EMC

Entreprise

EMC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/10/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39070760200038 / Siren : 390707602 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 38 390707602
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
EMC
Adresse :
ZAC DES COMMUNES
4 Allée DE LA RHUBARBE

78260 ACHERES
Marchés publics :
01/07/2019 : Accord-cadre

Objet : ACCORD CADRE D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE SPÉCIALISTES DE PROJETS INGÉNIERIE AUPRÈS DE VEDECOM TECH - LOT 2 SPÉCIALISTES
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 5249798530003220192019S0001400
Source : atexo-maximilien
Durée : 36 mois
Montant : 300 000 €
Date de notification : 01/07/2019

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : VEDECOM

Titulaire :
EMC (39070760200038)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
20/10/2005 : Succession
Prédécesseur : EMC
Continuité économique
Accords d'entreprise :
31/10/2022 : ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07822012350
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/07/2023
Date de dépôt : 09/11/2022
Date du texte : 31/10/2022
Date d'effet : 14/11/2022
Date de fin : 31/01/2023
Date de diffusion : 24/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC
Siret : 39070760200038
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 93
21/04/2022 : ACCORD A DUREE DETERMINEE POUR LE TRAVAIL EN HORAIRES DECALES ET SAMEDIS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07822010849
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/05/2022
Date de dépôt : 28/04/2022
Date du texte : 21/04/2022
Date d'effet : 28/04/2022
Date de fin : 30/06/2022
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC
Siret : 39070760200038
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1993
Dénomination : EMC
Dénomination usuelle: E M C
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : EMC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6343
NOJO : 7803MYG92784500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4661
NOJO : 7803MYG88121300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1710
NOJO : 007803MYG874436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION EMC Société par actions simplifiée Au capital de : 688 810,00 EUR Siège social 4 Allée DE LA RHUBARBE ZAC DES COMMUNES 78260 Achères N° RCS 390 707 602 RCS Versailles, est société absorbante EMC2 Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 10 000,00 EUR Siège social 3 Rue des Coudriers 78180 Montigny-le-Bretonneux N° RCS 892 765 082 RCS Versailles, est société absorbée Actif : 1 604 555,00 EUR Passif : 1 678 075,00 EUR Actif net apporté : - 73 520,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : La totalité des droits sociaux composant le capital des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère la société EMITECH société par actions simplifiée au capital de 1 560 000 euros dont le siège social est situé 3 rue des coudiers 78180 Montigny le Bretonneux immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 344 545 645 rcs Versailles il ne sera procédé à aucune augmentation de capital aucun échange de titres et aucune prime de fusion Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet : 30/06/2022 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 22/07/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Versailles au nom de la société EMC2 et au nom de la société EMC

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 688810.00 EUR
31/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6895
NOJO : 7803MYG81315900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6569
NOJO : 7803MYG73595600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°3719
NOJO : 007803MYG719490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EMITECH FINANCE ; Directeur général : LASSAUSSE Stéphan ; Commissaire aux comptes titulaire : KEDROS AUDIT & CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : LA FLAQUIERE Yves
17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°3720
NOJO : 007803MYG719493
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EMITECH FINANCE ; Directeur général : LASSAUSSE Stéphan ; Commissaire aux comptes titulaire : KEDROS AUDIT & CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : ALEXANDRE MINOT AUDIT & CONSEILS
24/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5714
NOJO : 317803456054758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°1765
NOJO : 780317803446577
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 01/04/1993
Descriptif : Modification de l'activité.Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DEXTER représenté par GAY Philippe en fonction le 14 Septembre 2007 ; Commissaire aux comptes suppléant : LA FLAQUIERE Yves en fonction le 14 Septembre 2007 ; Directeur général : LASSAUSSE Stéphan en fonction le 24 Avril 2019 ; Président : EMITECH FINANCE en fonction le 24 Avril 2019
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10016
NOJO : 317803425649308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5623
NOJO : 317803398097623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5161
NOJO : 317803373298417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5270
NOJO : 317803348836056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1341
NOJO : BXB14219001346G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DEXTER représenté par GAY Philippe en fonction le 14 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : LA FLAQUIERE Yves en fonction le 14 Septembre 2007 Président : HGP en fonction le 06 Août 2014
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9270
NOJO : 317803324821192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1673
NOJO : BXB13337001348N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 688810.00 EUR
21/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1355
NOJO : BXB133180016239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 654308.00 EUR
04/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1613
NOJO : BXB13270002147S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de la dénomination. Suppression du nom commercial. Suppression du sigle. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : GAULLIER Geoffrey modification le 26 Septembre 2013 Président : CRASTRE Olivier modification le 26 Septembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DEXTER représenté par GAY Philippe en fonction le 14 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : LA FLAQUIERE Yves en fonction le 14 Septembre 2007
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10228
NOJO : BXC13197006988L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : E. M. C.
Sigle : E M C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11693
NOJO : BXC12300009379P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : E. M. C.
Sigle : E M C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9415
NOJO : BXC102990102789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : E. M. C.
Sigle : E M C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 allée de la Rhubarbe Zac des Communes
78260 Achères
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9240
NOJO : BXC10292012097V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : E. M. C.
Sigle : E M C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 allée de la Rhubarbe Zac des Communes
78260 Achères
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11230
NOJO : BXC10281007216F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : E. M. C.
Sigle : E M C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 allée de la Rhubarbe Zac des Communes
78260 Achères
11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10686
NOJO : BXC10267010261L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 390 707 602
Dénomination : E. M. C.
Sigle : E M C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 allée de la Rhubarbe Zac des Communes
78260 Achères
Historique de l'unité légale :
28/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
16/09/2013 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EMC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
20/10/2005 : dénomination, dénomination usuelle, code NIC
Dénomination : E M C
Dénomination usuelle : E M C
Code NIC : 00038
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Type : Personne Morale

Nom : HGP
Siren : 510613953
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
8 Allée Des Ormes
92420 Vaucresson
FRANCE
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Type : Personne Morale

Nom : DEXTER
Siren : 480376375
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Rue DU MIDI
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GAY Philippe
Né le 30/10/1970 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Type : Personne Physique

Nom : LA FLAQUIERE Yves
Né le 10/07/1936 à Sarlat-la-Canéda (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
37 Rue DE SABLANVILLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
31/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°12552 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°12552 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
31/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°12552 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°12552 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
25/11/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°17553 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/11/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°17553 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Articles 6 et 7
25/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°17553 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°17553 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°17553 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°16514 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°16514 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°16514 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
31/10/2013 : Contrat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°16514 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
11/10/2013 : Rapport
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°16514 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
16/09/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13964 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
16/09/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13964 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Décision : DE SARL EN SAS
16/09/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13964 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
16/09/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13964 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
16/09/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13964 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
16/09/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13964 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Décision : MAINTIEN DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
16/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13964 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
19/07/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13964 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
19/06/2012 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°8866 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/11/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°17047 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
27/11/2009 : Procès-verbal
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°17047 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : DE LA DECISION DE LA GERANCE
27/11/2009 : Procès-verbal
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°17047 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°11145 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
03/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°11145 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°12463 déposé le 14/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°12463 déposé le 14/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
06/12/2006 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°11144 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/12/2005 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°11144 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/12/2005 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°11144 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/12/2005 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°11144 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/12/2005 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°11144 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°540 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
07/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°540 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
20/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°540 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°540 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°540 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
20/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°540 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
27/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°10479 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
27/05/2005 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°10479 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/05/2005 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°10479 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/02/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°3087 déposé le 01/03/2004
Etat : Déposé
24/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°3087 déposé le 01/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°3087 déposé le 01/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
31/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°3087 déposé le 01/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°684 déposé le 15/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°684 déposé le 15/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/03/1996 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°5805 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/1996 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°5805 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE 60 RUE SAINT LEGER 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE A L'ESPACE CRISTAL LE TECHNOPARC 22 RUE GUSTAVE EIFFEL 78300 POISSY EXTENTION DE L'OBJET SOCIAL
30/03/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°3716 déposé le 30/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2017B00073
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
rue de l'Europe
le Froc du Hamel Cedex 68 Bis - Le Bosc-Roger-en-Roumois
27670 BOSROUMOIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/01/2017
Activité : Exécution de tous travaux de montage, de recherche, de mise au point mécanique et de développement de tous moteur à combustion interne, à l'exclusion de l'activité de mise au point énergétique, détachement de personnel sur site client. Négoce, achat-revente, location de matériels, de biens d'équipements pour l'activité industrielle et tertiaire. Toutes prestations spécialisées dans le domaine de la machine outil et des biens d'équipements industriels. Conseil, formation, développement et commercialisation des outils et moyens d'assistance, pour l'utilisation, la manutention et la maintenance des biens d'équipements.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - TT MOTEURTES
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Type : Siège

Adresse :
4 Allée DE LA RHUBARBE
ZAC DES COMMUNES
78260 Achères
FRANCE
02/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 Allée de la Rhubarbe
ZAC des Communes
78260 Achères
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2008
Activité : Ingéniérie automobile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Allée DE LA RHUBARBE
ZAC DES COMMUNES
78260 Achères
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1993
Activité : Réalisation pour des tiers d'études techniques et toutes prestations de services commerciales et industrielles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/03/2017 : EMC
Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EMC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non
02/03/2017 : EMC
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 688810.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°10419 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°12099 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°7580 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°9188 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°16413 déposé le 11/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°16591 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°14548 déposé le 13/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°17000 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°15985 déposé le 27/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°9096 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°9112 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°15138 déposé le 01/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°9030 déposé le 27/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°7499 déposé le 24/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°7486 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13773 déposé le 17/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13774 déposé le 17/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°13775 déposé le 17/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°3568 déposé le 09/05/1996
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B00775
Dépôt : N°3569 déposé le 09/05/1996
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 24152 du 02/09/2022
Numéro de gestion : 1993B00775
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires821 908643 410178 498323 105
APConstructions110 16185 34124 81933 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 436 0534 166 9462 269 1072 594 994
ATAutres immobilisations corporelles397 625333 77363 85176 159
AVImmobilisations en cours463 901463 90159 923
CUAutres participations1 750 0001 750 000600 000
BHAutres immobilisations financières162 071162 071164 771
BJTOTAL (I)10 141 7225 229 4724 912 2503 852 746
BLMatières premières, approvisionnements102 89213 40989 483125 620
BXClients et comptes rattachés3 278 8773 278 8772 147 117
BZAutres créances1 192 5351 192 535691 772
CFDisponibilités200 630200 630197 851
CHCharges constatées d’avance27 37027 37026 198
CJTOTAL (II)4 802 30513 4094 788 8963 188 558
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0285 242 8819 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel688 810688 810
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...661 990661 990
DDRéserve légale (1)55 08055 080
DGAutres réserves517 9461 062 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 960-544 735
DJSubventions d’investissement313 820384 801
DLTOTAL (I)2 404 6082 308 628
DPProvisions pour risques73 500117 500
DRTOTAL (III)73 500117 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)441 357404 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 87089 891
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 242 138791 982
DYDettes fiscales et sociales1 700 7051 525 558
EAAutres dettes2 746 9671 803 115
ECTOTAL (IV)7 223 0394 615 177
EETOTAL GENERAL (I à V)9 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FJChiffres d’affaires nets11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FNProduction immobilisée255 078169 799
FOSubventions d’exploitation90 39030 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 575214 907
FQAutres produits8 69182
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 579 2319 514 898
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements121 09142 518
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)22 72827 544
FWAutres achats et charges externes4 112 4322 115 600
FXImpôts, taxes et versements assimilés340 588267 187
FYSalaires et traitements5 011 3574 995 949
FZCharges sociales2 227 9201 846 481
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements782 528756 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 409
GEAutres charges44213
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 632 49710 052 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 265-537 310
GJProduits financiers de participations1
GLAutres intérêts et produits assimilés10
GPTotal des produits financiers (V)12
GRIntérêts et charges assimilées36 64437 759
GUTotal des charges financières (VI)36 64437 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 644-37 747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-89 909-575 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital89 64788 481
HCReprises sur provisions et transferts de charges44 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)133 64788 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 33777 799
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 5277 724
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 865183 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)100 782-94 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)-156 088-124 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 712 8799 603 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 545 91810 148 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 960-544 735
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 485
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5 329
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles516 760149 97123 320643 411
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 690 437632 558736 9324 586 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 207 197782 529760 2535 229 472
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges73 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges117 50044 00073 500
6NSur stocks et en cours13 40913 409
7BTotal Provisions pour dépréciation13 40913 409
7CTOTAL GENERAL117 50013 40944 00086 909
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 409
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières162 072
UXAutres créances clients3 278 877
UYPersonnel et comptes rattachés6 844
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux467
VMImpôts sur les bénéfices195 493
VBT. V. A.324 096
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)665 636
VSCharges constatées d’avance27 370
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 660 8554 498 783162 072
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 8342 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine438 524354 64183 882
8BFournisseurs et comptes rattaché2 242 1382 242 138
8CPersonnel et comptes rattachés404 791404 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux497 022497 022
VWT.V.A.629 126629 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés169 768169 768
VIGroupe et associés91 87091 870
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 746 9682 746 968
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 223 0397 139 15783 882
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice164 002
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 23082 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 1993B00775
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires821 908643 410178 498323 105
APConstructions110 16185 34124 81933 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 436 0534 166 9462 269 1072 594 994
ATAutres immobilisations corporelles397 625333 77363 85176 159
AVImmobilisations en cours463 901463 90159 923
CUAutres participations1 750 0001 750 000600 000
BHAutres immobilisations financières162 071162 071164 771
BJTOTAL (I)10 141 7225 229 4724 912 2503 852 746
BLMatières premières, approvisionnements102 89213 40989 483125 620
BXClients et comptes rattachés3 278 8773 278 8772 147 117
BZAutres créances1 192 5351 192 535691 772
CFDisponibilités200 630200 630197 851
CHCharges constatées d’avance27 37027 37026 198
CJTOTAL (II)4 802 30513 4094 788 8963 188 558
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0285 242 8819 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel688 810688 810
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...661 990661 990
DDRéserve légale (1)55 08055 080
DGAutres réserves517 9461 062 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 960-544 735
DJSubventions d’investissement313 820384 801
DLTOTAL (I)2 404 6082 308 628
DPProvisions pour risques73 500117 500
DRTOTAL (III)73 500117 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)441 357404 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 87089 891
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 242 138791 982
DYDettes fiscales et sociales1 700 7051 525 558
EAAutres dettes2 746 9671 803 115
ECTOTAL (IV)7 223 0394 615 177
EETOTAL GENERAL (I à V)9 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FJChiffres d’affaires nets11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FNProduction immobilisée255 078169 799
FOSubventions d’exploitation90 39030 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 575214 907
FQAutres produits8 69182
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 579 2319 514 898
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements121 09142 518
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)22 72827 544
FWAutres achats et charges externes4 112 4322 115 600
FXImpôts, taxes et versements assimilés340 588267 187
FYSalaires et traitements5 011 3574 995 949
FZCharges sociales2 227 9201 846 481
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements782 528756 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 409
GEAutres charges44213
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 632 49710 052 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 265-537 310
GJProduits financiers de participations1
GLAutres intérêts et produits assimilés10
GPTotal des produits financiers (V)12
GRIntérêts et charges assimilées36 64437 759
GUTotal des charges financières (VI)36 64437 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 644-37 747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-89 909-575 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital89 64788 481
HCReprises sur provisions et transferts de charges44 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)133 64788 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 33777 799
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 5277 724
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 865183 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)100 782-94 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)-156 088-124 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 712 8799 603 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 545 91810 148 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 960-544 735
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 485
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5 329
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles516 760149 97123 320643 411
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 690 437632 558736 9324 586 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 207 197782 529760 2535 229 472
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges73 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges117 50044 00073 500
6NSur stocks et en cours13 40913 409
7BTotal Provisions pour dépréciation13 40913 409
7CTOTAL GENERAL117 50013 40944 00086 909
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 409
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières162 072
UXAutres créances clients3 278 877
UYPersonnel et comptes rattachés6 844
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux467
VMImpôts sur les bénéfices195 493
VBT. V. A.324 096
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)665 636
VSCharges constatées d’avance27 370
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 660 8554 498 783162 072
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 8342 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine438 524354 64183 882
8BFournisseurs et comptes rattaché2 242 1382 242 138
8CPersonnel et comptes rattachés404 791404 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux497 022497 022
VWT.V.A.629 126629 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés169 768169 768
VIGroupe et associés91 87091 870
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 746 9682 746 968
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 223 0397 139 15783 882
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice164 002
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7689 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 1993B00775
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires821 908643 410178 498323 105
APConstructions110 16185 34124 81933 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 436 0534 166 9462 269 1072 594 994
ATAutres immobilisations corporelles397 625333 77363 85176 159
AVImmobilisations en cours463 901463 90159 923
CUAutres participations1 750 0001 750 000600 000
BHAutres immobilisations financières162 071162 071164 771
BJTOTAL (I)10 141 7225 229 4724 912 2503 852 746
BLMatières premières, approvisionnements102 89213 40989 483125 620
BXClients et comptes rattachés3 278 8773 278 8772 147 117
BZAutres créances1 192 5351 192 535691 772
CFDisponibilités200 630200 630197 851
CHCharges constatées d’avance27 37027 37026 198
CJTOTAL (II)4 802 30513 4094 788 8963 188 558
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0285 242 8819 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel688 810688 810
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...661 990661 990
DDRéserve légale (1)55 08055 080
DGAutres réserves517 9461 062 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 960-544 735
DJSubventions d’investissement313 820384 801
DLTOTAL (I)2 404 6082 308 628
DPProvisions pour risques73 500117 500
DRTOTAL (III)73 500117 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)441 357404 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 87089 891
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 242 138791 982
DYDettes fiscales et sociales1 700 7051 525 558
EAAutres dettes2 746 9671 803 115
ECTOTAL (IV)7 223 0394 615 177
EETOTAL GENERAL (I à V)9 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FJChiffres d’affaires nets11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FNProduction immobilisée255 078169 799
FOSubventions d’exploitation90 39030 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 575214 907
FQAutres produits8 69182
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 579 2319 514 898
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements121 09142 518
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)22 72827 544
FWAutres achats et charges externes4 112 4322 115 600
FXImpôts, taxes et versements assimilés340 588267 187
FYSalaires et traitements5 011 3574 995 949
FZCharges sociales2 227 9201 846 481
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements782 528756 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 409
GEAutres charges44213
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 632 49710 052 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 265-537 310
GJProduits financiers de participations1
GLAutres intérêts et produits assimilés10
GPTotal des produits financiers (V)12
GRIntérêts et charges assimilées36 64437 759
GUTotal des charges financières (VI)36 64437 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 644-37 747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-89 909-575 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital89 64788 481
HCReprises sur provisions et transferts de charges44 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)133 64788 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 33777 799
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 5277 724
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 865183 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)100 782-94 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)-156 088-124 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 712 8799 603 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 545 91810 148 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 960-544 735
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 485
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5 329
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles516 760149 97123 320643 411
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 690 437632 558736 9324 586 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 207 197782 529760 2535 229 472
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges73 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges117 50044 00073 500
6NSur stocks et en cours13 40913 409
7BTotal Provisions pour dépréciation13 40913 409
7CTOTAL GENERAL117 50013 40944 00086 909
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 409
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières162 072
UXAutres créances clients3 278 877
UYPersonnel et comptes rattachés6 844
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux467
VMImpôts sur les bénéfices195 493
VBT. V. A.324 096
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)665 636
VSCharges constatées d’avance27 370
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 660 8554 498 783162 072
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 8342 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine438 524354 64183 882
8BFournisseurs et comptes rattaché2 242 1382 242 138
8CPersonnel et comptes rattachés404 791404 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux497 022497 022
VWT.V.A.629 126629 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés169 768169 768
VIGroupe et associés91 87091 870
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 746 9682 746 968
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 223 0397 139 15783 882
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice164 002
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 17184 du 11/09/2019
Numéro de gestion : 1993B00775
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires821 908643 410178 498323 105
APConstructions110 16185 34124 81933 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 436 0534 166 9462 269 1072 594 994
ATAutres immobilisations corporelles397 625333 77363 85176 159
AVImmobilisations en cours463 901463 90159 923
CUAutres participations1 750 0001 750 000600 000
BHAutres immobilisations financières162 071162 071164 771
BJTOTAL (I)10 141 7225 229 4724 912 2503 852 746
BLMatières premières, approvisionnements102 89213 40989 483125 620
BXClients et comptes rattachés3 278 8773 278 8772 147 117
BZAutres créances1 192 5351 192 535691 772
CFDisponibilités200 630200 630197 851
CHCharges constatées d’avance27 37027 37026 198
CJTOTAL (II)4 802 30513 4094 788 8963 188 558
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0285 242 8819 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel688 810688 810
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...661 990661 990
DDRéserve légale (1)55 08055 080
DGAutres réserves517 9461 062 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 960-544 735
DJSubventions d’investissement313 820384 801
DLTOTAL (I)2 404 6082 308 628
DPProvisions pour risques73 500117 500
DRTOTAL (III)73 500117 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)441 357404 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 87089 891
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 242 138791 982
DYDettes fiscales et sociales1 700 7051 525 558
EAAutres dettes2 746 9671 803 115
ECTOTAL (IV)7 223 0394 615 177
EETOTAL GENERAL (I à V)9 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FJChiffres d’affaires nets11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FNProduction immobilisée255 078169 799
FOSubventions d’exploitation90 39030 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 575214 907
FQAutres produits8 69182
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 579 2319 514 898
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements121 09142 518
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)22 72827 544
FWAutres achats et charges externes4 112 4322 115 600
FXImpôts, taxes et versements assimilés340 588267 187
FYSalaires et traitements5 011 3574 995 949
FZCharges sociales2 227 9201 846 481
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements782 528756 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 409
GEAutres charges44213
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 632 49710 052 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 265-537 310
GJProduits financiers de participations1
GLAutres intérêts et produits assimilés10
GPTotal des produits financiers (V)12
GRIntérêts et charges assimilées36 64437 759
GUTotal des charges financières (VI)36 64437 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 644-37 747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-89 909-575 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital89 64788 481
HCReprises sur provisions et transferts de charges44 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)133 64788 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 33777 799
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 5277 724
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 865183 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)100 782-94 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)-156 088-124 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 712 8799 603 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 545 91810 148 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 960-544 735
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 485
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5 329
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles516 760149 97123 320643 411
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 690 437632 558736 9324 586 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 207 197782 529760 2535 229 472
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges73 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges117 50044 00073 500
6NSur stocks et en cours13 40913 409
7BTotal Provisions pour dépréciation13 40913 409
7CTOTAL GENERAL117 50013 40944 00086 909
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 409
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières162 072
UXAutres créances clients3 278 877
UYPersonnel et comptes rattachés6 844
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux467
VMImpôts sur les bénéfices195 493
VBT. V. A.324 096
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)665 636
VSCharges constatées d’avance27 370
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 660 8554 498 783162 072
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 8342 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine438 524354 64183 882
8BFournisseurs et comptes rattaché2 242 1382 242 138
8CPersonnel et comptes rattachés404 791404 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux497 022497 022
VWT.V.A.629 126629 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés169 768169 768
VIGroupe et associés91 87091 870
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 746 9682 746 968
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 223 0397 139 15783 882
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice164 002
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11365 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 1993B00775
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires821 908643 410178 498323 105
APConstructions110 16185 34124 81933 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 436 0534 166 9462 269 1072 594 994
ATAutres immobilisations corporelles397 625333 77363 85176 159
AVImmobilisations en cours463 901463 90159 923
CUAutres participations1 750 0001 750 000600 000
BHAutres immobilisations financières162 071162 071164 771
BJTOTAL (I)10 141 7225 229 4724 912 2503 852 746
BLMatières premières, approvisionnements102 89213 40989 483125 620
BXClients et comptes rattachés3 278 8773 278 8772 147 117
BZAutres créances1 192 5351 192 535691 772
CFDisponibilités200 630200 630197 851
CHCharges constatées d’avance27 37027 37026 198
CJTOTAL (II)4 802 30513 4094 788 8963 188 558
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0285 242 8819 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel688 810688 810
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...661 990661 990
DDRéserve légale (1)55 08055 080
DGAutres réserves517 9461 062 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 960-544 735
DJSubventions d’investissement313 820384 801
DLTOTAL (I)2 404 6082 308 628
DPProvisions pour risques73 500117 500
DRTOTAL (III)73 500117 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)441 357404 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 87089 891
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 242 138791 982
DYDettes fiscales et sociales1 700 7051 525 558
EAAutres dettes2 746 9671 803 115
ECTOTAL (IV)7 223 0394 615 177
EETOTAL GENERAL (I à V)9 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FJChiffres d’affaires nets11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FNProduction immobilisée255 078169 799
FOSubventions d’exploitation90 39030 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 575214 907
FQAutres produits8 69182
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 579 2319 514 898
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements121 09142 518
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)22 72827 544
FWAutres achats et charges externes4 112 4322 115 600
FXImpôts, taxes et versements assimilés340 588267 187
FYSalaires et traitements5 011 3574 995 949
FZCharges sociales2 227 9201 846 481
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements782 528756 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 409
GEAutres charges44213
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 632 49710 052 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 265-537 310
GJProduits financiers de participations1
GLAutres intérêts et produits assimilés10
GPTotal des produits financiers (V)12
GRIntérêts et charges assimilées36 64437 759
GUTotal des charges financières (VI)36 64437 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 644-37 747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-89 909-575 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital89 64788 481
HCReprises sur provisions et transferts de charges44 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)133 64788 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 33777 799
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 5277 724
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 865183 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)100 782-94 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)-156 088-124 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 712 8799 603 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 545 91810 148 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 960-544 735
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 485
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5 329
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles516 760149 97123 320643 411
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 690 437632 558736 9324 586 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 207 197782 529760 2535 229 472
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges73 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges117 50044 00073 500
6NSur stocks et en cours13 40913 409
7BTotal Provisions pour dépréciation13 40913 409
7CTOTAL GENERAL117 50013 40944 00086 909
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 409
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières162 072
UXAutres créances clients3 278 877
UYPersonnel et comptes rattachés6 844
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux467
VMImpôts sur les bénéfices195 493
VBT. V. A.324 096
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)665 636
VSCharges constatées d’avance27 370
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 660 8554 498 783162 072
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 8342 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine438 524354 64183 882
8BFournisseurs et comptes rattaché2 242 1382 242 138
8CPersonnel et comptes rattachés404 791404 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux497 022497 022
VWT.V.A.629 126629 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés169 768169 768
VIGroupe et associés91 87091 870
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 746 9682 746 968
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 223 0397 139 15783 882
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice164 002
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11962 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1993B00775
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires821 908643 410178 498323 105
APConstructions110 16185 34124 81933 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 436 0534 166 9462 269 1072 594 994
ATAutres immobilisations corporelles397 625333 77363 85176 159
AVImmobilisations en cours463 901463 90159 923
CUAutres participations1 750 0001 750 000600 000
BHAutres immobilisations financières162 071162 071164 771
BJTOTAL (I)10 141 7225 229 4724 912 2503 852 746
BLMatières premières, approvisionnements102 89213 40989 483125 620
BXClients et comptes rattachés3 278 8773 278 8772 147 117
BZAutres créances1 192 5351 192 535691 772
CFDisponibilités200 630200 630197 851
CHCharges constatées d’avance27 37027 37026 198
CJTOTAL (II)4 802 30513 4094 788 8963 188 558
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0285 242 8819 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel688 810688 810
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...661 990661 990
DDRéserve légale (1)55 08055 080
DGAutres réserves517 9461 062 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 960-544 735
DJSubventions d’investissement313 820384 801
DLTOTAL (I)2 404 6082 308 628
DPProvisions pour risques73 500117 500
DRTOTAL (III)73 500117 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)441 357404 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 87089 891
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 242 138791 982
DYDettes fiscales et sociales1 700 7051 525 558
EAAutres dettes2 746 9671 803 115
ECTOTAL (IV)7 223 0394 615 177
EETOTAL GENERAL (I à V)9 701 1477 041 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FJChiffres d’affaires nets11 955 967267 52812 223 4969 100 091
FNProduction immobilisée255 078169 799
FOSubventions d’exploitation90 39030 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 575214 907
FQAutres produits8 69182
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 579 2319 514 898
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements121 09142 518
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)22 72827 544
FWAutres achats et charges externes4 112 4322 115 600
FXImpôts, taxes et versements assimilés340 588267 187
FYSalaires et traitements5 011 3574 995 949
FZCharges sociales2 227 9201 846 481
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements782 528756 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 409
GEAutres charges44213
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 632 49710 052 208
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 265-537 310
GJProduits financiers de participations1
GLAutres intérêts et produits assimilés10
GPTotal des produits financiers (V)12
GRIntérêts et charges assimilées36 64437 759
GUTotal des charges financières (VI)36 64437 759
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 644-37 747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-89 909-575 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital89 64788 481
HCReprises sur provisions et transferts de charges44 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)133 64788 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 33777 799
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 5277 724
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 865183 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)100 782-94 543
HKImpôts sur les bénéfices (X)-156 088-124 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 712 8799 603 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 545 91810 148 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 960-544 735
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 485
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5 329
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles516 760149 97123 320643 411
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 690 437632 558736 9324 586 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 207 197782 529760 2535 229 472
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges73 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges117 50044 00073 500
6NSur stocks et en cours13 40913 409
7BTotal Provisions pour dépréciation13 40913 409
7CTOTAL GENERAL117 50013 40944 00086 909
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 409
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières162 072
UXAutres créances clients3 278 877
UYPersonnel et comptes rattachés6 844
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux467
VMImpôts sur les bénéfices195 493
VBT. V. A.324 096
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)665 636
VSCharges constatées d’avance27 370
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 660 8554 498 783162 072
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 8342 834
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine438 524354 64183 882
8BFournisseurs et comptes rattaché2 242 1382 242 138
8CPersonnel et comptes rattachés404 791404 791
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux497 022497 022
VWT.V.A.629 126629 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés169 768169 768
VIGroupe et associés91 87091 870
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 746 9682 746 968
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 223 0397 139 15783 882
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice164 002

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