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de Pionsat

ENERGIE 81

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/04/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53744411901373 / Siren : 537444119 / NIC : 01373
N° de TVA : FR 18 537444119
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
ENERGIE 81
Adresse :
32 Chemin DE TOUNY
81150 LAGRAVE
Liens de succession de l'établissement :
12/04/2018 : Succession
Prédécesseur : ENERGIE 81
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/09/2011
Dénomination : ENERGIE 81
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3109
NOJO : 8101MYG11239100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16189
NOJO : 8101MYG10792300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10316
NOJO : 8101MYG95626000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°681
NOJO : 000008101112019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HOWARD Nicholas ; Gérant : DESVIGNE Alain, Michael
24/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3249
NOJO : 810110979400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9215
NOJO : 810110618000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°2350
NOJO : 000008101105615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MULLINS John ; Gérant : IRISSOU Alexandre, François ; Gérant : HOWARD Nicholas
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20829
NOJO : 810196848000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2018 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1038
NOJO : 081010000006979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
IRISSOU Alexandre François nom d'usage : IRISSOU devient gérant
16/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3611
NOJO : 810193197000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13090
NOJO : 810187034000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7148
NOJO : 810181348000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11957
NOJO : 810173138000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/02/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°929
NOJO : BXA140440012317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 07/02/2014
Date de commencement d'activité : 27/09/2011
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CARRE Olivier, Pierre
Montant du capital : 12500 EUR
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11832
NOJO : 810287502000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Castres 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1243
NOJO : BXB12010001002Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Castres 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 12500 EUR
09/11/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°890
NOJO : BXA11306002935V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 26/10/2011
Date de commencement d'activité : 27/09/2011

Numéro d'identification : RCS Castres 537 444 119
Dénomination : ENERGIE 81
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CAYRE Agnès, Béatrice, Marie né(e) CHADEFAUX
Montant du capital : 10000 EUR
Historique de l'unité légale :
06/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/05/2018 : code NIC
Code NIC : 01373
18/09/2017 : code NIC
Code NIC : 01126
14/11/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
12/08/2013 : code NIC
Code NIC : 00102
Représentants légaux :
28/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2014B00049
Type : Personne Physique

Nom : CARRE Olivier, Pierre
Né le 23/03/1984 à Mamoudzou (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 rue du Coustourous
81310 Lisle-sur-Tarn
FRANCE
Dépôts des actes :
20/02/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2014B00049
Dépôt : N°261 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2014B00049
Dépôt : N°261 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2014B00049
Dépôt : N°261 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2014B00049
Dépôt : N°261 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2014B00049
Dépôt : N°261 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
28/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2014B00049
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20 rue Didier Daurat
81600 Gaillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/2011
Activité : Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) à compter du 20/02/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2013B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
la Saumagne
Bat A
87190 Droux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2013B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
la Saumagne
Bat B
87190 Droux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2013B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
la Saumagne
Bat C
87190 Droux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2013B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
la Saumagne
Bat D
87190 Droux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2013B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
la Saumagne
Bat E
87190 Droux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2013B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
la Saumagne
Bat F
87190 Droux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2013B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
la Saumagne
Bat G
87190 Droux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2013B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
la Saumagne
Bat H
87190 Droux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/09/2016 : ENERGIE 81
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/10/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/09/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/09/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 12500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/09/2013 : ENERGIE 81
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2014B00049
Dépôt : N°2512 déposé le 28/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2014B00049
Dépôt : N°3176 déposé le 17/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2014B00049
Dépôt : N°1390 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1113 du 17/04/2023
Numéro de gestion : 2018B00350
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3865 du 18/10/2022
Numéro de gestion : 2018B00350
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1438 du 01/06/2021
Numéro de gestion : 2018B00350
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3143 du 12/11/2019
Numéro de gestion : 2018B00350
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 2483 du 05/09/2017
Numéro de gestion : 2014B00049
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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