ENERGIESTRO - ESSERT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43882943400036 / Siren : 438829434 / NIC : 00036

N° de TVA : FR 46 438829434

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/03/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
ENERGIESTRO

Adresse :
12 quinquies Rue DU PORT
90850 ESSERT

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2022 : Succession

Prédécesseur : ENERGIESTRO
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 06/08/2001

Dénomination : ENERGIESTRO

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ENERGIESTRO - Essert (siège)ENERGIESTRO - Châteaudun (fermé)ENERGIESTRO - Châteaudun (fermé)ENERGIESTRO - Conie-Molitard (fermé)

Publications au Bodacc :

20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10841
NOJO : 9001MYG14009700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6085
NOJO : 9001MYG13175300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/01/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1603
NOJO : 009001MYG126775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 25/01/2022
Date de commencement d'activité : 01/01/2022
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Belfort 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GENNESSEAUX Anne ; Directeur général : GENNESSEAUX André
Montant du capital : 392992.00 EUR

28/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1226
NOJO : 028010000065588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 392992.00 EUR

15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2988
NOJO : 280100000623130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

24/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°996
NOJO : 028010000049763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 326176.00 EUR

18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2154
NOJO : 280100000460140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1492
NOJO : 280100000364490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

02/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°628
NOJO : 280100000228180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

18/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°208
NOJO : 028010000018186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 315136.00 EUR

29/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°509
NOJO : 028010000013939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 298400.00 EUR

09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2131
NOJO : 280100000129340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2804
NOJO : 280114554700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°589
NOJO : BXB16160000769G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 282400 EUR

15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2501
NOJO : 280113552300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1167
NOJO : 280112353300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°440
NOJO : BXB14218000494I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3139
NOJO : BXC13184001143H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°586
NOJO : BXB13030000586W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 267680 EUR

29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4123
NOJO : BXC122610018276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°287
NOJO : BXB12242000754N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GENNESSEAUX Anne né(e) MOYET Directeur général : GENNESSEAUX André Commissaire aux comptes titulaire : ATHENA AUDITS ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : LEPETIT Christophe

12/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1082
NOJO : BXB11278003007Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 261792 EUR

Siège social :
Adresse :
6 rue des 13 Langues
28200 Châteaudun

Etablissement principal :
Adresse :
6 rue des 13 Langues
28200 Châteaudun

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5015
NOJO : BXC11213016414E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3867
NOJO : BXC10230005353Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3692
NOJO : BXC08211001653G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue du Haut Perreux
28200 Conie-Molitard

16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2769
NOJO : BXC08273017935O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chartres 438 829 434
Dénomination : ENERGIESTRO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue du Haut Perreux
28200 Conie-Molitard

Historique de l'unité légale :

01/01/2022 : code NIC

Code NIC : 00036

30/06/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

02/08/2011 : code NIC

Code NIC : 00028

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

Représentants légaux :

13/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Type : Personne Physique

Nom : MOYET (GENNESSEAUX) Anne
Né le 30/05/1964 à BOURGES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 rue du haut Perreux
28200 Conie-Molitard
FRANCE

13/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Type : Personne Physique

Nom : GENNESSEAUX André
Né le 13/07/1962 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 rue du haut Perreux
28200 Conie-Molitard
FRANCE

Dépôts des actes :

11/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2207 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé

18/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2207 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

18/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2207 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2207 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/02/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2207 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : réalisation définitive de l'augmentation du capital et de la modification des statuts

21/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2576 déposé le 28/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

21/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2576 déposé le 28/07/2014
Etat : Déposé
Décision : non renouvellement des mandats des commissaires aux comptes

18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°277 déposé le 24/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°277 déposé le 24/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de statuts sous condition suspensive de la réalisation définitive

18/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°277 déposé le 24/01/2013
Etat : Déposé

18/10/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°277 déposé le 24/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitive de l'augementation de capital - Modification corrélative des statuts

30/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2756 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2756 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Lettres d'acceptation des commissaires aux comptes

02/08/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°3064 déposé le 28/09/2011
Etat : Déposé
Décision : réalisation définitive de l'augmentation du capital - modifications des articles 7 et 8 des statuts

02/08/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°3064 déposé le 28/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège du 1 rue de haut Perreux 28200 CONIE MOLITARD

28/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°3064 déposé le 28/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2538 déposé le 13/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1791 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1791 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1791 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1791 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 7 ET 8 DES STATUTS

25/06/2007 : Décision(s) du président

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1791 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL

12/12/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°112 déposé le 05/01/2007
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL - MODIFICATION DES STATUTS - ATTESTATION DE DEPOTS DES FONDS

04/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°112 déposé le 05/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

04/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°112 déposé le 05/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°191 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : réalisation définitive de l'augmentation du capital

28/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°191 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

28/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°191 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°191 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : modification des statuts

28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1718 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

21/06/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1602 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé

27/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1714 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1714 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2478 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

21/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2478 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

02/08/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1575 déposé le 07/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1575 déposé le 07/08/2001
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE DEPOT DE FONDS

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1575 déposé le 07/08/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRES D'ACCEPTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2478 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 ET 8 DES STATUTS Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2478 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2478 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1714 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 7 ET 8 DES STATUTS

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1714 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. DECISIONS DE LA PRESIDENTE DU 01/08/02

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1714 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1602 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN D.G.

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1602 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. NOMINATION D.G.

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1718 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé
Décision : constatation réalisation augmentation capital décidée pr ag du 28/06/04

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1718 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé
Décision : modification statuts

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1718 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé
Décision : attestation dépot fonds

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1718 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé
Décision : PV décision présidente du 27/07/04

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1718 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°191 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : attestation de dépôt des fonds

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°191 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°112 déposé le 05/01/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1791 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°3064 déposé le 28/09/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

13/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 rue des 13 Langues
28200 Châteaudun
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Recherche, developpement, fabrication groupes électrogènes et autres énergies
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

13/08/2015 : ENERGIESTRO

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 282400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2530 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°3634 déposé le 13/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2590 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2011 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°3268 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2614 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°2355 déposé le 29/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1820 déposé le 18/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1468 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1915 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1874 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1670 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1613 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00281
Dépôt : N°1695 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2927 du 03/08/2022
Numéro de gestion : 2022B00042
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 066 391		1 066 391
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 409	13 510	2 899
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 382	110 369	13
AT	Autres immobilisations corporelles	9 761	5 773	3 989
BH	Autres immobilisations financières	1 237		1 237
BJ	TOTAL (I)	1 204 180	129 651	1 074 529
BN	En cours de production de biens	2 987		2 987
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	295		295
BZ	Autres créances	173 569		173 569
CF	Disponibilités	145 822		145 822
CJ	TOTAL (II)	322 674		322 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 526 854	129 651	1 397 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	282 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 094 240
DH	Report à nouveau	-304 518
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 278
DL	TOTAL (I)	1 219 400
DN	Avances conditionnées	45 000
DO	TOTAL (II)	45 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 844
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 713
DY	Dettes fiscales et sociales	117 245
EC	TOTAL (IV)	132 802
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 397 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	132 802
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FN	Production immobilisée			280 283
FO	Subventions d’exploitation			87 894
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			200
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			368 381
FW	Autres achats et charges externes			168 621
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 467
FY	Salaires et traitements			82 055
FZ	Charges sociales			27 139
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 692
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			284 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			83 401
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			656
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			84 056
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	413
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	413
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-413
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-63 635
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	369 037
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	221 758
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 278
A1	Renvois : Transfert de charges	200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 750	2 760		13 510
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	176 387	1 932	62 177	116 141
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	187 137	4 692	62 177	129 651

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2021/004599 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 2001B00281
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 066 391		1 066 391
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 409	13 510	2 899
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 382	110 369	13
AT	Autres immobilisations corporelles	9 761	5 773	3 989
BH	Autres immobilisations financières	1 237		1 237
BJ	TOTAL (I)	1 204 180	129 651	1 074 529
BN	En cours de production de biens	2 987		2 987
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	295		295
BZ	Autres créances	173 569		173 569
CF	Disponibilités	145 822		145 822
CJ	TOTAL (II)	322 674		322 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 526 854	129 651	1 397 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	282 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 094 240
DH	Report à nouveau	-304 518
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 278
DL	TOTAL (I)	1 219 400
DN	Avances conditionnées	45 000
DO	TOTAL (II)	45 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 844
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 713
DY	Dettes fiscales et sociales	117 245
EC	TOTAL (IV)	132 802
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 397 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	132 802
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FN	Production immobilisée			280 283
FO	Subventions d’exploitation			87 894
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			200
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			368 381
FW	Autres achats et charges externes			168 621
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 467
FY	Salaires et traitements			82 055
FZ	Charges sociales			27 139
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 692
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			284 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			83 401
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			656
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			84 056
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	413
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	413
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-413
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-63 635
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	369 037
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	221 758
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 278
A1	Renvois : Transfert de charges	200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 750	2 760		13 510
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	176 387	1 932	62 177	116 141
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	187 137	4 692	62 177	129 651

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2020/002108 du 27/05/2020
Numéro de gestion : 2001B00281
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 066 391		1 066 391
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 409	13 510	2 899
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 382	110 369	13
AT	Autres immobilisations corporelles	9 761	5 773	3 989
BH	Autres immobilisations financières	1 237		1 237
BJ	TOTAL (I)	1 204 180	129 651	1 074 529
BN	En cours de production de biens	2 987		2 987
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	295		295
BZ	Autres créances	173 569		173 569
CF	Disponibilités	145 822		145 822
CJ	TOTAL (II)	322 674		322 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 526 854	129 651	1 397 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	282 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 094 240
DH	Report à nouveau	-304 518
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 278
DL	TOTAL (I)	1 219 400
DN	Avances conditionnées	45 000
DO	TOTAL (II)	45 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 844
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 713
DY	Dettes fiscales et sociales	117 245
EC	TOTAL (IV)	132 802
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 397 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	132 802
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FN	Production immobilisée			280 283
FO	Subventions d’exploitation			87 894
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			200
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			368 381
FW	Autres achats et charges externes			168 621
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 467
FY	Salaires et traitements			82 055
FZ	Charges sociales			27 139
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 692
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			284 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			83 401
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			656
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			84 056
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	413
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	413
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-413
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-63 635
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	369 037
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	221 758
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 278
A1	Renvois : Transfert de charges	200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 750	2 760		13 510
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	176 387	1 932	62 177	116 141
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	187 137	4 692	62 177	129 651

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2019/004072 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 2001B00281
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 066 391		1 066 391
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 409	13 510	2 899
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 382	110 369	13
AT	Autres immobilisations corporelles	9 761	5 773	3 989
BH	Autres immobilisations financières	1 237		1 237
BJ	TOTAL (I)	1 204 180	129 651	1 074 529
BN	En cours de production de biens	2 987		2 987
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	295		295
BZ	Autres créances	173 569		173 569
CF	Disponibilités	145 822		145 822
CJ	TOTAL (II)	322 674		322 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 526 854	129 651	1 397 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	282 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 094 240
DH	Report à nouveau	-304 518
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 278
DL	TOTAL (I)	1 219 400
DN	Avances conditionnées	45 000
DO	TOTAL (II)	45 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 844
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 713
DY	Dettes fiscales et sociales	117 245
EC	TOTAL (IV)	132 802
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 397 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	132 802
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FN	Production immobilisée			280 283
FO	Subventions d’exploitation			87 894
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			200
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			368 381
FW	Autres achats et charges externes			168 621
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 467
FY	Salaires et traitements			82 055
FZ	Charges sociales			27 139
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 692
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			284 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			83 401
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			656
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			84 056
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	413
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	413
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-413
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-63 635
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	369 037
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	221 758
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 278
A1	Renvois : Transfert de charges	200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 750	2 760		13 510
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	176 387	1 932	62 177	116 141
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	187 137	4 692	62 177	129 651

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2018/002833 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 2001B00281
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 066 391		1 066 391
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 409	13 510	2 899
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 382	110 369	13
AT	Autres immobilisations corporelles	9 761	5 773	3 989
BH	Autres immobilisations financières	1 237		1 237
BJ	TOTAL (I)	1 204 180	129 651	1 074 529
BN	En cours de production de biens	2 987		2 987
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	295		295
BZ	Autres créances	173 569		173 569
CF	Disponibilités	145 822		145 822
CJ	TOTAL (II)	322 674		322 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 526 854	129 651	1 397 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	282 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 094 240
DH	Report à nouveau	-304 518
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 278
DL	TOTAL (I)	1 219 400
DN	Avances conditionnées	45 000
DO	TOTAL (II)	45 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 844
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 713
DY	Dettes fiscales et sociales	117 245
EC	TOTAL (IV)	132 802
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 397 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	132 802
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FN	Production immobilisée			280 283
FO	Subventions d’exploitation			87 894
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			200
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			368 381
FW	Autres achats et charges externes			168 621
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 467
FY	Salaires et traitements			82 055
FZ	Charges sociales			27 139
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 692
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			284 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			83 401
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			656
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			84 056
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	413
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	413
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-413
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-63 635
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	369 037
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	221 758
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 278
A1	Renvois : Transfert de charges	200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 750	2 760		13 510
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	176 387	1 932	62 177	116 141
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	187 137	4 692	62 177	129 651

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2017/004613 du 25/08/2017
Numéro de gestion : 2001B00281
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 066 391		1 066 391
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 409	13 510	2 899
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 382	110 369	13
AT	Autres immobilisations corporelles	9 761	5 773	3 989
BH	Autres immobilisations financières	1 237		1 237
BJ	TOTAL (I)	1 204 180	129 651	1 074 529
BN	En cours de production de biens	2 987		2 987
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	295		295
BZ	Autres créances	173 569		173 569
CF	Disponibilités	145 822		145 822
CJ	TOTAL (II)	322 674		322 674
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 526 854	129 651	1 397 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	282 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 094 240
DH	Report à nouveau	-304 518
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 278
DL	TOTAL (I)	1 219 400
DN	Avances conditionnées	45 000
DO	TOTAL (II)	45 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 844
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 713
DY	Dettes fiscales et sociales	117 245
EC	TOTAL (IV)	132 802
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 397 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	132 802
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FN	Production immobilisée			280 283
FO	Subventions d’exploitation			87 894
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			200
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			368 381
FW	Autres achats et charges externes			168 621
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 467
FY	Salaires et traitements			82 055
FZ	Charges sociales			27 139
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 692
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			284 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			83 401
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			656
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			84 056
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	413
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	413
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-413
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-63 635
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	369 037
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	221 758
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 278
A1	Renvois : Transfert de charges	200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 750	2 760		13 510
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	176 387	1 932	62 177	116 141
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	187 137	4 692	62 177	129 651

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