ENTREPRISE SERVICES CL

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)

Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées

Cette sous-classe comprend :
- les activités de soutien au spectacle vivant assurant des prestations de services techniques pour le son, l’éclairage, le décor, le montage de structures, la projection d’images ou de vidéo, les costumes, etc.
- les activités de production, de promotion et d’organisation de spectacles ne comprenant pas la responsabilité artistique du spectacle

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
- les activités de sélection d’acteurs et de figurants (cf. 78.10Z)
- les activités de vente de billets pour les spectacles (cf. 79.90Z)
- les activités de production, de promotion et d’organisation de spectacles incluant la responsabilité artistique du spectacle (cf. 90.01Z) Produits associés : 90.02.11, 90.02.12, 90.02.19

Cette classe comprend :
-la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d’autres enregistrements sonores ;
-la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant des films ou d’autres enregistrements vidéo ;
-la reproduction, à partir d’une matrice, de logiciels et de données informatiques sur disques et sur bandes

Cette classe ne comprend pas :
-la reproduction d’imprimés (cf. 18.11Z et 18.12Z) ;
-l’édition de logiciels (cf. 58.2) ;
-la production et la distribution de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A et 59.13B) ;
-la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles (cf. 59.12Z) ;
-la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59.20Z)