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de Chérancé

ENERGIE DE LA COPTIERE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49253720400017 / Siren : 492537204 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 51 492537204
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
ENERGIE DE LA COPTIERE
Adresse :
LA COPTIERE
49270 OREE-D'ANJOU
Historique de l'établissement :
31/05/2013 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2006
Dénomination : ENERGIE DE LA COPTIERE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2364
NOJO : 4901MYG46366300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : Energie de la Coptière
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2363
NOJO : 4901MYG46366600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : Energie de la Coptière
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2325
NOJO : 4901MYG37996300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : Energie de la Coptière
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2322
NOJO : 4901MYG37996400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : Energie de la Coptière
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2323
NOJO : 4901MYG37996500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : Energie de la Coptière
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2324
NOJO : 4901MYG37996600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : Energie de la Coptière
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1246
NOJO : 000004901346020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : Energie de la Coptière
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MERCIER Manuel
Montant du capital : 50790 EUR
30/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°648
NOJO : BXB13204001009G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : Energie de la Coptière
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CESBRON Dominique
07/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°936
NOJO : BXB123040001125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : LES VENTS DE LA DIVATTE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant associé indéfiniment responsable : CESBRON Dominique
03/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°977
NOJO : BXB093310005290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : LES VENTS DE LA DIVATTE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant associé : MERCIER Sébastien Gérant associé : GAEC DES QUATRE VENTS (GAEC) représenté par CESBRON Dominique
Montant du capital : 76180 EUR
05/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°911
NOJO : BXB08336001388C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : LES VENTS DE LA DIVATTE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant associé : MERCIER Sébastien.
Gérant associé : JOUIS Xavier.
Gérant associé : GAEC DES QUATRE VENTS (GAEC) représenté par CESBRON Dominique.

17/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°800
NOJO : BXB08203000230N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 492 537 204
Dénomination : LES VENTS DE LA DIVATTE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Montant du capital : 82000 EUR
Historique de l'unité légale :
31/05/2013 : dénomination, catégorie juridique, activité principale
Dénomination : ENERGIE DE LA COPTIERE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Représentants légaux :
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Type : Personne Physique

Nom : MERCIER Manuel
Né le 08/01/1980 à Ancenis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
la Coptiere
49270 La Varenne
FRANCE
Dépôts des actes :
20/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°3499 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°3499 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°3499 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°5185 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°5185 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°5185 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Energie de la Coptière
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°5185 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°5185 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/05/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°5185 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
01/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°4489 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : ENTRE M MERCIER SEBASTIEN AU PROFIT DE M CESBRON DOMINIQUE ET MERCIER MANUEL
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°4489 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°4489 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
29/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°7610 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°7610 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de cessions de parts sociales et agrément de nouveaux associés
29/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°7610 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/10/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°8065 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°8065 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : retrait de M JOUIS Xavier et démission de ses fonctions de cogérantautorisation de cession de parts sociales à la société
15/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°8065 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°7243 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°7244 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°7244 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
28/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°7244 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
15/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°4128 déposé le 24/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°6261 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°4128 déposé le 24/06/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°7244 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 7
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°8065 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : modification corrélative des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°7610 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Dépôt : N°5185 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
10/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00891
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Coptière
La Varenne
49270 Orée d'Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2006
Activité : La production et la commercialisation d'énergie électrique et la production d'énergie photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/03/2017 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Transformation de SCEA en SAS à compter du 31/05/2013
Personnes morales :
10/03/2017 : Energie de la Coptière
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La production et la commercialisation d'énergie électrique et la production d'énergie photovoltaïque

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 50790.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8128 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 2013B00891
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8131 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 2013B00891
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8130 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 2013B00891
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8129 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 2013B00891
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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