ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY

Entreprise

ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95002048700019 / Siren : 950020487 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 4 950020487
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.19 : Autres cultures non permanentes
01.19Z : Autres cultures non permanentes
Cette sous-classe comprend :
- la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires
- la production de graines de betteraves fourragères et de graines de plantes fourragères
- la culture de fleurs, y compris la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs
- la production de semences de fleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de graines de betteraves sucrières (cf. 01.13Z)
- les cultures non permanentes de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (cf. 01.28Z)
- la culture de plantes fleuries ou de fleurs en pot (cf. 01.30Z) NC :
- céleris-raves (01.13.49)
Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Adresse :
BOURGNEUF EN MAUGES
LA PETITE SAULAIE

49290 MAUGES-SUR-LOIRE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres cultures non permanentes (NAFRev2 : 01.19Z)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1979 : activité principale
Activité principale : Horticulture ; pépinières (NAF1993 : 01.1D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Activité principale : Autres cultures non permanentes (NAFRev2 : 01.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
20/12/2010 : LES FLAMBOYANTES
N° national/d'enregistrement : 3792177
Date de dépôt : 20/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plantes (à l'exception des plantes fruitières et maraîchères et, plus généralement, à l'exception des plantes à destination alimentaire.

Déposant 1 : JARRY, SAS
Numéro de SIREN : 950020487
Adresse :
1 LA PETITE SAULAIE
49290 BOURGNEUF EN MAUGES
FR

Mandataire 1 : JARRY
Adresse :
1 LA PETITE SAULAIE
49290 BOURGNEUF EN MAUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 546982
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Plantes (à l'exception des plantes fruitières et maraîchères et, plus généralement, à l'exception des plantes à destination alimentaire).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

17/11/2010 : LES RITOURNELLES
N° national/d'enregistrement : 3783360
Date de dépôt : 17/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plantes.

Déposant 1 : JARRY, SAS
Numéro de SIREN : 950020487
Adresse :
1 LA PETITE SAULAIE
49290 BOURGNEUF EN MAUGES
FR

Mandataire 1 : JARRY
Adresse :
1 LA PETITE SAULAIE
49290 BOURGNEUF EN MAUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

08/03/2007 : LES CANICULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3487320
Date de dépôt : 08/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; Gamme de plantes fleuries en pots, en coupes et en jardinières pour exposition plein soleil.

Déposant 1 : JARRY SAS SAS
Numéro de SIREN : 950020487

Mandataire 1 : JARRY SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

23/02/2006 : TIP-TOP
N° national/d'enregistrement : 3412957
Date de dépôt : 23/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gamme de plantes en pots à l'exception des betteraves, dactyles, carottes, haricots et digitaires.

Déposant 1 : JARRY SAS
Numéro de SIREN : 950020487

Mandataire 1 : JARRY SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-32

23/02/2006 : MELI-MELO
N° national/d'enregistrement : 3412958
Date de dépôt : 23/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mélange de plantes fleurés annuelles ou bisannuelles et feuillages.

Déposant 1 : JARRY SAS
Numéro de SIREN : 950020487

Mandataire 1 : JARRY SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

Publications au Bodacc :
26/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°876
NOJO : 004901MYG366319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EGLANTINE HOLDING ; Commissaire aux comptes titulaire : ECHELARD David ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET FERRE
16/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1043
NOJO : 000004901343130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EGLANTINE HOLDING (SAS) ; Directeur général : TOUBLANC Émilie né(e) JARRY ; Commissaire aux comptes titulaire : ECHELARD David ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET FERRE (SARL)
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5020
NOJO : 490132144600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5687
NOJO : 490128729500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3978
NOJO : 490128499400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8689
NOJO : BXC13035001309I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1434
NOJO : BXB13036001965L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EGLANTINE HOLDING (SAS) Directeur général : TOUBLANC Émilie né(e) JARRY Commissaire aux comptes titulaire : ECHELARD David Commissaire aux comptes suppléant : AGESCOM (SARL)
06/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1031
NOJO : BXB12060001763J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EGLANTINE HOLDING (SAS) Directeur général : TOUBLANC Émilie né(e) JARRY Commissaire aux comptes titulaire : ECHELARD David Commissaire aux comptes suppléant : MONNERIE Jean
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5737
NOJO : BXC12041005329G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5750
NOJO : BXC11045001994M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°686
NOJO : BXB10043002118R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JARRY Claude Commissaire aux comptes titulaire : ECHELARD David Commissaire aux comptes suppléant : MONNERIE Jean
11/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3821
NOJO : BXC10034001825D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Petite Saulaie
49290 Bourgneuf-en-Mauges
10/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4541
NOJO : BXC08035000981U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Petite Saulaie,
49290 Bourgneuf-en-Mauges
18/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4285
NOJO : BXC08072000707M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 487
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Petite Saulaie,
49290 Bourgneuf-en-Mauges
Historique de l'unité légale :
22/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres cultures non permanentes (NAFRev2 : 01.19Z)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
25/12/1979 : activité principale
Activité principale : Horticulture ; pépinières (NAF1993 : 01.1D)
01/01/1979 : dénomination
Dénomination : GAEC ETABLISSEMENTS JARRY FRERES
Représentants légaux :
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Personne Morale

Nom : EGLANTINE HOLDING
Siren : 442110383
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
la Petite Saulaie
Bourgneuf-en-Mauges
49290 Mauges-sur-Loire
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Personne Physique

Nom : ECHELARD (ECHELARD) David
Né le 01/11/1970 à Malestroit (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
30 Rue du Landreau
49070 Beaucouzé
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FERRE
Siren : 451538771
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Centre d'Affaires les Loges
Saint-Sylvain-d'Anjou
49480 Verrières-en-Anjou
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Personne Morale

Nom : EGLANTINE HOLDING
Siren : 442110383
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
la Petite Saulaie
Bourgneuf-en-Mauges
49290 Mauges-sur-Loire
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Personne Physique

Nom : JARRY (TOUBLANC) Émilie
Né le 26/01/1979 à BEAUPREAU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1bis rue du Petit Bois
la Bourgonniere
49290 Chalonnes-sur-Loire
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Personne Physique

Nom : ECHELARD David
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15b boulevard Foch
49100 Angers
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FERRE
Siren : 451538771
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Centre d'Affaires les Loges
Saint-Sylvain-d'Anjou
49480 Verrières-en-Anjou
FRANCE
Dépôts des actes :
22/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°673 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
14/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°849 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
13/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°2142 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°2142 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°691 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°691 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1503 déposé le 03/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1503 déposé le 03/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur général
24/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1503 déposé le 03/02/2012
Etat : Déposé
Décision : modification des articles 18 et 22 des statuts
24/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1503 déposé le 03/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1503 déposé le 03/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur général
24/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1503 déposé le 03/02/2012
Etat : Déposé
Décision : modification des articles 18 et 22 des statuts
14/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°7820 déposé le 12/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Fixation d'une règle relative à la détention du capital social : refonte corrélative de l'article 7 des statuts
14/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°7820 déposé le 12/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Fixation d'une règle relative à la détention du capital social : refonte corrélative de l'article 7 des statuts
21/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°770 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°770 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°282 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES POUVOIRS RESERVES PAR LES STATUTS AU DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION CORRELATIVE DE L ARTICLE 18-2 DES STATUTS MISE EN HARMONIE DE L ARTICLE 19 DES STATUTS AVEC L ARTICLE L 227-10 ALINEA 1 DU CODE DE COMMERCE
27/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°282 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4492 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS DESIGNATION DU PRESIDENT ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4492 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
20/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1140 déposé le 20/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1140 déposé le 20/02/2001
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE MR JARRY GERARD EN QUALITE D ADMINISTRATEUR
20/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1140 déposé le 20/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1140 déposé le 20/02/2001
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE MR JARRY GERARD EN QUALITE D ADMINISTRATEUR
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4130 déposé le 08/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL MODIFICATION DES STATUTS
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4130 déposé le 08/09/2000
Etat : Déposé
19/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°2016 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°2016 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4643 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4643 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1718 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1718 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
25/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
25/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
02/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°2282 déposé le 26/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Dissolution
02/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°2282 déposé le 26/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Clôture des opérations de liquidation
02/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°2282 déposé le 26/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Dissolution
02/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°2282 déposé le 26/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Clôture des opérations de liquidation
31/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME Changement de dénomination en celle de ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
31/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME Changement de dénomination en celle de ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
31/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
31/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME Changement de dénomination en celle de ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME Changement de dénomination en celle de ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME Changement de dénomination en celle de ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1521 déposé le 04/04/1996
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATIF A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 27.12.95STATUANT SUR LES COMPTES CLOS AU 30.06.94.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4130 déposé le 08/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°3587 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYMEEN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, SIGNE LE 10.06.02
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4492 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS DESIGNATION DU PRESIDENT ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°282 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES POUVOIRS RESERVES PAR LES STATUTS AU DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION CORRELATIVE DE L ARTICLE 18-2 DES STATUTS MISE EN HARMONIE DE L ARTICLE 19 DES STATUTS AVEC L ARTICLE L 227-10 ALINEA 1 DU CODE DE COMMERCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°7820 déposé le 12/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1459 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°28 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1521 déposé le 04/04/1996
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATIF A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 27.12.95STATUANT SUR LES COMPTES CLOS AU 30.06.94.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4130 déposé le 08/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4130 déposé le 08/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4130 déposé le 08/09/2000
Etat : Déposé
Décision : EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4130 déposé le 08/09/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°3587 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYMEEN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, SIGNE LE 10.06.02
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4492 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4492 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4492 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4492 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°282 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°282 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES POUVOIRS RESERVES PAR LES STATUTS AU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°282 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DE L ARTICLE 18-2 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°282 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DE L ARTICLE 19 DES STATUTS AVEC L ARTICLE L 227-10 ALINEA 1
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°282 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
Décision : DU CODE DE COMMERCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°7820 déposé le 12/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
17/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Siège

Adresse :
Bourgneuf en Mauges
la Petite Saulaie
49290 Mauges-sur-Loire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
17/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Petite Saulaie
Bourgneuf-en-Mauges
49290 CHALONNES SUR LOIRE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1991
Activité : La production horticole et de pépinières, l'achat, la vente directe ou à la commission de tous produits horticoles ou de pépinières et de tous produits s'y rattachant, plants, fleurs de toute provenance et de toutes opérations similaires ou annexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Siège

Adresse :
la Petite Saulaie
49290 Bourgneuf-en-Mauges
FRANCE
02/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Petite Saulaie
Bourgneuf-en-Mauges
49290
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1991
Activité : La production horticole et de pépinières, l'achat, la vente directe ou à la commission de tous produits horticoles ou de pépinières et de tous produits s'y rattachant, plants, fleurs de toute provenance et de toutes opérations similaires ou annexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/01/2022 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 86 années
02/02/2017 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES JARRY
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4773 déposé le 03/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°4773 déposé le 03/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°908 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°908 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°13446 déposé le 17/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°13446 déposé le 17/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°618 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°618 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°461 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°461 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°779 déposé le 17/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°779 déposé le 17/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°45 déposé le 28/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°45 déposé le 28/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°207 déposé le 29/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°207 déposé le 29/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°343 déposé le 21/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°343 déposé le 21/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°476 déposé le 23/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°476 déposé le 23/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1416 déposé le 27/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1416 déposé le 27/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°278 déposé le 23/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°278 déposé le 23/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°103 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°103 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1683 déposé le 30/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1683 déposé le 30/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°935 déposé le 15/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°935 déposé le 15/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1586 déposé le 30/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°1586 déposé le 30/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°520 déposé le 12/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°520 déposé le 12/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°862 déposé le 18/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°862 déposé le 18/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°967 déposé le 04/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°967 déposé le 04/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°18 déposé le 05/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00253
Dépôt : N°18 déposé le 05/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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