020 : Accord-cadre

Objet : 03.2020/FCS-restscol-Livraison de repas pour le restaurant scolaire et le centre de loisirs sans hébergement pour les années 2020 à 2023
Classification : Repas pour écoles (15894210)

Numéro unique d’identification : 218805166000122020S_0Kpln2gO00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 643 500 €
Date de notification : 17/06/2020

Lieu d'exécution : MEURTHE ET MOSELLE
Acheteur : Ville de Vittel

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
30/07/2020 : Marché

Objet : mise en place d’une concession de services emportant occupation du domaine public pour l’exploitation d’espaces cafétéria, de restauration rapide, de presse, boutiques destinés aux familles, personnels et visiteurs du CHD VENDEE MULTISITE ET IFPS
Classification : Services de cafétéria (55330000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620202020S0957300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 875 000 €
Date de notification : 30/07/2020

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
28/07/2020 : Marché

Objet : Assistance technique et la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la restauration collective de la ville de Castelginest et livraison de repas.
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 21310116500016202072738900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 590 294 €
Date de notification : 15/07/2020

Lieu d'exécution : Mairie de Castelginest service de restauration
Acheteur : Mairie de Castelginest

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
22/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de repas en liaison froide 2020/2021
Classification : 55321000-

Numéro unique d’identification : 2157020690001820200500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 135 000 €
Date de notification : 17/07/2020

Lieu d'exécution : FAMECK
Acheteur : MAIRIE DE FAMECK

Titulaire :
ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT (66202519660347)
14/04/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-09-Lot 3 - Restauration Petite enfance
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 217805456000192019UYUVY7g2sz00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 07/04/2020

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Commune de Saint Cyr L'Ecole

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
10/04/2020 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de déjeuners et de goûters en liaison froide réfrigérée pour le multi-accueil de la ville de Lieusaint
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 2177025130001120202020F0195200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 10/04/2020

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Commune de Lieusaint

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
01/04/2020 : Accord-cadre

Objet : GE100 Restauration pour l'exploitation de la cuisine intégrée de la MR VALROSE
Classification : 55000000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0017/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 345 904 €
Date de notification : 18/12/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
01/04/2020 : Accord-cadre

Objet : GE100 Restauration pour l'exploitation de la cuisine intégrée de la MR VALROSE
Classification : 55000000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0017/0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 345 904 €
Date de notification : 18/12/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
01/04/2020 : Accord-cadre

Objet : GE100 Restauration pour l'exploitation de la cuisine intégrée de la MR VALROSE
Classification : 55000000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0017/0102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 345 904 €
Date de notification : 18/12/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
01/04/2020 : Accord-cadre

Objet : GE100 Restauration pour l'exploitation de la cuisine intégrée de la MR VALROSE
Classification : 55000000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0017/0103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 345 904 €
Date de notification : 18/12/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
01/04/2020 : Accord-cadre

Objet : GE100 Restauration pour l'exploitation de la cuisine intégrée de la MRAC
Classification : 55000000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0017/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 922 592 €
Date de notification : 18/12/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
01/04/2020 : Accord-cadre

Objet : GE100 Restauration pour l'exploitation de la cuisine intégrée de la MRAC
Classification : 55000000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0017/0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 922 592 €
Date de notification : 18/12/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
01/04/2020 : Accord-cadre

Objet : GE100 Restauration pour l'exploitation de la cuisine intégrée de la MRAC
Classification : 55000000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0017/0202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 922 592 €
Date de notification : 18/12/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
01/04/2020 : Accord-cadre

Objet : GE100 Restauration pour l'exploitation de la cuisine intégrée de la MRAC
Classification : 55000000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011201919C0017/0203
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 922 592 €
Date de notification : 18/12/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
12/03/2020 : Accord-cadre

Objet : PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA VILLE, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS
Classification : Services de cantine et service traiteur (55500000)

Numéro unique d’identification : 219200441000182018DV1802L100
Source : marches-publics.info
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 971 764 €
Date de notification : 14/11/2018

Lieu d'exécution : LEVALLOIS
Acheteur : Ville de Levallois

Titulaire :
Elior Enseignement France (66202519660347)
12/03/2020 : Accord-cadre

Objet : PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA VILLE, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS
Classification : Services de cantine et service traiteur (55500000)

Numéro unique d’identification : 219200441000182018DV1802L200
Source : marches-publics.info
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 768 753 €
Date de notification : 14/11/2018

Lieu d'exécution : LEVALLOIS
Acheteur : Ville de Levallois

Titulaire :
Elior Enseignement France (66202519660347)
12/03/2020 : Accord-cadre

Objet : PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA VILLE, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS
Classification : Services de cantine et service traiteur (55500000)

Numéro unique d’identification : 219200441000182018DV1802L300
Source : marches-publics.info
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 205 552 €
Date de notification : 14/11/2018

Lieu d'exécution : LEVALLOIS
Acheteur : Ville de Levallois

Titulaire :
Elior Enseignement France (66202519660347)
27/02/2020 : Accord-cadre

Objet : RESTAURATION COLLECTIVE : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 219400488000172019l6szg0Uer800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 800 000 €
Date de notification : 05/07/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie Marolles en Brie

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Restauration 2020-Lot 2 : Fourniture de repas en liaison froide pour les personnes �g�es dans le cadre du portage � domicile
Classification : Services de cantine (55510000)

Numéro unique d’identification : 2191027200001420190lPBc2ckac00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 280 000 €
Date de notification : 03/02/2020

Lieu d'exécution : GIF-SUR-YVETTE
Acheteur : Mairie de Gif sur Yvette

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Restauration 2020-Lot 1 : Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le personnel municipal
Classification : Services de cantine (55510000)

Numéro unique d’identification : 219102720000142019unxhDQZlBG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 200 000 €
Date de notification : 03/02/2020

Lieu d'exécution : GIF-SUR-YVETTE
Acheteur : Mairie de Gif sur Yvette

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
03/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Restauration 2020-Lot 3 : Fourniture de repas en liaison froide pour les enfants de moins de 3 ans du Multi-Accueil de l'Abbaye
Classification : Services de cantine (55510000)

Numéro unique d’identification : 219102720000142019v8UE1oVutG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 03/02/2020

Lieu d'exécution : GIF-SUR-YVETTE
Acheteur : Mairie de Gif sur Yvette

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
01/02/2020 : Marché

Objet : Exploitation et gestion du restaurant de l'école nationale de police de Roubaix
Classification : Services de cantine et service traiteur (55500000)

Numéro unique d’identification : 1300203160001920202019S2763100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 319 200 €
Date de notification : 01/02/2020

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI NORD - Lille - DAGF BMP

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
01/02/2020 : Marché

Objet : Exploitation et gestion du restaurant de l'école nationale de police de Roubaix
Classification : Services de cantine et service traiteur (55500000)

Numéro unique d’identification : 1300203160001920202019S2763700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 319 200 €
Date de notification : 01/02/2020

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI NORD - Lille - DAGF BMP

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
01/02/2020 : Marché

Objet : La consultation porte sur les prestations suivantes : fourniture et la livraison de repas en liaison froide au domicile des personnes âgées et personnes handicapées de la commune de Chennevières-sur-Marne. -
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 2194001990018420202019S0001900
Source : atexo-maximilien
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 106 844 €
Date de notification : 01/02/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Chennevières-sur-Marne

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
22/01/2020 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Classification : 15894210-

Numéro unique d’identification : 2106014980001220202020 0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 200 000 €
Date de notification : 09/03/2020

Lieu d'exécution : LA TRINITE
Acheteur : VILLE DE LA TRINITE

Titulaire :
ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT (66202519660347)
15/01/2020 : Accord-cadre

Objet : 18S0041-Prestations de pr�paration, de transport et de livraison de repas et go�ters aux cr�ches collectives de Mont�limar-Agglom�ration
Classification : Services traiteur (55520000)

Numéro unique d’identification : 200040459000142018NJzI8oQJJN00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 17/04/2019

Lieu d'exécution : HAUTS DE SEINE
Acheteur : Communaut� d'Agglom�ration Mont�limar-Agglom�ration

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
07/01/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE REPAS
Classification : 15110000-

Numéro unique d’identification : 265400739001072019/002S200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 280 000 €
Date de notification : 18/01/2020

Lieu d'exécution : LUNEVILLE
Acheteur : CCAS DE LUNEVILLE

Titulaire :
ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT (66202519660347)
24/12/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019-PA-ENF-072-Fourniture de repas �co-responsable des �tablissements d'accueil petite enfance
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 200057859000152019WHpjuUvSI500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 17/12/2019

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Coeur Essonne Agglomération

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
24/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre mono attributaire de préparation de repas en liaison froide pour les établissements scolaires, périscolaires de la ville de Montreuil et les résidences autonomie de son CCAS - Restauration des personnes âgées
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 2193004800001520192019S0009100
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 313 000 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ville de Montreuil

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
17/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et portage de repas au domicile des personnes âgées et /ou handicapées pour le CCAS de la Commune de Châtillon (92320)
Classification : Services de distribution de repas (55320000)

Numéro unique d’identification : 2692003170001520192019S0000200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 165 000 €
Date de notification : 17/12/2019

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Centre Communal d'Action Sociale de Châtillon

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
13/12/2019 : Accord-cadre

Objet : la livraison, le transport et la fourniture de repas cuisinés en barquettes individuelles en liaison froide des CSL Corbeil, Gagny, Melun , CPA de Villejuif et du QSL de Nanterre
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 179401203000152019130015015800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 409 237 €
Date de notification : 13/12/2019

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction Interrrégionale des Service Pénitentiaires de Paris

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
21/11/2019 : Accord-cadre

Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES "VILLE ET CCAS DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN"
Classification : Restauration (38343000)

Numéro unique d’identification : 210601043000162018polgA5kJaP00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 147 000 €
Date de notification : 01/02/2019

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
08/11/2019 : Marché

Objet : Concession de services portant exploitation commerciale de cafétérias, d'un kiosque, de distributeurs automatiques et de diverses prestations au Centre Hospitalier du Mans
Classification : Services de cafétéria (55330000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320191455000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 58 240 000 €
Date de notification : 08/11/2019

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
15/10/2019 : Marché

Objet : Confection et portage de repas pour les personnes âgées, malades ou dépendantes
Classification : Repas préparés (15894200)

Numéro unique d’identification : 2000712980009120190000000000100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 142 560 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : villefranche de lauragais
Acheteur : CC Terres du Lauragais

Titulaire :
sas elres (66202519660347)
07/10/2019 : Marché

Objet : 19SER005-Fourniture de repas et go�ters pour la restauration de la petite enfance - Lot 2
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 219400157000182019bKjQpFsKrb00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5552 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 74 874 €
Date de notification : 16/07/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Bry sur Marne

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
27/09/2019 : Accord-cadre

Objet : AOO 2019/01-Fourniture de boissons
Classification : Repas préparés (15894200)

Numéro unique d’identification : 219400603000112019ShiW3Eno6i00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 4 000 €
Date de notification : 23/08/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie La Queue en Brie

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
27/09/2019 : Accord-cadre

Objet : AOO 2019/01-Fourniture de repas en liaison froide et de go�ters
Classification : Repas préparés (15894200)

Numéro unique d’identification : 219400603000112019Wh0fTAS1Ju00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 23/08/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie La Queue en Brie

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
18/09/2019 : Marché

Objet : MARCHÉ POUR L’ACHAT DE REPAS COMPLETS ET DE COMPLÉMENTS DU SOIR POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE PERTE D’AUTONOMIE
Classification : Services de repas livrés à domicile (55521100)

Numéro unique d’identification : 2194007690001020192019S0073000
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 18/09/2019

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Villejuif

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
01/09/2019 : Marché

Objet : Il a pour objet la confection et la fourniture des repas au restaurant administratif au profit du personnel du site de - Villetaneuse de l’Université Paris 13. - Il s’agit ainsi, de l’exploitation d’une restauration sociale au sens de la réglementation ...
Classification : Services de cantine (55510000)

Numéro unique d’identification : 1993123800001720192019S2878900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 01/09/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Université Sorbonne Paris Nord

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
05/08/2019 : Accord-cadre

Objet : 2018/FCS/001- Approvisionnement en denr�es alimentaires et confection des repas � la cuisine centrale de la Ville de Bondoufle - Ann�es 2018 � 2021
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 219100864001372018bcA8wczYVf00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 06/08/2018

Lieu d'exécution : Essonne

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
02/08/2019 : Accord-cadre

Objet : Restauration collective - Fabrication, livraison et distribution de repas en liaison froide
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 2101004340001320190400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 124 000 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Restaurant scolaire Beynost
Acheteur : Mairie de Beynost

Titulaire :
ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT (66202519660347)
02/08/2019 : Marché

Objet : Le marché porte sur la fourniture de repas fabriqués sur place en période scolaire comprenant l’approvisionnement en denrées alimentaires, la préparation des repas dans l’enceinte du collège et dans les locaux prévus à cet effet, le service
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 2525052760001120190000100
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 171 100 €
Date de notification : 02/08/2019

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : SIVOS du Collège de Saint-Vit

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
09/07/2019 : Accord-cadre

Objet : FABRICATION ET LIVRAISON REPAS GOUTERS ET PIQUE NIQUES
Classification : 15894200-

Numéro unique d’identification : 289200693000172019M03600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 000 000 €
Date de notification : 19/06/2019

Lieu d'exécution : COURBEVOIE
Acheteur : Vacances Animations Loisirs de

Titulaire :
ELRES ELIOR (66202519660347)
01/07/2019 : Marché

Objet : Prestations de restauration pou les patients, le personnel et la crèche du Centre Henri Becquerel
Classification : Services d'élaboration (cuisson) de repas (55322000)

Numéro unique d’identification : 78111289100010201964558900
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 880 000 €
Date de notification : 28/06/2019

Lieu d'exécution : ROUEN
Acheteur : CENTRE HENRI BECQUEREL

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
27/06/2019 : Marché

Objet : Prestations de restauration dans le cadre des stages de formation et de portage de repas: Lot 7: M600 - Repas pris au restaurant - GNOR
Classification : Restauration (38343000)

Numéro unique d’identification : 281300020000272019M60000
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 €
Date de notification : 15/06/2019

Lieu d'exécution : Bouches du Rhône
Acheteur : SERVICE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS BOUCHES DU RHONE

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
24/06/2019 : Accord-cadre

Objet : FABRICATION ET LIVRAISON DE REPAS, DE GOUTERS ET DE PIQUE-NIQUES EN LIAISON FROIDE
Classification : 55321000-

Numéro unique d’identification : 219200268000152019M03600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 000 000 €
Date de notification : 19/06/2019

Lieu d'exécution : COURBEVOIE
Acheteur : 2019-BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
21/06/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de fourniture de repas pour la restauration collective de la Ville et de portage de repas à domicile pour le CCAS de Dammarie-lès-Lys - service de portage de repas à domicile pour les personnes âgées et/ou en situation de handicap
Classification : Services de repas livrés à domicile (55521100)

Numéro unique d’identification : 2177015230001120192019S0003200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 21/06/2019

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Ville de Dammarie-Les-Lys

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
14/05/2019 : Marché

Objet : Lot 2: Fourniture de repas en liaison froide et prestations alimentaires diverses destinées à la restauration des personnes âgées bénéficiant du portage de repas à domicile
Classification : Restauration (38343000)

Numéro unique d’identification : 219505856000192019085502
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 115 565 €
Date de notification : 02/05/2019

Lieu d'exécution : Mairie de Sarcelles
Acheteur : Ville de Sarcelles

Titulaire :
Elior france enseignement (66202519660347)
14/05/2019 : Marché

Objet : Lot 3: Fourniture de repas en liaison froide et prestations alimentaires diverses destinées à la restauration des personnes âgées bénéficiant des repas servis en clubs
Classification : Restauration (38343000)

Numéro unique d’identification : 219505856000192019085503
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 23 523 €
Date de notification : 02/05/2019

Lieu d'exécution : Mairie de Sarcelles
Acheteur : Ville de Sarcelles

Titulaire :
Elior france enseignement (66202519660347)
06/05/2019 : Accord-cadre

Objet : RESTAURATION COLLECTIVE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 200035459000112019SAS0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 413 362 €
Date de notification : 30/07/2019

Lieu d'exécution : CA AGEN
Acheteur : AGGLOMERATION D AGEN

Titulaire :
ELIOR ELRES (66202519660347)
06/05/2019 : Accord-cadre

Objet : RESTAURATION COLLECTIVE ENFANCE ÉDUCATION JEUNESSE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 214700015000162019SAS0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 413 362 €
Date de notification : 30/07/2019

Lieu d'exécution : AGEN
Acheteur : 01 BUDGET PRINCIPAL

Titulaires :
ELRES SAS (66202519660347)
ELRES SAS (66202519660347)
06/05/2019 : Accord-cadre

Objet : RESTAURATION COLLECTIVE ENFANCE EDUCATION JEUNESSE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 214700015000162019SAS01R100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 413 362 €
Date de notification : 30/07/2019

Lieu d'exécution : AGEN
Acheteur : 01 BUDGET PRINCIPAL

Titulaires :
ELRES SAS (66202519660347)
ELRES SAS (66202519660347)
03/05/2019 : Accord-cadre

Objet : March� de fournitures de repas en liaison froide et de go�ters pour les services scolaires et p�riscolaires Petite Enfance et le CCAS de la Commune d'ERMONT
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 219502192000122018oDcP8ZcCA700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 000 €
Date de notification : 23/07/2018

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie d'Ermont

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
28/02/2019 : Marché

Objet : Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration collective de la résidence Autonomie du Pont à Neuilly-sur-Seine
Classification : Restauration (38343000)

Numéro unique d’identification : 2692004730001620192019S0000100
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 480 000 €
Date de notification : 28/02/2019

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Centre communal d'action sociale de Neuilly-sur-Seine

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
05/02/2019 : Marché subséquent

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide dans le cadre de la restauration scolaire (avec mise � disposition de personnel) et collective (3 lots) - Lot 2 CCAS
Classification : Services de restaurant et services de personnel en salle (55300000)

Numéro unique d’identification : 217804988000122018dgH_rx2F//00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 720 000 €

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Ville de Poissy

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
05/02/2019 : Marché subséquent

Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide dans le cadre de la restauration scolaire (avec mise � disposition de personnel) et collective (3 lots) - Lot 1 Restauration scolaire
Classification : Services de restaurant et services de personnel en salle (55300000)

Numéro unique d’identification : 217804988000122018f19atwLk_g00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 160 000 €

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Ville de Poissy

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
31/01/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DE REPAS CUISINES EN BARQUETTES INDIVIDUELLES EN LIAISON FROIDE - POUR LA MAISON CENTRALE DE POISSY -
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 179401203000152019130014081600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 422 466 €
Date de notification : 31/01/2019

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction Interrrégionale des Service Pénitentiaires de Paris

Titulaire :
ELRES (66202519660347)
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2016 : Succession
Prédécesseur : ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
26/09/2023 : enant de révision à l’accord collectif relatif au dialogue social et à la mise en place du Comité Social et Economique central, des comités sociaux et économiques et des représentants de proximité au sein de l’Unité Economique et Sociale
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223060919
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 24/10/2023
Date de dépôt : 20/10/2023
Date du texte : 26/09/2023
Date d'effet : 26/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (1266)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELIOR RESTAURATION FRANCE
Siret : 66202519660347
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
30/05/2023 : ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET A LA NEGOCIATION DU STATUT COLLECTIF DE L’UES ELIOR RESTAURATION France
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223043272
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 28/08/2023
Date de dépôt : 21/06/2023
Date du texte : 30/05/2023
Date d'effet : 30/05/2023
Date de fin : 30/09/2025
Date de diffusion : 04/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (1266)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ELRES, SORESET, SOREBOU, SORELEZ, BRESTMEM’ RESTAURATION
Siret : 66202519660347
Code APE : 5629A
Secteur : Restauration collective sous contrat

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
11/10/2022 : ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET A LA NEGOCIATION DU STATUT COLLECTIF DE LA SOCIETE ERHS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222037207
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 28/11/2022
Date de dépôt : 02/11/2022
Date du texte : 11/10/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (1266)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ELIOR
Siret : 66202519660347
Code APE : 5629A
Secteur : Restauration collective sous contrat

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 123 - Calendrier des négociations

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
21/07/2022 : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2022, POUR LES COLLABORATEURS DE STATUTS AGENT DE MAITRISE ET CADRE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ELRES – SO
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222035606
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 26/07/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 21/07/2022
Date d'effet : 21/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (1266)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ELRES
Siret : 66202519660347
Code APE : 5629A
Secteur : Restauration collective sous contrat

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
14/06/2022 : AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU 4 OCTOBRE 2018
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222034947
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 09/08/2022
Date de dépôt : 05/07/2022
Date du texte : 14/06/2022
Date d'effet : 14/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (1266)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ELRES
Siret : 66202519660347
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1966
Dénomination : ELIOR RESTAURATION FRANCE
Activité principale : Autres services de restauration n.c.a. (NAFRev2 : 56.29B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ELIOR RESTAURATION FRANCE - Courbevoie (siège)ELIOR RESTAURATION FRANCE - Gennevilliers163232 - Champigny-sur-MarneREF 163202 - NanterreREF 161434 - Noisy-le-GrandREF 163188 - ÉpinalELIOR RESTAURATION FRANCE - La Ferté-sous-JouarreELIOR RESTAURATION FRANCE - La Garenne-Colombes160306 - MontreuilELIOR RESTAURATION FRANCE - Neuilly-sur-SeineELIOR RESTAURATION FRANCE - Juvisy-sur-OrgeELIOR RESTAURATION FRANCE - Clermont-FerrandELIOR RESTAURATION FRANCE - HyèresELIOR RESTAURATION FRANCE - La CourneuveELIOR RESTAURATION FRANCE - MontaubanELIOR RESTAURATION FRANCE - BagneuxREF 162331 - Les Lilas162388 - Les MureauxELIOR RESTAURATION FRANCE - RungisELIOR RESTAURATION FRANCE - CourbevoieELIOR RESTAURATION FRANCE - BrunoyELIOR RESTAURATION FRANCE - Soisy-sous-MontmorencyELIOR RESTAURATION FRANCE - PraillesELIOR RESTAURATION FRANCE - LyonELIOR RESTAURATION FRANCE - ParisELIOR RESTAURATION FRANCE - Banyuls-sur-MerELIOR RESTAURATION FRANCE - ArcueilELIOR RESTAURATION FRANCE - ReimsELIOR RESTAURATION FRANCE - Le Plessis-RobinsonELIOR RESTAURATION FRANCE - Asnières-sur-SeineELIOR RESTAURATION FRANCE - SéesELIOR RESTAURATION FRANCE - VaujoursELIOR RESTAURATION FRANCE - Magny-en-VexinELIOR RESTAURATION FRANCE - MontargisELIOR RESTAURATION FRANCE - GérardmerELIOR RESTAURATION FRANCE - Bry-sur-MarneELIOR RESTAURATION FRANCE - AchèresELIOR RESTAURATION FRANCE - Ivry-sur-SeineELIOR RESTAURATION FRANCE - MeudonELIOR RESTAURATION FRANCE - Noisy-le-SecELIOR RESTAURATION FRANCE - Issy-les-MoulineauxELIOR RESTAURATION FRANCE - Arrens-MarsousELIOR RESTAURATION FRANCE - MargencyELIOR RESTAURATION FRANCE - SorguesELIOR RESTAURATION FRANCE - Maisons-AlfortELIOR RESTAURATION FRANCE - VillejuifELIOR RESTAURATION FRANCE - HyèresELIOR RESTAURATION FRANCE - Nœux-les-MinesELIOR RESTAURATION FRANCE - VanvesREF INTERNE 142889 - BayonELIOR RESTAURATION FRANCE - BondyELIOR RESTAURATION FRANCE - Villeneuve-la-GarenneELIOR RESTAURATION FRANCE - OsnyELIOR RESTAURATION FRANCE - Vigneux-sur-SeineELIOR RESTAURATION FRANCE - RomainvilleELIOR RESTAURATION FRANCE - Bry-sur-Marne160437 - Saint-SulpiceELIOR RESTAURATION FRANCE - AvignonELIOR RESTAURATION FRANCE - Saint-Aubin-sur-ScieELIOR RESTAURATION FRANCE - Saint-Jacques-sur-DarnétalELIOR RESTAURATION FRANCE - CourbevoieELIOR RESTAURATION FRANCE - ReimsELIOR RESTAURATION FRANCE - Quincy-sous-SénartELIOR RESTAURATION FRANCE - Levallois-PerretELIOR RESTAURATION FRANCE - Saint-Sauveur-des-LandesELIOR RESTAURATION FRANCE - Saint-CloudELIOR RESTAURATION FRANCE - Cormeilles-en-ParisisELIOR RESTAURATION FRANCE - Saint-CloudELIOR RESTAURATION FRANCE - DomontELIOR RESTAURATION FRANCE - Vicq-sur-BreuilhELIOR RESTAURATION FRANCE - BezonsELIOR RESTAURATION FRANCE - AvignonELIOR RESTAURATION FRANCE - CuersELIOR RESTAURATION FRANCE - CogninELIOR RESTAURATION FRANCE - FresnesELIOR RESTAURATION FRANCE - Les MureauxELIOR RESTAURATION FRANCE - EaubonneELIOR RESTAURATION FRANCE - Le Port-MarlyELIOR RESTAURATION FRANCE - Lège-Cap-Ferret (fermé)ELIOR RESTAURATION FRANCE - Villeneuve-d'AscqELIOR RESTAURATION FRANCE - Nogent-sur-MarneELIOR RESTAURATION FRANCE - Saint-OuenELIOR RESTAURATION FRANCE - Saint-DenisELIOR RESTAURATION FRANCE - MondonvilleELIOR RESTAURATION FRANCE - Gennes-sur-SeicheELIOR RESTAURATION FRANCE - Chaumont-en-VexinELIOR RESTAURATION FRANCE - Tremblay-en-FranceELIOR RESTAURATION FRANCE - NanterreELIOR RESTAURATION FRANCE - AntonyELIOR RESTAURATION FRANCE - BondoufleELIOR RESTAURATION FRANCE - SèvresELIOR RESTAURATION FRANCE - Leuville-sur-OrgeELIOR RESTAURATION FRANCE - Boulogne-BillancourtELIOR RESTAURATION FRANCE - ÉzanvilleELIOR RESTAURATION FRANCE - Levallois-PerretELIOR RESTAURATION FRANCE - L'Isle-AdamELIOR RESTAURATION FRANCE - VallaurisELIOR RESTAURATION FRANCE - Longpont-sur-OrgeELIOR RESTAURATION FRANCE - PouancéELIOR RESTAURATION FRANCE - Chevilly-LarueELIOR RESTAURATION FRANCE - ÉragnyELIOR RESTAURATION FRANCE - ÉpinalELIOR RESTAURATION FRANCE - NoisielELIOR RESTAURATION FRANCE - AubervilliersELIOR RESTAURATION FRANCE - PiscopELIOR RESTAURATION FRANCE - SèvresELIOR RESTAURATION FRANCE - 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Marques françaises :
04/07/2017 : WEEKY
N° national/d'enregistrement : 4373835
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; application pour Smartphone ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; applications logicielles pour téléphones mobiles ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salades préparées ; salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés à base de nouilles asiatiques ; sushis ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de fruits et légumes, de sandwiches, de viennoiseries, de pâtisseries ; location de distributeurs automatiques destinés à la vente ; tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de divertissement. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de restauration. Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants, de cantines. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; service de restauration rapide ; services de cafétérias ; location de distributeurs de boissons et d'aliments ; location de fontaines à boissons ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de plats à emporter [préparation de repas]. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

04/07/2017 : WEEKY
N° national/d'enregistrement : 4373835
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; application pour smartphone ; Logiciels d'applications ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés à base de nouilles asiatiques ; sushis ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de fruits et légumes, de sandwiches, de viennoiseries, de pâtisseries ; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente ; Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; Formation ; services de divertissement. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de restauration. Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants, de cantines. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; Service de restauration rapide ; Services de cafétérias ; Location de distributeurs de boissons et d'aliments ; Location de fontaines à boissons ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de plats à emporter [préparation de repas]. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
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9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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158 Rue de l'Université
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : WEEKY
N° national/d'enregistrement : 4373835
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; application pour Smartphone ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; applications logicielles pour téléphones mobiles ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salades préparées ; salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés à base de nouilles asiatiques ; sushis ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de fruits et légumes, de sandwiches, de viennoiseries, de pâtisseries ; location de distributeurs automatiques destinés à la vente ; tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de divertissement. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de restauration. Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants, de cantines. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; service de restauration rapide ; services de cafétérias ; location de distributeurs de boissons et d'aliments ; location de fontaines à boissons ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de plats à emporter [préparation de repas]. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement.

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92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS JUlien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/07/2017 : WEEKY
N° national/d'enregistrement : 4373835
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 9 : Logiciel ; application pour Smartphone ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salades préparées ; salades de légumes ; salades de fruits ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés à base de nouilles asiatiques ; sushis ; Classe 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de fruits et légumes, de sandwiches, de viennoiseries, de pâtisseries ; location de distributeurs automatiques destinés à la vente ; tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ; Classe 41 : Education ; formation ; services de divertissement. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ; Classe 42 : Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de restauration. Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants, de cantines. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ; Classe 43 : Services de restauration ; service de restauration rapide ; services de cafétérias ; location de distributeurs de boissons et d'aliments ; location de fontaines à boissons ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de plats à emporter [préparation de repas]. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; application pour smartphone ; Logiciels d'applications ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés à base de nouilles asiatiques ; sushis ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de fruits et légumes, de sandwiches, de viennoiseries, de pâtisseries ; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente ; Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; Formation ; services de divertissement. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de restauration. Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants, de cantines. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; Service de restauration rapide ; Services de cafétérias ; Location de distributeurs de boissons et d'aliments ; Location de fontaines à boissons ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de plats à emporter [préparation de repas]. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 28/07/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-30
Texte de l'erratum publié : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 9 : Logiciel ; application pour Smartphone ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; salades préparées ; salades de légumes ; salades de fruits ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés à base de nouilles asiatiques ; sushis ; Classe 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de fruits et légumes, de sandwiches, de viennoiseries, de pâtisseries ; location de distributeurs automatiques destinés à la vente ; tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ; Classe 41 : Education ; formation ; services de divertissement. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ; Classe 42 : Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de restauration. Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants, de cantines. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ; Classe 43 : Services de restauration ; service de restauration rapide ; services de cafétérias ; location de distributeurs de boissons et d'aliments ; location de fontaines à boissons ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de plats à emporter [préparation de repas]. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement.

04/07/2017 : WEEKY
N° national/d'enregistrement : 4373835
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; application pour smartphone ; Logiciels d'applications ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ; Salades préparées ; Salades de légumes ; salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; viennoiseries ; pâtisseries ; confiseries ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés à base de nouilles asiatiques ; sushis ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de fruits et légumes, de sandwiches, de viennoiseries, de pâtisseries ; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente ; Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; Formation ; services de divertissement. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation d'espaces de restauration. Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants, de cantines. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; Service de restauration rapide ; Services de cafétérias ; Location de distributeurs de boissons et d'aliments ; Location de fontaines à boissons ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de plats à emporter [préparation de repas]. Tous ces services étant proposés uniquement aux établissements d'enseignement.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

22/03/2017 : LA PEPINIERE DU GOUT
N° national/d'enregistrement : 4348066
Date de dépôt : 22/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils dans la vie des affaires ; Conseils commerciaux dans les domaines de la restauration, l'hygiène, la sécurité alimentaire, le développement durable ; Informations commerciales aux consommateurs sur les méthodes de travail dans la restauration et en particulier la sélection des produits, la création des recettes, les procédés culinaires, les filières d'approvisionnement, la sécurité et la qualité alimentaire, la lutte contre le gaspillage alimentaire et la valorisation des déchets alimentaires ; Aide à la direction des affaires commerciales, à savoir promotion des activités professionnelles dans la restauration collective et en particulier, la sélection des produits, la création des recettes, les procédés culinaires, les filières d'approvisionnement, la sécurité et la qualité alimentaire, la lutte contre le gaspillage alimentaire et la valorisation des déchets alimentaires ; Conseils en management. Organisation d'expositions et de cérémonies à but commerciaux et publicitaires. Services de conseils, d'évaluation, d'assistance et de diagnostic d'entreprises et de leurs personnels en rapport avec les méthodes et processus commerciaux mis en place dans le secteur de la restauration et la possibilité d'attribution d'un label. Conseils pour la direction des affaires ayant trait à l'évaluation, l'audit, les méthodes de travail, le niveau de qualification, la sécurité et le confort du personnel dans le domaine de la restauration. Gestion de personnel. Services de conseils et de gestion du processus de travail dans le secteur de la restauration ; Services d'approvisionnement de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de confiserie pour les tiers ; gestion et traitement administratifs de commandes de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de confiserie pour les tiers ; Tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'évaluation en matière de formation ; Formation aux arts de la table et dans le domaine culinaire ; Services de formation relatifs à la sécurité et qualité alimentaire ; Services de formation relatifs à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail ; Service de formation relatifs au développement durable, au gaspillage alimentaire, au tri et à la valorisation des déchets alimentaires ; Organisation de cérémonies de remises de prix, labels ou certifications ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Publication en ligne de livres, guides et revues spécialisées dans le domaine de la restauration ; Publication électronique de livres, guides et revues spécialisées dans le domaine de la restauration ; Publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sous forme électronique ; Tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de produits et services innovants dans le domaine de la restauration. Etude de projets techniques ; Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Services de contrôle de qualité à des fins de certification ; Essai analyse et évaluation des produits et services de tiers en vue de leur certification ; Services de contrôle de l'origine et de qualité des aliments à des fins de certification ; Attribution de certificats de conformité et de labels de qualité (contrôle qualité) ; Services de contrôle, de vérification, et de certification de conformité à des réglementations, normes, cahier des charges, chartes et référentiels privés ; Délivrance aux entreprises de certificats de conformité à une charte d'engagement de qualité et de réalisation des services de restauration ; Contrôle de qualité en vue de la certification du processus de restauration dans un objectif de développement durable ; Contrôle et audit technique des processus pour garantir la sécurité et la qualité alimentaire ; Contrôle et audit technique de la qualité des process de développement durable dans le domaine de la restauration ; Services de test et de contrôle pour la certification de qualité dans le domaine de la restauration ; Maintien et contrôle de la qualité par l'attribution d'un label de conformité ; Tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation). Conseils en matière de recettes culinaires ; Sélection de produits alimentaires et de recettes culinaires validées par les consommateurs ; Service de restauration durable, à savoir service de restauration intégrant une politique de lutte contre le gaspillage alimentaire, de sélection de filières d'approvisionnement courtes, et de tri et valorisation des déchets. Conseils en matière de restauration pour lutter contre le gaspillage alimentaire et adopter un développement durable. Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.Tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

22/03/2017 : LA PEPINIÈRE DU GOÛT
N° national/d'enregistrement : 4348066
Date de dépôt : 22/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils dans la vie des affaires ; conseils commerciaux dans les domaines de la restauration, l'hygiène, la sécurité alimentaire, le développement durable ; informations commerciales aux consommateurs sur les méthodes de travail dans la restauration et en particulier la sélection des produits, la création des recettes, les procédés culinaires, les filières d'approvisionnement, la sécurité et la qualité alimentaire, la lutte contre le gaspillage alimentaire et la valorisation des déchets alimentaires ; aide à la direction des affaires commerciales, à savoir promotion des activités professionnelles dans la restauration collective et en particulier, la sélection des produits, la création des recettes, les procédés culinaires, les filières d'approvisionnement, la sécurité et la qualité alimentaire, la lutte contre le gaspillage alimentaire et la valorisation des déchets alimentaires ; conseils en management. Organisation d'expositions et de cérémonies à but commerciaux et publicitaires. Services de conseils, d'évaluation, d'assistance et de diagnostic d'entreprises et de leurs personnels en rapport avec les méthodes et processus commerciaux mis en place dans le secteur de la restauration et la possibilité d'attribution d'un label. Conseils pour la direction des affaires ayant trait à l'évaluation, l'audit, les méthodes de travail, le niveau de qualification, la sécurité et le confort du personnel dans le domaine de la restauration. Gestion de personnel. Services de conseils et de gestion du processus de travail dans le secteur de la restauration ; services d'approvisionnement de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de confiserie pour les tiers ; gestion et traitement administratifs de commandes de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de confiserie pour les tiers ; tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'évaluation en matière de formation ; formation aux arts de la table et dans le domaine culinaire ; services de formation relatifs à la sécurité et qualité alimentaire ; services de formation relatifs à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail ; service de formation relatifs au développement durable, au gaspillage alimentaire, au tri et à la valorisation des déchets alimentaires ; organisation de cérémonies de remises de prix, labels ou certifications ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication en ligne de livres, guides et revues spécialisées dans le domaine de la restauration ; publication électronique de livres, guides et revues spécialisées dans le domaine de la restauration ; publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sous forme électronique ; tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de produits et services innovants dans le domaine de la restauration. Etude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Services de contrôle de qualité à des fins de certification ; essai analyse et évaluation des produits et services de tiers en vue de leur certification ; services de contrôle de l'origine et de qualité des aliments à des fins de certification ; attribution de certificats de conformité et de labels de qualité (contrôle qualité) ; services de contrôle, de vérification, et de certification de conformité à des réglementations, normes, cahier des charges, chartes et référentiels privés ; délivrance aux entreprises de certificats de conformité à une charte d'engagement de qualité et de réalisation des services de restauration ; contrôle de qualité en vue de la certification du processus de restauration dans un objectif de développement durable ; contrôle et audit technique des processus pour garantir la sécurité et la qualité alimentaire ; contrôle et audit technique de la qualité des process de développement durable dans le domaine de la restauration ; services de test et de contrôle pour la certification de qualité dans le domaine de la restauration ; maintien et contrôle de la qualité par l'attribution d'un label de conformité ; tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation). Conseils en matière de recettes culinaires ; service de restauration durable, à savoir service de restauration intégrant une politique de lutte contre le gaspillage alimentaire, de sélection de filières d'approvisionnement courtes, et de tri et valorisation des déchets. Conseils en matière de restauration pour lutter contre le gaspillage alimentaire et adopter un développement durable. Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson. Tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective ; sélection de produits alimentaires et de recettes culinaires validées par les consommateurs (services de restauration).

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

22/03/2017 : LA PEPINIERE DU GOUT
N° national/d'enregistrement : 4348066
Date de dépôt : 22/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils dans la vie des affaires ; Conseils commerciaux dans les domaines de la restauration, l'hygiène, la sécurité alimentaire, le développement durable ; Informations commerciales aux consommateurs sur les méthodes de travail dans la restauration et en particulier la sélection des produits, la création des recettes, les procédés culinaires, les filières d'approvisionnement, la sécurité et la qualité alimentaire, la lutte contre le gaspillage alimentaire et la valorisation des déchets alimentaires ; Aide à la direction des affaires commerciales, à savoir promotion des activités professionnelles dans la restauration collective et en particulier, la sélection des produits, la création des recettes, les procédés culinaires, les filières d'approvisionnement, la sécurité et la qualité alimentaire, la lutte contre le gaspillage alimentaire et la valorisation des déchets alimentaires ; Conseils en management. Organisation d'expositions et de cérémonies à but commerciaux et publicitaires. Services de conseils, d'évaluation, d'assistance et de diagnostic d'entreprises et de leurs personnels en rapport avec les méthodes et processus commerciaux mis en place dans le secteur de la restauration et la possibilité d'attribution d'un label. Conseils pour la direction des affaires ayant trait à l'évaluation, l'audit, les méthodes de travail, le niveau de qualification, la sécurité et le confort du personnel dans le domaine de la restauration. Gestion de personnel. Services de conseils et de gestion du processus de travail dans le secteur de la restauration ; Services d'approvisionnement de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de confiserie pour les tiers ; gestion et traitement administratifs de commandes de produits alimentaires, de plats préparés (ou cuisinés), de boissons, de confiserie pour les tiers ; Tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'évaluation en matière de formation ; Formation aux arts de la table et dans le domaine culinaire ; Services de formation relatifs à la sécurité et qualité alimentaire ; Services de formation relatifs à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail ; Service de formation relatifs au développement durable, au gaspillage alimentaire, au tri et à la valorisation des déchets alimentaires ; Organisation de cérémonies de remises de prix, labels ou certifications ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Publication en ligne de livres, guides et revues spécialisées dans le domaine de la restauration ; Publication électronique de livres, guides et revues spécialisées dans le domaine de la restauration ; Publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sous forme électronique ; Tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de produits et services innovants dans le domaine de la restauration. Etude de projets techniques ; Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Services de contrôle de qualité à des fins de certification ; Essai analyse et évaluation des produits et services de tiers en vue de leur certification ; Services de contrôle de l'origine et de qualité des aliments à des fins de certification ; Attribution de certificats de conformité et de labels de qualité (contrôle qualité) ; Services de contrôle, de vérification, et de certification de conformité à des réglementations, normes, cahier des charges, chartes et référentiels privés ; Délivrance aux entreprises de certificats de conformité à une charte d'engagement de qualité et de réalisation des services de restauration ; Contrôle de qualité en vue de la certification du processus de restauration dans un objectif de développement durable ; Contrôle et audit technique des processus pour garantir la sécurité et la qualité alimentaire ; Contrôle et audit technique de la qualité des process de développement durable dans le domaine de la restauration ; Services de test et de contrôle pour la certification de qualité dans le domaine de la restauration ; Maintien et contrôle de la qualité par l'attribution d'un label de conformité ; Tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation). Conseils en matière de recettes culinaires ; Sélection de produits alimentaires et de recettes culinaires validées par les consommateurs ; Service de restauration durable, à savoir service de restauration intégrant une politique de lutte contre le gaspillage alimentaire, de sélection de filières d'approvisionnement courtes, et de tri et valorisation des déchets. Conseils en matière de restauration pour lutter contre le gaspillage alimentaire et adopter un développement durable. Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson.Tous ces services sont proposés dans le domaine de la restauration collective.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

27/02/2017 : MON AP MES ENVIES DU MOMENT
N° national/d'enregistrement : 4341322
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et préparations diététiques. Compléments alimentaires nutritionnels. Substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l'énergie. Aliments et substances diététiques pour la nutrition clinique. Aliments et substances diététiques pour personnes malades. Aliments et substances diététiques pour personnes âgées. Compléments diététiques pour personnes ayant des régimes alimentaires particuliers ; Tous les produits précités étant à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et en particulier ateliers culinaires en établissement de santé. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches de nouveaux produits pour le compte de tiers en matière de restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires , en particulier recherches pour proposer des produits alimentaires améliorés en terme d'apport nutritionnel ; informations, consultations, conseils, recherches, y compris analyses informatiques en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation) ; Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière de diététique. Conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition. Fourniture d'informations diététiques en matière d'alimentation. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie.

Déposant 1 : ELRES, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

27/02/2017 : MON AP MES ENVIES DU MOMENT
N° national/d'enregistrement : 4341322
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et préparations diététiques. Compléments alimentaires nutritionnels. Substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l'énergie. Aliments et substances diététiques pour la nutrition clinique. Aliments et substances diététiques pour personnes malades. Aliments et substances diététiques pour personnes âgées. Compléments diététiques pour personnes ayant des régimes alimentaires particuliers ; Tous les produits précités étant à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et en particulier ateliers culinaires en établissement de santé. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches de nouveaux produits pour le compte de tiers en matière de restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires , en particulier recherches pour proposer des produits alimentaires améliorés en terme d'apport nutritionnel ; informations, consultations, conseils, recherches, y compris analyses informatiques en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation) ; Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière de diététique. Conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition. Fourniture d'informations diététiques en matière d'alimentation. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie.

Déposant 1 : ELRES, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

27/02/2017 : MON AP MES ENVIES DU MOMENT
N° national/d'enregistrement : 4341322
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et préparations diététiques. Compléments alimentaires nutritionnels. Substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l'énergie. Aliments et substances diététiques pour la nutrition clinique. Aliments et substances diététiques pour personnes malades. Aliments et substances diététiques pour personnes âgées. Compléments diététiques pour personnes ayant des régimes alimentaires particuliers ; Tous les produits précités étant à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et en particulier ateliers culinaires en établissement de santé. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches de nouveaux produits pour le compte de tiers en matière de restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires , en particulier recherches pour proposer des produits alimentaires améliorés en terme d'apport nutritionnel ; informations, consultations, conseils, recherches, y compris analyses informatiques en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation) ; Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière de diététique. Conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition. Fourniture d'informations diététiques en matière d'alimentation. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination de patients en services d'oncologie.

Déposant 1 : ELRES, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 ALLEE DE L'ARCHE
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Julien BELENUS
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

12/07/2016 : L OBSERVATOIRE DU GOUT
N° national/d'enregistrement : 4286771
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données statistiques, d'études d'opinion, de sondages ; recherches et études de marché ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite et l'organisation de leurs affaires ; études d'opinion, sondages ; gestion de fichiers informatiques ; services de conseils en matière d'analyse de comportement de clientèle ; analyse de comportement de la clientèle ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données statistiques, d'études d'opinion, de sondages ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services de traiteurs ; location de constructions transportables ; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; location de salles de réunion, de tentes.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69, Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

12/07/2016 : L OBSERVATOIRE DU GOUT
N° national/d'enregistrement : 4286771
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données statistiques, d'études d'opinion, de sondages ; recherches et études de marché ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite et l'organisation de leurs affaires ; études d'opinion, sondages ; gestion de fichiers informatiques ; services de conseils en matière d'analyse de comportement de clientèle ; analyse de comportement de la clientèle ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données statistiques, d'études d'opinion, de sondages ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services de traiteurs ; location de constructions transportables ; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; location de salles de réunion, de tentes.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69, Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : L OBSERVATOIRE DU GOUT
N° national/d'enregistrement : 4286771
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données statistiques, d'études d'opinion, de sondages ; recherches et études de marché ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite et l'organisation de leurs affaires ; études d'opinion, sondages ; gestion de fichiers informatiques ; services de conseils en matière d'analyse de comportement de clientèle ; analyse de comportement de la clientèle ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données statistiques, d'études d'opinion, de sondages ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services de traiteurs ; location de constructions transportables ; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; location de salles de réunion, de tentes.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69, Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

30/03/2016 : REGAL ET VOUS LE GOUT D ETRE ENSEMBLE
N° national/d'enregistrement : 4260663
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation et notamment formation du personnel ; divertissements. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination d'établissements accueillant des personnes en situation de handicap ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches de nouveaux produits pour le compte de tiers en matière de restauration ; Information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cantines et de cuisines ; Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants et de cuisines. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination d'établissements accueillant des personnes en situation de handicap ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration collective et cantine. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination d'établissements accueillant des personnes en situation de handicap.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

30/03/2016 : REGAL ET VOUS LE GOUT D ETRE ENSEMBLE
N° national/d'enregistrement : 4260663
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation et notamment formation du personnel ; divertissements. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination d'établissements accueillant des personnes en situation de handicap ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches de nouveaux produits pour le compte de tiers en matière de restauration ; Information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cantines et de cuisines ; Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants et de cuisines. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination d'établissements accueillant des personnes en situation de handicap ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration collective et cantine. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination d'établissements accueillant des personnes en situation de handicap.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

30/03/2016 : REGAL ET VOUS LE GOUT D ETRE ENSEMBLE
N° national/d'enregistrement : 4260663
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation et notamment formation du personnel ; divertissements. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination d'établissements accueillant des personnes en situation de handicap ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches de nouveaux produits pour le compte de tiers en matière de restauration ; Information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cantines et de cuisines ; Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants et de cuisines. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination d'établissements accueillant des personnes en situation de handicap ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration collective et cantine. Tous les services précités relevant d'une offre de service à destination d'établissements accueillant des personnes en situation de handicap.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

29/02/2016 : AU 12 ON S Y RETROUVE
N° national/d'enregistrement : 4252854
Date de dépôt : 29/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poissons non vivants, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel de cuisine, moutarde, vinaigres ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pâtisserie, confiserie ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations techniques, conseils techniques, consultations et études de projets techniques pour l'installation de restaurants collectifs, de cantines et de cuisines ; Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants collectifs, de cantines et de cuisines ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation).

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 RUE DE BERCY
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. JULIEN BELENUS
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

29/02/2016 : BON APP
N° national/d'enregistrement : 4252837
Date de dépôt : 29/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées relatives aux domaines de la restauration notamment scolaire (alimentation) et de la vie scolaire. Administration des commandes (achats) commerciales ; Suivi de facturation, correspondance administrative et commerciale y compris suivi d'inscriptions à des restaurants scolaires, établissement et vérification de relevés de comptes, tous ces services pourraient être rendus via les réseaux de communication électroniques et informatiques ; organisation d'opération commerciales de fidélisation de convive de la restauration scolaire. Conseils, analyse et expertise en matière d'évaluation des moyens administratifs nécessaires pour la gestion de commandes (achats) commerciales, la fourniture de repas. Animation et promotion commerciales à destination des convives sous toutes les formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ou la fourniture de services privilégiés, organisation de concours à buts commercial et promotionnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau de communication informatique, permettant l'organisation du paiement de la fourniture de repas et tout autre produit ou service ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations sur la réglementation française ou européenne en matière d'hygiène et de restauration ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de restauration (alimentation), notamment en milieu scolaire. Services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet. Informations sur les menus disponibles dans les restaurants, notamment scolaires, ces informations étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière d'alimentation, de diététique et d'hygiène notamment alimentaire ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 RUE DE BERCY
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. JULIEN BELENUS
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

29/02/2016 : AU 12 ON S Y RETROUVE
N° national/d'enregistrement : 4252854
Date de dépôt : 29/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poissons non vivants, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel de cuisine, moutarde, vinaigres ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pâtisserie, confiserie ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations techniques, conseils techniques, consultations et études de projets techniques pour l'installation de restaurants collectifs, de cantines et de cuisines ; Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants collectifs, de cantines et de cuisines ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation).

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 RUE DE BERCY
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. JULIEN BELENUS
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

29/02/2016 : bon' App
N° national/d'enregistrement : 4252837
Date de dépôt : 29/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées relatives aux domaines de la restauration notamment scolaire (alimentation) et de la vie scolaire. Administration des commandes (achats) commerciales ; suivi de facturation, correspondance administrative et commerciale y compris suivi d'inscriptions à des restaurants scolaires, établissement et vérification de relevés de comptes, tous ces services pourraient être rendus via les réseaux de communication électroniques et informatiques ; organisation d'opération commerciales de fidélisation de convive de la restauration scolaire. Conseils, analyse et expertise en matière d'évaluation des moyens administratifs nécessaires pour la gestion de commandes (achats) commerciales, la fourniture de repas (conseil en organisation des affaires). Animation et promotion commerciales à destination des convives sous toutes les formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ou la fourniture de services privilégiés, organisation de concours à buts commercial et promotionnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau de communication informatique, permettant l'organisation du paiement de la fourniture de repas et tout autre produit ou service ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de restauration (alimentation), notamment en milieu scolaire. Services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet. Informations sur les menus disponibles dans les restaurants, notamment scolaires, ces informations étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière d'alimentation, de diététique et d'hygiène notamment alimentaire ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital. Informations sur la réglementation française ou européenne en matière d'hygiène et de restauration : à savoir informations nutritionnelles ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 RUE DE BERCY
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS JULIEN
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

29/02/2016 : BON APP
N° national/d'enregistrement : 4252837
Date de dépôt : 29/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées relatives aux domaines de la restauration notamment scolaire (alimentation) et de la vie scolaire. Administration des commandes (achats) commerciales ; Suivi de facturation, correspondance administrative et commerciale y compris suivi d'inscriptions à des restaurants scolaires, établissement et vérification de relevés de comptes, tous ces services pourraient être rendus via les réseaux de communication électroniques et informatiques ; organisation d'opération commerciales de fidélisation de convive de la restauration scolaire. Conseils, analyse et expertise en matière d'évaluation des moyens administratifs nécessaires pour la gestion de commandes (achats) commerciales, la fourniture de repas. Animation et promotion commerciales à destination des convives sous toutes les formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ou la fourniture de services privilégiés, organisation de concours à buts commercial et promotionnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau de communication informatique, permettant l'organisation du paiement de la fourniture de repas et tout autre produit ou service ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations sur la réglementation française ou européenne en matière d'hygiène et de restauration ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de restauration (alimentation), notamment en milieu scolaire. Services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet. Informations sur les menus disponibles dans les restaurants, notamment scolaires, ces informations étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière d'alimentation, de diététique et d'hygiène notamment alimentaire ; tous ces services étant proposés uniquement en rapport avec la restauration collective en entreprise, établissement scolaire et crèche, clinique, maison de retraite et hôpital.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 RUE DE BERCY
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. JULIEN BELENUS
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

13/10/2015 : MON 1ER RESTO
N° national/d'enregistrement : 4217363
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations techniques, conseils techniques, consultations et études de projets techniques pour l'installation de restaurants collectifs, de cantines et de cuisines ; Services de conception de décorations et d'agencements intérieurs de salles de restaurants collectifs, de cantines et de cuisines ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration collective et services de cantines pour les écoles maternelles, écoles élémentaires, les crèches et les centres de loisirs pour enfants.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

11/01/2013 : CANTINE ETOILEE
N° national/d'enregistrement : 3974014
Date de dépôt : 11/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et notamment formation du personnel dans le domaine de la restauration ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches de nouveaux produits pour le compte de tiers en matière de restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) sans livraison ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine : bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs ; location de constructions transportables ; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; location de salles de réunion, de tentes ; location d'équipements de cuisine ; informations, consultations et conseils dans le domaine de la restauration (alimentation) et de l'élaboration de recettes de cuisine.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829295
Date de demande : 02/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

04/07/2011 : L'Observatoire du Goût
N° national/d'enregistrement : 3843490
Date de dépôt : 04/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données statistiques, d'études d'opinion, de sondages ; recherches et études de marché ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite et l'organisation de leurs affaires ; études d'opinion, sondages ; gestion de fichiers informatiques ; services de conseils en matière d'analyse de comportement de clientèle ; analyse de comportement de la clientèle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données statistiques, d'études d'opinion, de sondages.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services de traiteurs ; location de constructions transportables ; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; location de salles de réunion, de tentes.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69, rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

04/07/2011 : L'OBSERVATOIRE DU GOÛT
N° national/d'enregistrement : 3843499
Date de dépôt : 04/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données statistiques, d'études d'opinion, de sondages ; recherches et études de marché ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite et l'organisation de leurs affaires ; études d'opinion, sondages ; gestion de fichiers informatiques ; services de conseils en matière d'analyse de comportement de clientèle ; analyse de comportement de la clientèle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données statistiques, d'études d'opinion, de sondages.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services de traiteurs ; location de constructions transportables ; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie ; location de salles de réunion, de tentes.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779751
Date de demande : 16/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

14/06/2011 : (Parenthèse Déjeuner
N° national/d'enregistrement : 3838641
Date de dépôt : 14/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) exclusivement proposés dans des établissements d'enseignement.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 732306
Date de demande : 31/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : ELRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

14/06/2011 : (Parenthèse Déjeuner
N° national/d'enregistrement : 3838641
Date de dépôt : 14/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) exclusivement proposés dans des établissements d'enseignement.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifié
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 732306
Date de demande : 31/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : ELRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779271
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

08/03/2011 : LE SELF QUI FAIT GRANDIR
N° national/d'enregistrement : 3812697
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations techniques, conseils techniques, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines et de distributeurs automatiques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration collective et cantines, bars, services hôteliers, services de traiteurs.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774729
Date de demande : 26/02/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

25/02/2011 : MAMAN PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 3809727
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison de plats cuisinés et de plats pré-assemblés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, cafétérias.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773365
Date de demande : 16/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

11/01/2011 : CARTE FRAICHEURE
N° national/d'enregistrement : 3796551
Date de dépôt : 11/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison de plats cuisinés et de plats pré-assemblés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme MESONERO Charline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 562919
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768841
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

15/11/2010 : LES FACILES A EMPORTER
N° national/d'enregistrement : 3782062
Date de dépôt : 15/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table (en papier) ; serviettes de table (en papier) ; sets de table en papier ; vaisselle en papier ou en carton ; coutellerie (non électrique), fourchette et cuillers (couverts) en papier ou en carton ; livres ; livrets ; revues (périodiques) ; journaux ; périodiques ; manuels ; publications ; albums ; blocs (papeterie) ; cahiers ; carnets ; catalogues ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; imprimés ; papier à lettres ; photographies ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine, de cuisson et de ménage non en métaux précieux ni en plaqué ; gobelets, carafes, bouteilles non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; vaisselle et vases non en métaux précieux ; verres (récipients), verres à boire ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons et viandes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels ; restauration (alimentaire) sans livraison y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, services de traiteurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de retraite ; soins d'hygiène pour humains ; conseils et consultations en matière de diététique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement en société et à domicile (personnes de compagnie), accompagnement des personnes pour effectuer des formalités commerciales, administratives et bancaires.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

15/11/2010 : LES FACILES A BOIRE
N° national/d'enregistrement : 3782064
Date de dépôt : 15/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table (en papier) ; serviettes de table (en papier) ; sets de table en papier ; vaisselle en papier ou en carton ; coutellerie (non électrique), fourchette et cuillers (couverts) en papier ou en carton ; livres ; livrets ; revues (périodiques) ; journaux ; périodiques ; manuels ; publications ; albums ; blocs (papeterie) ; cahiers ; carnets ; catalogues ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; imprimés ; papier à lettres ; photographies ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine, de cuisson et de ménage non en métaux précieux ni en plaqué ; gobelets, carafes, bouteilles non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; vaisselle et vases non en métaux précieux ; verres (récipients), verres à boire ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons et viandes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels ; restauration (alimentaire) sans livraison y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, services de traiteurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de retraite ; soins d'hygiène pour humains ; conseils et consultations en matière de diététique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement en société et à domicile (personnes de compagnie), accompagnement des personnes pour effectuer des formalités commerciales, administratives et bancaires.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

05/10/2010 : Les faciles à manger
N° national/d'enregistrement : 3771845
Date de dépôt : 05/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table (en papier) ; serviettes de table (en papier) ; sets de table en papier ; vaisselle en papier ou en carton ; coutellerie (non électrique), fourchette et cuillers (couverts) en papier ou en carton ; livres ; livrets ; revues (périodiques) ; journaux ; périodiques ; manuels ; publications ; albums ; blocs (papeterie) ; cahiers ; carnets ; catalogues ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; imprimés ; papier à lettres ; photographies ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine, de cuisson et de ménage non en métaux précieux ni en plaqué ; gobelets, carafes, bouteilles non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; vaisselle et vases non en métaux précieux ; verres (récipients), verres à boire ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons et viandes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels ; restauration (alimentaire) sans livraison y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, services de traiteurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées, maisons de retraite ; soins d'hygiène pour humains ; conseils et consultations en matière de diététique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement en société et à domicile (personnes de compagnie), accompagnement des personnes pour effectuer des formalités commerciales, administratives et bancaires (services sociaux).

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69, rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

18/06/2010 : SOIS MALIN, CHOISIS BIEN
N° national/d'enregistrement : 3747430
Date de dépôt : 18/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; disques compacts, cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques et optiques, disques acoustiques ; cassettes vidéo, cassettes audio ; publications et lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; revues téléchargées par Internet ; publications hebdomadaires ou quotidiennes téléchargées sous forme électronique à partir d'Internet ; logiciels (programmes enregistrés).
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (notamment livres) ; produits de l'imprimerie ; livres de coloriage ; affiches ; lettres d'information ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; journaux ; livres ; revues (périodiques) ; magazines ; albums ; carnets ; cahiers ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; dessins ; images ; brochures, brochures promotionnelles ; marque pages ; serviettes en papier ; linge de table en papier ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; pochette en papier ou en matières plastiques ; boîtes, mallettes en papier ou en carton ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; fournitures scolaires ; blocs notes ; crayons ; stylos ; gommes à effacer.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jeux pédagogiques ; jouets ; cartes à jouer.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; publication d'affiches, de lettres d'information, de magazines, de revues et de journaux ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, forums et colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de réalisation (filmage) et production de programmes audiovisuels notamment de programmes d'informations, de reportages ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de lettres d'information, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications (autres que publications publicitaires) en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations nutritionnelles et diététiques concernant l'alimentation.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69, rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

23/04/2010 : CARTE FRAICH'EURE
N° national/d'enregistrement : 3732695
Date de dépôt : 23/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison de plats cuisinés et de plats pré-assemblés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, société civile, Mme MESONERO Charline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761390
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

23/12/2009 : LE RESTAU VERT
N° national/d'enregistrement : 3700837
Date de dépôt : 23/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison de plats cuisinés et de plats pré-assemblés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias.

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme FAESSEL Marie
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724355
Date de demande : 30/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

23/12/2009 : LE RESTAU VERT
N° national/d'enregistrement : 3700844
Date de dépôt : 23/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison de plats cuisinés et de plats pré-assemblés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias.

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme FAESSEL Marie
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724353
Date de demande : 30/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

02/11/2009 : BON APP'
N° national/d'enregistrement : 3688058
Date de dépôt : 02/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels.
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 638098
Date de demande : 05/12/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Bénéficiare 1 : ELRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2719810
Date de demande : 01/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

24/07/2009 : ENTRE NOUS LE GOUT DE TOUT
N° national/d'enregistrement : 3666456
Date de dépôt : 24/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine nutritionnel et diététique ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurant libre-service ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils nutritionnels et diététiques dans le domaine de l'alimentation.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

24/07/2009 : Entre nous le goût de tout
N° national/d'enregistrement : 3666468
Date de dépôt : 24/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine nutritionnel et diététique ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurant libre-service ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils nutritionnels et diététiques dans le domaine de l'alimentation.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

07/04/2009 : LUDIBON
N° national/d'enregistrement : 3642571
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Borne électronique interactive (appareils d'enseignement).

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

10/03/2009 : CUISINE O PLURIEL PRENONS UN GOUT D'AVANCE
N° national/d'enregistrement : 3635396
Date de dépôt : 10/03/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique classes de produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes : 35.39.43.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion commerciale et administration commerciale de services de restauration collective ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison de plats cuisinés et plats pré-assemblés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants y compris à service rapide et permanent ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration collective et cantines ; bars, buffets, services de traiteur.

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/08/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-33
Texte de l'erratum publié : La rubrique classes de produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes : 35.39.43.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705794
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

10/03/2009 : CUISINE O'PLURIEL
N° national/d'enregistrement : 3635401
Date de dépôt : 10/03/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion commerciale et administration commerciale de services de restauration collective ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison de plats cuisinés et plats pré-assemblés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants y compris à service rapide et permanent ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration collective et cantines ; bars, buffets, services de traiteur.

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705858
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

11/02/2009 : REST O BULLE
N° national/d'enregistrement : 3629025
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; l'ensemble des services susvisés étant rendus exclusivement en milieu hospitalier, dans les maisons de repos et les maisons pour personnes âgées.

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702735
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

11/02/2009 : REST O BULLE
N° national/d'enregistrement : 3629045
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) y compris restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; l'ensemble des services susvisés étant rendus exclusivement en milieu hospitalier, dans les maisons de repos et les maisons pour personnes âgées.

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702737
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

01/12/2008 : PETITS SECRETS GOURMANDS
N° national/d'enregistrement : 3614653
Date de dépôt : 01/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; cartonnages ; journaux, imprimés, brochures, revues (périodiques), livres, prospectus ; cahiers, calendriers ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; serviettes de table en papier ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de conférences, de symposiums et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; divertissement ; enseignement et formation. Organisation de remises de prix à buts d'éducation, de formation ou de divertissement ; informations à buts pédagogiques ou de divertissement ; activités culturelles.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 722370
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : ELRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

01/12/2008 : PETITS SECRETS GOURMANDS
N° national/d'enregistrement : 3614653
Date de dépôt : 01/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; cartonnages ; journaux, imprimés, brochures, revues (périodiques), livres, prospectus ; cahiers, calendriers ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; serviettes de table en papier ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de conférences, de symposiums et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; divertissement ; enseignement et formation. Organisation de remises de prix à buts d'éducation, de formation ou de divertissement ; informations à buts pédagogiques ou de divertissement ; activités culturelles.

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 722370
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : ELRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697244
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

26/09/2008 : YOUR SELF TON ESPACE GOUT!
N° national/d'enregistrement : 3601015
Date de dépôt : 26/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'œufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles, de graisses alimentaires, de beurre, de charcuterie, de salaisons, de crustacés (non vivants), de conserves de viande, de conserves de poisson, de conserves de gibier, de conserves de volaille, de conserves de légumes, de fromages, de plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de poissons, de viandes, de volaille et de gibier, de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et de préparations faites de céréales, de pâtes alimentaires, de pain, de sandwiches, de pâtisserie, de confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure, de poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de pizzas, de crêpes (alimentation), de biscuiterie, de gâteaux, de biscottes, de sucreries, de chocolat, de boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé, de plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, de boissons de fruits et de jus de fruits.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteur ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 722370
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : ELRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

26/09/2008 : YOUR SELF TON ESPACE GOUT!
N° national/d'enregistrement : 3601015
Date de dépôt : 26/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'œufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles, de graisses alimentaires, de beurre, de charcuterie, de salaisons, de crustacés (non vivants), de conserves de viande, de conserves de poisson, de conserves de gibier, de conserves de volaille, de conserves de légumes, de fromages, de plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de poissons, de viandes, de volaille et de gibier, de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et de préparations faites de céréales, de pâtes alimentaires, de pain, de sandwiches, de pâtisserie, de confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure, de poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de pizzas, de crêpes (alimentation), de biscuiterie, de gâteaux, de biscottes, de sucreries, de chocolat, de boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé, de plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, de boissons de fruits et de jus de fruits.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteur ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 722370
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : ELRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681536
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

10/10/2006 : LE GOUT DE CHEZ SOI
N° national/d'enregistrement : 3455482
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou de fruits, plats préparés (ou cuisinés) à base de poisson ou de viande.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de bâtiments (ménage) ; blanchisserie ; nettoyage d'habits et de vêtements ; nettoyage à sec.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de restauration (alimentation), notamment en milieu scolaire et en internats ; cantines ; restaurants libre-service.

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485459
Date de demande : 24/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 687678
Date de demande : 20/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : ELRES (anciennement AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631143
Date de demande : 27/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

06/04/2006 : CANTINES.COM
N° national/d'enregistrement : 3421587
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées relatives aux domaines de la restauration (alimentation) et de la vie scolaire. Administration des commandes (achats) commerciales ; conseils, consultations, informations, expertises en matière d'organisation et de direction des affaires notamment dans le domaine de la restauration ; recueil (compilation) et systématisation de données dans un fichier central, notamment sur une base de données informatiques. Suivi de facturation, correspondance administrative et commerciale y compris suivi d'inscriptions à des restaurants scolaires ou des activités de loisirs, établissement et vérification de relevés de comptes, tous ces services pourraient être rendus via les réseaux de communication électroniques et informatiques ; organisation d'opération commerciales de fidélisation d'une clientèle. Conseils, analyse et expertise en matière d'évaluation des moyens administratifs nécessaires pour la gestion de commandes (achats) commerciales, la fourniture de repas et de produits alimentaires. Animation et promotion commerciales sous toutes les formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ou la fourniture de services privilégiés, organisation de concours à buts commercial et promotionnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet).Emission, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau de communication informatique, permettant l'organisation du paiement de la fourniture de repas et de produits alimentaires et tout autre produit ou service.Formation théorique ou pratique et information à buts éducatif ou ludique en matière de nutrition, d'équilibre alimentaire, de connaissance des aliments, de diététiques, d'hygiène, de cuisine ; organisation de colloques, de conférences, de séminaires et de forums de discussion (éducation ou divertissement) par tous moyens, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet), notamment dans les domaines de la restauration collective en milieu scolaire, de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition. Services de divertissement, organisation de jeux et de concours, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet.Informations sur la réglementation française ou européenne en matière d'hygiène et de restauration notamment en milieu scolaire.Tous services de restauration (alimentation), notamment en milieu scolaire. Services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet. Informations sur les menus disponibles dans les restaurants, notamment scolaires, ces informations étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet.Informations et conseils en matière d'alimentation, de diététique et d'hygiène notamment alimentaire.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : ELRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61/69 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485459
Date de demande : 24/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 667117
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : ELRES (Anciennement AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616642
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

03/03/2000 : CANTINE - SCOLAIRE
N° national/d'enregistrement : 3011819
Date de dépôt : 03/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur, services de messagerie en ligne, services de visualisation d'informations contenues dans les banques de données informatiques, services d'échange électronique de données, services de télex ; transmission d'informations par voie télématique par code d'accès.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428407
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

03/03/2000 : CANTINES-SCOLAIRES
N° national/d'enregistrement : 3011820
Date de dépôt : 03/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur, services de messagerie en ligne, services de visualisation d'informations contenues dans les banques de données informatiques, services d'échange électronique de données, services de télex ; transmission d'informations par voie télématique par code d'accès.

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428965
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

14/12/1999 : LE SELF QUI FAIT GRANDIR
N° national/d'enregistrement : 99828744
Date de dépôt : 14/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, motels, exploitation de terrains de camping, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, bars, services hôteliers, services de traiteurs, recherches en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires, information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines et de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme FAESSEL Marie
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417250
Date de demande : 03/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724366
Date de demande : 30/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

18/08/1999 : LES ATELIERS DECOUVERTE
N° national/d'enregistrement : 99808357
Date de dépôt : 18/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; imprimés, revues, journaux, périodiques, magazines, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage) ; stylos, affiches, cartes à jouer. Services d'expositions, de colloques, d'animations et de divertissement éducatifs notamment dans les domaines alimentaire, culinaire et nutritionnel. Services hôteliers ; exploitation de terrain de camping, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration collective et cantines, bars, services hôteliers, maison de repos, de convalescence, de vacances, maisons de retraite et résidences pour personnes âgées, services médicaux et hospitaliers, services de gardes-malades, services de santé, services vétérinaires ; information, consultations, conseils, recherches, y compris analyses informatiques en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires ; information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines, location de matériel médical, d'équipements de cuisine, de distributeurs automatiques, gestion de lieux d'exposition, services d'approvisionnement, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, conseils, consultations dans le domaine informatique, programmation informatique, concession de licences de propriété industrielle ; agences de surveillance nocturne, consultations en matière de sécurité, services de protection des biens et des personnes ; décoration intérieure, crèches d'enfants, entretien des pelouses, jardinage, services de jardiniers paysagistes ; services d'accueil et d'hôtesses de réception ; location d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-39
Date du BOPI : 24/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409308
Date de demande : 05/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

29/07/1999 : FESTIVAL GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 99805402
Date de dépôt : 29/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; imprimés, revues, journaux, périodiques, magazines, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; stylos, affiches, cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Hôtels, motels et campings, restaurants y compris à services rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration collective et cantines, bars, services hôteliers, maison de repos, de convalescence, de vacances, maisons de retraite et résidences pour personnes âgées, services médicaux et hospitaliers, services de gardes-malades, services de santé, services vétérinaires ; information, consultations, conseils, recherches, y compris analyses informatiques en matière d'hygiène, de diététique, de sécurité, de la restauration et dans les domaines alimentaires et agro-alimentaires ; information, conseils, consultations et études de projets techniques pour l'installation de cuisines, location de matériel médical, d'équipements de cuisine, de distributeurs automatiques, gestion de lieux d'exposition, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, conseils, consultations dans le domaine informatique, programmation informatique, concession de licences de propriété industrielle ; agences de surveillance nocturne, consultations en matière de sécurité, services de protection des biens et des personnes ; décoration intérieure, crèches d'enfants, entretien des pelouses, jardinage, services de jardiniers paysagistes ; services d'accueil et d'hôtesses de réception ; location d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 Rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 290258
Date de demande : 15/11/1999
N° de BOPI : 1999-51
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Lait et produits laitiers (classe 29).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 387734
Date de demande : 26/02/2004

Bénéficiare 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 387735
Date de demande : 26/02/2004
N° de BOPI : 2004-13

Bénéficiare 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409309
Date de demande : 05/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

01/02/1990 : ACANTHE
N° national/d'enregistrement : 1573350
Date de dépôt : 01/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Animaux vivants;fruits et légumes frais;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;tuyaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie; programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 197207
Date de demande : 08/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519339
Date de demande : 28/01/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155687
Date de demande : 22/10/1999
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429275
Date de demande : 28/01/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

11/08/1989 : GENERALE DE RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 1546105
Date de dépôt : 11/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 SEPTEMBRE 1979 à L'INPI No 528819 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1107876
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Publicité et affaires.Services de restauration, restaurants, cafétéria, cantines, bars, restaurants à service rapide et permanent, self-services; services d'hôtellerie, motels et camping
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : ELRES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196
Adresse :
9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 198953
Date de demande : 14/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146994
Date de demande : 17/06/1999
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415810
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716362
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

20/10/1986 : HEXAGONE
N° national/d'enregistrement : 1375664
Date de dépôt : 20/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services d'assistance technique (étude, promotion, ingenierie, recherche et développement, financement, publicité) pour la mise en place de l'activité de restauration collective et de restauration à caractère social au bénéfice des collectivités locales.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 662025196

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 25699

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 437971
Date de demande : 21/07/2006
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076309
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322407
Date de demande : 06/09/2006
N° de BOPI : 2007-36

Publications au Bodacc :
31/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2678
NOJO : 09201MYG1851506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELIOR RESTAURATION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : DERICHEBOURG Boris ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES ; Administrateur : ELIOR GESTION ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : BEAS,
13/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1973
NOJO : 09201MYG1845989
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELIOR RESTAURATION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°6419
NOJO : 09201MYG1843195
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : DERICHEBOURG Boris ; Directeur général délégué : PENIN Damien ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES ; Administrateur : ELIOR GESTION ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : BEAS,
06/08/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°784
NOJO : 09201MYG1823430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ELRES Société par actions simplifiée Au capital de : 1 324 944,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 662 025 196 RCS Nanterre, est société absorbante ELIOR ENTREPRISES Société par actions simplifiée Au capital de : 231 440,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 413 901 760 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 110 308 129 euros Passif : 139 564 512 euros Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet : 31 juillet 2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 02/08/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société ELIOR ENTREPRISES et au nom de la société ELRES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1324944.00 EUR
06/08/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°785
NOJO : 09201MYG1823440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ELRES Société par actions simplifiée Au capital de : 1 324 944,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 662 025 196 RCS Nanterre, est société absorbante ARPEGE Société par actions simplifiée Au capital de : 5 227 200,00 EUR Siège social 9-11 Allée de l'Arche 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 312 147 770 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 22 145 551 euros Passif : 66 656 878 euros Rapport d’échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet : 31 juillet 2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 02/08/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société ARPEGE et au nom de la société ELRES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1324944.00 EUR
06/08/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°786
NOJO : 09201MYG1823505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ELRES Société par actions simplifiée Au capital de : 1 324 944,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 662 025 196 RCS Nanterre, est société absorbante Centre d'Expertises ELIOR RC France Société par actions simplifiée Au capital de : 10 000,00 EUR Siège social 9-11 Allée de l'Arche 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 830 735 056 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 2 514 136 euros Passif : 3 814 000 euros Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet : 31 Juillet 2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 02/08/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société Centre d'Expertises ELIOR RC France et au nom de la société ELRES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1324944.00 EUR
06/08/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°787
NOJO : 09201MYG1823580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ELRES Société par actions simplifiée Au capital de : 1 324 944,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 662 025 196 RCS Nanterre, est société absorbante SOCIETE DE RESTAURATION DE NOISY LE GRAND Société par actions simplifiée Au capital de : 37 500,00 EUR Siège social 9-11 Allée de l'Arche 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 491 933 883 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1.050 euros Passif : 4 421 765 euros Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet : 31 Juillet 2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 02/08/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société SOCIETE DE RESTAURATION DE NOISY LE GRAND et au nom de la société ELRES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1324944.00 EUR
06/08/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°788
NOJO : 09201MYG1823599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ELRES Société par actions simplifiée Au capital de : 1 324 944,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 662 025 196 RCS Nanterre, est société absorbante RESTOGEN Société par actions simplifiée Au capital de : Siège social 9-11 Allée de l'Arche 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 338 729 916 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 662 euros Passif : 1 157 137 euros Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet : 31 juillet 2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 02/08/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société RESTOGEN et au nom de la société ELRES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1324944.00 EUR
06/08/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°789
NOJO : 09201MYG1823606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ELRES Société par actions simplifiée Au capital de : 1 324 944,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 662 025 196 RCS Nanterre, est société absorbante TABAPAG Société en nom collectif Au capital de : 3 000,00 EUR Siège social 9-11 Allée de l'Arche 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 480 889 385 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 2 804 euros Passif : 4 577 euros Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet : 31/07/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 02/08/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société TABAPAG et au nom de la société ELRES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1324944.00 EUR
06/08/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°790
NOJO : 09201MYG1823611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ELRES Société par actions simplifiée Au capital de : 1 324 944,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 662 025 196 RCS Nanterre, est société absorbante SARL CB Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 500,00 EUR Siège social 9-11 Allée de l'Arche 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 342 425 626 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1 640 euros Passif : 0 euro Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet : 31/07/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 02/08/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société SARL CB et au nom de la société ELRES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1324944.00 EUR
14/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1768
NOJO : 9201MYG17934700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2580
NOJO : 09201MYG1706514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Elior Restauration Hôtellerie de Santé (ERHS) Société par actions simplifiée Au capital de : 10 000,00 EUR Siège social 9-11 Allée de l'arche 92032 PARIS LA DEFENSE CEDEX N° RCS 877 676 932 RCS Nanterre, est société bénéficiaire ELRES Société par actions simplifiée Au capital de : 1 324 944,00 EUR Siège social 9-11 Allée DE L'ARCHE 92032 Paris La Défense Cedex N° RCS 662 025 196 RCS Nanterre, est société apporteuse L’évaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Montant total de l’actif apporté : 27.130.813 € Montant total du passif transmis : 21.466.324 € Actif net (€) :5.664.489 € En rémunération de l’actif net apporté, ELRES recevra 5 664 489 actions de 1 € chacune, à émettre par ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) à titre d’augmentation de son capital, lequel sera porté de 7 500 € (après réalisation de la réduction de capital social envisagée) à 5 671 989 € Prime d’apport : Néant Date du projet : 27/07/2022 Date et lieu de dépôt :29/07/2022 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société Elior Restauration Hôtellerie de Santé (ERHS) lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société ELRES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1324944.00 EUR
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10351
NOJO : 9201MYG16726480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°2337
NOJO : 09201MYG1561535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : FONTAINE Jean-Yves ; Directeur général délégué : PENIN Damien ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES ; Administrateur : ELIOR GESTION ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : BEAS,
09/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4885
NOJO : 9201MYG15556300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2853
NOJO : 09201MYG1501099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : FONTAINE Jean-Yves ; Directeur général délégué : PENIN Damien ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES ; Administrateur : ELIOR GESTION ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7356
NOJO : 9201MYG14876890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°2984
NOJO : 09201MYG1478336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : FONTAINE Jean-Yves ; Directeur général délégué : PENIN Damien ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES ; Administrateur : ELIOR GESTION ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14367
NOJO : 119201453395458
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2053
NOJO : 920119201430998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général délégué : KNOCHÉ Pierre en fonction le 19 Octobre 2016 ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES modification le 02 Août 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 19 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 20 Juin 2017 ; Administrateur : ELIOR GESTION modification le 16 Janvier 2018 ; Président Administrateur : VON ESSEN Pierre en fonction le 16 Janvier 2018
05/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°2755
NOJO : 920119201426816
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général délégué : KNOCHÉ Pierre en fonction le 19 Octobre 2016 ; Directeur général délégué : DRILLON Benoit en fonction le 19 Octobre 2016 ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES modification le 02 Août 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 19 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 20 Juin 2017 ; Administrateur : ELIOR GESTION modification le 16 Janvier 2018 ; Président Administrateur : VON ESSEN Pierre en fonction le 16 Janvier 2018
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6765
NOJO : 119201422165523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°2714
NOJO : 920119201399460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général délégué : KNOCHÉ Pierre en fonction le 19 Octobre 2016 ; Directeur général délégué : DRILLON Benoit en fonction le 19 Octobre 2016 ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES modification le 19 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 19 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 20 Juin 2017 ; Administrateur : ELIOR GESTION représenté par SCHWARTZ Eric modification le 20 Juin 2017 ; Président Administrateur : WERTANS Nicolas en fonction le 01 Août 2017
22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9129
NOJO : 119201397436050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1112
NOJO : 920119201380234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général délégué : KNOCHÉ Pierre en fonction le 19 Octobre 2016 ; Directeur général délégué : DRILLON Benoit en fonction le 19 Octobre 2016 ; Président Administrateur : SALLE Philippe modification le 19 Octobre 2016 ; Administrateur : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES modification le 19 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 19 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Octobre 2016 ; Administrateur : ELIOR GESTION représenté par SCHWARTZ Eric modification le 19 Octobre 2016
10/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1016
NOJO : BXB16189001250Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination de l'Administrateur : Salle, Philippe
Montant du capital : 1324944 EUR
01/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2188
NOJO : BXB16181002987Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : KPMG AUDIT ID, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Montant du capital : 1324944 EUR
21/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6797
NOJO : 75012016S024136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1312
NOJO : BXB16068001653O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général délégué : Knoché, Pierre, nomination du Directeur général délégué : Drillon, Benoit
Montant du capital : 1324944 EUR
04/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°764
NOJO : BXB160290006969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur partant : Salmon-Legagneur, Alexis
Montant du capital : 1324944 EUR
19/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1319
NOJO : BXB15317001577U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Salmon-Legagneur, Alexis, nomination du Président et Administrateur : Lanzetti, Jean-Pierre
Montant du capital : 1324944 EUR
26/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1140
NOJO : BXB15170001658G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification de l'Administrateur ELIOR RESTAURATION ET SERVICES représenté par , Dubois Olivier Adresse : 130 rue de Rennes 75006 Paris
Montant du capital : 1324944 EUR
02/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°962
NOJO : BXB15146001474R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Pelabon, Dominique, modification du Président Salmon-Legagneur, Alexis, Directeur général délégué partant : Hiff, Alain, nomination de l'Administrateur : Salmon-Legagneur, Alexis
Montant du capital : 1324944 EUR
20/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6328
NOJO : 75012015S016022
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°3492
NOJO : BXB14260002412H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général délégué partant : Jozeau, Patrick
Montant du capital : 1324944 EUR
15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8545
NOJO : 75012014S015292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1048
NOJO : BXB132950012332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général : Salmon-Legagneur, Alexis
Montant du capital : 1324944 EUR
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12013
NOJO : BXC131330152812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12883
NOJO : BXC12124015765I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1969
NOJO : BXB11356000257F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le nom commercial et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : ELRES
Nom commercial : ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification de l'Administrateur ELIOR RESTAURATION ET SERVICES représentée par CHEVALLIER, Philippe
Montant du capital : 1324944 EUR
05/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1842
NOJO : BXB11180002135E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1324944 EUR

Siège social :
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 Paris
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9451
NOJO : BXC11124013640J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 Paris
31/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1885
NOJO : BXB11084003226C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général délégué partant : Rafin, Gilles, nomination du Directeur général délégué : Jozeau, Patrick
Montant du capital : 1328544 EUR
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10724
NOJO : BXC10132022116R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
61-69 R DE BERCY
75012 PARIS
25/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1842
NOJO : BXB10138000313G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : SALUSTRO REYDEL SA, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID
Montant du capital : 1328544 EUR

Siège social :
Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 Paris
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7964
NOJO : BXC08188010539O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 Paris
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8856
NOJO : BXC08142006696G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 662 025 196
Dénomination : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
61-69 rue de Bercy
75012 Paris
Historique de l'unité légale :
01/10/2023 : dénomination
Dénomination : ELIOR RESTAURATION FRANCE
01/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/11/2016 : code NIC
Code NIC : 60347
21/10/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/12/2011 : dénomination
Dénomination : ELRES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services de restauration n.c.a. (NAFRev2 : 56.29B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Cantines et restaurants d'entreprises (NAFRev1 : 55.5A)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Personne Physique

Nom : SALLE Philippe
Né le 17/05/1965 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
74 AV PAUL DOUMER
75116 Paris
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Personne Physique

Nom : SALLE Philippe
Né le 17/05/1965 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
74 AV PAUL DOUMER
75116 Paris
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Personne Physique

Nom : KNOCHE Pierre
Né le 17/02/1975 à Chenôve (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
21 R DE CIVRY
75016 Paris
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Personne Physique

Nom : DRILLON Benoit
Né le 02/09/1967 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
32 R DES BOIS
77300 Fontainebleau
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Personne Morale

Nom : ELIOR RESTAURATION ET SERVICES
Siren : 380543819
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
61/69 R DE BERCY
75012 Paris
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Personne Morale

Nom : ELIOR GESTION
Siren : 384548525
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
9-11 Allée de l'Arche
92032 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SCHWARTZ Eric
Né le 10/01/1961 à Phalsbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 R DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 AV GAMBETTA
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
01/09/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Dépôt : N°35380 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
19/07/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Dépôt : N°35387 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
19/07/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Dépôt : N°35390 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
19/07/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Dépôt : N°35390 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/07/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Dépôt : N°35380 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
19/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Dépôt : N°35380 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
21/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
57 Avenue de Bretagne
Immeuble le Bretagne
76100 Rouen
FRANCE
Nom commercial : AVENANCE ENSEIGNEMENT - AVENANCE SANTE RESIDENCES
Enseigne : D.R. NORMANDIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2003
Activité : Gestion de restaurants d'entreprises, d'administration et de toutes collectivités publiques ou privées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue du Bois du Prince
76410 Cléon
FRANCE
Enseigne : CODE INTERNE : 004950
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2023
Activité : Gestion de restauration collective.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
18 Rue Maladrerie
76000 Rouen
FRANCE
Enseigne : CODE INTERNE : 007630
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2023
Activité : Gestion de restauration collective.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
32 Rue Jean Lecanuet
76005 Rouen Cedex
FRANCE
Enseigne : CODE INTERNE : 041599
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2023
Activité : Gestion de restauration collective.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 Rue Isaac Newton
76800 Saint-Étienne-du-Rouvray
FRANCE
Enseigne : CODE INTERNE : 047217
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2023
Activité : Gestion de restauration collective.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Avenue Paul Delorme
76120 Le Grand-Quevilly
FRANCE
Enseigne : CODE INTERNE : 003825
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2023
Activité : Gestion de restauration collective
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 Rue Albert Glatigny
76100 Rouen
FRANCE
Enseigne : CODE INTERNE : 047216
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2023
Activité : Gestion de restauration collective
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 Avenue du Latham 47
Caudebec en Caux
76490 Rives-en-Seine
FRANCE
Enseigne : CODE INTERNE : 043786
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2023
Activité : Gestion de restauration collective
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route de Tourville
76410 Cléon
FRANCE
Enseigne : CODE INTERNE : 007359
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2023
Activité : Gestion de restauration collective
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1975B01047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
11 Avenue VLADIMIR KOMAROV
78190 Trappes
FRANCE
Enseigne : L HEXAGONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/1972
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
14/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Siège

Adresse :
9-11 Allée DE L'ARCHE
92032 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15 Avenue Paul Doumer
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/08/2005
Activité : Assistance à l'implantation à la gestion de cafés bars restaurants, hôtels, motels, restaurants d'entreprises d'écoles, hospitaliers ou organisation de quelque nature que ce soit ayant à nourrir ou à loger des personnes en agissant comme conseil , courtier mandataire commissionnaire à l achat et à la vente- direction administrative et commerciale - referencement et courtage
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - OSERVICES
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Etablissement principal

Adresse :
9-11 Allée DE L'ARCHE
92032 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Nom commercial : ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/1966
Activité : GESTION DE RESTAURATION, RESTAURANTS D'ENTREPRISES, D'ADMINISTRATIONS, D'ECOLES, HOPITAUX, DE GRANDS MAGASINS - LA GESTION DE TOUS SERVICES COMPLEMENTAIRES OU ACCESSOIRES A SON ACTIVITE PRINCIPALE SUSCEPTIBLE DE FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DE CETTE DERNIERE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00075
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
9-11 Rue PAUL DOUMER
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
Nom commercial : AVENANCE ENSEIGNEMENT - AVENANCE SANTE RESIDENCES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1998
Activité : Gestion de restauration, restaurants d'entreprises, d'administrations, d'écoles, hôpitaux, de grands magasins - la gestion de tous services complémentaires ou accessoires à son activité principale susceptible de favoriser le développement de cette dernière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Immeuble le Bretagne
57 avenue de Bretagne
76100 Rouen
FRANCE
Nom commercial : AVENANCE ENSEIGNEMENT - AVENANCE SANTE RESIDENCES
Enseigne : D.R. NORMANDIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2003
Activité : Gestion de restaurants d'entreprises, d'administration et de toutes collectivités publiques ou privées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue des Murgelots
ZI de Thise
25220 Roche lez Beaupré
FRANCE
Nom commercial : AVENANCE ENSEIGNEMENT - AVENANCE SANTE RESIDENCES
Enseigne : CLAUDE NECTOUX RESTAURATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/1986
Activité : Restauration
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ECTOUX CLAUD
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
9 rue Proudhon
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : MONTS JURA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Activités : Restauration fonds reçu en location gérance de la sa Monts Jura à compter du 01.01.88 pour une durée d'un an Renouv.Par tacite Recond.
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 17092
Date d’ajout de l’observation : 12/03/1998
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT PARTIEL D'ACTIFS : - AVENANCESANTE-RESIDENCES, SIEGE SOCIAL : 61/69 RUE DE BERCY 75012 PARIS, RCS B682003942
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 25520
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2003
Texte de l'observation : EFFET RETROACTIF DE LA FUSION AU 01/01/2003
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 25519
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2003
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION AVENANCE SANTE RESIDENCES FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 61/69 RUE DE BERCY 75012 PARIS RCS 682 003 942 PARIS Forme juridique Siège social
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 50674
Date d’ajout de l’observation : 28/09/2005
Texte de l'observation : FUSION A EFFET RETROACTIF AU 01/10/2004
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 50671
Date d’ajout de l’observation : 28/09/2005
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION GHS FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 61/69 RUE DE BERCY 75012 PARIS RCS 412543324 RCS PARIS Forme juridique Siège social
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 53
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ENTREPRISE GENERALE DE SERVICES EN RESTAURATION - E.G.S.R. FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 61-69 RUE DE BERCY 75012 PARIS RCS 340 282 359 RCS PARIS Forme juridique Siège social
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 54
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2006
Texte de l'observation : EFFET RETROACTIF DE LA FUSION AU 01/10/2005
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 124
Date d’ajout de l’observation : 04/05/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital par suite d'apport d'actif sous le régime juridique des scissions - Société ayant participé à l'apport AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT AVENANCE ENTREPRISES Société par actions simplifiée 61/69 rue de Bercy 75012 Paris 413 901 760 R.C.S.Paris - L'ALSACIENNE DE RESTAURATION Société par actions simplifiée 2 rue Evariste Galois 67300 Schiltigheim 312 478 266 R.C.S.Strasbourg
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 125
Date d’ajout de l’observation : 04/05/2010
Texte de l'observation : Effet rétroactif de l'apport partiel au 01/10/2009
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2016
Texte de l'observation : Société régie par la loi du 24.07.1966 et le décret du 23.03.1967 sur les sociétés commerciales SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.ASSEMBLEE DU 30 SEPTEMBRE 1968
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 58871
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
21/04/2023 : ELRES
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/05/2023

Economie sociale et solidaire : Oui
04/05/2017 : GENERALE DE RESTAURATION
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/1975

Economie sociale et solidaire : Non
20/10/2016 : ELRES
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2004

Economie sociale et solidaire : Non
19/10/2016 : ELRES
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1987

Economie sociale et solidaire : Non
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 10100 du 11/05/2023
Numéro de gestion : 1999B00075
Code activité : 5629B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 58333 583
AFConcessions, brevets et droits similaires1 557 968989 396568 572607 254
AHFonds commercial6 311 4644 411 4601 900 0031 900 003
AJAutres immobilisations incorporelles117 570117 57042 382
ANTerrains1 781 2391 781 2391 781 239
APConstructions28 827 2097 402 47821 424 73018 600 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 959 63432 006 53835 953 09533 553 304
ATAutres immobilisations corporelles13 097 6647 362 0825 735 5828 553 828
AVImmobilisations en cours1 535 9791 535 9792 129 234
AXAvances et acomptes260 000260 000260 000
CUAutres participations1 465 435854 132611 303289 592
BDAutres titres immobilisés51 00251 00251 018
BFPrêts494949
BHAutres immobilisations financières16 046 98516 046 98520 348 661
BJTOTAL (I)139 045 78653 059 67285 986 11488 117 283
BLMatières premières, approvisionnements12 492 04612 492 04612 577 769
BTMarchandises14 17314 1732 148
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 53025 53089 369
BXClients et comptes rattachés60 655 4794 477 31556 178 16457 099 628
BZAutres créances63 398 67363 398 67378 182 928
CFDisponibilités5 053 8695 053 8693 212 406
CHCharges constatées d’avance2 321 3032 321 3031 827 446
CJTOTAL (II)143 961 0764 477 315139 483 761152 991 697
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 006 86357 536 987225 469 875241 108 980
CPParts à moins d’un an16 046 985
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 324 9441 324 944
DFRéserves réglementées (1)33 064 12433 064 124
DHReport à nouveau-17 630 309
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 721 865-17 630 309
DJSubventions d’investissement145354
DLTOTAL (I)-3 962 96016 759 114
DPProvisions pour risques8 254 04210 307 400
DQProvisions pour charges27 691 72424 145 576
DRTOTAL (III)35 945 76634 452 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 185 9502 106 746
DVEmprunts et dettes financières divers (4)69 15390 612
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 663 9946 641 495
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés82 549 68875 546 790
DYDettes fiscales et sociales96 312 77599 177 691
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1332 030 687
EAAutres dettes5 247 0134 302 865
EBProduits constatés d’avance (2)360
ECTOTAL (IV)193 487 069189 896 890
EETOTAL GENERAL (I à V)225 469 875241 108 980
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 823 074183 255 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 156 3371 990 574
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises272 343272 343786 826
FDProduction vendue biens175 802175 802411 775
FGProduction vendue services796 296 270796 296 270786 154 771
FJChiffres d’affaires nets796 744 416796 744 416787 353 373
FOSubventions d’exploitation17 30857 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 849 5125 122 576
FQAutres produits872 689362 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)803 483 927792 896 545
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 276 9421 807 352
FTVariation de stock (marchandises)-12 0251 916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements303 338 283296 998 851
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)85 723-701 509
FWAutres achats et charges externes145 478 653140 282 592
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 196 90614 788 525
FYSalaires et traitements232 890 815230 248 117
FZCharges sociales102 995 485100 121 399
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 812 4147 153 165
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions71 558862
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 149 596936 128
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 119 7699 131 260
GEAutres charges16 955 61317 743 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)834 359 736818 512 111
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 875 809-25 615 565
GJProduits financiers de participations39 56442 414
GLAutres intérêts et produits assimilés27 74815 593
GMReprises sur provisions et transferts de charges738 2422 471 987
GNDifférences positives de change288
GPTotal des produits financiers (V)805 8432 529 994
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 046 831776 625
GRIntérêts et charges assimilées800 4171 371 554
GUTotal des charges financières (VI)1 847 2482 148 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 041 405381 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-31 917 215-25 233 750
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 725321 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital881 628530 135
HCReprises sur provisions et transferts de charges612 7471 579 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 121 1012 431 149
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion528 5873 862 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital892 7352 614 617
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 982 716571 904
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 404 0387 048 644
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 282 936-4 617 495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 478 287-12 220 936
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)806 410 871797 857 689
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 132 736815 487 998
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 721 865-17 630 309
HQRenvois : Crédit-bail immobilier2 31363 554
A1Renvois : Transfert de charges80 00056 400
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 299 9485 564 018
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles43 961 9808 336 9006 808 320
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 681 1768 499 4176 841 676
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations5 695
5ZTotal Provisions pour risques et charges34 452 9777 584 024-6 091 23435 945 767
6Asur immobilisations – incorporelles585 404680586 084
6Esur immobilisations – corporelles24 4201 270 879-14 7611 280 538
9Usur immobilisations – titres de participation854 132
6TSur comptes clients4 342 2261 149 597-1 014 5084 477 316
7BTotal Provisions pour dépréciation5 127 8933 099 444-1 029 2687 198 069
7CTOTAL GENERAL39 580 87010 683 468-7 120 50243 143 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 340 9245 769 513
UG- Financières1 046 831738 242
UJ- Exceptionnelles1 295 713612 748
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4949
UTAutres immobilisations financières16 046 98516 046 985
VAClients douteux ou litigieux723 868
UXAutres créances clients59 931 612
UYPersonnel et comptes rattachés902 466
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux98 846
VMImpôts sur les bénéfices43 465 603
VBT. V. A.6 427 549
VNAutres impôts, taxes versements assimilés5 591 386
VCGroupe et associés4 589 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 322 834
VSCharges constatées d’avance2 321 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES142 422 491142 422 491
8AEmprunts et dettes financières divers69 15469 154
8BFournisseurs et comptes rattaché82 549 68882 549 688
8CPersonnel et comptes rattachés43 318 85943 318 859
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 044 00032 044 000
VWT.V.A.8 075 7908 075 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 874 12712 874 127
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1331 458 133
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 247 0145 247 014
8LProduits constatés d’avance361361
VYTOTAL – ETAT DES DETTES186 823 075186 823 075
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 11343 du 03/05/2022
Numéro de gestion : 1999B00075
Code activité : 5629B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 58333 583
AFConcessions, brevets et droits similaires1 557 968989 396568 572607 254
AHFonds commercial6 311 4644 411 4601 900 0031 900 003
AJAutres immobilisations incorporelles117 570117 57042 382
ANTerrains1 781 2391 781 2391 781 239
APConstructions28 827 2097 402 47821 424 73018 600 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 959 63432 006 53835 953 09533 553 304
ATAutres immobilisations corporelles13 097 6647 362 0825 735 5828 553 828
AVImmobilisations en cours1 535 9791 535 9792 129 234
AXAvances et acomptes260 000260 000260 000
CUAutres participations1 465 435854 132611 303289 592
BDAutres titres immobilisés51 00251 00251 018
BFPrêts494949
BHAutres immobilisations financières16 046 98516 046 98520 348 661
BJTOTAL (I)139 045 78653 059 67285 986 11488 117 283
BLMatières premières, approvisionnements12 492 04612 492 04612 577 769
BTMarchandises14 17314 1732 148
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 53025 53089 369
BXClients et comptes rattachés60 655 4794 477 31556 178 16457 099 628
BZAutres créances63 398 67363 398 67378 182 928
CFDisponibilités5 053 8695 053 8693 212 406
CHCharges constatées d’avance2 321 3032 321 3031 827 446
CJTOTAL (II)143 961 0764 477 315139 483 761152 991 697
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 006 86357 536 987225 469 875241 108 980
CPParts à moins d’un an16 046 985
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 324 9441 324 944
DFRéserves réglementées (1)33 064 12433 064 124
DHReport à nouveau-17 630 309
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 721 865-17 630 309
DJSubventions d’investissement145354
DLTOTAL (I)-3 962 96016 759 114
DPProvisions pour risques8 254 04210 307 400
DQProvisions pour charges27 691 72424 145 576
DRTOTAL (III)35 945 76634 452 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 185 9502 106 746
DVEmprunts et dettes financières divers (4)69 15390 612
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 663 9946 641 495
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés82 549 68875 546 790
DYDettes fiscales et sociales96 312 77599 177 691
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1332 030 687
EAAutres dettes5 247 0134 302 865
EBProduits constatés d’avance (2)360
ECTOTAL (IV)193 487 069189 896 890
EETOTAL GENERAL (I à V)225 469 875241 108 980
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 823 074183 255 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 156 3371 990 574
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises272 343272 343786 826
FDProduction vendue biens175 802175 802411 775
FGProduction vendue services796 296 270796 296 270786 154 771
FJChiffres d’affaires nets796 744 416796 744 416787 353 373
FOSubventions d’exploitation17 30857 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 849 5125 122 576
FQAutres produits872 689362 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)803 483 927792 896 545
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 276 9421 807 352
FTVariation de stock (marchandises)-12 0251 916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements303 338 283296 998 851
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)85 723-701 509
FWAutres achats et charges externes145 478 653140 282 592
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 196 90614 788 525
FYSalaires et traitements232 890 815230 248 117
FZCharges sociales102 995 485100 121 399
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 812 4147 153 165
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions71 558862
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 149 596936 128
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 119 7699 131 260
GEAutres charges16 955 61317 743 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)834 359 736818 512 111
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 875 809-25 615 565
GJProduits financiers de participations39 56442 414
GLAutres intérêts et produits assimilés27 74815 593
GMReprises sur provisions et transferts de charges738 2422 471 987
GNDifférences positives de change288
GPTotal des produits financiers (V)805 8432 529 994
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 046 831776 625
GRIntérêts et charges assimilées800 4171 371 554
GUTotal des charges financières (VI)1 847 2482 148 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 041 405381 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-31 917 215-25 233 750
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 725321 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital881 628530 135
HCReprises sur provisions et transferts de charges612 7471 579 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 121 1012 431 149
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion528 5873 862 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital892 7352 614 617
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 982 716571 904
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 404 0387 048 644
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 282 936-4 617 495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 478 287-12 220 936
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)806 410 871797 857 689
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 132 736815 487 998
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 721 865-17 630 309
HQRenvois : Crédit-bail immobilier2 31363 554
A1Renvois : Transfert de charges80 00056 400
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 299 9485 564 018
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles43 961 9808 336 9006 808 320
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 681 1768 499 4176 841 676
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations5 695
5ZTotal Provisions pour risques et charges34 452 9777 584 024-6 091 23435 945 767
6Asur immobilisations – incorporelles585 404680586 084
6Esur immobilisations – corporelles24 4201 270 879-14 7611 280 538
9Usur immobilisations – titres de participation854 132
6TSur comptes clients4 342 2261 149 597-1 014 5084 477 316
7BTotal Provisions pour dépréciation5 127 8933 099 444-1 029 2687 198 069
7CTOTAL GENERAL39 580 87010 683 468-7 120 50243 143 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 340 9245 769 513
UG- Financières1 046 831738 242
UJ- Exceptionnelles1 295 713612 748
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4949
UTAutres immobilisations financières16 046 98516 046 985
VAClients douteux ou litigieux723 868
UXAutres créances clients59 931 612
UYPersonnel et comptes rattachés902 466
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux98 846
VMImpôts sur les bénéfices43 465 603
VBT. V. A.6 427 549
VNAutres impôts, taxes versements assimilés5 591 386
VCGroupe et associés4 589 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 322 834
VSCharges constatées d’avance2 321 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES142 422 491142 422 491
8AEmprunts et dettes financières divers69 15469 154
8BFournisseurs et comptes rattaché82 549 68882 549 688
8CPersonnel et comptes rattachés43 318 85943 318 859
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 044 00032 044 000
VWT.V.A.8 075 7908 075 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 874 12712 874 127
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1331 458 133
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 247 0145 247 014
8LProduits constatés d’avance361361
VYTOTAL – ETAT DES DETTES186 823 075186 823 075
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25423 du 05/05/2021
Numéro de gestion : 1999B00075
Code activité : 5629B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 58333 583
AFConcessions, brevets et droits similaires1 557 968989 396568 572607 254
AHFonds commercial6 311 4644 411 4601 900 0031 900 003
AJAutres immobilisations incorporelles117 570117 57042 382
ANTerrains1 781 2391 781 2391 781 239
APConstructions28 827 2097 402 47821 424 73018 600 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 959 63432 006 53835 953 09533 553 304
ATAutres immobilisations corporelles13 097 6647 362 0825 735 5828 553 828
AVImmobilisations en cours1 535 9791 535 9792 129 234
AXAvances et acomptes260 000260 000260 000
CUAutres participations1 465 435854 132611 303289 592
BDAutres titres immobilisés51 00251 00251 018
BFPrêts494949
BHAutres immobilisations financières16 046 98516 046 98520 348 661
BJTOTAL (I)139 045 78653 059 67285 986 11488 117 283
BLMatières premières, approvisionnements12 492 04612 492 04612 577 769
BTMarchandises14 17314 1732 148
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 53025 53089 369
BXClients et comptes rattachés60 655 4794 477 31556 178 16457 099 628
BZAutres créances63 398 67363 398 67378 182 928
CFDisponibilités5 053 8695 053 8693 212 406
CHCharges constatées d’avance2 321 3032 321 3031 827 446
CJTOTAL (II)143 961 0764 477 315139 483 761152 991 697
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 006 86357 536 987225 469 875241 108 980
CPParts à moins d’un an16 046 985
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 324 9441 324 944
DFRéserves réglementées (1)33 064 12433 064 124
DHReport à nouveau-17 630 309
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 721 865-17 630 309
DJSubventions d’investissement145354
DLTOTAL (I)-3 962 96016 759 114
DPProvisions pour risques8 254 04210 307 400
DQProvisions pour charges27 691 72424 145 576
DRTOTAL (III)35 945 76634 452 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 185 9502 106 746
DVEmprunts et dettes financières divers (4)69 15390 612
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 663 9946 641 495
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés82 549 68875 546 790
DYDettes fiscales et sociales96 312 77599 177 691
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1332 030 687
EAAutres dettes5 247 0134 302 865
EBProduits constatés d’avance (2)360
ECTOTAL (IV)193 487 069189 896 890
EETOTAL GENERAL (I à V)225 469 875241 108 980
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 823 074183 255 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 156 3371 990 574
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises272 343272 343786 826
FDProduction vendue biens175 802175 802411 775
FGProduction vendue services796 296 270796 296 270786 154 771
FJChiffres d’affaires nets796 744 416796 744 416787 353 373
FOSubventions d’exploitation17 30857 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 849 5125 122 576
FQAutres produits872 689362 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)803 483 927792 896 545
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 276 9421 807 352
FTVariation de stock (marchandises)-12 0251 916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements303 338 283296 998 851
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)85 723-701 509
FWAutres achats et charges externes145 478 653140 282 592
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 196 90614 788 525
FYSalaires et traitements232 890 815230 248 117
FZCharges sociales102 995 485100 121 399
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 812 4147 153 165
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions71 558862
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 149 596936 128
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 119 7699 131 260
GEAutres charges16 955 61317 743 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)834 359 736818 512 111
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 875 809-25 615 565
GJProduits financiers de participations39 56442 414
GLAutres intérêts et produits assimilés27 74815 593
GMReprises sur provisions et transferts de charges738 2422 471 987
GNDifférences positives de change288
GPTotal des produits financiers (V)805 8432 529 994
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 046 831776 625
GRIntérêts et charges assimilées800 4171 371 554
GUTotal des charges financières (VI)1 847 2482 148 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 041 405381 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-31 917 215-25 233 750
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 725321 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital881 628530 135
HCReprises sur provisions et transferts de charges612 7471 579 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 121 1012 431 149
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion528 5873 862 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital892 7352 614 617
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 982 716571 904
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 404 0387 048 644
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 282 936-4 617 495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 478 287-12 220 936
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)806 410 871797 857 689
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 132 736815 487 998
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 721 865-17 630 309
HQRenvois : Crédit-bail immobilier2 31363 554
A1Renvois : Transfert de charges80 00056 400
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 299 9485 564 018
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles43 961 9808 336 9006 808 320
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 681 1768 499 4176 841 676
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations5 695
5ZTotal Provisions pour risques et charges34 452 9777 584 024-6 091 23435 945 767
6Asur immobilisations – incorporelles585 404680586 084
6Esur immobilisations – corporelles24 4201 270 879-14 7611 280 538
9Usur immobilisations – titres de participation854 132
6TSur comptes clients4 342 2261 149 597-1 014 5084 477 316
7BTotal Provisions pour dépréciation5 127 8933 099 444-1 029 2687 198 069
7CTOTAL GENERAL39 580 87010 683 468-7 120 50243 143 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 340 9245 769 513
UG- Financières1 046 831738 242
UJ- Exceptionnelles1 295 713612 748
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4949
UTAutres immobilisations financières16 046 98516 046 985
VAClients douteux ou litigieux723 868
UXAutres créances clients59 931 612
UYPersonnel et comptes rattachés902 466
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux98 846
VMImpôts sur les bénéfices43 465 603
VBT. V. A.6 427 549
VNAutres impôts, taxes versements assimilés5 591 386
VCGroupe et associés4 589 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 322 834
VSCharges constatées d’avance2 321 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES142 422 491142 422 491
8AEmprunts et dettes financières divers69 15469 154
8BFournisseurs et comptes rattaché82 549 68882 549 688
8CPersonnel et comptes rattachés43 318 85943 318 859
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 044 00032 044 000
VWT.V.A.8 075 7908 075 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 874 12712 874 127
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1331 458 133
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 247 0145 247 014
8LProduits constatés d’avance361361
VYTOTAL – ETAT DES DETTES186 823 075186 823 075
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 35964 du 09/10/2020
Numéro de gestion : 1999B00075
Code activité : 5629B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 58333 583
AFConcessions, brevets et droits similaires1 557 968989 396568 572607 254
AHFonds commercial6 311 4644 411 4601 900 0031 900 003
AJAutres immobilisations incorporelles117 570117 57042 382
ANTerrains1 781 2391 781 2391 781 239
APConstructions28 827 2097 402 47821 424 73018 600 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 959 63432 006 53835 953 09533 553 304
ATAutres immobilisations corporelles13 097 6647 362 0825 735 5828 553 828
AVImmobilisations en cours1 535 9791 535 9792 129 234
AXAvances et acomptes260 000260 000260 000
CUAutres participations1 465 435854 132611 303289 592
BDAutres titres immobilisés51 00251 00251 018
BFPrêts494949
BHAutres immobilisations financières16 046 98516 046 98520 348 661
BJTOTAL (I)139 045 78653 059 67285 986 11488 117 283
BLMatières premières, approvisionnements12 492 04612 492 04612 577 769
BTMarchandises14 17314 1732 148
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 53025 53089 369
BXClients et comptes rattachés60 655 4794 477 31556 178 16457 099 628
BZAutres créances63 398 67363 398 67378 182 928
CFDisponibilités5 053 8695 053 8693 212 406
CHCharges constatées d’avance2 321 3032 321 3031 827 446
CJTOTAL (II)143 961 0764 477 315139 483 761152 991 697
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 006 86357 536 987225 469 875241 108 980
CPParts à moins d’un an16 046 985
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 324 9441 324 944
DFRéserves réglementées (1)33 064 12433 064 124
DHReport à nouveau-17 630 309
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 721 865-17 630 309
DJSubventions d’investissement145354
DLTOTAL (I)-3 962 96016 759 114
DPProvisions pour risques8 254 04210 307 400
DQProvisions pour charges27 691 72424 145 576
DRTOTAL (III)35 945 76634 452 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 185 9502 106 746
DVEmprunts et dettes financières divers (4)69 15390 612
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 663 9946 641 495
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés82 549 68875 546 790
DYDettes fiscales et sociales96 312 77599 177 691
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1332 030 687
EAAutres dettes5 247 0134 302 865
EBProduits constatés d’avance (2)360
ECTOTAL (IV)193 487 069189 896 890
EETOTAL GENERAL (I à V)225 469 875241 108 980
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 823 074183 255 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 156 3371 990 574
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises272 343272 343786 826
FDProduction vendue biens175 802175 802411 775
FGProduction vendue services796 296 270796 296 270786 154 771
FJChiffres d’affaires nets796 744 416796 744 416787 353 373
FOSubventions d’exploitation17 30857 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 849 5125 122 576
FQAutres produits872 689362 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)803 483 927792 896 545
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 276 9421 807 352
FTVariation de stock (marchandises)-12 0251 916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements303 338 283296 998 851
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)85 723-701 509
FWAutres achats et charges externes145 478 653140 282 592
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 196 90614 788 525
FYSalaires et traitements232 890 815230 248 117
FZCharges sociales102 995 485100 121 399
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 812 4147 153 165
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions71 558862
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 149 596936 128
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 119 7699 131 260
GEAutres charges16 955 61317 743 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)834 359 736818 512 111
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 875 809-25 615 565
GJProduits financiers de participations39 56442 414
GLAutres intérêts et produits assimilés27 74815 593
GMReprises sur provisions et transferts de charges738 2422 471 987
GNDifférences positives de change288
GPTotal des produits financiers (V)805 8432 529 994
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 046 831776 625
GRIntérêts et charges assimilées800 4171 371 554
GUTotal des charges financières (VI)1 847 2482 148 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 041 405381 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-31 917 215-25 233 750
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 725321 264
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HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 121 1012 431 149
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion528 5873 862 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital892 7352 614 617
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 982 716571 904
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 404 0387 048 644
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 282 936-4 617 495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 478 287-12 220 936
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)806 410 871797 857 689
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 132 736815 487 998
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 721 865-17 630 309
HQRenvois : Crédit-bail immobilier2 31363 554
A1Renvois : Transfert de charges80 00056 400
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 299 9485 564 018
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles43 961 9808 336 9006 808 320
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 681 1768 499 4176 841 676
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations5 695
5ZTotal Provisions pour risques et charges34 452 9777 584 024-6 091 23435 945 767
6Asur immobilisations – incorporelles585 404680586 084
6Esur immobilisations – corporelles24 4201 270 879-14 7611 280 538
9Usur immobilisations – titres de participation854 132
6TSur comptes clients4 342 2261 149 597-1 014 5084 477 316
7BTotal Provisions pour dépréciation5 127 8933 099 444-1 029 2687 198 069
7CTOTAL GENERAL39 580 87010 683 468-7 120 50243 143 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 340 9245 769 513
UG- Financières1 046 831738 242
UJ- Exceptionnelles1 295 713612 748
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4949
UTAutres immobilisations financières16 046 98516 046 985
VAClients douteux ou litigieux723 868
UXAutres créances clients59 931 612
UYPersonnel et comptes rattachés902 466
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux98 846
VMImpôts sur les bénéfices43 465 603
VBT. V. A.6 427 549
VNAutres impôts, taxes versements assimilés5 591 386
VCGroupe et associés4 589 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 322 834
VSCharges constatées d’avance2 321 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES142 422 491142 422 491
8AEmprunts et dettes financières divers69 15469 154
8BFournisseurs et comptes rattaché82 549 68882 549 688
8CPersonnel et comptes rattachés43 318 85943 318 859
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 044 00032 044 000
VWT.V.A.8 075 7908 075 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 874 12712 874 127
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1331 458 133
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 247 0145 247 014
8LProduits constatés d’avance361361
VYTOTAL – ETAT DES DETTES186 823 075186 823 075
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 29704 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 1999B00075
Code activité : 5629B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 58333 583
AFConcessions, brevets et droits similaires1 557 968989 396568 572607 254
AHFonds commercial6 311 4644 411 4601 900 0031 900 003
AJAutres immobilisations incorporelles117 570117 57042 382
ANTerrains1 781 2391 781 2391 781 239
APConstructions28 827 2097 402 47821 424 73018 600 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 959 63432 006 53835 953 09533 553 304
ATAutres immobilisations corporelles13 097 6647 362 0825 735 5828 553 828
AVImmobilisations en cours1 535 9791 535 9792 129 234
AXAvances et acomptes260 000260 000260 000
CUAutres participations1 465 435854 132611 303289 592
BDAutres titres immobilisés51 00251 00251 018
BFPrêts494949
BHAutres immobilisations financières16 046 98516 046 98520 348 661
BJTOTAL (I)139 045 78653 059 67285 986 11488 117 283
BLMatières premières, approvisionnements12 492 04612 492 04612 577 769
BTMarchandises14 17314 1732 148
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 53025 53089 369
BXClients et comptes rattachés60 655 4794 477 31556 178 16457 099 628
BZAutres créances63 398 67363 398 67378 182 928
CFDisponibilités5 053 8695 053 8693 212 406
CHCharges constatées d’avance2 321 3032 321 3031 827 446
CJTOTAL (II)143 961 0764 477 315139 483 761152 991 697
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 006 86357 536 987225 469 875241 108 980
CPParts à moins d’un an16 046 985
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 324 9441 324 944
DFRéserves réglementées (1)33 064 12433 064 124
DHReport à nouveau-17 630 309
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 721 865-17 630 309
DJSubventions d’investissement145354
DLTOTAL (I)-3 962 96016 759 114
DPProvisions pour risques8 254 04210 307 400
DQProvisions pour charges27 691 72424 145 576
DRTOTAL (III)35 945 76634 452 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 185 9502 106 746
DVEmprunts et dettes financières divers (4)69 15390 612
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 663 9946 641 495
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés82 549 68875 546 790
DYDettes fiscales et sociales96 312 77599 177 691
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1332 030 687
EAAutres dettes5 247 0134 302 865
EBProduits constatés d’avance (2)360
ECTOTAL (IV)193 487 069189 896 890
EETOTAL GENERAL (I à V)225 469 875241 108 980
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 823 074183 255 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 156 3371 990 574
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises272 343272 343786 826
FDProduction vendue biens175 802175 802411 775
FGProduction vendue services796 296 270796 296 270786 154 771
FJChiffres d’affaires nets796 744 416796 744 416787 353 373
FOSubventions d’exploitation17 30857 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 849 5125 122 576
FQAutres produits872 689362 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)803 483 927792 896 545
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 276 9421 807 352
FTVariation de stock (marchandises)-12 0251 916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements303 338 283296 998 851
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)85 723-701 509
FWAutres achats et charges externes145 478 653140 282 592
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 196 90614 788 525
FYSalaires et traitements232 890 815230 248 117
FZCharges sociales102 995 485100 121 399
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 812 4147 153 165
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions71 558862
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 149 596936 128
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 119 7699 131 260
GEAutres charges16 955 61317 743 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)834 359 736818 512 111
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 875 809-25 615 565
GJProduits financiers de participations39 56442 414
GLAutres intérêts et produits assimilés27 74815 593
GMReprises sur provisions et transferts de charges738 2422 471 987
GNDifférences positives de change288
GPTotal des produits financiers (V)805 8432 529 994
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 046 831776 625
GRIntérêts et charges assimilées800 4171 371 554
GUTotal des charges financières (VI)1 847 2482 148 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 041 405381 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-31 917 215-25 233 750
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 725321 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital881 628530 135
HCReprises sur provisions et transferts de charges612 7471 579 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 121 1012 431 149
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion528 5873 862 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital892 7352 614 617
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 982 716571 904
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 404 0387 048 644
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 282 936-4 617 495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 478 287-12 220 936
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)806 410 871797 857 689
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 132 736815 487 998
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 721 865-17 630 309
HQRenvois : Crédit-bail immobilier2 31363 554
A1Renvois : Transfert de charges80 00056 400
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 299 9485 564 018
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles43 961 9808 336 9006 808 320
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 681 1768 499 4176 841 676
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations5 695
5ZTotal Provisions pour risques et charges34 452 9777 584 024-6 091 23435 945 767
6Asur immobilisations – incorporelles585 404680586 084
6Esur immobilisations – corporelles24 4201 270 879-14 7611 280 538
9Usur immobilisations – titres de participation854 132
6TSur comptes clients4 342 2261 149 597-1 014 5084 477 316
7BTotal Provisions pour dépréciation5 127 8933 099 444-1 029 2687 198 069
7CTOTAL GENERAL39 580 87010 683 468-7 120 50243 143 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 340 9245 769 513
UG- Financières1 046 831738 242
UJ- Exceptionnelles1 295 713612 748
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4949
UTAutres immobilisations financières16 046 98516 046 985
VAClients douteux ou litigieux723 868
UXAutres créances clients59 931 612
UYPersonnel et comptes rattachés902 466
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux98 846
VMImpôts sur les bénéfices43 465 603
VBT. V. A.6 427 549
VNAutres impôts, taxes versements assimilés5 591 386
VCGroupe et associés4 589 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 322 834
VSCharges constatées d’avance2 321 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES142 422 491142 422 491
8AEmprunts et dettes financières divers69 15469 154
8BFournisseurs et comptes rattaché82 549 68882 549 688
8CPersonnel et comptes rattachés43 318 85943 318 859
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 044 00032 044 000
VWT.V.A.8 075 7908 075 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 874 12712 874 127
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1331 458 133
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 247 0145 247 014
8LProduits constatés d’avance361361
VYTOTAL – ETAT DES DETTES186 823 075186 823 075
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 15389 du 13/06/2018
Numéro de gestion : 1999B00075
Code activité : 5629B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 58333 583
AFConcessions, brevets et droits similaires1 557 968989 396568 572607 254
AHFonds commercial6 311 4644 411 4601 900 0031 900 003
AJAutres immobilisations incorporelles117 570117 57042 382
ANTerrains1 781 2391 781 2391 781 239
APConstructions28 827 2097 402 47821 424 73018 600 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 959 63432 006 53835 953 09533 553 304
ATAutres immobilisations corporelles13 097 6647 362 0825 735 5828 553 828
AVImmobilisations en cours1 535 9791 535 9792 129 234
AXAvances et acomptes260 000260 000260 000
CUAutres participations1 465 435854 132611 303289 592
BDAutres titres immobilisés51 00251 00251 018
BFPrêts494949
BHAutres immobilisations financières16 046 98516 046 98520 348 661
BJTOTAL (I)139 045 78653 059 67285 986 11488 117 283
BLMatières premières, approvisionnements12 492 04612 492 04612 577 769
BTMarchandises14 17314 1732 148
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 53025 53089 369
BXClients et comptes rattachés60 655 4794 477 31556 178 16457 099 628
BZAutres créances63 398 67363 398 67378 182 928
CFDisponibilités5 053 8695 053 8693 212 406
CHCharges constatées d’avance2 321 3032 321 3031 827 446
CJTOTAL (II)143 961 0764 477 315139 483 761152 991 697
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 006 86357 536 987225 469 875241 108 980
CPParts à moins d’un an16 046 985
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 324 9441 324 944
DFRéserves réglementées (1)33 064 12433 064 124
DHReport à nouveau-17 630 309
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 721 865-17 630 309
DJSubventions d’investissement145354
DLTOTAL (I)-3 962 96016 759 114
DPProvisions pour risques8 254 04210 307 400
DQProvisions pour charges27 691 72424 145 576
DRTOTAL (III)35 945 76634 452 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 185 9502 106 746
DVEmprunts et dettes financières divers (4)69 15390 612
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 663 9946 641 495
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés82 549 68875 546 790
DYDettes fiscales et sociales96 312 77599 177 691
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1332 030 687
EAAutres dettes5 247 0134 302 865
EBProduits constatés d’avance (2)360
ECTOTAL (IV)193 487 069189 896 890
EETOTAL GENERAL (I à V)225 469 875241 108 980
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 823 074183 255 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 156 3371 990 574
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises272 343272 343786 826
FDProduction vendue biens175 802175 802411 775
FGProduction vendue services796 296 270796 296 270786 154 771
FJChiffres d’affaires nets796 744 416796 744 416787 353 373
FOSubventions d’exploitation17 30857 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 849 5125 122 576
FQAutres produits872 689362 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)803 483 927792 896 545
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 276 9421 807 352
FTVariation de stock (marchandises)-12 0251 916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements303 338 283296 998 851
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)85 723-701 509
FWAutres achats et charges externes145 478 653140 282 592
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 196 90614 788 525
FYSalaires et traitements232 890 815230 248 117
FZCharges sociales102 995 485100 121 399
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 812 4147 153 165
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions71 558862
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 149 596936 128
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 119 7699 131 260
GEAutres charges16 955 61317 743 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)834 359 736818 512 111
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 875 809-25 615 565
GJProduits financiers de participations39 56442 414
GLAutres intérêts et produits assimilés27 74815 593
GMReprises sur provisions et transferts de charges738 2422 471 987
GNDifférences positives de change288
GPTotal des produits financiers (V)805 8432 529 994
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 046 831776 625
GRIntérêts et charges assimilées800 4171 371 554
GUTotal des charges financières (VI)1 847 2482 148 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 041 405381 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-31 917 215-25 233 750
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 725321 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital881 628530 135
HCReprises sur provisions et transferts de charges612 7471 579 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 121 1012 431 149
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion528 5873 862 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital892 7352 614 617
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 982 716571 904
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 404 0387 048 644
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 282 936-4 617 495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 478 287-12 220 936
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)806 410 871797 857 689
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 132 736815 487 998
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 721 865-17 630 309
HQRenvois : Crédit-bail immobilier2 31363 554
A1Renvois : Transfert de charges80 00056 400
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 299 9485 564 018
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles43 961 9808 336 9006 808 320
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 681 1768 499 4176 841 676
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations5 695
5ZTotal Provisions pour risques et charges34 452 9777 584 024-6 091 23435 945 767
6Asur immobilisations – incorporelles585 404680586 084
6Esur immobilisations – corporelles24 4201 270 879-14 7611 280 538
9Usur immobilisations – titres de participation854 132
6TSur comptes clients4 342 2261 149 597-1 014 5084 477 316
7BTotal Provisions pour dépréciation5 127 8933 099 444-1 029 2687 198 069
7CTOTAL GENERAL39 580 87010 683 468-7 120 50243 143 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 340 9245 769 513
UG- Financières1 046 831738 242
UJ- Exceptionnelles1 295 713612 748
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4949
UTAutres immobilisations financières16 046 98516 046 985
VAClients douteux ou litigieux723 868
UXAutres créances clients59 931 612
UYPersonnel et comptes rattachés902 466
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux98 846
VMImpôts sur les bénéfices43 465 603
VBT. V. A.6 427 549
VNAutres impôts, taxes versements assimilés5 591 386
VCGroupe et associés4 589 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 322 834
VSCharges constatées d’avance2 321 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES142 422 491142 422 491
8AEmprunts et dettes financières divers69 15469 154
8BFournisseurs et comptes rattaché82 549 68882 549 688
8CPersonnel et comptes rattachés43 318 85943 318 859
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 044 00032 044 000
VWT.V.A.8 075 7908 075 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 874 12712 874 127
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1331 458 133
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 247 0145 247 014
8LProduits constatés d’avance361361
VYTOTAL – ETAT DES DETTES186 823 075186 823 075
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 23593 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 1999B00075
Code activité : 5629B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 58333 583
AFConcessions, brevets et droits similaires1 557 968989 396568 572607 254
AHFonds commercial6 311 4644 411 4601 900 0031 900 003
AJAutres immobilisations incorporelles117 570117 57042 382
ANTerrains1 781 2391 781 2391 781 239
APConstructions28 827 2097 402 47821 424 73018 600 715
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 959 63432 006 53835 953 09533 553 304
ATAutres immobilisations corporelles13 097 6647 362 0825 735 5828 553 828
AVImmobilisations en cours1 535 9791 535 9792 129 234
AXAvances et acomptes260 000260 000260 000
CUAutres participations1 465 435854 132611 303289 592
BDAutres titres immobilisés51 00251 00251 018
BFPrêts494949
BHAutres immobilisations financières16 046 98516 046 98520 348 661
BJTOTAL (I)139 045 78653 059 67285 986 11488 117 283
BLMatières premières, approvisionnements12 492 04612 492 04612 577 769
BTMarchandises14 17314 1732 148
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 53025 53089 369
BXClients et comptes rattachés60 655 4794 477 31556 178 16457 099 628
BZAutres créances63 398 67363 398 67378 182 928
CFDisponibilités5 053 8695 053 8693 212 406
CHCharges constatées d’avance2 321 3032 321 3031 827 446
CJTOTAL (II)143 961 0764 477 315139 483 761152 991 697
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 006 86357 536 987225 469 875241 108 980
CPParts à moins d’un an16 046 985
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 324 9441 324 944
DFRéserves réglementées (1)33 064 12433 064 124
DHReport à nouveau-17 630 309
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-20 721 865-17 630 309
DJSubventions d’investissement145354
DLTOTAL (I)-3 962 96016 759 114
DPProvisions pour risques8 254 04210 307 400
DQProvisions pour charges27 691 72424 145 576
DRTOTAL (III)35 945 76634 452 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 185 9502 106 746
DVEmprunts et dettes financières divers (4)69 15390 612
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 663 9946 641 495
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés82 549 68875 546 790
DYDettes fiscales et sociales96 312 77599 177 691
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1332 030 687
EAAutres dettes5 247 0134 302 865
EBProduits constatés d’avance (2)360
ECTOTAL (IV)193 487 069189 896 890
EETOTAL GENERAL (I à V)225 469 875241 108 980
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 823 074183 255 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 156 3371 990 574
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises272 343272 343786 826
FDProduction vendue biens175 802175 802411 775
FGProduction vendue services796 296 270796 296 270786 154 771
FJChiffres d’affaires nets796 744 416796 744 416787 353 373
FOSubventions d’exploitation17 30857 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 849 5125 122 576
FQAutres produits872 689362 599
FRTotal des produits d’exploitation (I)803 483 927792 896 545
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 276 9421 807 352
FTVariation de stock (marchandises)-12 0251 916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements303 338 283296 998 851
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)85 723-701 509
FWAutres achats et charges externes145 478 653140 282 592
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 196 90614 788 525
FYSalaires et traitements232 890 815230 248 117
FZCharges sociales102 995 485100 121 399
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 812 4147 153 165
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions71 558862
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 149 596936 128
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 119 7699 131 260
GEAutres charges16 955 61317 743 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)834 359 736818 512 111
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 875 809-25 615 565
GJProduits financiers de participations39 56442 414
GLAutres intérêts et produits assimilés27 74815 593
GMReprises sur provisions et transferts de charges738 2422 471 987
GNDifférences positives de change288
GPTotal des produits financiers (V)805 8432 529 994
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 046 831776 625
GRIntérêts et charges assimilées800 4171 371 554
GUTotal des charges financières (VI)1 847 2482 148 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 041 405381 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-31 917 215-25 233 750
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 725321 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital881 628530 135
HCReprises sur provisions et transferts de charges612 7471 579 749
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 121 1012 431 149
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion528 5873 862 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital892 7352 614 617
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 982 716571 904
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 404 0387 048 644
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 282 936-4 617 495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 478 287-12 220 936
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)806 410 871797 857 689
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 132 736815 487 998
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-20 721 865-17 630 309
HQRenvois : Crédit-bail immobilier2 31363 554
A1Renvois : Transfert de charges80 00056 400
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 299 9485 564 018
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles43 961 9808 336 9006 808 320
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 681 1768 499 4176 841 676
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations5 695
5ZTotal Provisions pour risques et charges34 452 9777 584 024-6 091 23435 945 767
6Asur immobilisations – incorporelles585 404680586 084
6Esur immobilisations – corporelles24 4201 270 879-14 7611 280 538
9Usur immobilisations – titres de participation854 132
6TSur comptes clients4 342 2261 149 597-1 014 5084 477 316
7BTotal Provisions pour dépréciation5 127 8933 099 444-1 029 2687 198 069
7CTOTAL GENERAL39 580 87010 683 468-7 120 50243 143 836
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 340 9245 769 513
UG- Financières1 046 831738 242
UJ- Exceptionnelles1 295 713612 748
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts4949
UTAutres immobilisations financières16 046 98516 046 985
VAClients douteux ou litigieux723 868
UXAutres créances clients59 931 612
UYPersonnel et comptes rattachés902 466
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux98 846
VMImpôts sur les bénéfices43 465 603
VBT. V. A.6 427 549
VNAutres impôts, taxes versements assimilés5 591 386
VCGroupe et associés4 589 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 322 834
VSCharges constatées d’avance2 321 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES142 422 491142 422 491
8AEmprunts et dettes financières divers69 15469 154
8BFournisseurs et comptes rattaché82 549 68882 549 688
8CPersonnel et comptes rattachés43 318 85943 318 859
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 044 00032 044 000
VWT.V.A.8 075 7908 075 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 874 12712 874 127
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 458 1331 458 133
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 247 0145 247 014
8LProduits constatés d’avance361361
VYTOTAL – ETAT DES DETTES186 823 075186 823 075

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