EPICURE

Entreprise

EPICURE
Dernière mise à jour : 30/04/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/12/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48498685600025 / Siren : 484986856 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 59 484986856
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30B : Hébergement social pour handicapés physiques
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil, l’hébergement et la réadaptation de personnes handicapées physiques qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent pas vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : foyer d’hébergement, foyer de vie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des établissements pour handicapés dispensant des soins médicaux (cf. 87.10B, C) Produits associés : 87.30.12, 87.30.13
Coordonnées de l'établissement :
EPICURE
Adresse :
ESPACE SERENA
1 bis BOUL JEAN BEPMALE

31800 SAINT-GAUDENS
Historique de l'établissement :
30/04/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour handicapés physiques (NAFRev2 : 87.30B)
Liens de succession de l'établissement :
20/12/2006 : Succession
Prédécesseur : EPICURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/03/2003
Dénomination : EPICURE
Activité principale : Hébergement social pour handicapés physiques (NAFRev2 : 87.30B)
Identifiant association RNA : W312001069
Association : EPICURE
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
Marques françaises :
21/05/2007 : Epicure
N° national/d'enregistrement : 3501319
Date de dépôt : 21/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 21/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, ces services étant en relation avec la déficience visuelle.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hospitaliers, services d'opticiens, ces services étant en relation avec la déficience visuelle.

Déposant 1 : Association EPICURE association loi 1er Juillet 1901 à but non-lucratif
Numéro de SIREN : 484986856

Mandataire 1 : Association EPICURE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-26
Date du BOPI : 29/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-44

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour handicapés physiques (NAFRev2 : 87.30B)
20/12/2006 : code NIC
Code NIC : 00025
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Accueil des adultes handicapés (NAFRev1 : 85.3C)
24/03/2003 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : EPICURE
Catégorie juridique : Association déclarée
Code NIC : 00017

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