ELIUS COLLECTIONS DE VINS (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Côte-d'Or
  3. COMBLANCHIEN
  4. ELIUS COLLECTIONS DE VINS
ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42153733300021 / Siren : 421537333 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 22 421537333
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Adresse :
Route N 74
21700 COMBLANCHIEN
Historique de l'établissement :
15/01/2021 : état administratif
Etat administratif : Fermé
20/11/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2021 : Préccession01/12/2004 : Succession
Prédécesseur : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/01/1999
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Dénomination usuelle: ELIUS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Sigle : E C V
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ELIUS COLLECTIONS DE VINS - Comblanchien (fermé)ELIUS COLLECTIONS DE VINS - Nuits-Saint-Georges (fermé)ELIUS COLLECTIONS DE VINS - Comblanchien (fermé)ELIUS COLLECTIONS DE VINS - Nuits-Saint-Georges (fermé)ELIUS COLLECTIONS DE VINS - Dijon (fermé)
Marques françaises :
19/02/2016 : CLAVELIER
N° national/d'enregistrement : 4250833
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE, D974
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE, D974
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

19/02/2016 : CLAVELIER
N° national/d'enregistrement : 4250833
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE, D974
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE, D974
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

19/02/2016 : CLAVELIER
N° national/d'enregistrement : 4250833
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE, D974
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831965
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

19/02/2016 : CLAVELIER
N° national/d'enregistrement : 4250833
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE, D974
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831965
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842003
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SAS
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

30/06/2011 : ELIUSAUREA ELIUSTERRA ELIUSCANTO
N° national/d'enregistrement : 3843395
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799759
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

30/06/2011 : ELIUSAUREA ELIUSTERRA ELIUSCANTO
N° national/d'enregistrement : 3843395
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

30/06/2011 : ELIUSAUREA ELIUSTERRA ELIUSCANTO
N° national/d'enregistrement : 3843395
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SAS
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799759
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

30/06/2011 : ELIUSAUREA ELIUSTERRA ELIUSCANTO
N° national/d'enregistrement : 3843395
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

28/06/2011 : J.BACHELIER
N° national/d'enregistrement : 3842232
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21000 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799757
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

28/06/2011 : ELIUS COLLECTIONS DE VIN
N° national/d'enregistrement : 3842247
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21000 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799758
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

28/06/2011 : JEAN LECELLIER
N° national/d'enregistrement : 3842222
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS, sarl
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de beaune
21700 comblanchien
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

28/06/2011 : J.BACHELIER
N° national/d'enregistrement : 3842232
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

28/06/2011 : ELIUS COLLECTIONS DE VIN
N° national/d'enregistrement : 3842247
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

28/06/2011 : JEAN LECELLIER
N° national/d'enregistrement : 3842222
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799756
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

28/06/2011 : J.BACHELIER
N° national/d'enregistrement : 3842232
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21000 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799757
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

28/06/2011 : ELIUS COLLECTIONS DE VIN
N° national/d'enregistrement : 3842247
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SAS
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799758
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

28/06/2011 : JEAN LECELLIER
N° national/d'enregistrement : 3842222
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799756
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

28/06/2011 : JEAN LECELLIER
N° national/d'enregistrement : 3842222
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS, sarl
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de beaune
21700 comblanchien
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

28/06/2011 : J.BACHELIER
N° national/d'enregistrement : 3842232
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

28/06/2011 : ELIUS COLLECTIONS DE VIN
N° national/d'enregistrement : 3842247
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ELIUS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 ROUTE DE BEAUNE
21700 COMBLANCHIEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 831961
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 842001
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, SARL
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
49 route de Beaune
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 842002
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS, sas
Numéro de SIREN : 421537333
Adresse :
RN 74
21700 COMBLANCHIEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842004
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SAS
Numéro de SIREN : 037380078
Adresse :
49 rue Henri Challand
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

01/02/2006 : CLAVELIER
N° national/d'enregistrement : 3408162
Date de dépôt : 01/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VIN SARL
Numéro de SIREN : 421537333

Mandataire 1 : ELIUS COLLECTIONS DE VIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Publications au Bodacc :
20/01/2021 : Radiation

Annonce N°842
NOJO : 002104MYG328914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 262000.00 EUR
13/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°493
NOJO : 002104MYG328565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : transmission universelle du patrimoine.
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°936
NOJO : 000002104320852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 262000 EUR
15/09/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°343
NOJO : 000002104318853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 10/07/2020
Oppositions : CAVEAU DES VIGNERONS - C.D.V 4 rue du Général de Gaulle 21700 NUITS SAINT GEORGES - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 10/07/2020 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Dijon 1 le 06/08/2020 Dossier 2020 00064665 Référence 2104P01 2020 A 03302 Siège du précédent propriétaire : ELIUS COLLECTIONS DE VINS RN 74 21700 Comblanchien
Numéro d'identification : RCS Dijon 333 145 167
Dénomination : CAVEAU DES VIGNERONS - C.D.V.
Sigle : CDV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 64028.59 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1109
NOJO : 210431533000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°378
NOJO : 000002104311366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOMAS Isabelle, Louise, Ismerie, Rosine né(e) FRANCOIS ; Directeur général : AVL DEVELOPPEMENT (SARL)
22/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°177
NOJO : 000002104306898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOMAS Isabelle, Louise, Ismerie, Rosine né(e) FRANCOIS
02/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1667
NOJO : 210429385700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°61
NOJO : 210427145200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°324
NOJO : 000002104270615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : THOMAS Isabelle, Louise, Ismerie, Rosine né(e) FRANCOIS
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1142
NOJO : 210425473600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1160
NOJO : 210423347400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°365
NOJO : BXB161030010138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : THOMAS Isabelle, Louise, Ismerie, Rosine né(e) FRANCOIS Gérant : THOMAS Henri, Marie, Noel
22/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1051
NOJO : 210421528300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3286
NOJO : 210419832600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1961
NOJO : BXC13151001515D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°226
NOJO : BXB13113000614N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : THOMAS Isabelle, Louise, Ismerie, Rosine né(e) FRANCOIS
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1490
NOJO : BXC12181002206R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2906
NOJO : BXC11199011414V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3544
NOJO : BXC102110140040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
RN 74
21700 Comblanchien
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2066
NOJO : BXC08188003975H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Dijon 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
RN 74,
21700 Comblanchien
26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2826
NOJO : BXC08204004872M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Beaune 421 537 333
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
RN 74,
21700 Comblanchien
Historique de l'unité légale :
15/01/2021 : état administratif
Etat administratif : Cessée
20/11/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
03/12/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
30/11/2004 : code NIC
Code NIC : 00021
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Représentants légaux :
06/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS (THOMAS) Isabelle Louise Ismerie Rosine
Né le 01/04/1953 à VANDELICOURT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 RUE CHABOT CHARNY
21000 DIJON
FRANCE
06/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Type : Personne Physique

Nom : THOMAS Henri Marie Noel
Né le 21/12/1949 à Nuits-Saint-Georges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 rue Chabot Charny
21000 Dijon
FRANCE
Dépôts des actes :
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°2493 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°3285 déposé le 05/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts suite à la donation par M Henri-Noel Thomas à Mme Isabelle Thomas
02/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°3285 déposé le 05/06/2015
Etat : Déposé
18/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°2233 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°1385 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE 21000 DIJON A 21700 COMBLANCHIEN A COMPTER DU 01/12/2004
30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°1385 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ELIUS COLLECTIONS DE VINS, E.C.V. (PREDEDEMMENT HITEC INVEST)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°1385 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°1385 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°1385 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL POUR LE PORTER DE 487 836.86 A : 420 800
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°1385 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION EN QUALITE DE CO-GERANT DE : MME ISABELLE THOMAS ET MR H.N. THOMAS
Etablissements :
06/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Type : Siège

Adresse :
RN 74
21700 Comblanchien
FRANCE
06/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Type : Etablissement principal

Adresse :
RN 74
21700 Comblanchien
FRANCE
Nom commercial : VOIR LISTE (RUBRIQUE ANNEXES)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2004
Activité : Commerce de vins et spiritueux, jus de fruits, en gros et détail, commerce de caisserie, holding
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DU SIEGE DE 21000 DIJON, 22 RUE CHABOT CHARNY A COMPTER DU 01/12/2004 SUITE A FUSION ABSORPTION DE LA SCB JB THEVENIN RN 74 21700 COMBLANCHIEN RCS BEAUNE 391 567 59 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 rue Général de Gaulle
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2004
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Observations :
06/04/2016 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 03/01/2005
Texte de l'observation : NOMS COMMERCIAUX EXPLOITES : ELIUS - ELIUS COLLECTIONS DE VIN - ELIUS AUREA - ELIUS TERRA - ELIUS CANTO - GAETAN DE FONTBELLAC - JB THEVENIN - J.BACHELIER - MAISON CLAVELIER - JEAN LECELLIER - LAURENT BERNARD - J.B. GERARD BLONDAN -
06/04/2016 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
06/04/2016 : ELIUS COLLECTIONS DE VINS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E C V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 420800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°3582 déposé le 02/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°6267 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°5375 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°3071 déposé le 22/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°3736 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°4531 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°4068 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°3439 déposé le 17/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°2102696 déposé le 17/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°2102651 déposé le 20/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°2102543 déposé le 07/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2004B80287
Dépôt : N°2102518 déposé le 03/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4432 du 13/07/2020
Numéro de gestion : 2004B80287
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 1475 7495 398
AHFonds commercial242 000242 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles2 7162 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels54 33938 79615 543
ATAutres immobilisations corporelles116 64688 47628 170
CUAutres participations39 90039 900
BBCréances rattachées à des participations64 09864 098
BHAutres immobilisations financières5 0775 077
BJTOTAL (I)535 924133 021402 903
BLMatières premières, approvisionnements48 25648 256
BTMarchandises446 843446 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3603 360
BXClients et comptes rattachés116 651116 651
BZAutres créances10 22510 225
CDValeurs mobilières de placement150150
CFDisponibilités20 06720 067
CHCharges constatées d’avance15 50015 500
CJTOTAL (II)661 053661 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 976133 0211 063 955
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 800
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...35 712
DDRéserve légale (1)12 999
DGAutres réserves21 956
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 084
DLTOTAL (I)479 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)222 876
DVEmprunts et dettes financières divers (4)188 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 533
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés112 178
DYDettes fiscales et sociales47 705
ECTOTAL (IV)584 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 063 955
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an500 825
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 541
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises818 20320 534838 738
FGProduction vendue services10 38310 383
FJChiffres d’affaires nets828 58620 534849 120
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 909
FQAutres produits800
FRTotal des produits d’exploitation (I)862 829
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)262 767
FTVariation de stock (marchandises)1 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 501
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-76
FWAutres achats et charges externes264 949
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 270
FYSalaires et traitements204 892
FZCharges sociales58 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 640
GEAutres charges2 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 628
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 201
GRIntérêts et charges assimilées12 835
GUTotal des charges financières (VI)12 835
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 835
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 634
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)450
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-450
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)862 829
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)874 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 084
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 160
A1Renvois : Transfert de charges11 939
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant12 045
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 7495 749
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles127 09814 64014 466127 272
0NAMORTISSEMENTS Total Général132 84714 64014 466133 021
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7326 du 27/06/2019
Numéro de gestion : 2004B80287
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 1475 7495 398
AHFonds commercial242 000242 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles2 7162 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels54 33938 79615 543
ATAutres immobilisations corporelles116 64688 47628 170
CUAutres participations39 90039 900
BBCréances rattachées à des participations64 09864 098
BHAutres immobilisations financières5 0775 077
BJTOTAL (I)535 924133 021402 903
BLMatières premières, approvisionnements48 25648 256
BTMarchandises446 843446 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3603 360
BXClients et comptes rattachés116 651116 651
BZAutres créances10 22510 225
CDValeurs mobilières de placement150150
CFDisponibilités20 06720 067
CHCharges constatées d’avance15 50015 500
CJTOTAL (II)661 053661 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 976133 0211 063 955
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 800
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...35 712
DDRéserve légale (1)12 999
DGAutres réserves21 956
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 084
DLTOTAL (I)479 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)222 876
DVEmprunts et dettes financières divers (4)188 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 533
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés112 178
DYDettes fiscales et sociales47 705
ECTOTAL (IV)584 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 063 955
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an500 825
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 541
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises818 20320 534838 738
FGProduction vendue services10 38310 383
FJChiffres d’affaires nets828 58620 534849 120
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 909
FQAutres produits800
FRTotal des produits d’exploitation (I)862 829
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)262 767
FTVariation de stock (marchandises)1 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 501
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-76
FWAutres achats et charges externes264 949
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 270
FYSalaires et traitements204 892
FZCharges sociales58 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 640
GEAutres charges2 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 628
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 201
GRIntérêts et charges assimilées12 835
GUTotal des charges financières (VI)12 835
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 835
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 634
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)450
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-450
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)862 829
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)874 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 084
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 160
A1Renvois : Transfert de charges11 939
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant12 045
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 7495 749
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles127 09814 64014 466127 272
0NAMORTISSEMENTS Total Général132 84714 64014 466133 021
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3357 du 01/06/2018
Numéro de gestion : 2004B80287
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 1475 7495 398
AHFonds commercial242 000242 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles2 7162 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels54 33938 79615 543
ATAutres immobilisations corporelles116 64688 47628 170
CUAutres participations39 90039 900
BBCréances rattachées à des participations64 09864 098
BHAutres immobilisations financières5 0775 077
BJTOTAL (I)535 924133 021402 903
BLMatières premières, approvisionnements48 25648 256
BTMarchandises446 843446 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3603 360
BXClients et comptes rattachés116 651116 651
BZAutres créances10 22510 225
CDValeurs mobilières de placement150150
CFDisponibilités20 06720 067
CHCharges constatées d’avance15 50015 500
CJTOTAL (II)661 053661 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 976133 0211 063 955
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 800
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...35 712
DDRéserve légale (1)12 999
DGAutres réserves21 956
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 084
DLTOTAL (I)479 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)222 876
DVEmprunts et dettes financières divers (4)188 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 533
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés112 178
DYDettes fiscales et sociales47 705
ECTOTAL (IV)584 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 063 955
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an500 825
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 541
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises818 20320 534838 738
FGProduction vendue services10 38310 383
FJChiffres d’affaires nets828 58620 534849 120
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 909
FQAutres produits800
FRTotal des produits d’exploitation (I)862 829
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)262 767
FTVariation de stock (marchandises)1 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 501
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-76
FWAutres achats et charges externes264 949
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 270
FYSalaires et traitements204 892
FZCharges sociales58 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 640
GEAutres charges2 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 628
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 201
GRIntérêts et charges assimilées12 835
GUTotal des charges financières (VI)12 835
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 835
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 634
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)450
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-450
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)862 829
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)874 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 084
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 160
A1Renvois : Transfert de charges11 939
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant12 045
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 7495 749
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles127 09814 64014 466127 272
0NAMORTISSEMENTS Total Général132 84714 64014 466133 021
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5873 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 2004B80287
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 1475 7495 398
AHFonds commercial242 000242 000
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles2 7162 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels54 33938 79615 543
ATAutres immobilisations corporelles116 64688 47628 170
CUAutres participations39 90039 900
BBCréances rattachées à des participations64 09864 098
BHAutres immobilisations financières5 0775 077
BJTOTAL (I)535 924133 021402 903
BLMatières premières, approvisionnements48 25648 256
BTMarchandises446 843446 843
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3603 360
BXClients et comptes rattachés116 651116 651
BZAutres créances10 22510 225
CDValeurs mobilières de placement150150
CFDisponibilités20 06720 067
CHCharges constatées d’avance15 50015 500
CJTOTAL (II)661 053661 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 196 976133 0211 063 955
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 800
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...35 712
DDRéserve légale (1)12 999
DGAutres réserves21 956
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 084
DLTOTAL (I)479 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)222 876
DVEmprunts et dettes financières divers (4)188 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 533
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés112 178
DYDettes fiscales et sociales47 705
ECTOTAL (IV)584 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 063 955
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an500 825
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 541
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises818 20320 534838 738
FGProduction vendue services10 38310 383
FJChiffres d’affaires nets828 58620 534849 120
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 909
FQAutres produits800
FRTotal des produits d’exploitation (I)862 829
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)262 767
FTVariation de stock (marchandises)1 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 501
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-76
FWAutres achats et charges externes264 949
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 270
FYSalaires et traitements204 892
FZCharges sociales58 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 640
GEAutres charges2 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 628
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 201
GRIntérêts et charges assimilées12 835
GUTotal des charges financières (VI)12 835
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 835
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 634
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)450
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-450
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)862 829
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)874 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 084
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 160
A1Renvois : Transfert de charges11 939
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant12 045
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 7495 749
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles127 09814 64014 466127 272
0NAMORTISSEMENTS Total Général132 84714 64014 466133 021
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