EPESEM STOEBNER

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

Cette division comprend la réparation spécialisée d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements et d’au- tres articles produits dans l’industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut égale- ment l’entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Elle ne comprend que les activités d’entretien et de réparation spécialisée. Un volume important des activités de réparation est également effectué par les fabricants de machines, équipements et autres articles. Le classement des unités concernées s’effectue selon la règle générale de détermination de l’activité principale, en fonction de la valeur ajoutée procurée par chacune des activités, ce qui a souvent pour effet d’affecter ces unités à l’activité de fabrication de l’article concerné. Il en va de même pour les activités combinées de commerce et de réparation. La transformation ou la reconstruction de machines et d’équipements sont considérées comme des activités ma- nufacturières et relèvent d’autres divisions de cette section. La réparation et l’entretien d’articles utilisés à la fois comme biens d’équipement et biens de consommation relè- vent en général de la réparation de biens personnels et domestiques, classée parmi les activités de services. La réparation et l’entretien des véhicules automobiles et des motocycles sont classés avec le commerce de ces biens. L’installation spécialisée de machines et d’équipements industriels relève également de cette division. Néan- moins, les activités d’installation d’équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c’est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l’ouvrage lui-même, telles que l’installation de câbla- ges électriques, d’escaliers mécaniques, d’ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, sont classées dans la construction. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ou la reconstruction de machines et d’équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25-31)
- l’installation d’équipements faisant partie intégrante d’ouvrages de construction (cf. 43.2)
- la réparation et l’entretien de véhicules automobiles et de motocycles (cf. 45.20 et 45.40Z)
- le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z)
- la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements de communication (cf. 95.1)
- la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques (cf. 95.2)

Cette classe comprend l’installation spécialisée de machines et d’équipements industriels. Néanmoins, les activités d’installation d’équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c’est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l’ouvrage lui-même, telles que l’installation de câblages électriques, d’escaliers mécaniques, d’ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, sont classées dans la construction.

Cette sous-classe comprend :
- l’installation d’équipements d’irradiation médicale et électromédicaux
- l’installation et le montage d’instruments de mesure et de contrôle
- l’installation et le montage d’instruments de mesure du temps
- le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel
- l’installation de gros systèmes et ordinateurs similaires
- l’installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image) et d’équipements de communication
- l’installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements industriels
- l’installation d’isolateurs et de pièces isolantes en céramique
- l’installation et le montage de moteurs et autres machines et matériels électriques
- l’installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique
- le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles
- l’installation et le montage de matériels électriques divers
- l’installation d’abrasifs agglomérés
- l’installation d’instruments de musique
- l’installation de matériels de sport
- l’installation de billards, de baby-foot, de flippers et d’autres jeux de société et divertissement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation d’ordinateurs personnels et de logiciels (cf. 62.09Z) Produits associés : 33.20.41, 33.20.42, 33.20.50, 33.20.70

Cette classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Cette classe comprend :
-la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs ;
-la fabrication de dispositifs électriques d’ouverture et de fermeture des portes ;
-la fabrication de carillons électriques ;
-la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire) ;
-la fabrication d’onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible ;
-la fabrication de sources d’alimentation électrique ininterruptibles ;
-la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution) ;
-la fabrication de câbles d’appareils, de prolongateurs électriques et d’autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs ;
-la fabrication d’électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d’autres produits électriques constitués de carbone et de graphite ;
-la fabrication d’accélérateurs de particules ;
-la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires ;
-la fabrication d’électro-aimants ;
-la fabrication de sirènes ;
-la fabrication de tableaux d’affichage électroniques ;
-la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies
ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons ;
-la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation ;
-la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs ;

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z) ;
-la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l’exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z) ;
-la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d’appareils similaires (cf. 26.1) ;
-la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. groupe 27.1) ;
-la fabrication de piles et d’accumulateurs (cf. 27.20Z) ;
-la fabrication de câbles pour transport d’énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf.groupe 27.3) ;
-la fabrication d’appareils d’éclairage (cf. 27.40Z) ;
-la fabrication d’appareils ménagers (cf. groupe 27.5) ;
-la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B) ;
-la fabrication de joints d’étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B) ;
-la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
-la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d’allumage, jeux de fils pour bougies d’allumage, systèmes d’ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z) ;