ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Informations de l'établissement :

Date de création : 23/02/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 54208661601736 / Siren : 542086616 / NIC : 01736

N° de TVA : FR 55 542086616

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé

Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.

47.54 : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé

47.54Z : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’appareils audio et vidéo (cf. 47.43Z) Produits associés : 47.00.54p

Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Adresse :
ZAC PORT D IVRY
9 Rue DES BATEAUX - LAVOIRS
94200 IVRY-SUR-SEINE

Liens de succession de l'établissement :

23/02/2022 : Succession

Prédécesseur : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

05/04/2023 : Accord sur les mesures découlant des Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l'UES DARTY ILE DE FRANCE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09423011655
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 10/05/2023
Date de dépôt : 02/05/2023
Date du texte : 05/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (1686)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS (NAO 2023-2024)
Siret : 54208661601736
Code APE : 4754Z
Secteur : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
043 - Evolution des primes
044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
6 - Autre

Signataires :

28/04/2022 : Accord sur les mesures découlant des Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l'U.E.S. Darty Paris Île-de-France

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09422009324
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 09/06/2022
Date de dépôt : 09/05/2022
Date du texte : 28/04/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 01/05/2023
Date de diffusion : 13/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (1686)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Siret : 54208661601736
Code APE : 4754Z
Secteur : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
38 RUE Roger Salengro
94120 FONTENAY SOUS BOIS

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1954

Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

20/07/2017 : SWINGSON

N° national/d'enregistrement : 4377641
Date de dépôt : 20/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : casques ; enceintes.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

19/05/2017 : GAME BOOST PURE GAMING

N° national/d'enregistrement : 4362771
Date de dépôt : 19/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : souris [périphérique d'ordinateur], tapis de souris, clavier d'ordinateurs ; casques, micro casques ; casques à écouteurs ; casques de réalité virtuelle.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

19/05/2017 : HEMERA PHOTO EQUIPMENT

N° national/d'enregistrement : 4362779
Date de dépôt : 19/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour appareils photographiques ; Sacs à dos pour appareils photographiques ; sacoches pour appareils photographiques ; trépieds pour appareils photographiques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliénii
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

19/05/2017 : GAME BOOST PURE GAMING

N° national/d'enregistrement : 4362771
Date de dépôt : 19/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : souris [périphérique d'ordinateur], tapis de souris, clavier d'ordinateurs ; casques, micro casques ; casques à écouteurs ; casques de réalité virtuelle.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

19/05/2017 : HEMERA PHOTO EQUIPMENT

N° national/d'enregistrement : 4362779
Date de dépôt : 19/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour appareils photographiques ; Sacs à dos pour appareils photographiques ; sacoches pour appareils photographiques ; trépieds pour appareils photographiques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliénii
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

19/05/2017 : GAME BOOST PURE GAMING

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : souris [périphérique d'ordinateur], tapis de souris, clavier d'ordinateurs ; casques, micro casques ; casques à écouteurs ; casques de réalité virtuelle.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

19/05/2017 : HEMERA PHOTO EQUIPMENT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour appareils photographiques ; Sacs à dos pour appareils photographiques ; sacoches pour appareils photographiques ; trépieds pour appareils photographiques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliénii
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

04/08/2016 : FNAC DARTY

N° national/d'enregistrement : 4291842
Date de dépôt : 04/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; appareils et instruments électroménager ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; brosses (parties de machines) ; broyeurs ; hacheurs, moulins à café ; ciseaux électriques ; gaufreuses ; couteaux électriques ; machines et appareils à polir, à encaustiquer ; éplucheuses ; essoreuses ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; presse fruits électriques à usage ménager ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à tricoter, repasser ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines pour badigeonnage ; montecharge ; faucheuses ; économiseurs de carburants, d'énergie pour moteurs ; générateurs de courants, pistolets à colle, à peinture ; machines d'emballage ; machines et machines outils, pour le ménage, le loisir ou le jardinage ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 7 ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; couteaux ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; couverts en métaux précieux ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'aiguisage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à mains, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe-légume ; hache légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; arrache clous ; ceinture porte outils ; casse noix (non en métaux précieux) ; fers à gaufre, à glacer, vaporisateurs d'insecticides, trousses de manucures, de pédicures ; fers à repasser électriques ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 8 ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; microprocesseurs, aimants ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de projection ; supports d'information y compris numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Appareils de télévision, écrans cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaines haute-fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnés, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, écrans de télévision, vidéo-projecteur, magnétophone, lecteur de disque numérique, chargeur pour téléphone mobile, lunette ; appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques, automates de réservation, de contrôle d'entrée, d'impression ; réseaux de transmission de données automatiques et systèmes de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles ; carte à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce ; agendas électroniques ; casques à écouteurs ; cuillères doseurs ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; cartes magnétiques ; cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine, costumes de plongée, casques de sport ; appareils de navigation par satellites ; parafoudres ; sonneries (appareils avertisseurs) ; lunettes ; téléprompteurs ; appareils audiovisuels ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 9 ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières électriques, grillepain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe biberons électriques ; hottes d'aération ; allume gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles à fourneaux ; grills (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; chauffe-biberons ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 11 ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; aiguilles (horlogerie) ; pendules ; réveils matin ;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographie ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel de peinture (boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; ameublement ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques, casiers ; coussins ; matelas ; écrans de cheminée ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livres ; parapluies (porte-) ; étagères, rayonnages ; ranges vidéogrammes ; présentoirs ; vitrines (meubles) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser, cafetières non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; fouets non électriques à usage ménagers ; sorbetières ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; biberons ; bouteilles ; embauchoirs pour chaussures ; ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; débouchoirs à ventouses ; dessous de fer à repasser ; housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvre lits ; dessus de lit ; couvertures de lit, de table, de toilette ; essuie mains en matière textile ; moustiquaires ; draps ; draps-housses ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tapis d'éveil pour enfants ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des journaux ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits ; exploitation et supervision de programmes de cartes de fidélité ; rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits, à savoir produits de l'horlogerie, produits de bureautique, articles de papeterie, ameublement, articles de ménage, articles de chauffage, articles de décoration, produits électroménagers, ustensiles de ménage, machines à calculer, articles de cuisine et de salle de bain, équipements et ustensiles de jardinage, équipement de sport, appareils photographiques, articles de toilette, articles de loisirs, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, équipements audiovisuels, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine haute-fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil photographique y compris numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numérique, livres, journaux, magazines, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; services de cartes de fidélité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédits ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de l'immobilier ; constitution de capitaux ; conseils en matière financière ; location de bureaux, d'appartements ; parrainage financier ; transferts électroniques de fonds ; télépaiement ; services de télétransmission ; services de transaction, services de cartes de crédits ; services de cartes de débit ; services d'informations, de consultation en matière d'assurance ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'aide financière à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences d'assurances, y compris assurances de garanties ; services d'extension de garanties sur des produits et prestations de service ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation pour produits de l'horlogerie, produits de bureautique, articles de papeterie, ameublement, articles de ménage, articles de chauffage, articles de décoration, produits électroménagers, ustensiles de ménage, machines à calculer, articles de cuisine et de salle de bain, équipements et ustensiles de jardinage, équipement de sport, appareils photographiques, articles de toilette, articles de loisirs, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, équipements audiovisuels, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine haute-fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques ; services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques, pour appareils à microfilmer, pour appareils à photocopier, pour ordinateurs et matériels périphériques ; services de maintenance et de réparations d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines des spectacles, de la musique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits audiovisuels, photographiques, de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bain, des articles de toilette, de sport, de loisirs, des jeux et jouets ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits audiovisuels, de transmission, de traitement, de reproduction, de diffusion, photographiques, de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la papeterie, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, le ménage, les ustensiles de ménage, les machines à calculer, la décoration, l'électroménager, de chauffage, les accessoires de cuisine et de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôts ; transports de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballages, conditionnements de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage, stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; informations concernant les voyages, agences de tourisme ou de voyages, réservations de places ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs, de chevaux, de véhicules de transport ; location de garages ; réservations de places pour le voyage et les transports ; services de distribution dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), l'ameublement, le ménage, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, les articles de sport, les vêtements ; déménagement de mobilier et de biens meubles ; garages de véhicules ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles et les concerts ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de location d'appareils audio, de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifiques et industrielles ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie ; prospection (expertise de gisements) ; essais de matériaux, de produits ; laboratoires d'essais de produits, d'articles manufacturés, laboratoires photographiques ; programmation pour ordinateurs ; hébergement de sites (Internet). Service de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonnerie, de logos, d'images et de films vidéos ; consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneurs, de graveurs, d'imprimantes et de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : FNAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 775661390
Adresse :
ZAC Port d'Ivry, 9 rue des Bâteaux-Lavoirs
94200 IVRY SUR SEINE
FR

Déposant 2 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 715255
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

04/08/2016 : FNAC DARTY

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; appareils et instruments électroménager ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; brosses (parties de machines) ; broyeurs ; hacheurs, moulins à café ; ciseaux électriques ; gaufreuses ; couteaux électriques ; machines et appareils à polir, à encaustiquer ; éplucheuses ; essoreuses ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; presse fruits électriques à usage ménager ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à tricoter, repasser ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines pour badigeonnage ; montecharge ; faucheuses ; économiseurs de carburants, d'énergie pour moteurs ; générateurs de courants, pistolets à colle, à peinture ; machines d'emballage ; machines et machines outils, pour le ménage, le loisir ou le jardinage ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 7 ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; couteaux ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; couverts en métaux précieux ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'aiguisage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à mains, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe-légume ; hache légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; arrache clous ; ceinture porte outils ; casse noix (non en métaux précieux) ; fers à gaufre, à glacer, vaporisateurs d'insecticides, trousses de manucures, de pédicures ; fers à repasser électriques ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 8 ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; microprocesseurs, aimants ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de projection ; supports d'information y compris numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Appareils de télévision, écrans cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaines haute-fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnés, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, écrans de télévision, vidéo-projecteur, magnétophone, lecteur de disque numérique, chargeur pour téléphone mobile, lunette ; appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques, automates de réservation, de contrôle d'entrée, d'impression ; réseaux de transmission de données automatiques et systèmes de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles ; carte à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce ; agendas électroniques ; casques à écouteurs ; cuillères doseurs ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; cartes magnétiques ; cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine, costumes de plongée, casques de sport ; appareils de navigation par satellites ; parafoudres ; sonneries (appareils avertisseurs) ; lunettes ; téléprompteurs ; appareils audiovisuels ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 9 ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières électriques, grillepain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe biberons électriques ; hottes d'aération ; allume gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles à fourneaux ; grills (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; chauffe-biberons ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 11 ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; aiguilles (horlogerie) ; pendules ; réveils matin ;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographie ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel de peinture (boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; ameublement ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques, casiers ; coussins ; matelas ; écrans de cheminée ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livres ; parapluies (porte-) ; étagères, rayonnages ; ranges vidéogrammes ; présentoirs ; vitrines (meubles) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser, cafetières non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; fouets non électriques à usage ménagers ; sorbetières ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; biberons ; bouteilles ; embauchoirs pour chaussures ; ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; débouchoirs à ventouses ; dessous de fer à repasser ; housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvre lits ; dessus de lit ; couvertures de lit, de table, de toilette ; essuie mains en matière textile ; moustiquaires ; draps ; draps-housses ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tapis d'éveil pour enfants ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des journaux ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits ; exploitation et supervision de programmes de cartes de fidélité ; rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits, à savoir produits de l'horlogerie, produits de bureautique, articles de papeterie, ameublement, articles de ménage, articles de chauffage, articles de décoration, produits électroménagers, ustensiles de ménage, machines à calculer, articles de cuisine et de salle de bain, équipements et ustensiles de jardinage, équipement de sport, appareils photographiques, articles de toilette, articles de loisirs, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, équipements audiovisuels, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine haute-fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil photographique y compris numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numérique, livres, journaux, magazines, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; services de cartes de fidélité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédits ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de l'immobilier ; constitution de capitaux ; conseils en matière financière ; location de bureaux, d'appartements ; parrainage financier ; transferts électroniques de fonds ; télépaiement ; services de télétransmission ; services de transaction, services de cartes de crédits ; services de cartes de débit ; services d'informations, de consultation en matière d'assurance ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'aide financière à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences d'assurances, y compris assurances de garanties ; services d'extension de garanties sur des produits et prestations de service ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation pour produits de l'horlogerie, produits de bureautique, articles de papeterie, ameublement, articles de ménage, articles de chauffage, articles de décoration, produits électroménagers, ustensiles de ménage, machines à calculer, articles de cuisine et de salle de bain, équipements et ustensiles de jardinage, équipement de sport, appareils photographiques, articles de toilette, articles de loisirs, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, équipements audiovisuels, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine haute-fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques ; services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques, pour appareils à microfilmer, pour appareils à photocopier, pour ordinateurs et matériels périphériques ; services de maintenance et de réparations d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines des spectacles, de la musique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits audiovisuels, photographiques, de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bain, des articles de toilette, de sport, de loisirs, des jeux et jouets ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits audiovisuels, de transmission, de traitement, de reproduction, de diffusion, photographiques, de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la papeterie, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, le ménage, les ustensiles de ménage, les machines à calculer, la décoration, l'électroménager, de chauffage, les accessoires de cuisine et de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôts ; transports de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballages, conditionnements de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage, stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; informations concernant les voyages, agences de tourisme ou de voyages, réservations de places ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs, de chevaux, de véhicules de transport ; location de garages ; réservations de places pour le voyage et les transports ; services de distribution dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), l'ameublement, le ménage, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, les articles de sport, les vêtements ; déménagement de mobilier et de biens meubles ; garages de véhicules ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles et les concerts ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de location d'appareils audio, de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifiques et industrielles ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie ; prospection (expertise de gisements) ; essais de matériaux, de produits ; laboratoires d'essais de produits, d'articles manufacturés, laboratoires photographiques ; programmation pour ordinateurs ; hébergement de sites (Internet). Service de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonnerie, de logos, d'images et de films vidéos ; consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneurs, de graveurs, d'imprimantes et de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : FNAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 775661390
Adresse :
ZAC Port d'Ivry, 9 rue des Bâteaux-Lavoirs
94200 IVRY SUR SEINE
FR

Déposant 2 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

04/08/2016 : FNAC DARTY

N° national/d'enregistrement : 4291842
Date de dépôt : 04/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; appareils et instruments électroménager ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; brosses (parties de machines) ; broyeurs ; hacheurs, moulins à café ; ciseaux électriques ; gaufreuses ; couteaux électriques ; machines et appareils à polir, à encaustiquer ; éplucheuses ; essoreuses ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; presse fruits électriques à usage ménager ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à tricoter, repasser ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines pour badigeonnage ; monte-charge ; faucheuses ; économiseurs de carburants, d'énergie pour moteurs ; générateurs de courants, pistolets à colle, à peinture ; machines d'emballage ; machines et machines outils, pour le ménage, le loisir ou le jardinage ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 7 ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; couteaux ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; couverts en métaux précieux ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'aiguisage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à mains, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe légume ; hache légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; arrache clous ; ceinture porte outils ; casse noix (non en métaux précieux) ; fers à gaufre, à glacer, vaporisateurs d'insecticides, trousses de manucures, de pédicures ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 8 ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; microprocesseurs, aimants ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de projection ; supports d'information y compris numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Appareils de télévision, écrans cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaines haute-fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnés, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, écrans de télévision, vidéo-projecteur, magnétophone, lecteur de disque numérique, chargeur pour téléphone mobile, lunette ; appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques, automates de réservation, de contrôle d'entrée, d'impression ; réseaux de transmission de données automatiques et systèmes de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles ; carte à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce ; agendas électroniques ; bigoudis électrothermiques ; casques à écouteurs ; cuillères doseurs ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; cartes magnétiques ; cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine, costumes de plongée, casques de sport ; appareils de navigation par satellites ; parafoudres ; sonneries (appareils avertisseurs) ; lunettes ; téléprompteurs ; appareils audiovisuels ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 9 ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe biberons électriques ; hottes d'aération ; allume gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles à fourneaux ; grills (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; adoucisseurs d'eau ; appareils de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 11 ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; aiguilles (horlogerie) ; pendules ; réveils matin ;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi- ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographie ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel de peinture (boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; ameublement ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques, casiers ; coussins ; matelas ; écrans de cheminée ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livres ; parapluies (porte-) ; étagères, rayonnages ; ranges vidéogrammes ; présentoirs ; vitrines (meubles) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser, cafetières non électriques ; chauffe biberons ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non électrique ; fouets non électriques à usage ménagers ; sorbetières ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; biberons ; bouteilles ; embauchoirs pour chaussures ; ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; débouchoirs à ventouses ; dessous de fer à repasser ; housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; appareils d'arrosage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvre lits ; dessus de lit ; couvertures de lit, de table, de toilette ; essuie mains ; moustiquaires ; draps ; draps-housses ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tapis d'éveil pour enfants ; articles de loisirs ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des journaux ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits ; exploitation et supervision de programmes de cartes de fidélité ; rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits, à savoir produits de l'horlogerie, produits de bureautique, articles de papeterie, ameublement, articles de ménage, articles de chauffage, articles de décoration, produits électroménagers, ustensiles de ménage, machines à calculer, articles de cuisine et de salle de bain, équipements et ustensiles de jardinage, équipement de sport, appareils photographiques, articles de toilette, articles de loisirs, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, équipements audiovisuels, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine haute-fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil photographique y compris numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et mp3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numérique, livres, journaux, magazines, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; services de cartes de fidélité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédits ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de l'immobilier ; constitution de capitaux ; conseils en matière financière ; location de bureaux, d'appartements ; parrainage financier ; transferts électroniques de fonds ; télépaiement ; services de télétransmission ; services de transaction, services de cartes de crédits ; services de cartes de débit ; services d'informations, de consultation en matière d'assurance ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'aide financière à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences d'assurances, y compris assurances de garanties ; services d'extension de garanties sur des produits et prestations de service ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation pour produits de l'horlogerie, produits de bureautique, articles de papeterie, ameublement, articles de ménage, articles de chauffage, articles de décoration, produits électroménagers, ustensiles de ménage, machines à calculer, articles de cuisine et de salle de bain, équipements et ustensiles de jardinage, équipement de sport, appareils photographiques, articles de toilette, articles de loisirs, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, équipements audiovisuels, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine haute-fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et mp3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques ; services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques, pour appareils à microfilmer, pour appareils à photocopier, pour ordinateurs et matériels périphériques ; services de maintenance et de réparations d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines des spectacles, de la musique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits audiovisuels, photographiques, de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bain, des articles de toilette, de sport, de loisirs, des jeux et jouets ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits audiovisuels, de transmission, de traitement, de reproduction, de diffusion, photographiques, de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la papeterie, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, le ménage, les ustensiles de ménage, les machines à calculer, la décoration, l'électroménager, de chauffage, les accessoires de cuisine et de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et wap ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôts ; transports de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballages, conditionnements de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage, stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; informations concernant les voyages, agences de tourisme ou de voyages, réservations de places ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs, de chevaux, de véhicules de transport ; location de garages ; réservations de places pour le voyage et les transports ; services de distribution dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), l'ameublement, le ménage, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, les articles de sport, les vêtements ; déménagement de mobilier et de biens meubles ; garages de véhicules ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles et les concerts ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de location d'appareils audio, de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; recherche scientifiques et industrielles ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie ; prospection (expertise de gisements) ; essais de matériaux, de produits ; laboratoires d'essais de produits, d'articles manufacturés, laboratoires photographiques ; programmation pour ordinateurs ; hébergement de sites (Internet). Service de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonnerie, de logos, d'images et de films vidéos ; consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneurs, de graveurs, d'imprimantes et de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : FNAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 775661390
Adresse :
ZAC Port d'Ivry, 9 rue des Bâteaux-Lavoirs
94200 IVRY SUR SEINE
FR

Déposant 2 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

11/07/2011 : La Maison Gourmande

N° national/d'enregistrement : 3845258
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; appareils et instruments électroménagers ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave-vaisselle ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; machines à coudre ; mixeurs ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussières, aspirateurs d'eau ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; brosses (parties de machines) ; broyeurs ; hacheurs, moulins à café ; ciseaux électriques ; gaufreuses ; couteaux électriques ; machines et appareils à polir, à encaustiquer ; éplucheuses ; essoreuses ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; presse-fruits électriques à usage ménager ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à tricoter, repasser ; appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines pour badigeonnage ; monte-charge ; faucheuses ; économiseurs de carburants, d'énergie pour moteurs ; générateurs de courant, pistolets à colle, à peinture ; machines d'emballage ; machines et machines outils, pour le ménage, le loisir ou le jardinage ; machines à coudre ; tuyaux d'aspirateurs de poussières ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; couteaux ; cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'aiguisage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; arrache-clous ; ceintures porte-outils ; casse-noix (non en métaux précieux) ; fers à gaufres, à glacer, vaporisateurs d'insecticides, trousses de manucure, de pédicure ; leurs parties, compris dans cette classe ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre pour téléphone ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets. Filtres de hottes, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-mains ; hottes aspirantes, filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; reveille-matin ; couverts en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; posters ; cartes géographiques ; images ; livres ; guides ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture et de dessin, dont stylos, crayons, plumes, feutres, porte-mines, chevalets pour la peinture, gravures, gommes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Image magnétique.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boites en bois ou en matières plastiques ; bouchons non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; chevilles non métalliques ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes [non métallique] ; échelles en bois, ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; plateaux de tables ; porte-parapluies ; porte-revues ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livres ; porte-parapluies ; étagères, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser, cafetières non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; fouets non électriques à usage ménager ; sorbetières ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; bouteilles ; embauchoirs (formes) pour chaussures ; ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; débouchoirs à ventouse ; dessous de fers à repasser ; housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; appareils d'arrosage ; plats et vaisselle en métaux non précieux.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table [en matières textiles] ; serviettes de toilette [en matières textiles] ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couverture de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés [textiles] ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvertures de lit, de table, de toilette ; essuie-mains ; moustiquaires ; draps ; housses ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail d'articles et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion commerciale à la sélection de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, de vêtements, de produits de maroquinerie ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisse de prévoyance ; banque directe ; émission de chèque de voyage, de cartes de crédit et de cartes de débit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution et investissements de capitaux ; consultations en matières financières, bancaires ; estimations financières (assurances, banques, immobiliers) ; placements de fonds. Transfert électronique de fonds. Affacturage ; cartes de crédit, cartes de débit ; crédit, crédit-bail ; agence de crédits ; prêts (finance) ; informations et conseils financiers aux consommateurs. Services de vente à crédit de matériel électroménager, ménager, audiovisuel, électronique, bureautique, téléphonique. Fournitures de canaux de télécommunications destinés aux services financiers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie ; travaux de peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation de vêtements, de rechapage de pneus, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer ; services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils audiovisuels, informatiques, électroménagers, de photographies, de téléphonies, de jeux et de jouets ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; gérance de droits d'auteurs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location d'appareil distributeur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion administrative de lieux d'expositions ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils juridiques en matière de résiliation de contrats, d'abonnements ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti intrusion ; consultations, conseils en matière de sécurité ; location de vêtements, agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; enquête sur des personnes disparues ; escorte (protection rapprochée) ; protection civile ; services d'arbitrage ; investigations sur les antécédents de personnes ; inspection d'usines en matière de sécurité ; service de contentieux ; médiation ; recherches légales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

11/07/2011 : La Maison Digitale

N° national/d'enregistrement : 3845260
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; appareils et instruments électroménagers ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave-vaisselle ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; machines à coudre ; mixeurs ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussières, aspirateurs d'eau ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; brosses (parties de machines) ; broyeurs ; hacheurs, moulins à café ; ciseaux électriques ; gaufreuses ; couteaux électriques ; machines et appareils à polir, à encaustiquer ; éplucheuses ; essoreuses ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; presse-fruits électriques à usage ménager ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à tricoter, repasser ; appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines pour badigeonnage ; monte-charge ; faucheuses ; économiseurs de carburants, d'énergie pour moteurs ; générateurs de courant, pistolets à colle, à peinture ; machines d'emballage ; machines et machines outils, pour le ménage, le loisir ou le jardinage ; machines à coudre ; tuyaux d'aspirateurs de poussières ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; couteaux ; cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'aiguisage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; arrache-clous ; ceintures porte-outils ; casse-noix (non en métaux précieux) ; fers à gaufres, à glacer, vaporisateurs d'insecticides, trousses de manucure, de pédicure ; leurs parties, compris dans cette classe ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre pour téléphone ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets, filtres de hottes, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-mains ; hottes aspirantes, filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; reveille-matin ; couverts en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; posters ; cartes géographiques ; images ; livres ; guides ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture et de dessin, dont stylos, crayons, plumes, feutres, porte-mines, chevalets pour la peinture, gravures, gommes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Image magnétique ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boites en bois ou en matières plastiques ; bouchons non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; chevilles non métalliques ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes [non métallique] ; échelles en bois, ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; plateaux de tables ; porte-parapluies ; porte-revues ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livres ; porte-parapluies ; étagères, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser, cafetières non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; fouets non électriques à usage ménager ; sorbetières ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; bouteilles ; embauchoirs (formes) pour chaussures ; ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; débouchoirs à ventouse ; dessous de fers à repasser ; housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; appareils d'arrosage ; plats et vaisselle en métaux non précieux.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table [en matières textiles] ; serviettes de toilette [en matières textiles] ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couverture de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés [textiles] ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvertures de lit, de table, de toilette ; essuie-mains ; moustiquaires ; draps ; housses ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail d'articles et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion commerciale à la sélection de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, de vêtements, de produits de maroquinerie ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisse de prévoyance ; banque directe ; émission de chèque de voyage, de cartes de crédit et de cartes de débit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution et investissements de capitaux ; consultations en matières financières, bancaires ; estimations financières (assurances, banques, immobiliers) ; placements de fonds. Transfert électronique de fonds. Affacturage ; cartes de crédit, cartes de débit ; crédit, crédit-bail ; agence de crédits ; prêts (finance) ; informations et conseils financiers aux consommateurs. Services de vente à crédit de matériel électroménager, ménager, audiovisuel, électronique, bureautique, téléphonique. Fournitures de canaux de télécommunications destinés aux services financiers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie ; travaux de peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation de vêtements, de rechapage de pneus, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer ; services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils audiovisuels, informatiques, électroménagers, de photographies, de téléphonies, de jeux et de jouets ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; gérance de droits d'auteurs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location d'appareil distributeur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion administrative de lieux d'expositions ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils juridiques en matière de résiliation de contrats, d'abonnements ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti intrusion ; consultations, conseils en matière de sécurité ; location de vêtements, agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; enquête sur des personnes disparues ; escorte (protection rapprochée) ; protection civile ; services d'arbitrage ; investigations sur les antécédents de personnes ; inspection d'usines en matière de sécurité ; service de contentieux ; médiation ; recherches légales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

11/07/2011 : La Maison Bien être

N° national/d'enregistrement : 3845274
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de lavage ; brosses (parties de machines) ; ciseaux électriques ; machines et appareils à polir, à encaustiquer ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; machines et machines outils, pour le ménage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; fers à friser ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; trousses de manucure, de pédicure ; leurs parties compris dans cette classe ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sèche-mains ; appareils à bronzer ; sèche-cheveux ; bouillottes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; reveille-matin ; couverts en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; posters ; cartes géographiques ; images ; livres ; guides ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture et de dessin, dont stylos, crayons, plumes, feutres, porte-mines, chevalets pour la peinture, gravures, gommes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Image magnétique ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table [en matières textiles] ; serviettes de toilette [en matières textiles] ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couverture de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés [textiles] ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvertures de lit, de table, de toilette ; essuie-mains ; moustiquaires ; draps ; housses.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail d'articles et d'appareils de petits électroménagers ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion commerciale à la sélection de produits et d'appareils de petits électroménagers ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits de petits électroménagers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisse de prévoyance ; banque directe ; émission de chèque de voyage, de cartes de crédit et de cartes de débit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution et investissements de capitaux ; consultations en matières financières, bancaires ; estimations financières (assurances, banques, immobiliers) ; placements de fonds. Transfert électronique de fonds. Affacturage ; cartes de crédit, cartes de débit ; crédit, crédit-bail ; agence de crédits ; prêts (finance) ; informations et conseils financiers aux consommateurs. Services de vente à crédit de matériel de petits électroménagers, fourniture canaux de télécommunications destinés aux services financiers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation maintenance de tous objets et équipements de petits électroménagers, téléphoniques ; services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils de petits électroménagers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits de petits électroménagers ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles de petits électroménagers, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines des produits de petits électroménagers, les accessoires de salle de bain ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion administrative de lieux d'expositions.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

30/06/2011 : dartybox solution initiale

N° national/d'enregistrement : 3842853
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques : services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783929
Date de demande : 03/06/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

30/06/2011 : dartybox solution intégrale

N° national/d'enregistrement : 3842856
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques : services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783946
Date de demande : 03/06/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

30/06/2011 : integralis

N° national/d'enregistrement : 3842857
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques : services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

30/06/2011 : initialis

N° national/d'enregistrement : 3842859
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques : services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simpliiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

30/06/2011 : assist'intégral

N° national/d'enregistrement : 3842862
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance et de réparation de produits électroniques, électrodomestiques et de terminaux de communications électroniques : aide à la configuration, à l'installation et à l'utilisation de produits électroniques, électrodomestiques et de terminaux de communications électroniques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques : services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

30/06/2011 : intégralissime

N° national/d'enregistrement : 3842868
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance et de réparation de produits électroniques, électrodomestiques et de terminaux de communications électroniques : aide à la configuration, à l'installation et à l'utilisation de produits électroniques, électrodomestiques et de terminaux de communications électroniques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques : services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

10/11/2010 : 36000 Noëls

N° national/d'enregistrement : 3781212
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussières.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes. Téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles. Electriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes, filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; reveille-matin ; couverts en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail d'articles, d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion, d'aide à la sélection de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, de vêtements, de produits de maroquinerie ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisse de prévoyance ; banque directe ; émission de chèque de voyage, de cartes de crédit et de cartes de débit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution et investissements de capitaux ; consultations en matières financières, bancaires ; estimations financières (assurances, banques, immobiliers) ; placements de fonds. Transfert électronique de fonds. Affacturage ; cartes de crédit, cartes de débit ; crédit, crédit-bail ; agence de crédits ; prêts (finance) ; informations et conseils financiers aux consommateurs. Services de vente à crédit de matériel électroménager, ménager, audiovisuel, électronique, bureautique, téléphonique. Services de canaux de télécommunications destinés aux services financiers.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer ; réparation sur site. Services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils audiovisuels, informatiques, électroménagers, de photographies, de téléphonies, de jeux et de jouets, d'horlogerie, de bureautique, d'ameublement, de décoration, d'électroménager, d'accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; imprimerie ; filmages sur bandes vidéo ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; gérance de droits d'auteurs, services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; gestion administrative de lieux d'expositions.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils juridiques en matière de résiliation de contrats, d'abonnements ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti intrusion ; consultations, conseils en matière de sécurité ; location de vêtements, agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; enquête sur des personnes disparues ; escorte (protection rapprochée) ; protection civile ; services d'arbitrage ; investigations sur les antécédents de personnes ; inspection d'usines en matière de sécurité ; service de contentieux ; médiation ; recherches légales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762072
Date de demande : 14/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

12/07/2010 : 36000 SOLUTIONS

N° national/d'enregistrement : 3753170
Date de dépôt : 12/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception des ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussières.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre pour téléphone ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes, filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; reveille-matin ; couverts en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail d'articles et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion commerciale à la sélection de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, de vêtements, de produits de maroquinerie ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisse de prévoyance ; banque directe ; émission de chèque de voyage, de cartes de crédit et de cartes de débit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution et investissements de capitaux ; consultations en matières financières, bancaires ; estimations financières (assurances, banques, immobiliers) ; placements de fonds. Transfert électronique de fonds. Affacturage ; cartes de crédit, cartes de débit ; crédit, crédit-bail ; agence de crédits ; prêts (finance) ; informations et conseils financiers aux consommateurs. Services de vente à crédit de matériel électroménager, ménager, audiovisuel, électronique, bureautique, téléphonique. Fournitures de canaux de télécommunications destinés aux services financiers.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie ; travaux de peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation de vêtements, de rechapage de pneus, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer ; services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils audiovisuels, informatiques, électroménagers, de photographies, de téléphonies, de jeux et de jouets.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; gérance de droits d'auteurs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location d'appareil distributeur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion administrative de lieux d'expositions.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils juridiques en matière de résiliation de contrats, d'abonnements ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti intrusion ; consultations, conseils en matière de sécurité ; location de vêtements, agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; enquête sur des personnes disparues ; escorte (protection rapprochée) ; protection civile ; services d'arbitrage ; investigations sur les antécédents de personnes ; inspection d'usines en matière de sécurité ; service de contentieux ; médiation ; recherches légales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748656
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

03/09/2009 : RESIL'FACILE

N° national/d'enregistrement : 3673892
Date de dépôt : 03/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussières.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes. Téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques, compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes vidéo, audiovisuelles, et audionumériques, piles électriques, solaires et rechargeables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes, filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; réveille-matin ; couverts en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Vente au détail de meubles, d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; télé-promotion avec offre de vente. Services de promotion, service d'aide à la sélection à savoir conseils pour l'achat d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et de meubles ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Aide destinée aux consommateurs dans les démarches administratives, les demandes de résiliation de contrat, d'abonnement ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, gestion administrative de lieux d'expositions, location d'appareil distributeur.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils audiovisuels, de photographie, d'horlogerie, de téléphonie et de jouets et jeux.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, service de fourniture d'accès par téléchargement à un réseau informatique en ligne proposant des services financiers, des services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine), recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils juridiques en matière de résiliation de contrats, d'abonnements ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti intrusion ; consultations, conseils en matière de sécurité ; location de vêtements, agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; enquête sur des personnes disparues ; escorte (protection rapprochée) ; protection civile ; services d'arbitrage ; investigations sur les antécédents de personnes ; inspection d'usines en matière de sécurité ; service de contentieux ; médiation ; recherches légales ; gérance de droits d'auteurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

27/08/2009 : Click & Collect

N° national/d'enregistrement : 3672610
Date de dépôt : 27/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussières.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes. Téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles. Electriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes, filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; reveille-matin ; couverts en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail d'articles, d'appareils électroménagers, informatiques (à savoir ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, imprimante), télématiques (à savoir appareils associant les télécommunication et l'informatique), photographiques, audiovisuels, bureautiques (à savoir articles de bureau à l'exception des meubles), téléphoniques, domotiques (à savoir articles de gestion de l'énergie, alarme, interphones, digicodes), de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion, d'aide à la sélection de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements (rénovation), de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer ; réparation sur site.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur, services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation agricole, d'appareil distributeur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion administrative de lieux d'expositions.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720102
Date de demande : 04/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

05/10/2007 : CLIC AND DEAL ACHETEZ, VENDEZ EN TOUTE TRANQUILITE

N° national/d'enregistrement : 3529156
Date de dépôt : 05/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques, catalogues et revues ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier pour emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur tous supports, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces et de matériel publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents ; agence d'import-export, service d'approvisionnement et de vente au détail d'une variété de produits neufs ou d'occasion permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, dans les secteurs du petit et gros électroménager, de la photographie, de l'audiovisuel, de la téléphonie, de l'informatique et de l'édition musicale et écrite ; présentation de ces produits sur tout support de communication pour la vente au détail, promotion des ventes pour des tiers.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, services de messagerie électronique ; communications par Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fournitures d'espaces de dialogue et à des forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; installation et mise à jour de logiciels. Conseil, consultation et assistance en matière d'informatique et en matière d'accès et de navigation sur le réseau Internet. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 705246
Date de demande : 25/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MISTERGOODDEAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705247
Date de demande : 25/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660123
Date de demande : 26/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

24/08/2007 : MENAPAIEMENT

N° national/d'enregistrement : 3521048
Date de dépôt : 24/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; expertises en affaires commerciales ; traitement administratif de commandes d'achats ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; prévision économique. Comptabilité ; établissement de relevés de comptes ; services de comparaison de prix ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; télé-achat (fournitures de canaux de télécommunication destinés aux services de télé achat) ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits audiovisuels, ménagers, électroménagers, informatiques, bureautiques, téléphoniques, d'articles de sport et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; vente en gros ou au détail de maroquinerie, stylos, papeterie, livres, de produits audiovisuels ménagers, électroménagers, informatiques, bureautiques, téléphoniques, de jeux, de jouets, d'articles de sport, de colifichets, de porte-clés, de vidéos, de photographies, d'appareils de transmission des sons ou des images ; vente en gros ou au détail de produits électroniques, à savoir, calculateurs, téléphones mobiles et résidentiels, fax, télécopieurs, PDA, GPS, téléviseurs, vidéo projection, magnétoscopes, lecteurs de DVD, baladeurs, appareils photos, chaînes hi-fi, autoradios, imprimantes, appareils de rasage et de soins du corps, caméra-vidéo portative à magnétoscope intégré.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisse de prévoyance ; banque directe ; émission de chèque de voyage, de cartes de crédit et de cartes de débit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution et investissements de capitaux ; consultations en matières financières, bancaires ; estimations financières (assurances, banques, immobiliers) ; placements de fonds. Transfert électronique de fonds. Affacturage ; crédit, crédit-bail ; agence de crédits ; prêts (finance) ; informations et conseils financiers aux consommateurs. Services de vente en gros ou au détail à crédit de matériel électroménager, ménager, audiovisuel, bureautique, téléphonique ; service de vente en gros ou au détail à crédit de matériel électronique, à savoir, calculateurs, téléphones mobiles et résidentiels, fax, télécopieurs, PDA, GPS, téléviseurs, vidéo projection, magnétoscopes, lecteurs de DVD, baladeurs, appareils photos, chaînes hi-fi, autoradios, imprimantes, appareils de rasage et de soins du corps, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré. Services de cartes de crédit, de cartes de débit.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de canaux de télécommunications destinés aux services financiers. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'appareils pour la transmission des messages et vidéo ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique en ligne proposant des services financiers ou bancaires en ligne ; services financiers en ligne ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation professionnelle en matière de téléphonie, de programmes vidéo, de services financiers en ligne rendus par informatique ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, d'informations financières et bancaires.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, d'Internet ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme, services d'informations météorologiques. Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels et de contrôle d'accès dans les domaines bancaires, financiers, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie, à usage interactif ou non.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-39
Date du BOPI : 28/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656717
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

26/06/2007 : MISTER GOOD DEAL

N° national/d'enregistrement : 3509302
Date de dépôt : 26/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits, via un site Internet ou tout autre média électronique de communication, notamment à tarif réduit ou de déstockage, à savoir articles de mode (vêtements accessoires), lingerie, articles dans le domaine de l'horlogerie, de l'orfèvrerie, de la bijouterie, de l'optique, des arts de la table et de la maison (linge de maison, rideaux, tableaux, vases, vaisselles, objets de décoration, statues, bibelots, tentures, tapisseries, luminaires), de maroquinerie, articles de bagagerie, articles de bricolage et pour le jardin, mobilier et accessoires de jardin, produits dans le domaine de l'informatique, ordinateurs, périphériques, composants informatiques, logiciels, produits dans le domaine du multimédia, du numérique, de l'audiovisuel, de la photographie, de la téléphonie, produits audio, vidéo, hi-fi, antennes, paraboles, literie, linges de maison, mobilier, chaussures, chapellerie, véhicules automobiles et équipements pour véhicules, appareils de chauffage et de traitement de l'air, appareil d'éclairage, produits électriques et électroniques, pour le soin du corps et du visage, jeux électroniques, PDA, produits électroménagers et petits électroménagers, articles de sport, produits dans le domaine de la parfumerie, des produits hygiéniques, produits cosmétiques, produits diététiques, vins, caves à vin, accessoires pour le vin (ouvre bouteille, tire bouchons, rafraîchisseur de bouteille), produits de l'alimentation, articles de voyage (bagage), jeux, jeux vidéos, DVD, jouets, instruments et accessoires de musique, magazines, articles de puériculture, matériels et fournitures de bureau. Regroupement et présentation (à l'exception de leur transport) de ces produits sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de communication, pour permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter. Service d'abonnements à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, services d'abonnements téléphoniques. Organisation d'opérations évènementielles dans le cadre de la promotion pour la vente des produits ci-avant énumérés via Internet. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique comme Internet, publicité par correspondance (y compris électronique), location de matériels, d'espaces, de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet), organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier publicitaire (y compris par voie électronique). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Gestion de fichiers informatiques. Exploitation d'une base de données commerciales. Collecte et analyse de données mercatiques, mercatique direct. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion des affaires commerciales. Agence d'informations commerciales. Conseils en organisation et en direction des affaires. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques, collecte et distribution (transmission) d'informations via Internet. Fourniture d'accès à un site Web de vente au détail en ligne. Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de vente au détail sur un site Internet, de téléchargement de jeux vidéos et d'échange entre internautes de produits divers.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages, d'excursions, de croisières ; réservation pour les voyages.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et tirage de photographies.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'imagerie numérique ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; organisation de concours ; informations en matière de divertissement.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de séjours et d'habitats temporaires.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 653777
Date de demande : 10/09/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Bénéficiare 1 : MISTER GOODDEAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660723
Date de demande : 13/01/2016
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : ETABLISEMENT DARTY & FILS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652422
Date de demande : 21/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

11/05/2007 : MISTER GOOD DEAL

N° national/d'enregistrement : 3499717
Date de dépôt : 11/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail, via un site Internet ou tout autre média électronique de communication, de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir articles de mode (vêtements, accessoires), lingerie, articles dans le domaine de l'horlogerie, de l'orfèvrerie, de la bijouterie, de l'optique, des arts de la table et de la maison, de maroquinerie, articles de bricolage et pour le jardin, produits dans le domaine de l'informatique, du multimédia, du numérique, de l'audiovisuel, de la photographie, de la téléphonie, de la literie, mobilier, chaussures, chapellerie, véhicules automobiles et équipements pour véhicules, équipements pour la maison, produits électriques et électroniques, produits électroménagers et petits électroménagers, articles de sport, produits dans le domaine de la parfumerie, des produits hygiéniques, produits cosmétiques, vins, caves à vin, produits de l'alimentation, articles de voyage, jeux, jeux vidéos, jouets, instruments de musique, magazines. Regroupement et présentation (à l'exception de leur transport) de ces produits sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de communication, pour permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter. Organisation d'opérations évènementielles dans le cadre de la promotion pour la vente des produits ci-avant énumérés via Internet. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique comme Internet, publicité par correspondance (y compris électronique), location de matériels, d'espaces, de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet), organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier publicitaire (y compris par voie électronique). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Gestion de fichiers informatiques. Exploitation d'une base de données commerciales. Collecte et analyse de données mercatiques, mercatique direct. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion des affaires commerciales. Agence d'informations commerciales. Conseils en organisation et en direction des affaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques, collecte et distribution d'informations via Internet. Fourniture d'accès à un site Web sur le réseau Internet de vente au détail en ligne.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MISTER GOODDEAL

Bénéficiare 1 : ETABLISEMENT DARTY & FILS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-24
Date du BOPI : 15/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650377
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

27/11/2006 : DARTY BOX Internet – Téléphonie – Télévision

N° national/d'enregistrement : 3465563
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunication ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes. Relais téléphoniques, téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; ensemble d'oreillettes et d'ampliphones pour téléphones sans fil à assembler par l'utilisateur ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disquettes souples ; logiciels de jeux, disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations du feu, dispositifs de protection contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage, téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles, électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; réparation d'appareils électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation sur site ; services d'assistance technique par intervention sur site ou par téléinternvention à distance d'appareils électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'information (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations d'appareils de télécommunication communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques permettant la transmission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services d'animation en matière de formation, de divertissements, de colloques, de séminaires, d'expositions ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; mise à dispositions et location de bandes vidéo, d'appareils de télécommunication, d'enregistrements sonores, d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), d'équipements pour la plongée ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, d'écrans de cinéma, de films, de textes, d'images, de logos, de sonneries ; d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation et animation de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires, de symposium ; services de club (divertissements ou éducation) ; services de discothèques ; exploitation de parcours de golf ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de camps de vacances (divertissements) ; organisation de compétitions sportives ; boîtes de nuit ; clubs de santé (mise en forme physique) ; camps de perfectionnement sportif (stages) ; organisation, conduite et animation d'ateliers de formation ; planification de réception (divertissements).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632887
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

28/07/2006 : DBMAIL

N° national/d'enregistrement : 3443350
Date de dépôt : 28/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunication ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes. Relais téléphoniques, téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; ensemble d'oreillettes et d'ampliphones pour téléphones sans fil à assembler par l'utilisateur ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disquettes souples ; logiciels de jeux, disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations du feu, dispositifs de protection contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles. électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles.Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; réparation d'appareils électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation sur site ; services d'assistance technique par intervention sur site ou par téléintervention à distance d'appareils électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation.Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'information (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations d'appareils de télécommunication communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures d'accés à des réseaux téléphoniques permettant la transmission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels.Education ; formation ; divertissement ; services d'animation en matière de formation, de divertissements, de colloques, de séminaires, d'expositions ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; mise à dispositions et location de bandes vidéo, d'appareils de télécommunication, d'enregistrements sonores, d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), d'équipements pour la plongée ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, d'écrans de cinéma, de films, de textes, d'images, de logos, de sonneries ; d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation et animation de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires, de symposium ; services de club (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; exploitation de parcours de golf ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de camps de vacances (divertissements) ; organisation de compétitions sportives ; boîtes de nuit ; clubs de santé (mise en forme physique) ; camps de perfectionnement sportif (stages) ; organisation, conduite et animation d'ateliers de formation ; planification de réception (divertissements).
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623766
Date de demande : 13/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

28/07/2006 : DATEKA

N° national/d'enregistrement : 3443351
Date de dépôt : 28/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateur, imprimeurs et artistes ; cartouches d'encre pour imprimantes, télécopieurs, photocopieurs (toner). Encre d'imprimerie.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs de poussières, installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lecteurs optiques de codes et de données ; appareils photographiques numérique ; sacs, housses et étuis spécialement conçus pour ordinateurs portables, pour téléphone sans fil ; fils de téléphones, écouteurs téléphoniques ; batteries d'allumage, batteries électriques ; piles électriques ; chargeurs de piles ; piles solaires ; piles rechargeables ; boites de connexion, tableau de connexion ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; casques, connectique, rangement audio ; rangement vidéo ; supports d'enceintes ; télécommandes, lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; logiciel de jeux vidéo, jeux conçus pour être seulement utilisés avec récepteur de télévision ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone. Chargeurs de téléphones, batteries de téléphone, kits piétons et mains libres. Housses de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Hottes aspirantes. Filtres de hotte ; filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles). Filtres à café électriques ; appareils et machines pour la purification de l'eau.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles de rangement.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Filtres pour le ménage ; friteuses non électriques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations d'appareils de télécommunication communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique, à un réseau informatique de communication mondial ouvert ou fermé permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques permettant la transmission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 478355
Date de demande : 25/07/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : KESA ELECTRICALS GIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 525450
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 673451
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623984
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

05/07/2006 : DAXEO

N° national/d'enregistrement : 3439040
Date de dépôt : 05/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il faut supprimer la mention de RENOUVELLEMENT ASSOCIE de la publication.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateur, imprimeurs et artistes ; cartouches d'encre pour imprimantes, télécopieurs, photocopieurs (toner). Encre d'imprimerie.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à 'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs de poussières, installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lecteurs optiques de codes et de données ; appareils photographiques numérique ; sacs, housses et étuis spécialement conçus pour ordinateurs portables, pour téléphone sans fil ; fils de téléphones, écouteurs téléphoniques ; batteries d'allumage, batteries électriques ; piles électriques ; chargeurs de piles ; piles solaires ; piles rechargeables ; boites de connexion, tableau de connexion ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; casques, connectique, rangement audio ; rangement vidéo ; supports d'enceintes ; télécommandes, lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone. Chargeurs de téléphones, batteries de téléphone, kits piétons et mains libres. Housses de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Hottes aspirantes. Filtres de hotte ; filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles). Filtres à café électriques ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles de rangement.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Filtres pour le ménage ; friteuses non électriques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations d'appareils de télécommunication communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique, à un réseau informatique de communication mondial ouvert ou fermé permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures d'accés à des résaux téképhoniques permettant la trabslission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 486886
Date de demande : 03/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : KESA ELECTRICALS GIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 528091
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 673451
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623982
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 23/12/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-51
Texte de l'erratum publié : Il faut supprimer la mention de RENOUVELLEMENT ASSOCIE de la publication.

05/07/2006 : DAXEO

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateur, imprimeurs et artistes ; cartouches d'encre pour imprimantes, télécopieurs, photocopieurs (toner). Encre d'imprimerie.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à 'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs de poussières, installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lecteurs optiques de codes et de données ; appareils photographiques numérique ; sacs, housses et étuis spécialement conçus pour ordinateurs portables, pour téléphone sans fil ; fils de téléphones, écouteurs téléphoniques ; batteries d'allumage, batteries électriques ; piles électriques ; chargeurs de piles ; piles solaires ; piles rechargeables ; boites de connexion, tableau de connexion ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; casques, connectique, rangement audio ; rangement vidéo ; supports d'enceintes ; télécommandes, lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone. Chargeurs de téléphones, batteries de téléphone, kits piétons et mains libres. Housses de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Hottes aspirantes. Filtres de hotte ; filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles). Filtres à café électriques ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles de rangement.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Filtres pour le ménage ; friteuses non électriques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations d'appareils de télécommunication communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique, à un réseau informatique de communication mondial ouvert ou fermé permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures d'accés à des résaux téképhoniques permettant la trabslission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : KESA ELECTRICALS GIE

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

05/07/2006 : DAXEO

N° national/d'enregistrement : 3439040
Date de dépôt : 05/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateur, imprimeurs et artistes ; cartouches d'encre pour imprimantes, télécopieurs, photocopieurs (toner). Encre d'imprimerie.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à 'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs de poussières, installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lecteurs optiques de codes et de données ; appareils photographiques numérique ; sacs, housses et étuis spécialement conçus pour ordinateurs portables, pour téléphone sans fil ; fils de téléphones, écouteurs téléphoniques ; batteries d'allumage, batteries électriques ; piles électriques ; chargeurs de piles ; piles solaires ; piles rechargeables ; boites de connexion, tableau de connexion ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; casques, connectique, rangement audio ; rangement vidéo ; supports d'enceintes ; télécommandes, lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone. Chargeurs de téléphones, batteries de téléphone, kits piétons et mains libres. Housses de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Hottes aspirantes. Filtres de hotte ; filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles). Filtres à café électriques ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles de rangement.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Filtres pour le ménage ; friteuses non électriques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations d'appareils de télécommunication communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique, à un réseau informatique de communication mondial ouvert ou fermé permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures d'accés à des résaux téképhoniques permettant la trabslission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
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Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
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Bénéficiare 1 : KESA ELECTRICALS GIE

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

05/07/2006 : DAXEO

N° national/d'enregistrement : 3439040
Date de dépôt : 05/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateur, imprimeurs et artistes ; cartouches d'encre pour imprimantes, télécopieurs, photocopieurs (toner). Encre d'imprimerie.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à 'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs de poussières, installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lecteurs optiques de codes et de données ; appareils photographiques numérique ; sacs, housses et étuis spécialement conçus pour ordinateurs portables, pour téléphone sans fil ; fils de téléphones, écouteurs téléphoniques ; batteries d'allumage, batteries électriques ; piles électriques ; chargeurs de piles ; piles solaires ; piles rechargeables ; boites de connexion, tableau de connexion ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; casques, connectique, rangement audio ; rangement vidéo ; supports d'enceintes ; télécommandes, lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone. Chargeurs de téléphones, batteries de téléphone, kits piétons et mains libres. Housses de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Hottes aspirantes. Filtres de hotte ; filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles). Filtres à café électriques ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles de rangement.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Filtres pour le ménage ; friteuses non électriques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations d'appareils de télécommunication communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique, à un réseau informatique de communication mondial ouvert ou fermé permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures d'accés à des résaux téképhoniques permettant la trabslission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : KESA ELECTRICALS GIE

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

29/03/2006 : DARTY BOX

N° national/d'enregistrement : 3419591
Date de dépôt : 29/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunication ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes. Relais téléphoniques, téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; ensemble d'oreillettes et d'ampliphones pour téléphones sans fil à assembler par l'utilisateur ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disquettes souples ; logiciels de jeux, disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations du feu, dispositifs de protection contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles.Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; réparation d'appareils électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation sur site ; services d'assistance technique par intervention sur site ou par téléinternvention à distance d'appareils électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation.Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'information (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations d'appareils de télécommunication communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures d'accés des réseaux téléphoniques permettant la transmission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels.Education ; formation ; divertissement ; services d'animation en matière de formation, de divertissements, de colloques, de séminaires, d'expositions ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; mise à dispositions et location de bandes vidéo, d'appareils de télécommunication, d'enregistrements sonores, d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), d'équipements pour la plongée ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, d'écrans de cinéma, de films, de textes, d'images, de logos, de sonneries ; d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation et animation de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires, de symposium ; services de club (divertissements ou éducation) ; services de discothèques ; exploitation de parcours de golf ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de camps de vacances (divertissements) ; organisation de compétitions sportives ; boîtes de nuit ; clubs de santé (mise en forme physique) ; camps de perfectionnement sportif (stages) ; organisation, conduite et animation d'ateliers de formation ; planification de réception (divertissements).
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613770
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

03/11/2005 : TNTMAX

N° national/d'enregistrement : 3390931
Date de dépôt : 03/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'œuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455291
Date de demande : 04/06/2007
N° de BOPI : 2007-28

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-50
Date du BOPI : 16/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601105
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

05/10/2005 : DARTY LA SOURCE

N° national/d'enregistrement : 3384095
Date de dépôt : 05/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussières. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes. Téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles, électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes, filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; couverts en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël. Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail d'articles, d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion, d'aide à la sélection de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports. Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; gérance de droits d'auteurs, services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion administrative de lieux d'expositions.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-10

05/10/2005 : LA SOURCE

N° national/d'enregistrement : 3384096
Date de dépôt : 05/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussières. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes. Téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles, électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes, filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; couverts en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël. Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail d'articles, d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion, d'aide à la sélection de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports. Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; gérance de droits d'auteurs, services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion administrative de lieux d'expositions.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-10

05/10/2005 : DARTY ONLY

N° national/d'enregistrement : 3384097
Date de dépôt : 05/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussières. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes. Téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles. Electriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes, filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; couverts en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; papier filtre. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël. Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail d'articles, d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion, d'aide à la sélection de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports. Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; gérance de droits d'auteurs, services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion administrative de lieux d'expositions.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-10

06/03/2001 : DARTY UN PRIX BAS INDISCUTABLE

N° national/d'enregistrement : 3087135
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines à laver, machines à vapeur, robots (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines et appareils de lavage, de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave-vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisine (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machine à coudre ; ouvre-boîtes électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; modem, téléphones sans fils, fils de téléphone ; magnétophones, électrophones ; télévisions, caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires, à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques ; cassettes, piles, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation et notamment ventilateurs (climatisation), hottes aspirantes, hotte d'aération ; appareils de distribution d'eau, appareils à filtrer l'eau ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche cheveux, sèche-mains. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; horlogerie ; instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques ; livres ; manuels ; affiches ; catalogues, listes de prix, prospectus publicitaires ; machines à écrire, à calculer et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; cartonnages ; produits en matière plastique pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, feuilles, films. Petits ustensiles et appareils non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux ni en laqué) ; instruments et matériels de nettoyage ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents électriques ; fers à repasser, cafetières non électriques. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Services de publicité, distribution de prospectus ; affichages ; import-export ; services de gestion des affaires commerciales, d'administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériel publicitaire ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits. Réparation, maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; services d'installation de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électroménagers, de cuisine ; installation, entretien et réparation de machines et de mobiliers ; installations et réparations de téléphones ; location de machines à nettoyer. Télécommunications, télécommunications multimédias et interactives, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux), télécommunications par voie téléphonique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques et noms de domaines ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultations sur écran d'informations à partir d'une banque de données stockées sur ordinateur, services de communications électroniques et par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; services d'échanges électroniques de données ; communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, transmission et diffusion de données, de sons et d'images notamment assistés par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; messageries électroniques ; services d'affichage électronique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballages de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de jouets, de jeux.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 357015
Date de demande : 14/10/2002

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464695
Date de demande : 03/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

13/02/2001 : DARTY TELEVISION- VIDEO HIFI- TELEPHONIE ELECTROMENAGER MULTIMEDIA.

N° national/d'enregistrement : 3082602
Date de dépôt : 13/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; couverts en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Publicités et affaires, à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Conseils techniques par démonstration de produits. Construction et réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations et réparation de téléphones ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site.Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou feriné, fourniture de connexions à un réseau informatique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux de produits ; laboratoires ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462439
Date de demande : 09/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769472
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

31/01/2000 : MISTER GOOD DEAL

N° national/d'enregistrement : 3004300
Date de dépôt : 31/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, activité commerciale, à savoir gestion des affaires commerciales, services de vente aux enchères, notamment de produits de déstockage, notamment via Internet, collecte et analyse de données mercatiques, gestion de fichiers informatiques, mercatique direct, location d'espaces publicitaires, organisation d'opérations promotionnelles et notament offres promotionnelles de produits et services via Internet, reproduction de documents;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques, collecte et distribution d'informations via Internet.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 310332
Date de demande : 24/10/2000

Bénéficiare 1 : MISTER GOODDEAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 515325
Date de demande : 04/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 653775
Date de demande : 10/09/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Bénéficiare 1 : MISTER GOODDEAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 656507
Date de demande : 16/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY & FILS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Erratum
Référence associée à l'événement : 669495
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : MISTER GOODDEAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423649
Date de demande : 25/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736290
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

03/12/1999 : WWW.darty.com Cliquez sur la confiance

N° national/d'enregistrement : 99826990
Date de dépôt : 03/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; couverts en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël. Publicités et affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Conseils techniques par démonstration de produits. Construction et réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations et réparation de téléphones ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site. Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux de produits ; laboratoires ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
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Date de dépôt : 03/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; couverts en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël. Publicités et affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Conseils techniques par démonstration de produits. Construction et réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations et réparation de téléphones ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site. Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux de produits ; laboratoires ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
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N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
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Date d'expiration : 04/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
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N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave-vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prises de courant ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulations tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs, imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem, téléphones sans fils ; fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto radio ; transistors ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo ; bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de perte électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses ; grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Construction et réparation ; maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations et réparation de téléphones ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site. Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; service téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; par terminaux d'ordinateurs.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
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N° de la classe : 38

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30/04/1999 : 0F L'ABONNEMENT A INTERNET ON N'A RIEN MIS DANS LE PRIX, ON A TOUT MIS DANS LE SERVICE

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N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
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N° de la classe : 42

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30/04/1999 : On n'a rien mis dans le prix, on a tout mis dans le service

N° national/d'enregistrement : 99789745
Date de dépôt : 30/04/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

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Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ; le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, moniteurs de réception de données ; amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; modem, écrans, téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fil ; fils de téléphone ; appareils pour le traitement de l'information ; batteries ; alarmes, antennes, antennes paraboliques, balises de détresse, décodeurs, encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés ; jeux électroniques interactifs et multimedia et appareils de jeux électroniques, conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; vidéogrammes et phonogrammes ; bandes magnétiques ; bandes vidéo, cassettes audio vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques compacts numériques, disques optiques compacts ; disques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; disques optiques, disques magnétiques ; lecteurs de disques compacts (audio vidéo), disques compacts numériques, disques optiques compacts ; disques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; disques optiques, disques magnétiques ; téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs ; démodulateurs ; radio ; caméras ; dessins animés ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalité virtuelle et de simulation tridimensionnelle ; programmes d'ordinateurs électroniques ; et publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses ; grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; offres de publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; transmission d'informations par téléscripteur ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; informations en matière de télécommunication et d'informatique appliquée aux télécommunications ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; étude de marché, recherche de marché ; informations d'affaires ; promotion des ventes pour des tiers. Ventes aux enchères ; assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; caisses de prévoyance, loteries ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de cartes de crédits ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; estimation d'objet d'art. Construction et réparation ; maintenance, entretien de tous objets et équipements téléphoniques, informatiques, télématiques de télécommunications ; entretien de véhicules ; exploitation et maintenance de réseaux de communication, de radiocommunications, de téléphonie ; installation et réparation de téléphones, de radiotéléphones, d'antennes, de télévisions, de chaînes hifi, d'antennes paraboliques, de démodulateurs, d'ordinateurs, d'appareils de télécommunications, de paraboles, d'appareils électro-ménagers ; informations en matière de réparations, constructions ; location de machines de chantier ; entretien de mobilier ; installation et réparation d'appareils de réfrigération, de cuisson, d'informatique et audiovisuel ; Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; communications par services télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites ; location d'appareils pour la transmission des messages, location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; télépaiement ; services de téléchargement de jeux vidéo, de services financiers, de services boursiers. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports. Expédition et livraison de colis ; chargements ; agences de tourisme ; assistance en cas de dépannage de véhicules. Traitement de matériaux ; transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, destillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage, broderie, couture, découpage, polissage, revêtements métalliques ; teinture de tissus ou de vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; gravures ; développements de pellicules photographies ; tirage de photographies ; impression de dessins ; étamage, purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; montage de bandes vidéo ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; recyclage d'ordures et de déchets ; retouche de vêtements. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; services de télémédecine. Restauration (alimentation) ; services de bar ; hébergement temporaire ; services de camps de vacances ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; réservation d'hôtel ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; agences matrimoniales, clubs de rencontres ; salons de beauté, de coiffure ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; expertises techniques ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; enregistrement sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de santé, de sécurité, de construction, d'informatique, de télécommunication, d'audiovisuel, d'équipement electro-ménagers, déblayage de combles ; programmation d'ordinateurs, location d'ordinateurs ; gérance de droits d'auteurs, services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, conception de programmes et d'appareils interactifs ; service de normalisation technique. Recherche de personnes portées disparues ; recherche technique. Services de stylisme ; services d'informations météorologiques. Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, de télévision, d'informatique, de télécommunication ; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques ; services d'authentification de messages électroniques ; services de certification ; agences de surveillance ; art dentaire, vétérinaire, graphique, assistance légale (tutelles).
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
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Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
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83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
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07/04/1999 : DARTY LE DEPANNEUR DU NET

N° national/d'enregistrement : 99785162
Date de dépôt : 07/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ; le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, moniteurs de réception de données ; amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; modem, écrans, téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fil ; fils de téléphone ; appareils pour le traitement de l'information ; batteries ; alarmes, antennes, antennes paraboliques, balises de détresse, décodeurs, encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés ; jeux électroniques interactifs et multimédia et appareils de jeux électroniques, conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; vidéogrammes et phonogrammes ; bandes magnétiques ; bandes vidéo, cassettes audio vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques compacts numériques, disques optiques compacts ; disques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; disques optiques, disques magnétiques ; lecteurs de disques compacts (audio vidéo), disques compacts numériques, disques optiques compacts ; disques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; disques optiques, disques magnétiques ; téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs ; démodulateurs ; radio ; caméras ; dessins animés ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalité virtuelle et de simulation tridimensionnelle ; programmes d'ordinateurs électroniques ; et publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à pré-paiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses ; grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Construction et réparation ; maintenance, entretien de tous objets et équipements téléphoniques, informatiques, télématiques de télécommunications ; exploitation et maintenance de réseaux de communication, de radiocommunications, de téléphonie ; installation et réparation de téléphones, de radiotéléphones, d'antennes, de télévisions, de chaînes hifi, d'antennes paraboliques, de démodulateurs, d'ordinateurs, d'appareils de télécommunications, de paraboles, d'appareils électroménagers. Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications téléphoniques ; service téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo ; Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ; communications par services télématiques. Travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux de produits ; laboratoires ; services de sélection de produits, services de conseil dans le choix de produits, le montage, la réparation dans les domaines audiovisuel, de la photographie, de l'horlogerie, de l'informatique, de la bureautique, de la télécommunication, de l'électroménager ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

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07/04/1999 : LE DEPANNEUR D'INTERNET

N° national/d'enregistrement : 99785163
Date de dépôt : 07/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ; le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, moniteurs de réception de données ; amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; modem, écrans, téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fil ; fils de téléphone ; appareils pour le traitement de l'information ; batteries ; alarmes, antennes, antennes paraboliques, balises de détresse, décodeurs, encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés ; jeux électroniques interactifs et multimédia et appareils de jeux électroniques, conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; vidéogrammes et phonogrammes ; bandes magnétiques ; bandes vidéo, cassettes audio vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques compacts numériques, disques optiques compacts ; disques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; disques optiques, disques magnétiques ; lecteurs de disques compacts (audio vidéo), disques compacts numériques, disques optiques compacts ; disques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; disques optiques, disques magnétiques ; téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs ; démodulateurs ; radio ; caméras ; dessins animés ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalité virtuelle et de simulation tridimensionnelle ; programmes d'ordinateurs électroniques ; et publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à pré-paiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses ; grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Construction et réparation ; maintenance, entretien de tous objets et équipements téléphoniques, informatiques, télématiques de télécommunications ; exploitation et maintenance de réseaux de communication, de radiocommunications, de téléphonie ; installation et réparation de téléphones, de radiotéléphones, d'antennes, de télévisions, de chaînes hifi, d'antennes paraboliques, de démodulateurs, d'ordinateurs, d'appareils de télécommunications, de paraboles, d'appareils électroménagers. Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications téléphoniques ; service téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo ; Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ; communications par services télématiques. Travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux de produits ; laboratoires ; services de sélection de produits, services de conseil dans le choix de produits, le montage, la réparation dans les domaines audiovisuel, de la photographie, de l'horlogerie, de l'informatique, de la bureautique, de la télécommunication, de l'électroménager ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

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Numéro de SIREN : 542086616
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129 Avenue Galliéni
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07/04/1999 : DARTY LE DEPANNEUR DU WEB

N° national/d'enregistrement : 99785164
Date de dépôt : 07/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ; le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, moniteurs de réception de données ; amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; modem, écrans, téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fil ; fils de téléphone ; appareils pour le traitement de l'information ; batteries ; alarmes, antennes, antennes paraboliques, balises de détresse, décodeurs, encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés ; jeux électroniques interactifs et multimédia et appareils de jeux électroniques, conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; vidéogrammes et phonogrammes ; bandes magnétiques ; bandes vidéo, cassettes audio vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques compacts numériques, disques optiques compacts ; disques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; disques optiques, disques magnétiques ; lecteurs de disques compacts (audio vidéo), disques compacts numériques, disques optiques compacts ; disques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; disques optiques, disques magnétiques ; téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs ; démodulateurs ; radio ; caméras ; dessins animés ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalité virtuelle et de simulation tridimensionnelle ; programmes d'ordinateurs électroniques ; et publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à pré-paiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses ; grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains. Construction et réparation ; maintenance, entretien de tous objets et équipements téléphoniques, informatiques, télématiques de télécommunications ; exploitation et maintenance de réseaux de communication, de radiocommunications, de téléphonie ; installation et réparation de téléphones, de radiotéléphones, d'antennes, de télévisions, de chaînes hifi, d'antennes paraboliques, de démodulateurs, d'ordinateurs, d'appareils de télécommunications, de paraboles, d'appareils électroménagers. Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications téléphoniques ; service téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo ; Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ; communications par services télématiques. Travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux de produits ; laboratoires ; services de sélection de produits, services de conseil dans le choix de produits, le montage, la réparation dans les domaines audiovisuel, de la photographie, de l'horlogerie, de l'informatique, de la bureautique, de la télécommunication, de l'électroménager ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

03/03/1999 : CARTE DE CONFIANCE

N° national/d'enregistrement : 99778798
Date de dépôt : 03/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fil ; modem, téléphones sans fil ; fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; antennes, tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplement électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de perte électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; couverts en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël. Publicités et affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Conseils par démonstration de produits. Construction et réparation ; maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations et réparation de téléphones ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site. Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; service téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; agence d'information ; agences de presse ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux de produits ; laboratoires ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audio-visuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398764
Date de demande : 18/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708760
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

03/03/1999 : CARTE DE CONFIANCE

N° national/d'enregistrement : 99778797
Date de dépôt : 03/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour la l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fil ; modem, téléphones sans fil ; fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; antennes, tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplement électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de perte électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; couverts en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël. Publicités et affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Conseils par démonstration de produits. Construction et réparation ; maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations et réparation de téléphones ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site. Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; service téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; agence d'information ; agences de presse ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux de produits ; laboratoires ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audio-visuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398763
Date de demande : 18/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708806
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

26/02/1999 : DARTY MULTIMEDIA

N° national/d'enregistrement : 99777964
Date de dépôt : 26/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électroniques à savoir : ordinateurs, calculatrice ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts audio-vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques interactifs ; disques compacts vidéo numériques, jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; modem ; écrans ; alarmes, souris ; scanneurs (explorateurs informatique) ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fil ; téléphones sans fil ; fils de téléphone ; aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radio ; transistors ; réveil-radio ; chaînes haute fidélité ; platine tourne disques, lecteurs de compact disques, platines magnétophones ; amplificateurs ; antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, caméras vidéo, magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplement électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit, circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques, indicateurs de perte électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Publicités et affaires à savoir aide à la direction des affaires ; conseils et organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires ; estimation en affaires, expertise en affaires ; informations et renseignements d'affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; services d'abonnements à des services de téléphonie, leurs appareils et instruments ; abonnements de téléphones ; abonnements à des supports audiovisuels ; Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; service téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; agence d'information ; agences de presse ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; par terminaux d'ordinateurs ; communication sur réseau informatique mondial, télépromotion avec offre de vente. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ; montage de bandes vidéo, organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissements, organisation et conduite de colloques, conférences, congr ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles. Programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux de produits ; laboratoires ; services de sélection de produits, de conseil en montage, en réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398766
Date de demande : 18/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706395
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

29/09/1997 : DARTEM

N° national/d'enregistrement : 97696985
Date de dépôt : 29/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 339624
Date de demande : 22/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-45
Date du BOPI : 07/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345956
Date de demande : 04/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

18/02/1997 : DARTY TELEVISION. ELECTROMENAGER. VIDEO. HIFI. TELEPHONIE.

N° national/d'enregistrement : 97664357
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement; couveuses pour les ufs; appareils de lavage et machines de nettoyage; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles; coutellerie électriques; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser et couper; mixeurs; machines à coudre; ouvre-boîtes électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs; appareils pour l'épilation électriques et non électriques; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical); nautiques, géodésiques; électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles), prise de courant; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; jeux vidéo, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques; télécopieurs; imprimantes; pylônes de téléphonie sans fil; téléphones sans fil; fils de téléphone; aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radio; transistors; réveil-radio; chaînes haute fidélité; platine tourne disques, lecteurs de compact disques, platines magnétophones; amplificateurs; antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, caméras vidéo, magnétophones et leurs accessoires; à savoir accouplement électriques, bandes magnétiques; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit, circuits imprimés, intégrés; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques, indicateurs de perte électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enrigistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; couverts en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; imprimés, journaux, périodiques; livres, manuels; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés; cartonnages; papier d'emballage, papier filtres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métauxprécieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dent; matériaux pour la brosserie; brosses électriques (à l'exception des parties de machines); brosses à dents et brosses à dents électriques; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence; fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël. Publicités et affaires, publicités, import-export; affichages; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; services de promotion (des ventes) pour des tiers; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Construction et réparation; maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, télépho- niques, informatiques, télématiques; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); installations et réparation de téléphones; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site. Télécommunications; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; service téléphoniques; diffusion de programmes de télévision; agence d'information; agences de presse; radiotéléphonie mobile; informations en matière de télécommunication; par terminaux d'ordinateurs. Transport; emballage et entreposage de marchandises; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis; distribution (livraison) de produits; emballage de produits, empaquetage de marchandises; emmagasinage; stockage; entreposage; location d'entrepôts; organisation de voyages; distribution de journaux; distribution d'eau et d'électricité; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime; déchargement, renflouement de navires; dépôt, gardiennage d'habits; location de réfrigérateurs; location de garages; réservation de places pour le voyage et les transports. Restauration (alimentation); hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherches scientifiques et industrielles; programmation pour ordinateurs; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; agences matrimoniales; pompes funèbres; travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; essais de matériaux de produits; laboratoires; services de sélection de produits, de conseil à l'achat, le montage, la réparation dans les domaines audio-visuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appa-reils distributeur; imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporters; filmages sur bandes vidéo; gestion de lieux d'exposition
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330357
Date de demande : 28/12/2006
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639465
Date de demande : 02/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

10/02/1992 : LIVRET DE CONFIANCE

N° national/d'enregistrement : 92404961
Date de dépôt : 10/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils de lavage, robots ménagers, mixers.Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; jeux vidéo, ordinateurs, logiciels, téléphones, aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radio, transistors, chaines haute fidélité, platines tourne-disque, lecteurs de disques compacts, platines magnétophone, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, caméscopes, magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques, vidéo, de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe-circuit, circuits imprimés, intégrés, collecteurs, conducteurs, batte-ries, raccordement, raccords de ligne, relais, transformateurs émetteurs électriques, indicateurs de perte électronique, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; micro-informatique, extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils électroménagers.Cafetières, friteuses, grille-pain, gauffriers, sorbetière électrique, congélateur.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; revues, périodiques, articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses; brosses à dents, matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non comprises dans d'autres classes, décorations pour arbres de noël.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils; enlèvement de produits à réparer, réparation sur site.Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages.Agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux, de produits.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Services de promotion, de sélection, de conseil à l'achat, de montage, de réparation dans les domaines audio-visuels (radio, téléviseurs, magnétoscopes, visionneuses, magnétophones, chaines hi-fi,caméras, appareils photo), de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bain, des articles de sport, de loisir, des jouets, jeux.Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc Sabatier
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-07
Date du BOPI : 27/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215135
Date de demande : 08/02/2002
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492646
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

27/12/1991 : REAL

N° national/d'enregistrement : 1719121
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, SAS, 129 AVENUE GALLIENI, 93140 BONDY SIREN : 542 086 616

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 615747 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1190240
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques(y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, de télévision, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitumes;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;objets pour la décoration en bois, plâtre, matières plastiques,pierres, béton, marbre;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël;services de promotion, vente, distributions dans le domaine de l'ameublement, l'aménagement de la maison et du jardin, l'électroménager, la décoration;les articles de sport et de loisir;publicité et affaires;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, information ou renseignements d'affaires;entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité, reproduction de documents;bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureaux;constructions et réparation;constructions d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation),entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus, vulcanisation;cordonnerie;réparation de mobilier, instruments, outils;communications, agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques;téléphoniques, télescription;transmission de messages, télégrammes;transport et entrepôt;transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places);location de chevaux, de véhicules, de transport;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garages de véhicules;location de réfrigérateurs;location de garages;hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageur;travaux d'ingénieurs,consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux, laboratoires, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie, communications téléphoniques
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 24
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, SAS
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523245
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : REAL SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210961
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486739
Date de demande : 14/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/02/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-07
Texte de l'erratum publié : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, SAS, 129 AVENUE GALLIENI, 93140 BONDY SIREN : 542 086 616

23/04/1991 : DARTY LES PRIX EXTRA LIGHT

N° national/d'enregistrement : 1694963
Date de dépôt : 23/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils de lavage, robots ménagers, mixers.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;jeux vidéo, ordinateurs, logiciels, téléphones, aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radio, transistors, chaines haute fidélité, platines tourne-disque, lecteurs de compact disques, platines magnétophone, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, caméscopes, magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques, vidéo, de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe-circuit, circuits imprimés, intégrés, collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de ligne, relais, transformateurs émetteurs électriques, indicateurs de perte électronique, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;micro-informatique, extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils électroménagers.Cafetières, friteuses, grille-pain, gauffriers, sorbetière électrique, congélateur.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;revues, périodiques, articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;brosses à dents, matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de noël.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils;enlèvement de produits à réparer, réparation sur site.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux, de produits.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Services de promotion, sélection, de conseil à l'achat, le montage, la réparation dans les domaines audio-visuels (radio, téléviseurs, magnétoscopes, visionneuses, magnétophones, chaines hi-fi, caméras, appareils photo), de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bain, des articles de sport, de loisir, des jouets, jeux. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191932
Date de demande : 09/02/2001
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469092
Date de demande : 27/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

23/04/1991 : DARTY LES PRIX EXTRA LIGHT

N° national/d'enregistrement : 1694964
Date de dépôt : 23/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils de lavage, robots ménagers, mixers.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;jeux vidéo, ordinateurs, logiciels, téléphones, aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radio, transistors, chaines haute fidélité, platines tourne-disque, lecteurs de compact disques, platines magnétophone, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, caméscopes, magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques, vidéo, de nettoyage de tête de lecture,bobines et câbles électriques, coupe-circuit, circuits imprimés, intégrés, collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de ligne, relais, transformateurs émetteurs électriques, indicateurs de perte électronique, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;micro-informatique, extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils électroménagers.Cafetières, friteuses, grille-pain, gauffriers, sorbetière électrique, congélateur.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;revues, périodiques, articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;brosses à dents, matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Fers à repasser, planches à repasser, cafetières non électriques.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de noël.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Construction et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils;enlèvement de produits à réparer, réparation sur site.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux, de produits.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Services de promotion, de sélection, de conseil à l'achat, le montage, la réparation dans les domaines audio-visuels (radio, téléviseurs, magnétoscopes, visionneuses, magnétophones, chaines hi-fi, caméras, appareils photo), de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bain, des articles de sport, de loisir, des jouets, jeux. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191926
Date de demande : 09/02/2001
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468870
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

08/03/1991 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1705654
Date de dépôt : 08/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 MARS 1981 à l'INPI No 590715 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184315
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion, vente, distribution, réparation, dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo); l'ameublement, l'électro-ménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, les articles de sport, les vêtements
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192375
Date de demande : 05/02/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464694
Date de demande : 03/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772546
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

08/03/1991 : DARTY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion, vente, distribution, réparation, dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo); l'ameublement, l'électro-ménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, les articles de sport, les vêtements
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 856846
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192375
Date de demande : 05/02/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464694
Date de demande : 03/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772546
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

05/02/1991 : SPARTY

N° national/d'enregistrement : 1642482
Date de dépôt : 05/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 FEVRIER 1981 à l'INPI No 587199 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1161888
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés;journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187388
Date de demande : 08/12/2000
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462390
Date de demande : 08/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769464
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

19/10/1990 : HOME CENTER

N° national/d'enregistrement : 1652770
Date de dépôt : 19/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 576943 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1152742
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électro-ménagers;outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer;celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, procelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu);services de publicité et affaires;assurances et finances;constructions et réparations;communications;transport et entrepôt;traitement de matériaux;éducation et divertissement; tous services divers
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129, Avenue de Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182178
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452938
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

01/10/1990 : DARTY CONTRAT DE CONFIANCE

N° national/d'enregistrement : 1648822
Date de dépôt : 01/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; jeux vidéo, ordinateurs, logiciels ; téléphones, aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radios, transistors, chaines haute fidélité, platines, tourne-disques, lecteurs de compact-disques, platines magnétophones, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, téléviseurs, caméras, camescopes, magnétoscopes et leurs accessoires ; cassettes et piles ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; micro-informatique ; extincteurs;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils électroménagers, cafetières, friteuses, grille-pain,gauffriers, sorbetières électriques, radiateurs, congélateurs, fers à repasser électriques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182175
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452179
Date de demande : 30/09/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758626
Date de demande : 07/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

06/09/1990 : GARANTIE DE CONFIANCE

N° national/d'enregistrement : 1614291
Date de dépôt : 06/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Pellicules, plaques et papiers photographiques non impressionnés.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments électro-ménagers.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;exctincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);carnets;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit, cautions, courtage.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (électroménager, appareils audio-visuels, blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils;enlèvement de produits à réparer, réparation sur site.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, télématique.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages.Agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs, d'appareils électroménagers.Location de garages.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque,autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Services après-vente.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils audio-visuels et accessoires de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux, de produits.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178699
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446959
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755652
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

23/07/1990 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1603631
Date de dépôt : 23/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JUILLET 1980 à l'INPI No 568069 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1144200
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enregistrement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis;paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures;publicité et affaires;assurances et finances;constructions et réparations;transport et entrepôt, hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 656542
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : DARTY DEVELOPPEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 656550
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : DARTY DEVELOPPEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 856846
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171870
Date de demande : 03/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444367
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750324
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

23/07/1990 : DARTY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enregistrement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis;paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures;publicité et affaires;assurances et finances;constructions et réparations;transport et entrepôt, hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 656542
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : DARTY DEVELOPPEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171870
Date de demande : 03/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444367
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750324
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

20/07/1990 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1603630
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JUILLET 1980 à l'INPI No 568068 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1144199
Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enregistrement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièces de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis;paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires. Location d'appareils distributeurs;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions et réparations. Forages;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôt;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection, essais de matériaux;laboratoires;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, pouponnières, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, location de literie;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos et de convalescence, salons de beauté, de coiffure, location de matériel pour exploitation agricole;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement en société, agences matrimoniales, pompes funèbres, fours crématoires, location de vêtement.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 856846
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171869
Date de demande : 03/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444321
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750327
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

20/07/1990 : DARTY

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enregistrement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièces de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis;paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires. Location d'appareils distributeurs;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions et réparations. Forages;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entrepôt;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection, essais de matériaux;laboratoires;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, pouponnières, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, location de literie;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de repos et de convalescence, salons de beauté, de coiffure, location de matériel pour exploitation agricole;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement en société, agences matrimoniales, pompes funèbres, fours crématoires, location de vêtement.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171869
Date de demande : 03/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444321
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750327
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

21/03/1990 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1581492
Date de dépôt : 21/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 MARS 1980 à l'INPI No 550071 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128423
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électro-ménagers.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments électriques, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et installations de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres, ameublement, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).Tissus, couvre-lits, dessus de lits, couvertures de lit et de table, produits textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures murales non en matières textiles.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobiliere.Gérance d'immeubles.Constructions et réparations.Constructions d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparation, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Transport et entrepôts.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garages de véhicules.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, Mme TRIBA Nawel
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 856846
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2165439
Date de demande : 18/02/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434632
Date de demande : 17/03/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742171
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

21/03/1990 : DARTY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électro-ménagers.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments électriques, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et installations de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres, ameublement, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).Tissus, couvre-lits, dessus de lits, couvertures de lit et de table, produits textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures murales non en matières textiles.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobiliere.Gérance d'immeubles.Constructions et réparations.Constructions d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparation, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Transport et entrepôts.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garages de véhicules.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Gallieni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, Mme TRIBA Nawel
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2165439
Date de demande : 18/02/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434632
Date de demande : 17/03/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742171
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

12/05/1989 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1530547
Date de dépôt : 12/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2141387
Date de demande : 19/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141387
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401813
Date de demande : 19/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

16/06/1988 : "NOTRE CAPITAL C'EST VOTRE CONFIANCE"

N° national/d'enregistrement : 1511018
Date de dépôt : 16/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;appareils de lavage, robots ménagers, mixers.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;jeux vidéo, ordinateurs;logiciels;téléphones, aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radios, transistors, chaînes haute fidélité, platines tourne-disques, lecteurs de compact-disques, platines magnétophones, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, camescopes, magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques, vidéo, de nettoyage, de têtes de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit, circuits imprimés, intégrés, collecteurs, conducteurs, batteries, piles, raccordements, raccors de lignes, relais, transformateurs émetteurs électriques, indicateurs de perte électronique;cassettes et piles;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-informatique;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils électroménagers, cafetières, friteuses, grille-pain, gauffriers, sorbetières électriques;radiateurs, congélateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques, montres.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;revues, périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire, articles et matériel de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;brosses à dent;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes, fers à repasser, planches à repasser;cafetières non électriques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Constructions et réparations.Constructions d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Services relatifs à la promotion, la sélection, le conseil à l'achat, l'échange, la distribution, le montage, la réparation dans les domaines audiovisuel (radio, téléviseurs, magnétoscopes, visionneuses, magnétophones, chaînes hi-fi, caméras, appareils photos), de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, des articles de sport, de loisirs, des jouets, jeux. Programmation pour ordinateurs.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110072
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377096
Date de demande : 24/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

22/07/1987 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1419460
Date de dépôt : 22/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;appareils de lavage, robots ménagers, mixers.Appareils et instruments scientiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;jeux vidéo, ordinateurs, logiciels;téléphones;aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radios, transistors, chaînes haute fidelité, platines tourne-disques, lecteurs de compact-disques, platines, magnétophones, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, camescopes, magnétoscopes et leurs accessoires;cassettes et piles;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-informatique;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils électroménagers.Cafetières, friteuses, grille-pain, gauffriers, sorbetières électriques;radiateurs, congélateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques, montres.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire, articles et matériel de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);rasoirs et brosses à dents;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;fers à repasser, planches à repasser;cafetières non électriques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091716
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346143
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654593
Date de demande : 12/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

22/07/1987 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1434370
Date de dépôt : 22/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;appareils de lavage, robots ménagers, mixers.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;jeux vidéo, ordinateurs, logiciels;téléphones;aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radios, transistors, chaînes haute fidélité, platines tourne-disques, lecteurs de compact-disques, platines magnétophone, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, camescopes, magnétoscopes et leurs accessoires;cassettes et piles;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-informatique;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils électroménagers, cafetières, friteuses, grille-pain, gauffriers, sorbetières électriques;radiateurs, congelateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouuterie, pierres précieuses;horlogerie et instrumemts chronométriques, montres.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);rasoirs et brosses à dents;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;fers à repasser, planches à repasser;cafetières non électriques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture plâterie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie, Services relatifs à la promotion, la vente, l'échange, la distribution, le montage, la réparation, dans les domaines audio-visuel (radio, télévision, magnétoscopes, visionneuses, magnétophones, chaînes hi-fi, caméras, appareils photos), de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, des articles de sport, de loisirs, des jouets, jeux.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091717
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346141
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654595
Date de demande : 12/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

22/07/1987 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1434371
Date de dépôt : 22/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;appareils de lavage, robots ménagers, mixers.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;jeux vidéo, ordinateurs, logiciels;téléphones;aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radios, transistors, chaînes haute fidélité, platines tourne-disques, lecteurs de compact-disques, platines magnétophone, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, camescopes, magnétoscopes et leurs accessoires;cassettes et piles;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-informatique;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils électroménagers, cafetières, friteuses, grille-pain, gauffriers, sorbetières électriques;radiateurs, congelateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouuterie, pierres précieuses;horlogerie et instrumemts chronométriques, montres.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);rasoirs et brosses à dents;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;fers à repasser, planches à repasser;cafetières non électriques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture plâterie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie, Services relatifs à la promotion, la vente, l'échange, la distribution, le montage, la réparation, dans les domaines audio-visuel (radio, télévision, magnétoscopes, visionneuses, magnétophones, chaînes hi-fi, caméras, appareils photos), de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, des articles de sport, de loisirs, des jouets, jeux.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 656542
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : DARTY DEVELOPPEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091718
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346142
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654597
Date de demande : 12/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

22/07/1987 : DARTY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;appareils de lavage, robots ménagers, mixers.Appareils et instruments scientiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;jeux vidéo, ordinateurs, logiciels;téléphones;aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radios, transistors, chaînes haute fidelité, platines tourne-disques, lecteurs de compact-disques, platines, magnétophones, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, camescopes, magnétoscopes et leurs accessoires;cassettes et piles;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-informatique;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils électroménagers.Cafetières, friteuses, grille-pain, gauffriers, sorbetières électriques;radiateurs, congélateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques, montres.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire, articles et matériel de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);rasoirs et brosses à dents;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;fers à repasser, planches à repasser;cafetières non électriques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 856846
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091716
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346143
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654593
Date de demande : 12/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

22/07/1987 : DARTY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;appareils de lavage, robots ménagers, mixers.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;jeux vidéo, ordinateurs, logiciels;téléphones;aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radios, transistors, chaînes haute fidélité, platines tourne-disques, lecteurs de compact-disques, platines magnétophone, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, camescopes, magnétoscopes et leurs accessoires;cassettes et piles;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-informatique;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils électroménagers, cafetières, friteuses, grille-pain, gauffriers, sorbetières électriques;radiateurs, congelateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouuterie, pierres précieuses;horlogerie et instrumemts chronométriques, montres.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);rasoirs et brosses à dents;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;fers à repasser, planches à repasser;cafetières non électriques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture plâterie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie, Services relatifs à la promotion, la vente, l'échange, la distribution, le montage, la réparation, dans les domaines audio-visuel (radio, télévision, magnétoscopes, visionneuses, magnétophones, chaînes hi-fi, caméras, appareils photos), de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, des articles de sport, de loisirs, des jouets, jeux.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 856846
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091717
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346141
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654595
Date de demande : 12/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

22/07/1987 : DARTY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;appareils de lavage, robots ménagers, mixers.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;jeux vidéo, ordinateurs, logiciels;téléphones;aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radios, transistors, chaînes haute fidélité, platines tourne-disques, lecteurs de compact-disques, platines magnétophone, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes acoustiques, télévisions, caméras, camescopes, magnétoscopes et leurs accessoires;cassettes et piles;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-informatique;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils électroménagers, cafetières, friteuses, grille-pain, gauffriers, sorbetières électriques;radiateurs, congelateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouuterie, pierres précieuses;horlogerie et instrumemts chronométriques, montres.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);rasoirs et brosses à dents;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;fers à repasser, planches à repasser;cafetières non électriques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture plâterie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie, Services relatifs à la promotion, la vente, l'échange, la distribution, le montage, la réparation, dans les domaines audio-visuel (radio, télévision, magnétoscopes, visionneuses, magnétophones, chaînes hi-fi, caméras, appareils photos), de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, des articles de sport, de loisirs, des jouets, jeux.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 656542
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : DARTY DEVELOPPEMENT

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091718
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346142
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654597
Date de demande : 12/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

19/10/1982 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1220285
Date de dépôt : 19/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;instruments de musique, (à l'exception des machines parlantes et appareils T.S.F.);papier et articles en papier, carton et articles en carton imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël;communications;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre;distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
129 Avenue Galliéni
93140 BONDY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 656542
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : DARTY DEVELOPPEMENT

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008722
N° de BOPI : 1993-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229505
Date de demande : 17/10/2002
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512256
Date de demande : 18/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

19/10/1982 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1220285
Date de dépôt : 19/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;instruments de musique, (à l'exception des machines parlantes et appareils T.S.F.);papier et articles en papier, carton et articles en carton imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël;communications;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre;distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs, ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme LECORNU Hélène
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 656542
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : DARTY DEVELOPPEMENT

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

02/04/1982 :

N° national/d'enregistrement : 1205326
Date de dépôt : 02/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils T.S.F.);papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer;celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu);jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël;publicité et affaires;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils;informations ou renseignements d'affaires;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau;assurances et finances;banques, agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement des créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles);expertise immobilière;gérance d'immeubles;constructions et réparations;constructions d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus, vulcanisation;cordonnerie;réparation de mobilier, instruments, outils;communications;agences de presse et d'information;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes;transport et entrepôt;transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages;locations de chevaux, de véhicules de transport;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs;location de garages;services de promotions, vente, distribution, montage, réparation, dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaine hi-fi, caméra, appareils photos);l'ameublement, l'électro-ménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, les articles de sport, les vêtements, l'horlogerie, les jouets;éducation;institutions d'enseignements;édition de livres;revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre;distribution de journaux;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnements en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapports avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux Lavoirs, ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme LECORNU Hélène
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 302329
Date de demande : 19/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 343657
Date de demande : 28/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 425352
Date de demande : 02/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 453150
Date de demande : 03/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2002201
Date de demande : 28/03/2002
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217931
Date de demande : 28/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497583
Date de demande : 24/04/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809669
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

31/03/1982 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1200084
Date de dépôt : 31/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;instruments de musique, (à l'exception des machines parlantes et appareils T.S.F.);papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël;communications;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre;distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux Lavoirs, ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme LECORNU Hélène
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 343657
Date de demande : 28/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 359832
Date de demande : 25/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002200
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217930
Date de demande : 28/03/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494254
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809599
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

31/03/1982 : DARTY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;instruments de musique, (à l'exception des machines parlantes et appareils T.S.F.);papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël;communications;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre;distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux Lavoirs, ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme LECORNU Hélène
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002200
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217930
Date de demande : 28/03/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494254
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809599
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

31/03/1982 : DARTY

N° national/d'enregistrement : 1200085
Date de dépôt : 31/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;instruments de musique, (à l'exception des machines parlantes et appareils T.S.F.);papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël;communications;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre;distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux Lavoirs, ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme LECORNU Hélène
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542086616
Adresse :
9 rue des Bateaux-Lavoirs ZAC Port d'Ivry
94200 IVRY-SUR-SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002199
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217932
Date de demande : 28/03/2002
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494255
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809655
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Publications au Bodacc :

22/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°2107
NOJO : 009401MYG987382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration, Président, Administrateur : GAZUIT Francois ; Administrateur : LE TINIER Jean-Brieuc ; Administrateur : DAMOUR Karine ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

16/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11263
NOJO : 9401MYG98572300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Créteil 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6823
NOJO : 9401MYG89672200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Créteil 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°5597
NOJO : 009401MYG880945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Date de commencement d'activité : 05/06/1947
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Créteil 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11011
NOJO : 9301MYG99491700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°3683
NOJO : 009301MYG988068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration, Président, Administrateur : GAZUIT Francois ; Administrateur : LE DOUARIN Jean Luc ; Administrateur : LE TINIER Jean-Brieuc ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

10/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1929
NOJO : 009301MYG921144
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du conseil d'administration, Administrateur : JAUBERT Benoît ; Administrateur : LE DOUARIN Jean Luc ; Administrateur : LE TINIER Jean-Brieuc ; Administrateur : GAZUIT Francois ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7681
NOJO : 9301MYG91930300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13573
NOJO : 119301450780875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16835
NOJO : 119301425173074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12924
NOJO : 119301424335221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°2463
NOJO : 930119301410281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président Président du conseil d'administration Administrateur : JAUBERT Benoît en fonction le 29 Juillet 2016 ; Administrateur : GAZUIT Francois en fonction le 11 Avril 2017 ; Administrateur : LE DOUARIN Jean Luc en fonction le 11 Avril 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 28 Novembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 28 Novembre 2017 ; Administrateur : LE TINIER Jean-Brieuc en fonction le 17 Janvier 2018

01/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°3614
NOJO : 930119301407009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président Président du conseil d'administration Administrateur : JAUBERT Benoît en fonction le 29 Juillet 2016 ; Administrateur : GAZUIT Francois en fonction le 11 Avril 2017 ; Administrateur : LE DOUARIN Jean Luc en fonction le 11 Avril 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 28 Novembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 28 Novembre 2017

10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12538
NOJO : 119301398851522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

31/07/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°847
NOJO : 780317803399054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 10/07/2017
Publication légale : Le Moniteur, le 18/07/2017
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance CABINET DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES 21 Rue CLEMENT MAROT 75008 PARIS. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte ssp du 10/07/2017 enregistré le 13/07/2017 au SIE VERSAILLES SUD Bordereau 2017/674 Case 15. Domicile vendeur: 129 ave Gallieni 93140 BONDY. Domicile acquéreur : Avenue de la Motte 59810 LESQUIN. Délai pour oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion.

Numéro d'identification : RCS Lille metropole 347 384 570
Dénomination : BOULANGER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 40611564.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENT DARTY ET FILS

14/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°3329
NOJO : 930119301392332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 ; Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 31 Juillet 2014 ; Président Président du conseil d'administration Administrateur : JAUBERT Benoît en fonction le 29 Juillet 2016 ; Administrateur : MALIGE Matthieu en fonction le 02 Novembre 2016 ; Administrateur : GAZUIT Francois en fonction le 11 Avril 2017 ; Administrateur : LE DOUARIN Jean Luc en fonction le 11 Avril 2017

03/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°3882
NOJO : 930119301387436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

22/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8941
NOJO : 119301377182028
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

03/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1899
NOJO : BXB16215001759J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 31 Juillet 2014 Administrateur : JACQUEMONT Albin, Marie, Gabriel en fonction le 01 Juillet 2015 Directeur général : JACQUEMONT Albin en fonction le 29 Juillet 2015 Président Président du conseil d'administration Administrateur : JAUBERT Benoît en fonction le 29 Juillet 2016

06/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°2044
NOJO : BXB15211002048Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Président Président du conseil d'administration : SCHULTZ Régis, André en fonction le 24 Mai 2013 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 31 Juillet 2014 Administrateur : JACQUEMONT Albin, Marie, Gabriel en fonction le 01 Juillet 2015 Directeur général : JACQUEMONT Albin en fonction le 29 Juillet 2015

30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14768
NOJO : 119301349086651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

10/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°2702
NOJO : BXB15184001466C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Président Président du conseil d'administration : SCHULTZ Régis, André en fonction le 24 Mai 2013 Directeur général : PLATT Dominic en fonction le 19 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 31 Juillet 2014 Administrateur : JACQUEMONT Albin, Marie, Gabriel en fonction le 01 Juillet 2015

08/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1668
NOJO : BXB14213001684O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Président Président du conseil d'administration : SCHULTZ Régis, André en fonction le 24 Mai 2013 Directeur général : PLATT Dominic en fonction le 19 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 31 Juillet 2014

31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13270
NOJO : 119301325376546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

17/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°2505
NOJO : BXB14161002336T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 05/06/1947
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12037
NOJO : 119301303067211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

28/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1696
NOJO : BXB132030005944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Directeur général : SOMON Hervé en fonction le 10 Juin 2010 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : FALQUE-PIERROTIN Thierry en fonction le 17 Février 2011 Directeur général : OBALA Frédéric, Didier, Pascal en fonction le 01 Février 2013 Directeur général : AMIEL Pascale en fonction le 01 Février 2013 Président Président du conseil d'administration : SCHULTZ Régis, André en fonction le 24 Mai 2013 Directeur général : PLATT Dominic en fonction le 19 Juillet 2013

28/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1700
NOJO : BXB13203000598C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : FALQUE-PIERROTIN Thierry en fonction le 17 Février 2011 Directeur général : OBALA Frédéric, Didier, Pascal en fonction le 01 Février 2013 Directeur général : AMIEL Pascale en fonction le 01 Février 2013 Président Président du conseil d'administration : SCHULTZ Régis, André en fonction le 24 Mai 2013 Directeur général : PLATT Dominic en fonction le 19 Juillet 2013

28/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1702
NOJO : BXB132030006009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : FALQUE-PIERROTIN Thierry en fonction le 17 Février 2011 Président Président du conseil d'administration : SCHULTZ Régis, André en fonction le 24 Mai 2013 Directeur général : PLATT Dominic en fonction le 19 Juillet 2013

28/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1706
NOJO : BXB13203000604H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Président Président du conseil d'administration : SCHULTZ Régis, André en fonction le 24 Mai 2013 Directeur général : PLATT Dominic en fonction le 19 Juillet 2013

02/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°1234
NOJO : BXB13147001164A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Directeur général : SOMON Hervé en fonction le 10 Juin 2010 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : FALQUE-PIERROTIN Thierry en fonction le 17 Février 2011 Directeur général : OBALA Frédéric, Didier, Pascal en fonction le 01 Février 2013 Directeur général : AMIEL Pascale en fonction le 01 Février 2013 Président Président du conseil d'administration : SCHULTZ Régis, André en fonction le 24 Mai 2013

10/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1751
NOJO : BXB13035001265L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Directeur général : KESSLER Axel modification le 10 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Directeur général : SOMON Hervé en fonction le 10 Juin 2010 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : FALQUE-PIERROTIN Thierry en fonction le 17 Février 2011 Président : CREMEL Bruno modification le 22 Juin 2012 Président du conseil d'administration : CREMEL Bruno en fonction le 22 Juin 2012

10/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1752
NOJO : BXB13035001266N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Directeur général : SOMON Hervé en fonction le 10 Juin 2010 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : FALQUE-PIERROTIN Thierry en fonction le 17 Février 2011 Président : CREMEL Bruno modification le 22 Juin 2012 Président du conseil d'administration : CREMEL Bruno en fonction le 22 Juin 2012

10/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1753
NOJO : BXB13035001269T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Directeur général : SOMON Hervé en fonction le 10 Juin 2010 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : FALQUE-PIERROTIN Thierry en fonction le 17 Février 2011 Président : CREMEL Bruno modification le 22 Juin 2012 Président du conseil d'administration : CREMEL Bruno en fonction le 22 Juin 2012 Directeur général : OBALA Frédéric, Didier, Pascal en fonction le 01 Février 2013 Directeur général : AMIEL Pascale en fonction le 01 Février 2013

29/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12789
NOJO : BXC122220369889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1993
NOJO : BXB12174002129B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Directeur général : KESSLER Axel modification le 10 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Directeur général : DELEPLANQUE Richard en fonction le 10 Juin 2010 Directeur général : SOMON Hervé en fonction le 10 Juin 2010 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Président du conseil d'administration : SKORNIK Hervé en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : FALQUE-PIERROTIN Thierry en fonction le 17 Février 2011 Président : CREMEL Bruno en fonction le 21 Juin 2012

23/03/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1022
NOJO : BXA120760023862
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 05/03/2012
Publication légale : La Loi, le 15/03/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance AU FONDS 14 Route D AULNAY 93140 BONDY

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 23470382.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 480 499 763
Dénomination : DARTY TELECOM

21/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°2126
NOJO : BXB11224001561A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 05/06/1947
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12028
NOJO : BXC11213011485C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°3826
NOJO : BXB110490004063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Directeur général : KESSLER Axel modification le 10 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Directeur général : DELEPLANQUE Richard en fonction le 10 Juin 2010 Directeur général : SOMON Hervé en fonction le 10 Juin 2010 Président : SKORNIK Hervé en fonction le 10 Juin 2010 Administrateur : PLATT Dominic, James en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : TERRIER Patrick, Claude, Martial en fonction le 17 Février 2011 Président du conseil d'administration : SKORNIK Hervé en fonction le 17 Février 2011 Administrateur : FALQUE-PIERROTIN Thierry en fonction le 17 Février 2011

04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10142
NOJO : BXC102180158564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1648
NOJO : BXB101650013918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de surveillance : AMIARD Serge Maurice modification le 07 Août 2008 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Directeur général : KESSLER Axel modification le 10 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Membre du conseil de surveillance : PLATT Dominic, James en fonction le 03 Février 2010 Directeur général : DELEPLANQUE Richard en fonction le 10 Juin 2010 Directeur général : SOMON Hervé en fonction le 10 Juin 2010 Président : SKORNIK Hervé en fonction le 10 Juin 2010

16/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°2460
NOJO : BXB10039002275A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de surveillance : AMIARD Serge Maurice modification le 07 Août 2008 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006 Membre du directoire et directeur général : KESSLER Axel modification le 08 Août 2008 Président : SKORNIK Herve modification le 07 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008 Membre du conseil de surveillance : PLATT Dominic, James en fonction le 03 Février 2010

14/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8579
NOJO : BXC08219025234K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 Bondy

12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11547
NOJO : BXC08217018318J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 Bondy

17/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2494
NOJO : BXB08070002468L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de surveillance : AMIARD Serge Maurice modification le 07 Août 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006.
Membre du directoire et directeur général : KESSLER Axel modification le 08 Août 2008.
Président : SKORNIK Herve modification le 07 Août 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008.
Membre du conseil de surveillance : FALQUE-PIERROTIN Thierry en fonction le 05 Mars 2009.

17/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2077
NOJO : BXB082240006250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de surveillance : AMIARD Serge Maurice modification le 07 Août 2008Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006.
Directeur général : KESSLER Axel modification le 07 Août 2008.
Président : SKORNIK Herve modification le 07 Août 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008.

17/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2079
NOJO : BXB082240006274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de surveillance : AMIARD Serge Maurice modification le 07 Août 2008Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Février 2006.
Directeur général : KESSLER Axel modification le 07 Août 2008.
Président : SKORNIK Herve modification le 07 Août 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 07 Août 2008.

05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10293
NOJO : BXC08213008155F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 542 086 616
Dénomination : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
129 avenue Gallieni
93140 Bondy

Historique de l'unité légale :

31/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

23/02/2022 : code NIC

Code NIC : 01736

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)

22/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.54Z)

17/07/2017 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

09/04/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.54Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.63Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'appareils électroménagers, de radio et de télévision (NAFRev1 : 52.4L)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

01/03/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Personne Physique

Nom : GAZUIT Francois
Né le 31/08/1963 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue de la Mairie
45740 Lailly-en-Val
FRANCE

01/03/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Personne Physique

Nom : GAZUIT Francois
Né le 31/08/1963 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
17 Rue de la Mairie
45740 Lailly-en-Val
FRANCE

01/03/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Personne Physique

Nom : GAZUIT Francois
Né le 31/08/1963 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
17 Rue de la Mairie
45740 Lailly-en-Val
FRANCE

01/03/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Personne Physique

Nom : LE DOUARIN Jean Luc
Né le 27/08/1958 à Auray (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
27 Rue du Pré aux Moutons
77170 Servon
FRANCE

01/03/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Personne Physique

Nom : LE TINIER Jean-Brieuc
Né le 09/07/1971 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 Rue Paul Deroulede
92270 Bois-Colombes
FRANCE

01/03/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE

04/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Physique

Nom : JAUBERT Benoît
Né le 12/03/1969 à Figeac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
65 Rue Nicolo
Paris 16
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

04/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Physique

Nom : JAUBERT Benoît
Né le 12/03/1969 à Figeac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
65 Rue Nicolo
Paris 16
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

04/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Physique

Nom : JAUBERT Benoît
Né le 12/03/1969 à Figeac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
65 Rue Nicolo
Paris 16
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

04/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Physique

Nom : LE DOUARIN Jean Luc
Né le 27/08/1958 à Auray (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
27 Rue du Pré aux Moutons
77170 Servon
FRANCE

04/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Physique

Nom : LE TINIER Jean-Brieuc
Né le 09/07/1971 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 Rue Paul Deroulede
92270 Bois-Colombes
FRANCE

04/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Physique

Nom : GAZUIT Francois
Né le 31/08/1963 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
87 Rue du Théâtre
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE

04/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

04/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Physique

Nom : JAUBERT Benoît
Né le 12/03/1969 à Figeac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
65 Rue Nicolo
Paris 16
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

04/02/2021 : Nouveau dirigeant

24/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Physique

Nom : JAUBERT Benoît
Né le 12/03/1969 à Figeac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
65 Rue Nicolo
PARIS 16
75116 Paris
FRANCE

24/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Physique

Nom : MALIGE Matthieu
Né le 25/04/1974 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 Rue Vineuse
PARIS 16
75016 Paris
FRANCE

24/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

24/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

23/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Dépôt : N°5447 déposé le 01/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

23/02/2022 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Dépôt : N°5447 déposé le 01/03/2022
Etat : Déposé

23/02/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Dépôt : N°5447 déposé le 01/03/2022
Etat : Déposé

05/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°1635 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

05/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°1635 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/11/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°1635 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé

04/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21635 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

04/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21635 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/06/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21635 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé

04/06/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°31749 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé

04/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°31749 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2444 déposé le 16/01/2018
Etat : Déposé

30/11/2017 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2662 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

05/10/2017 : Lettre de démission

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°34367 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

08/09/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°34366 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire

08/09/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°34366 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

17/07/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°34366 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé

17/07/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°34366 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)

17/07/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°34366 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

17/07/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°34366 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

27/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°11409 déposé le 24/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

27/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°11409 déposé le 24/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

13/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10241 déposé le 11/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

13/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10241 déposé le 11/04/2017
Etat : Déposé

13/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10241 déposé le 11/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

13/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10241 déposé le 11/04/2017
Etat : Déposé

19/12/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2891 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

19/12/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2891 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

19/12/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2891 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

19/12/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2891 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

29/07/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°26444 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

29/07/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°26444 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

09/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°19525 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé

09/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°19525 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé

12/08/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22412 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé

12/08/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22412 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé

31/07/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22412 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

31/07/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22412 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/07/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22412 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé

31/07/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22412 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

31/07/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22412 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/07/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22412 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé

17/06/2015 : Traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°13547 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
Décision : entre la société MISTER GOODDEAL SA ( 429 205 966 RCS D'EVRY) et la société ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS SAS

17/06/2015 : Traité de fusion

15/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°17541 déposé le 29/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

15/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°17541 déposé le 29/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

15/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°17541 déposé le 29/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

15/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°17541 déposé le 29/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

18/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°14977 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

18/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°14977 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

25/08/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21499 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé

25/08/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21499 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé

31/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21499 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

31/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21499 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/07/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21499 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé

31/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21499 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

31/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21499 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/07/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°21499 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé

17/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°17205 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

17/06/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°13473 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Société absorbée : DACEM LOGISTIQUE SNCSociété absorbante : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS SAS

17/06/2014 : Projet de traité de fusion

17/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°17205 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

03/04/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12457 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

03/04/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12457 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé

03/04/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12457 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

03/04/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12457 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé

14/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15416 déposé le 19/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

14/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15423 déposé le 19/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

14/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15435 déposé le 19/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

14/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15435 déposé le 19/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

14/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15423 déposé le 19/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

14/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15435 déposé le 19/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

14/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15435 déposé le 19/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

14/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15416 déposé le 19/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

22/04/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10794 déposé le 24/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

22/04/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10794 déposé le 24/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

22/04/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10794 déposé le 24/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

22/04/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10794 déposé le 24/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

22/04/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10794 déposé le 24/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

22/04/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10794 déposé le 24/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

22/04/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10794 déposé le 24/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

22/04/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10794 déposé le 24/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

14/12/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2505 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

14/12/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2505 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

07/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12563 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

07/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12563 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

21/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15624 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

21/07/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15624 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé

21/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15624 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

21/07/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15624 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé

16/04/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3377 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

16/04/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3377 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

16/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10624 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/04/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10624 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé

16/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10624 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/04/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10624 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé

16/04/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3377 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

16/04/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3377 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

04/01/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2270 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

04/01/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2270 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

09/12/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2270 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

09/12/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2270 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

16/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12416 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

16/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12416 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

28/01/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4678 déposé le 05/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

28/01/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4678 déposé le 05/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

16/10/2008 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22861 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de conformité et de régularité

16/10/2008 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22861 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de conformité et de régularité

30/09/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22861 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/09/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22861 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Procès-verbal de la société CENTRE DARTY DE TRAITEMENT DES DECHETS concernant l'apport-fusion avec la société ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

30/09/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°22861 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/09/2008 : Extrait de procès-verbal

30/06/2008 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15413 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2008 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15413 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

18/06/2008 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12747 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : absorption de la société Centre Darty de Traitement des Déchêts par la société Etablissements Darty et Fils.

18/06/2008 : Projet de traité de fusion

17/06/2008 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15407 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

17/06/2008 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15407 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

17/06/2008 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15407 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

17/06/2008 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15407 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

15/10/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°19997 déposé le 08/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

15/10/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°19997 déposé le 08/11/2007
Etat : Déposé

15/10/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°19997 déposé le 08/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

15/10/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°19997 déposé le 08/11/2007
Etat : Déposé

15/03/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9242 déposé le 22/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

15/03/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9242 déposé le 22/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

14/03/2006 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9309 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

14/03/2006 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9309 déposé le 07/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

14/09/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°19721 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : ET DIRECTEUR GENERAL

14/09/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°19721 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : ET DIRECTEUR GENERAL

31/03/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9471 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/03/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9471 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

24/03/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7499 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire

24/03/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7499 déposé le 09/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire

24/03/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7530 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN MEMBRE DU DIRECTOIRE

24/03/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7530 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN MEMBRE DU DIRECTOIRE

12/11/2003 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°674 déposé le 15/01/2004
Etat : Déposé

12/11/2003 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°674 déposé le 15/01/2004
Etat : Déposé

31/10/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10845 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 12 DES STATUTS

31/10/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10845 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé

31/10/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°674 déposé le 15/01/2004
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA STE DARTY SAV CENTRAL BONDY

31/10/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°674 déposé le 15/01/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTUALISATION DE L OBJET SOCIAL

31/10/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°674 déposé le 15/01/2004
Etat : Déposé

31/10/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°674 déposé le 15/01/2004
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA STE DARTY SAV CENTRAL BONDY

31/10/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°674 déposé le 15/01/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTUALISATION DE L OBJET SOCIAL

31/10/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°674 déposé le 15/01/2004
Etat : Déposé

31/10/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10845 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 12 DES STATUTS

31/10/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10845 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé

13/10/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°17529 déposé le 11/12/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DIRECTEUR GENERAL

13/10/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°17529 déposé le 11/12/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DIRECTEUR GENERAL

19/09/2003 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°674 déposé le 15/01/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA STE DARTY SAV CENTRAL BONDY PAR LA STE ETS DARTY ET FILS

19/09/2003 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°13273 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA STE DARTY-SAV CENTRAL BONDY PAR LA STE ETS DARTY ET FILS

19/09/2003 : Projet de traité de fusion

19/09/2003 : Acte

18/07/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15347 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/07/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15347 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/05/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9926 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX CPTES SUPPLEANT

27/05/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9926 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX CPTES SUPPLEANT

26/03/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6674 déposé le 02/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

26/03/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6674 déposé le 02/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

27/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9938 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

27/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9938 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

29/01/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5326 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/01/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5326 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

06/12/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2535 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé

06/12/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2535 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé

06/12/2001 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2535 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

06/12/2001 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2535 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT ORGANES ET ASSIMILES

06/12/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2535 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé

06/12/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2535 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé

06/12/2001 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2535 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

06/12/2001 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2535 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT ORGANES ET ASSIMILES

06/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°11954 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

06/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°11954 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

06/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°11954 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

06/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°11954 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/12/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2285 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

05/12/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2285 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

08/02/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3052 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/02/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3052 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/09/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12800 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/09/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12800 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/06/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9339 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/06/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9339 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2337 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN MEMBRE

30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2337 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN MEMBRE

10/12/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°905 déposé le 22/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE MEMBRE CHANGEMENT DE DIRECTEUR

10/12/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°905 déposé le 22/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE MEMBRE CHANGEMENT DE DIRECTEUR

01/04/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4405 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/04/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4405 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4405 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE: SOCIETE CENTRE DE MONTAGE D'AUTO RADIOS

28/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

04/03/1997 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3211 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : APPORTS DE LA SOCIETE: CENTRE DE MONTAGE AUTORADIOS CMAR

04/03/1997 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3211 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : APPORTS DE LA SOCIETE: CENTRE DE MONTAGE AUTORADIOS CMAR

12/02/1997 : Traité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4405 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/02/1997 : Traité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4405 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/01/1997 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°1973 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
Décision : PAR ABSORPTION

31/01/1997 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°1973 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
Décision : PAR ABSORPTION

19/03/1996 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5265 déposé le 30/04/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN MEMBRE DU DIRECTOIRE

19/03/1996 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5265 déposé le 30/04/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN MEMBRE DU DIRECTOIRE

24/10/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12870 déposé le 27/11/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

24/10/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°12870 déposé le 27/11/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

20/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9457 déposé le 29/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9457 déposé le 29/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9457 déposé le 29/08/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE DE FUSION.

19/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9457 déposé le 29/08/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE DE FUSION.

08/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10244 déposé le 20/09/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

08/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10244 déposé le 20/09/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

07/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6581 déposé le 13/06/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE: SDIP.

07/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6581 déposé le 13/06/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE: SDIP.

21/04/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5527 déposé le 12/05/1995
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION.

21/04/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5527 déposé le 12/05/1995
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION.

31/03/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5338 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE: SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'INVESTISSEMENT ET DE PARTICIPATION.

31/03/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9457 déposé le 29/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

31/03/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9457 déposé le 29/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

30/03/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5555 déposé le 15/05/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

30/03/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5555 déposé le 15/05/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

27/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2577 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2577 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2547 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION. EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL.

26/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2547 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2577 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL. APPROBATION DU PROJET DE FUSION.

26/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2577 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL. APPROBATION DU PROJET DE FUSION.

26/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2547 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION. EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL.

26/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2547 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°654 déposé le 16/01/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE: SOCIETE IMMOBILIERE POUR LA DISTRIBUTION SPECIALISEE-SIDIS.

12/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°656 déposé le 16/01/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE: ESSONNE MEUBLES.

12/01/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°656 déposé le 16/01/1995
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE: ESSONNE MEUBLES.

12/01/1995 : Acte modificatif

16/12/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°184 déposé le 04/01/1995
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION.

16/12/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°185 déposé le 04/01/1995
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION.

16/12/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°184 déposé le 04/01/1995
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION.

16/12/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°185 déposé le 04/01/1995
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION.

06/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15307 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE: SA SIDIS.

06/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15309 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE: ESSONNE MEUBLES.

06/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2547 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

06/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2577 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

06/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15307 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE: SA SIDIS.

06/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°15309 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE: ESSONNE MEUBLES.

06/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2577 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

06/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2547 déposé le 23/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

18/10/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°13878 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PDT.

18/10/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°13878 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/10/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°13878 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PDT.

18/10/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°13878 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/01/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3222 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE 2 MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE.

28/01/1994 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3222 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE CAC.

28/01/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3222 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/01/1994 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4124 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/01/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4124 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/01/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3222 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE 2 MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE.

28/01/1994 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3222 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE CAC.

28/01/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3222 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/01/1994 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4124 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/01/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4124 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/08/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10651 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L EXERCICE SOCIAL MODIFICATION DE L ARTICLE 9 DES STATUTS

27/08/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10651 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/08/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°10651 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°8124 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

03/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°8124 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

29/01/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4494 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L EXERCICE SOCIAL

29/01/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4494 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/01/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4494 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L EXERCICE SOCIAL

29/01/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4494 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/11/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3893 déposé le 20/03/1992
Etat : Déposé
Décision : NON RENOUVELLEMENT D'UN MEMBRE DU CA.

19/11/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3893 déposé le 20/03/1992
Etat : Déposé
Décision : NON RENOUVELLEMENT D'UN MEMBRE DU CA.

08/11/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2258 déposé le 16/02/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

08/11/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2258 déposé le 16/02/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

26/04/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9630 déposé le 11/07/1989
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

26/04/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9630 déposé le 11/07/1989
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

18/11/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°1313 déposé le 30/01/1989
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

18/11/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°1313 déposé le 30/01/1989
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

19/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9559 déposé le 11/10/1988
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL

19/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9559 déposé le 11/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9559 déposé le 11/10/1988
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL

19/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9559 déposé le 11/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7948 déposé le 18/08/1988
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL

17/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9575 déposé le 11/10/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

17/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9575 déposé le 11/10/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

17/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9575 déposé le 11/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7948 déposé le 18/08/1988
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL

17/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9575 déposé le 11/10/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

17/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9575 déposé le 11/10/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

17/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9575 déposé le 11/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6209 déposé le 30/06/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

15/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6209 déposé le 30/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6209 déposé le 30/06/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

15/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6209 déposé le 30/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6208 déposé le 30/06/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

08/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6208 déposé le 30/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6208 déposé le 30/06/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

08/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6208 déposé le 30/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/03/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5358 déposé le 08/06/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

23/03/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5358 déposé le 08/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/03/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5358 déposé le 08/06/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

23/03/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5358 déposé le 08/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5323 déposé le 07/06/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

15/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5323 déposé le 07/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9516 déposé le 10/10/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE

15/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9516 déposé le 10/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5323 déposé le 07/06/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

15/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5323 déposé le 07/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9516 déposé le 10/10/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE

15/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9516 déposé le 10/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/10/1987 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5179 déposé le 01/06/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

15/10/1987 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°5179 déposé le 01/06/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

Etablissements :

01/03/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 96
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac Port d'Ivry
9 Rue des Bateaux Lavoirs
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/1947
Activité : Activité de bureaux service après vente de tous appareils électro domestiques. courtage en assurances et de mandataire d'intermédiaire en assurances. Distribution de produits et services éditoriaux, produits et services de la culture, de l' éducation et des loisirs. Transports de marchandises ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lot 228-229
Ctre Ccial Belle Epine
94320 Thiais
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/1971
Activité : Vente au détail d'appareils électrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CTR Commercial Régional
94000 Créteil
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/1974
Activité : Commerce d'appareils Electro-menagers radio télévision ameublement et tout ce qui concerné la maison (commerce au détail).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue de L'Abreuvoir
94260 Fresnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/01/1984
Activité : Vente au détail d'appareils électroménagers, radio, télévision, Hifi.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - DIOVO
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Bercy 2
ANGLE Quai de Bercy-Rue
Escoffie
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/04/1990
Activité : Vente d'appareils électroménagers, Radiophones, téléviseurs et appareils électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zac des Portes d'Arcueil
94110 Arcueil
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/1990
Activité : Vente d'appareils électroménagers, Radiophones, téléviseurs et appareils électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 90
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle du Marais
Rue De la Scierie
94370 Sucy-en-Brie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : Activité principale de l'établissement plate forme de livraison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 93
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc d'Activités Commerciales
85 Route Provins
Centre Commercial Pince Vent
94430 Chennevières-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2014
Activité : Vente au détail d'appareils électrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 94
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zac des Petits Carreaux
5-11 Avenue des Roses
94380 Bonneuil-sur-Marne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/2018
Activité : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 305
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
129 Avenue Gallieni
93140 Bondy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/1947
Activité : Activité de bureaux service après vente de tous appareils électro domestiques. courtage en assurances et de mandataire d'intermédiaire en assurances. Distribution de produits et services éditoriaux, produits et services de la culture, de l' éducation et des loisirs. Transports de marchandises ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
143 155 Avenue du Général Gallieni
93140 Bondy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1968
Activité : Vente au détail d'appareils Electro-menagers radio télévision appareils photo cinéma et articles de pêche
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 BIS RU E Em Île Raynaud
93600 AUBERVILLIERS
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/1977
Activité : Vente d'appareils électroménagers, radio, télévision, Hifi, photo
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 200
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial
Avenue du Général de Gaulle
93117 Rosny-sous-Bois Cedex
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/1988
Activité : Vente d appareils électroménagers radio télévision Hifi.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 240
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CENTRE Commercial Parinor
le Haut de Galy
93606 Aulnay-sous-Bois Cedex
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/1990
Activité : Vente d'appareils électroménagers Radiophones téléviseurs et appareils électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 291
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
135 Avenue Gallieni
93140 Bondy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Activité de bureaux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ARTY SAV CENTRAL BONDY SN
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 293
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2/4 Rue Sadi Carnot
93170 Bagnolet
FRANCE
Enseigne : DARTY - SAV TV PARIS EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Base technique pour les techniciens Darty.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ARTY SAV CENTRAL BONDY SN
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 304
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Immeuble le Baldi
44-50 Avenue du Capitaine Glarner
93400 ST OUEN SUR SEINE
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : Base technique mise à la disposition des techniciens - Sav
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Siège

Adresse :
129 Avenue GALLIENI
93140 Bondy
FRANCE

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement principal

Adresse :
129 Avenue GALLIENI
93140 Bondy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/1947
Activité : Activité de bureaux service après vente de tous appareils électro domestiques. courtage en assurances et de mandataire d'intermédiaire en assurances, commissonnaire de transport.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 291
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
135 Avenue GALLIENI
93140 Bondy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Activité de bureaux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ARTY SAV CENTRAL BONDY SN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 303
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
110 Avenue Gaston Roussel
Immeuble Quadrium Nord
ROMAINVILLE
93230 Romainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/08/2011
Activité : Activité de bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 304
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
44-50 Avenue du Capitaine Glarner
Immeuble le Baldi
93400 Saint-Ouen
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : Base technique mise à la disposition des techniciens - Sav
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
143 155 Avenue DU GAL GALLIENI
93140 Bondy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1968
Activité : Vente au détail d'appareils Electro-menagers radio télévision appareils photo cinéma et articles de pêche
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 BIS RU E EM ILE RAYNAUD
93600 Aubervilliers
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/1977
Activité : Vente d'appareils électroménagers, radio, télévision, Hifi, photo
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 200
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
REGIONAL DE ROSNY II
LOCAL 253 BIS CENTRE COMMERCIAL
93110 Rosny-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/1988
Activité : Vente d appareils électroménagers radio télévision Hifi.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 230
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CENTRE CIAL DES ARCADES
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/08/1980
Activité : Vente au détail d appareils Electro ménager radio télévision hi fi vidéo.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 240
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL PARINOR
LE HAUT DE GALY
93606 Aulnay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/1990
Activité : Vente d'appareils électroménagers Radiophones téléviseurs et appareils électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 270
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 Route D'AULNAY
BP 103
93140 Bondy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/03/1993
Activité : Activité de bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 290
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
40 Rue JEAN JAURES
TOUR LEVANT "LES MERCURIALES"
93176 Bagnolet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/1998
Activité : Activité de bureau
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 93
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
85 Route Provins
Parc d'Activités Commerciales
Centre Commercial Pince Vent
94430 Chennevières-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2014
Activité : Vente au détail d'appareils électrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue ROGER SALENGRO
94500 Champigny-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/09/1966
Activité : Commerce de détail articlés Electro-menagers radio télévision phono tous appareils électriques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Ctre Ccial Belle Epine
Lot 228-229
94320 Thiais
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/1971
Activité : Vente au détail d'appareils électrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CTR CIAL REGIONAL
94000 Créteil
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/1974
Activité : Commerce d'appareils Electro-menagers radio télévision ameublement et tout ce qui concerné la maison (commerce au détail).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 Rue DE L'ABREUVOIR
94260 Fresnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/01/1984
Activité : Vente au détail d'appareils électroménagers, radio, télévision, Hifi.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - DIOVO
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ANGLE Quai DE BERCY - RUE
CENTRE COMMERCIAL BERCY 2
ESCOFFIE
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/04/1990
Activité : Vente d'appareils électroménagers, Radiophones, téléviseurs et appareils électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Zac des portes d'Arcueil
94110 Arcueil
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/1990
Activité : Vente d'appareils électroménagers, Radiophones, téléviseurs et appareils électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 90
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B29646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Rue De la scierie
Zone industrielle du marais
94370 Sucy-en-Brie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : Activité principale de l'établissement plate forme de livraison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
25-35 boulevard de Belleville
75011 Paris
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/1971
Activité : COMMERCE DE DETAIL D'APPAREILS ELECTRO-MENAGERS, RADIO, TELEVISION, AMEUBLEMENT ET TOUT CE QUI CONCERNE LA MAISON.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
parking Madeleine Tronchet
75008 Paris
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/1975
Activité : COMMERCE AU DETAIL D'APPAREILS ELECTRO-MENAGERS, RADIO, TELEVISION, AMEUBLEMENT ET TOUT CE QUI CONCERNE LA MAISON.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Cial Gaite Montparnasse
avenue du Maine
75014 Paris
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/1975
Activité : COMMERCE AU DETAIL D'APPAREILS ELECTROMENAGERS, RADIO, TELEVISION, AMEUBLEMENT ET TOUT CE QUI CONCERNE LA MAISON.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial "galaxie"
30 avenue d'Italie
75013 Paris
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/08/1980
Activité : VENTE AU DETAIL D'APPAREILS ELECTRO-MENAGERS, RADIO, TELEVISION,HI-FI.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
8 avenue des Ternes
75017 Paris
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/1980
Activité : VENTE AU DETAIL D'APPAREILS ELECTROMENAGERS, RADIO, TELEVISION, HI-FI.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - DIOVO
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
place de la Republique 75011 Paris | Angle de Ave de la Republique
ET DE LA RUE DE MALTE (61)
75011 Paris
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1981
Activité : VENTE AU DETAIL D'APPAREILS ELECTROMENAGERS, HI-FI, TELEVISION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Du
forum Pce Carre, Porte Pont Neul
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1986
Activité : COMMERCE DE TOUS ARTICLES MENAGERS, APPAREILS D'ENREGISTREMENT DU SON ET DE L'IMAGE ET TOUS APPAREILS ANNEXES ET CONNEXES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
125/127 avenue de Saint-Ouen
75017 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/1972
Activité : COMMERCE AU DETAIL D'APPAREILS ELECTRO-MENAGERS RADIO TELEVISIONAMEUBLEMENT ET TOUT CE QUI CONCERNE LA MAISON - DARTY -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
21 A25
cours de Vincennes 22 A 26 Rue de Lagny
75020 Paris
France
Enseigne : DARTY NATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/1998
Activité : VENTE ET SERVICE APRES-VENTE D'APPAREILS ELECTROMENAGERS ET REPRODUCTION DU SON ET DE L'IMAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6/8 rue de la Pompe - 92/94 Av Paul Doumer
75116 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2003
Activité : VENTE AU DETAIL D'APPAREILS ELECTRODOMESTIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
56 boulevard de Rochechouart
75018 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2003
Activité : VENTE AU DETAIL D'APPAREILS ELECTRODOMESTIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
60/64 avenue des Terroirs
75012 Paris
France
Enseigne : DARY BERCY-MICRO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : SERVICE APRES VENTE DE TOUS APPAREILS MICROINFORMATIQUES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ARTY SAV CENTRAL BONDY SN
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
96 avenue Paul Doumer - 6/8 rue de la pompe - 92/94 ave Paul Doumer
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2005
Activité : reserve de produits électrodomestiques et vente de ces produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Zac Paris Rive Gauche
112 avenue de France - 29 r Neuve Tolbiac
75013 Paris
France
Enseigne : Darty BNF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2009
Activité : Vente et après vente de produits électrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Cc Beaugrenelle Îlot Pégase
2-8 rue Linois
75015 Paris
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2013
Activité : Ventes et service-après vente d'appareils Electrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
39-41 avenue de Wagram
75017 Paris
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2016
Activité : Vente au détail d'appareils électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1976B00190
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue Jacquart Z
77290 Mitry-Mory
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/1975
Activité : appareils ménagers radios phonos appareillages électriques et de télévision, et fabrication.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1976B00190
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Zi de Compans Angle
rue Mercier Cd 9
77290 Compans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/1975
Activité : stockage et atelier de réparations de produits electrodomestiques. Appareils électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1976B00190
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial De
carrefour
77410 Claye-Souilly
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/1975
Activité : appareils électroménagers radio télévision hifi photo vente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1976B00190
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 mail Est Centre Commercial Bay 2 Collégien Marne la Vallée
77616 Marne la Vallée CEDEX 3
France
Enseigne : DARTY TORCY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/1975
Activité : vente au détail d'appareils electrodomestiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1976B00190
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
11 rue Jacquart
77290 Compans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2008
Activité : Tri et traitement des appareils électrodomestiques provenant des clients Darty.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ENTRE DARTY DE TRAITEMENT DES DECHET
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1976B00190
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Zi Paris Est
6 rue Léon Jouhaux
77183 Croissy-Beaubourg
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/03/2012
Activité : service après-vente d'appareils électro-domestiques, stockage de pièces détachées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1976B00190
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Zae la Barogne 6 -
77230 Moussy-le-Neuf
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2014
Activité : Activité de logistique, réception et stockage, entreposage, expédition, manutention, transport.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ACEM LOGISTIQU
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1976B00190
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Zac du Clos Roses
8 rue Fontanelle
77144 Montevrain
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/2015
Activité : Vente au détail d'appareils Electro domestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1976B00190
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Zac du Clos Roses -
8 rue Fontanelle
77144 Montévrain
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/2015
Activité : vente au détail d'appareils électro domestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 44
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B21792
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
106 Avenue du Vieux Chemin de Saint-Denis
92230 Gennevilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2015
Activité : Vente au détail et appareils Electrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B21792
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
122 Avenue DU GENERAL LECLERC
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente au détail d'appareils électroménager, radio, télévision, hi-fi
Origine du fonds : Création

26/05/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B21792
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
151 Avenue DE PARIS
92320 CHATILLON SOUS BAGNEUX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/1973
Activité : Commerce au détail d'appareils électroménagers, radio télévision, ameublement et tout ce qui concerné la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B21792
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL
DES 4 TEMPS - LA DEFENSE -
92800 Puteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/1981
Activité : Vente au détail d'appareils électroménagers, radio, télévision, hi-fi
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 61
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1978B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
14 Avenue de la Croix Blanche
4 RUE des Petits Champs
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
FRANCE
Nom commercial : DARTY
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2003
Activité : Commerce au détail d'appareils électroménagers, radio, télévision, Hifi.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 62
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1978B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
53 Route de Longjumeau
Avenue d'Arago
91380 Chilly-Mazarin
FRANCE
Nom commercial : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/08/2003
Activité : Plate forme de livraisons clients
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 63
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1978B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
51 Rue de Montlhéry
91390 Morsang-sur-Orge
FRANCE
Nom commercial : DARTY
Enseigne : DARTY-SAV MIXTE 91
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Service après vente de tous appareils électrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1978B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
51 RUE DE MONTLHERY
91390 Morsang-sur-Orge
FRANCE
Nom commercial : DARTY
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/09/1977
Activité : Commerce au détail d'appareils électroménagers, radio, télévision, Hifi.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1978B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
3 Avenue de la Plaine
ZAC des Brateaux
91100 Villabé
FRANCE
Nom commercial : DARTY
Enseigne : DARTY VILLABE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/1992
Activité : Exploitation directe création activité : Vente d appareils électroménagers, radio, télévision, Hifi photo
Origine du fonds : Divers
- -

30/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1978B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CTRE CIAL DES ULIS 2
91440 Les Ulis
FRANCE
Nom commercial : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/03/1977
Activité : Vente au détail d appareils électroménagers radio Hifi
Origine du fonds : Création

30/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1978B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
LIEUDIT "LE REGARD"
CENTRE COMMERCIAL
91140 Villebon-sur-Yvette
FRANCE

07/08/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 83
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1975B00779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
8 Rue DU LOT
LIEUDIT LES PETITS GRAVIERS
ZONE DES CLOSEAUX
78200 Buchelay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/10/2005
Activité : VENTE ET SERVICE APRES-VENTE DE TOUS APPAREILS ELECTROMENAGERS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/08/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1975B00779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL PARLY II
78150 Le Chesnay
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1975
Activité : Commerce de détail d'appareils Electro-menagers radio télévision ameublement et tout ce qui concerne la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/08/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1975B00779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 Chemin aux Boeufs
78670 Villennes-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/1975
Activité : Commerce de détail d'appareils Electro-menagers radio télévision ameublement et tout ce qui concerne la maison
Origine du fonds : Divers
- -

07/08/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1975B00779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Avenue de l'Europe
Ctre commercial Vélizy2 Niveau 3
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/01/1984
Activité : Vente appareils ménagers radio télévision Hifi son disques photo ciné cuisines ameublement
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - DIOVO
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/08/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1975B00779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 Route Nationale 10, lieudit le Gibet
13 chemin Départemental
78310 Coignières
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/10/1987
Activité : Vente au détail d'appareils électroménagers, radios, télévision, Hifi bureautique, appareils annexes et connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/08/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1975B00779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
52 A 54 Rue JEAN-PIERRE TIMBAUD
78500 Sartrouville
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/1988
Activité : Vente d'appareils Electro-menagers, Radiophones, téléviseurs et appareils électriques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/08/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1975B00779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
173 Rue FRANCIS CARCO
ZAC DE L'AQUEDUC DE L'AVRE
78370 Plaisir
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2000
Activité : Vente et service après-vente de tous appareils électrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1987B00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL
CARREFOUR RN 4
77340 Pontault-Combault
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente et appareils electromenagers radiophones televiseurs et appareils électriques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1987B00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Ensemble de commerces et
de loisirs carré sénart 2 AC
77127 Lieusaint
FRANCE
Enseigne : DARTY CARRE SENART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/08/2002
Activité : Vente au détail d'appareils electrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1987B00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CCial Carrefour RN7
Lieudit Place du Chapeau
77190 Villiers-en-Bière
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente d'appareils électro ménager radiophones televiseurs et appareils électriques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1975B00706
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZAC DU PONT DES RAYONS
BOIS DE CASSAN LES VANNEAUX
95290 L'Isle-Adam
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2001
Activité : Vente d appareils électroménagers radio téléviseurs et appareils électriques Hifi
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1975B00706
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
63 Rue JEAN JAURES
95870 Bezons
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2006
Activité : SERVICE APRES-VENTE, PLATEFORME DE LIVRAISON ET CENTRE TELEPHONIQUE ET TECHNIQUE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1975B00706
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL DE
3 FONTAINES
95000 CERGY PONTOISE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/1973
Activité : Commerce de détail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1975B00706
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZAC DES COPISTES
ZONE COMMERCIALE
95220 Herblay
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/01/1993
Activité : Vente d appareils électroménagers radio télévision Hifi photo
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1975B00706
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
11 Avenue ROBERT SCHUMANN
95350 Saint-Brice-sous-Forêt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/2000
Activité : Vente au détail d appareils électrodomestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1991B00225
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZAC de Jaux-Venette
60880 Jaux
FRANCE
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente d'appareils electro-menagers, radiophones, televiseurs et appareils électriques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1991B00225
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Zac du Bois des Fenêtres
60740 Saint-Maximin
FRANCE
Nom commercial : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce au détail d'appareils électro ménagers, radio, télévision, ameublement et tout ce qui concerne la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1991B00225
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Lieudit "Le Grand Lièvre"
60330 Le Plessis-Belleville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Plate forme logistique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/12/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Soissons (0203)
Numéro de gestion : 2013B00327
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Parc Commercial les Portes de Soissons
Rond Point de l'Archer
02200 Vauxbuin
France
Enseigne : DARTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2013
Activité : Vente au détail d'appareils électrodomestiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/06/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1978B00122
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
avenue Descartes
60000 Beauvais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/1978
Activité : Vente au détail d'appareils électrodomestiques services annexes liés à la vente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

01/03/2022 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 12295
Date d’ajout de l’observation : 24/08/1995
Texte de l'observation : Fusion absorption d'une filiale à 100% par le société Sdip société civile Rcs d341290203 radié le 25 juillet 1995 le fusion est devenue définitive rétroactivement au 01 février 1995 publication au journal la vie judiciaire du 19 juin 1995 déclarations des créances au greffe du tribunal de commerce de Bobigny.

01/03/2022 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 12295
Date d’ajout de l’observation : 06/05/1997
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : Fusion absorption centre de montage d auto radios à compter du 01 02 1997

01/03/2022 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 12295
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination DARTY SAV CENTRAL BONDY RCS BOBIGNY B 312681331 Forme juridique SNC Siège social 135 ave Galliéni 93140 BONDY Rcs B 312 681 331 en date du 31/10/2003 avec effet au 01/11/2003 rétroactivement au 01 Février 2003.

01/03/2022 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 12295
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2008
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CENTRE DARTY DE TRAITEMENT DES DECHETS (CDTD) Forme juridique SNC Siège social 129 avenue Galliéni 93140 BONDY Rcs BOBIGNY 409 735 909 en date du 30/09/2008 avec effet rétroactif au 01/05/2008.

01/03/2022 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 12295
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2011
Texte de l'observation : Immatriculé au registre des intermédiaires en assurance (ORIAS) sous le numéro : 11 064 233

01/03/2022 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 12295
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination DACEM LOGISTIQUE Forme juridique SNC Siège social Zae la Barogne 6 - 77230 MOUSSY-LE-NEUF Rcs de Meaux 498 474 204 - Date d'effet le 31/07/2014

01/03/2022 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 12295
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination MISTER GOODDEAL Forme juridique SA Siège social 27 rue Hélène Boucher Za de la Butte aux Bergers 91380 Chilly-Mazarin Rcs EVRY 429 205 966 - Date d'effet 31/07/2015 avec effet fiscal et comptable au 01/05/2015.

04/02/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 24/08/1995
Texte de l'observation : Fusion absorption d'une filiale à 100% par le société Sdip société civile Rcs d341290203 radié le 25 juillet 1995 le fusion est devenue définitive rétroactivement au 01 février 1995 publication au journal la vie judiciaire du 19 juin 1995 déclarations des créances au greffe du tribunal de commerce de Bobigny.

04/02/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 06/05/1997
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : Fusion absorption centre de montage d auto radios à compter du 01 02 1997

04/02/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination DARTY SAV CENTRAL BONDY RCS BOBIGNY B 312681331 Forme juridique SNC Siège social 135 ave Galliéni 93140 BONDY Rcs B 312 681 331 en date du 31/10/2003 avec effet au 01/11/2003 rétroactivement au 01 Février 2003.

04/02/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2008
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CENTRE DARTY DE TRAITEMENT DES DECHETS (CDTD) Forme juridique SNC Siège social 129 avenue Galliéni 93140 BONDY Rcs BOBIGNY 409 735 909 en date du 30/09/2008 avec effet rétroactif au 01/05/2008.

04/02/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2011
Texte de l'observation : Immatriculé au registre des intermédiaires en assurance (ORIAS) sous le numéro : 11 064 233

04/02/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination DACEM LOGISTIQUE Forme juridique SNC Siège social Zae la Barogne 6 - 77230 MOUSSY-LE-NEUF Rcs de Meaux 498 474 204 - Date d'effet le 31/07/2014

04/02/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination MISTER GOODDEAL Forme juridique SA Siège social 27 rue Hélène Boucher Za de la Butte aux Bergers 91380 Chilly-Mazarin Rcs EVRY 429 205 966 - Date d'effet 31/07/2015 avec effet fiscal et comptable au 01/05/2015.

04/02/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 4135
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2021
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de transport de marchandises est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

24/04/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 53355
Date d’ajout de l’observation : 06/05/1997
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : Fusion absorption centre de montage d auto radios à compter du 01 02 1997

24/04/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 616
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination DARTY SAV CENTRAL BONDY RCS BOBIGNY B 312681331 Forme juridique SNC Siège social 135 ave Galliéni 93140 BONDY Rcs B 312 681 331 en date du 31/10/2003 avec effet au 01/11/2003 rétroactivement au 01 Février 2003.

24/04/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 47144
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2008
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CENTRE DARTY DE TRAITEMENT DES DECHETS (CDTD) Forme juridique SNC Siège social 129 avenue Galliéni 93140 BONDY Rcs BOBIGNY 409 735 909 en date du 30/09/2008 avec effet rétroactif au 01/05/2008.

24/04/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 60572
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2011
Texte de l'observation : Immatriculé au registre des intermédiaires en assurance (ORIAS) sous le numéro : 11 064 233

24/04/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 24327
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination DACEM LOGISTIQUE Forme juridique SNC Siège social Zae la Barogne 6 - 77230 MOUSSY-LE-NEUF Rcs de Meaux 498 474 204 - Date d'effet le 31/07/2014

24/04/2017 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 90235
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination MISTER GOODDEAL Forme juridique SA Siège social 27 rue Hélène Boucher Za de la Butte aux Bergers 91380 Chilly-Mazarin Rcs EVRY 429 205 966 - Date d'effet 31/07/2015 avec effet fiscal et comptable au 01/05/2015.

30/05/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.ASSEMBLEE DU 29 SEPTEMBRE 1970

17/08/2015 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 1 MA IL EST CENTRE COMMERCIAL BAY 2 Collégien Marne La Vallée 77616 Marne La Vallée CEDEX 2 : Observation depuis le 15/09/1976 : Mention du 18/02/2003 : * CREATION DE CE FONDS A COMPTER DU 19/02/2003.

17/08/2015 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/09/1976
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PPALE EFFECTUEE AU RC S DE PARIS. -MODIF DU 31.12.86 : CREATION ETS SECO NDAIRE SIS 58 AV DU GAL LECLERC A MEAUX A COMPTER DU 28.10.86 -MODIF DU 31 05 89 : SUPPRESSION DE L' ETS SECON- DAIRE SIS 58 AVE DU GAL LECLERC A MEAUX A COMPTER DU 03 11 88. Mention du 11/04/2002 : AN CIENNE FORME: SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEI LLANCE.

17/08/2015 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/09/1976
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZI D E COMPANS ANGLE RUE MERCIER CD 9 77290 Compans : C REATION DE CE FONDS A COMPTER DU 14/06/1990

17/08/2015 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 15/09/1976
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé CENT RE COMMERCIAL DE CARREFOUR 77410 Claye-Souilly : C REATION DE CE FONDS A COMPTER DU 18/03/1992

17/08/2015 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 15/09/1976
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 14 c ours DU DANUBE CCI VAL D'EUROPE Serris 77400 Lagny -sur-Marne : - CREATION DE CE FONDS A COMPTER DU 2 5.10.2000.

17/08/2015 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 11 r ue Jacquart 77290 Compans : Pour l'établissement s econdaire situé à 11 Rue Jacquart 77290 Compans il est donné la précision suivante concernant l'orig ine du fonds Fusion absorption de la Sté Centre Da rty de Traitement des Déchets par la Sté Ets Darty et Fils SAS

26/05/2015 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 3498
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2004
Texte de l'observation : complément origine du 16/20 bd Gallieni 92230 Gennevilliers : fonds acquis par fusion-absorption de la sté Darty - Sav central bondy au 01/01/2003 - avec effet rétroactif au 01/11/2003

26/05/2015 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3499
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2004
Texte de l'observation : Complément origine du 15/27 RUE DU 1ER MAI ZA DU PETIT NANTERRE PARC SILIC 920000 NANTERRE : apport fusion de la société DARTY - SAV CENTRAL BONDY au 31/10/2003 AVEC EFFET AU 1ER novembre 2003

30/10/2014 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 48435
Date d’ajout de l’observation : 18/05/1978
Texte de l'observation : Création

30/10/2014 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2004
Texte de l'observation : Apport suite à la fusion absorption de la SOCIETE DARTY SAV CENTRAL BONDY RCS BOBIGNY B 312 681 331 à compter du 01/11/2003 avec effet rétroactif au 01/02/2003

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/12/1987
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 01/12/1987 : Immatriculation principale effectuée au greffe du tribunal de commerce de BOBIGNY.

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/09/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/09/1991 : Du 11 avril 2002 : inscription modificative : Ancienne forme sociale : SOCIETE ANONYME

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 10/05/2010
Texte de l'observation : : Fermeture de l'établissement secondaire sis à SAINT MAXIMIN (60740) Zac du Bois des Fenêtres (DARTY SAV MIXTE 60) à compter du 30 Avril 2010.

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 29/08/1991.

23/06/2005 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/11/1978
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PPALE EFFECTUEE AU RC S DE PARIS

23/06/2005 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/11/1978
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé aven ue Descartes 60000 Beauvais : date début d'activit é : 21/10/1999

Personnes morales :

01/03/2022 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activité de bureaux service après vente de tous appareils électro domestiques. courtage en assurances et de mandataire d'intermédiaire en assurances. Distribution de produits et services éditoriaux, produits et services de la culture, de l' éducation et des loisirs. Transports de marchandises ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/1954
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 23/02/2022
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/06/1947

Type de capital : Fixe
Capital : 23470382.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 122 années

04/02/2021 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activité de bureaux service après vente de tous appareils électro domestiques. courtage en assurances et de mandataire d'intermédiaire en assurances. Distribution de produits et services éditoriaux, produits et services de la culture, de l' éducation et des loisirs. Transports de marchandises ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/1954

Type de capital : Fixe
Capital : 23470382.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 122 années

24/04/2017 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Activité de bureaux service après vente de tous appareils électro domestiques. courtage en assurances et de mandataire d'intermédiaire en assurances.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/1954

Type de capital : Fixe
Capital : 23470382.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 122 années

17/03/2017 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/1954

Economie sociale et solidaire : Non

30/05/2016 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/1954
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/11/1954

Economie sociale et solidaire : Non

17/08/2015 : ETS DARTY ET FILS

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/1976
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/09/1976

Economie sociale et solidaire : Non

30/10/2014 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1978

Economie sociale et solidaire : Non

07/08/2014 : ETABLISSEMENT DARTY ET FILS

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/09/1975

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/1975

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : ETS DARTY ET FILS

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/1987

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/1991

Economie sociale et solidaire : Non

05/12/2013 : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Greffe : Soissons (0203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non

23/06/2005 : DARTY ET FILS

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/1978
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/11/1978

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°8637 déposé le 29/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9024 déposé le 24/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°11022 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9685 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°17390 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7515 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6731 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7443 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°9277 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7870 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7166 déposé le 19/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°7729 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6950 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4523 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3584 déposé le 09/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4750 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4307 déposé le 24/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°6345 déposé le 24/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3616 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3132 déposé le 18/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3696 déposé le 28/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3509 déposé le 23/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°2740 déposé le 05/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3073 déposé le 16/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°4497 déposé le 26/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1996 : Clôture de l'exercice comptable

31/01/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3032 déposé le 15/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°3032 déposé le 15/06/1995
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/01/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°8327 déposé le 03/08/1994
Durée de l'exercice : 5
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/01/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°1785 déposé le 08/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°1785 déposé le 08/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°914 déposé le 08/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°914 déposé le 08/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°1471 déposé le 18/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°978 déposé le 01/03/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°879 déposé le 20/02/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1989 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°387 déposé le 16/01/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1988B08979
Dépôt : N°387 déposé le 16/01/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Dépôt : N°11559 déposé le 23/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1954B08661
Dépôt : N°18580 déposé le 29/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 12220 du 24/06/2022
Numéro de gestion : 1986B29646
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	38 200 065	36 009 113	2 190 951	3 242 000
AH	Fonds commercial	17 144 426	5 160 266	11 984 160	12 020 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	151 668		151 668	152 000
AN	Terrains	9 780 176		9 780 176	9 780 000
AP	Constructions	80 648 798	64 259 592	16 389 206	17 547 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 797 926	9 188 531	609 395	531 000
AT	Autres immobilisations corporelles	150 344 238	122 986 208	27 358 030	33 057 000
AV	Immobilisations en cours	1 022 228		1 022 228	2 478 000
CU	Autres participations	12 531 153		12 531 153	14 477 000
BD	Autres titres immobilisés	84 589		84 589	85 000
BH	Autres immobilisations financières	5 890 510	11 994	5 878 517	6 041 000
BJ	TOTAL (I)	325 595 779	237 615 705	87 980 074	99 411 000
BT	Marchandises	126 000 418	4 107 782	121 892 637	122 507 000
BX	Clients et comptes rattachés	175 483 134	1 201 413	174 281 721	158 986 000
BZ	Autres créances	396 897 461	952 613	395 944 848	485 818 000
CF	Disponibilités	25 667 455		25 667 455	20 085 000
CH	Charges constatées d’avance	14 838 734		14 838 734	15 901 000
CJ	TOTAL (II)	738 887 203	6 261 808	732 625 395	803 297 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 482 981	243 877 513	820 605 469	902 708 000
CR	Parts à plus d’un an	1 829 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	23 470 382	23 470 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 548 916	8 549 000
DD	Réserve légale (1)	2 619 134	2 619 000
DG	Autres réserves	89 248 107	89 248 000
DH	Report à nouveau	1 055 095	342 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 802 638	69 992 000
DK	Provisions réglementées	8 514 097	10 945 000
DL	TOTAL (I)	202 258 368	205 166 000
DP	Provisions pour risques	30 117 900	39 326 000
DQ	Provisions pour charges	2 518 070	2 605 000
DR	TOTAL (III)	32 635 970	41 930 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 430 629	768 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 490 225	14 826 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	25 116 231	22 427 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	336 518 851	365 526 000
DY	Dettes fiscales et sociales	72 526 460	102 494 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	668 505	1 129 000
EA	Autres dettes	40 951 515	35 099 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	105 933 792	113 342 000
EC	TOTAL (IV)	585 636 208	655 612 000
ED	(V)	74 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	820 605 469	902 708 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	520 996 802	589 872 000
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 430 629	577 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FG	Production vendue services	89 614 954		89 614 954	95 372 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 858 533	29 507 000
FQ	Autres produits			242 025 364	228 293 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 052 593 592	2 114 884 000
FT	Variation de stock (marchandises)			1 962 532	-1 315 000
FW	Autres achats et charges externes			320 472 754	282 893 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			19 715 930	20 848 000
FY	Salaires et traitements			122 442 968	150 356 000
FZ	Charges sociales			56 447 511	69 320 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 409 019	1 718 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			292 557	270 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 609 509	7 458 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11 764 687	13 451 000
GE	Autres charges			16 474 197	16 241 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 973 389	9 266 000
GJ	Produits financiers de participations			53 110 803	54 037 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 250	1 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 484 078	3 727 000
GN	Différences positives de change			435 112	713 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				13 350 000
GP	Total des produits financiers (V)			58 031 243	71 828 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 281 736	15 094 000
GS	Différences négatives de change			256 401	480 000
GU	Total des charges financières (VI)			1 538 137	15 574 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			56 493 106	56 253 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			68 466 495	65 519 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 258 240	458 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 819 631	17 410 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	11 846 073	6 986 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 923 944	24 853 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	585 573	705 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 489 575	5 460 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 489 982	8 121 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 565 130	14 286 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 358 814	10 567 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 771 313	2 453 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 251 359	3 641 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 802 638	69 992 000
A1	Renvois : Transfert de charges	1 582 691
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	8 136 523
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 285 907
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 603 000	12 505 000	5 220 000	194 032 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	226 709 000	14 409 000	5 220 000	230 041 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 234 000
3Z	Total Provisions réglementées	10 945 000	1 323 000	3 754 000	8 514 000
4A	Provisions pour litiges				3 916 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 841 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 880 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	42 742 000	17 123 000	27 229 000	32 636 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	4 624 000	690 000	154 000	5 160 000
6E	sur immobilisations – corporelles	1 796 000	1 411 000	805 000	2 402 000
6N	Sur stocks et en cours	5 456 000	3 272 000	4 621 000	4 108 000
6T	Sur comptes clients	1 584 000	1 173 000	1 556 000	1 201 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 792 000	164 000	1 004 000	953 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 264 000	6 711 000	8 139 000	13 836 000
7C	TOTAL GENERAL	68 951 000	25 157 000	39 122 000	54 986 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 667 000	27 276 000
UJ	- Exceptionnelles		8 490 000	11 846 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 891 000	5 891 000
VA	Clients douteux ou litigieux	737 000
UX	Autres créances clients	174 746 000
UY	Personnel et comptes rattachés	259 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	475 000
VB	T. V. A.	8 441 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 331 000
VC	Groupe et associés	346 940 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 451 000
VS	Charges constatées d’avance	14 839 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	593 110 000	591 280 000	1 830 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 431 000	2 431 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 490 000	1 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	336 519 000	336 519 000
8C	Personnel et comptes rattachés	22 663 000	22 663 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	16 233 000	16 233 000
VW	T.V.A.	25 222 000	25 222 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 408 000	8 408 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	669 000	669 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	40 952 000	40 952 000
8L	Produits constatés d’avance	105 934 000	41 294 000	64 639 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	560 520 000	495 881 000	64 639 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 19621 du 14/06/2021
Numéro de gestion : 1988B08979
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	38 200 065	36 009 113	2 190 951	3 242 000
AH	Fonds commercial	17 144 426	5 160 266	11 984 160	12 020 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	151 668		151 668	152 000
AN	Terrains	9 780 176		9 780 176	9 780 000
AP	Constructions	80 648 798	64 259 592	16 389 206	17 547 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 797 926	9 188 531	609 395	531 000
AT	Autres immobilisations corporelles	150 344 238	122 986 208	27 358 030	33 057 000
AV	Immobilisations en cours	1 022 228		1 022 228	2 478 000
CU	Autres participations	12 531 153		12 531 153	14 477 000
BD	Autres titres immobilisés	84 589		84 589	85 000
BH	Autres immobilisations financières	5 890 510	11 994	5 878 517	6 041 000
BJ	TOTAL (I)	325 595 779	237 615 705	87 980 074	99 411 000
BT	Marchandises	126 000 418	4 107 782	121 892 637	122 507 000
BX	Clients et comptes rattachés	175 483 134	1 201 413	174 281 721	158 986 000
BZ	Autres créances	396 897 461	952 613	395 944 848	485 818 000
CF	Disponibilités	25 667 455		25 667 455	20 085 000
CH	Charges constatées d’avance	14 838 734		14 838 734	15 901 000
CJ	TOTAL (II)	738 887 203	6 261 808	732 625 395	803 297 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 482 981	243 877 513	820 605 469	902 708 000
CR	Parts à plus d’un an	1 829 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	23 470 382	23 470 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 548 916	8 549 000
DD	Réserve légale (1)	2 619 134	2 619 000
DG	Autres réserves	89 248 107	89 248 000
DH	Report à nouveau	1 055 095	342 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 802 638	69 992 000
DK	Provisions réglementées	8 514 097	10 945 000
DL	TOTAL (I)	202 258 368	205 166 000
DP	Provisions pour risques	30 117 900	39 326 000
DQ	Provisions pour charges	2 518 070	2 605 000
DR	TOTAL (III)	32 635 970	41 930 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 430 629	768 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 490 225	14 826 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	25 116 231	22 427 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	336 518 851	365 526 000
DY	Dettes fiscales et sociales	72 526 460	102 494 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	668 505	1 129 000
EA	Autres dettes	40 951 515	35 099 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	105 933 792	113 342 000
EC	TOTAL (IV)	585 636 208	655 612 000
ED	(V)	74 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	820 605 469	902 708 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	520 996 802	589 872 000
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 430 629	577 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FG	Production vendue services	89 614 954		89 614 954	95 372 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 858 533	29 507 000
FQ	Autres produits			242 025 364	228 293 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 052 593 592	2 114 884 000
FT	Variation de stock (marchandises)			1 962 532	-1 315 000
FW	Autres achats et charges externes			320 472 754	282 893 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			19 715 930	20 848 000
FY	Salaires et traitements			122 442 968	150 356 000
FZ	Charges sociales			56 447 511	69 320 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 409 019	1 718 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			292 557	270 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 609 509	7 458 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11 764 687	13 451 000
GE	Autres charges			16 474 197	16 241 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 973 389	9 266 000
GJ	Produits financiers de participations			53 110 803	54 037 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 250	1 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 484 078	3 727 000
GN	Différences positives de change			435 112	713 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				13 350 000
GP	Total des produits financiers (V)			58 031 243	71 828 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 281 736	15 094 000
GS	Différences négatives de change			256 401	480 000
GU	Total des charges financières (VI)			1 538 137	15 574 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			56 493 106	56 253 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			68 466 495	65 519 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 258 240	458 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 819 631	17 410 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	11 846 073	6 986 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 923 944	24 853 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	585 573	705 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 489 575	5 460 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 489 982	8 121 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 565 130	14 286 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 358 814	10 567 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 771 313	2 453 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 251 359	3 641 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 802 638	69 992 000
A1	Renvois : Transfert de charges	1 582 691
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	8 136 523
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 285 907
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 603 000	12 505 000	5 220 000	194 032 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	226 709 000	14 409 000	5 220 000	230 041 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 234 000
3Z	Total Provisions réglementées	10 945 000	1 323 000	3 754 000	8 514 000
4A	Provisions pour litiges				3 916 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 841 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 880 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	42 742 000	17 123 000	27 229 000	32 636 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	4 624 000	690 000	154 000	5 160 000
6E	sur immobilisations – corporelles	1 796 000	1 411 000	805 000	2 402 000
6N	Sur stocks et en cours	5 456 000	3 272 000	4 621 000	4 108 000
6T	Sur comptes clients	1 584 000	1 173 000	1 556 000	1 201 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 792 000	164 000	1 004 000	953 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 264 000	6 711 000	8 139 000	13 836 000
7C	TOTAL GENERAL	68 951 000	25 157 000	39 122 000	54 986 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 667 000	27 276 000
UJ	- Exceptionnelles		8 490 000	11 846 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 891 000	5 891 000
VA	Clients douteux ou litigieux	737 000
UX	Autres créances clients	174 746 000
UY	Personnel et comptes rattachés	259 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	475 000
VB	T. V. A.	8 441 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 331 000
VC	Groupe et associés	346 940 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 451 000
VS	Charges constatées d’avance	14 839 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	593 110 000	591 280 000	1 830 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 431 000	2 431 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 490 000	1 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	336 519 000	336 519 000
8C	Personnel et comptes rattachés	22 663 000	22 663 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	16 233 000	16 233 000
VW	T.V.A.	25 222 000	25 222 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 408 000	8 408 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	669 000	669 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	40 952 000	40 952 000
8L	Produits constatés d’avance	105 934 000	41 294 000	64 639 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	560 520 000	495 881 000	64 639 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 8637 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 1988B08979
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	38 200 065	36 009 113	2 190 951	3 242 000
AH	Fonds commercial	17 144 426	5 160 266	11 984 160	12 020 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	151 668		151 668	152 000
AN	Terrains	9 780 176		9 780 176	9 780 000
AP	Constructions	80 648 798	64 259 592	16 389 206	17 547 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 797 926	9 188 531	609 395	531 000
AT	Autres immobilisations corporelles	150 344 238	122 986 208	27 358 030	33 057 000
AV	Immobilisations en cours	1 022 228		1 022 228	2 478 000
CU	Autres participations	12 531 153		12 531 153	14 477 000
BD	Autres titres immobilisés	84 589		84 589	85 000
BH	Autres immobilisations financières	5 890 510	11 994	5 878 517	6 041 000
BJ	TOTAL (I)	325 595 779	237 615 705	87 980 074	99 411 000
BT	Marchandises	126 000 418	4 107 782	121 892 637	122 507 000
BX	Clients et comptes rattachés	175 483 134	1 201 413	174 281 721	158 986 000
BZ	Autres créances	396 897 461	952 613	395 944 848	485 818 000
CF	Disponibilités	25 667 455		25 667 455	20 085 000
CH	Charges constatées d’avance	14 838 734		14 838 734	15 901 000
CJ	TOTAL (II)	738 887 203	6 261 808	732 625 395	803 297 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 482 981	243 877 513	820 605 469	902 708 000
CR	Parts à plus d’un an	1 829 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	23 470 382	23 470 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 548 916	8 549 000
DD	Réserve légale (1)	2 619 134	2 619 000
DG	Autres réserves	89 248 107	89 248 000
DH	Report à nouveau	1 055 095	342 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 802 638	69 992 000
DK	Provisions réglementées	8 514 097	10 945 000
DL	TOTAL (I)	202 258 368	205 166 000
DP	Provisions pour risques	30 117 900	39 326 000
DQ	Provisions pour charges	2 518 070	2 605 000
DR	TOTAL (III)	32 635 970	41 930 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 430 629	768 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 490 225	14 826 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	25 116 231	22 427 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	336 518 851	365 526 000
DY	Dettes fiscales et sociales	72 526 460	102 494 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	668 505	1 129 000
EA	Autres dettes	40 951 515	35 099 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	105 933 792	113 342 000
EC	TOTAL (IV)	585 636 208	655 612 000
ED	(V)	74 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	820 605 469	902 708 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	520 996 802	589 872 000
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 430 629	577 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FG	Production vendue services	89 614 954		89 614 954	95 372 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 858 533	29 507 000
FQ	Autres produits			242 025 364	228 293 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 052 593 592	2 114 884 000
FT	Variation de stock (marchandises)			1 962 532	-1 315 000
FW	Autres achats et charges externes			320 472 754	282 893 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			19 715 930	20 848 000
FY	Salaires et traitements			122 442 968	150 356 000
FZ	Charges sociales			56 447 511	69 320 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 409 019	1 718 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			292 557	270 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 609 509	7 458 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11 764 687	13 451 000
GE	Autres charges			16 474 197	16 241 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 973 389	9 266 000
GJ	Produits financiers de participations			53 110 803	54 037 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 250	1 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 484 078	3 727 000
GN	Différences positives de change			435 112	713 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				13 350 000
GP	Total des produits financiers (V)			58 031 243	71 828 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 281 736	15 094 000
GS	Différences négatives de change			256 401	480 000
GU	Total des charges financières (VI)			1 538 137	15 574 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			56 493 106	56 253 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			68 466 495	65 519 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 258 240	458 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 819 631	17 410 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	11 846 073	6 986 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 923 944	24 853 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	585 573	705 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 489 575	5 460 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 489 982	8 121 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 565 130	14 286 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 358 814	10 567 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 771 313	2 453 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 251 359	3 641 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 802 638	69 992 000
A1	Renvois : Transfert de charges	1 582 691
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	8 136 523
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 285 907
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 603 000	12 505 000	5 220 000	194 032 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	226 709 000	14 409 000	5 220 000	230 041 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 234 000
3Z	Total Provisions réglementées	10 945 000	1 323 000	3 754 000	8 514 000
4A	Provisions pour litiges				3 916 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 841 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 880 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	42 742 000	17 123 000	27 229 000	32 636 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	4 624 000	690 000	154 000	5 160 000
6E	sur immobilisations – corporelles	1 796 000	1 411 000	805 000	2 402 000
6N	Sur stocks et en cours	5 456 000	3 272 000	4 621 000	4 108 000
6T	Sur comptes clients	1 584 000	1 173 000	1 556 000	1 201 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 792 000	164 000	1 004 000	953 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 264 000	6 711 000	8 139 000	13 836 000
7C	TOTAL GENERAL	68 951 000	25 157 000	39 122 000	54 986 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 667 000	27 276 000
UJ	- Exceptionnelles		8 490 000	11 846 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 891 000	5 891 000
VA	Clients douteux ou litigieux	737 000
UX	Autres créances clients	174 746 000
UY	Personnel et comptes rattachés	259 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	475 000
VB	T. V. A.	8 441 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 331 000
VC	Groupe et associés	346 940 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 451 000
VS	Charges constatées d’avance	14 839 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	593 110 000	591 280 000	1 830 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 431 000	2 431 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 490 000	1 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	336 519 000	336 519 000
8C	Personnel et comptes rattachés	22 663 000	22 663 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	16 233 000	16 233 000
VW	T.V.A.	25 222 000	25 222 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 408 000	8 408 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	669 000	669 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	40 952 000	40 952 000
8L	Produits constatés d’avance	105 934 000	41 294 000	64 639 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	560 520 000	495 881 000	64 639 000

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 8637 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 1988B08979
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
060	Stock marchandises	120 000		12 000
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9024 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 1988B08979
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	38 200 065	36 009 113	2 190 951	3 242 000
AH	Fonds commercial	17 144 426	5 160 266	11 984 160	12 020 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	151 668		151 668	152 000
AN	Terrains	9 780 176		9 780 176	9 780 000
AP	Constructions	80 648 798	64 259 592	16 389 206	17 547 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 797 926	9 188 531	609 395	531 000
AT	Autres immobilisations corporelles	150 344 238	122 986 208	27 358 030	33 057 000
AV	Immobilisations en cours	1 022 228		1 022 228	2 478 000
CU	Autres participations	12 531 153		12 531 153	14 477 000
BD	Autres titres immobilisés	84 589		84 589	85 000
BH	Autres immobilisations financières	5 890 510	11 994	5 878 517	6 041 000
BJ	TOTAL (I)	325 595 779	237 615 705	87 980 074	99 411 000
BT	Marchandises	126 000 418	4 107 782	121 892 637	122 507 000
BX	Clients et comptes rattachés	175 483 134	1 201 413	174 281 721	158 986 000
BZ	Autres créances	396 897 461	952 613	395 944 848	485 818 000
CF	Disponibilités	25 667 455		25 667 455	20 085 000
CH	Charges constatées d’avance	14 838 734		14 838 734	15 901 000
CJ	TOTAL (II)	738 887 203	6 261 808	732 625 395	803 297 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 482 981	243 877 513	820 605 469	902 708 000
CR	Parts à plus d’un an	1 829 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	23 470 382	23 470 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 548 916	8 549 000
DD	Réserve légale (1)	2 619 134	2 619 000
DG	Autres réserves	89 248 107	89 248 000
DH	Report à nouveau	1 055 095	342 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 802 638	69 992 000
DK	Provisions réglementées	8 514 097	10 945 000
DL	TOTAL (I)	202 258 368	205 166 000
DP	Provisions pour risques	30 117 900	39 326 000
DQ	Provisions pour charges	2 518 070	2 605 000
DR	TOTAL (III)	32 635 970	41 930 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 430 629	768 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 490 225	14 826 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	25 116 231	22 427 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	336 518 851	365 526 000
DY	Dettes fiscales et sociales	72 526 460	102 494 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	668 505	1 129 000
EA	Autres dettes	40 951 515	35 099 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	105 933 792	113 342 000
EC	TOTAL (IV)	585 636 208	655 612 000
ED	(V)	74 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	820 605 469	902 708 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	520 996 802	589 872 000
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 430 629	577 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FG	Production vendue services	89 614 954		89 614 954	95 372 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 858 533	29 507 000
FQ	Autres produits			242 025 364	228 293 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 052 593 592	2 114 884 000
FT	Variation de stock (marchandises)			1 962 532	-1 315 000
FW	Autres achats et charges externes			320 472 754	282 893 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			19 715 930	20 848 000
FY	Salaires et traitements			122 442 968	150 356 000
FZ	Charges sociales			56 447 511	69 320 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 409 019	1 718 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			292 557	270 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 609 509	7 458 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11 764 687	13 451 000
GE	Autres charges			16 474 197	16 241 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 973 389	9 266 000
GJ	Produits financiers de participations			53 110 803	54 037 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 250	1 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 484 078	3 727 000
GN	Différences positives de change			435 112	713 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				13 350 000
GP	Total des produits financiers (V)			58 031 243	71 828 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 281 736	15 094 000
GS	Différences négatives de change			256 401	480 000
GU	Total des charges financières (VI)			1 538 137	15 574 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			56 493 106	56 253 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			68 466 495	65 519 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 258 240	458 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 819 631	17 410 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	11 846 073	6 986 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 923 944	24 853 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	585 573	705 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 489 575	5 460 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 489 982	8 121 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 565 130	14 286 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 358 814	10 567 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 771 313	2 453 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 251 359	3 641 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 802 638	69 992 000
A1	Renvois : Transfert de charges	1 582 691
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	8 136 523
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 285 907
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 603 000	12 505 000	5 220 000	194 032 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	226 709 000	14 409 000	5 220 000	230 041 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 234 000
3Z	Total Provisions réglementées	10 945 000	1 323 000	3 754 000	8 514 000
4A	Provisions pour litiges				3 916 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 841 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 880 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	42 742 000	17 123 000	27 229 000	32 636 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	4 624 000	690 000	154 000	5 160 000
6E	sur immobilisations – corporelles	1 796 000	1 411 000	805 000	2 402 000
6N	Sur stocks et en cours	5 456 000	3 272 000	4 621 000	4 108 000
6T	Sur comptes clients	1 584 000	1 173 000	1 556 000	1 201 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 792 000	164 000	1 004 000	953 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 264 000	6 711 000	8 139 000	13 836 000
7C	TOTAL GENERAL	68 951 000	25 157 000	39 122 000	54 986 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 667 000	27 276 000
UJ	- Exceptionnelles		8 490 000	11 846 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 891 000	5 891 000
VA	Clients douteux ou litigieux	737 000
UX	Autres créances clients	174 746 000
UY	Personnel et comptes rattachés	259 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	475 000
VB	T. V. A.	8 441 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 331 000
VC	Groupe et associés	346 940 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 451 000
VS	Charges constatées d’avance	14 839 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	593 110 000	591 280 000	1 830 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 431 000	2 431 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 490 000	1 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	336 519 000	336 519 000
8C	Personnel et comptes rattachés	22 663 000	22 663 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	16 233 000	16 233 000
VW	T.V.A.	25 222 000	25 222 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 408 000	8 408 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	669 000	669 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	40 952 000	40 952 000
8L	Produits constatés d’avance	105 934 000	41 294 000	64 639 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	560 520 000	495 881 000	64 639 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11022 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 1988B08979
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	38 200 065	36 009 113	2 190 951	3 242 000
AH	Fonds commercial	17 144 426	5 160 266	11 984 160	12 020 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	151 668		151 668	152 000
AN	Terrains	9 780 176		9 780 176	9 780 000
AP	Constructions	80 648 798	64 259 592	16 389 206	17 547 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 797 926	9 188 531	609 395	531 000
AT	Autres immobilisations corporelles	150 344 238	122 986 208	27 358 030	33 057 000
AV	Immobilisations en cours	1 022 228		1 022 228	2 478 000
CU	Autres participations	12 531 153		12 531 153	14 477 000
BD	Autres titres immobilisés	84 589		84 589	85 000
BH	Autres immobilisations financières	5 890 510	11 994	5 878 517	6 041 000
BJ	TOTAL (I)	325 595 779	237 615 705	87 980 074	99 411 000
BT	Marchandises	126 000 418	4 107 782	121 892 637	122 507 000
BX	Clients et comptes rattachés	175 483 134	1 201 413	174 281 721	158 986 000
BZ	Autres créances	396 897 461	952 613	395 944 848	485 818 000
CF	Disponibilités	25 667 455		25 667 455	20 085 000
CH	Charges constatées d’avance	14 838 734		14 838 734	15 901 000
CJ	TOTAL (II)	738 887 203	6 261 808	732 625 395	803 297 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 482 981	243 877 513	820 605 469	902 708 000
CR	Parts à plus d’un an	1 829 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	23 470 382	23 470 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 548 916	8 549 000
DD	Réserve légale (1)	2 619 134	2 619 000
DG	Autres réserves	89 248 107	89 248 000
DH	Report à nouveau	1 055 095	342 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 802 638	69 992 000
DK	Provisions réglementées	8 514 097	10 945 000
DL	TOTAL (I)	202 258 368	205 166 000
DP	Provisions pour risques	30 117 900	39 326 000
DQ	Provisions pour charges	2 518 070	2 605 000
DR	TOTAL (III)	32 635 970	41 930 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 430 629	768 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 490 225	14 826 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	25 116 231	22 427 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	336 518 851	365 526 000
DY	Dettes fiscales et sociales	72 526 460	102 494 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	668 505	1 129 000
EA	Autres dettes	40 951 515	35 099 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	105 933 792	113 342 000
EC	TOTAL (IV)	585 636 208	655 612 000
ED	(V)	74 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	820 605 469	902 708 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	520 996 802	589 872 000
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 430 629	577 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FG	Production vendue services	89 614 954		89 614 954	95 372 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 858 533	29 507 000
FQ	Autres produits			242 025 364	228 293 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 052 593 592	2 114 884 000
FT	Variation de stock (marchandises)			1 962 532	-1 315 000
FW	Autres achats et charges externes			320 472 754	282 893 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			19 715 930	20 848 000
FY	Salaires et traitements			122 442 968	150 356 000
FZ	Charges sociales			56 447 511	69 320 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 409 019	1 718 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			292 557	270 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 609 509	7 458 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11 764 687	13 451 000
GE	Autres charges			16 474 197	16 241 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 973 389	9 266 000
GJ	Produits financiers de participations			53 110 803	54 037 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 250	1 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 484 078	3 727 000
GN	Différences positives de change			435 112	713 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				13 350 000
GP	Total des produits financiers (V)			58 031 243	71 828 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 281 736	15 094 000
GS	Différences négatives de change			256 401	480 000
GU	Total des charges financières (VI)			1 538 137	15 574 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			56 493 106	56 253 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			68 466 495	65 519 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 258 240	458 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 819 631	17 410 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	11 846 073	6 986 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 923 944	24 853 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	585 573	705 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 489 575	5 460 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 489 982	8 121 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 565 130	14 286 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 358 814	10 567 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 771 313	2 453 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 251 359	3 641 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 802 638	69 992 000
A1	Renvois : Transfert de charges	1 582 691
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	8 136 523
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 285 907
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 603 000	12 505 000	5 220 000	194 032 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	226 709 000	14 409 000	5 220 000	230 041 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 234 000
3Z	Total Provisions réglementées	10 945 000	1 323 000	3 754 000	8 514 000
4A	Provisions pour litiges				3 916 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 841 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 880 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	42 742 000	17 123 000	27 229 000	32 636 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	4 624 000	690 000	154 000	5 160 000
6E	sur immobilisations – corporelles	1 796 000	1 411 000	805 000	2 402 000
6N	Sur stocks et en cours	5 456 000	3 272 000	4 621 000	4 108 000
6T	Sur comptes clients	1 584 000	1 173 000	1 556 000	1 201 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 792 000	164 000	1 004 000	953 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 264 000	6 711 000	8 139 000	13 836 000
7C	TOTAL GENERAL	68 951 000	25 157 000	39 122 000	54 986 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 667 000	27 276 000
UJ	- Exceptionnelles		8 490 000	11 846 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 891 000	5 891 000
VA	Clients douteux ou litigieux	737 000
UX	Autres créances clients	174 746 000
UY	Personnel et comptes rattachés	259 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	475 000
VB	T. V. A.	8 441 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 331 000
VC	Groupe et associés	346 940 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 451 000
VS	Charges constatées d’avance	14 839 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	593 110 000	591 280 000	1 830 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 431 000	2 431 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 490 000	1 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	336 519 000	336 519 000
8C	Personnel et comptes rattachés	22 663 000	22 663 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	16 233 000	16 233 000
VW	T.V.A.	25 222 000	25 222 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 408 000	8 408 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	669 000	669 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	40 952 000	40 952 000
8L	Produits constatés d’avance	105 934 000	41 294 000	64 639 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	560 520 000	495 881 000	64 639 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 12469 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1988B08979
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	38 200 065	36 009 113	2 190 951	3 242 000
AH	Fonds commercial	17 144 426	5 160 266	11 984 160	12 020 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	151 668		151 668	152 000
AN	Terrains	9 780 176		9 780 176	9 780 000
AP	Constructions	80 648 798	64 259 592	16 389 206	17 547 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 797 926	9 188 531	609 395	531 000
AT	Autres immobilisations corporelles	150 344 238	122 986 208	27 358 030	33 057 000
AV	Immobilisations en cours	1 022 228		1 022 228	2 478 000
CU	Autres participations	12 531 153		12 531 153	14 477 000
BD	Autres titres immobilisés	84 589		84 589	85 000
BH	Autres immobilisations financières	5 890 510	11 994	5 878 517	6 041 000
BJ	TOTAL (I)	325 595 779	237 615 705	87 980 074	99 411 000
BT	Marchandises	126 000 418	4 107 782	121 892 637	122 507 000
BX	Clients et comptes rattachés	175 483 134	1 201 413	174 281 721	158 986 000
BZ	Autres créances	396 897 461	952 613	395 944 848	485 818 000
CF	Disponibilités	25 667 455		25 667 455	20 085 000
CH	Charges constatées d’avance	14 838 734		14 838 734	15 901 000
CJ	TOTAL (II)	738 887 203	6 261 808	732 625 395	803 297 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 482 981	243 877 513	820 605 469	902 708 000
CR	Parts à plus d’un an	1 829 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	23 470 382	23 470 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 548 916	8 549 000
DD	Réserve légale (1)	2 619 134	2 619 000
DG	Autres réserves	89 248 107	89 248 000
DH	Report à nouveau	1 055 095	342 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 802 638	69 992 000
DK	Provisions réglementées	8 514 097	10 945 000
DL	TOTAL (I)	202 258 368	205 166 000
DP	Provisions pour risques	30 117 900	39 326 000
DQ	Provisions pour charges	2 518 070	2 605 000
DR	TOTAL (III)	32 635 970	41 930 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 430 629	768 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 490 225	14 826 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	25 116 231	22 427 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	336 518 851	365 526 000
DY	Dettes fiscales et sociales	72 526 460	102 494 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	668 505	1 129 000
EA	Autres dettes	40 951 515	35 099 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	105 933 792	113 342 000
EC	TOTAL (IV)	585 636 208	655 612 000
ED	(V)	74 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	820 605 469	902 708 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	520 996 802	589 872 000
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 430 629	577 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FG	Production vendue services	89 614 954		89 614 954	95 372 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 858 533	29 507 000
FQ	Autres produits			242 025 364	228 293 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 052 593 592	2 114 884 000
FT	Variation de stock (marchandises)			1 962 532	-1 315 000
FW	Autres achats et charges externes			320 472 754	282 893 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			19 715 930	20 848 000
FY	Salaires et traitements			122 442 968	150 356 000
FZ	Charges sociales			56 447 511	69 320 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 409 019	1 718 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			292 557	270 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 609 509	7 458 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11 764 687	13 451 000
GE	Autres charges			16 474 197	16 241 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 973 389	9 266 000
GJ	Produits financiers de participations			53 110 803	54 037 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 250	1 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 484 078	3 727 000
GN	Différences positives de change			435 112	713 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				13 350 000
GP	Total des produits financiers (V)			58 031 243	71 828 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 281 736	15 094 000
GS	Différences négatives de change			256 401	480 000
GU	Total des charges financières (VI)			1 538 137	15 574 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			56 493 106	56 253 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			68 466 495	65 519 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 258 240	458 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 819 631	17 410 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	11 846 073	6 986 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 923 944	24 853 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	585 573	705 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 489 575	5 460 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 489 982	8 121 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 565 130	14 286 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 358 814	10 567 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 771 313	2 453 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 251 359	3 641 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 802 638	69 992 000
A1	Renvois : Transfert de charges	1 582 691
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	8 136 523
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 285 907
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 603 000	12 505 000	5 220 000	194 032 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	226 709 000	14 409 000	5 220 000	230 041 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 234 000
3Z	Total Provisions réglementées	10 945 000	1 323 000	3 754 000	8 514 000
4A	Provisions pour litiges				3 916 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 841 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 880 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	42 742 000	17 123 000	27 229 000	32 636 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	4 624 000	690 000	154 000	5 160 000
6E	sur immobilisations – corporelles	1 796 000	1 411 000	805 000	2 402 000
6N	Sur stocks et en cours	5 456 000	3 272 000	4 621 000	4 108 000
6T	Sur comptes clients	1 584 000	1 173 000	1 556 000	1 201 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 792 000	164 000	1 004 000	953 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 264 000	6 711 000	8 139 000	13 836 000
7C	TOTAL GENERAL	68 951 000	25 157 000	39 122 000	54 986 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 667 000	27 276 000
UJ	- Exceptionnelles		8 490 000	11 846 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 891 000	5 891 000
VA	Clients douteux ou litigieux	737 000
UX	Autres créances clients	174 746 000
UY	Personnel et comptes rattachés	259 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	475 000
VB	T. V. A.	8 441 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 331 000
VC	Groupe et associés	346 940 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 451 000
VS	Charges constatées d’avance	14 839 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	593 110 000	591 280 000	1 830 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 431 000	2 431 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 490 000	1 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	336 519 000	336 519 000
8C	Personnel et comptes rattachés	22 663 000	22 663 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	16 233 000	16 233 000
VW	T.V.A.	25 222 000	25 222 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 408 000	8 408 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	669 000	669 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	40 952 000	40 952 000
8L	Produits constatés d’avance	105 934 000	41 294 000	64 639 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	560 520 000	495 881 000	64 639 000

30/04/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9685 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 1988B08979
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	38 200 065	36 009 113	2 190 951	3 242 000
AH	Fonds commercial	17 144 426	5 160 266	11 984 160	12 020 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	151 668		151 668	152 000
AN	Terrains	9 780 176		9 780 176	9 780 000
AP	Constructions	80 648 798	64 259 592	16 389 206	17 547 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 797 926	9 188 531	609 395	531 000
AT	Autres immobilisations corporelles	150 344 238	122 986 208	27 358 030	33 057 000
AV	Immobilisations en cours	1 022 228		1 022 228	2 478 000
CU	Autres participations	12 531 153		12 531 153	14 477 000
BD	Autres titres immobilisés	84 589		84 589	85 000
BH	Autres immobilisations financières	5 890 510	11 994	5 878 517	6 041 000
BJ	TOTAL (I)	325 595 779	237 615 705	87 980 074	99 411 000
BT	Marchandises	126 000 418	4 107 782	121 892 637	122 507 000
BX	Clients et comptes rattachés	175 483 134	1 201 413	174 281 721	158 986 000
BZ	Autres créances	396 897 461	952 613	395 944 848	485 818 000
CF	Disponibilités	25 667 455		25 667 455	20 085 000
CH	Charges constatées d’avance	14 838 734		14 838 734	15 901 000
CJ	TOTAL (II)	738 887 203	6 261 808	732 625 395	803 297 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 482 981	243 877 513	820 605 469	902 708 000
CR	Parts à plus d’un an	1 829 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	23 470 382	23 470 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 548 916	8 549 000
DD	Réserve légale (1)	2 619 134	2 619 000
DG	Autres réserves	89 248 107	89 248 000
DH	Report à nouveau	1 055 095	342 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 802 638	69 992 000
DK	Provisions réglementées	8 514 097	10 945 000
DL	TOTAL (I)	202 258 368	205 166 000
DP	Provisions pour risques	30 117 900	39 326 000
DQ	Provisions pour charges	2 518 070	2 605 000
DR	TOTAL (III)	32 635 970	41 930 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 430 629	768 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 490 225	14 826 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	25 116 231	22 427 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	336 518 851	365 526 000
DY	Dettes fiscales et sociales	72 526 460	102 494 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	668 505	1 129 000
EA	Autres dettes	40 951 515	35 099 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	105 933 792	113 342 000
EC	TOTAL (IV)	585 636 208	655 612 000
ED	(V)	74 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	820 605 469	902 708 000
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	520 996 802	589 872 000
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 430 629	577 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FG	Production vendue services	89 614 954		89 614 954	95 372 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	70 306 823	2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 858 533	29 507 000
FQ	Autres produits			242 025 364	228 293 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 052 593 592	2 114 884 000
FT	Variation de stock (marchandises)			1 962 532	-1 315 000
FW	Autres achats et charges externes			320 472 754	282 893 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			19 715 930	20 848 000
FY	Salaires et traitements			122 442 968	150 356 000
FZ	Charges sociales			56 447 511	69 320 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 409 019	1 718 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			292 557	270 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 609 509	7 458 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11 764 687	13 451 000
GE	Autres charges			16 474 197	16 241 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 973 389	9 266 000
GJ	Produits financiers de participations			53 110 803	54 037 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 250	1 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 484 078	3 727 000
GN	Différences positives de change			435 112	713 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				13 350 000
GP	Total des produits financiers (V)			58 031 243	71 828 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 281 736	15 094 000
GS	Différences négatives de change			256 401	480 000
GU	Total des charges financières (VI)			1 538 137	15 574 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			56 493 106	56 253 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			68 466 495	65 519 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 258 240	458 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 819 631	17 410 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	11 846 073	6 986 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 923 944	24 853 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	585 573	705 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 489 575	5 460 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 489 982	8 121 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 565 130	14 286 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 358 814	10 567 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 771 313	2 453 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 251 359	3 641 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 802 638	69 992 000
A1	Renvois : Transfert de charges	1 582 691
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	8 136 523
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 285 907
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 603 000	12 505 000	5 220 000	194 032 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	226 709 000	14 409 000	5 220 000	230 041 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 234 000
3Z	Total Provisions réglementées	10 945 000	1 323 000	3 754 000	8 514 000
4A	Provisions pour litiges				3 916 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 841 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 880 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	42 742 000	17 123 000	27 229 000	32 636 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	4 624 000	690 000	154 000	5 160 000
6E	sur immobilisations – corporelles	1 796 000	1 411 000	805 000	2 402 000
6N	Sur stocks et en cours	5 456 000	3 272 000	4 621 000	4 108 000
6T	Sur comptes clients	1 584 000	1 173 000	1 556 000	1 201 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 792 000	164 000	1 004 000	953 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 264 000	6 711 000	8 139 000	13 836 000
7C	TOTAL GENERAL	68 951 000	25 157 000	39 122 000	54 986 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 667 000	27 276 000
UJ	- Exceptionnelles		8 490 000	11 846 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 891 000	5 891 000
VA	Clients douteux ou litigieux	737 000
UX	Autres créances clients	174 746 000
UY	Personnel et comptes rattachés	259 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	475 000
VB	T. V. A.	8 441 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 331 000
VC	Groupe et associés	346 940 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 451 000
VS	Charges constatées d’avance	14 839 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	593 110 000	591 280 000	1 830 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 431 000	2 431 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 490 000	1 490 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	336 519 000	336 519 000
8C	Personnel et comptes rattachés	22 663 000	22 663 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	16 233 000	16 233 000
VW	T.V.A.	25 222 000	25 222 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 408 000	8 408 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	669 000	669 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	40 952 000	40 952 000
8L	Produits constatés d’avance	105 934 000	41 294 000	64 639 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	560 520 000	495 881 000	64 639 000

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