ERIC BERNARD PROMOTION

Entreprise

ERIC BERNARD PROMOTION
Dernière mise à jour : 30/05/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39401824600048 / Siren : 394018246 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 43 394018246
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.1 : Activités liées au sport
Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.
93.19 : Autres activités liées au sport
93.19Z : Autres activités liées au sport
Cette sous-classe comprend :
- les activités des producteurs ou promoteurs d’événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations
- les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc.
- les activités des ligues sportives et organismes de réglementation
- les activités liées à la promotion de manifestations sportives
- les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course
- l’exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive
- les activités des guides de montagne
- les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location d’équipement de sport (cf. 77.21Z)
- les activités des établissements d’enseignement de disciplines sportives et d’activités ludiques (cf. 85.51Z)
- les activités des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels (cf. 85.51Z)
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des clubs de sports disposant ou non de leurs propres installations (cf. 93.11Z et 93.12Z)
- les activités des parcs et des plages (cf. 93.29Z) Produits associés : 93.19.11, 93.19.12, 93.19.13, 93.19.19
Coordonnées de l'établissement :
ERIC BERNARD PROMOTION
Adresse :
Z A
2 Rue GUTEMBERG

85470 BRETIGNOLLES-SUR-MER
Historique de l'établissement :
30/05/2022 : activité principale
Activité principale : Autres activités liées au sport (NAFRev2 : 93.19Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/05/2022 : Succession
Prédécesseur : ERIC BERNARD PROMOTION
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Activité principale : Autres activités liées au sport (NAFRev2 : 93.19Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6311
NOJO : 85012022S006637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
17/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4272
NOJO : 85012021S010826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9988
NOJO : 85012020S012485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4593
NOJO : 85012019S005918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5534
NOJO : 85012018S006337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9524
NOJO : 85012017S003121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9097
NOJO : 118501368060095
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14176
NOJO : 118501347478155
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7617
NOJO : 118501340277721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14349
NOJO : BXC130630094261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10612
NOJO : BXC10218006926Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
Zone Artisanale
85220 Landevieille
14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11362
NOJO : BXC08273014599J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
Zone Artisanale
85220 Landevieille
02/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°2191
NOJO : BXB082690024505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/01/1994
Date d'effet : 2008-06-30
Descriptif : Changement d'activité

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 018 246
Dénomination : ERIC BERNARD PROMOTION
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : BERNARD Eric.

Montant du capital : 10000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Artisanale
85220 Landevieille

Siège social :
Adresse :
Zone Artisanale
85220 Landevieille
Historique de l'unité légale :
30/05/2022 : activité principale, code NIC, caractère employeur
Activité principale : Autres activités liées au sport (NAFRev2 : 93.19Z)
Code NIC : 00048
Caractère employeur : Non
15/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
15/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00030
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Eric
Né le 25/07/1967 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21 rue des Prairies
85470 Bretignolles-sur-Mer
France
Dépôts des actes :
18/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°7577 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°7577 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
01/10/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2907263 déposé le 31/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/10/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2907263 déposé le 31/12/2009
Etat : Déposé
30/06/2008 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2805556 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2805556 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
15/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2605353 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE : ZA LE PEUBLE - 2 RUE GUTENBERG 85470 BRETIGNOLLES SUR MER
15/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2605353 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
02/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2302794 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2302794 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2302794 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
02/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2302794 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SIEGE SOCIAL TRANSFERE DE 21 RUE DES PRAIRIES 85470 BRETIGNOLLES SUR MER A ZA LE PEUBLE, 2 RUE GUTENBERG 85470 BRETIGNOLLES SUR MER. TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SARL EN EURL.
02/06/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2302794 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
02/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2302794 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
23/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2000090 déposé le 18/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
23/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2000089 déposé le 18/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
23/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2000090 déposé le 18/01/2000
Etat : Déposé
09/02/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°940531 déposé le 22/02/1994
Etat : Déposé
20/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°940531 déposé le 22/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/01/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°940531 déposé le 22/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
18/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA
85220 Landevieille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : organisation et participation aux courses de moto cycles et automobiles stages de formation représen tation publicitaire location et vente de tous maté riels ayant trait à la compétition motocyclistes et plus généralement toutes prestations de servi ces et toutes opérations connexes aux activités ci-dessus exploitation aire de lavage pour véhicules
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue Gutemberg Z
85470 Bretignolles-sur-Mer
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Exploitation d'une aire de lavage pour véhicules
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/04/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/02/1994 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : VENDEE SEMAINE
Personnes morales :
18/04/2017 : ERIC BERNARD PROMOTION
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : organisation et participation aux courses de moto cycles et automobiles stages de formation représen tation publicitaire location et vente de tous maté riels ayant trait à la compétition motocyclistes et plus généralement toutes prestations de servi ces et toutes opérations connexes aux activités ci-dessus exploitation aire de lavage pour véhicules

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°3121 déposé le 18/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°4337 déposé le 20/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°6758 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2436 déposé le 19/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°812 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°5203 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°6994 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°7295 déposé le 08/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°6005 déposé le 09/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°2374 déposé le 24/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°4142 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°4141 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°4754 déposé le 17/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°94451 déposé le 29/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°85662 déposé le 22/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°74700 déposé le 08/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°62824 déposé le 30/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00094
Dépôt : N°53325 déposé le 27/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6637 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 1994B00094
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10826 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 1994B00094
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 12485 du 22/10/2020
Numéro de gestion : 1994B00094
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 5918 du 13/06/2019
Numéro de gestion : 1994B00094
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6337 du 15/06/2018
Numéro de gestion : 1994B00094
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 3121 du 13/04/2017
Numéro de gestion : 1994B00094
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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