ETB

Entreprise

ETB
Dernière mise à jour : 20/12/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1997
Dénomination usuelle : ETB
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38454652900056 / Siren : 384546529 / NIC : 00056
N° de TVA : FR 72 384546529
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
ETB
Adresse :
ZA FONTAINE DU VAISSEAU
9 Rue EDMOND MICHELET

93360 NEUILLY-PLAISANCE
Marchés publics :
28/01/2020 : Marché

Objet : Marché de gestion des nuisibles des sites de Ports de Lille
Classification : Services de dératisation (90923000)

Numéro unique d’identification : 1300227180001420202020S0159100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 588 €
Date de notification : 28/01/2020

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION (38454652900056)
Historique de l'établissement :
20/12/2023 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ETB
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
29/12/2000 : Succession
Prédécesseur : BSE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/02/1992
Dénomination : BSE
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ETB - Neuilly-Plaisance (siège)BSE - Limonest (fermé)BSE - Aix-en-Provence (fermé)BSE - Nice (fermé)BSE - Neuilly-Plaisance (fermé)BSE - Coulommes (fermé)BSE - Paris (fermé)BSE - Paris (fermé)
Marques françaises :
15/01/2007 : ATOUTSDIAG UN SAVOIR FAIRE
N° national/d'enregistrement : 3475017
Date de dépôt : 15/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 15/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : DEP SAS
Numéro de SIREN : 384546529

Mandataire 1 : Jean-Pierre POLESE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Publications au Bodacc :
22/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2439
NOJO : 09301MYG1174314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le sigle.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : BSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 41040.00 EUR
13/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9073
NOJO : 9301MYG11473300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5915
NOJO : 9301MYG10752680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6675
NOJO : 9301MYG98755800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°4110
NOJO : 009301MYG986910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PIERRY Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
29/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2196
NOJO : 9301MYG91526100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1947
NOJO : 009301MYG907667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Nom commercial : DEP - DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUCROCQ Frederic ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11486
NOJO : 119301448694491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4719
NOJO : 119301421445403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8610
NOJO : 119301394851098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10570
NOJO : 119301369771230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8821
NOJO : 119301348448978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1207
NOJO : BXB142230009686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUCROCQ Frédéric en fonction le 22 Janvier 2008 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 11 Mars 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 11 Mars 2013
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16975
NOJO : 119301326025722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12083
NOJO : 119301303900846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1891
NOJO : BXB13071001541N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : ACADINE EXPERTISE en fonction le 18 Octobre 2002 Commissaire aux comptes titulaire : OLIVIER Pierre en fonction le 18 Octobre 2002 Président : DUCROCQ Frédéric en fonction le 22 Janvier 2008 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 11 Mars 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 11 Mars 2013
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12262
NOJO : BXC12214003455K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11479
NOJO : BXC11312001171H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12727
NOJO : BXC10319021264F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 rue Edmond Michelet Zone Artisanale Fontaine du Vaisseau
93360 Neuilly-Plaisance
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8055
NOJO : BXC08238017456G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 rue Edmond Michelet Zone Artisanale Fontaine du Vaisseau
93360 Neuilly-Plaisance
07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9084
NOJO : BXC08239003430G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 rue Edmond Michelet
Zone Artisanale Fontaine du Vaisseau,
93360 Neuilly-Plaisance
30/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°2142
NOJO : BXB08047002039R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 384 546 529
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Nom commercial : DEP - DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : ACADINE EXPERTISE en fonction le 18 Octobre 2002.
Commissaire aux comptes titulaire : OLIVIER Pierre en fonction le 18 Octobre 2002.
Président : DUCROCQ Frédéric en fonction le 22 Janvier 2008.

Historique de l'unité légale :
30/09/2023 : dénomination, caractère employeur
Dénomination : BSE
Caractère employeur : Non
23/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
01/12/2014 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Représentants légaux :
08/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Frédéric
Né le 28/05/1972 à Bagneux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
31 Villa DES IRIS
92220 Bagneux
FRANCE
08/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
08/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
20/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°14606 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°14606 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°17786 déposé le 08/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
20/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°17786 déposé le 08/08/2014
Etat : Déposé
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°5406 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/06/2010 : Ordonnance
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°11932 déposé le 29/06/2010
Etat : Déposé
Décision : SUR REQUETE N°2010O3628 DU 24/6/2010
31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1644 déposé le 22/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°2836 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1231 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : SAS
16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1231 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
16/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1231 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
09/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1231 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°15272 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°15272 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°4766 déposé le 22/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°13467 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°13467 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1863 déposé le 06/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
02/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1863 déposé le 06/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1092 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION PAR L A SOCIETE PARASITIS SA DE LA SOCIETE INGENIERIE SARL
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1092 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1092 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : A ZA FONTAINE DU VAISSEAU 9 RUE EDMOND MICHELET 93360 NEUILL Y PLAISANCE
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1092 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : -
29/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1092 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/11/2000 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1092 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA STE PARASITIS ET MLLE SAMIRA AIT-M ADI
08/11/2000 : Ordonnance
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°15381 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
Décision : CABINET MAILLET ET ASSOCIES MME ALEXANDRE VERONIQUE REQUETE 676/2000
31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°6610 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DIRECTEUR GENERAL
31/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°6610 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1857 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : SA DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS
27/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1857 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°1857 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/12/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°14396 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°136 déposé le 07/01/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
07/10/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°12402 déposé le 07/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/10/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°12402 déposé le 07/11/1996
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE
04/10/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°12402 déposé le 07/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/08/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°9359 déposé le 09/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/12/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°136 déposé le 07/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
08/06/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Type : Siège

Adresse :
9 Rue EDMOND MICHELET
ZA FONTAINE DU VAISSEAU
93360 Neuilly-Plaisance
FRANCE
08/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue EDMOND MICHELET
ZA FONTAINE DU VAISSEAU
93360 Neuilly-Plaisance
FRANCE
Nom commercial : DEP - DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Bureau d'études techniques pour la protection des biens et des personnes inspection des bâtiments dans les domaines de la sécurité d hygiène l'assainissement pollution
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/06/2016 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 375
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2001
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Dep ingénierie Forme juridique Sarl Siège social 9 Rue Edmond Michelet 93360 Neuilly plaisance Rcs Bobigny b 413 159 732 à compter du 29/12/2000
Personnes morales :
08/06/2016 : DEP-DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/1996
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 41040.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°7687 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°6462 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°8068 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°9213 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°8567 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°16017 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°17202 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°10037 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°8781 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°8719 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°5494 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°7771 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°2967 déposé le 24/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°12475 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°10388 déposé le 30/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°9607 déposé le 12/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°10579 déposé le 18/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°7235 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°7111 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1996B02956
Dépôt : N°10693 déposé le 15/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 5270 du 08/06/2023
Numéro de gestion : 1996B02956
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 225 3772 117 586107 792135 230
APConstructions271 830240 88330 94836 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels370 810361 8228 98818 319
ATAutres immobilisations corporelles856 587749 418107 170208 105
BHAutres immobilisations financières40 15340 15339 989
BJTOTAL (I)3 764 7583 469 708295 050438 495
BPEn cours de production de services52 50752 50769 278
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés2 115 06779 0282 036 0392 658 577
BZAutres créances1 090 1041 090 1041 014 177
CFDisponibilités892 268892 268423 398
CHCharges constatées d’avance45 63745 63761 758
CJTOTAL (II)4 195 58279 0284 116 5544 227 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 960 3403 548 7364 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 04041 040
DDRéserve légale (1)4 1044 104
DHReport à nouveau483 114459 644
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)725 097664 720
DLTOTAL (I)1 253 3541 169 508
DPProvisions pour risques202 176168 745
DRTOTAL (III)202 176168 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 054552 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés723 1251 259 660
DYDettes fiscales et sociales1 237 7881 420 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 583
EAAutres dettes290 70273 228
EBProduits constatés d’avance (2)12 40519 651
ECTOTAL (IV)2 956 0743 327 440
EETOTAL GENERAL (I à V)4 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-26 883-26 883-33 108
FGProduction vendue services11 547 41911 547 41911 610 660
FJChiffres d’affaires nets11 520 53611 520 53611 577 551
FMProduction stockée-16 771-37 973
FOSubventions d’exploitation18 2032 764
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 36346 844
FQAutres produits52 63776 556
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 615 96811 665 743
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements349-356
FWAutres achats et charges externes5 185 2865 350 023
FXImpôts, taxes et versements assimilés210 803195 333
FYSalaires et traitements3 092 1923 141 861
FZCharges sociales1 300 3861 244 126
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements231 842247 423
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions33 67148 608
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions172 000
GEAutres charges348 390314 569
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 574 91910 541 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 041 0491 124 155
GJProduits financiers de participations3 2721 257
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8832 942
GPTotal des produits financiers (V)6 1554 200
GRIntérêts et charges assimilées1 658
GUTotal des charges financières (VI)1 658
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 4974 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 5471 128 354
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 22813 642
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375
HCReprises sur provisions et transferts de charges138 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 17213 642
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0645 781
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions138 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 064144 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)140 108-130 709
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 760109 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)303 798223 513
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 764 29611 683 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 039 19911 018 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)725 097664 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 051 148102 12435 6862 117 586
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 370 945129 718148 5401 352 123
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 422 092231 842184 2263 469 708
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges202 176
5ZTotal Provisions pour risques et charges168 745172 000138 569202 176
6TSur comptes clients81 97633 67136 61979 028
7BTotal Provisions pour dépréciation81 97633 67136 61979 028
7CTOTAL GENERAL250 721205 671175 188281 204
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 67136 619
UJ- Exceptionnelles138 569
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 15340 153
VAClients douteux ou litigieux286 722
UXAutres créances clients1 828 345
UYPersonnel et comptes rattachés11 185
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 357
VBT. V. A.87 025
VCGroupe et associés984 160
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 377
VSCharges constatées d’avance45 637
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 290 9613 290 961
8BFournisseurs et comptes rattaché723 125723 125
8CPersonnel et comptes rattachés513 062513 062
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux224 063224 063
VWT.V.A.422 065422 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 59878 598
VIGroupe et associés692 054692 054
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 702290 702
8LProduits constatés d’avance12 40512 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 956 0742 956 074
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 13800 du 23/06/2022
Numéro de gestion : 1996B02956
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 225 3772 117 586107 792135 230
APConstructions271 830240 88330 94836 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels370 810361 8228 98818 319
ATAutres immobilisations corporelles856 587749 418107 170208 105
BHAutres immobilisations financières40 15340 15339 989
BJTOTAL (I)3 764 7583 469 708295 050438 495
BPEn cours de production de services52 50752 50769 278
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés2 115 06779 0282 036 0392 658 577
BZAutres créances1 090 1041 090 1041 014 177
CFDisponibilités892 268892 268423 398
CHCharges constatées d’avance45 63745 63761 758
CJTOTAL (II)4 195 58279 0284 116 5544 227 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 960 3403 548 7364 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 04041 040
DDRéserve légale (1)4 1044 104
DHReport à nouveau483 114459 644
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)725 097664 720
DLTOTAL (I)1 253 3541 169 508
DPProvisions pour risques202 176168 745
DRTOTAL (III)202 176168 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 054552 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés723 1251 259 660
DYDettes fiscales et sociales1 237 7881 420 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 583
EAAutres dettes290 70273 228
EBProduits constatés d’avance (2)12 40519 651
ECTOTAL (IV)2 956 0743 327 440
EETOTAL GENERAL (I à V)4 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-26 883-26 883-33 108
FGProduction vendue services11 547 41911 547 41911 610 660
FJChiffres d’affaires nets11 520 53611 520 53611 577 551
FMProduction stockée-16 771-37 973
FOSubventions d’exploitation18 2032 764
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 36346 844
FQAutres produits52 63776 556
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 615 96811 665 743
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements349-356
FWAutres achats et charges externes5 185 2865 350 023
FXImpôts, taxes et versements assimilés210 803195 333
FYSalaires et traitements3 092 1923 141 861
FZCharges sociales1 300 3861 244 126
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements231 842247 423
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions33 67148 608
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions172 000
GEAutres charges348 390314 569
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 574 91910 541 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 041 0491 124 155
GJProduits financiers de participations3 2721 257
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8832 942
GPTotal des produits financiers (V)6 1554 200
GRIntérêts et charges assimilées1 658
GUTotal des charges financières (VI)1 658
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 4974 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 5471 128 354
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 22813 642
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375
HCReprises sur provisions et transferts de charges138 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 17213 642
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0645 781
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions138 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 064144 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)140 108-130 709
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 760109 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)303 798223 513
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 764 29611 683 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 039 19911 018 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)725 097664 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 051 148102 12435 6862 117 586
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 370 945129 718148 5401 352 123
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 422 092231 842184 2263 469 708
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges202 176
5ZTotal Provisions pour risques et charges168 745172 000138 569202 176
6TSur comptes clients81 97633 67136 61979 028
7BTotal Provisions pour dépréciation81 97633 67136 61979 028
7CTOTAL GENERAL250 721205 671175 188281 204
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 67136 619
UJ- Exceptionnelles138 569
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 15340 153
VAClients douteux ou litigieux286 722
UXAutres créances clients1 828 345
UYPersonnel et comptes rattachés11 185
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 357
VBT. V. A.87 025
VCGroupe et associés984 160
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 377
VSCharges constatées d’avance45 637
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 290 9613 290 961
8BFournisseurs et comptes rattaché723 125723 125
8CPersonnel et comptes rattachés513 062513 062
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux224 063224 063
VWT.V.A.422 065422 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 59878 598
VIGroupe et associés692 054692 054
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 702290 702
8LProduits constatés d’avance12 40512 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 956 0742 956 074
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 15605 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 1996B02956
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 225 3772 117 586107 792135 230
APConstructions271 830240 88330 94836 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels370 810361 8228 98818 319
ATAutres immobilisations corporelles856 587749 418107 170208 105
BHAutres immobilisations financières40 15340 15339 989
BJTOTAL (I)3 764 7583 469 708295 050438 495
BPEn cours de production de services52 50752 50769 278
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés2 115 06779 0282 036 0392 658 577
BZAutres créances1 090 1041 090 1041 014 177
CFDisponibilités892 268892 268423 398
CHCharges constatées d’avance45 63745 63761 758
CJTOTAL (II)4 195 58279 0284 116 5544 227 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 960 3403 548 7364 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 04041 040
DDRéserve légale (1)4 1044 104
DHReport à nouveau483 114459 644
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)725 097664 720
DLTOTAL (I)1 253 3541 169 508
DPProvisions pour risques202 176168 745
DRTOTAL (III)202 176168 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 054552 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés723 1251 259 660
DYDettes fiscales et sociales1 237 7881 420 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 583
EAAutres dettes290 70273 228
EBProduits constatés d’avance (2)12 40519 651
ECTOTAL (IV)2 956 0743 327 440
EETOTAL GENERAL (I à V)4 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-26 883-26 883-33 108
FGProduction vendue services11 547 41911 547 41911 610 660
FJChiffres d’affaires nets11 520 53611 520 53611 577 551
FMProduction stockée-16 771-37 973
FOSubventions d’exploitation18 2032 764
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 36346 844
FQAutres produits52 63776 556
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 615 96811 665 743
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements349-356
FWAutres achats et charges externes5 185 2865 350 023
FXImpôts, taxes et versements assimilés210 803195 333
FYSalaires et traitements3 092 1923 141 861
FZCharges sociales1 300 3861 244 126
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements231 842247 423
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions33 67148 608
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions172 000
GEAutres charges348 390314 569
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 574 91910 541 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 041 0491 124 155
GJProduits financiers de participations3 2721 257
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8832 942
GPTotal des produits financiers (V)6 1554 200
GRIntérêts et charges assimilées1 658
GUTotal des charges financières (VI)1 658
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 4974 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 5471 128 354
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 22813 642
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375
HCReprises sur provisions et transferts de charges138 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 17213 642
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0645 781
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions138 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 064144 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)140 108-130 709
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 760109 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)303 798223 513
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 764 29611 683 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 039 19911 018 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)725 097664 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 051 148102 12435 6862 117 586
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 370 945129 718148 5401 352 123
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 422 092231 842184 2263 469 708
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges202 176
5ZTotal Provisions pour risques et charges168 745172 000138 569202 176
6TSur comptes clients81 97633 67136 61979 028
7BTotal Provisions pour dépréciation81 97633 67136 61979 028
7CTOTAL GENERAL250 721205 671175 188281 204
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 67136 619
UJ- Exceptionnelles138 569
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 15340 153
VAClients douteux ou litigieux286 722
UXAutres créances clients1 828 345
UYPersonnel et comptes rattachés11 185
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 357
VBT. V. A.87 025
VCGroupe et associés984 160
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 377
VSCharges constatées d’avance45 637
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 290 9613 290 961
8BFournisseurs et comptes rattaché723 125723 125
8CPersonnel et comptes rattachés513 062513 062
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux224 063224 063
VWT.V.A.422 065422 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 59878 598
VIGroupe et associés692 054692 054
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 702290 702
8LProduits constatés d’avance12 40512 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 956 0742 956 074
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 7168 du 26/05/2020
Numéro de gestion : 1996B02956
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 225 3772 117 586107 792135 230
APConstructions271 830240 88330 94836 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels370 810361 8228 98818 319
ATAutres immobilisations corporelles856 587749 418107 170208 105
BHAutres immobilisations financières40 15340 15339 989
BJTOTAL (I)3 764 7583 469 708295 050438 495
BPEn cours de production de services52 50752 50769 278
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés2 115 06779 0282 036 0392 658 577
BZAutres créances1 090 1041 090 1041 014 177
CFDisponibilités892 268892 268423 398
CHCharges constatées d’avance45 63745 63761 758
CJTOTAL (II)4 195 58279 0284 116 5544 227 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 960 3403 548 7364 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 04041 040
DDRéserve légale (1)4 1044 104
DHReport à nouveau483 114459 644
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)725 097664 720
DLTOTAL (I)1 253 3541 169 508
DPProvisions pour risques202 176168 745
DRTOTAL (III)202 176168 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 054552 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés723 1251 259 660
DYDettes fiscales et sociales1 237 7881 420 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 583
EAAutres dettes290 70273 228
EBProduits constatés d’avance (2)12 40519 651
ECTOTAL (IV)2 956 0743 327 440
EETOTAL GENERAL (I à V)4 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-26 883-26 883-33 108
FGProduction vendue services11 547 41911 547 41911 610 660
FJChiffres d’affaires nets11 520 53611 520 53611 577 551
FMProduction stockée-16 771-37 973
FOSubventions d’exploitation18 2032 764
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 36346 844
FQAutres produits52 63776 556
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 615 96811 665 743
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements349-356
FWAutres achats et charges externes5 185 2865 350 023
FXImpôts, taxes et versements assimilés210 803195 333
FYSalaires et traitements3 092 1923 141 861
FZCharges sociales1 300 3861 244 126
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements231 842247 423
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions33 67148 608
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions172 000
GEAutres charges348 390314 569
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 574 91910 541 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 041 0491 124 155
GJProduits financiers de participations3 2721 257
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8832 942
GPTotal des produits financiers (V)6 1554 200
GRIntérêts et charges assimilées1 658
GUTotal des charges financières (VI)1 658
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 4974 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 5471 128 354
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 22813 642
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375
HCReprises sur provisions et transferts de charges138 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 17213 642
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0645 781
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions138 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 064144 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)140 108-130 709
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 760109 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)303 798223 513
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 764 29611 683 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 039 19911 018 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)725 097664 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 051 148102 12435 6862 117 586
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 370 945129 718148 5401 352 123
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 422 092231 842184 2263 469 708
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges202 176
5ZTotal Provisions pour risques et charges168 745172 000138 569202 176
6TSur comptes clients81 97633 67136 61979 028
7BTotal Provisions pour dépréciation81 97633 67136 61979 028
7CTOTAL GENERAL250 721205 671175 188281 204
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 67136 619
UJ- Exceptionnelles138 569
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 15340 153
VAClients douteux ou litigieux286 722
UXAutres créances clients1 828 345
UYPersonnel et comptes rattachés11 185
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 357
VBT. V. A.87 025
VCGroupe et associés984 160
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 377
VSCharges constatées d’avance45 637
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 290 9613 290 961
8BFournisseurs et comptes rattaché723 125723 125
8CPersonnel et comptes rattachés513 062513 062
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux224 063224 063
VWT.V.A.422 065422 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 59878 598
VIGroupe et associés692 054692 054
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 702290 702
8LProduits constatés d’avance12 40512 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 956 0742 956 074
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 7430 du 24/05/2019
Numéro de gestion : 1996B02956
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 225 3772 117 586107 792135 230
APConstructions271 830240 88330 94836 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels370 810361 8228 98818 319
ATAutres immobilisations corporelles856 587749 418107 170208 105
BHAutres immobilisations financières40 15340 15339 989
BJTOTAL (I)3 764 7583 469 708295 050438 495
BPEn cours de production de services52 50752 50769 278
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés2 115 06779 0282 036 0392 658 577
BZAutres créances1 090 1041 090 1041 014 177
CFDisponibilités892 268892 268423 398
CHCharges constatées d’avance45 63745 63761 758
CJTOTAL (II)4 195 58279 0284 116 5544 227 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 960 3403 548 7364 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 04041 040
DDRéserve légale (1)4 1044 104
DHReport à nouveau483 114459 644
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)725 097664 720
DLTOTAL (I)1 253 3541 169 508
DPProvisions pour risques202 176168 745
DRTOTAL (III)202 176168 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 054552 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés723 1251 259 660
DYDettes fiscales et sociales1 237 7881 420 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 583
EAAutres dettes290 70273 228
EBProduits constatés d’avance (2)12 40519 651
ECTOTAL (IV)2 956 0743 327 440
EETOTAL GENERAL (I à V)4 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-26 883-26 883-33 108
FGProduction vendue services11 547 41911 547 41911 610 660
FJChiffres d’affaires nets11 520 53611 520 53611 577 551
FMProduction stockée-16 771-37 973
FOSubventions d’exploitation18 2032 764
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 36346 844
FQAutres produits52 63776 556
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 615 96811 665 743
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements349-356
FWAutres achats et charges externes5 185 2865 350 023
FXImpôts, taxes et versements assimilés210 803195 333
FYSalaires et traitements3 092 1923 141 861
FZCharges sociales1 300 3861 244 126
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements231 842247 423
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions33 67148 608
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions172 000
GEAutres charges348 390314 569
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 574 91910 541 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 041 0491 124 155
GJProduits financiers de participations3 2721 257
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8832 942
GPTotal des produits financiers (V)6 1554 200
GRIntérêts et charges assimilées1 658
GUTotal des charges financières (VI)1 658
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 4974 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 5471 128 354
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 22813 642
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375
HCReprises sur provisions et transferts de charges138 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 17213 642
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0645 781
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions138 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 064144 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)140 108-130 709
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 760109 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)303 798223 513
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 764 29611 683 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 039 19911 018 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)725 097664 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 051 148102 12435 6862 117 586
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 370 945129 718148 5401 352 123
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 422 092231 842184 2263 469 708
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges202 176
5ZTotal Provisions pour risques et charges168 745172 000138 569202 176
6TSur comptes clients81 97633 67136 61979 028
7BTotal Provisions pour dépréciation81 97633 67136 61979 028
7CTOTAL GENERAL250 721205 671175 188281 204
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 67136 619
UJ- Exceptionnelles138 569
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 15340 153
VAClients douteux ou litigieux286 722
UXAutres créances clients1 828 345
UYPersonnel et comptes rattachés11 185
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 357
VBT. V. A.87 025
VCGroupe et associés984 160
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 377
VSCharges constatées d’avance45 637
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 290 9613 290 961
8BFournisseurs et comptes rattaché723 125723 125
8CPersonnel et comptes rattachés513 062513 062
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux224 063224 063
VWT.V.A.422 065422 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 59878 598
VIGroupe et associés692 054692 054
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 702290 702
8LProduits constatés d’avance12 40512 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 956 0742 956 074
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 8312 du 05/06/2018
Numéro de gestion : 1996B02956
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 225 3772 117 586107 792135 230
APConstructions271 830240 88330 94836 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels370 810361 8228 98818 319
ATAutres immobilisations corporelles856 587749 418107 170208 105
BHAutres immobilisations financières40 15340 15339 989
BJTOTAL (I)3 764 7583 469 708295 050438 495
BPEn cours de production de services52 50752 50769 278
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés2 115 06779 0282 036 0392 658 577
BZAutres créances1 090 1041 090 1041 014 177
CFDisponibilités892 268892 268423 398
CHCharges constatées d’avance45 63745 63761 758
CJTOTAL (II)4 195 58279 0284 116 5544 227 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 960 3403 548 7364 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 04041 040
DDRéserve légale (1)4 1044 104
DHReport à nouveau483 114459 644
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)725 097664 720
DLTOTAL (I)1 253 3541 169 508
DPProvisions pour risques202 176168 745
DRTOTAL (III)202 176168 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 054552 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés723 1251 259 660
DYDettes fiscales et sociales1 237 7881 420 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 583
EAAutres dettes290 70273 228
EBProduits constatés d’avance (2)12 40519 651
ECTOTAL (IV)2 956 0743 327 440
EETOTAL GENERAL (I à V)4 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-26 883-26 883-33 108
FGProduction vendue services11 547 41911 547 41911 610 660
FJChiffres d’affaires nets11 520 53611 520 53611 577 551
FMProduction stockée-16 771-37 973
FOSubventions d’exploitation18 2032 764
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 36346 844
FQAutres produits52 63776 556
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 615 96811 665 743
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements349-356
FWAutres achats et charges externes5 185 2865 350 023
FXImpôts, taxes et versements assimilés210 803195 333
FYSalaires et traitements3 092 1923 141 861
FZCharges sociales1 300 3861 244 126
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements231 842247 423
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions33 67148 608
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions172 000
GEAutres charges348 390314 569
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 574 91910 541 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 041 0491 124 155
GJProduits financiers de participations3 2721 257
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8832 942
GPTotal des produits financiers (V)6 1554 200
GRIntérêts et charges assimilées1 658
GUTotal des charges financières (VI)1 658
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 4974 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 5471 128 354
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 22813 642
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375
HCReprises sur provisions et transferts de charges138 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 17213 642
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0645 781
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions138 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 064144 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)140 108-130 709
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 760109 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)303 798223 513
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 764 29611 683 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 039 19911 018 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)725 097664 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 051 148102 12435 6862 117 586
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 370 945129 718148 5401 352 123
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 422 092231 842184 2263 469 708
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges202 176
5ZTotal Provisions pour risques et charges168 745172 000138 569202 176
6TSur comptes clients81 97633 67136 61979 028
7BTotal Provisions pour dépréciation81 97633 67136 61979 028
7CTOTAL GENERAL250 721205 671175 188281 204
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 67136 619
UJ- Exceptionnelles138 569
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 15340 153
VAClients douteux ou litigieux286 722
UXAutres créances clients1 828 345
UYPersonnel et comptes rattachés11 185
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 357
VBT. V. A.87 025
VCGroupe et associés984 160
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 377
VSCharges constatées d’avance45 637
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 290 9613 290 961
8BFournisseurs et comptes rattaché723 125723 125
8CPersonnel et comptes rattachés513 062513 062
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux224 063224 063
VWT.V.A.422 065422 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 59878 598
VIGroupe et associés692 054692 054
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 702290 702
8LProduits constatés d’avance12 40512 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 956 0742 956 074
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 4496 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 1996B02956
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 225 3772 117 586107 792135 230
APConstructions271 830240 88330 94836 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels370 810361 8228 98818 319
ATAutres immobilisations corporelles856 587749 418107 170208 105
BHAutres immobilisations financières40 15340 15339 989
BJTOTAL (I)3 764 7583 469 708295 050438 495
BPEn cours de production de services52 50752 50769 278
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés2 115 06779 0282 036 0392 658 577
BZAutres créances1 090 1041 090 1041 014 177
CFDisponibilités892 268892 268423 398
CHCharges constatées d’avance45 63745 63761 758
CJTOTAL (II)4 195 58279 0284 116 5544 227 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 960 3403 548 7364 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 04041 040
DDRéserve légale (1)4 1044 104
DHReport à nouveau483 114459 644
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)725 097664 720
DLTOTAL (I)1 253 3541 169 508
DPProvisions pour risques202 176168 745
DRTOTAL (III)202 176168 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 054552 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés723 1251 259 660
DYDettes fiscales et sociales1 237 7881 420 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 583
EAAutres dettes290 70273 228
EBProduits constatés d’avance (2)12 40519 651
ECTOTAL (IV)2 956 0743 327 440
EETOTAL GENERAL (I à V)4 411 6044 665 693
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-26 883-26 883-33 108
FGProduction vendue services11 547 41911 547 41911 610 660
FJChiffres d’affaires nets11 520 53611 520 53611 577 551
FMProduction stockée-16 771-37 973
FOSubventions d’exploitation18 2032 764
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 36346 844
FQAutres produits52 63776 556
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 615 96811 665 743
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements349-356
FWAutres achats et charges externes5 185 2865 350 023
FXImpôts, taxes et versements assimilés210 803195 333
FYSalaires et traitements3 092 1923 141 861
FZCharges sociales1 300 3861 244 126
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements231 842247 423
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions33 67148 608
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions172 000
GEAutres charges348 390314 569
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 574 91910 541 588
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 041 0491 124 155
GJProduits financiers de participations3 2721 257
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8832 942
GPTotal des produits financiers (V)6 1554 200
GRIntérêts et charges assimilées1 658
GUTotal des charges financières (VI)1 658
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 4974 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 5471 128 354
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 22813 642
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375
HCReprises sur provisions et transferts de charges138 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 17213 642
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0645 781
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions138 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 064144 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)140 108-130 709
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise156 760109 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)303 798223 513
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 764 29611 683 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 039 19911 018 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)725 097664 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 051 148102 12435 6862 117 586
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 370 945129 718148 5401 352 123
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 422 092231 842184 2263 469 708
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges202 176
5ZTotal Provisions pour risques et charges168 745172 000138 569202 176
6TSur comptes clients81 97633 67136 61979 028
7BTotal Provisions pour dépréciation81 97633 67136 61979 028
7CTOTAL GENERAL250 721205 671175 188281 204
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation205 67136 619
UJ- Exceptionnelles138 569
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 15340 153
VAClients douteux ou litigieux286 722
UXAutres créances clients1 828 345
UYPersonnel et comptes rattachés11 185
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 357
VBT. V. A.87 025
VCGroupe et associés984 160
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 377
VSCharges constatées d’avance45 637
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 290 9613 290 961
8BFournisseurs et comptes rattaché723 125723 125
8CPersonnel et comptes rattachés513 062513 062
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux224 063224 063
VWT.V.A.422 065422 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 59878 598
VIGroupe et associés692 054692 054
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)290 702290 702
8LProduits constatés d’avance12 40512 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 956 0742 956 074

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