ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Informations de l'établissement :

Date de création : 04/01/2010

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33971977500084 / Siren : 339719775 / NIC : 00084

N° de TVA : FR 28 339719775

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

61 : Télécommunications

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

61.9 : Autres activités de télécommunication

61.90 : Autres activités de télécommunication

61.90Z : Autres activités de télécommunication

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture d’applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l’exploitation de stations radar
- l’exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d’assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
- la fourniture de l’accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur, comme l’accès commuté à Internet, etc.
- la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
- la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
- les activités des revendeurs de télécommunications, c’est-à-dire l’acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z) Produits associés : 61.90.10

Coordonnées de l'établissement :
ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Adresse :
IMMEUBLE EMERAUDE6-10
6 Rue DEWOITINE
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY

Marchés publics :

13/12/2022 : Marché

Objet : Fourniture de prestations de développements logiciels pour la suite logicielle CRYPTOSMART pour l’État français.
Classification : Services de développement de logiciels de communication (72212510)

Numéro unique d’identification : 120001029000122022100016727400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 22 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale

Titulaire :
ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS (33971977500084)

Liens de succession de l'établissement :

04/01/2010 : Succession

Prédécesseur : ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

27/02/2023 : Avenant à l'Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES ERCOM

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07823013405
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 07/03/2023
Date de dépôt : 27/02/2023
Date du texte : 27/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Siret : 33971977500084
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

24/02/2023 : PV d'accord sur les négociations annuelles 2023 portant sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07823013404
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 11/09/2023
Date de dépôt : 27/02/2023
Date du texte : 24/02/2023
Date d'effet : 24/02/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 18/09/2023
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Siret : 33971977500084
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

15/12/2022 : AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU TRAITEMENT DES ASTREINTES AU SEIN DE L’UES ERCOM

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07822012748
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 25/07/2023
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 16/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Siret : 33971977500084
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

02/06/2022 : Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07822011189
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 06/12/2022
Date de dépôt : 09/06/2022
Date du texte : 02/06/2022
Date d'effet : 02/06/2022
Date de fin : 03/12/2022
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Siret : 33971977500084
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

22/12/2021 : Accord triennal relatif à l'égalité professionnel entre les femmes et les hommes au sein de l'UES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07822010973
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/05/2022
Date de dépôt : 13/05/2022
Date du texte : 22/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des télécommunications (2148)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Siret : 33971977500084
Code APE : 6190Z
Secteur : Autres activités de télécommunication

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/12/1986

Dénomination : ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)

Sigle : ERCOM

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS - Vélizy-Villacoublay (siège)ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS - MarseilleENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS - Paris (fermé)ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS - LyonENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS - Paris (fermé)ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS - Paris (fermé)ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS - Toulouse (fermé)ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS - Vélizy-Villacoublay (fermé)

Marques françaises :

14/02/2017 : CRYPTOPASS

N° national/d'enregistrement : 4337878
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : De mesurage de signalisation, de contrôle (inspection) ; ou du son ou des images ; base de données électroniques et informatiques ; banque de données électroniques et informatiques ; dispositif d'échange et de stockage de données ; processeurs de données ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; matériel informatique ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciel pour détecter, bloquer et intercepter les programmes malveillants et autres menaces pour les matériels et logiciels informatiques ; logiciels pour détecter, empêcher, diagnostiquer, et réparer des failles de sécurité informatique ; logiciels de maintenance d'ordinateurs ; logiciels pour la collecte, la compression, la vérification, la mesure, la conversion, le traitement le transfert, la sauvegarde, le stockage, la restauration et la récupération de données ; logiciels et micro logiciels pour gestion, transmission et stockage de données et informations ; logiciels destinés au réseautage d'ordinateurs ; logiciels destinés à la surveillance d'ordinateurs et de sites en ligne à des fins de sécurité ; logiciel informatique destiné à examiner la vulnérabilité des réseaux et sites Web ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques télégraphiques et téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services liés aux communications radiophoniques, télégraphiques, téléinformatiques et téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de courrier électronique sécurisé ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission électronique de données et de fichiers informatiques ; services de communication électronique ; communication par ou entre des ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données et de messages instantanés ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche afin d'obtenir, conserver et diffuser des données sur un réseau informatique mondial, vers un téléphone mobile, un ordinateur de bureau, un appareil numérique personnel ou vers tout autre dispositif numérique portable, tous ces services étant en relation avec la gestion des informations ; transfert automatique de données numériques par le biais de canaux de télécommunication ; conseils et informations relatifs aux services précités. Informations, consultation et conseils en ce qui concerne les services précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploration de données ; informatique en nuage ; architecture ; services informatiques, à savoir, balayage et détection en ligne de logiciels malveillants sur des sites en ligne ; hébergement de serveurs et de données. Support technique et d'assistance à la clientèle, à savoir, résolution des problèmes de logiciel informatique ; services de conseils et d'assistance technique (diagnostic) concernant les appareils pour l'émission, la réception, l'enregistrement et la reproduction de sons, données ou images, et les téléphones portables, tablettes multimédia et terminaux de poche (Smartphones). Services d'information, de conseil et d'assistance relatifs à tous les services précités ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de conseils dans le domaine du vol de données et de l'usurpation d'identité ; services de surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité ; concession de licences en technologie, codes sources, logiciels et autre propriété intellectuelle ; octroi de licences de logiciels pour la protection d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques et de sites Web sur l'Internet contre les attaques de virus informatiques, les pirates informatiques, la falsification, l'intrusion non autorisée et la manipulation non autorisée de données ; services d'informations, de conseils et d'assistance dans les domaines précités, y compris ces services fournis en ligne ou via l'Internet.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6/10 rue Dewoitine, Immeuble Emeraude
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 852648
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

14/02/2017 : CRYPTOPASS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : De mesurage de signalisation, de contrôle (inspection) ; ou du son ou des images ; base de données électroniques et informatiques ; banque de données électroniques et informatiques ; dispositif d'échange et de stockage de données ; processeurs de données ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; matériel informatique ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciel pour détecter, bloquer et intercepter les programmes malveillants et autres menaces pour les matériels et logiciels informatiques ; logiciels pour détecter, empêcher, diagnostiquer, et réparer des failles de sécurité informatique ; logiciels de maintenance d'ordinateurs ; logiciels pour la collecte, la compression, la vérification, la mesure, la conversion, le traitement le transfert, la sauvegarde, le stockage, la restauration et la récupération de données ; logiciels et micro logiciels pour gestion, transmission et stockage de données et informations ; logiciels destinés au réseautage d'ordinateurs ; logiciels destinés à la surveillance d'ordinateurs et de sites en ligne à des fins de sécurité ; logiciel informatique destiné à examiner la vulnérabilité des réseaux et sites Web ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques télégraphiques et téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services liés aux communications radiophoniques, télégraphiques, téléinformatiques et téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de courrier électronique sécurisé ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission électronique de données et de fichiers informatiques ; services de communication électronique ; communication par ou entre des ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données et de messages instantanés ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche afin d'obtenir, conserver et diffuser des données sur un réseau informatique mondial, vers un téléphone mobile, un ordinateur de bureau, un appareil numérique personnel ou vers tout autre dispositif numérique portable, tous ces services étant en relation avec la gestion des informations ; transfert automatique de données numériques par le biais de canaux de télécommunication ; conseils et informations relatifs aux services précités. Informations, consultation et conseils en ce qui concerne les services précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploration de données ; informatique en nuage ; architecture ; services informatiques, à savoir, balayage et détection en ligne de logiciels malveillants sur des sites en ligne ; hébergement de serveurs et de données. Support technique et d'assistance à la clientèle, à savoir, résolution des problèmes de logiciel informatique ; services de conseils et d'assistance technique (diagnostic) concernant les appareils pour l'émission, la réception, l'enregistrement et la reproduction de sons, données ou images, et les téléphones portables, tablettes multimédia et terminaux de poche (Smartphones). Services d'information, de conseil et d'assistance relatifs à tous les services précités ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de conseils dans le domaine du vol de données et de l'usurpation d'identité ; services de surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité ; concession de licences en technologie, codes sources, logiciels et autre propriété intellectuelle ; octroi de licences de logiciels pour la protection d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques et de sites Web sur l'Internet contre les attaques de virus informatiques, les pirates informatiques, la falsification, l'intrusion non autorisée et la manipulation non autorisée de données ; services d'informations, de conseils et d'assistance dans les domaines précités, y compris ces services fournis en ligne ou via l'Internet.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6/10 rue Dewoitine, Immeuble Emeraude
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

14/02/2017 : CRYPTOPASS

N° national/d'enregistrement : 4337878
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images ; appareils de collecte, de stockage, de cryptage, de mesure, de traitement, de vérification, de conversion, de commutation, de transfert, de reproduction et de transmission de données ; base de données électroniques et informatiques ; banque de données électroniques et informatiques ; dispositif d'échange et de stockage de données ; processeurs de données ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; matériel informatique ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels ; appareils de mesure de trafic télématique et téléphonie, de mesure de qualité, de transmission et de leur sécurité ; ordinateurs et logiciels destinés à l'analyse des télécommunications ; dispositif (programme informatique) de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux ; dispositif (programme informatique) de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données au moyen d'une carte à puce ; dispositif (carte à puce) de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données ; logiciels de sécurité informatique, programmation d'ordinateurs, logiciels d'analyses d'images, de traitement numérique d'images ; logiciels pour la gestion de bases de données dans le domaine de la sécurité cryptographique de réseaux, de la sécurité de sites en ligne et de la sécurité de données ; logiciels destinés à l'automatisation d'un processus d'authentification de l'identité par le biais de bases de données existantes en rapport avec l'émission et la gestion de certificats numériques utilisés pour l'authentification ou le cryptage de communications numériques ou l'authentification d'une signature numérique dans une transaction ou une communication électronique sur l'internet et d'autres réseaux informatiques ; logiciels de chiffrement permettant la transmission sécurisée d'informations numériques ; logiciels d'intégration de services de sécurité gérés, à savoir, de services d'infrastructures à clé publique (ICP), émission et vérification de certificats numériques, gestion et intégration de logiciels d'entreprises, à des réseaux, logiciels et services de communications existants ; logiciels informatiques destinés à l'analyse et au compte-rendu des données d'accès de pare-feu ; logiciel pour détecter, bloquer et intercepter les programmes malveillants et autres menaces pour les matériels et logiciels informatiques ; logiciels pour détecter, empêcher, diagnostiquer, et réparer des failles de sécurité informatique ; logiciels de maintenance d'ordinateurs ; logiciels pour la collecte, la compression, la vérification, la mesure, la conversion, le traitement le transfert, la sauvegarde, le stockage, la restauration et la récupération de données ; logiciel de cryptage et de décryptage de fichiers numériques, y compris de fichiers audio, vidéo, texte, binaires, d'images fixes, graphiques et multimédias ; logiciels de sécurité de l'identité ; logiciels d'authentification et de sécurité des informations en matière de gestion d'identités ; logiciels pour l'accès à des données et informations numériques ; logiciels et micro logiciels pour gestion, transmission et stockage de données et informations ; logiciels destinés au réseautage d'ordinateurs ; logiciels destinés à la surveillance d'ordinateurs et de sites en ligne à des fins de sécurité ; logiciels d'utilisation d'un accès à des bases de données ; logiciel informatique destiné à examiner la vulnérabilité des réseaux et sites web ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques télégraphiques et téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services liés aux communications radiophoniques, télégraphiques, téléinformatiques et téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de courrier électronique sécurisé ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission électronique de données et de fichiers informatiques ; services de communication électronique ; communication par ou entre des ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données et de messages instantanés ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche afin d'obtenir, conserver et diffuser des données sur un réseau informatique mondial, vers un téléphone mobile, un ordinateur de bureau, un appareil numérique personnel ou vers tout autre dispositif numérique portable, tous ces services étant en relation avec la gestion des informations ; transfert automatique de données numériques par le biais de canaux de télécommunication ; transmission électronique de logiciels antivirus et d'autres logiciels de sécurité informatique et de réseau par le biais d'un réseau informatique mondial ; transmission électronique de communications et de données par courrier électronique permettant le chiffrement et le déchiffrement par la gestion et le filtrage de courrier envoyé par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture de forums en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs concernant des ordinateurs, du matériel informatique, des logiciels, des périphériques d'ordinateurs, des systèmes informatiques, des réseaux informatiques, des équipements informatiques, la sécurité informatique, les technologies de l'information, les technologies du commerce électronique et technologies de réseaux informatiques mondiaux, l'informatique mobile, la communication par réseaux et des équipements et dispositifs de télécommunications ; conseils et informations relatifs aux services précités. Transmission de logiciels antivirus et d'autres logiciels de sécurité de réseau par le biais d'un réseau informatique mondial et transmission électronique de communications et de données par courrier électronique permettant le chiffrement et le déchiffrement par la gestion et le filtrage de courrier envoyé par le biais d'un réseau informatique mondial ; informations, consultation et conseils en ce qui concerne les services précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; exploration de données ; informatique en nuage ; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement de données électroniques ; recherche en matière de traitement des données ; services de conseils techniques relatifs au traitement de données ; services de conversion et de copie de données, services d'encodage de données ; sécurisation de données ; fourniture d'informations concernant le chiffrement de données électroniques pour la sécurité de transactions effectuées sur des sites en ligne et par le biais du commerce électronique ; ingénierie dans le domaine de la téléphonie, de l'informatique et des télécommunications ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services divers d'engineering, consultations professionnelles,travaux d'ingénieurs et conception de réseaux de télécommunications ; architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services d'audit et de contrôle de la sécurité informatique ; conversion de données, de documents et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Analyse d'images,de traitement numérique d'images, conception de systèmes informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications ; élaboration (conception) installation, maintenance et mise à jour de réseaux et de logiciels informatiques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et de la téléphonie ; programmation pour ordinateur ; services informatiques, à savoir, balayage et détection en ligne de logiciels malveillants sur des sites en ligne ; cryptage et décryptage de données ; de codage de données ; conception de systèmes de cryptage de décryptage de contrôle d'accès à toute transmission d'information. Emission et gestion de certificats numériques utilisés pour l'authentification ou le cryptage d'une communication numérique, ou l'authentification d'une signature numérique dans une transaction ou une communication électronique sur l'internet et d'autres réseaux informatiques et fourniture d'une assistance technique et à la clientèle concernant ces services. Services d'un fournisseur de services applicatifs, à savoir, fourniture de logiciels en ligne, non téléchargeables pour tester la sécurité informatique dans les domaines de la sécurité informatique et sur l'internet. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation de communications téléphoniques radiotéléphoniques et informatiques transmises sur réseaux télécoms (filaires radio satellites etc) notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation et au contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce. Services de développement, de conception, de mise en oeuvre, de test, d'analyse et de conseils dans le domaine des systèmes de sécurité, d'accès, d'autorisation, d'authentification, de cryptage et d'identification destinés aux ordinateurs, matériel informatique et réseaux informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs et de données. Support technique et d'assistance à la clientèle, à savoir, résolution des problèmes de logiciel informatique ; services de conseils et d'assistance technique (diagnostic) concernant les appareils pour l'émission, la réception, l'enregistrement et la reproduction de sons, données ou images, et les téléphones portables, tablettes multimédia et terminaux de poche (Smartphones). Services d'information, de conseil et d'assistance relatifs à tous les services précités ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation et conseils en matière de sécurité ; Services de conseils dans le domaine du vol de données et de l'usurpation d'identité ; services de surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité ; services de vérification de l'identité ; concession de licences en technologie, codes sources, logiciels et autre propriété intellectuelle ; octroi de licences de logiciels pour la protection d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques et de sites web sur l'internet contre les attaques de virus informatiques, les pirates informatiques, la falsification, l'intrusion non autorisée et la manipulation non autorisée de données ; services d'informations, de conseils et d'assistance dans les domaines précités, y compris ces services fournis en ligne ou via l'internet.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6/10 rue Dewoitine, Immeuble Emeraude
78140 Vélizy Villacoublay
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie HALLER
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

15/12/2016 : ERCOM

N° national/d'enregistrement : 4322627
Date de dépôt : 15/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images ; appareils de collecte, de stockage, de cryptage, de mesure, de traitement, de vérification, de conversion, de commutation, de transfert, de reproduction et de transmission de données ; base de données électroniques et informatiques ; banque de données électroniques et informatiques ; dispositif d'échange et de stockage de données ; processeurs de données ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; matériel informatique ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels ; appareils de mesure de trafic télématique et téléphonie, de mesure de qualité, de transmission et de leur sécurité ; ordinateurs et logiciels destinés à l'analyse des télécommunications ; dispositif (programme informatique) de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux ; dispositif (programme informatique) de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données au moyen d'une carte à puce ; dispositif (carte à puce) de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données ; logiciels de sécurité informatique, programmation d'ordinateurs, logiciels d'analyses d'images, de traitement numérique d'images ; logiciels pour la gestion de bases de données dans le domaine de la sécurité cryptographique de réseaux, de la sécurité de sites en ligne et de la sécurité de données ; logiciels destinés à l'automatisation d'un processus d'authentification de l'identité par le biais de bases de données existantes en rapport avec l'émission et la gestion de certificats numériques utilisés pour l'authentification ou le cryptage de communications numériques ou l'authentification d'une signature numérique dans une transaction ou une communication électronique sur l'Internet et d'autres réseaux informatiques ; logiciels de chiffrement permettant la transmission sécurisée d'informations numériques ; logiciels d'intégration de services de sécurité gérés, à savoir, de services d'infrastructures à clé publique (ICP), émission et vérification de certificats numériques, gestion et intégration de logiciels d'entreprises, à des réseaux, logiciels et services de communications existants ; logiciels informatiques destinés à l'analyse et au compte-rendu des données d'accès de pare-feu ; logiciel pour détecter, bloquer et intercepter les programmes malveillants et autres menaces pour les matériels et logiciels informatiques ; logiciels pour détecter, empêcher, diagnostiquer, et réparer des failles de sécurité informatique ; logiciels de maintenance d'ordinateurs ; logiciels pour la collecte, la compression, la vérification, la mesure, la conversion, le traitement le transfert, la sauvegarde, le stockage, la restauration et la récupération de données ; logiciel de cryptage et de décryptage de fichiers numériques, y compris de fichiers audio, vidéo, texte, binaires, d'images fixes, graphiques et multimédias ; logiciels de sécurité de l'identité ; logiciels d'authentification et de sécurité des informations en matière de gestion d'identités ; logiciels pour l'accès à des données et informations numériques ; logiciels et micro logiciels pour gestion, transmission et stockage de données et informations ; logiciels destinés au réseautage d'ordinateurs ; logiciels destinés à la surveillance d'ordinateurs et de sites en ligne à des fins de sécurité ; logiciels d'utilisation d'un accès à des bases de données ; logiciel informatique destiné à examiner la vulnérabilité des réseaux et sites Web.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie et publications, à savoir, livres, magazines, lettres d'information, manuels d'instruction, usuels, manuels techniques de référence et matériel de conférence dans le domaine des ordinateurs, du matériel informatique, des logiciels, des périphériques d'ordinateur, de la sécurité informatique et des réseaux informatiques ; étiquettes et étiquettes holographiques (étiquettes autocollantes).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; fourniture de services de collecte, stockage, récupération, recherche, extraction, systématisation, vérification, classement, compilation, transcription, et diffusion de données ; traitement et analyse de données ; préparation de données statistiques commerciales ; stockage électronique de fichiers de données pour le compte de clients permettant de stocker et de récupérer des données sur un réseau informatique mondial ; services d'archivage de documents électroniques et de messages électroniques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires et notamment celles liées aux télécommunications. Analyse de données commerciales. Marketing de bases de données. Transcription de communications. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de gestion et d'assistance commerciales pour l'industrie de la sécurité des données et de la technologie de l'information, à savoir, fourniture d'expertise industrielle ; services de développement des affaires. Conseil en matière de publicité et de marketing ; études de marché et analyses commerciales ; analyses et conseils commerciaux en matière de marchés ; suivi du volume des ventes pour des tiers ; assistance dans le domaine des méthodes de vente ; fourniture d'un portail sur un site en ligne sur l'Internet dans le domaine du développement commercial, des ventes et du marketing ; organisation et conduite de programmes de primes d'incitation pour promouvoir la vente de logiciels et services liés à la sécurité des données ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseillers, d'informations et prestation de conseils en matière de services d'installation, entretien et réparation ; services d'installation, entretien et réparation d'appareils, d'équipement et de terminaux de traitement de données, de réseaux de communication de données, de téléphones portables, de téléphones intelligents, d'ordinateurs de poche, d'ordinateurs, d'assistants numériques personnels, d'agendas électroniques, d'accessoires pour téléphones intelligents et téléphones portables et d'ardoises électroniques ; installation, maintenance et réparation de réseaux, de matériels, de composants électroniques et appareils de communications. Services de réparation et d'installation de réseaux de communication de réseaux informatiques, de matériel de télecommunication, des appareils de traitement de données, de matériel informatique, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques télégraphiques et téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services liés aux communications radiophoniques, télégraphiques, téléinformatiques et téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de courrier électronique sécurisé ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission électronique de données et de fichiers informatiques ; services de communication électronique ; communication par ou entre des ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données et de messages instantanés ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche afin d'obtenir, conserver et diffuser des données sur un réseau informatique mondial, vers un téléphone mobile, un ordinateur de bureau, un appareil numérique personnel ou vers tout autre dispositif numérique portable, tous ces services étant en relation avec la gestion des informations ; transfert automatique de données numériques par le biais de canaux de télécommunication ; transmission électronique de logiciels antivirus et d'autres logiciels de sécurité informatique et de réseau par le biais d'un réseau informatique mondial ; transmission électronique de communications et de données par courrier électronique permettant le chiffrement et le déchiffrement par la gestion et le filtrage de courrier envoyé par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture de forums en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs concernant des ordinateurs, du matériel informatique, des logiciels, des périphériques d'ordinateurs, des systèmes informatiques, des réseaux informatiques, des équipements informatiques, la sécurité informatique, les technologies de l'information, les technologies du commerce électronique et technologies de réseaux informatiques mondiaux, l'informatique mobile, la communication par réseaux et des équipements et dispositifs de télécommunications ; conseils et informations relatifs aux services précités. Transmission de logiciels antivirus et d'autres logiciels de sécurité de réseau par le biais d'un réseau informatique mondial et transmission électronique de communications et de données par courrier électronique permettant le chiffrement et le déchiffrement par la gestion et le filtrage de courrier envoyé par le biais d'un réseau informatique mondial ; informations, consultation et conseils en ce qui concerne les services précités ; fourniture d'accès à un site en ligne proposant des informations sur les ventes et le marketing.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; exploration de données ; informatique en nuage ; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement de données électroniques ; recherche en matière de traitement des données ; services de conseils techniques relatifs au traitement de données ; services de conversion et de copie de données, services d'encodage de données ; sécurisation de données ; fourniture d'informations concernant le chiffrement de données électroniques pour la sécurité de transactions effectuées sur des sites en ligne et par le biais du commerce électronique ; ingénierie dans le domaine de la téléphonie, de l'informatique et des télécommunications ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services divers d'engineering, consultations professionnelles, travaux d'ingénieurs et conception de réseaux de télécommunications ; architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services d'audit et de contrôle de la sécurité informatique ; conversion de données, de documents et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Analyse d'images, de traitement numérique d'images, conception de systèmes informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications ; élaboration (conception) installation, maintenance et mise à jour de réseaux et de logiciels informatiques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et de la téléphonie ; programmation pour ordinateur ; services informatiques, à savoir, balayage et détection en ligne de logiciels malveillants sur des sites en ligne ; cryptage et décryptage de données ; de codage de données ; conception de systèmes de cryptage de décryptage de contrôle d'accès à toute transmission d'information. Emission et gestion de certificats numériques utilisés pour l'authentification ou le cryptage d'une communication numérique, ou l'authentification d'une signature numérique dans une transaction ou une communication électronique sur l'Internet et d'autres réseaux informatiques et fourniture d'une assistance technique et à la clientèle concernant ces services. Services d'un fournisseur de services applicatifs, à savoir, fourniture de logiciels en ligne, non téléchargeables pour tester la sécurité informatique dans les domaines de la sécurité informatique et sur l'Internet. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation de communications téléphoniques radiotéléphoniques et informatiques transmises sur réseaux télécoms (filaires radio satellites etc) notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation et au contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce. Services de développement, de conception, de mise en oeuvre, de test, d'analyse et de conseils dans le domaine des systèmes de sécurité, d'accès, d'autorisation, d'authentification, de cryptage et d'identification destinés aux ordinateurs, matériel informatique et réseaux informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs et de données. Support technique et d'assistance à la clientèle, à savoir, résolution des problèmes de logiciel informatique ; services de conseils et d'assistance technique (diagnostic) concernant les appareils pour l'émission, la réception, l'enregistrement et la reproduction de sons, données ou images, et les téléphones portables, tablettes multimédia et terminaux de poche (Smartphones). Services d'information, de conseil et d'assistance relatifs à tous les services précités.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation et conseils en matière de sécurité ; services de conseils dans le domaine du vol de données et de l'usurpation d'identité ; services de surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité ; services de vérification de l'identité ; concession de licences en technologie, codes sources, logiciels et autre propriété intellectuelle ; octroi de licences de logiciels pour la protection d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques et de sites Web sur l'Internet contre les attaques de virus informatiques, les pirates informatiques, la falsification, l'intrusion non autorisée et la manipulation non autorisée de données ; services d'informations, de conseils et d'assistance dans les domaines précités, y compris ces services fournis en ligne ou via l'Internet.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6/10 rue Dewoitine, Immeuble Emeraude
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN)
Adresse :
29, rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

15/12/2016 : ERCOM

N° national/d'enregistrement : 4322627
Date de dépôt : 15/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images ; appareils de collecte, de stockage, de cryptage, de mesure, de traitement, de vérification, de conversion, de commutation, de transfert, de reproduction et de transmission de données ; base de données électroniques et informatiques ; banque de données électroniques et informatiques ; dispositif d'échange et de stockage de données ; processeurs de données ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; matériel informatique ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels ; appareils de mesure de trafic télématique et téléphonie, de mesure de qualité, de transmission et de leur sécurité ; ordinateurs et logiciels destinés à l'analyse des télécommunications ; dispositif (programme informatique) de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux ; dispositif (programme informatique) de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données au moyen d'une carte à puce ; dispositif (carte à puce) de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données ; logiciels de sécurité informatique, programmation d'ordinateurs, logiciels d'analyses d'images, de traitement numérique d'images ; logiciels pour la gestion de bases de données dans le domaine de la sécurité cryptographique de réseaux, de la sécurité de sites en ligne et de la sécurité de données ; logiciels destinés à l'automatisation d'un processus d'authentification de l'identité par le biais de bases de données existantes en rapport avec l'émission et la gestion de certificats numériques utilisés pour l'authentification ou le cryptage de communications numériques ou l'authentification d'une signature numérique dans une transaction ou une communication électronique sur l'Internet et d'autres réseaux informatiques ; logiciels de chiffrement permettant la transmission sécurisée d'informations numériques ; logiciels d'intégration de services de sécurité gérés, à savoir, de services d'infrastructures à clé publique (ICP), émission et vérification de certificats numériques, gestion et intégration de logiciels d'entreprises, à des réseaux, logiciels et services de communications existants ; logiciels informatiques destinés à l'analyse et au compte-rendu des données d'accès de pare-feu ; logiciel pour détecter, bloquer et intercepter les programmes malveillants et autres menaces pour les matériels et logiciels informatiques ; logiciels pour détecter, empêcher, diagnostiquer, et réparer des failles de sécurité informatique ; logiciels de maintenance d'ordinateurs ; logiciels pour la collecte, la compression, la vérification, la mesure, la conversion, le traitement le transfert, la sauvegarde, le stockage, la restauration et la récupération de données ; logiciel de cryptage et de décryptage de fichiers numériques, y compris de fichiers audio, vidéo, texte, binaires, d'images fixes, graphiques et multimédias ; logiciels de sécurité de l'identité ; logiciels d'authentification et de sécurité des informations en matière de gestion d'identités ; logiciels pour l'accès à des données et informations numériques ; logiciels et micro logiciels pour gestion, transmission et stockage de données et informations ; logiciels destinés au réseautage d'ordinateurs ; logiciels destinés à la surveillance d'ordinateurs et de sites en ligne à des fins de sécurité ; logiciels d'utilisation d'un accès à des bases de données ; logiciel informatique destiné à examiner la vulnérabilité des réseaux et sites Web.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie et publications, à savoir, livres, magazines, lettres d'information, manuels d'instruction, usuels, manuels techniques de référence et matériel de conférence dans le domaine des ordinateurs, du matériel informatique, des logiciels, des périphériques d'ordinateur, de la sécurité informatique et des réseaux informatiques ; étiquettes et étiquettes holographiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; fourniture de services de collecte, stockage, récupération, recherche, extraction, systématisation, vérification, classement, compilation, transcription, et diffusion de données ; traitement et analyse de données, préparation de données statistiques commerciales ; stockage électronique de fichiers de données pour le compte de clients permettant de stocker et de récupérer des données sur un réseau informatique mondial ; services d'archivage de documents électroniques et de messages électroniques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires et notamment celles liées aux télécommunications. Analyse de données commerciales. Marketing de bases de données. Transcription de communications. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de gestion et d'assistance commerciales pour l'industrie de la sécurité des données et de la technologie de l'information, à savoir, fourniture d'expertise industrielle ; services de développement des affaires. Conseil en matière de publicité et de marketing ; études de marché et analyses commerciales ; analyses et conseils commerciaux en matière de marchés ; suivi du volume des ventes pour des tiers ; assistance dans le domaine des méthodes de vente ; fourniture d'un portail sur un site en ligne sur l'Internet dans le domaine du développement commercial, des ventes et du marketing ; organisation et conduite de programmes de primes d'incitation pour promouvoir la vente de logiciels et services liés à la sécurité des données ; fourniture d'un site en ligne proposant des informations sur les ventes et le marketing. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation ; services d'installation ; services de conseillers, d'informations et prestation de conseils en matière de services d'installation, entretien et réparation ; services d'installation, entretien et réparation d'appareils, d'équipement et de terminaux de traitement de données, de réseaux de communication de données, de téléphones portables, de téléphones intelligents, d'ordinateurs de poche, d'ordinateurs, d'assistants numériques personnels, d'agendas électroniques, d'accessoires pour téléphones intelligents et téléphones portables et d'ardoises électroniques ; installation, maintenance et réparation de réseaux, de matériels, de composants électroniques et appareils de communications.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques télégraphiques et téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services liés aux communications radiophoniques, télégraphiques, téléinformatiques et téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de courrier électronique sécurisé ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission électronique de données et de fichiers informatiques ; services de communication électronique ; communication par ou entre des ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données et de messages instantanés ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche afin d'obtenir, conserver et diffuser des données sur un réseau informatique mondial, vers un téléphone mobile, un ordinateur de bureau, un appareil numérique personnel ou vers tout autre dispositif numérique portable, tous ces services étant en relation avec la gestion des informations ; transfert automatique de données numériques par le biais de canaux de télécommunication ; transmission électronique de logiciels antivirus et d'autres logiciels de sécurité informatique et de réseau par le biais d'un réseau informatique mondial ; transmission électronique de communications et de données par courrier électronique permettant le chiffrement et le déchiffrement par la gestion et le filtrage de courrier envoyé par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture de forums en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs concernant des ordinateurs, du matériel informatique, des logiciels, des périphériques d'ordinateurs, des systèmes informatiques, des réseaux informatiques, des équipements informatiques, la sécurité informatique, les technologies de l'information, les technologies du commerce électronique et technologies de réseaux informatiques mondiaux, l'informatique mobile, la communication par réseaux et des équipements et dispositifs de télécommunications ; conseils et informations relatifs aux services précités. Transmission de logiciels antivirus et d'autres logiciels de sécurité de réseau par le biais d'un réseau informatique mondial et transmission électronique de communications et de données par courrier électronique permettant le chiffrement et le déchiffrement par la gestion et le filtrage de courrier envoyé par le biais d'un réseau informatique mondial ; informations, consultation et conseils en ce qui concerne les services précités.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; exploration de données ; informatique en nuage ; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement de données électroniques ; recherche en matière de traitement des données ; services de conseils techniques relatifs au traitement de données ; services de conversion et de copie de données, services d'encodage de données ; sécurisation de données ; fourniture d'informations concernant le chiffrement de données électroniques pour la sécurité de transactions effectuées sur des sites en ligne et par le biais du commerce électronique ; ingénierie dans le domaine de la téléphonie, de l'informatique et des télécommunications ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services divers d'engineering, consultations professionnelles, travaux d'ingénieurs et conception de réseaux de télécommunications ; architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services d'audit et de contrôle de la sécurité informatique ; conversion de données, de documents et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Analyse d'images, de traitement numérique d'images, conception de systèmes informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications ; élaboration (conception) installation, maintenance et mise à jour de réseaux et de logiciels informatiques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et de la téléphonie ; programmation pour ordinateur ; services informatiques, à savoir, balayage et détection en ligne de logiciels malveillants sur des sites en ligne ; cryptage et décryptage de données ; de codage de données ; conception de systèmes de cryptage de décryptage de contrôle d'accès à toute transmission d'information. Emission et gestion de certificats numériques utilisés pour l'authentification ou le cryptage d'une communication numérique, ou l'authentification d'une signature numérique dans une transaction ou une communication électronique sur l'Internet et d'autres réseaux informatiques et fourniture d'une assistance technique et à la clientèle concernant ces services. Services d'un fournisseur de services applicatifs, à savoir, fourniture de logiciels en ligne, non téléchargeables pour tester la sécurité informatique dans les domaines de la sécurité informatique et sur l'Internet. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation de communications téléphoniques radiotéléphoniques et informatiques transmises sur réseaux télécoms (filaires radio satellites etc) notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation et au contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce. Services de développement, de conception, de mise en oeuvre, de test, d'analyse et de conseils dans le domaine des systèmes de sécurité, d'accès, d'autorisation, d'authentification, de cryptage et d'identification destinés aux ordinateurs, matériel informatique et réseaux informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs et de données. Support technique et d'assistance à la clientèle, à savoir, résolution des problèmes de logiciel informatique ; services de conseils et d'assistance technique (diagnostic) concernant les appareils pour l'émission, la réception, l'enregistrement et la reproduction de sons, données ou images, et les téléphones portables, tablettes multimédia et terminaux de poche (Smartphones). Services d'information, de conseil et d'assistance relatifs à tous les services précités.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation et conseils en matière de sécurité ; services de conseils dans le domaine du vol de données et de l'usurpation d'identité ; services de surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité ; services de vérification de l'identité ; concession de licences en technologie, codes sources, logiciels et autre propriété intellectuelle ; octroi de licences de logiciels pour la protection d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques et de sites Web sur l'Internet contre les attaques de virus informatiques, les pirates informatiques, la falsification, l'intrusion non autorisée et la manipulation non autorisée de données ; services d'informations, de conseils et d'assistance dans les domaines précités, y compris ces services fournis en ligne ou via l'Internet.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6/10 rue Dewoitine, Immeuble Emeraude
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN)
Adresse :
29, rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

15/12/2016 : ERCOM

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images ; appareils de collecte, de stockage, de cryptage, de mesure, de traitement, de vérification, de conversion, de commutation, de transfert, de reproduction et de transmission de données ; base de données électroniques et informatiques ; banque de données électroniques et informatiques ; dispositif d'échange et de stockage de données ; processeurs de données ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; matériel informatique ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels ; appareils de mesure de trafic télématique et téléphonie, de mesure de qualité, de transmission et de leur sécurité ; ordinateurs et logiciels destinés à l'analyse des télécommunications ; dispositif (programme informatique) de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux ; dispositif (programme informatique) de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données au moyen d'une carte à puce ; dispositif (carte à puce) de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données ; logiciels de sécurité informatique, programmation d'ordinateurs, logiciels d'analyses d'images, de traitement numérique d'images ; logiciels pour la gestion de bases de données dans le domaine de la sécurité cryptographique de réseaux, de la sécurité de sites en ligne et de la sécurité de données ; logiciels destinés à l'automatisation d'un processus d'authentification de l'identité par le biais de bases de données existantes en rapport avec l'émission et la gestion de certificats numériques utilisés pour l'authentification ou le cryptage de communications numériques ou l'authentification d'une signature numérique dans une transaction ou une communication électronique sur l'Internet et d'autres réseaux informatiques ; logiciels de chiffrement permettant la transmission sécurisée d'informations numériques ; logiciels d'intégration de services de sécurité gérés, à savoir, de services d'infrastructures à clé publique (ICP), émission et vérification de certificats numériques, gestion et intégration de logiciels d'entreprises, à des réseaux, logiciels et services de communications existants ; logiciels informatiques destinés à l'analyse et au compte-rendu des données d'accès de pare-feu ; logiciel pour détecter, bloquer et intercepter les programmes malveillants et autres menaces pour les matériels et logiciels informatiques ; logiciels pour détecter, empêcher, diagnostiquer, et réparer des failles de sécurité informatique ; logiciels de maintenance d'ordinateurs ; logiciels pour la collecte, la compression, la vérification, la mesure, la conversion, le traitement le transfert, la sauvegarde, le stockage, la restauration et la récupération de données ; logiciel de cryptage et de décryptage de fichiers numériques, y compris de fichiers audio, vidéo, texte, binaires, d'images fixes, graphiques et multimédias ; logiciels de sécurité de l'identité ; logiciels d'authentification et de sécurité des informations en matière de gestion d'identités ; logiciels pour l'accès à des données et informations numériques ; logiciels et micro logiciels pour gestion, transmission et stockage de données et informations ; logiciels destinés au réseautage d'ordinateurs ; logiciels destinés à la surveillance d'ordinateurs et de sites en ligne à des fins de sécurité ; logiciels d'utilisation d'un accès à des bases de données ; logiciel informatique destiné à examiner la vulnérabilité des réseaux et sites Web.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie et publications, à savoir, livres, magazines, lettres d'information, manuels d'instruction, usuels, manuels techniques de référence et matériel de conférence dans le domaine des ordinateurs, du matériel informatique, des logiciels, des périphériques d'ordinateur, de la sécurité informatique et des réseaux informatiques ; étiquettes et étiquettes holographiques (étiquettes autocollantes).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; fourniture de services de collecte, stockage, récupération, recherche, extraction, systématisation, vérification, classement, compilation, transcription, et diffusion de données ; traitement et analyse de données ; préparation de données statistiques commerciales ; stockage électronique de fichiers de données pour le compte de clients permettant de stocker et de récupérer des données sur un réseau informatique mondial ; services d'archivage de documents électroniques et de messages électroniques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires et notamment celles liées aux télécommunications. Analyse de données commerciales. Marketing de bases de données. Transcription de communications. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de gestion et d'assistance commerciales pour l'industrie de la sécurité des données et de la technologie de l'information, à savoir, fourniture d'expertise industrielle ; services de développement des affaires. Conseil en matière de publicité et de marketing ; études de marché et analyses commerciales ; analyses et conseils commerciaux en matière de marchés ; suivi du volume des ventes pour des tiers ; assistance dans le domaine des méthodes de vente ; fourniture d'un portail sur un site en ligne sur l'Internet dans le domaine du développement commercial, des ventes et du marketing ; organisation et conduite de programmes de primes d'incitation pour promouvoir la vente de logiciels et services liés à la sécurité des données ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseillers, d'informations et prestation de conseils en matière de services d'installation, entretien et réparation ; services d'installation, entretien et réparation d'appareils, d'équipement et de terminaux de traitement de données, de réseaux de communication de données, de téléphones portables, de téléphones intelligents, d'ordinateurs de poche, d'ordinateurs, d'assistants numériques personnels, d'agendas électroniques, d'accessoires pour téléphones intelligents et téléphones portables et d'ardoises électroniques ; installation, maintenance et réparation de réseaux, de matériels, de composants électroniques et appareils de communications. Services de réparation et d'installation de réseaux de communication de réseaux informatiques, de matériel de télecommunication, des appareils de traitement de données, de matériel informatique, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques télégraphiques et téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services liés aux communications radiophoniques, télégraphiques, téléinformatiques et téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de courrier électronique sécurisé ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission électronique de données et de fichiers informatiques ; services de communication électronique ; communication par ou entre des ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données et de messages instantanés ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche afin d'obtenir, conserver et diffuser des données sur un réseau informatique mondial, vers un téléphone mobile, un ordinateur de bureau, un appareil numérique personnel ou vers tout autre dispositif numérique portable, tous ces services étant en relation avec la gestion des informations ; transfert automatique de données numériques par le biais de canaux de télécommunication ; transmission électronique de logiciels antivirus et d'autres logiciels de sécurité informatique et de réseau par le biais d'un réseau informatique mondial ; transmission électronique de communications et de données par courrier électronique permettant le chiffrement et le déchiffrement par la gestion et le filtrage de courrier envoyé par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture de forums en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs concernant des ordinateurs, du matériel informatique, des logiciels, des périphériques d'ordinateurs, des systèmes informatiques, des réseaux informatiques, des équipements informatiques, la sécurité informatique, les technologies de l'information, les technologies du commerce électronique et technologies de réseaux informatiques mondiaux, l'informatique mobile, la communication par réseaux et des équipements et dispositifs de télécommunications ; conseils et informations relatifs aux services précités. Transmission de logiciels antivirus et d'autres logiciels de sécurité de réseau par le biais d'un réseau informatique mondial et transmission électronique de communications et de données par courrier électronique permettant le chiffrement et le déchiffrement par la gestion et le filtrage de courrier envoyé par le biais d'un réseau informatique mondial ; informations, consultation et conseils en ce qui concerne les services précités ; fourniture d'accès à un site en ligne proposant des informations sur les ventes et le marketing.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; exploration de données ; informatique en nuage ; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement de données électroniques ; recherche en matière de traitement des données ; services de conseils techniques relatifs au traitement de données ; services de conversion et de copie de données, services d'encodage de données ; sécurisation de données ; fourniture d'informations concernant le chiffrement de données électroniques pour la sécurité de transactions effectuées sur des sites en ligne et par le biais du commerce électronique ; ingénierie dans le domaine de la téléphonie, de l'informatique et des télécommunications ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services divers d'engineering, consultations professionnelles, travaux d'ingénieurs et conception de réseaux de télécommunications ; architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services d'audit et de contrôle de la sécurité informatique ; conversion de données, de documents et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Analyse d'images, de traitement numérique d'images, conception de systèmes informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications ; élaboration (conception) installation, maintenance et mise à jour de réseaux et de logiciels informatiques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et de la téléphonie ; programmation pour ordinateur ; services informatiques, à savoir, balayage et détection en ligne de logiciels malveillants sur des sites en ligne ; cryptage et décryptage de données ; de codage de données ; conception de systèmes de cryptage de décryptage de contrôle d'accès à toute transmission d'information. Emission et gestion de certificats numériques utilisés pour l'authentification ou le cryptage d'une communication numérique, ou l'authentification d'une signature numérique dans une transaction ou une communication électronique sur l'Internet et d'autres réseaux informatiques et fourniture d'une assistance technique et à la clientèle concernant ces services. Services d'un fournisseur de services applicatifs, à savoir, fourniture de logiciels en ligne, non téléchargeables pour tester la sécurité informatique dans les domaines de la sécurité informatique et sur l'Internet. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation de communications téléphoniques radiotéléphoniques et informatiques transmises sur réseaux télécoms (filaires radio satellites etc) notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation et au contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce. Services de développement, de conception, de mise en oeuvre, de test, d'analyse et de conseils dans le domaine des systèmes de sécurité, d'accès, d'autorisation, d'authentification, de cryptage et d'identification destinés aux ordinateurs, matériel informatique et réseaux informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs et de données. Support technique et d'assistance à la clientèle, à savoir, résolution des problèmes de logiciel informatique ; services de conseils et d'assistance technique (diagnostic) concernant les appareils pour l'émission, la réception, l'enregistrement et la reproduction de sons, données ou images, et les téléphones portables, tablettes multimédia et terminaux de poche (Smartphones). Services d'information, de conseil et d'assistance relatifs à tous les services précités.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation et conseils en matière de sécurité ; services de conseils dans le domaine du vol de données et de l'usurpation d'identité ; services de surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité ; services de vérification de l'identité ; concession de licences en technologie, codes sources, logiciels et autre propriété intellectuelle ; octroi de licences de logiciels pour la protection d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques et de sites Web sur l'Internet contre les attaques de virus informatiques, les pirates informatiques, la falsification, l'intrusion non autorisée et la manipulation non autorisée de données ; services d'informations, de conseils et d'assistance dans les domaines précités, y compris ces services fournis en ligne ou via l'Internet.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6/10 rue Dewoitine, Immeuble Emeraude
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 852705
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

23/02/2015 : SUNERIS

N° national/d'enregistrement : 4159225
Date de dépôt : 23/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, de mesure, de contrôle (inspection) ; appareils de traitement et transmission d'images sur réseaux téléphoniques et télématiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images ; appareils de traitement de l'information, logiciels de sécurité (sécurité logique), programmation d'ordinateurs, logiciels d'analyses d'images, de traitement numérique d'images ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse d'images, de traitement numérique d'images, conception de systèmes informatiques, installations et maintenance de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels informatiques, programmation d'ordinateurs appliquée au traitement, à la transmission et au stockage d'images.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
Immeuble Emeraude, 6/10 rue Dewoitine
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 852305
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

23/02/2015 : ELASTIC TESTER

N° national/d'enregistrement : 4159229
Date de dépôt : 23/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, de mesure, de contrôle (inspection) ; appareils de mesure, d'observation de trafic téléphonique et télématique, de mesure de la qualité de transmission en télécommunication, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images, appareils de traitement de l'information ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de systèmes informatiques, installations et maintenance de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels informatiques, programmes d'ordinateurs, programmation d'ordinateurs appliquée à la transmission de données et notamment de paquets radio.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
Immeuble Emeraude, 6/10 rue Dewoitine
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

19/04/2010 : SNORTEX

N° national/d'enregistrement : 3731299
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Etablissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, SA
Numéro de SIREN : 339719775

Mandataire 1 : Sandra CHOUCHEN
Adresse :
15 Danielle Casanova
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

19/04/2010 : FIX OFFLOAD ENGINE - FOE

N° national/d'enregistrement : 3731314
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, SA
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6 DEWOITINE
78547 VELIZY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Sandra CHOUCHEN
Adresse :
15 Danielle Casanova
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

13/10/2008 : CRYPTOBOX

N° national/d'enregistrement : 3604279
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6/10 rue Dewoitine, Immeuble Emeraude
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695988
Date de demande : 16/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

13/10/2008 : CRYPTOBOX

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6/10 rue Dewoitine, Immeuble Emeraude
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695988
Date de demande : 16/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

19/10/2007 : VORTEX

N° national/d'enregistrement : 3531979
Date de dépôt : 19/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements de télécommunication destinés à l'analyse du trafic des télécommunications, ordinateurs destinés à l'analyse des télécommunications, logiciels destinés à l'analyse des télécommunications.

Déposant 1 : ERCOM S.A.
Numéro de SIREN : 339719775

Mandataire 1 : SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN (PARIS)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713630
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : SUNERIS SOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

15/09/2006 : SECPHONE

N° national/d'enregistrement : 3451107
Date de dépôt : 15/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif (programme informatique) de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux. Dispositif (programme informatique) de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données au moyen d'une carte à puce. Dispositif (carte à puce) de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation de communications téléphoniques radiotéléphoniques et informatiques transmises sur réseaux télécoms (filaires radio satellites etc) notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce.

Déposant 1 : ERCOM Engineering Réseaux Communications Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339719775

Mandataire 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

15/09/2006 : CRYPT PASS

N° national/d'enregistrement : 3451108
Date de dépôt : 15/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif (programme informatique) de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux. Dispositif (programme informatique) de protection des communications sur réseaux informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données au moyen d'une carte à puce. Dispositif (carte à puce) de protection des communications sur réseaux informatiques notamment par scellement et chiffrement de paquets de données. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation et au contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce.

Déposant 1 : ERCOM Engineering Réseaux Communications Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339719775

Mandataire 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

15/09/2006 : CRYPT SMART

N° national/d'enregistrement : 3451111
Date de dépôt : 15/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Périphériques d'ordinateurs. Cartes à microprocesseur. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de radiotéléphonie mobile. Services de messagerie électronique. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes de cryptage de décryptage de contrôle d'accès à toute transmission d'information. Service de programmation d'ordinateurs et de cryptage de données pour la sécurisation électronique informatique des télécommunications.

Déposant 1 : ERCOM Engineering Réseaux Communications Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339719775

Mandataire 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

03/04/2006 : MOBIVEIL

N° national/d'enregistrement : 3421315
Date de dépôt : 03/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, contrôle. Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques pour la mesure de trafic télécoms voix et données, le contrôle de la qualité de services (QoS), la détection de dysfonctionnements de réseaux ou la détection de fraudes télécoms. Appareils et instruments scientifiques destinés à la capture et l'analyse de flux télécoms échangeant des données avec un centre de contrôle ou surveillance central. Appareils de mesure, d'observation de trafic téléphonique et télématique, de mesure de la qualité de transmission en télécommunication. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images. Appareils de traitement de l'information. Service de transmission de données par paquets radio appliqué à la télésécurité. Programmation d'ordinateurs. Programmation d'ordinateurs appliquée à la transmission de données et, notamment de paquets radio. Appareils et instruments scientifiques pour la simulation de réseaux télécoms appliqués notamment aux essais en charge ou aux essais fonctionnels de réseaux.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM SA
Numéro de SIREN : 339719775

Mandataire 1 : Mr Jean LACROIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

28/10/2004 : CryptoSmart

N° national/d'enregistrement : 3322198
Date de dépôt : 28/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Périphériques d'ordinateurs. Cartes à microprocesseur. Service de sécurisation électronique, informatique, des télécommunications. Services de radiotéléphonie mobile. Services de messagerie électronique. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes de cryptage, de décryptage, de contrôle d'accès à toute transmission d'information.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
Immeuble Emeraude, 6-10 rue Dewoitine
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 646162
Date de demande : 02/04/2015
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

Bénéficiare 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 852305
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-50
Date du BOPI : 10/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585030
Date de demande : 23/04/2015
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

28/10/2004 : NgCrypt

N° national/d'enregistrement : 3322199
Date de dépôt : 28/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Périphériques d'ordinateurs. Cartes à microprocesseur. Service de sécurisation électronique et informatique, des télécommunications. Services de radiotéléphonie mobile. Services de messagerie électronique. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes de cryptage, de décryptage, de contrôle d'accès à toute transmission d'information.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
Immeuble Emeraude, 6-10 rue Dewoitine
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Bénéficiare 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-50
Date du BOPI : 10/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585032
Date de demande : 23/04/2015
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

29/03/2002 : SECPHONE

N° national/d'enregistrement : 3157617
Date de dépôt : 29/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques, notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux. Dispositif de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, notamment par scellement et chiffrement de paquets de données, au moyen d'une carte à puce. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, et informatiques transmises sur réseaux télécoms (filaires, radio, satellites ) , notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
Immeuble Emeraude 6/10 rue Dewoitine
78140 Vélizy-Villacoublay
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 852306
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499293
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808243
Date de demande : 11/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

29/03/2002 : SECPHONE

N° national/d'enregistrement : 3157617
Date de dépôt : 29/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques, notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux. Dispositif de protection des communications sur réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, notamment par scellement et chiffrement de paquets de données, au moyen d'une carte à puce. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, et informatiques transmises sur réseaux télécoms (filaires, radio, satellites ) , notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société anonyme
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
Immeuble Emeraude, 6/10, rue Dewoitine
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

28/05/1996 : SAFEMODEM

N° national/d'enregistrement : 96627960
Date de dépôt : 28/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de contrôle d'accès à un ou des réseaux de télécommunication, notamment de sécurisation des accès par modem à un système informatique.Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation et au contrôle d'accès à un ou des réseaux de télécommunication et/ou informatiques, notamment par scellement et chiffrement, au moyen de carte à puce.Equipement de sécurisation d'accès de télémaintenance
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM SA
Numéro de SIREN : 339719775

Mandataire 1 : M. Jean LACROIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-28
Date du BOPI : 12/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306995
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

08/12/1995 : TOPFLUX

N° national/d'enregistrement : 95600225
Date de dépôt : 08/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, et électroniques, de mesure, contrôle. Appareil d'observation de trafic téléphonique et télématique, de mesure de la qualité de transmission en télécommunication. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images. Appareils de traitement de l'information. Programmation d'ordinateurs. Logiciel d'analyse de trafic téléphonique ou téléinformatique. Télécommunications. Programmation d'ordinateurs appliquée à la gestion de trafic et de taxation téléphonique et téléinformatique. Services d'analyse de trafic, de gestion de trafic, de taxation et de facturation téléphonique ou téléinformatique
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM SA
Numéro de SIREN : 339719775

Mandataire 1 : MR Jean LACROIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-02
Date du BOPI : 12/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297103
Date de demande : 15/09/2005
N° de BOPI : 2006-33

10/07/1995 : SMARTPASS

N° national/d'enregistrement : 95580115
Date de dépôt : 10/07/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques, notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux.Dispositif de protection des communications sur réseaux informatiques, notamment par scellement et chiffrement de paquets de données, au moyen d'une carte à puce.Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation et au contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques, notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
Immeuble Emeraude, 6/10 rue Dewoitine
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 374979
Date de demande : 04/08/2003
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 852305
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-33
Date du BOPI : 18/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2291954
Date de demande : 28/06/2005
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593208
Date de demande : 20/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

07/02/1994 : MOBIPASS

N° national/d'enregistrement : 94505485
Date de dépôt : 07/02/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, de mesure, contrôle.Appareils de mesure, d'observation de trafic téléphonique et télématique, de mesure de la qualité de transmission en télécommunication.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images.Appareils de traitement de l'information.Programmation d'ordinateurs.Programmation d'ordinateurs appliquée à la transmission de données et, notamment de paquets radio
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
Immeuble Emeraude, 6/10 rue Dewoitine
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris Cedex 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-12
Date du BOPI : 25/03/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2258658
Date de demande : 06/02/2004
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2551280
Date de demande : 19/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

29/06/1990 : ERCOM INGENIERIE

N° national/d'enregistrement : 1623156
Date de dépôt : 29/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils instruments scientifiques électriques et électroniques de mesurage, contrôle, signalisation, secours et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, de l'écrit et des images.Equipements pour le traitement de l'information.Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.Produits de l'imprimerie.Machines à écrire et articles de bureau.Matériel d'instruction ou d'enseignement.Service d'aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires et notamment celles liées aux télécommunications.Services permettant à une personne de converser avec une autre, de transmettre des messages, de la placer en communication orale ou visuelle avec une autre.Communications-télécommunications et transmission de messages, notamment ceux liés à la téléaction, la télésécurité, le télépaiement, la télécommande, la télémesure.Education et divertissement;éducation Edition de livres, notamment ceux liés aux services de télécommunications cités ci-dessus, édition de revues.Abonnements de journaux.Distribution de livres et journaux. Services d'ingénierie,consultations professionnelles, travaux d'ingénieurs et conception de réseaux de télécommunications
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 852705
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2167032
Date de demande : 06/03/2000
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443937
Date de demande : 18/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751599
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

29/06/1990 : ERCOM INGENIERIE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils instruments scientifiques électriques et électroniques de mesurage, contrôle, signalisation, secours et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, de l'écrit et des images.Equipements pour le traitement de l'information.Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.Produits de l'imprimerie.Machines à écrire et articles de bureau.Matériel d'instruction ou d'enseignement.Service d'aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires et notamment celles liées aux télécommunications.Services permettant à une personne de converser avec une autre, de transmettre des messages, de la placer en communication orale ou visuelle avec une autre.Communications-télécommunications et transmission de messages, notamment ceux liés à la téléaction, la télésécurité, le télépaiement, la télécommande, la télémesure.Education et divertissement;éducation Edition de livres, notamment ceux liés aux services de télécommunications cités ci-dessus, édition de revues.Abonnements de journaux.Distribution de livres et journaux. Services d'ingénierie,consultations professionnelles, travaux d'ingénieurs et conception de réseaux de télécommunications
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme AFONSO Angelique

Bénéficiare 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2167032
Date de demande : 06/03/2000
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443937
Date de demande : 18/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751599
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

22/05/1989 : E.O.T.

N° national/d'enregistrement : 1532164
Date de dépôt : 22/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils instruments scientifiques électriques et électroniques de contrôle, signalisation et secours.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, de l'écrit et des images.Supports d'enregistrement magnétiques ou électroniques.Equipements pour le traitement de l'information.Appareils de mesure de trafic pour les télécommunications, de mesure de la qualité de transmission et de leur sécurité.Equipement d'Observation de Trafic téléphonique ou téléinformatique. Services liés aux communications radiophoniques, télégraphiques, téléinformatiques et téléphoniques
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, SA
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
13 AVE MORANE SAULNIER
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Adresse :
13 AVE MORANE SAULNIER
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2145051
Date de demande : 21/05/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405461
Date de demande : 23/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

22/05/1989 : EOTCOM

N° national/d'enregistrement : 1622949
Date de dépôt : 22/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils instruments scientifiques électriques et électroniques de contrôle, signalisation et secours.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, de l'écrit et des images.Supports d'enregistrement magnétiques ou électroniques.Equipements pour le traitement de l'information.Appareils de mesure de trafic pour les télécommunications, de mesure de la qualité de transmission et de leur sécurité.Services liés aux communications radiophoniques, télégraphiques, téléinformatiques et téléphoniques.Services de programmation pour ordinateurs, d'ingénierie et d'organisation du téléphone. Services liés aux mesures en télécommunications, aux programmes informatiques nécessaires à la transmission, l'exploitation et l'analyse d'observations de trafic
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, SA
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
13 AVE MORANE SAULNIER
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Adresse :
13 AVE MORANE SAULNIER
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2145050
Date de demande : 21/05/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405462
Date de demande : 23/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

16/12/1986 : ERCOM

N° national/d'enregistrement : 1384623
Date de dépôt : 16/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques electriques et electroniques, de mesurage de signalisation, de controle.Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images Appareils de mesure de trafic telephonie de mesure de qualité de transmission et de leur sécurité.Services d'aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires et notamment celles liées aux telécommunications.Services liés aux communications radiophoniques, telegraphiques, teléinformatiques et telephoniques. Services divers d'engineering, consultations professionnelles, travaux d'ingenieurs et conception de reseaux de telecommunications
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6/10 rue Dewoitine, Immeuble Emereaude
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN)
Adresse :
29, rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 267083
Date de demande : 18/11/1998

Bénéficiare 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 440245
Date de demande : 06/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440783
Date de demande : 22/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498107
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : CRYSTAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 690192
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079100
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326581
Date de demande : 07/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634803
Date de demande : 15/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

16/12/1986 : ERCOM

N° national/d'enregistrement : 1384623
Date de dépôt : 16/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques electriques et electroniques, de mesurage de signalisation, de controle.Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images Appareils de mesure de trafic telephonie de mesure de qualité de transmission et de leur sécurité.Services d'aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires et notamment celles liées aux telécommunications.Services liés aux communications radiophoniques, telegraphiques, teléinformatiques et telephoniques. Services divers d'engineering, consultations professionnelles, travaux d'ingenieurs et conception de reseaux de telecommunications
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339719775
Adresse :
6/10 rue Dewoitine, Immeuble Emereaude
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 267083
Date de demande : 18/11/1998

Bénéficiare 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATION

Bénéficiare 1 : CRYSTAL

Bénéficiare 1 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 852705
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079100
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326581
Date de demande : 07/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634803
Date de demande : 15/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Publications au Bodacc :

02/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4895
NOJO : 7803MYG92907800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°3830
NOJO : 007803MYG919104
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AUTANT Cyril ; Directeur général : WALLER Romain ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

19/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8831
NOJO : 7803MYG87235000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°2002
NOJO : 007803MYG843968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

18/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5984
NOJO : 7803MYG80970000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4112
NOJO : 7803MYG74528800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11411
NOJO : 317803451895030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°2498
NOJO : 780317803451813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

22/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1351
NOJO : BXB15321001918R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUPUCH Yannick modification le 04 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 10 Janvier 2014 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 10 Janvier 2014

13/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1232
NOJO : BXB153100014934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

12/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1248
NOJO : BXB15309001581S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUPUCH Yannick modification le 04 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 10 Janvier 2014 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 10 Janvier 2014

09/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1683
NOJO : BXA15215002609X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION SUNERIS SOLUTION Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 1000 EUR Siège social 6 RUE Dewoitine 78140 VELIZY VILLACOUBLAY N° RCS 811818848 RCS VERSAILLES, est société bénéficiaire. ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 3459481 EUR Siège social 6/10 RUE Dewoitine Immeuble Emeraude 78140 VELIZY VILLACOUBLAY N° RCS 339719775 RCS VERSAILLES, est société apporteuse. Actif : 14800754 euros Passif : 9450752 euros Actif net apporté : 5350000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Il sera attribué à la société ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS 535 000 actions de 10 ' chacune, soit 5 350 000 ' créées à titre d'augmentation de son capital par la société SUNERIS SOLUTION Date du projet : 28/07/2015 Date du dépôt : 31/07/2015, lieu du dépôt : RCS VERSAILLES.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3459481.00 EUR

19/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°2151
NOJO : BXB15163001412Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CRYSTAL représenté par DUPUCH Yannick modification le 10 Janvier 2014 Directeur général : DUPUCH Yannick modification le 10 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 10 Janvier 2014 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 10 Janvier 2014

19/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°983
NOJO : BXB14013001219L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CRYSTAL représenté par DUPUCH Yannick modification le 10 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : BIDEGARAY NAVARRON Mathieu en fonction le 08 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDUBERT Jean en fonction le 08 Avril 2011 Directeur général : DUPUCH Yannick modification le 10 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 10 Janvier 2014 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 10 Janvier 2014
Montant du capital : 3459481.00 EUR

17/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°2398
NOJO : BXB130100055003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CRYSTAL représenté par DUPUCH Yannick modification le 09 Janvier 2013 Commissaire aux comptes titulaire : BIDEGARAY NAVARRON Mathieu en fonction le 08 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDUBERT Jean en fonction le 08 Avril 2011 Administrateur : BIZOUARD de MONTILLE Louis en fonction le 13 Novembre 2012 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : DUPUCH Yannick en fonction le 28 Novembre 2012

07/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°2052
NOJO : BXB12335001398H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CRYSTAL représenté par PAGNOUX Didier modification le 29 Avril 2011 Commissaire aux comptes titulaire : BIDEGARAY NAVARRON Mathieu en fonction le 08 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDUBERT Jean en fonction le 08 Avril 2011 Administrateur : BIZOUARD de MONTILLE Louis en fonction le 13 Novembre 2012 Président directeur général et administrateur : DUPUCH Yannick en fonction le 28 Novembre 2012

21/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°2193
NOJO : BXB12319001168E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : PAGNOUX Didier modification le 29 Avril 2011 Administrateur : CRYSTAL représenté par PAGNOUX Didier modification le 29 Avril 2011 Commissaire aux comptes titulaire : BIDEGARAY NAVARRON Mathieu en fonction le 08 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDUBERT Jean en fonction le 08 Avril 2011 Administrateur : BIZOUARD de MONTILLE Louis en fonction le 13 Novembre 2012

13/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1992
NOJO : BXB11129002081Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : PAGNOUX Didier modification le 29 Avril 2011 Administrateur : CRYSTAL représenté par PAGNOUX Didier modification le 29 Avril 2011 Commissaire aux comptes titulaire : BIDEGARAY NAVARRON Mathieu en fonction le 08 Avril 2011 Administrateur : GENEST Mario en fonction le 08 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDUBERT Jean en fonction le 08 Avril 2011

08/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°2598
NOJO : BXB111220030054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : PAGNOUX Didier modification le 29 Avril 2011 Administrateur : CRYSTAL représenté par PAGNOUX Didier modification le 29 Avril 2011 Administrateur : HOPPENOT Patrice en fonction le 22 Avril 2009 Commissaire aux comptes titulaire : BIDEGARAY NAVARRON Mathieu en fonction le 08 Avril 2011 Administrateur : GENEST Mario en fonction le 08 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDUBERT Jean en fonction le 08 Avril 2011

17/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1143
NOJO : BXB11101001149S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : DUCHESNE Denis en fonction le 02 Septembre 2002 Président du conseil d'administration et directeur général : PAGNOUX Didier en fonction le 27 Août 2007 Administrateur : CRYSTAL représenté par HOPPENOT David en fonction le 27 Août 2007 Administrateur : HOPPENOT Patrice en fonction le 22 Avril 2009 Commissaire aux comptes titulaire : BIDEGARAY NAVARRON Mathieu en fonction le 08 Avril 2011

17/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1144
NOJO : BXB11101001150D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : PAGNOUX Didier en fonction le 27 Août 2007 Administrateur : CRYSTAL représenté par HOPPENOT David en fonction le 27 Août 2007 Administrateur : HOPPENOT Patrice en fonction le 22 Avril 2009 Commissaire aux comptes titulaire : BIDEGARAY NAVARRON Mathieu en fonction le 08 Avril 2011 Administrateur : GENEST Mario en fonction le 08 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDUBERT Jean en fonction le 08 Avril 2011

08/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2074
NOJO : BXB11060002430S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 9134400.00 EUR

10/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°707
NOJO : BXB10063000732H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Siège social :
Adresse :
6/10 rue Dewoitine
78140 Vélizy-Villacoublay

04/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7869
NOJO : BXC093570045302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 avenue Morane Saulnier
78140 Vélizy-Villacoublay

07/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1000
NOJO : BXB08153000826N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : DUCHESNE Denis en fonction le 02 Septembre 2002.
Commissaire aux comptes titulaire : FOURNIER Jean-Luc en fonction le 02 Septembre 2002.
Président du conseil d'administration et directeur général : PAGNOUX Didier en fonction le 27 Août 2007.
Administrateur : CRYSTAL représenté par HOPPENOT David en fonction le 27 Août 2007.
Administrateur : HOPPENOT Patrice en fonction le 22 Avril 2009.

17/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°911
NOJO : BXB08132000433E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : DUCHESNE Denis en fonction le 02 Septembre 2002.
Directeur général délégué : RIBLE Frederic en fonction le 02 Septembre 2002.
Commissaire aux comptes titulaire : FOURNIER Jean-Luc en fonction le 02 Septembre 2002.
Président du conseil d'administration et directeur général : PAGNOUX Didier en fonction le 27 Août 2007.
Administrateur : CRYSTAL représenté par HOPPENOT David en fonction le 27 Août 2007.
Administrateur : HOPPENOT Patrice en fonction le 22 Avril 2009.

02/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1191
NOJO : BXB081170014141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : DUCHESNE Denis en fonction le 02 Septembre 2002.
Directeur général délégué : RIBLE Frederic en fonction le 02 Septembre 2002.
Commissaire aux comptes titulaire : FOURNIER Jean-Luc en fonction le 02 Septembre 2002.
Administrateur : MOBIVEIL représenté par GRUMBACH Olivier en fonction le 27 Août 2007.
Président du conseil d'administration et directeur général : PAGNOUX Didier en fonction le 27 Août 2007.
Administrateur : CRYSTAL représenté par HOPPENOT David en fonction le 27 Août 2007.
Administrateur : HOPPENOT Patrice en fonction le 22 Avril 2009.

26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3611
NOJO : BXC08229012901L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

23/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2302
NOJO : BXB08206003921H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 339 719 775
Dénomination : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : DUCHESNE Denis en fonction le 02 Septembre 2002Directeur général délégué : RIBLE Frederic en fonction le 02 Septembre 2002.
Commissaire aux comptes titulaire : FOURNIER Jean-Luc en fonction le 02 Septembre 2002.
Administrateur : MOBIVEIL représenté par GRUMBACH Olivier en fonction le 27 Août 2007.
Président du conseil d'administration et directeur général : PAGNOUX Didier en fonction le 27 Août 2007.
Administrateur : CRYSTAL représenté par HOPPENOT David en fonction le 27 Août 2007.

20/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2406
NOJO : BXB08057006847F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Historique de l'unité légale :

12/04/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

06/12/2013 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

04/01/2010 : code NIC

Code NIC : 00084

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (NAFRev1 : 64.2C)

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunications (NAF1993 : 64.2B)

01/01/1991 : dénomination

Dénomination : ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Représentants légaux :

22/02/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Type : Personne Physique

Nom : AUTANT Cyril
Né le 11/12/1966 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
135 Boulevard de Sébastopol
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE

22/02/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
-Tour Exaltis -
92400 Courbevoie
FRANCE

16/11/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Type : Personne Physique

Nom : DUPUCH Yannick
Né le 31/08/1970 à Latresne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
43 Rue Fessart
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

16/11/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue DE COURCELLES
75017 Paris
FRANCE

16/11/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Rue LEON JOST
75017 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

01/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3456 déposé le 07/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/06/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°24154 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé

19/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°24154 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

19/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°24154 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

15/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7591 déposé le 15/03/2019
Etat : Déposé

20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°13132 déposé le 06/04/2018
Etat : Déposé

25/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°19539 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

30/09/2015 : Lettre

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17728 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

30/09/2015 : Lettre

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17728 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

29/07/2015 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12132 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé

29/07/2015 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12132 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé

28/07/2015 : Traité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12132 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

28/07/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17138 déposé le 05/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

28/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17094 déposé le 04/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17094 déposé le 04/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/07/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17094 déposé le 04/11/2015
Etat : Déposé

28/07/2015 : Traité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12132 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

28/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17094 déposé le 04/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17094 déposé le 04/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/07/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17094 déposé le 04/11/2015
Etat : Déposé

28/07/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17138 déposé le 05/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

18/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°8933 déposé le 10/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

18/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°8933 déposé le 10/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

19/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : motivé par les pertes

19/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/11/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/11/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

19/11/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé

19/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : motivé par les pertes

19/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/11/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/11/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

19/11/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé

16/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°632 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

16/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

06/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

06/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

22/11/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : sur la réduction du capital

22/11/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°517 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : sur la réduction du capital

26/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17413 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17413 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

26/10/2012 : Lettre

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°429 déposé le 09/01/2013
Etat : Déposé

26/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17413 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°17413 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

26/10/2012 : Lettre

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°429 déposé le 09/01/2013
Etat : Déposé

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°16556 déposé le 13/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°16556 déposé le 13/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°16556 déposé le 13/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°16556 déposé le 13/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

01/03/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5621 déposé le 08/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

01/03/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5621 déposé le 08/04/2011
Etat : Déposé
Décision : à compter du 31/12/2010

01/03/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5621 déposé le 08/04/2011
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/03/2011

01/03/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5621 déposé le 08/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

01/03/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5621 déposé le 08/04/2011
Etat : Déposé
Décision : à compter du 31/12/2010

01/03/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5621 déposé le 08/04/2011
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/03/2011

31/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3408 déposé le 28/02/2011
Etat : Déposé

31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3408 déposé le 28/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3408 déposé le 28/02/2011
Etat : Déposé

31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3408 déposé le 28/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°6856 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

15/12/2010 : Lettre

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°6576 déposé le 29/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

15/12/2010 : Lettre

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°6576 déposé le 29/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

15/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°6856 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

04/01/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3233 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

04/01/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3233 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/01/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3233 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé

04/01/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3233 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

04/01/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3233 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/01/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°3233 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé

22/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7471 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE

22/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7471 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE

21/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5843 déposé le 22/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°6589 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5843 déposé le 22/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°6589 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

22/10/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°15102 déposé le 22/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

22/10/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°15102 déposé le 22/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

13/08/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12161 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

13/08/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12161 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

14/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10260 déposé le 10/07/2008
Etat : Déposé
Décision : délégué

14/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10260 déposé le 10/07/2008
Etat : Déposé
Décision : délégué

12/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°15317 déposé le 12/11/2007
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE M. LACROIX JEAN

12/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11712 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

12/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°15317 déposé le 12/11/2007
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE M. LACROIX JEAN

15/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°4351 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

15/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°4351 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11093 déposé le 02/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11093 déposé le 02/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11093 déposé le 02/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11093 déposé le 02/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

20/06/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7988 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

20/06/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7988 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

28/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE

28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : LOI DU 15.05.2001 LE PCA DEVIENT PCA ET DG

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

28/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE

28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : LOI DU 15.05.2001 LE PCA DEVIENT PCA ET DG

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12485 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

30/06/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9507 déposé le 24/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9507 déposé le 24/08/2000
Etat : Déposé
Décision : (EN EUROS)

30/06/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9507 déposé le 24/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9507 déposé le 24/08/2000
Etat : Déposé
Décision : (EN EUROS)

30/06/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9487 déposé le 16/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9487 déposé le 16/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9487 déposé le 16/08/1999
Etat : Déposé
Décision : PAR INCORPORATION DE RESERVES

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9487 déposé le 16/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9487 déposé le 16/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9487 déposé le 16/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9487 déposé le 16/08/1999
Etat : Déposé
Décision : PAR INCORPORATION DE RESERVES

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9487 déposé le 16/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9428 déposé le 20/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9428 déposé le 20/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9428 déposé le 20/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9428 déposé le 20/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/10/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12544 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/10/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12544 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION

23/10/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12544 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME ET NOMINATION D ADMINISTRATEURS

23/10/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12544 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/10/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°12544 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION

23/10/1996 : Acte modificatif

07/10/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11220 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/10/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11220 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11164 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11164 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
Décision : DEUX CESSIONS DE PARTS SOCIALES

30/09/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11164 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS AUTORISATION DE CESSIONS DE PARTS SOCIALES - AGREMENT DES NOUEAUX ASSOCIES

30/09/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11164 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11164 déposé le 10/10/1996
Etat : Déposé
Décision : DEUX CESSIONS DE PARTS SOCIALES

30/09/1996 : Acte modificatif

14/08/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9659 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : PROPOSITION D'UNE REDUCTION DE CAPITAL SOCIAL

14/08/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9659 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : PROPOSITION D'UNE REDUCTION DE CAPITAL SOCIAL

28/06/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9659 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9659 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL ET REALISATION DEFINITIVE DE LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS

28/06/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10086 déposé le 12/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

28/06/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9659 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/1996 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10086 déposé le 12/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

28/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7955 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7955 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 22 DES STATUTS (DUREE DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES).

28/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5955 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5955 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE

28/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7955 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5955 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5955 déposé le 23/05/1995
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE

02/10/1991 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10362 déposé le 02/10/1991
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DE SIEGE DU 9 ROUTE VERRIERES IMMEUBLE SIRIUS 92365 MEUDON LA FORET AU 13 AVENUE MORANE SAULNIER 78140 VELIZY VILLACOUBLAY

02/10/1991 : Statuts constitutifs

29/03/1991 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10539 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/03/1991 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10540 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/03/1991 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10540 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/03/1991 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10539 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Etablissements :

22/02/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Immeuble Emeraude
6/10 Rue Dewoitine
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : ERCOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/1986
Activité : Optimisation engineering de réseaux de télécommunication étude et commercialisation des logiciels et matériels concourant à la réalisation et à l'optimisation des réseaux de communication à leur sécurité et à celle des terminaux associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/11/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Type : Siège

Adresse :
6/10 Rue Dewoitine
Immeuble Emeraude
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE

16/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Type : Etablissement principal

Adresse :
6/10 Rue Dewoitine
Immeuble Emeraude
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : ERCOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/1986
Activité : Optimisation engineering de réseaux de télécommunication étude et commercialisation des logiciels et matériels concourant à la réalisation et à l'optimisation des réseaux de communication à leur sécurité et à celle des terminaux associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01760
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
1 Boulevard Marius Vivier Merle
Tour Swisslife
69003 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2009
Activité : Optimisation engineering de réseaux de télécommunication étude et commercialisation des logiciels et matériels concourant à la réalisation et à l'optimisation des réseaux de communication à leur sécurité et à celle des terminaux associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/03/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B03053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
15 rue Danielle Casanova
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2007
Activité : L'optimisation et l'ingeneering, le reseau de communication. L'étude et la commercialisation des logiciels et materiels. Le developpement et la commercialisation des reseaux privés des communications concernant à la réalisation ou à l'optimisation des réseaux de communication.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

22/02/2022 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 02/10/1991
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège Mb.Nf

16/11/2015 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 48265
Date d’ajout de l’observation : 02/10/1991
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège Mb.Nf

Personnes morales :

22/02/2022 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/1991
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/05/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 3459481.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 94 années

16/11/2015 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/1991
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/05/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 3459481.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années

04/02/2014 : ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ERCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non

04/03/2010 : ERCOM

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°20698 déposé le 14/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°14170 déposé le 07/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10141 déposé le 08/07/2019
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°19179 déposé le 10/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°11368 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10562 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°8863 déposé le 02/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9646 déposé le 04/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9351 déposé le 03/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10153 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°9054 déposé le 09/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7458 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°8767 déposé le 01/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°8978 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7867 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°8565 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°5568 déposé le 02/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°6094 déposé le 12/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°6749 déposé le 25/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7861 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°7345 déposé le 29/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1991B02478
Dépôt : N°10222 déposé le 07/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 18282 du 15/07/2022
Numéro de gestion : 1991B02478
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	15 964 000	11 165 000	4 800 000	4 796 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 956 000	1 792 000	164 000	243 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	143 000	114 000	29 000
AT	Autres immobilisations corporelles	4 433 000	2 882 000	1 551 000	1 473 000
CU	Autres participations	7 829 000		7 829 000
BJ	TOTAL (I)	14 438 000		14 438 000	6 591 000
BT	Marchandises	779 000	654 000	124 000	131 000
BX	Clients et comptes rattachés	20 297 000		20 297 000	24 123 000
BZ	Autres créances	64 099 000		64 099 000	11 099 000
CJ	TOTAL (II)	86 966 000		86 966 000	43 817 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	60 000		60 000	151 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	101 463 000		101 463 000	50 559 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 459 000	3 459 000
DD	Réserve légale (1)	139 000	139 000
DH	Report à nouveau	-7 634 000	-4 955 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	47 703 000	-2 678 000
DJ	Subventions d’investissement	1 061 000	1 214 000
DL	TOTAL (I)	44 729 000	-2 821 000
DN	Avances conditionnées	523 000	499 000
DO	TOTAL (II)	523 000	499 000
DP	Provisions pour risques	2 306 000	5 469 000
DQ	Provisions pour charges	297 000	320 000
DR	TOTAL (III)	2 603 000	5 789 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 261 000	1 991 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	36 104 000	27 156 000
DY	Dettes fiscales et sociales	6 194 000	5 385 000
EA	Autres dettes	4 313 000	9 866 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 736 000	2 694 000
EC	TOTAL (IV)	53 608 000	47 092 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	101 463 000	50 559 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			19 024 000	37 153 000
FN	Production immobilisée			6 017 000	3 180 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 147 000	4 133 000
FQ	Autres produits				4 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 189 000	44 472 000
FW	Autres achats et charges externes			11 053 000	7 170 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			683 000	457 000
FY	Salaires et traitements			8 960 000
FZ	Charges sociales			4 592 000	11 285 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 054 000	8 257 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 155 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			639 000
GE	Autres charges			334 000	1 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			37 361 000	48 320 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 171 000	3 848 000
GP	Total des produits financiers (V)			87 000	251 000
GU	Total des charges financières (VI)			18 000	144 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			69 000	107 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 102 000	3 955 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	66 813 000	5 951 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 794 000	6 558 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	54 019 000	607 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 787 000	-1 670 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 089 000	50 674 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 385 000	53 352 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	47 703 000	2 678 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 034 000	2 923 000		12 958 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 517 000	511 000	30 000	2 997 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 551 000	3 434 000	30 000	15 955 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 789 000	639 000	3 824 000	2 604 000
6N	Sur stocks et en cours	654 000			654 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	654 000			654 000
7C	TOTAL GENERAL	6 443 000	639 000	3 824 000	3 258 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	20 722 000	20 722 000
UY	Personnel et comptes rattachés	6 000	6 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	20 000	20 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 492 000	2 492 000
VP	Divers	880 000	880 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 266 000	12 266 000
VS	Charges constatées d’avance	107 000	107 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	86 777 000	86 777 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 261 000	5 261 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	36 104 000	36 104 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 194 000	6 194 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 313 000	4 313 000
8L	Produits constatés d’avance	1 736 000	1 736 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	53 609 000	53 609 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 20698 du 14/07/2021
Numéro de gestion : 1991B02478
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	15 964 000	11 165 000	4 800 000	4 796 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 956 000	1 792 000	164 000	243 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	143 000	114 000	29 000
AT	Autres immobilisations corporelles	4 433 000	2 882 000	1 551 000	1 473 000
CU	Autres participations	7 829 000		7 829 000
BJ	TOTAL (I)	14 438 000		14 438 000	6 591 000
BT	Marchandises	779 000	654 000	124 000	131 000
BX	Clients et comptes rattachés	20 297 000		20 297 000	24 123 000
BZ	Autres créances	64 099 000		64 099 000	11 099 000
CJ	TOTAL (II)	86 966 000		86 966 000	43 817 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	60 000		60 000	151 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	101 463 000		101 463 000	50 559 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 459 000	3 459 000
DD	Réserve légale (1)	139 000	139 000
DH	Report à nouveau	-7 634 000	-4 955 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	47 703 000	-2 678 000
DJ	Subventions d’investissement	1 061 000	1 214 000
DL	TOTAL (I)	44 729 000	-2 821 000
DN	Avances conditionnées	523 000	499 000
DO	TOTAL (II)	523 000	499 000
DP	Provisions pour risques	2 306 000	5 469 000
DQ	Provisions pour charges	297 000	320 000
DR	TOTAL (III)	2 603 000	5 789 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 261 000	1 991 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	36 104 000	27 156 000
DY	Dettes fiscales et sociales	6 194 000	5 385 000
EA	Autres dettes	4 313 000	9 866 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 736 000	2 694 000
EC	TOTAL (IV)	53 608 000	47 092 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	101 463 000	50 559 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			19 024 000	37 153 000
FN	Production immobilisée			6 017 000	3 180 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 147 000	4 133 000
FQ	Autres produits				4 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 189 000	44 472 000
FW	Autres achats et charges externes			11 053 000	7 170 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			683 000	457 000
FY	Salaires et traitements			8 960 000
FZ	Charges sociales			4 592 000	11 285 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 054 000	8 257 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 155 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			639 000
GE	Autres charges			334 000	1 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			37 361 000	48 320 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 171 000	3 848 000
GP	Total des produits financiers (V)			87 000	251 000
GU	Total des charges financières (VI)			18 000	144 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			69 000	107 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 102 000	3 955 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	66 813 000	5 951 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 794 000	6 558 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	54 019 000	607 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 787 000	-1 670 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 089 000	50 674 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 385 000	53 352 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	47 703 000	2 678 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 034 000	2 923 000		12 958 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 517 000	511 000	30 000	2 997 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 551 000	3 434 000	30 000	15 955 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 789 000	639 000	3 824 000	2 604 000
6N	Sur stocks et en cours	654 000			654 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	654 000			654 000
7C	TOTAL GENERAL	6 443 000	639 000	3 824 000	3 258 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	20 722 000	20 722 000
UY	Personnel et comptes rattachés	6 000	6 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	20 000	20 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 492 000	2 492 000
VP	Divers	880 000	880 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 266 000	12 266 000
VS	Charges constatées d’avance	107 000	107 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	86 777 000	86 777 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 261 000	5 261 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	36 104 000	36 104 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 194 000	6 194 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 313 000	4 313 000
8L	Produits constatés d’avance	1 736 000	1 736 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	53 609 000	53 609 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 14170 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 1991B02478
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	15 964 000	11 165 000	4 800 000	4 796 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 956 000	1 792 000	164 000	243 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	143 000	114 000	29 000
AT	Autres immobilisations corporelles	4 433 000	2 882 000	1 551 000	1 473 000
CU	Autres participations	7 829 000		7 829 000
BJ	TOTAL (I)	14 438 000		14 438 000	6 591 000
BT	Marchandises	779 000	654 000	124 000	131 000
BX	Clients et comptes rattachés	20 297 000		20 297 000	24 123 000
BZ	Autres créances	64 099 000		64 099 000	11 099 000
CJ	TOTAL (II)	86 966 000		86 966 000	43 817 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	60 000		60 000	151 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	101 463 000		101 463 000	50 559 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 459 000	3 459 000
DD	Réserve légale (1)	139 000	139 000
DH	Report à nouveau	-7 634 000	-4 955 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	47 703 000	-2 678 000
DJ	Subventions d’investissement	1 061 000	1 214 000
DL	TOTAL (I)	44 729 000	-2 821 000
DN	Avances conditionnées	523 000	499 000
DO	TOTAL (II)	523 000	499 000
DP	Provisions pour risques	2 306 000	5 469 000
DQ	Provisions pour charges	297 000	320 000
DR	TOTAL (III)	2 603 000	5 789 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 261 000	1 991 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	36 104 000	27 156 000
DY	Dettes fiscales et sociales	6 194 000	5 385 000
EA	Autres dettes	4 313 000	9 866 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 736 000	2 694 000
EC	TOTAL (IV)	53 608 000	47 092 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	101 463 000	50 559 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			19 024 000	37 153 000
FN	Production immobilisée			6 017 000	3 180 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 147 000	4 133 000
FQ	Autres produits				4 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 189 000	44 472 000
FW	Autres achats et charges externes			11 053 000	7 170 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			683 000	457 000
FY	Salaires et traitements			8 960 000
FZ	Charges sociales			4 592 000	11 285 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 054 000	8 257 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 155 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			639 000
GE	Autres charges			334 000	1 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			37 361 000	48 320 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 171 000	3 848 000
GP	Total des produits financiers (V)			87 000	251 000
GU	Total des charges financières (VI)			18 000	144 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			69 000	107 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 102 000	3 955 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	66 813 000	5 951 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 794 000	6 558 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	54 019 000	607 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 787 000	-1 670 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 089 000	50 674 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 385 000	53 352 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	47 703 000	2 678 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 034 000	2 923 000		12 958 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 517 000	511 000	30 000	2 997 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 551 000	3 434 000	30 000	15 955 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 789 000	639 000	3 824 000	2 604 000
6N	Sur stocks et en cours	654 000			654 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	654 000			654 000
7C	TOTAL GENERAL	6 443 000	639 000	3 824 000	3 258 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	20 722 000	20 722 000
UY	Personnel et comptes rattachés	6 000	6 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	20 000	20 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 492 000	2 492 000
VP	Divers	880 000	880 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 266 000	12 266 000
VS	Charges constatées d’avance	107 000	107 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	86 777 000	86 777 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 261 000	5 261 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	36 104 000	36 104 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 194 000	6 194 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 313 000	4 313 000
8L	Produits constatés d’avance	1 736 000	1 736 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	53 609 000	53 609 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 10141 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 1991B02478
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	15 964 000	11 165 000	4 800 000	4 796 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 956 000	1 792 000	164 000	243 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	143 000	114 000	29 000
AT	Autres immobilisations corporelles	4 433 000	2 882 000	1 551 000	1 473 000
CU	Autres participations	7 829 000		7 829 000
BJ	TOTAL (I)	14 438 000		14 438 000	6 591 000
BT	Marchandises	779 000	654 000	124 000	131 000
BX	Clients et comptes rattachés	20 297 000		20 297 000	24 123 000
BZ	Autres créances	64 099 000		64 099 000	11 099 000
CJ	TOTAL (II)	86 966 000		86 966 000	43 817 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	60 000		60 000	151 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	101 463 000		101 463 000	50 559 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 459 000	3 459 000
DD	Réserve légale (1)	139 000	139 000
DH	Report à nouveau	-7 634 000	-4 955 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	47 703 000	-2 678 000
DJ	Subventions d’investissement	1 061 000	1 214 000
DL	TOTAL (I)	44 729 000	-2 821 000
DN	Avances conditionnées	523 000	499 000
DO	TOTAL (II)	523 000	499 000
DP	Provisions pour risques	2 306 000	5 469 000
DQ	Provisions pour charges	297 000	320 000
DR	TOTAL (III)	2 603 000	5 789 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 261 000	1 991 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	36 104 000	27 156 000
DY	Dettes fiscales et sociales	6 194 000	5 385 000
EA	Autres dettes	4 313 000	9 866 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 736 000	2 694 000
EC	TOTAL (IV)	53 608 000	47 092 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	101 463 000	50 559 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			19 024 000	37 153 000
FN	Production immobilisée			6 017 000	3 180 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 147 000	4 133 000
FQ	Autres produits				4 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 189 000	44 472 000
FW	Autres achats et charges externes			11 053 000	7 170 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			683 000	457 000
FY	Salaires et traitements			8 960 000
FZ	Charges sociales			4 592 000	11 285 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 054 000	8 257 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 155 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			639 000
GE	Autres charges			334 000	1 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			37 361 000	48 320 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 171 000	3 848 000
GP	Total des produits financiers (V)			87 000	251 000
GU	Total des charges financières (VI)			18 000	144 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			69 000	107 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 102 000	3 955 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	66 813 000	5 951 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 794 000	6 558 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	54 019 000	607 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 787 000	-1 670 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 089 000	50 674 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 385 000	53 352 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	47 703 000	2 678 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 034 000	2 923 000		12 958 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 517 000	511 000	30 000	2 997 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 551 000	3 434 000	30 000	15 955 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	5 789 000	639 000	3 824 000	2 604 000
6N	Sur stocks et en cours	654 000			654 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	654 000			654 000
7C	TOTAL GENERAL	6 443 000	639 000	3 824 000	3 258 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	20 722 000	20 722 000
UY	Personnel et comptes rattachés	6 000	6 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	20 000	20 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 492 000	2 492 000
VP	Divers	880 000	880 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 266 000	12 266 000
VS	Charges constatées d’avance	107 000	107 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	86 777 000	86 777 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 261 000	5 261 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	36 104 000	36 104 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 194 000	6 194 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 313 000	4 313 000
8L	Produits constatés d’avance	1 736 000	1 736 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	53 609 000	53 609 000

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