EMMANUEL DELSOL - MARCY L'ETOILE

Informations de l'établissement :

Date de création : 16/12/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44517414700048 / Siren : 445174147 / NIC : 00048

N° de TVA : FR 69 445174147

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION

Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».

56 : Restauration

Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)

56.1 : Restaurants et services de restauration mobile

56.10 : Restaurants et services de restauration mobile

Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)

56.10C : Restauration de type rapide

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture au comptoir d’aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables : • les restaurants de restauration rapide • les restaurants proposant principalement des repas à emporter • la vente de crème glacée dans des chariots • la vente de repas dans des équipements mobiles • la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés

Cette sous-classe comprend aussi :
- salons de thé

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la vente au détail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B) Produits associés : 56.10.13p, 56.10.19

56.10C-Q : Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés

Cette classe comprend :
-la fabrication artisanale associée à la vente au détail de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (pizzas, quiches, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes, gaufres, frites, hamburgers, plats cuisinés divers, rôtisseries, ...)

Cette classe comprend aussi:
-l'activité ci-dessus associée à une activité minoritaire de vente pour consommation sur place.

Cette classe ne comprend pas :
-les restaurants de restauration rapide d'organisation industrielle ; (cf. 56.10C) -les salons de thé (cf. 56.10C)

Coordonnées de l'établissement :
EMMANUEL DELSOL

Adresse :
686 Route DE STE CONSORCE
69280 MARCY L'ETOILE

Liens de succession de l'établissement :

16/12/2016 : Succession

Prédécesseur : EMMANUEL DELSOL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 08/02/2003

Nom : M. DELSOL EMMANUEL

Dénomination usuelle: LE CIGOGNEAU

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

EMMANUEL DELSOL - Marcy-l'Étoile (siège)EMMANUEL DELSOL - Craponne (fermé)EMMANUEL DELSOL - Brindas (fermé)EMMANUEL DELSOL - Craponne (fermé)

Publications au Bodacc :

16/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°2588
NOJO : 069010001657281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Lyon 445 174 147
Nom : DELSOL Emmanuel
Nom commercial : PIZZ'BURGERS
Nom d'usage : DELSOL

13/10/2023 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°834
NOJO : 069010001649192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 27/09/2023
Publication légale : Tout Lyon, le 10/10/2023
Oppositions : Au cabinet de Me REVET Laetitia, avocat, sis 1 Rue des Vergers 69760 LIMONEST
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 27/09/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de Lyon le 02/10/2023, Dossier 2023 00043900 Référence : 6904P61 2023 A 09519 Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Place de l'Eglise 69210 SAINT-PIERRE-LA-PALUD. Adresse du nouveau propriétaire : 686 Route de Sainte Consorce 69280 MARCY-L'ETOILE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Etablissement principal :
Activité : Fonds de commerce de vente de pain et produits de boulangerie en dépôt, l'exploitation d'un bar à vins et à bières et débit de boissons à consommer sur place ou à emporter, la vente de produits dérivés liés au vin, à la bière et à l'épicerie fine, la petite restauration sur place ou à emporter et en livraison, activité de traiteur.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 20000 EUR

Adresse :
1 Place De l'Eglise
69210 Saint-Pierre-la-Palud

Numéro d'identification : RCS Lyon 445 174 147
Nom : DELSOL Emmanuel
Nom d'usage : DELSOL

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 900 057 696
Dénomination : L'ANGLE DES SAVEURS

08/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°2213
NOJO : 069010001100966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouvel établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Lyon 445 174 147
Nom : DELSOL Emmanuel
Nom commercial : PIZZA DELSOL
Nom d'usage : DELSOL

27/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°2798
NOJO : BXB123540058242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouvel établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Lyon 445 174 147
Nom : DELSOL Emmanuel
Nom commercial : PIZZA DELSOL
Nom d'usage : DELSOL

09/11/2012 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1022
NOJO : BXA12307000806N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 23/10/2012
Publication légale : L'Essor du Rhône, le 02/11/2012
Oppositions : Maître Laurent-Zacharie notaire 6 place du Marché 69670 Vaugneray
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Lyon 754 091 080
Dénomination : MISTER CRAPONNE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 445 174 147
Nom : DELSOL Emmanuel
Nom d'usage : DELSOL

30/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°2866
NOJO : BXB08330004182V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouvel établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Lyon 445 174 147
Nom : DELSOL Emmanuel
Nom commercial : LE CIGOGNEAU
Nom d'usage : DELSOL

Adresse :
avenue de l'An 2000
69290 Craponne

26/08/2008 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°1038
NOJO : BXA08233000521M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 29/07/2008
Publication légale : Tout Lyon, le 09/08/2008
Oppositions : Me HENNEVIN Notaire 2 Rue de Margnolles 69300 CALUIRE

Etablissement principal :
Activité : pizzeria
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 92000 EUR

Adresse :
avenue de l'An 2000
69290 Craponne

Numéro d'identification : RCS Lyon 445 174 147
Nom : DELSOL Emmanuel
Nom commercial : PIZZA DELSOL
Nom d'usage : DELSOL

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 482 115 730
Nom : MONTEILLET Eliane
Nom d'usage : SCHAEFFER

Précédent propriétaire :
Nom : SCHAEFFER Dominique
RCS non inscrit.

Historique de l'unité légale :

16/12/2016 : code NIC

Code NIC : 00048

23/10/2012 : activité principale, code NIC

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)
Code NIC : 00022

01/08/2008 : dénomination usuelle, activité principale, code NIC

Dénomination usuelle : LE CIGOGNEAU
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Code NIC : 00030

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)

01/01/2007 : activité principale, code NIC

Activité principale : Cuisson de produits de boulangerie (NAFRev1 : 15.8B)
Code NIC : 00022

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Charcuterie (NAFRev1 : 15.1F)

Etablissements :

27/11/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2003A00205
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Chemin du Grossand
69126 Brindas
France
Nom commercial : PIZZA DELSOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/2003
Activité : Préparation de pizzas et plats cuisinés à emporter, vente ambulante de pizza, plats cuisinés et boissons non alcoolisées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes physiques :

27/11/2012 : DELSOL Emmanuel

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 18/12/1965
Ville de naissance : 69266 Villeurbanne (69)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
44 Chemin du Grossand
69126 Brindas
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2003
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/02/2003

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