EMMANUEL TOITOT

Entreprise

EMMANUEL TOITOT
Dernière mise à jour : 01/04/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1981
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32060599100019 / Siren : 320605991 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 32 320605991
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
EMMANUEL TOITOT
Adresse :

25660 FONTAIN
Historique de l'établissement :
01/04/2010 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1981
Nom : M. TOITOT EMMANUEL GILBERT
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
02/06/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°233
NOJO : BXA10141000844X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 05/05/2010
Date de commencement d'activité : 01/04/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 522 177 120
Dénomination : EARL DE LA PETITE VEZE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : TOITOT Emmanuel, Gilbert, André Gérant associé : TOITOT Romain, Paul
Montant du capital : 7500 EUR

Etablissement principal :
Activité : Culture et élevages associés
Origine des fonds : Création

Adresse :
5 Ruroie
25660 Fontain

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 320 605 991
Nom : TOITOT Emmanuel, Gilbert

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Besançon 320 605 991
Nom : TOITOT Emmanuel, Gilbert
Historique de l'unité légale :
01/04/2010 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1980A00551
Type : Etablissement principal

Adresse :
25660 Fontain
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1981
Activité : ENTREPRISE DE BATTAGE TRAVAUX AGRICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - N[ SIRET : 320 605 991 00019 CODE APE : 012A (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)
Personnes physiques :
04/05/2017 : TOITOT Emmanuel
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 10/03/1960
Ville de naissance : BESANCON
Nationalité : Française

Adresse :
FONTAIN
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1980

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