Portail de la ville
de Priay

ENERCONFORT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/10/2019
Dénomination usuelle : ENERCONFORT
Enseigne : ENERCONFORT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75319225100043 / Siren : 753192251 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 80 753192251
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/05/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.9 : Commerce de gros non spécialisé
46.90 : Commerce de gros non spécialisé
46.90Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de divers produits et articles sans spécialisation particulière Produits associés : 46.90.10
43.22B-A : Installation et entretien de climatisation et chaufferie
Cette classe comprend :
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants : systèmes de chauffage (à l'électricité, au gaz et au mazout) ; chaudières, tours de refroidissement ; matériels et conduites de ventilation et de climatisation ; conduites de distribution de vapeur ; les capteurs d'énergie solaire non électriques

Cette classe ne comprend pas :
-l'installation des systèmes de chauffage, de ventilation, de dépoussiérage, de conditionnement d'air ou de réfrigération à caractère industriel (cf. 33.20A-Z et 33.20B-B) ;
-la fumisterie industrielle (cf. 43.99D-C) ;
-le ramonage (cf. 81.22Z) ;
-l’installation de chauffage électrique par plinthe chauffante (cf. 43.21A) ;
- l'entretien des chaudières domestiques (cf. 43.22B-C)
Remarque : cette classe ne comprend que les unités d'installation ou de réparation d'équipements collectifs
Coordonnées de l'établissement :
ENERCONFORT
Adresse :
27 AVEN DE VIRECOURT
33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
Historique de l'établissement :
13/06/2022 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle : ENERDISCOUNT-ENERSERVICES
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
07/05/2021 : activité principale
Activité principale : Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (NAFRev2 : 47.99B)
26/10/2020 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : ENERDISCOUNT
Dénomination usuelle : ENERDISCOUNT
Liens de succession de l'établissement :
26/10/2020 : Succession
Prédécesseur : ENERDISCOUNT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/07/2012
Dénomination : ENERDISCOUNT
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
12/10/2016 : ENERCONFORT
N° national/d'enregistrement : 4306464
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thermostats ; variateurs ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; modems ; indicateurs de température ; alarmes électriques ou électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; télécommandes ; sondes pour thermostats ; appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique ; appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques pour équipement de génie climatique ; appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; interfaces pour applications domotiques ; émetteurs (télécommunications) ; récepteurs (audio, vidéo) ; tablettes électroniques ; disjoncteurs ; régulateurs électroniques de température ; organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière ; sondes de température pour chauffage central, sondes et thermostats pour chaudières ; logiciels pour la domotique ; appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage ; circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air ; appareils de ventilation (climatisation) ; ventilateurs (climatisation) ; installations de conditionnement d'air / installations de climatisation ; installations de conduites d'eau ; hottes d'aération ; hottes d'aspiration ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; appareils et installations de filtrage d'air ; filtres à air pour la climatisation ; stérilisateurs d'air ; souffleries ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; appareils à air chaud ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau thermodynamiques ; pompes à chaleur ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de refroidissement ; appareils et machines pour la purification de l'air ; échangeurs thermiques ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) / collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareil à eau et pour appareils à gaz ; aérothermes ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; chaudières de chauffage et chaudières à gaz ; échangeurs thermiques ; installations de production de vapeur ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; registres de tirage (chauffage) / régulateurs de tirage (chauffage) ; VMC (ventilation mécanique contrôlée) ; VMI (ventilation mécanique par insufflation) ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; ballons thermodynamiques ; panneaux solaires ; installations solaires pour le chauffage ; panneaux rayonnants pour le chauffage.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matériaux d'isolation à savoir laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, lin, laine de mouton, laine minérale, panneaux de fibre de bois, ouate de cellulose, polystyrène expansé et extrudé, polyuréthane, verre cellulaire, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique pour l'isolation, feutre bitumeux pour l'isolation, feuilles en polychlorure de polyvinyle pour l'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées pour l'isolation et l'étanchéité, matériaux pour l'étanchéité, matériaux pour l'isolation thermique et phonique, y compris matériaux à base de laine de verre, de laine de roche ou en caoutchouc, produits calorifuges, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants, vernis isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduites non métalliques d'installations de ventilation et de conditionnement d'air ; conduites non métalliques de réseaux de distribution des eaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des fichiers informatiques ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels en matière d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'approvisionnement pour des tiers d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; courrier publicitaire ; services de promotion d'appareils, de machines et d'installations d'efficacité énergétique ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing ; services de vente au détail ou en gros de thermostats, variateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, modems, indicateurs de température, alarmes électriques ou électroniques, logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires, télécommandes, sondes pour thermostats, appareils et dispositifs de gestion de l'énergie, appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique, appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques pour équipement de génie climatique, appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie, appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données, interfaces pour applications domotiques, émetteurs (télécommunications), récepteurs (audio, vidéo), tablettes électroniques, disjoncteurs, régulateurs électroniques de température, organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière, sondes de température pour chauffage central, sondes et thermostats pour chaudières, logiciels pour la domotique, appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage, circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage, appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air, appareils de ventilation (climatisation), ventilateurs (climatisation), installations de conditionnement d'air / installations de climatisation, installations de conduites d'eau, hottes d'aération, hottes d'aspiration, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, appareils et installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air, souffleries, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, chauffe-eau thermodynamiques, pompes à chaleur, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils et installations de refroidissement, appareils et machines pour la purification de l'air, échangeurs thermiques, capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) / collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage), accessoires de réglage et de sûreté pour appareil à eau et pour appareils à gaz, aérothermes, alimentateurs de chaudières de chauffage, chaudières de chauffage et chaudières à gaz, échangeurs thermiques, installations de production de vapeur, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, registres de tirage (chauffage) / régulateurs de tirage (chauffage), VMC (ventilation mécanique contrôlée), VMI (ventilation mécanique par insufflation), appareils et machines pour le traitement de l'air, ballons thermodynamiques, panneaux solaires, installations solaires pour le chauffage, panneaux rayonnants pour le chauffage, isolants, matériaux d'isolation à savoir laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, lin, laine de mouton, laine minérale, panneaux de fibre de bois, ouate de cellulose, polystyrène expansé et extrudé, polyuréthane, verre cellulaire, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique pour l'isolation, feutre bitumeux pour l'isolation, feuilles en polychlorure de polyvinyle pour l'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées pour l'isolation et l'étanchéité, matériaux pour l'étanchéité, matériaux pour l'isolation thermique et phonique, y compris matériaux à base de laine de verre, de laine de roche ou en caoutchouc, produits calorifuges, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants, vernis isolants, conduites non métalliques d'installations de ventilation et de conditionnement d'air, conduites non métalliques de réseaux de distribution des eaux.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; construction ; services d'étanchéité (construction) ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'isolation (construction) ; installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; informations et conseils en matière d'installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; services et travaux d'isolation intérieur et extérieur avec tout isolant.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine de l'installation, de la maintenance d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur, et dans le domaine des services de diagnostics énergétiques ; services de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et maintenance d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; informations, conseils techniques et consultations techniques en matière d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; expertises ; études de projets techniques ; information et conseils techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; diagnostics pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels relatifs au génie climatique ; programmation pour ordinateurs relatifs au génie climatique ; essais techniques en matière de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; inspections techniques d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la production d'énergie électrique, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique et d'énergies renouvelables ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique (franchise) notamment dans le domaine d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; études et conseils techniques en matière d'économie d'énergie.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de marque ; services juridiques.

Déposant 1 : ENERDISCOUNT, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 753192251
Adresse :
6 avenue Neil Armstrong
33692 MERIGNAC CEDEX
FR

Mandataire 1 : SELARL GOUACHE AVOCATS, Me GOUACHE Jean-Baptiste
Adresse :
4 rue Dufrénoy
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

12/10/2016 : HOMESMART
N° national/d'enregistrement : 4306483
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thermostats ; variateurs ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; modems ; indicateurs de température ; alarmes électriques ou électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; télécommandes ; sondes pour thermostats ; appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique ; appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques pour équipement de génie climatique ; appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; interfaces pour applications domotiques ; émetteurs (télécommunications) ; récepteurs (audio, vidéo) ; tablettes électroniques ; disjoncteurs ; régulateurs électroniques de température ; organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière ; sondes de température pour chauffage central, sondes et thermostats pour chaudières ; logiciels pour la domotique ; appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage ; circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air ; appareils de ventilation (climatisation) ; ventilateurs (climatisation) ; installations de conditionnement d'air / installations de climatisation ; installations de conduites d'eau ; hottes d'aération ; hottes d'aspiration ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; appareils et installations de filtrage d'air ; filtres à air pour la climatisation ; stérilisateurs d'air ; souffleries ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; appareils à air chaud ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau thermodynamiques ; pompes à chaleur ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de refroidissement ; appareils et machines pour la purification de l'air ; échangeurs thermiques ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) / collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareil à eau et pour appareils à gaz ; aérothermes ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; chaudières de chauffage et chaudières à gaz ; échangeurs thermiques ; installations de production de vapeur ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; registres de tirage (chauffage) / régulateurs de tirage (chauffage) ; VMC (ventilation mécanique contrôlée) ; VMI (ventilation mécanique par insufflation) ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; ballons thermodynamiques ; panneaux solaires ; installations solaires pour le chauffage ; panneaux rayonnants pour le chauffage.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matériaux d'isolation à savoir laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, lin, laine de mouton, laine minérale, panneaux de fibre de bois, ouate de cellulose, polystyrène expansé et extrudé, polyuréthane, verre cellulaire, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique pour l'isolation, feutre bitumeux pour l'isolation, feuilles en polychlorure de polyvinyle pour l'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées pour l'isolation et l'étanchéité, matériaux pour l'étanchéité, matériaux pour l'isolation thermique et phonique, y compris matériaux à base de laine de verre, de laine de roche ou en caoutchouc, produits calorifuges, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants, vernis isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduites non métalliques d'installations de ventilation et de conditionnement d'air ; conduites non métalliques de réseaux de distribution des eaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des fichiers informatiques ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels en matière d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'approvisionnement pour des tiers d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; courrier publicitaire ; services de promotion d'appareils, de machines et d'installations d'efficacité énergétique ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing ; services de vente au détail ou en gros de thermostats, variateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, modems, indicateurs de température, alarmes électriques ou électroniques, logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires, télécommandes, sondes pour thermostats, appareils et dispositifs de gestion de l'énergie, appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique, appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques pour équipement de génie climatique, appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie, appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données, interfaces pour applications domotiques, émetteurs (télécommunications), récepteurs (audio, vidéo), tablettes électroniques, disjoncteurs, régulateurs électroniques de température, organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière, sondes de température pour chauffage central, sondes et thermostats pour chaudières, logiciels pour la domotique, appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage, circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage, appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air, appareils de ventilation (climatisation), ventilateurs (climatisation), installations de conditionnement d'air / installations de climatisation, installations de conduites d'eau, hottes d'aération, hottes d'aspiration, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, appareils et installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air, souffleries, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, chauffe-eau thermodynamiques, pompes à chaleur, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils et installations de refroidissement, appareils et machines pour la purification de l'air, échangeurs thermiques, capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) / collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage), accessoires de réglage et de sûreté pour appareil à eau et pour appareils à gaz, aérothermes, alimentateurs de chaudières de chauffage, chaudières de chauffage et chaudières à gaz, échangeurs thermiques, installations de production de vapeur, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, registres de tirage (chauffage) / régulateurs de tirage (chauffage), VMC (ventilation mécanique contrôlée), VMI (ventilation mécanique par insufflation), appareils et machines pour le traitement de l'air, ballons thermodynamiques, panneaux solaires, installations solaires pour le chauffage, panneaux rayonnants pour le chauffage, isolants, matériaux d'isolation à savoir laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, lin, laine de mouton, laine minérale, panneaux de fibre de bois, ouate de cellulose, polystyrène expansé et extrudé, polyuréthane, verre cellulaire, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique pour l'isolation, feutre bitumeux pour l'isolation, feuilles en polychlorure de polyvinyle pour l'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées pour l'isolation et l'étanchéité, matériaux pour l'étanchéité, matériaux pour l'isolation thermique et phonique, y compris matériaux à base de laine de verre, de laine de roche ou en caoutchouc, produits calorifuges, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants, vernis isolants, conduites non métalliques d'installations de ventilation et de conditionnement d'air, conduites non métalliques de réseaux de distribution des eaux.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; construction ; services d'étanchéité (construction) ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'isolation (construction) ; installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; informations et conseils en matière d'installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; services et travaux d'isolation intérieur et extérieur avec tout isolant.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et maintenance d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; informations, conseils techniques et consultations techniques en matière d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; expertises ; études de projets techniques ; information et conseils techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; diagnostics pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels relatifs au génie climatique ; programmation pour ordinateurs relatifs au génie climatique ; essais techniques en matière de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; inspections techniques d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la production d'énergie électrique, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique et d'énergies renouvelables ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique (franchise) notamment dans le domaine d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; études et conseils techniques en matière d'économie d'énergie.

Déposant 1 : ENERDISCOUNT, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 753192251
Adresse :
6 avenue Neil Armstrong
33692 MERIGNAC CEDEX
FR

Mandataire 1 : SELARL GOUACHE AVOCATS, Me GOUACHE Jean-Baptiste
Adresse :
4 rue Dufrénoy
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

12/10/2016 : ENERCONFORT
N° national/d'enregistrement : 4306464
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thermostats ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; modems ; indicateurs de température ; alarmes électriques ou électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; télécommandes ; sondes pour thermostats ; appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique ; appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques pour équipement de génie climatique ; appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; interfaces pour applications domotiques ; émetteurs (télécommunications) ; récepteurs (audio, vidéo) ; tablettes électroniques ; disjoncteurs ; régulateurs électroniques de température ; organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière ; sondes de température pour chauffage central, sondes et thermostats pour chaudières ; logiciels pour la domotique ; appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage ; circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage ; variateurs de lumière.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air ; appareils de ventilation (climatisation) ; ventilateurs (climatisation) ; installations de conditionnement d'air / installations de climatisation ; installations de conduites d'eau ; hottes d'aération ; hottes d'aspiration ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; appareils et installations de filtrage d'air ; filtres à air pour la climatisation ; stérilisateurs d'air ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; appareils à air chaud ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau thermodynamiques ; pompes à chaleur ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de refroidissement ; appareils et machines pour la purification de l'air ; échangeurs thermiques ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) / collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareil à eau et pour appareils à gaz ; aérothermes ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; chaudières de chauffage et chaudières à gaz ; échangeurs thermiques ; installations de production de vapeur ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; registres de tirage (chauffage) / régulateurs de tirage (chauffage) ; VMC (ventilation mécanique contrôlée) ; VMI (ventilation mécanique par insufflation) ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; ballons thermodynamiques ; panneaux solaires ; installations solaires pour le chauffage ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; souffleries (parties d'installations d'aération).
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matériaux d'isolation à savoir laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, lin, laine de mouton, laine minérale, panneaux de fibre de bois, ouate de cellulose, polystyrène expansé et extrudé, polyuréthane, verre cellulaire, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique pour l'isolation, feutre bitumeux pour l'isolation, feuilles en polychlorure de polyvinyle pour l'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées pour l'isolation et l'étanchéité, matériaux pour l'étanchéité, matériaux pour l'isolation thermique et phonique, y compris matériaux à base de laine de verre, de laine de roche ou en caoutchouc, produits calorifuges, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants, vernis isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduites non métalliques d'installations de ventilation et de conditionnement d'air ; conduites non métalliques de réseaux de distribution des eaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des fichiers informatiques ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels en matière d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'approvisionnement pour des tiers d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; courrier publicitaire ; services de promotion d'appareils, de machines et d'installations d'efficacité énergétique ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing ; services de vente au détail ou en gros de thermostats, variateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, modems, indicateurs de température, alarmes électriques ou électroniques, logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires, télécommandes, sondes pour thermostats, appareils et dispositifs de gestion de l'énergie, appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique, appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques pour équipement de génie climatique, appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie, appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données, interfaces pour applications domotiques, émetteurs (télécommunications), récepteurs (audio, vidéo), tablettes électroniques, disjoncteurs, régulateurs électroniques de température, organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière, sondes de température pour chauffage central, sondes et thermostats pour chaudières, logiciels pour la domotique, appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage, circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage, appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air, appareils de ventilation (climatisation), ventilateurs (climatisation), installations de conditionnement d'air / installations de climatisation, installations de conduites d'eau, hottes d'aération, hottes d'aspiration, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, appareils et installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air, souffleries, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, chauffe-eau thermodynamiques, pompes à chaleur, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils et installations de refroidissement, appareils et machines pour la purification de l'air, échangeurs thermiques, capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) / collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage), accessoires de réglage et de sûreté pour appareil à eau et pour appareils à gaz, aérothermes, alimentateurs de chaudières de chauffage, chaudières de chauffage et chaudières à gaz, échangeurs thermiques, installations de production de vapeur, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, registres de tirage (chauffage) / régulateurs de tirage (chauffage), VMC (ventilation mécanique contrôlée), VMI (ventilation mécanique par insufflation), appareils et machines pour le traitement de l'air, ballons thermodynamiques, panneaux solaires, installations solaires pour le chauffage, panneaux rayonnants pour le chauffage, isolants, matériaux d'isolation à savoir laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, lin, laine de mouton, laine minérale, panneaux de fibre de bois, ouate de cellulose, polystyrène expansé et extrudé, polyuréthane, verre cellulaire, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique pour l'isolation, feutre bitumeux pour l'isolation, feuilles en polychlorure de polyvinyle pour l'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées pour l'isolation et l'étanchéité, matériaux pour l'étanchéité, matériaux pour l'isolation thermique et phonique, y compris matériaux à base de laine de verre, de laine de roche ou en caoutchouc, produits calorifuges, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants, vernis isolants, conduites non métalliques d'installations de ventilation et de conditionnement d'air, conduites non métalliques de réseaux de distribution des eaux.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; construction ; services d'étanchéité (construction) ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'isolation (construction) ; installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; informations et conseils en matière d'installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; services et travaux d'isolation intérieur et extérieur avec tout isolant.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine de l'installation, de la maintenance d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur, et dans le domaine des services de diagnostics énergétiques ; services de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et maintenance d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; informations, conseils techniques et consultations techniques en matière d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; expertises ; études de projets techniques ; information et conseils techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; diagnostics pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels relatifs au génie climatique ; programmation pour ordinateurs relatifs au génie climatique ; essais techniques en matière de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; contrôle qualité d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la production d'énergie électrique, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique et d'énergies renouvelables ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique (franchise) notamment dans le domaine d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; études et conseils techniques en matière d'économie d'énergie.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de marque ; services juridiques.

Déposant 1 : ENERDISCOUNT, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 753192251
Adresse :
6 avenue Neil Armstrong
33692 MERIGNAC CEDEX
FR

Mandataire 1 : SELARL GOUACHE AVOCATS, Me GOUACHE Jean-Baptiste

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711771
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : PHENIX INVEST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711772
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : ENERDEVELOPPEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711773
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : ENERDISCOUNT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

12/10/2016 : ENERCONFORT
N° national/d'enregistrement : 4306464
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thermostats ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; modems ; indicateurs de température ; alarmes électriques ou électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; télécommandes ; sondes pour thermostats ; appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique ; appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques pour équipement de génie climatique ; appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; interfaces pour applications domotiques ; émetteurs (télécommunications) ; récepteurs (audio, vidéo) ; tablettes électroniques ; disjoncteurs ; régulateurs électroniques de température ; organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière ; sondes de température pour chauffage central, sondes et thermostats pour chaudières ; logiciels pour la domotique ; appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage ; circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage ; variateurs de lumière.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air ; appareils de ventilation (climatisation) ; ventilateurs (climatisation) ; installations de conditionnement d'air / installations de climatisation ; installations de conduites d'eau ; hottes d'aération ; hottes d'aspiration ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; appareils et installations de filtrage d'air ; filtres à air pour la climatisation ; stérilisateurs d'air ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; appareils à air chaud ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau thermodynamiques ; pompes à chaleur ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installations de refroidissement ; appareils et machines pour la purification de l'air ; échangeurs thermiques ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) / collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareil à eau et pour appareils à gaz ; aérothermes ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; chaudières de chauffage et chaudières à gaz ; échangeurs thermiques ; installations de production de vapeur ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; registres de tirage (chauffage) / régulateurs de tirage (chauffage) ; VMC (ventilation mécanique contrôlée) ; VMI (ventilation mécanique par insufflation) ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; ballons thermodynamiques ; panneaux solaires ; installations solaires pour le chauffage ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; souffleries (parties d'installations d'aération).
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants ; matériaux d'isolation à savoir laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, lin, laine de mouton, laine minérale, panneaux de fibre de bois, ouate de cellulose, polystyrène expansé et extrudé, polyuréthane, verre cellulaire, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique pour l'isolation, feutre bitumeux pour l'isolation, feuilles en polychlorure de polyvinyle pour l'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées pour l'isolation et l'étanchéité, matériaux pour l'étanchéité, matériaux pour l'isolation thermique et phonique, y compris matériaux à base de laine de verre, de laine de roche ou en caoutchouc, produits calorifuges, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants, vernis isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduites non métalliques d'installations de ventilation et de conditionnement d'air ; conduites non métalliques de réseaux de distribution des eaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des fichiers informatiques ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels en matière d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'approvisionnement pour des tiers d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; courrier publicitaire ; services de promotion d'appareils, de machines et d'installations d'efficacité énergétique ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing ; services de vente au détail ou en gros de thermostats, variateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, modems, indicateurs de température, alarmes électriques ou électroniques, logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires, télécommandes, sondes pour thermostats, appareils et dispositifs de gestion de l'énergie, appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique, appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques pour équipement de génie climatique, appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie, appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données, interfaces pour applications domotiques, émetteurs (télécommunications), récepteurs (audio, vidéo), tablettes électroniques, disjoncteurs, régulateurs électroniques de température, organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière, sondes de température pour chauffage central, sondes et thermostats pour chaudières, logiciels pour la domotique, appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage, circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage, appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air, appareils de ventilation (climatisation), ventilateurs (climatisation), installations de conditionnement d'air / installations de climatisation, installations de conduites d'eau, hottes d'aération, hottes d'aspiration, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, appareils et installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air, souffleries, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, chauffe-eau thermodynamiques, pompes à chaleur, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils et installations de refroidissement, appareils et machines pour la purification de l'air, échangeurs thermiques, capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) / collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage), accessoires de réglage et de sûreté pour appareil à eau et pour appareils à gaz, aérothermes, alimentateurs de chaudières de chauffage, chaudières de chauffage et chaudières à gaz, échangeurs thermiques, installations de production de vapeur, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, registres de tirage (chauffage) / régulateurs de tirage (chauffage), VMC (ventilation mécanique contrôlée), VMI (ventilation mécanique par insufflation), appareils et machines pour le traitement de l'air, ballons thermodynamiques, panneaux solaires, installations solaires pour le chauffage, panneaux rayonnants pour le chauffage, isolants, matériaux d'isolation à savoir laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, lin, laine de mouton, laine minérale, panneaux de fibre de bois, ouate de cellulose, polystyrène expansé et extrudé, polyuréthane, verre cellulaire, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique pour l'isolation, feutre bitumeux pour l'isolation, feuilles en polychlorure de polyvinyle pour l'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées pour l'isolation et l'étanchéité, matériaux pour l'étanchéité, matériaux pour l'isolation thermique et phonique, y compris matériaux à base de laine de verre, de laine de roche ou en caoutchouc, produits calorifuges, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants, vernis isolants, conduites non métalliques d'installations de ventilation et de conditionnement d'air, conduites non métalliques de réseaux de distribution des eaux.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; construction ; services d'étanchéité (construction) ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'isolation (construction) ; installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; informations et conseils en matière d'installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; services et travaux d'isolation intérieur et extérieur avec tout isolant.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine de l'installation, de la maintenance d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur, et dans le domaine des services de diagnostics énergétiques ; services de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et maintenance d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; informations, conseils techniques et consultations techniques en matière d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; expertises ; études de projets techniques ; information et conseils techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; diagnostics pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels relatifs au génie climatique ; programmation pour ordinateurs relatifs au génie climatique ; essais techniques en matière de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; contrôle qualité d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la production d'énergie électrique, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique et d'énergies renouvelables ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique (franchise) notamment dans le domaine d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de panneaux solaires et de pompes à chaleur ; études et conseils techniques en matière d'économie d'énergie.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de marque ; services juridiques.

Déposant 1 : ENERDISCOUNT, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 753192251
Adresse :
6 avenue Neil Armstrong
33692 MERIGNAC CEDEX
FR

Mandataire 1 : SELARL GOUACHE AVOCATS, Me GOUACHE Jean-Baptiste

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

12/10/2016 : HOMESMART
N° national/d'enregistrement : 4306483
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir promotion des ventes ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing.

Déposant 1 : ENERDISCOUNT, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 753192251
Adresse :
6 avenue Neil Armstrong
33692 MERIGNAC CEDEX
FR

Mandataire 1 : SELARL GOUACHE AVOCATS, Me GOUACHE Jean-Baptiste

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Publications au Bodacc :
22/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°729
NOJO : 003302MYG980825
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 753 192 251
Dénomination : ENERDISCOUNT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 160000.00 EUR
06/05/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°454
NOJO : 003302MYG964391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ENERDISCOUNT Société à responsabilité limitée Au capital de : 160 000,00 EUR Siège social 27 Avenue de Virecourt 33370 Artigues-près-Bordeaux N° RCS 753 192 251 RCS Bordeaux, est société absorbante ENERSERVICES Société à responsabilité limitée Au capital de : 30 000,00 EUR Siège social 27 Avenue Virecourt 33370 Artigues-près-Bordeaux N° RCS 810 913 632 RCS Bordeaux, est société absorbée Actif : 1 717 573,00 EUR Passif : 1 597 383,00 EUR Actif net apporté : 120 190,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet : 02/05/2022 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 03/05/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Bordeaux au nom de la société ENERSERVICES et au nom de la société ENERDISCOUNT

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 753 192 251
Dénomination : ENERDISCOUNT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 160000.00 EUR
13/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1556
NOJO : 003302MYG850450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Date de commencement d'activité : 09/07/2012
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 753 192 251
Dénomination : ENERDISCOUNT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LAMARQUE Brice, Jean
18/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°888
NOJO : 003302MYG844514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 753 192 251
Dénomination : ENERDISCOUNT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOUTHON Thierry ; Gérant : LAMARQUE Brice, Jean
16/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°628
NOJO : 330213302432117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 753 192 251
Dénomination : ENERDISCOUNT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 160000.00 EUR
11/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°665
NOJO : BXB16036001455D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 753 192 251
Dénomination : ENERDISCOUNT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : MOUTHON Thierry en fonction le 07 Août 2012 Gérant : MOUTHON Fanny en fonction le 04 Février 2016
16/08/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°245
NOJO : BXA122210014872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 09/07/2012

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 753 192 251
Dénomination : ENERDISCOUNT
Nom commercial : ENERDISCOUNT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOUTHON Thierry
Montant du capital : 5000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
22/12/2023 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
13/06/2022 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
Caractère employeur : Non
07/05/2021 : activité principale
Activité principale : Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (NAFRev2 : 47.99B)
26/10/2020 : activité principale, code NIC
Activité principale : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (NAFRev2 : 43.22B)
Code NIC : 00043
04/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Type : Personne Physique

Nom : LAMARQUE Brice, Jean
Né le 12/03/1982 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 Chemin de Salvy
33360 Latresne
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Type : Personne Physique

Nom : LAMARQUE Brice, Jean
Né le 12/03/1982 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 Chemin de Salvy
33360 Latresne
FRANCE
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Type : Personne Physique

Nom : MOUTHON Thierry
Né le 13/04/1964 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 Avenue Neil ARMSTRONG
33692 Mérignac CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
26/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°26919 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Révocation(s) de gérant(s)
26/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°26919 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°26919 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°26919 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
08/10/2020 : Acte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°24675 déposé le 14/10/2020
Etat : Déposé
31/08/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°68262 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/08/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°68262 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/08/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°68262 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°43534 déposé le 04/07/2018
Etat : Déposé
10/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°2323 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°2323 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
10/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°2323 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°2323 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
08/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°2323 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°2323 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°6671 déposé le 05/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
11/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°6671 déposé le 05/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°2541 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°2541 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°2541 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°2541 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
19/12/2014 : Certificat
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
19/12/2014 : Certificat
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
11/07/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
Décision : DE M. BRICE LAMARQUE A M. THIERRY MOUTHON
11/07/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°555 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
Décision : DE M. BRICE LAMARQUE A M. THIERRY MOUTHON
01/07/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°13359 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/07/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°13359 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/07/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°13359 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/07/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Dépôt : N°13359 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
02/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
27 Avenue de Virecourt
33370 Artigues-près-Bordeaux
FRANCE
Nom commercial : ENERDISCOUNT
Enseigne : ENERDISCOUNT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/07/2012
Activité : Vente et distribution de produits en rapport avec les énergies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
27 Avenue Virecourt
33370 Artigues-près-Bordeaux
FRANCE
Nom commercial : ENERCONFORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2019
Activité : distribution, ventes aux professionnels et aux particuliers de produits ayant un rapport avec les énergies renouvelable, Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation, d'énergies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Type : Siège

Adresse :
6 Avenue Neil Armstrong
33692 Mérignac CEDEX
FRANCE
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Avenue Neil Armstrong
33692 Mérignac CEDEX
FRANCE
Nom commercial : ENERDISCOUNT
Enseigne : ENERDISCOUNT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/07/2012
Activité : Vente et distribution de produits en rapport avec les énergies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03019
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Rue Haroun Tazieff
33150 Cenon
FRANCE
Nom commercial : Enerconfort
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2014
Activité : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 41713
Date d’ajout de l’observation : 29/10/2019
Texte de l'observation : L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
Personnes morales :
02/12/2020 : ENERDISCOUNT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente et distribution de produits en rapport avec les énergies renouvelables

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 160000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/10/2016 : ENERDISCOUNT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Vente et distribution de produits en rapport avec les énergies renouvelables

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 85000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici