EMERAUDE I.D

Entreprise

EMERAUDE I.D
Dernière mise à jour : 30/09/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/11/1995
Enseigne : EMERAUDE FORMATION
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33103561800064 / Siren : 331035618 / NIC : 00064
N° de TVA : FR 11 331035618
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
EMERAUDE I.D
Adresse :
17 Rue LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
Marchés publics :
13/04/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEUR EN BOIS
Classification : 36950000-

Numéro unique d’identification : 259500023000252022/GC/01/200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 192 780 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : ARGENTEUIL
Acheteur : SYNDICAT AZUR

Titulaire :
EMERAUDE ID (33103561800064)
12/03/2020 : Accord-cadre

Objet : HAB LOT 1 FOURNITURE DE COMPOSTEURS EN BOIS
Classification : 39234000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202019N0226/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 27/02/2020

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
EMERAUDE ID (33103561800064)
12/03/2020 : Accord-cadre

Objet : HAB LOT 1 FOURNITURE DE COMPOSTEURS EN BOIS
Classification : 39234000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202019N0226/0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 27/02/2020

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
EMERAUDE ID (33103561800064)
Historique de l'établissement :
30/09/2008 : enseigne
Enseigne : EMERAUDE FORMATION
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
25/12/2004 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
23/11/1995 : Succession
Prédécesseur : EMERAUDE I.D
Continuité économique
Accords d'entreprise :
15/06/2023 : Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02223005705
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/07/2023
Date de dépôt : 27/06/2023
Date du texte : 15/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 07/08/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMERAUDE i.d.
Siret : 33103561800064
Code APE : 8810C
Secteur : Aide par le travail

Thèmes de l'accord :
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
11/05/2023 : Accord sur le télétravail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02223005552
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 15/05/2023
Date du texte : 11/05/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMERAUDE i.d.
Siret : 33103561800064
Code APE : 8810C
Secteur : Aide par le travail

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
29/03/2023 : Accord sur la rémunération pour l'année 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02223005417
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/05/2023
Date de dépôt : 06/04/2023
Date du texte : 29/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMERAUDE i.d.
Siret : 33103561800064
Code APE : 8810C
Secteur : Aide par le travail

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
03/06/2022 : Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02222004398
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/10/2022
Date de dépôt : 08/06/2022
Date du texte : 03/06/2022
Date d'effet : 09/06/2022
Date de fin : 09/06/2025
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EMERAUDE i.d.
Siret : 33103561800064
Code APE : 8810C
Secteur : Aide par le travail

Thèmes de l'accord :
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
04/02/2022 : Accord fixant les modalités de négociation obligatoire en entreprise
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02222004042
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/09/2022
Date de dépôt : 17/02/2022
Date du texte : 04/02/2022
Date d'effet : 04/02/2022
Date de fin : 28/06/2022
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : EMERAUDE i.d.
Siret : 33103561800064
Code APE : 8810C
Secteur : Aide par le travail

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/09/1984
Dénomination : EMERAUDE I.D
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
Identifiant association RNA : W223001565
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
10/07/2012 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
09/08/2010 : activité principale
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail, ateliers protégés (NAFRev1 : 85.3H)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : EMERAUDE I.D
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)

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