ENSEMBLE TV - SAINT-DENIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 11/12/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49856164600023 / Siren : 498561646 / NIC : 00023

N° de TVA : FR 46 498561646

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

60 : Programmation et diffusion

Cette division comprend les activités d’édition de chaines de radio et de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de radio et de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. La diffusion de données est également incluse et est géné- ralement intégrée à la diffusion de programmes de radio et de télévision. La télédiffusion peut faire appel à plu- sieurs technologies : réseau hertzien, satellite, câble ou Internet. Cette division comprend également la production de grilles de programmes destinés à la diffusion par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc. sur une base d’abonnement. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle sur des grilles de programmes de radio et de télé- vision, notamment en vue de leur diffusion, sont incluses. Cette division ne comprend pas :
- la distribution de programmes par câble, satellite et autres abonnements, sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61)

60.2 : Programmation de télévision et télédiffusion

60.20 : Programmation de télévision et télédiffusion

Cette classe comprend les activités d’édition de chaînes de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. Les grilles de programmes peuvent être constituées à partir de programmes (émissions) achetés (tels que, souvent, films, documentaires, etc.), de programmes (émissions) auto-produits (tels que, souvent, journaux d’information et reportages en direct) ou d’une combinaison de ces éléments. Les grilles de programme de télévision (ou chaînes de télévision) peuvent être diffusées par les unités les produisant ou pour leur compte ou être réalisées en vue d’une transmission par des distributeurs tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, Internet, etc. Les programmes peuvent être généraux ou spécialisés. Cette classe comprend les programmes diffusés gratuitement, ainsi que les programmes disponibles uniquement sur une base d’abonnement. Cette classe comprend aussi :
- l’activité des chaînes de programmes de vidéos à la demande
- la diffusion de données intégrée aux émissions de télévision Cette classe ne comprend pas :
- la production de programmes de télévision (films, documentaires, émissions débats, publicités, etc.) dissociée de leur diffusion (cf. 59.11A)
- la distribution de chaînes de télévision, la constitution et la distribution de bouquets de chaînes de télévision, par câble, satellite, etc., sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61) Remarque : Si la vente d’espaces publicitaires est bien une recette des unités, elle n’est pas le fruit d’une activité. Ces recettes, quand elles existent, n’entrent donc pas en ligne de compte pour le listage des activités et pour la détermination de l’activité principale.

60.20B : Edition de chaînes thématiques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’édition de chaînes de télévision thématiques (informations, sport, enseignement, musique, programmes pour la jeunesse, etc.). Ces chaines sont souvent diffusées par l’intermédiaire de distributeurs tiers, sur une base d’abonnement, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, Internet, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités d’édition de chaînes de télévision généralistes à audience locale Produits associés : 60.20.11p, 60.20.12p, 60.20.13p, 60.20.20p, 60.20.30p

Coordonnées de l'établissement :
ENSEMBLE TV

Adresse :
7-11
7 Rue DES GAZOMETRES
93210 SAINT-DENIS

Historique de l'établissement :

22/07/2022 : activité principale

Activité principale : Edition de chaînes thématiques (NAFRev2 : 60.20B)

Liens de succession de l'établissement :

01/09/2016 : Préccession

Successeur : ENSEMBLE TV
Transfert du siège
Continuité économique

11/12/2017 : Succession

Prédécesseur : ENSEMBLE TV
Continuité économique

22/07/2022 : Succession

Prédécesseur : ENSEMBLE TV
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 11/06/2007

Dénomination : ENSEMBLE TV

Activité principale : Edition de chaînes thématiques (NAFRev2 : 60.20B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ENSEMBLE TV - Saint-Denis (siège)ENSEMBLE TV - Saint-Denis (fermé)ENSEMBLE TV - Saint-Denis (siège)ENSEMBLE TV - Saint-Denis (fermé)

Marques françaises :

05/10/2011 : ID VOYAGES

N° national/d'enregistrement : 3864267
Date de dépôt : 05/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, Monsieur Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

05/10/2011 : ID CLUB

N° national/d'enregistrement : 3864269
Date de dépôt : 05/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux, et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, à l'exclusion des programmes de jeux informatiques, électroniques ou vidéo. Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes. Tee-shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, à l'exclusion des jeux informatiques, électroniques ou vidéo, et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, à l'exclusion de celle se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, à l'exclusion de celles se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, à l'exclusion de celles se rapportant à des jeux informatiques, électroniques ou vidéo, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, à l'exclusion de logiciels de jeux, éditions de produits multimédias, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de jeux casino, services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, à l'exclusion de logiciels de jeux et programmation de jeux informatiques, électroniques ou vidéo. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, Monsieur Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 571875
Date de demande : 19/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétitions sportives, d'entrevues, de discours ; Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; Imprimantes pour ordinateurs, Modems, machines et appareils de traitement de textes, et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux, et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, à l'exclusion des programmes de jeux informatiques, électroniques ou vidéo. Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones. Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Classe 25 : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes. Tee-shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Classe 28 : Jeux, à l'exclusion des jeux informatiques, électroniques ou vidéo, et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Classe 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment ; agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Classe 38 : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, à l'exclusion de celle se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, à l'exclusion de celles se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, à l'exclusion de celles se rapportant à des jeux informatiques, électroniques ou vidéo, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Classe 39 : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Classe 41 : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, à l'exclusion de logiciels de jeux, éditions de produits multimédias, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacles, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de jeux casino, services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Classe 42 : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, à l'exclusion de logiciels de jeux et programmation de jeux informatiques, électroniques ou vidéo. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

04/10/2011 : IDF1 MIDI

N° national/d'enregistrement : 3863696
Date de dépôt : 04/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment ; agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, Monsieur Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

04/10/2011 : IDF1 CHEZ VOUS

N° national/d'enregistrement : 3863699
Date de dépôt : 04/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, Monsieur Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

11/07/2011 : ID FRANCE 1

N° national/d'enregistrement : 3845279
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, Modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, M. Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

18/05/2011 : JJDA

N° national/d'enregistrement : 3832427
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Mme Nguyen Thanh Catherine
Adresse :
17 rue de Passy
75016 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792300
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

18/05/2011 : VOUS AVEZ DU TALENT

N° national/d'enregistrement : 3832426
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, M. Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

18/05/2011 : MISS JJDA

N° national/d'enregistrement : 3832428
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, M. Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

18/05/2011 : ID CASINO

N° national/d'enregistrement : 3832429
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; services de studio de cinéma et de télévision ; production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, M. Renaud BUROSSE
Adresse :
7, rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 559563
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones. Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Classe 25 : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; Classe 28 :Jeux, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Classe 35 :Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Classe 38 : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Classe 39 :Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Classe 41 :Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; services de studio de cinéma et de télévision ; production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; exploitation de salles de cinéma location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Classe 42 : Constitution (conception élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

18/05/2011 : VOUS AVEZ DU TALENT PRODUCTIONS

N° national/d'enregistrement : 3832430
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, M. Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

12/05/2011 : VOUS AVEZ DU TALENT PRODUCTION

N° national/d'enregistrement : 3830865
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, M. Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

16/03/2010 : ID PSY

N° national/d'enregistrement : 3721775
Date de dépôt : 16/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écran, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux, et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, à l'exclusion des programmes de jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentes sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux à l'exclusion des jeux informatiques, électroniques ou vidéos ; et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur à l'exclusion de celles se rapportant aux jeux informatiques électroniques ou vidéo, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications à l'exception de celles se rapportant aux jeux informatiques électroniques ou vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, à l'exclusion de celles se rapportant à des jeux informatiques électroniques ou vidéo, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; services de studio de cinéma et de télévision ; production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, à l'exclusion de logiciels de jeux. Editions de produits multimédias à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéos ; exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, à l'exclusion de logiciels de jeux et programmation de jeux informatiques, électroniques ou vidéo. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
Ayant son siège social, 7 rue des Bretons
93210 LA PLAINE SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, M. Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 LA PLAINE SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 531593
Date de demande : 08/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ;Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ;Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ;Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ;Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ;Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ;Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ;Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ;Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ;Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ;Logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux, et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, à l'exclusion des programmes de jeux informatiques, électroniques ou vidéo ;Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ;Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ;Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ;Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ;Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ;Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres, albums, catalogues, encyclopédies ;Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques.Articles de bureau (à l'exception des meubles).Classe 25 : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, Tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;Classe 28 : Jeux, à l'exclusion des jeux informatiques, électroniques ou vidéo, et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants ;Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ;Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).Classe 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;Services de publicité et notamment ; agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ;Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ;Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché.Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Classe 38 : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, à l'exclusion de celle se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, à l'exclusion de celles se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ;Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ;Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ;Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, à l'exclusion de celles se rapportant à des jeux informatiques, électroniques ou vidéo, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ;Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.Classe 39 : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;Classe 41 : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ;Services de studio de cinéma et de télévision ;Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ;Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ;Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ;Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ;Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, à l'exclusion de logiciels de jeux, éditions de produits multimédias, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ;Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ;Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ;Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement).Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ;Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ;Services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ;Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ;Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.Classe 42 : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, à l'exclusion de logiciels de jeux et programmation de jeux informatiques, électroniques ou vidéo.Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ;Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

16/03/2010 : ID VOYANCE

N° national/d'enregistrement : 3721777
Date de dépôt : 16/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écran, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux, et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, à l'exclusion des programmes de jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux à l'exclusion des jeux informatiques, électroniques ou vidéos ; et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur à l'exclusion de celles se rapportant aux jeux informatiques électroniques ou vidéo, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications à l'exclusion de celles se rapportant aux jeux informatiques électroniques ou vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, à l'exclusion de celles se rapportant à des jeux informatiques électroniques ou vidéo, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; services de studio de cinéma et de télévision ; production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, à l'exclusion de logiciels de jeux. Editions de produits multimédias à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéos ; exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, à l'exclusion de logiciels de jeux et programmation de jeux informatiques, électroniques ou vidéo. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.

Déposant 1 : ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 498561646
Adresse :
Ayant son siège social, 7 rue des Bretons
93210 LA PLAINE SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV, M. Renaud BUROSSE
Adresse :
7 rue des Bretons
93210 LA PLAINE SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 531594
Date de demande : 08/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ;Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ;Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ;Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ;Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ;Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ;Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ;Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ;Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ;Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ;Logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux, et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, à l'exclusion des programmes de jeux informatiques, électroniques ou vidéo ;Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ;Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ;Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ;Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ;Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ;Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres, albums, catalogues, encyclopédies ;Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques.Articles de bureau (à l'exception des meubles).Classe 25 : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes. Tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Classe 28 : Jeux, à l'exclusion des jeux informatiques, électroniques ou vidéo, et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants ;Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ;Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).Classe 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;Services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ;Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ;Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché.Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Classe 38 : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, à l'exclusion de celle se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, à l'exclusion de celles se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ;Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ;Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles, transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ;Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, à l'exclusion de celles se rapportant à des jeux informatiques, électroniques ou vidéo, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ;Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.Classe 39 : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;Classe 41 : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ;Services de studio de cinéma et de télévision ;Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ;Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ;Production musicale, services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ;Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ;Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, à l'exclusion de logiciels de jeux, éditions de produits multimédias, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ;Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ;Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ;Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement).Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ;Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ;Services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ;Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ;Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries.Réservation de places de spectacles.Classe 42 : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, à l'exclusion de logiciels de jeux et programmation de jeux informatiques, électroniques ou vidéo.Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ;Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.

28/03/2008 : LA CHAÎNE QUI VOUS RESSEMBLE

N° national/d'enregistrement : 3566168
Date de dépôt : 28/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : publicité télévisée et publicité par radio, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténophonie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage, photocomposition ; reportages photographiques, photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; Agences matrimoniales. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Déposant 1 : ENSEMBLE TV Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498561646

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV Monsieur Renaud BUROSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-39

15/10/2007 : IDF Club

N° national/d'enregistrement : 3531034
Date de dépôt : 15/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, à savoir : claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles) ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires, à savoir : classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie, à savoir : publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, à savoir : pantalons, vestes, chemises, chemisettes, Tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité, à savoir : publicité télévisée et publicité par radio, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management, de qualité, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténophonie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agence d'informations, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques, audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Edition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires. Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage, photocomposition ; reportages photographiques, photographies ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, concessions de licence de propriété intellectuelle. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conception, réalisation (conception), maintenance et mise à jour de sites Internet (sites Web) ; conception et réalisation (conception) de pages diffusées par réseaux informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, mise à jour de bases de données.

Déposant 1 : ENSEMBLE TV Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 498561646

Mandataire 1 : ENSEMBLE TV Monsieur Renaud BUROSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 469658
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-12

Publications au Bodacc :

16/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6597
NOJO : 9301MYG11192930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021