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de Treilles

ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51520916100014 / Siren : 515209161 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 7 515209161
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Adresse :
SOULEYTE
43380 SAINT-PRIVAT-DU-DRAGON
Historique de l'établissement :
01/04/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2009
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4147
NOJO : 430200000854470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3323
NOJO : 430200000751530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3474
NOJO : 430200000664900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1853
NOJO : 043020000061651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 735100.00 EUR
04/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1789
NOJO : 430200000584060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3041
NOJO : 430200000495740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1384
NOJO : 430200000413350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4240
NOJO : 430200000346660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2921
NOJO : 430200000272030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4838
NOJO : 430200000188230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1130
NOJO : BXB15036003525D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 765100.00 EUR
17/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1185
NOJO : BXB14344002174B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 848500.00 EUR
29/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1194
NOJO : BXB142950027465
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 803500.00 EUR
27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3377
NOJO : 430200000140180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5558
NOJO : BXC13114009881U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°440
NOJO : BXB13093000740M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 898500.00 EUR
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5901
NOJO : BXC12109004646L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°667
NOJO : BXB11354001413S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Date d'effet : 2011-11-17
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BISCARRAT Evelyne Marie Alice
Montant du capital : 699500.00 EUR
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7143
NOJO : BXC11081007201V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Souleyte
43380 Saint-Privat-du-Dragon
14/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1718
NOJO : BXB102800014796
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Date d'effet : 2010-09-02
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BISCARRAT Evelyne Marie Alice
Montant du capital : 390000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Souleyte
43380 Saint-Privat-du-Dragon

Etablissement principal :
Adresse :
Souleyte
43380 Saint-Privat-du-Dragon
21/10/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°211
NOJO : BXA09287000831B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 02/10/2009
Date de commencement d'activité : 01/10/2009

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 515 209 161
Dénomination : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BISCARRAT Evelyne Marie Alice
Montant du capital : 65500.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Production et vente d'énergie renouvelable, notamment photovoltaique,éolienne,méthanisation.

Adresse :
Souleyte
43380 Saint-Privat-du-Dragon
Historique de l'unité légale :
13/03/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Personne Physique

Nom : BISCARRAT (BOULET) Evelyne Marie Alice
Né le 03/08/1959 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Souleyte
43380 Saint-Privat-du-Dragon
France
Dépôts des actes :
13/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°000875 déposé le 24/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
13/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°000875 déposé le 24/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
13/01/2015 : Décision de gérance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°000184 déposé le 29/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/11/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°002161 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°002161 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°002226 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
19/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°000184 déposé le 29/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/2014 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°001818 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°001480 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
01/08/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°001818 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°000612 déposé le 27/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°000612 déposé le 27/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°002400 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
12/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°002400 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
29/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°001675 déposé le 29/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
29/09/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°001675 déposé le 29/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
02/10/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°001589 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
02/10/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°001589 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
Etablissements :
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Siège

Adresse :
Souleyte
43380 Saint-Privat-du-Dragon
France
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement principal

Adresse :
Souleyte
43380 Saint-Privat-du-Dragon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Production et vente d'énergie renouvelable, notamment photovoltaique,éolienne,méthanisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section AD n°83
Le Bourg
43380 Lavoûte-Chilhac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section G n°2
Le Bourg
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'electricite photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parcelle E 173
Aubérat
43380 Saint-Privat-du-Dragon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section OD n°55
Montgieux
43100 Mercœur
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section ZC n°12
Le Bourg
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section OC n°89
Freycenet
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section D n°582
Montgieux
43100 Mercœur
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section A n°1451
Le Monteil
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section D n°141
Le Mirial
43380 Saint-Austremoine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section ZB n°40
Le Bourg
43380 Chilhac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section F n°1275
Vernines
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section ZA n°252
Treignac
43380 Saint-Cirgues
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section ZI n°23
Fournel
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section D n°619
Claireblanc et Fonbonne
43100 Mercœur
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section ZA n°253
Treignac
43380 Saint-Cirgues
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section ZH n°120
La Sogne
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section C n°125
Freycenet
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section D n°604
Montgieux
43100 Mercœur
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section C n°130
La barthe
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section ZC n°119
Roche d'Ally
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section ZI n°21
Novechaze
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaïque sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Combret
Section B n°364
43300 Saint-Bérain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/2011
Activité : Production et vente d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 Avenue d'Auvergne
43100 Brioude
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2013
Activité : Production et vente d'élecricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section F N°1316-Vernines
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Production et vente d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section C N°122-Freycenet
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Production et vente d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section Zc N° 123-le Bourg
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Production et vente d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section E N°366
Fournel
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/2013
Activité : Production et vente d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Section E 1438 Fournel
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/12/2013
Activité : Production et vente d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2011B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Puy en Velay

Adresse :
La Bastide
Section zc n°36
15500 Lastic
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : production et vente d'électricité photovoltaique sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2011B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Puy en Velay

Adresse :
Le Cros
Section zb n°38
15500 Rageade
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : production et vente d'électricité photovoltaique sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2011B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Puy en Velay

Adresse :
Le Cros
Section zl n°127
15500 Rageade
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : production et vente d'électricité photovoltaique sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2011B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Puy en Velay

Adresse :
La Gare Section Zp N°64
15500 Vieillespesse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaique sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2011B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Puy en Velay

Adresse :
Le Cros
Section ZI N°54
15500 Rageade
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité photovoltaique sur toiture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/04/2017 : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production et vente d'énergie renouvelable, notamment photovoltaique,éolienne,méthanisation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/10/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 765100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/09/2011 : ENERGIEQUITABLE LAVOUTE CHILHAC
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°001051 déposé le 24/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°001000 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°000437 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°001245 déposé le 05/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°000657 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°000624 déposé le 02/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00315
Dépôt : N°000381 déposé le 01/03/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2023/001164 du 07/04/2023
Numéro de gestion : 2009B00315
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 573 6211 438 2914 135 330
BJTOTAL (I)5 573 6211 438 2914 135 330
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 2909 290
BXClients et comptes rattachés237 579237 579
BZAutres créances20 04020 040
CDValeurs mobilières de placement404 474404 474
CFDisponibilités573 428573 428
CHCharges constatées d’avance12 17412 174
CJTOTAL (II)1 256 9851 256 985
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 830 6061 438 2915 392 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel765 100
DDRéserve légale (1)89 850
DGAutres réserves62 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)273 452
DLTOTAL (I)1 190 752
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 014 819
DVEmprunts et dettes financières divers (4)90 569
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 722
DYDettes fiscales et sociales9 454
ECTOTAL (IV)4 201 564
EETOTAL GENERAL (I à V)5 392 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an479 859
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens990 189990 189
FJChiffres d’affaires nets990 189990 189
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 115
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)991 305
FWAutres achats et charges externes190 733
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 428
FYSalaires et traitements6 000
FZCharges sociales2 388
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements309 581
GFTotal des charges d’exploitation (II)514 130
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 175
GLAutres intérêts et produits assimilés2 765
GPTotal des produits financiers (V)2 765
GRIntérêts et charges assimilées173 173
GUTotal des charges financières (VI)173 173
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-170 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 767
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion684
HDTotal des produits exceptionnels (VII)684
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)684
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 754
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)721 300
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)273 454
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 128 710309 5811 438 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 128 710309 5811 438 291
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/001563 du 05/05/2022
Numéro de gestion : 2009B00315
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 573 6211 438 2914 135 330
BJTOTAL (I)5 573 6211 438 2914 135 330
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 2909 290
BXClients et comptes rattachés237 579237 579
BZAutres créances20 04020 040
CDValeurs mobilières de placement404 474404 474
CFDisponibilités573 428573 428
CHCharges constatées d’avance12 17412 174
CJTOTAL (II)1 256 9851 256 985
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 830 6061 438 2915 392 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel765 100
DDRéserve légale (1)89 850
DGAutres réserves62 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)273 452
DLTOTAL (I)1 190 752
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 014 819
DVEmprunts et dettes financières divers (4)90 569
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 722
DYDettes fiscales et sociales9 454
ECTOTAL (IV)4 201 564
EETOTAL GENERAL (I à V)5 392 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an479 859
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens990 189990 189
FJChiffres d’affaires nets990 189990 189
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 115
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)991 305
FWAutres achats et charges externes190 733
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 428
FYSalaires et traitements6 000
FZCharges sociales2 388
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements309 581
GFTotal des charges d’exploitation (II)514 130
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 175
GLAutres intérêts et produits assimilés2 765
GPTotal des produits financiers (V)2 765
GRIntérêts et charges assimilées173 173
GUTotal des charges financières (VI)173 173
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-170 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 767
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion684
HDTotal des produits exceptionnels (VII)684
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)684
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 754
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)721 300
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)273 454
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 128 710309 5811 438 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 128 710309 5811 438 291
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/001427 du 30/04/2021
Numéro de gestion : 2009B00315
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 573 6211 438 2914 135 330
BJTOTAL (I)5 573 6211 438 2914 135 330
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 2909 290
BXClients et comptes rattachés237 579237 579
BZAutres créances20 04020 040
CDValeurs mobilières de placement404 474404 474
CFDisponibilités573 428573 428
CHCharges constatées d’avance12 17412 174
CJTOTAL (II)1 256 9851 256 985
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 830 6061 438 2915 392 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel765 100
DDRéserve légale (1)89 850
DGAutres réserves62 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)273 452
DLTOTAL (I)1 190 752
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 014 819
DVEmprunts et dettes financières divers (4)90 569
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 722
DYDettes fiscales et sociales9 454
ECTOTAL (IV)4 201 564
EETOTAL GENERAL (I à V)5 392 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an479 859
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens990 189990 189
FJChiffres d’affaires nets990 189990 189
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 115
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)991 305
FWAutres achats et charges externes190 733
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 428
FYSalaires et traitements6 000
FZCharges sociales2 388
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements309 581
GFTotal des charges d’exploitation (II)514 130
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 175
GLAutres intérêts et produits assimilés2 765
GPTotal des produits financiers (V)2 765
GRIntérêts et charges assimilées173 173
GUTotal des charges financières (VI)173 173
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-170 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 767
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion684
HDTotal des produits exceptionnels (VII)684
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)684
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 754
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)721 300
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)273 454
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 128 710309 5811 438 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 128 710309 5811 438 291
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/001238 du 29/05/2020
Numéro de gestion : 2009B00315
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 573 6211 438 2914 135 330
BJTOTAL (I)5 573 6211 438 2914 135 330
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 2909 290
BXClients et comptes rattachés237 579237 579
BZAutres créances20 04020 040
CDValeurs mobilières de placement404 474404 474
CFDisponibilités573 428573 428
CHCharges constatées d’avance12 17412 174
CJTOTAL (II)1 256 9851 256 985
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 830 6061 438 2915 392 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel765 100
DDRéserve légale (1)89 850
DGAutres réserves62 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)273 452
DLTOTAL (I)1 190 752
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 014 819
DVEmprunts et dettes financières divers (4)90 569
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 722
DYDettes fiscales et sociales9 454
ECTOTAL (IV)4 201 564
EETOTAL GENERAL (I à V)5 392 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an479 859
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens990 189990 189
FJChiffres d’affaires nets990 189990 189
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 115
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)991 305
FWAutres achats et charges externes190 733
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 428
FYSalaires et traitements6 000
FZCharges sociales2 388
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements309 581
GFTotal des charges d’exploitation (II)514 130
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 175
GLAutres intérêts et produits assimilés2 765
GPTotal des produits financiers (V)2 765
GRIntérêts et charges assimilées173 173
GUTotal des charges financières (VI)173 173
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-170 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 767
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion684
HDTotal des produits exceptionnels (VII)684
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)684
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 754
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)721 300
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)273 454
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 128 710309 5811 438 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 128 710309 5811 438 291
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/000960 du 09/04/2019
Numéro de gestion : 2009B00315
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 573 6211 438 2914 135 330
BJTOTAL (I)5 573 6211 438 2914 135 330
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 2909 290
BXClients et comptes rattachés237 579237 579
BZAutres créances20 04020 040
CDValeurs mobilières de placement404 474404 474
CFDisponibilités573 428573 428
CHCharges constatées d’avance12 17412 174
CJTOTAL (II)1 256 9851 256 985
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 830 6061 438 2915 392 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel765 100
DDRéserve légale (1)89 850
DGAutres réserves62 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)273 452
DLTOTAL (I)1 190 752
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 014 819
DVEmprunts et dettes financières divers (4)90 569
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 722
DYDettes fiscales et sociales9 454
ECTOTAL (IV)4 201 564
EETOTAL GENERAL (I à V)5 392 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an479 859
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens990 189990 189
FJChiffres d’affaires nets990 189990 189
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 115
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)991 305
FWAutres achats et charges externes190 733
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 428
FYSalaires et traitements6 000
FZCharges sociales2 388
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements309 581
GFTotal des charges d’exploitation (II)514 130
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 175
GLAutres intérêts et produits assimilés2 765
GPTotal des produits financiers (V)2 765
GRIntérêts et charges assimilées173 173
GUTotal des charges financières (VI)173 173
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-170 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 767
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion684
HDTotal des produits exceptionnels (VII)684
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)684
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 754
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)721 300
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)273 454
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 128 710309 5811 438 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 128 710309 5811 438 291
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2018/000721 du 30/03/2018
Numéro de gestion : 2009B00315
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 573 6211 438 2914 135 330
BJTOTAL (I)5 573 6211 438 2914 135 330
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 2909 290
BXClients et comptes rattachés237 579237 579
BZAutres créances20 04020 040
CDValeurs mobilières de placement404 474404 474
CFDisponibilités573 428573 428
CHCharges constatées d’avance12 17412 174
CJTOTAL (II)1 256 9851 256 985
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 830 6061 438 2915 392 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel765 100
DDRéserve légale (1)89 850
DGAutres réserves62 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)273 452
DLTOTAL (I)1 190 752
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 014 819
DVEmprunts et dettes financières divers (4)90 569
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 722
DYDettes fiscales et sociales9 454
ECTOTAL (IV)4 201 564
EETOTAL GENERAL (I à V)5 392 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an479 859
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens990 189990 189
FJChiffres d’affaires nets990 189990 189
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 115
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)991 305
FWAutres achats et charges externes190 733
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 428
FYSalaires et traitements6 000
FZCharges sociales2 388
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements309 581
GFTotal des charges d’exploitation (II)514 130
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 175
GLAutres intérêts et produits assimilés2 765
GPTotal des produits financiers (V)2 765
GRIntérêts et charges assimilées173 173
GUTotal des charges financières (VI)173 173
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-170 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 767
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion684
HDTotal des produits exceptionnels (VII)684
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)684
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 754
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)721 300
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)273 454
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 128 710309 5811 438 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 128 710309 5811 438 291
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/001051 du 24/04/2017
Numéro de gestion : 2009B00315
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 573 6211 438 2914 135 330
BJTOTAL (I)5 573 6211 438 2914 135 330
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 2909 290
BXClients et comptes rattachés237 579237 579
BZAutres créances20 04020 040
CDValeurs mobilières de placement404 474404 474
CFDisponibilités573 428573 428
CHCharges constatées d’avance12 17412 174
CJTOTAL (II)1 256 9851 256 985
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 830 6061 438 2915 392 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel765 100
DDRéserve légale (1)89 850
DGAutres réserves62 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)273 452
DLTOTAL (I)1 190 752
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 014 819
DVEmprunts et dettes financières divers (4)90 569
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 722
DYDettes fiscales et sociales9 454
ECTOTAL (IV)4 201 564
EETOTAL GENERAL (I à V)5 392 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an479 859
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens990 189990 189
FJChiffres d’affaires nets990 189990 189
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 115
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)991 305
FWAutres achats et charges externes190 733
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 428
FYSalaires et traitements6 000
FZCharges sociales2 388
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements309 581
GFTotal des charges d’exploitation (II)514 130
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)477 175
GLAutres intérêts et produits assimilés2 765
GPTotal des produits financiers (V)2 765
GRIntérêts et charges assimilées173 173
GUTotal des charges financières (VI)173 173
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-170 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)306 767
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion684
HDTotal des produits exceptionnels (VII)684
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)684
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 754
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)721 300
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)273 454
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 128 710309 5811 438 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 128 710309 5811 438 291

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