ERAMET IDEAS

Entreprise

ERAMET IDEAS
Dernière mise à jour : 31/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1974
Dénomination usuelle : ERAMET IDEAS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30160863400012 / Siren : 301608634 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 20 301608634
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
ERAMET IDEAS
Adresse :
1 Avenue ALBERT EINSTEIN
78190 TRAPPES
Historique de l'établissement :
31/12/2018 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ERAMET IDEAS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Accords d'entreprise :
25/11/2022 : ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE F/H ET QVCT
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07822012714
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/12/2022
Date de dépôt : 20/12/2022
Date du texte : 25/11/2022
Date d'effet : 05/12/2022
Date de fin : 04/12/2025
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ERAMET IDEAS
Siret : 30160863400012
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1974
Dénomination : ERAMET IDEAS
Dénomination usuelle: ERAMET RESEARCH
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : CRT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7722
NOJO : 7803MYG91908200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET IDEAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°3613
NOJO : 007803MYG867293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET IDEAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9410043.00 EUR
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13251
NOJO : 7803MYG86731700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET IDEAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1804
NOJO : 007803MYG804646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET IDEAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JONCOURT Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
20/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2057
NOJO : 007803MYG803977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET IDEAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JONCOURT Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
18/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4618
NOJO : 7803MYG80365300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET IDEAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3816
NOJO : 7803MYG73327800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET IDEAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10107
NOJO : 317803449887092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET IDEAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
13/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1658
NOJO : 780317803438464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET IDEAS
Nom commercial : ERAMET IDEAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1428
NOJO : 780317803434705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ERAMET INGENIERIE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 524 600 EUR Siège social 1 AV Albert Einstein 78190 TRAPPES N° RCS 301570214 RCS VERSAILLES, est société absorbée.ERAMET RESEARCH Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1 410 015 EUR Siège social 1 AVE ALBERT EINSTEIN 78190 TRAPPES N° RCS 301608634 RCS VERSAILLES, est société absorbante.Actif : 6 605 554 euros Passif : 3 452 374 euros Rapport d'échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet : 12/11/2018 Date du dépôt : 15/11/2018, lieu du dépôt : TC VERSAILLES.

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1410015.00 EUR
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11879
NOJO : 317803423967653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1197
NOJO : 780317803401235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 24 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 24 Septembre 2015 ; Président : JONCOURT Laurent en fonction le 06 Septembre 2017
31/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3570
NOJO : 317803400311255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8528
NOJO : 317803378010291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1352
NOJO : BXB15268001612H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Christophe modification le 03 Novembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 24 Septembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 24 Septembre 2015
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6356
NOJO : 317803350443301
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11062
NOJO : 317803326160484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5881
NOJO : 317803303179946
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10049
NOJO : BXC12191012168O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5130
NOJO : BXC112350269269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1260
NOJO : BXB11069001441S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE& ASSOCIES modification le 25 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 25 Juillet 2008 Président : PETIT Christophe en fonction le 08 Mars 2011
20/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11358
NOJO : BXC10236006545O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 avenue Albert Einstein
78190 Trappes
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3517
NOJO : BXC08230006141O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 avenue Albert Einstein
78190 Trappes
07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3357
NOJO : BXC08239004870D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 avenue Albert Einstein
78190 Trappes
23/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2355
NOJO : BXB08206004457N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Versailles 301 608 634
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Nom commercial : ERAMET RESEARCH
Sigle : CRT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
30/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2018 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : ERAMET IDEAS
Economie sociale et solidaire : Oui
05/06/2008 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : ERAMET RESEARCH
Dénomination usuelle : ERAMET RESEARCH
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : CENTRE DE RECHERCHE DE TRAPPES
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : CRT-CENTRE DE RECHERCHE DE TRAPPES
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
24/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Christophe
Né le 25/09/1968 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 Rue des Bucherons
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
24/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
24/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°14609 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°14609 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°14609 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
01/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°13769 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
01/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°13769 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : ARTICLE 10.6 : POUVOIR DU PRESIDENT/10.9 / 12 ET 13
21/02/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°3896 déposé le 08/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°10366 déposé le 11/07/2008
Etat : Déposé
05/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°10366 déposé le 11/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
05/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°10366 déposé le 11/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°10244 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATION SUITE A ERREUR MATERIELLE
15/06/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°10244 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
29/05/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°8518 déposé le 30/06/2006
Etat : Déposé
22/05/2006 : Procès verbal de réunion commune au conseil d'administration et au conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°8518 déposé le 30/06/2006
Etat : Déposé
15/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°9964 déposé le 01/08/2005
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 01/07/2005
08/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°9964 déposé le 01/08/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
28/08/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11126 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°13789 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°13789 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : SAS
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°13789 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°13789 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
11/06/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°13789 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
10/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°13789 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
06/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°6605 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
06/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°6605 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : LOI NRE
06/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°6605 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/06/2002 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11826 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
27/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11826 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11826 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
26/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11826 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11826 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/03/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11826 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/03/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11826 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/03/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11826 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°6964 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
05/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°6964 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
05/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°6964 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général
23/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°393 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : DE METALEUROP RECHERCHE MR EN CELLE DE CRT CENTRE DE RECHERC HE DE TRAPPES A COMPTER DU 01 01 2001
23/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°393 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°393 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°393 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°393 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°8423 déposé le 25/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
08/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°8423 déposé le 25/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
30/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4987 déposé le 25/04/2000
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
23/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4987 déposé le 25/04/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
27/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12728 déposé le 09/11/1999
Etat : Déposé
Décision : NOUVEL EXERCICE : 31 DECEMBRE
27/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12728 déposé le 09/11/1999
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DU CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR
27/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12728 déposé le 09/11/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE EN EUROS
09/09/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12728 déposé le 09/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12728 déposé le 09/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
09/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12728 déposé le 09/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
09/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12728 déposé le 09/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
09/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12728 déposé le 09/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
02/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4267 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4267 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
02/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4204 déposé le 01/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4204 déposé le 01/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général
13/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4204 déposé le 01/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président directeur général
04/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4572 déposé le 17/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/02/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4572 déposé le 17/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
18/02/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4572 déposé le 17/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président directeur général
18/02/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4572 déposé le 17/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/02/1996 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°3485 déposé le 19/03/1996
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
30/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5869 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION CHANGEMENT ADMINISTRATEUR
30/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5869 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT PRESIDENT DU CONSEIL RENOUVELLEMENT MANDAT DIRECTEUR GENERAL
07/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5869 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT ADMINISTRATEUR RATIFIE A LA PROCHAINE ASSEMBLEE
28/09/1994 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11540 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL
19/09/1994 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11540 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
11/03/1994 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4135 déposé le 14/04/1994
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
15/02/1994 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4135 déposé le 14/04/1994
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
21/01/1994 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°1911 déposé le 11/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DIRECTEUR GENRAL.
26/03/1993 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5228 déposé le 12/05/1993
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.
26/03/1993 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5228 déposé le 12/05/1993
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT PRESIDENT DU CONSEIL. RENOUVELLEMENT MANDAT DIRECTEUR GENERAL.
26/02/1993 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5228 déposé le 12/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/03/1992 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5461 déposé le 30/04/1992
Etat : Déposé
Décision : QUITUS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOMINATION D'UN NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTESSUPPLEANT
26/03/1992 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5461 déposé le 30/04/1992
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL
25/02/1992 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5461 déposé le 30/04/1992
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 90-91 ET DU PROJET DE RAPPORT DE GESTION RENOUVELLEMENT MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
04/03/1991 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4518 déposé le 29/04/1991
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 15 FEVRIER 1991.
15/02/1991 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4518 déposé le 29/04/1991
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.
29/06/1990 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°8392 déposé le 09/08/1990
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DATE DE CLOTURE.
13/06/1990 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°8392 déposé le 09/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/1990 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°8392 déposé le 09/08/1990
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DANS LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.
30/05/1990 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°8392 déposé le 09/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/1990 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°8392 déposé le 09/08/1990
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE EN CELLE DE META LEUROP RECHERCHE.
11/05/1990 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°8392 déposé le 09/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°14025 déposé le 19/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°14025 déposé le 19/12/1989
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION CAPITAL
31/10/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°14025 déposé le 19/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/10/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°14025 déposé le 19/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/10/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°14025 déposé le 19/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°9222 déposé le 26/07/1989
Etat : Déposé
Décision : ELECTION DU PREDSDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
30/06/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°9222 déposé le 26/07/1989
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES ADMINISTRATEURS
27/06/1988 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12385 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE PLUS DE LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL
27/06/1988 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12 déposé le 01/09/1988
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT PDG, NOMINATION DIRECTEUR GENERAL ADJOINT
27/06/1988 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°12 déposé le 01/09/1988
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION ADMINISTRATEURS
09/10/1987 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°15107 déposé le 25/11/1987
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DIRECTEUR GENERAL
25/09/1987 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°15089 déposé le 25/11/1987
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT PDG. 09 OCTOBRE 1987 NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL.
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11540 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DE FONDS
Etablissements :
24/09/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Type : Siège

Adresse :
1 Avenue ALBERT EINSTEIN
78190 Trappes
FRANCE
24/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Avenue ALBERT EINSTEIN
78190 Trappes
FRANCE
Nom commercial : ERAMET RESEARCH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1975
Activité : Recherche scientifique technique technologique et générale tant fondamentale qu appliquée notamment dans les domaines et sous toutes leurs formes de la géologie minéralogie minéralurgie métallurgie et chimie des minéraux
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - TE IMETA
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/09/2015 : ERAMET RESEARCH
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 1410015.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°17980 déposé le 20/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°15393 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°10151 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11078 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°6392 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°10437 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11633 déposé le 17/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°11106 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°9718 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°10351 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5896 déposé le 03/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5317 déposé le 24/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°10700 déposé le 03/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°9695 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°5983 déposé le 12/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°3296 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°3241 déposé le 25/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°2544 déposé le 25/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°1829 déposé le 20/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°2420 déposé le 10/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°2425 déposé le 19/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°3056 déposé le 27/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°2687 déposé le 14/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°2921 déposé le 30/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°2954 déposé le 28/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°2573 déposé le 04/04/1991
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°6654 déposé le 02/08/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°4329 déposé le 21/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1974B01322
Dépôt : N°10986 déposé le 22/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6632 du 09/06/2023
Numéro de gestion : 1974B01322
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 827 8571 556 454271 403321 945
AJAutres immobilisations incorporelles44 62544 62525 625
APConstructions9 994 0824 838 7565 155 3255 874 157
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 144 31513 865 6221 278 6934 069 617
ATAutres immobilisations corporelles4 522 4013 364 2111 158 1901 448 034
AVImmobilisations en cours2 350 6941 830 268520 426818 622
BFPrêts338 638338 638316 176
BHAutres immobilisations financières15 47715 47718 247
BJTOTAL (I)34 238 09025 455 3118 782 77812 892 423
BLMatières premières, approvisionnements7 2027 202
BPEn cours de production de services20 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes41 72341 72336 324
BXClients et comptes rattachés1 778 5171 778 5176 065 740
BZAutres créances13 111 15613 111 15613 651 458
CFDisponibilités1 476 8371 476 8375 297 741
CHCharges constatées d’avance132 405132 405138 452
CJTOTAL (II)16 547 84016 547 84025 210 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 785 93025 455 31125 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 0151 410 015
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 44148 440
DDRéserve légale (1)141 002141 001
DGAutres réserves1 050 2641 050 263
DHReport à nouveau24 731 14826 790 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 932 079-2 059 671
DKProvisions réglementées799 841687 985
DLTOTAL (I)18 248 63128 068 852
DQProvisions pour charges2 542 7293 648 202
DRTOTAL (III)2 542 7293 648 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)64 096104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 65181 988
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours400 889
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 3572 324 066
DYDettes fiscales et sociales3 060 2893 330 514
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 26291 458
EAAutres dettes34 4797 282
EBProduits constatés d’avance (2)92 124149 700
ECTOTAL (IV)4 539 2596 386 001
EETOTAL GENERAL (I à V)25 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 767 1356 767 13519 292 450
FJChiffres d’affaires nets6 767 1356 767 13519 292 450
FMProduction stockée-20 917-125 449
FNProduction immobilisée21 430129 359
FOSubventions d’exploitation352 69326 078
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 711 66836 094
FQAutres produits163
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 832 17119 358 532
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)139
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 47031 471
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 2491 999
FWAutres achats et charges externes5 021 4297 684 093
FXImpôts, taxes et versements assimilés389 447599 138
FYSalaires et traitements6 982 2277 178 239
FZCharges sociales3 291 7313 819 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 600 8532 935 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions559 000333 000
GEAutres charges1 69064 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 879 23622 647 315
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 047 064-3 288 783
GLAutres intérêts et produits assimilés17 08257 078
GNDifférences positives de change981686
GPTotal des produits financiers (V)18 06357 764
GQDotations financières sur amortissements et provisions43 00043 000
GRIntérêts et charges assimilées1 599
GSDifférences négatives de change1131 160
GUTotal des charges financières (VI)44 71344 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 65013 604
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-10 073 714-3 275 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion122 36320 957
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 637 4731 211 922
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 759 8361 232 879
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 626 954869 305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital144 232
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 991 9092 289 232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 763 0963 158 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 003 259-1 925 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 144 894-3 141 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 610 07020 649 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 542 15022 708 849
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 932 079-2 059 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 491 742141 08176 3691 556 454
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 584 6082 459 7732 855 84620 188 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 076 3502 600 8532 932 21521 744 989
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires799 841
3ZTotal Provisions réglementées687 986111 855799 841
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 114 000
5VAutres provisions pour risques et charges428 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 648 202602 0001 707 4732 542 729
6Esur immobilisations – corporelles1 830 2681 880 0543 710 323
7BTotal Provisions pour dépréciation1 830 2681 880 0543 710 323
7CTOTAL GENERAL6 166 4562 593 9091 707 4737 052 892
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation559 00070 000
UG- Financières43 000
UJ- Exceptionnelles1 991 9091 637 473
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts338 638338 638
UTAutres immobilisations financières15 47715 477
VAClients douteux ou litigieux1 778 517
UYPersonnel et comptes rattachés92 431
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux926
VBT. V. A.262 416
VPDivers39 766
VCGroupe et associés12 672 625
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)37 476
VSCharges constatées d’avance132 405
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 370 67815 370 678
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine64 09664 096
8AEmprunts et dettes financières divers82 65182 651
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 3571 200 357
8CPersonnel et comptes rattachés1 230 9081 230 908
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 195 9951 195 995
VWT.V.A.569 073569 073
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 31264 312
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 2625 262
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)34 47934 479
8LProduits constatés d’avance92 12492 124
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 539 2594 539 259
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 14628 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 1974B01322
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 827 8571 556 454271 403321 945
AJAutres immobilisations incorporelles44 62544 62525 625
APConstructions9 994 0824 838 7565 155 3255 874 157
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 144 31513 865 6221 278 6934 069 617
ATAutres immobilisations corporelles4 522 4013 364 2111 158 1901 448 034
AVImmobilisations en cours2 350 6941 830 268520 426818 622
BFPrêts338 638338 638316 176
BHAutres immobilisations financières15 47715 47718 247
BJTOTAL (I)34 238 09025 455 3118 782 77812 892 423
BLMatières premières, approvisionnements7 2027 202
BPEn cours de production de services20 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes41 72341 72336 324
BXClients et comptes rattachés1 778 5171 778 5176 065 740
BZAutres créances13 111 15613 111 15613 651 458
CFDisponibilités1 476 8371 476 8375 297 741
CHCharges constatées d’avance132 405132 405138 452
CJTOTAL (II)16 547 84016 547 84025 210 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 785 93025 455 31125 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 0151 410 015
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 44148 440
DDRéserve légale (1)141 002141 001
DGAutres réserves1 050 2641 050 263
DHReport à nouveau24 731 14826 790 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 932 079-2 059 671
DKProvisions réglementées799 841687 985
DLTOTAL (I)18 248 63128 068 852
DQProvisions pour charges2 542 7293 648 202
DRTOTAL (III)2 542 7293 648 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)64 096104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 65181 988
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours400 889
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 3572 324 066
DYDettes fiscales et sociales3 060 2893 330 514
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 26291 458
EAAutres dettes34 4797 282
EBProduits constatés d’avance (2)92 124149 700
ECTOTAL (IV)4 539 2596 386 001
EETOTAL GENERAL (I à V)25 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 767 1356 767 13519 292 450
FJChiffres d’affaires nets6 767 1356 767 13519 292 450
FMProduction stockée-20 917-125 449
FNProduction immobilisée21 430129 359
FOSubventions d’exploitation352 69326 078
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 711 66836 094
FQAutres produits163
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 832 17119 358 532
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)139
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 47031 471
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 2491 999
FWAutres achats et charges externes5 021 4297 684 093
FXImpôts, taxes et versements assimilés389 447599 138
FYSalaires et traitements6 982 2277 178 239
FZCharges sociales3 291 7313 819 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 600 8532 935 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions559 000333 000
GEAutres charges1 69064 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 879 23622 647 315
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 047 064-3 288 783
GLAutres intérêts et produits assimilés17 08257 078
GNDifférences positives de change981686
GPTotal des produits financiers (V)18 06357 764
GQDotations financières sur amortissements et provisions43 00043 000
GRIntérêts et charges assimilées1 599
GSDifférences négatives de change1131 160
GUTotal des charges financières (VI)44 71344 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 65013 604
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-10 073 714-3 275 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion122 36320 957
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 637 4731 211 922
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 759 8361 232 879
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 626 954869 305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital144 232
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 991 9092 289 232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 763 0963 158 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 003 259-1 925 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 144 894-3 141 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 610 07020 649 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 542 15022 708 849
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 932 079-2 059 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 491 742141 08176 3691 556 454
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 584 6082 459 7732 855 84620 188 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 076 3502 600 8532 932 21521 744 989
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires799 841
3ZTotal Provisions réglementées687 986111 855799 841
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 114 000
5VAutres provisions pour risques et charges428 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 648 202602 0001 707 4732 542 729
6Esur immobilisations – corporelles1 830 2681 880 0543 710 323
7BTotal Provisions pour dépréciation1 830 2681 880 0543 710 323
7CTOTAL GENERAL6 166 4562 593 9091 707 4737 052 892
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation559 00070 000
UG- Financières43 000
UJ- Exceptionnelles1 991 9091 637 473
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts338 638338 638
UTAutres immobilisations financières15 47715 477
VAClients douteux ou litigieux1 778 517
UYPersonnel et comptes rattachés92 431
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux926
VBT. V. A.262 416
VPDivers39 766
VCGroupe et associés12 672 625
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)37 476
VSCharges constatées d’avance132 405
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 370 67815 370 678
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine64 09664 096
8AEmprunts et dettes financières divers82 65182 651
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 3571 200 357
8CPersonnel et comptes rattachés1 230 9081 230 908
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 195 9951 195 995
VWT.V.A.569 073569 073
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 31264 312
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 2625 262
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)34 47934 479
8LProduits constatés d’avance92 12492 124
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 539 2594 539 259
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 16920 du 16/06/2021
Numéro de gestion : 1974B01322
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 827 8571 556 454271 403321 945
AJAutres immobilisations incorporelles44 62544 62525 625
APConstructions9 994 0824 838 7565 155 3255 874 157
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 144 31513 865 6221 278 6934 069 617
ATAutres immobilisations corporelles4 522 4013 364 2111 158 1901 448 034
AVImmobilisations en cours2 350 6941 830 268520 426818 622
BFPrêts338 638338 638316 176
BHAutres immobilisations financières15 47715 47718 247
BJTOTAL (I)34 238 09025 455 3118 782 77812 892 423
BLMatières premières, approvisionnements7 2027 202
BPEn cours de production de services20 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes41 72341 72336 324
BXClients et comptes rattachés1 778 5171 778 5176 065 740
BZAutres créances13 111 15613 111 15613 651 458
CFDisponibilités1 476 8371 476 8375 297 741
CHCharges constatées d’avance132 405132 405138 452
CJTOTAL (II)16 547 84016 547 84025 210 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 785 93025 455 31125 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 0151 410 015
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DDRéserve légale (1)141 002141 001
DGAutres réserves1 050 2641 050 263
DHReport à nouveau24 731 14826 790 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 932 079-2 059 671
DKProvisions réglementées799 841687 985
DLTOTAL (I)18 248 63128 068 852
DQProvisions pour charges2 542 7293 648 202
DRTOTAL (III)2 542 7293 648 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)64 096104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 65181 988
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours400 889
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 3572 324 066
DYDettes fiscales et sociales3 060 2893 330 514
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 26291 458
EAAutres dettes34 4797 282
EBProduits constatés d’avance (2)92 124149 700
ECTOTAL (IV)4 539 2596 386 001
EETOTAL GENERAL (I à V)25 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 767 1356 767 13519 292 450
FJChiffres d’affaires nets6 767 1356 767 13519 292 450
FMProduction stockée-20 917-125 449
FNProduction immobilisée21 430129 359
FOSubventions d’exploitation352 69326 078
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 711 66836 094
FQAutres produits163
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 832 17119 358 532
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)139
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 47031 471
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 2491 999
FWAutres achats et charges externes5 021 4297 684 093
FXImpôts, taxes et versements assimilés389 447599 138
FYSalaires et traitements6 982 2277 178 239
FZCharges sociales3 291 7313 819 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 600 8532 935 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions559 000333 000
GEAutres charges1 69064 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 879 23622 647 315
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 047 064-3 288 783
GLAutres intérêts et produits assimilés17 08257 078
GNDifférences positives de change981686
GPTotal des produits financiers (V)18 06357 764
GQDotations financières sur amortissements et provisions43 00043 000
GRIntérêts et charges assimilées1 599
GSDifférences négatives de change1131 160
GUTotal des charges financières (VI)44 71344 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 65013 604
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-10 073 714-3 275 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion122 36320 957
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 637 4731 211 922
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 759 8361 232 879
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 626 954869 305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital144 232
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 991 9092 289 232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 763 0963 158 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 003 259-1 925 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 144 894-3 141 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 610 07020 649 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 542 15022 708 849
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 932 079-2 059 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 491 742141 08176 3691 556 454
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 584 6082 459 7732 855 84620 188 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 076 3502 600 8532 932 21521 744 989
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires799 841
3ZTotal Provisions réglementées687 986111 855799 841
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 114 000
5VAutres provisions pour risques et charges428 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 648 202602 0001 707 4732 542 729
6Esur immobilisations – corporelles1 830 2681 880 0543 710 323
7BTotal Provisions pour dépréciation1 830 2681 880 0543 710 323
7CTOTAL GENERAL6 166 4562 593 9091 707 4737 052 892
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation559 00070 000
UG- Financières43 000
UJ- Exceptionnelles1 991 9091 637 473
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
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VAClients douteux ou litigieux1 778 517
UYPersonnel et comptes rattachés92 431
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux926
VBT. V. A.262 416
VPDivers39 766
VCGroupe et associés12 672 625
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)37 476
VSCharges constatées d’avance132 405
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 370 67815 370 678
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine64 09664 096
8AEmprunts et dettes financières divers82 65182 651
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 3571 200 357
8CPersonnel et comptes rattachés1 230 9081 230 908
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 195 9951 195 995
VWT.V.A.569 073569 073
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 31264 312
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 2625 262
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)34 47934 479
8LProduits constatés d’avance92 12492 124
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 539 2594 539 259
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6152 du 11/06/2020
Numéro de gestion : 1974B01322
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 827 8571 556 454271 403321 945
AJAutres immobilisations incorporelles44 62544 62525 625
APConstructions9 994 0824 838 7565 155 3255 874 157
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 144 31513 865 6221 278 6934 069 617
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AVImmobilisations en cours2 350 6941 830 268520 426818 622
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BHAutres immobilisations financières15 47715 47718 247
BJTOTAL (I)34 238 09025 455 3118 782 77812 892 423
BLMatières premières, approvisionnements7 2027 202
BPEn cours de production de services20 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes41 72341 72336 324
BXClients et comptes rattachés1 778 5171 778 5176 065 740
BZAutres créances13 111 15613 111 15613 651 458
CFDisponibilités1 476 8371 476 8375 297 741
CHCharges constatées d’avance132 405132 405138 452
CJTOTAL (II)16 547 84016 547 84025 210 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 785 93025 455 31125 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 0151 410 015
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 44148 440
DDRéserve légale (1)141 002141 001
DGAutres réserves1 050 2641 050 263
DHReport à nouveau24 731 14826 790 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 932 079-2 059 671
DKProvisions réglementées799 841687 985
DLTOTAL (I)18 248 63128 068 852
DQProvisions pour charges2 542 7293 648 202
DRTOTAL (III)2 542 7293 648 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)64 096104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 65181 988
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours400 889
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 3572 324 066
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DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 26291 458
EAAutres dettes34 4797 282
EBProduits constatés d’avance (2)92 124149 700
ECTOTAL (IV)4 539 2596 386 001
EETOTAL GENERAL (I à V)25 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 767 1356 767 13519 292 450
FJChiffres d’affaires nets6 767 1356 767 13519 292 450
FMProduction stockée-20 917-125 449
FNProduction immobilisée21 430129 359
FOSubventions d’exploitation352 69326 078
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 711 66836 094
FQAutres produits163
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 832 17119 358 532
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)139
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 47031 471
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 2491 999
FWAutres achats et charges externes5 021 4297 684 093
FXImpôts, taxes et versements assimilés389 447599 138
FYSalaires et traitements6 982 2277 178 239
FZCharges sociales3 291 7313 819 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 600 8532 935 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions559 000333 000
GEAutres charges1 69064 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 879 23622 647 315
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 047 064-3 288 783
GLAutres intérêts et produits assimilés17 08257 078
GNDifférences positives de change981686
GPTotal des produits financiers (V)18 06357 764
GQDotations financières sur amortissements et provisions43 00043 000
GRIntérêts et charges assimilées1 599
GSDifférences négatives de change1131 160
GUTotal des charges financières (VI)44 71344 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 65013 604
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-10 073 714-3 275 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion122 36320 957
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 637 4731 211 922
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 759 8361 232 879
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 626 954869 305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital144 232
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 991 9092 289 232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 763 0963 158 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 003 259-1 925 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 144 894-3 141 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 610 07020 649 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 542 15022 708 849
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 932 079-2 059 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 491 742141 08176 3691 556 454
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 584 6082 459 7732 855 84620 188 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 076 3502 600 8532 932 21521 744 989
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires799 841
3ZTotal Provisions réglementées687 986111 855799 841
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 114 000
5VAutres provisions pour risques et charges428 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 648 202602 0001 707 4732 542 729
6Esur immobilisations – corporelles1 830 2681 880 0543 710 323
7BTotal Provisions pour dépréciation1 830 2681 880 0543 710 323
7CTOTAL GENERAL6 166 4562 593 9091 707 4737 052 892
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation559 00070 000
UG- Financières43 000
UJ- Exceptionnelles1 991 9091 637 473
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts338 638338 638
UTAutres immobilisations financières15 47715 477
VAClients douteux ou litigieux1 778 517
UYPersonnel et comptes rattachés92 431
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux926
VBT. V. A.262 416
VPDivers39 766
VCGroupe et associés12 672 625
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)37 476
VSCharges constatées d’avance132 405
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 370 67815 370 678
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine64 09664 096
8AEmprunts et dettes financières divers82 65182 651
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 3571 200 357
8CPersonnel et comptes rattachés1 230 9081 230 908
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 195 9951 195 995
VWT.V.A.569 073569 073
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 31264 312
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 2625 262
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)34 47934 479
8LProduits constatés d’avance92 12492 124
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 539 2594 539 259
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7386 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 1974B01322
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 827 8571 556 454271 403321 945
AJAutres immobilisations incorporelles44 62544 62525 625
APConstructions9 994 0824 838 7565 155 3255 874 157
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 144 31513 865 6221 278 6934 069 617
ATAutres immobilisations corporelles4 522 4013 364 2111 158 1901 448 034
AVImmobilisations en cours2 350 6941 830 268520 426818 622
BFPrêts338 638338 638316 176
BHAutres immobilisations financières15 47715 47718 247
BJTOTAL (I)34 238 09025 455 3118 782 77812 892 423
BLMatières premières, approvisionnements7 2027 202
BPEn cours de production de services20 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes41 72341 72336 324
BXClients et comptes rattachés1 778 5171 778 5176 065 740
BZAutres créances13 111 15613 111 15613 651 458
CFDisponibilités1 476 8371 476 8375 297 741
CHCharges constatées d’avance132 405132 405138 452
CJTOTAL (II)16 547 84016 547 84025 210 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 785 93025 455 31125 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 0151 410 015
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 44148 440
DDRéserve légale (1)141 002141 001
DGAutres réserves1 050 2641 050 263
DHReport à nouveau24 731 14826 790 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 932 079-2 059 671
DKProvisions réglementées799 841687 985
DLTOTAL (I)18 248 63128 068 852
DQProvisions pour charges2 542 7293 648 202
DRTOTAL (III)2 542 7293 648 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)64 096104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 65181 988
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours400 889
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 3572 324 066
DYDettes fiscales et sociales3 060 2893 330 514
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 26291 458
EAAutres dettes34 4797 282
EBProduits constatés d’avance (2)92 124149 700
ECTOTAL (IV)4 539 2596 386 001
EETOTAL GENERAL (I à V)25 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 767 1356 767 13519 292 450
FJChiffres d’affaires nets6 767 1356 767 13519 292 450
FMProduction stockée-20 917-125 449
FNProduction immobilisée21 430129 359
FOSubventions d’exploitation352 69326 078
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 711 66836 094
FQAutres produits163
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 832 17119 358 532
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)139
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 47031 471
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 2491 999
FWAutres achats et charges externes5 021 4297 684 093
FXImpôts, taxes et versements assimilés389 447599 138
FYSalaires et traitements6 982 2277 178 239
FZCharges sociales3 291 7313 819 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 600 8532 935 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions559 000333 000
GEAutres charges1 69064 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 879 23622 647 315
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 047 064-3 288 783
GLAutres intérêts et produits assimilés17 08257 078
GNDifférences positives de change981686
GPTotal des produits financiers (V)18 06357 764
GQDotations financières sur amortissements et provisions43 00043 000
GRIntérêts et charges assimilées1 599
GSDifférences négatives de change1131 160
GUTotal des charges financières (VI)44 71344 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 65013 604
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-10 073 714-3 275 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion122 36320 957
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 637 4731 211 922
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 759 8361 232 879
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 626 954869 305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital144 232
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 991 9092 289 232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 763 0963 158 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 003 259-1 925 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 144 894-3 141 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 610 07020 649 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 542 15022 708 849
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 932 079-2 059 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 491 742141 08176 3691 556 454
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 584 6082 459 7732 855 84620 188 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 076 3502 600 8532 932 21521 744 989
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires799 841
3ZTotal Provisions réglementées687 986111 855799 841
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 114 000
5VAutres provisions pour risques et charges428 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 648 202602 0001 707 4732 542 729
6Esur immobilisations – corporelles1 830 2681 880 0543 710 323
7BTotal Provisions pour dépréciation1 830 2681 880 0543 710 323
7CTOTAL GENERAL6 166 4562 593 9091 707 4737 052 892
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation559 00070 000
UG- Financières43 000
UJ- Exceptionnelles1 991 9091 637 473
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts338 638338 638
UTAutres immobilisations financières15 47715 477
VAClients douteux ou litigieux1 778 517
UYPersonnel et comptes rattachés92 431
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux926
VBT. V. A.262 416
VPDivers39 766
VCGroupe et associés12 672 625
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)37 476
VSCharges constatées d’avance132 405
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 370 67815 370 678
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine64 09664 096
8AEmprunts et dettes financières divers82 65182 651
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 3571 200 357
8CPersonnel et comptes rattachés1 230 9081 230 908
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 195 9951 195 995
VWT.V.A.569 073569 073
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 31264 312
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 2625 262
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)34 47934 479
8LProduits constatés d’avance92 12492 124
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 539 2594 539 259
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8675 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 1974B01322
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 827 8571 556 454271 403321 945
AJAutres immobilisations incorporelles44 62544 62525 625
APConstructions9 994 0824 838 7565 155 3255 874 157
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 144 31513 865 6221 278 6934 069 617
ATAutres immobilisations corporelles4 522 4013 364 2111 158 1901 448 034
AVImmobilisations en cours2 350 6941 830 268520 426818 622
BFPrêts338 638338 638316 176
BHAutres immobilisations financières15 47715 47718 247
BJTOTAL (I)34 238 09025 455 3118 782 77812 892 423
BLMatières premières, approvisionnements7 2027 202
BPEn cours de production de services20 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes41 72341 72336 324
BXClients et comptes rattachés1 778 5171 778 5176 065 740
BZAutres créances13 111 15613 111 15613 651 458
CFDisponibilités1 476 8371 476 8375 297 741
CHCharges constatées d’avance132 405132 405138 452
CJTOTAL (II)16 547 84016 547 84025 210 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 785 93025 455 31125 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 0151 410 015
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 44148 440
DDRéserve légale (1)141 002141 001
DGAutres réserves1 050 2641 050 263
DHReport à nouveau24 731 14826 790 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 932 079-2 059 671
DKProvisions réglementées799 841687 985
DLTOTAL (I)18 248 63128 068 852
DQProvisions pour charges2 542 7293 648 202
DRTOTAL (III)2 542 7293 648 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)64 096104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 65181 988
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours400 889
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 3572 324 066
DYDettes fiscales et sociales3 060 2893 330 514
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 26291 458
EAAutres dettes34 4797 282
EBProduits constatés d’avance (2)92 124149 700
ECTOTAL (IV)4 539 2596 386 001
EETOTAL GENERAL (I à V)25 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 767 1356 767 13519 292 450
FJChiffres d’affaires nets6 767 1356 767 13519 292 450
FMProduction stockée-20 917-125 449
FNProduction immobilisée21 430129 359
FOSubventions d’exploitation352 69326 078
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 711 66836 094
FQAutres produits163
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 832 17119 358 532
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)139
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 47031 471
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 2491 999
FWAutres achats et charges externes5 021 4297 684 093
FXImpôts, taxes et versements assimilés389 447599 138
FYSalaires et traitements6 982 2277 178 239
FZCharges sociales3 291 7313 819 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 600 8532 935 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions559 000333 000
GEAutres charges1 69064 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 879 23622 647 315
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 047 064-3 288 783
GLAutres intérêts et produits assimilés17 08257 078
GNDifférences positives de change981686
GPTotal des produits financiers (V)18 06357 764
GQDotations financières sur amortissements et provisions43 00043 000
GRIntérêts et charges assimilées1 599
GSDifférences négatives de change1131 160
GUTotal des charges financières (VI)44 71344 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 65013 604
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-10 073 714-3 275 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion122 36320 957
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 637 4731 211 922
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 759 8361 232 879
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 626 954869 305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital144 232
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 991 9092 289 232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 763 0963 158 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 003 259-1 925 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 144 894-3 141 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 610 07020 649 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 542 15022 708 849
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 932 079-2 059 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 491 742141 08176 3691 556 454
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 584 6082 459 7732 855 84620 188 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 076 3502 600 8532 932 21521 744 989
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires799 841
3ZTotal Provisions réglementées687 986111 855799 841
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 114 000
5VAutres provisions pour risques et charges428 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 648 202602 0001 707 4732 542 729
6Esur immobilisations – corporelles1 830 2681 880 0543 710 323
7BTotal Provisions pour dépréciation1 830 2681 880 0543 710 323
7CTOTAL GENERAL6 166 4562 593 9091 707 4737 052 892
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation559 00070 000
UG- Financières43 000
UJ- Exceptionnelles1 991 9091 637 473
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts338 638338 638
UTAutres immobilisations financières15 47715 477
VAClients douteux ou litigieux1 778 517
UYPersonnel et comptes rattachés92 431
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux926
VBT. V. A.262 416
VPDivers39 766
VCGroupe et associés12 672 625
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)37 476
VSCharges constatées d’avance132 405
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 370 67815 370 678
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine64 09664 096
8AEmprunts et dettes financières divers82 65182 651
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 3571 200 357
8CPersonnel et comptes rattachés1 230 9081 230 908
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 195 9951 195 995
VWT.V.A.569 073569 073
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 31264 312
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 2625 262
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)34 47934 479
8LProduits constatés d’avance92 12492 124
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 539 2594 539 259
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 17136 du 17/08/2017
Numéro de gestion : 1974B01322
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 827 8571 556 454271 403321 945
AJAutres immobilisations incorporelles44 62544 62525 625
APConstructions9 994 0824 838 7565 155 3255 874 157
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 144 31513 865 6221 278 6934 069 617
ATAutres immobilisations corporelles4 522 4013 364 2111 158 1901 448 034
AVImmobilisations en cours2 350 6941 830 268520 426818 622
BFPrêts338 638338 638316 176
BHAutres immobilisations financières15 47715 47718 247
BJTOTAL (I)34 238 09025 455 3118 782 77812 892 423
BLMatières premières, approvisionnements7 2027 202
BPEn cours de production de services20 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes41 72341 72336 324
BXClients et comptes rattachés1 778 5171 778 5176 065 740
BZAutres créances13 111 15613 111 15613 651 458
CFDisponibilités1 476 8371 476 8375 297 741
CHCharges constatées d’avance132 405132 405138 452
CJTOTAL (II)16 547 84016 547 84025 210 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 785 93025 455 31125 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 410 0151 410 015
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 44148 440
DDRéserve légale (1)141 002141 001
DGAutres réserves1 050 2641 050 263
DHReport à nouveau24 731 14826 790 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 932 079-2 059 671
DKProvisions réglementées799 841687 985
DLTOTAL (I)18 248 63128 068 852
DQProvisions pour charges2 542 7293 648 202
DRTOTAL (III)2 542 7293 648 202
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)64 096104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 65181 988
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours400 889
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 3572 324 066
DYDettes fiscales et sociales3 060 2893 330 514
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 26291 458
EAAutres dettes34 4797 282
EBProduits constatés d’avance (2)92 124149 700
ECTOTAL (IV)4 539 2596 386 001
EETOTAL GENERAL (I à V)25 330 61938 103 055
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 767 1356 767 13519 292 450
FJChiffres d’affaires nets6 767 1356 767 13519 292 450
FMProduction stockée-20 917-125 449
FNProduction immobilisée21 430129 359
FOSubventions d’exploitation352 69326 078
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 711 66836 094
FQAutres produits163
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 832 17119 358 532
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)139
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 47031 471
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 2491 999
FWAutres achats et charges externes5 021 4297 684 093
FXImpôts, taxes et versements assimilés389 447599 138
FYSalaires et traitements6 982 2277 178 239
FZCharges sociales3 291 7313 819 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 600 8532 935 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions559 000333 000
GEAutres charges1 69064 359
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 879 23622 647 315
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 047 064-3 288 783
GLAutres intérêts et produits assimilés17 08257 078
GNDifférences positives de change981686
GPTotal des produits financiers (V)18 06357 764
GQDotations financières sur amortissements et provisions43 00043 000
GRIntérêts et charges assimilées1 599
GSDifférences négatives de change1131 160
GUTotal des charges financières (VI)44 71344 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 65013 604
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-10 073 714-3 275 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion122 36320 957
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 637 4731 211 922
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 759 8361 232 879
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 626 954869 305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital144 232
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 991 9092 289 232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 763 0963 158 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 003 259-1 925 658
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 144 894-3 141 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 610 07020 649 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 542 15022 708 849
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 932 079-2 059 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 491 742141 08176 3691 556 454
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 584 6082 459 7732 855 84620 188 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 076 3502 600 8532 932 21521 744 989
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires799 841
3ZTotal Provisions réglementées687 986111 855799 841
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 114 000
5VAutres provisions pour risques et charges428 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 648 202602 0001 707 4732 542 729
6Esur immobilisations – corporelles1 830 2681 880 0543 710 323
7BTotal Provisions pour dépréciation1 830 2681 880 0543 710 323
7CTOTAL GENERAL6 166 4562 593 9091 707 4737 052 892
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation559 00070 000
UG- Financières43 000
UJ- Exceptionnelles1 991 9091 637 473
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts338 638338 638
UTAutres immobilisations financières15 47715 477
VAClients douteux ou litigieux1 778 517
UYPersonnel et comptes rattachés92 431
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux926
VBT. V. A.262 416
VPDivers39 766
VCGroupe et associés12 672 625
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)37 476
VSCharges constatées d’avance132 405
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 370 67815 370 678
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine64 09664 096
8AEmprunts et dettes financières divers82 65182 651
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 3571 200 357
8CPersonnel et comptes rattachés1 230 9081 230 908
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 195 9951 195 995
VWT.V.A.569 073569 073
VQAutres impôts, taxes et assimilés64 31264 312
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 2625 262
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)34 47934 479
8LProduits constatés d’avance92 12492 124
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 539 2594 539 259
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