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de Treigny

EPY DE BOURGOGNE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43881248900013 / Siren : 438812489 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 39 438812489
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/09/2009
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
EPY DE BOURGOGNE
Adresse :
Chemin DU PONTON
89300 JOIGNY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2001
Dénomination : EPY DE BOURGOGNE
Activité principale : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Catégorie juridique : Union de sociétés coopératives agricoles
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Publications au Bodacc :
07/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2012
NOJO : BXB09273001471A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date d'effet : 2009-03-16
Descriptif : MODIFICATION COMPOSITION CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro d'identification : RCS Sens 438 812 489
Dénomination : EPY DE BOURGOGNE
Nom commercial : EPY DE BOURGOGNE
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Administration :
Président de la société : DELAGNEAU Gérard Directeur général : THIAULT Jean Michel Administrateur : STE COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE, représenté par M DELAGNEAU Gérard Administrateur : COOPERATIVE AGRICOLE REGIONALE DES PRODU, représenté par M JUNOT Frédéric Michel Vice-président : JUNOT Frédéric Michel
Montant du capital : 10000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
le Ponton
89300 Joigny
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Particuliers (NAFRev2 : 00)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale :
Représentants légaux :
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Type : Personne Physique

Nom : DELAGNEAU Gérard
Né le 10/08/1954 à Sormery
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 Rue Janson
89570 Sormery
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Type : Personne Physique

Nom : JUNOT Frédéric Michel
Né le 14/06/1952 à Brienon-sur-Armançon
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
2 Grande Rue
89210 Brienon-sur-Armançon
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Type : Personne Physique

Nom : THIAULT Jean Michel
Né le 15/04/1944 à Verlin
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
La Ferme des Seves
89330 Saint-Julien-du-Sault
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Type : Personne Morale

Nom : STE COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE
Forme juridique : Société civile agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
49 Route d'Auxerre
89470 Monéteau
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Type : Personne Morale

Nom : COOPERATIVE AGRICOLE REGIONALE DES PRODUCTEURS DE L'YONNE
Siren : 378845085
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Avenue Marcelin Berthelot
BP 23
89330 Saint-Julien-du-Sault
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JUNOT Frédéric Michel
Né le 14/06/1952 à Brienon-sur-Armançon
Nationalité : Française
Dépôts des actes :
16/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Dépôt : N°2901014 déposé le 25/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Dépôt : N°2901014 déposé le 25/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Dépôt : N°2901014 déposé le 25/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
16/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Dépôt : N°2901014 déposé le 25/09/2009
Etat : Déposé
06/07/2001 : Attestation bancaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Dépôt : N°1100802 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Dépôt : N°1100802 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
25/06/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Dépôt : N°1100802 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
05/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Type : Siège

Adresse :
Le Ponton
89300 Joigny
FRANCE
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001D50063
Type : Etablissement principal

Adresse :
Le Ponton
89300 Joigny
FRANCE
Nom commercial : "EPY DE BOURGOGNE"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Provisoirement sans activité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/10/2016 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise était précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Joigny. Par suite de la suppression de ce dernier elle se trouve rattachée au Greffe du Tribunal de Commerce de Sens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, à compter du 01 janvier 2009.
05/10/2016 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2009
Texte de l'observation : Historique : MODIFICATION DU 25.09.2009 : Mise en conformité des statuts suite décrêt 2007-1218 du 10.08.2007
Personnes morales :
05/10/2016 : EPY DE BOURGOGNE
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
Activité principale : Provisoirement sans activité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/08/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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