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de Sauve

ESCALIER ENERGIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/11/2022
Enseigne : ESCALIER ENERGIE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53305109000074 / Siren : 533051090 / NIC : 00074
N° de TVA : FR 30 533051090
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/02/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
ESCALIER ENERGIE
Adresse :
ZAC DES PORTES DU VEXIN
40 Rue AMPERE

95300 ENNERY
Liens de succession de l'établissement :
30/11/2022 : Succession
Prédécesseur : ESCALIER ENERGIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/06/2011
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/01/2023 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1901
NOJO : 007802MYG673131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 13/01/2023
Date de commencement d'activité : 30/11/2022
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PERROT Pierre
Montant du capital : 1000.00 EUR
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12689
NOJO : 740100003289050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6885
NOJO : 740100002943610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6510
NOJO : 740100002654080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5569
NOJO : 740100002402960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6672
NOJO : 740100002146460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3269
NOJO : 740100001945720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12512
NOJO : 740100001653130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1288
NOJO : BXB162230026464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CLAPEYRON Frédéric Claude nom d'usage : CLAPEYRON devient gérant.
BRUNON Damien Jean nom d'usage : BRUNON devient gérant.

03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7063
NOJO : 740100001418090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7064
NOJO : 740100001418100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9862
NOJO : 740100001001070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°972
NOJO : BXA111960020821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 14/06/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 051 090
Dénomination : ESCALIER ENERGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : FEBVRET Bruce nom d'usage : FEBVRET.

Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
30/11/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00074
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Type : Personne Physique

Nom : FEBVRET Bruce
Né le 12/01/1972 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
68 Impasse du Cadet
74800 Cornier
France
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Type : Personne Physique

Nom : CLAPEYRON Frédéric Claude
Né le 06/12/1971 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit Montchouvet
43620 Saint-Romain-Lachalm
France
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Type : Personne Physique

Nom : BRUNON Damien Jean
Né le 19/09/1973 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
L.A Faye
43620 Saint-Romain-Lachalm
France
Dépôts des actes :
31/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°003789 déposé le 03/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°003789 déposé le 03/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°006746 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
13/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°000426 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°000426 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°000426 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°004638 déposé le 23/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
06/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Type : Siège

Adresse :
68 Impasse du Cadet
74800 Cornier
France
06/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Type : Etablissement principal

Adresse :
68 Impasse du Cadet
74800 Cornier
France
Enseigne : ESCALIER ENERGIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/2011
Activité : Administration et exploitation par location ou de toute autre manière de toutes installations de production d'énergie notamment d'origine photovoltaïque et plus généralement basées sur les énergies renouvelables.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2013B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
17 rue Champ de Lux
71330 Devrouze
FRANCE
Enseigne : ESCALIER ENERGIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2013
Activité : Administration et exploitation par location ou de toute autre manière de toutes installations de production d'énergie notamment d'origine photovoltaïque et plus généralement basées sur les énergies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
2 rue Martin Lejeas
ZAE D'Aiserey
21110 Aiserey
FRANCE
Enseigne : escalier energie
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2012
Activité : Administration et exploitation par location ou de toute autre maniere de toutes installations de production d'énergie notamment d'origine photovoltaique et plus généralement basées sur les énergies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2011B00390
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
Terre Droite
05230 Avançon
FRANCE
Enseigne : ESCALIER ENERGIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/2011
Activité : Aministration et exploitation par location de toutes installations de production d'énergie notamment d'origine photovoltaïque et plus généralement basées sur les énergies renouvelables.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/10/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F15/011699
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2015
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 30/09/2014.
Personnes morales :
06/10/2016 : ESCALIER ENERGIE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Administration et exploitation par location ou de toute autre manière de toutes installations de production d'énergie notamment d'origine photovoltaïque et plus généralement basées sur les énergies renouvelables.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/06/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/03/2013 : ESCALIER ENERGIE
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/03/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 12/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non
30/03/2012 : ESCALIER ENERGIE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2012

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2011 : ESCALIER ENERGIE
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°011562 déposé le 06/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°011427 déposé le 09/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°011426 déposé le 09/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00853
Dépôt : N°012118 déposé le 19/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/018060 du 29/11/2022
Numéro de gestion : 2011B00853
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/013230 du 17/11/2021
Numéro de gestion : 2011B00853
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/011697 du 21/10/2020
Numéro de gestion : 2011B00853
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/012803 du 02/10/2019
Numéro de gestion : 2011B00853
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/012303 du 18/10/2018
Numéro de gestion : 2011B00853
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/014323 du 27/12/2017
Numéro de gestion : 2011B00853
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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