ESPAS COM

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Haute-Garonne
  3. L'UNION
  4. ESPAS COM
ESPAS COM
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/01/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48058399600016 / Siren : 480583996 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 66 480583996
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/08/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
73 : Publicité et études de marché
Cette division comprend la création de campagnes publicitaires et la diffusion de la publicité ainsi créée dans les périodiques et journaux, à la radio et à la télévision ou dans d’autres médias, ainsi que la conception de structures et de sites d’affichage.
73.1 : Publicité
73.12 : Régie publicitaire de médias
73.12Z : Régie publicitaire de médias
Cette sous-classe comprend :
- la régie publicitaire de médias pour la vente ou la revente de temps d’antenne et d’espaces publicitaires
- les centrales d’achat d’espace

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la vente de temps d’antenne ou d’espaces publicitaires directement par les propriétaires de ces temps ou espaces (éditeurs, etc.), voir la classe d’activité correspondante
- les activités de relations publiques (cf. 70.21Z) Produits associés : 73.12.11, 73.12.12, 73.12.13, 73.12.14, 73.12.19, 73.12.20
Coordonnées de l'établissement :
ESPAS COM
Adresse :
ZI DE LA VIOLETTE
8 Impasse DE L HERS
31240 L'UNION
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Régie publicitaire de médias (NAFRev2 : 73.12Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/01/2005
Dénomination : ESPAS COM
Activité principale : Régie publicitaire de médias (NAFRev2 : 73.12Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2872
NOJO : 310200009140140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1445
NOJO : 310200008114770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1796
NOJO : 310200007271130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1971
NOJO : 310200006979210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5548
NOJO : 310200006356970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1306
NOJO : 310200005418900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2024
NOJO : 310200004855660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2343
NOJO : 310200004331750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°567
NOJO : BXB15259001485Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 1330.00 EUR
06/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1437
NOJO : 310200003779650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2372
NOJO : 310200003336060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°778
NOJO : BXB133600038111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
NUEVO Philippe nom d'usage : NUEVO n'est plus gérant.
BOUHAFS Amar Abdesselam nom d'usage : BOUHAFS n'est plus gérant.

11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4904
NOJO : BXC13024013077M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3611
NOJO : BXC12069004859E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2344
NOJO : BXC11168007948L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 impasse de l'Hers Zone Industrielle de la Violette
31240 L'Union
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1607
NOJO : BXC10064009701Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 impasse de l'Hers Zone Industrielle de la Violette
31240 L'Union
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3711
NOJO : BXC08041006001D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 impasse de l'Hers
Zone Industrielle de la Violette,
31240 L'Union
29/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2904
NOJO : BXC081370059669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 impasse de l'Hers
Zone Industrielle de la Violette,
31240 L'Union
29/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2905
NOJO : BXC08137005967B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Toulouse 480 583 996
Dénomination : ESPAS' COM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 impasse de l'Hers
Zone Industrielle de la Violette,
31240 L'Union
Historique de l'unité légale :
23/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Régie publicitaire de médias (NAFRev2 : 73.12Z)
Représentants légaux :
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Type : Personne Physique

Nom : GRILO Antoine Emmanuel
Né le 10/04/1963 à Lisbonne (Portugal)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit LES CREMAILLES
31560 Saint-Léon
France
Dépôts des actes :
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°013645 déposé le 15/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°013645 déposé le 15/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°019165 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°004268 déposé le 26/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°004268 déposé le 26/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°004268 déposé le 26/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°004268 déposé le 26/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°004268 déposé le 26/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°004268 déposé le 26/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°001021 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Type : Siège

Adresse :
8 Impasse de l'Hers
Zone Industrielle de la Violette
31240 L'Union
France
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Impasse de l'Hers
Zone Industrielle de la Violette
31240 L'Union
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/2005
Activité : EXPLOITATION D'ESPACES PUBLICITAIRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/01/2017 : ESPAS' COM
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : EXPLOITATION D'ESPACES PUBLICITAIRES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 12/01/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 1330.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°001650 déposé le 27/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°002063 déposé le 04/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°026547 déposé le 22/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°000633 déposé le 14/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°000486 déposé le 09/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°003503 déposé le 28/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°008082 déposé le 06/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°001651 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°000544 déposé le 19/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°003577 déposé le 16/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00277
Dépôt : N°003576 déposé le 16/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/011276 du 04/05/2022
Numéro de gestion : 2005B00277
Code activité : 7312Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/005222 du 24/02/2021
Numéro de gestion : 2005B00277
Code activité : 7312Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/020877 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 2005B00277
Code activité : 7312Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/021393 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2005B00277
Code activité : 7312Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/002015 du 05/02/2018
Numéro de gestion : 2005B00277
Code activité : 7312Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/001650 du 27/01/2017
Numéro de gestion : 2005B00277
Code activité : 7312Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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