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de Champagnier

ENERGIES DU PETIT CAUX

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/08/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44883896100069 / Siren : 448838961 / NIC : 00069
N° de TVA : FR 46 448838961
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/10/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
ENERGIES DU PETIT CAUX
Adresse :
29 Rue DES ROSATI
62000 ARRAS
Liens de succession de l'établissement :
27/08/2020 : Succession
Prédécesseur : ENERGIES DU PETIT CAUX
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/05/2003
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1267
NOJO : 006201MYG322416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Arras 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AZALEE WIND FRANCE ; Directeur général : SENAEME Ronald
29/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4073
NOJO : 6201MYG32115000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Arras 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5479
NOJO : 6201MYG29811600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Arras 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3105
NOJO : 6201MYG26861000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2535
NOJO : 006201MYG267689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Arras 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ATALANTE ENERGIES SAS ; Directeur général : SENAEME Ronald
21/10/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1073
NOJO : 000006201256928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/10/2020
Date de commencement d'activité : 22/05/2003
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Arras 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ATALANTE ENERGIES SAS (SASU) ; Directeur général : SENAEME Ronald ; Commissaire aux comptes titulaire : BAC AUDIT CONSEIL NANTES SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : JEANNIER Dominique
Montant du capital : 2800000 EUR
14/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1246
NOJO : 44012020S010872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4680
NOJO : 44012019S007770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°156
NOJO : 44012018S006598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2399
NOJO : 44012017S006547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4083
NOJO : 44012016S006117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5260
NOJO : 44012015S006416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°728
NOJO : BXB151330017710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : BAC AUDIT CONSEIL NANTES SARL, Commissaire aux comptes suppléant partant : Perrier, Christian, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Jeannier, Dominique
Montant du capital : 2800000 EUR
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6758
NOJO : 44012014S004566
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5505
NOJO : BXC13184006610B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/02/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°371
NOJO : BXA130490008498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 15/11/2011
Date de commencement d'activité : 22/05/2003
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Nantes 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ATALANTE ENERGIES SAS, Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : Perrier, Christian.

Montant du capital : 2800000 EUR
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6383
NOJO : BXC122330075326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1921
NOJO : BXB122210023682
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Christian en fonction le 15 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 15 Novembre 2011 Président : MANOR FRANCE SAS en fonction le 07 Août 2012
23/11/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1140
NOJO : BXA113210010275
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Christian Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Président : ROOSE Gerdy
Montant du capital : 40000.00 EUR
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8591
NOJO : BXC11256008725N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7846
NOJO : BXC11005015661L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5782
NOJO : BXC08245007982G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris
14/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1482
NOJO : BXB08219006384T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général : Schwarzer, Roy, nomination du Directeur général : Hüls, Sylvia
Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8298
NOJO : BXC08241000161H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 448 838 961
Dénomination : ENERGIES DU PETIT CAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris
Historique de l'unité légale :
22/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/08/2020 : code NIC
Code NIC : 00069
07/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/12/2016 : code NIC
Code NIC : 00051
23/10/2012 : code NIC
Code NIC : 00044
22/09/2011 : code NIC
Code NIC : 00036
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev1 : 40.1A)
Représentants légaux :
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Type : Personne Morale

Nom : ATALANTE ENERGIES SAS
Siren : 534613971
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
10-12 rue du Président Herriot
44000 Nantes
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Type : Personne Morale

Nom : BAC AUDIT CONSEIL NANTES SARL
Siren : 399774439
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue de la Galissonnière
44000 Nantes
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Type : Personne Physique

Nom : JEANNIER Dominique
Né le 07/10/1951 à Tavaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
avenue du Président Wilson
44110 Chateaubriant
France
Dépôts des actes :
15/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°891 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°891 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°891 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
23/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°4975 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
23/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°1552 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
23/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°1552 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°1552 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/10/2012 : Certificat de souscription d'actions
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°1552 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
23/10/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°1552 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
23/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°1552 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10-12 rue du Président Edouard Herriot
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/05/2003
Activité : En france et à l'étranger, la construction et l'exploitation sous toutes formes, et à partir de toutes sources d'énergie renouvelable ou non (telle que l'eau, le vent, le soleil, les marées), de toutes installations de production d'électricité (telles que centrales énergétiques, centrales hydroélectriques, parcs éoliens) et d'énergie de toutes natures (telle que la chaleur, le froid)
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2006B80171
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Lieu Dit Fonds Dequeron
Tourville-la-Chapelle
76630 Petit-Caux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2006
Activité : En France et à l étranger la construction et l exploitation sous toutes formes et à partir de toutes sources D énergie renouvelable ou non telle que l eau le vent le soleil les marées de toutes installations de production D électricité telles que centrales énergétiques centrales hydroélectriques parcs éoliens et D énergie de toutes natures telle que la chaleur le froid
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2013
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
15/09/2016 : Ajout
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Neufchatel-en-Bray ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dieppe. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dieppe décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
01/02/2017 : ENERGIES DU PETIT CAUX
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/11/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 23/10/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/11/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 2800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 91 années
15/09/2016 : ENERGIES DU PETIT CAUX
Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°6117 déposé le 20/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°6416 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°4566 déposé le 29/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00396
Dépôt : N°6875 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 6070 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 2020B01210
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 9073 0544 8536 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 030 5448 872 6463 157 8983 909 080
BJTOTAL (I)12 038 4518 875 7003 162 7513 915 515
BXClients et comptes rattachés155 781155 781357 260
BZAutres créances2 973 8942 973 8941 390 339
CDValeurs mobilières de placement736 562736 562732 145
CFDisponibilités1 546 4381 546 438353 003
CHCharges constatées d’avance95295236 346
CJTOTAL (II)5 413 6265 413 6262 869 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 452 0778 875 7008 576 3776 784 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 800 0002 800 000
DDRéserve légale (1)86 00755 253
DFRéserves réglementées (1)77
DHReport à nouveau1 460 456876 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 509615 069
DLTOTAL (I)4 898 9784 346 470
DQProvisions pour charges180 000180 000
DRTOTAL (III)180 000180 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 816 2491 742 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)575 789306 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 361207 144
DYDettes fiscales et sociales1 780
ECTOTAL (IV)3 497 3992 258 137
EETOTAL GENERAL (I à V)8 576 3776 784 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 436 344907 290
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 156 4392 378 308
FJChiffres d’affaires nets2 156 4392 378 308
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 037
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 241 4772 378 310
FWAutres achats et charges externes466 617461 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 017143 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 672795 597
GEAutres charges13
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 420 3061 401 092
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)821 171977 218
GJProduits financiers de participations26 45614 164
GPTotal des produits financiers (V)26 45614 164
GRIntérêts et charges assimilées26 16149 481
GUTotal des charges financières (VI)26 16149 481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)294-35 317
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)821 465941 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)268 957306 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 9332 392 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 715 4241 777 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 509615 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 418 081811 672354 0538 875 700
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 418 081811 672354 0538 875 700
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges180 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges180 000180 000
7CTOTAL GENERAL180 000180 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 130 6273 130 627
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 816 249755 1942 061 055
8BFournisseurs et comptes rattaché105 361105 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)575 789575 789
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 497 3991 436 3442 061 055
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 505 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice431 131
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2553 du 08/04/2021
Numéro de gestion : 2020B01210
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 9073 0544 8536 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 030 5448 872 6463 157 8983 909 080
BJTOTAL (I)12 038 4518 875 7003 162 7513 915 515
BXClients et comptes rattachés155 781155 781357 260
BZAutres créances2 973 8942 973 8941 390 339
CDValeurs mobilières de placement736 562736 562732 145
CFDisponibilités1 546 4381 546 438353 003
CHCharges constatées d’avance95295236 346
CJTOTAL (II)5 413 6265 413 6262 869 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 452 0778 875 7008 576 3776 784 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 800 0002 800 000
DDRéserve légale (1)86 00755 253
DFRéserves réglementées (1)77
DHReport à nouveau1 460 456876 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 509615 069
DLTOTAL (I)4 898 9784 346 470
DQProvisions pour charges180 000180 000
DRTOTAL (III)180 000180 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 816 2491 742 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)575 789306 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 361207 144
DYDettes fiscales et sociales1 780
ECTOTAL (IV)3 497 3992 258 137
EETOTAL GENERAL (I à V)8 576 3776 784 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 436 344907 290
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 156 4392 378 308
FJChiffres d’affaires nets2 156 4392 378 308
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 037
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 241 4772 378 310
FWAutres achats et charges externes466 617461 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 017143 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 672795 597
GEAutres charges13
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 420 3061 401 092
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)821 171977 218
GJProduits financiers de participations26 45614 164
GPTotal des produits financiers (V)26 45614 164
GRIntérêts et charges assimilées26 16149 481
GUTotal des charges financières (VI)26 16149 481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)294-35 317
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)821 465941 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)268 957306 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 9332 392 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 715 4241 777 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 509615 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 418 081811 672354 0538 875 700
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 418 081811 672354 0538 875 700
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges180 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges180 000180 000
7CTOTAL GENERAL180 000180 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 130 6273 130 627
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 816 249755 1942 061 055
8BFournisseurs et comptes rattaché105 361105 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)575 789575 789
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 497 3991 436 3442 061 055
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 505 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice431 131
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 10872 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 2013B00396
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 9073 0544 8536 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 030 5448 872 6463 157 8983 909 080
BJTOTAL (I)12 038 4518 875 7003 162 7513 915 515
BXClients et comptes rattachés155 781155 781357 260
BZAutres créances2 973 8942 973 8941 390 339
CDValeurs mobilières de placement736 562736 562732 145
CFDisponibilités1 546 4381 546 438353 003
CHCharges constatées d’avance95295236 346
CJTOTAL (II)5 413 6265 413 6262 869 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 452 0778 875 7008 576 3776 784 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 800 0002 800 000
DDRéserve légale (1)86 00755 253
DFRéserves réglementées (1)77
DHReport à nouveau1 460 456876 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 509615 069
DLTOTAL (I)4 898 9784 346 470
DQProvisions pour charges180 000180 000
DRTOTAL (III)180 000180 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 816 2491 742 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)575 789306 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 361207 144
DYDettes fiscales et sociales1 780
ECTOTAL (IV)3 497 3992 258 137
EETOTAL GENERAL (I à V)8 576 3776 784 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 436 344907 290
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 156 4392 378 308
FJChiffres d’affaires nets2 156 4392 378 308
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 037
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 241 4772 378 310
FWAutres achats et charges externes466 617461 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 017143 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 672795 597
GEAutres charges13
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 420 3061 401 092
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)821 171977 218
GJProduits financiers de participations26 45614 164
GPTotal des produits financiers (V)26 45614 164
GRIntérêts et charges assimilées26 16149 481
GUTotal des charges financières (VI)26 16149 481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)294-35 317
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)821 465941 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)268 957306 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 9332 392 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 715 4241 777 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 509615 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 418 081811 672354 0538 875 700
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 418 081811 672354 0538 875 700
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges180 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges180 000180 000
7CTOTAL GENERAL180 000180 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 130 6273 130 627
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 816 249755 1942 061 055
8BFournisseurs et comptes rattaché105 361105 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)575 789575 789
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 497 3991 436 3442 061 055
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 505 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice431 131
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 7770 du 07/06/2019
Numéro de gestion : 2013B00396
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 9073 0544 8536 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 030 5448 872 6463 157 8983 909 080
BJTOTAL (I)12 038 4518 875 7003 162 7513 915 515
BXClients et comptes rattachés155 781155 781357 260
BZAutres créances2 973 8942 973 8941 390 339
CDValeurs mobilières de placement736 562736 562732 145
CFDisponibilités1 546 4381 546 438353 003
CHCharges constatées d’avance95295236 346
CJTOTAL (II)5 413 6265 413 6262 869 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 452 0778 875 7008 576 3776 784 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 800 0002 800 000
DDRéserve légale (1)86 00755 253
DFRéserves réglementées (1)77
DHReport à nouveau1 460 456876 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 509615 069
DLTOTAL (I)4 898 9784 346 470
DQProvisions pour charges180 000180 000
DRTOTAL (III)180 000180 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 816 2491 742 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)575 789306 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 361207 144
DYDettes fiscales et sociales1 780
ECTOTAL (IV)3 497 3992 258 137
EETOTAL GENERAL (I à V)8 576 3776 784 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 436 344907 290
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 156 4392 378 308
FJChiffres d’affaires nets2 156 4392 378 308
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 037
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 241 4772 378 310
FWAutres achats et charges externes466 617461 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 017143 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 672795 597
GEAutres charges13
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 420 3061 401 092
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)821 171977 218
GJProduits financiers de participations26 45614 164
GPTotal des produits financiers (V)26 45614 164
GRIntérêts et charges assimilées26 16149 481
GUTotal des charges financières (VI)26 16149 481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)294-35 317
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)821 465941 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)268 957306 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 9332 392 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 715 4241 777 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 509615 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 418 081811 672354 0538 875 700
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 418 081811 672354 0538 875 700
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges180 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges180 000180 000
7CTOTAL GENERAL180 000180 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 130 6273 130 627
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 816 249755 1942 061 055
8BFournisseurs et comptes rattaché105 361105 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)575 789575 789
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 497 3991 436 3442 061 055
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 505 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice431 131
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6598 du 30/05/2018
Numéro de gestion : 2013B00396
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 9073 0544 8536 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 030 5448 872 6463 157 8983 909 080
BJTOTAL (I)12 038 4518 875 7003 162 7513 915 515
BXClients et comptes rattachés155 781155 781357 260
BZAutres créances2 973 8942 973 8941 390 339
CDValeurs mobilières de placement736 562736 562732 145
CFDisponibilités1 546 4381 546 438353 003
CHCharges constatées d’avance95295236 346
CJTOTAL (II)5 413 6265 413 6262 869 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 452 0778 875 7008 576 3776 784 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 800 0002 800 000
DDRéserve légale (1)86 00755 253
DFRéserves réglementées (1)77
DHReport à nouveau1 460 456876 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 509615 069
DLTOTAL (I)4 898 9784 346 470
DQProvisions pour charges180 000180 000
DRTOTAL (III)180 000180 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 816 2491 742 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)575 789306 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 361207 144
DYDettes fiscales et sociales1 780
ECTOTAL (IV)3 497 3992 258 137
EETOTAL GENERAL (I à V)8 576 3776 784 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 436 344907 290
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 156 4392 378 308
FJChiffres d’affaires nets2 156 4392 378 308
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 037
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 241 4772 378 310
FWAutres achats et charges externes466 617461 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 017143 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 672795 597
GEAutres charges13
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 420 3061 401 092
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)821 171977 218
GJProduits financiers de participations26 45614 164
GPTotal des produits financiers (V)26 45614 164
GRIntérêts et charges assimilées26 16149 481
GUTotal des charges financières (VI)26 16149 481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)294-35 317
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)821 465941 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)268 957306 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 9332 392 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 715 4241 777 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 509615 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 418 081811 672354 0538 875 700
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 418 081811 672354 0538 875 700
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges180 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges180 000180 000
7CTOTAL GENERAL180 000180 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 130 6273 130 627
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 816 249755 1942 061 055
8BFournisseurs et comptes rattaché105 361105 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)575 789575 789
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 497 3991 436 3442 061 055
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 505 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice431 131
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6547 du 01/06/2017
Numéro de gestion : 2013B00396
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 9073 0544 8536 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 030 5448 872 6463 157 8983 909 080
BJTOTAL (I)12 038 4518 875 7003 162 7513 915 515
BXClients et comptes rattachés155 781155 781357 260
BZAutres créances2 973 8942 973 8941 390 339
CDValeurs mobilières de placement736 562736 562732 145
CFDisponibilités1 546 4381 546 438353 003
CHCharges constatées d’avance95295236 346
CJTOTAL (II)5 413 6265 413 6262 869 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 452 0778 875 7008 576 3776 784 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 800 0002 800 000
DDRéserve légale (1)86 00755 253
DFRéserves réglementées (1)77
DHReport à nouveau1 460 456876 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 509615 069
DLTOTAL (I)4 898 9784 346 470
DQProvisions pour charges180 000180 000
DRTOTAL (III)180 000180 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 816 2491 742 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)575 789306 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 361207 144
DYDettes fiscales et sociales1 780
ECTOTAL (IV)3 497 3992 258 137
EETOTAL GENERAL (I à V)8 576 3776 784 607
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 436 344907 290
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 156 4392 378 308
FJChiffres d’affaires nets2 156 4392 378 308
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 037
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 241 4772 378 310
FWAutres achats et charges externes466 617461 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 017143 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 672795 597
GEAutres charges13
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 420 3061 401 092
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)821 171977 218
GJProduits financiers de participations26 45614 164
GPTotal des produits financiers (V)26 45614 164
GRIntérêts et charges assimilées26 16149 481
GUTotal des charges financières (VI)26 16149 481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)294-35 317
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)821 465941 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)268 957306 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 9332 392 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 715 4241 777 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 509615 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 418 081811 672354 0538 875 700
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 418 081811 672354 0538 875 700
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges180 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges180 000180 000
7CTOTAL GENERAL180 000180 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 130 6273 130 627
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 816 249755 1942 061 055
8BFournisseurs et comptes rattaché105 361105 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)575 789575 789
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 497 3991 436 3442 061 055
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 505 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice431 131

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