EMC2 - BRAS-SUR-MEUSE

Marchés publics :

31/10/2019 : Marché

Objet : Fourniture de carburants
Classification : 9135100

Numéro unique d’identification : 779987486000152018EN3DnYAesJ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 000 €
Date de notification : 26/09/2018

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : UEM METZ

Titulaire :
EMC2 (55 Verdun) (77561662600187)

Historique de l'établissement :

01/09/2014 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

30/06/1997 : Préccession

Successeur : NATURE ET PLEIN AIR

Accords d'entreprise :

15/09/2023 : Accord Négociation Annuelle 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05523060010
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 27/09/2023
Date de dépôt : 25/09/2023
Date du texte : 15/09/2023
Date d'effet : 25/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)
053 - Compte épargne temps
111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

20/03/2023 : ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05523001328
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 29/03/2023
Date de dépôt : 27/03/2023
Date du texte : 20/03/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

03/11/2022 : AVENANT N°3 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES EMC2

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001216
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 09/11/2022
Date de dépôt : 04/11/2022
Date du texte : 03/11/2022
Date d'effet : 03/11/2022
Date de fin : 02/11/2025
Date de diffusion : 14/11/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

10/10/2022 : AVENANT N°1 A L'ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS L'UES EMC2

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001206
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/10/2022
Date de dépôt : 18/10/2022
Date du texte : 10/10/2022
Date d'effet : 01/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

091 - Classifications

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

10/10/2022 : Avenant n°3 interentreprises portant révision de l'accord collectif harmonisant les régimes "incapacité, invalidité et décès" de l'UES EMC2

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001207
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 21/10/2022
Date de dépôt : 18/10/2022
Date du texte : 10/10/2022
Date d'effet : 01/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

10/10/2022 : AVENANT N°4 INTERENTREPRISE PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF HARMONISANT LES REGIMES OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE DE L'UES EMC2 ET DES FILIALES D'EMC2

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001208
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 21/10/2022
Date de dépôt : 18/10/2022
Date du texte : 10/10/2022
Date d'effet : 01/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

10/10/2022 : Avenant n°7 portant révision du Protocole d'Accord UES du 27/03/02

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001209
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 21/10/2022
Date de dépôt : 19/10/2022
Date du texte : 10/10/2022
Date d'effet : 01/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant n°2 à l'accord du 24 avril 2017 sur le compte epargne temps de l'UES EMC2

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001153
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 29/07/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

053 - Compte épargne temps

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant n°1 à l'accord sur la composition et le fonctionnement du comite interentreprise de l'UES EMC2 et de nature et plen air

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001154
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 29/07/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : ACCORD UES EMC2 SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05522001146
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 08/08/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : AVENANT N°6 portant révision du Protocole d'Accord UES du 27-03-2002

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001148
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/08/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant N°2 à l'accord du 10 mai 2017 de l'UES EMC2 portant sur la mobilité

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001152
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/08/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

074 - Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant n°3 à l'accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES EMC2

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001157
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/08/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : ACCORD PORTANT SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT DANS L'UES EMC2

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05522001147
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 02/08/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : AVENANT N°10 A L'ACCORD DE L'UES SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 MAI 1999

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001149
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 02/08/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant N°2 à l'accord UES EMC2 portant sur l'astreinte en entreprise

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001150
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 04/08/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
131 - Autre, précisez

Signataires :

92

22/07/2022 : Avenant n°1 à l'accord sur la mise en place du teletravail et droit à la deconnexion au sein de l'UES EMC2

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001158
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 02/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au don de jours de repos au sein de l'UES EMC2

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001159
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant n°1 à l'accord congés payés

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001160
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant n°1 à l'accord congés

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001161
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant n°1 à l'accord sur la prime de 13ème mois

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001162
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant n°1 à l'accord de methode : sur les modalités pratiques d'application des differents accords et avenants sur le temps de travail mis en place à EMC2 depuis 1999

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001163
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 04/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant n°1 à l'accord relatif au dialogue social au sein de l'UES EMC2

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001165
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 02/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

045 - Reprise des données

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

22/07/2022 : Avenant n° 2 au reglement interieur du comité d'entreprises

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05522001167
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/08/2022
Date de dépôt : 02/08/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :

045 - Reprise des données

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

28/04/2022 : ACCORD DE CLASSIFICATIONS DES EMPLOIS DANS L'UES EMC2

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05522001081
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 11/05/2022
Date de dépôt : 09/05/2022
Date du texte : 28/04/2022
Date d'effet : 28/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMC2
Siret : 77561662600187
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

Informations de l'unité légale :

Date de création : 11/07/1928

Dénomination : EMC2

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)

Sigle : EMC2

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

EMC2 - Bras-sur-Meuse (siège)EMC2 - NubécourtEMC2 - Andelot-BlanchevilleEMC2 - MetzervisseEMC2 - BoulangeEMC2 - ManomEMC2 - ChâteauvillainEMC2 - ReimsEMC2 - VerdunEMC2 - DomvallierEMC2 - ChaumontEMC2 - GermisayEMC2 - JoinvilleEMC2 - LonguyonEMC2 - GermayEMC2 - MaranvilleEMC2 - Cléry-le-PetitEMC2 - Cléry-le-PetitEMC2 - Clermont-en-ArgonneEMC2 - RumontEMC2 - MetzEMC2 - ThionvilleEMC2 - RodemackEMC2 - BoismontEMC2 - BanthevilleEMC2 - Fresnes-en-WoëvreEMC2 - SouillyEMC2 - Vesaignes-sous-LafaucheEMC2 - ChaumontEMC2 - Saint-Jean-lès-LonguyonEMC2 - Villegusien-le-Lac (fermé)EMC2 - Conflans-en-Jarnisy (fermé)EMC2 - Rombas (fermé)EMC2 - Jarny (fermé)EMC2 - Dommary-Baroncourt (fermé)EMC2 - Clermont-en-Argonne (fermé)

Marques françaises :

21/07/2017 : TERIALIS

N° national/d'enregistrement : 4377979
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; repasseuses ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; cycles ; pédales de cycles ; selles de cycles ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative Agricole E MC2, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775616626
Adresse :
Route principale
55100 Bras sur Meuse
FR

Mandataire 1 : Coopérative Agricole E MC2, M. Philippe MANGIN
Adresse :
Route principale
55100 Bras sur Meuse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : TERIALIS

N° national/d'enregistrement : 4377979
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; repasseuses ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; cycles ; pédales de cycles ; selles de cycles ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative Agricole E MC2, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775616626
Adresse :
Route principale
55100 Bras sur Meuse
FR

Mandataire 1 : Coopérative Agricole E MC2, M. Philippe MANGIN
Adresse :
Route principale
55100 Bras sur Meuse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

28/11/2005 : GRANDESTER

N° national/d'enregistrement : 3394247
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles végétales estérifiées (carburants), carburant d'origine végétale.

Déposant 1 : EMC2 société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775616626

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-18

19/04/2001 : GRAINE D'AVENIR EMC2

N° national/d'enregistrement : 3095922
Date de dépôt : 19/04/2001
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Contrôle de qualité ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires).
N° de la classe : 31
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE E MC2, Société Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 775616626
Adresse :
55100 BRAS SUR MEUSE
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A
Adresse :
67 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-21
Date du BOPI : 25/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460251
Date de demande : 17/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

04/11/1997 : NATURE & PLEIN AIR

N° national/d'enregistrement : 97703014
Date de dépôt : 04/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à I'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; engrais pour les terres. - Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches (éclairage). - Machines et instruments pour le jardinage autres que ceux actionnés manuellement. - Vêtements pour la pratique des sports et des loisirs; chaussures et bottes pour la pratique des sports et des loisirs; vêtements imperméables; chapeaux pour la pratique des sports et des loisirs. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux
N° de la classe : 01
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 25
N° de la classe : 31

Déposant 1 : EMC2, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775616626
Adresse :
le Nid de Cygne
55100 BRAS SUR MEUSE
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-50
Date du BOPI : 12/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353327
Date de demande : 16/10/2007
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657484
Date de demande : 22/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

29/03/1996 : E MC2

N° national/d'enregistrement : 96619226
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Papier, carton et produits en ces matières à savoir papiers en bobines et cartons en plaques ou en rouleaux; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29

Déposant 1 : EMC2, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775616626
Adresse :
Le Nid de Cygne
55100 BRAS-SUR-MEUSE
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305237
Date de demande : 13/01/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613966
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

31/01/1989 : EMC 2

N° national/d'enregistrement : 1511803
Date de dépôt : 31/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : EMC2, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775616626
Adresse :
Le Nid de Cygne
55100 BRAS SUR MEUSE
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel
Adresse :
16 Rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124769
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395519
Date de demande : 22/01/2009
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700029
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

12/12/1988 : EMC2

N° national/d'enregistrement : 1502875
Date de dépôt : 12/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : EMC2, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775616626
Adresse :
Le Nid de Cygne
55100 BRAS SUR MEUSE
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel
Adresse :
16 Rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 49141
Date de demande : 06/11/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124768
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384498
Date de demande : 17/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700026
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Publications au Bodacc :

04/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°1186
NOJO : 055010000035030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 775 616 626
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE E MC2
Sigle : E MC2
Forme juridique : Société Coopérative Agricole

Administration :
DIDIER Bruno nom d'usage : DIDIER devient président.
MANGIN Philippe nom d'usage : MANGIN n'est plus président

16/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4642
NOJO : 550100000341460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022