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de Fomperron

ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/08/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 56262077300704 / Siren : 562620773 / NIC : 00704
N° de TVA : FR 57 562620773
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
La division 23 juxtapose différentes filières relatives chacune à un même matériau d’origine minérale. D’abord, l’industrie du verre sous toutes ses formes (verre plat, verre creux, fibres, articles techniques, etc.). Puis celle des produits céramiques, carreaux et matériaux en terre cuite. Viennent ensuite les filières du ciment et du plâtre, de la matière première jusqu’aux produits élaborés. Enfin, le travail de la pierre et des autres produits minéraux.
23.6 : Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
23.62 : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
23.62Z : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’ouvrages en plâtre pour la construction : • plaques nues ou doublées, carreaux lisses ou à enduire, panneaux, etc. • cloisons sèches à parement plâtre Produits associés : 23.62.10, 23.62.99
Coordonnées de l'établissement :
ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE AGROPARC
500 Rue MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction (NAFRev2 : 23.62Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction (NAFRev1 : 26.6C)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/08/2000 : Succession
Prédécesseur : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
11/07/2023 : avenant n°2 à l'accord du 25/04/2029 portant sur le dialogue social et la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08423060101
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 13/10/2023
Date de dépôt : 12/10/2023
Date du texte : 11/07/2023
Date d'effet : 11/08/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Siret : 56262077300704
Code APE : 2362Z
Secteur : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 122 - Commissions paritaires

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
23/05/2023 : AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 15/12/2022
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08423004825
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 30/06/2023
Date de dépôt : 29/06/2023
Date du texte : 23/05/2023
Date d'effet : 23/05/2023
Date de fin : 31/12/2026
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (0087)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Siret : 56262077300704
Code APE : 2362Z
Secteur : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
06/04/2023 : ACCORD COLLECTIF SUR LES ASTREINTES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08423004611
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 17/05/2023
Date de dépôt : 02/05/2023
Date du texte : 06/04/2023
Date d'effet : 06/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des employés techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux (0135)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Siret : 56262077300704
Code APE : 2362Z
Secteur : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
18/01/2023 : ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AINSI QUE LA MIXITE DES METIERS DES SALARIES DES ETABLISSEMENTS D'OTTMARSHEIM ET D'AVIGNON INCLUANT UN ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE POUR L'ETABLISSEMENT D'OTTMARSHEIM
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08423004520
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 28/07/2023
Date de dépôt : 31/03/2023
Date du texte : 18/01/2023
Date d'effet : 19/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des employés techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux (0135)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Siret : 56262077300704
Code APE : 2362Z
Secteur : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 071 - GPEC
  • 072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
  • 076 - Autres dispositions emploi
  • 077 - Performance collective (accord de compétitivité)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
15/12/2022 : ACCORD COLLECTIF SUR l'ACTIVITE PARTIELLEDE LONGUE DUREEE 01/01/2023 - 31/12/2026
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08423004342
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 28/07/2023
Date de dépôt : 17/01/2023
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2026
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (0087)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Siret : 56262077300704
Code APE : 2362Z
Secteur : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 076 - Autres dispositions emploi
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
08/11/2022 : ACCORD UANIME PORTANT SUR LE REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES EN MARS 2023 25/11/2022 - 30/03/2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08422004113
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 09/12/2022
Date de dépôt : 24/11/2022
Date du texte : 08/11/2022
Date d'effet : 25/11/2022
Date de fin : 30/03/2023
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Siret : 56262077300704
Code APE : 2362Z
Secteur : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/10/2022 : ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08422004042
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 27/10/2022
Date de dépôt : 25/10/2022
Date du texte : 07/10/2022
Date d'effet : 26/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Siret : 56262077300704
Code APE : 2362Z
Secteur : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
03/10/2022 : AVENANT N 1 A L'ACCORD SUR LA GESTION DES CONGES EN ANNEE CIVILE DU 02/03/2018 PORTANT SUR LES MODALITES DE DECOMPTE DES CONGES PAYES DES SALARIES POSTES
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08422003982
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 23/11/2022
Date de dépôt : 11/10/2022
Date du texte : 03/10/2022
Date d'effet : 11/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/11/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Siret : 56262077300704
Code APE : 2362Z
Secteur : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
31/08/2022 : ACCORD MAJORITAIRE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR 31/08/2022 - 31/10/2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08422003895
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/09/2022
Date de dépôt : 15/09/2022
Date du texte : 31/08/2022
Date d'effet : 31/08/2022
Date de fin : 31/10/2022
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (0087)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Siret : 56262077300704
Code APE : 2362Z
Secteur : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1956
Dénomination : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
Activité principale : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction (NAFRev2 : 23.62Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Avignon (siège)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - PoissyETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Le PinETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Baillet-en-FranceETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - MonthyonETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Saint-LoubèsETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - CarpentrasETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - ColombeETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Cavaillon (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - MérielETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - OttmarsheimETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - CarpentrasETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - AvignonETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Saint-LoubèsETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Le PinETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Malemort-du-ComtatETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - MazanETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Boves (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Saint-Amand-les-Eaux (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Cavaillon (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Monteux (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Saint-Quentin-Fallavier (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Toulouse (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Saint-Herblain (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Bourges (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Neuilly-Plaisance (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Saint-Amand-les-Eaux (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - La Chapelle-Saint-Ursin (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Bétheny (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Château-Gontier (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Noisy-le-Sec (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Roullet-Saint-Estèphe (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Aix-en-Provence (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Lyon (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Nantes (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - La Chapelle-Saint-Luc (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Saint-Pierre-de-Chandieu (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Lesménils (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Reims (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Saint-Pierre-la-Cour (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Noisy-le-Grand (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Santes (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Romainville (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - Villiers-Adam (fermé)ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE - L'Isle-sur-la-Sorgue (fermé)
Marques françaises :
25/01/2016 : Duroplac
N° national/d'enregistrement : 4243259
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; plaques de plâtre à base de gypse ; plaques de plâtre pour revêtement intérieur.

Déposant 1 : Siniat, SA
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc, 500 rue Marcel Demonque
84915 Avignon Cedex 9
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

05/01/2016 : RESIPLAC
N° national/d'enregistrement : 4238014
Date de dépôt : 05/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; plaques de plâtre à base de gypse ; plaques de plâtre pour revêtement intérieur ou extérieur ; plaques à base de ciment.

Déposant 1 : SINIAT, SA
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE AGROPARC, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
31 - 33 Rue DE LA BAUME
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 826592
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
31 - 33 Rue DE LA BAUME
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

04/01/2016 : RESIPLAC
N° national/d'enregistrement : 4237725
Date de dépôt : 04/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; plaques de plâtre à base de gypse ; plaques de plâtre pour revêtement intérieur ou extérieur ; plaques à base de ciment.

Déposant 1 : SINIAT, SA
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE AGROPARC, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

01/10/2015 : SINEMAX
N° national/d'enregistrement : 4214263
Date de dépôt : 01/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Structures et raccords structurels en métal pour cloisons ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux d'isolation acoustique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons non métalliques.

Déposant 1 : Siniat, SA
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE AGROPARC, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84915 AVIGNON, CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

02/09/2015 : Pregy XL
N° national/d'enregistrement : 4206655
Date de dépôt : 02/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; profilés métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; vis métalliques ; tuyaux métalliques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer ; à étouper et à isoler ; bandes en papier ou en fibre de verre pour réaliser les joints entre les plaques de plâtre ; tuyaux flexibles non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; profilés en bois ; plaques de plâtre à base de gypse et plaques de plâtre pour revêtement intérieur ou extérieur ; plaques à base de ciment ; enduits, enduits servant à réaliser les joints entre les plaques de plâtre ; mortiers ; mastics ; colles pour la construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Déposant 1 : SINIAT, SA
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc, 500 Rue Marcel Demongue
84915 Avignon Cedex 9
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

11/04/2014 : Pano G.nius
N° national/d'enregistrement : 4083542
Date de dépôt : 11/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures) ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; mortier ; plâtre ; plaques de plâtre, carreaux de plâtre, panneaux et éléments de cloisons à base de plâtre ; enduits de bouchage, de lissage, de finition ; enduits [matériaux de construction] ; ossatures non métalliques pour le bâtiment, à savoir : ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses ; planches de bois de construction et panneaux en particules de bois pour construire des placards (éléments verticaux et étagères) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage.

Déposant 1 : SINIAT, S.A.
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc, 500 rue Marcel Demonque
84915 Avignon Cedex 9
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

06/12/2012 : salsi
N° national/d'enregistrement : 3966704
Date de dépôt : 06/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; colles pour l'industrie, matières collantes pour l'industrie, liants pour la construction, produits et base de plâtres pour le collage des plaques de plâtre, adhésifs pour le bâtiment, notamment colle pâteuse pour la fixation ; produits pour l'encollage ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métallique notamment visserie pour la pose et le montage de plaques de plâtre ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières et matériaux à calfeutrer, étoupe, isoler, étanchéifier pour la constructions ; bandes, rubans et enduits pour la réalisation de joints d'isolation et d'étanchéité ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux non métalliques pour la construction en particulier plâtres et produits à base de plâtre ; enduits de rebouchage, lissage, finition ; enduits de plâtre pour la construction ; mortiers pour la construction.

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825462
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

06/12/2012 : salsi
N° national/d'enregistrement : 3966704
Date de dépôt : 06/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; colles pour l'industrie, matières collantes pour l'industrie, liants pour la construction, produits et base de plâtres pour le collage des plaques de plâtre, adhésifs pour le bâtiment, notamment colle pâteuse pour la fixation ; produits pour l'encollage ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métallique notamment visserie pour la pose et le montage de plaques de plâtre ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières et matériaux à calfeutrer, étoupe, isoler, étanchéifier pour la constructions ; bandes, rubans et enduits pour la réalisation de joints d'isolation et d'étanchéité ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux non métalliques pour la construction en particulier plâtres et produits à base de plâtre ; enduits de rebouchage, lissage, finition ; enduits de plâtre pour la construction ; mortiers pour la construction.

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Adresse :
Zone du Pole Technologique Agroparc, 500 rue Marcel Demonque
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

05/12/2012 : R FILTER
N° national/d'enregistrement : 3966244
Date de dépôt : 05/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants pour la construction ; produits d'étanchéité pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques à propriétés isolantes ; revêtements non métalliques pour la construction ; mortiers et enduits pour la construction, en particulier plâtres et produits à base de plâtre éventuellement additionnés de charge ; revêtements non métalliques de murs et de parois pour la construction.

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826067
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

05/12/2012 : R FILTER
N° national/d'enregistrement : 3966244
Date de dépôt : 05/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants pour la construction ; produits d'étanchéité pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques à propriétés isolantes ; revêtements non métalliques pour la construction ; mortiers et enduits pour la construction, en particulier plâtres et produits à base de plâtre éventuellement additionnés de charge ; revêtements non métalliques de murs et de parois pour la construction.

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Adresse :
Zone du Pole Technologique Agroparc, 500 rue Marcel Demonque
84915 Avignon - Cedex 9
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

15/06/2012 : WEATHER DEFENCE
N° national/d'enregistrement : 3927262
Date de dépôt : 15/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; profils métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; vis métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer ; à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; plaques de plâtre à base de gypse et plaques de plâtre pour revêtement extérieur ; plaques à base de ciment ; enduits [matériaux de construction] ; mortiers ; mastics ; bandes pour réaliser les joints entre les plaques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 592526
Date de demande : 14/01/2013
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812484
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

15/06/2012 : WEATHER DEFENCE
N° national/d'enregistrement : 3927262
Date de dépôt : 15/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; profils métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; vis métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer ; à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; plaques de plâtre à base de gypse et plaques de plâtre pour revêtement extérieur ; plaques à base de ciment ; enduits [matériaux de construction] ; mortiers ; mastics ; bandes pour réaliser les joints entre les plaques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Adresse :
Zone du Pole Technologique Agroparc, 500 rue Marcel Demonque
84915 AVIGNON – Cedex 9
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 592526
Date de demande : 14/01/2013
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

02/03/2012 : G.nius Du génie dans la rénovation
N° national/d'enregistrement : 3902047
Date de dépôt : 02/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles pour papiers peints ; matières pour l'encollage dans la construction.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures) ; enduits (peintures).
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; profilés, éclisses, suspentes, suspensions, pitons, équerres de fixation, vis, ossatures, chassis et armatures, tous ces produits étant en métal ; pièces métalliques de support, de liaison, de blocage et ou de fixation, visserie, pour la pose et le montage de plaques de plâtre ; ossatures métalliques pour le bâtiment, à savoir : ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières et matériaux à isoler, étanchéifier pour la construction y compris dalles, plaques et panneaux ; complexe de revêtement et garniture pour l'isolation et l'étanchéité ; bandes, rubans, films et enduits pour la réalisation de joints d'isolation et d'étanchéité ; enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; mortier ; plâtre ; plaques de plâtre, carreaux de plâtre, panneaux et éléments de cloisons à base de plâtre ; enduits de bouchage, de lissage, de finition ; enduits [matériaux de construction] ; ossatures non métalliques pour le bâtiment, à savoir : ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 581007
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

02/03/2012 : Gecko
N° national/d'enregistrement : 3902051
Date de dépôt : 02/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la science, la photographie l'agriculture, la sylviculture ; à l'exclusion de la bentonite, produits pour l'encollage, à l'exclusion de la bentonite.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, peintures ; enduits (peinture).
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier plâtres et produits à base de plâtre éventuellement additionnés de charges ; enduits (matériaux construction) ; mortier pour la construction ; tous ces produits à l'exclusion des sables de moulage.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage ; tous ces services à l'exclusion de toute information ou conseils relatifs à la bentonite.

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 596407
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : « Produits chimiques destinés à la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture, à l'exclusion de la bentonite ; produits pour l'encollage, à l'exclusion de la bentonite ». Classe 2 : « Couleurs, vernis, peintures ; enduits (peinture) » ; Classe 19 : « Matériaux de construction non métalliques, en particulier plâtres et produits à base de plâtre éventuellement additionnés de charges ; enduits (matériaux construction) ; mortier pour la construction ; tous ces produits à l'exclusion des sables de moulage » ; Classe 37 : « Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage ; tous ces services à l'exclusion de toute information ou conseils relatifs à la bentonite ».

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 609245
Date de demande : 19/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 612854
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803264
Date de demande : 25/01/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

02/03/2012 : G.nius Du génie dans la rénovation
N° national/d'enregistrement : 3902047
Date de dépôt : 02/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles pour papiers peints ; matières pour l'encollage dans la construction.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures) ; enduits (peintures).
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; profilés, éclisses, suspentes, suspensions, pitons, équerres de fixation, vis, ossatures, chassis et armatures, tous ces produits étant en métal ; pièces métalliques de support, de liaison, de blocage et ou de fixation, visserie, pour la pose et le montage de plaques de plâtre ; ossatures métalliques pour le bâtiment, à savoir : ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières et matériaux à isoler, étanchéifier pour la construction y compris dalles, plaques et panneaux ; complexe de revêtement et garniture pour l'isolation et l'étanchéité ; bandes, rubans, films et enduits pour la réalisation de joints d'isolation et d'étanchéité ; enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; mortier ; plâtre ; plaques de plâtre, carreaux de plâtre, panneaux et éléments de cloisons à base de plâtre ; enduits de bouchage, de lissage, de finition ; enduits [matériaux de construction] ; ossatures non métalliques pour le bâtiment, à savoir : ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 581007
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

02/03/2012 : Gecko
N° national/d'enregistrement : 3902051
Date de dépôt : 02/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la science, la photographie l'agriculture, la sylviculture ; à l'exclusion de la bentonite, produits pour l'encollage, à l'exclusion de la bentonite.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, peintures ; enduits (peinture).
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier plâtres et produits à base de plâtre éventuellement additionnés de charges ; enduits (matériaux construction) ; mortier pour la construction ; tous ces produits à l'exclusion des sables de moulage.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage ; tous ces services à l'exclusion de toute information ou conseils relatifs à la bentonite.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 596407
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : « Produits chimiques destinés à la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture, à l'exclusion de la bentonite ; produits pour l'encollage, à l'exclusion de la bentonite ». Classe 2 : « Couleurs, vernis, peintures ; enduits (peinture) » ; Classe 19 : « Matériaux de construction non métalliques, en particulier plâtres et produits à base de plâtre éventuellement additionnés de charges ; enduits (matériaux construction) ; mortier pour la construction ; tous ces produits à l'exclusion des sables de moulage » ; Classe 37 : « Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage ; tous ces services à l'exclusion de toute information ou conseils relatifs à la bentonite ».

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 609245
Date de demande : 19/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 612854
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

02/03/2012 : G.nius Du génie dans la rénovation
N° national/d'enregistrement : 3902047
Date de dépôt : 02/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles pour papiers peints ; matières pour l'encollage dans la construction.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures) ; enduits (peintures).
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; profilés, éclisses, suspentes, suspensions, pitons, équerres de fixation, vis, ossatures, chassis et armatures, tous ces produits étant en métal ; pièces métalliques de support, de liaison, de blocage et ou de fixation, visserie, pour la pose et le montage de plaques de plâtre ; ossatures métalliques pour le bâtiment, à savoir : ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières et matériaux à isoler, étanchéifier pour la construction y compris dalles, plaques et panneaux ; complexe de revêtement et garniture pour l'isolation et l'étanchéité ; bandes, rubans, films et enduits pour la réalisation de joints d'isolation et d'étanchéité ; enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; mortier ; plâtre ; plaques de plâtre, carreaux de plâtre, panneaux et éléments de cloisons à base de plâtre ; enduits de bouchage, de lissage, de finition ; enduits [matériaux de construction] ; ossatures non métalliques pour le bâtiment, à savoir : ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 581007
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

02/03/2012 : Gecko
N° national/d'enregistrement : 3902051
Date de dépôt : 02/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la science, la photographie l'agriculture, la sylviculture ; à l'exclusion de la bentonite, produits pour l'encollage, à l'exclusion de la bentonite.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, peintures ; enduits (peinture).
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier plâtres et produits à base de plâtre éventuellement additionnés de charges ; enduits (matériaux construction) ; mortier pour la construction ; tous ces produits à l'exclusion des sables de moulage.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage ; tous ces services à l'exclusion de toute information ou conseils relatifs à la bentonite.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 596407
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : « Produits chimiques destinés à la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture, à l'exclusion de la bentonite ; produits pour l'encollage, à l'exclusion de la bentonite ». Classe 2 : « Couleurs, vernis, peintures ; enduits (peinture) » ; Classe 19 : « Matériaux de construction non métalliques, en particulier plâtres et produits à base de plâtre éventuellement additionnés de charges ; enduits (matériaux construction) ; mortier pour la construction ; tous ces produits à l'exclusion des sables de moulage » ; Classe 37 : « Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage ; tous ces services à l'exclusion de toute information ou conseils relatifs à la bentonite ».

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 609245
Date de demande : 19/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 612854
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

02/03/2012 : G.nius Du génie dans la rénovation
N° national/d'enregistrement : 3902047
Date de dépôt : 02/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles pour papiers peints ; matières pour l'encollage dans la construction.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures) ; enduits (peintures).
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; profilés, éclisses, suspentes, suspensions, pitons, équerres de fixation, vis, ossatures, chassis et armatures, tous ces produits étant en métal ; pièces métalliques de support, de liaison, de blocage et ou de fixation, visserie, pour la pose et le montage de plaques de plâtre ; ossatures métalliques pour le bâtiment, à savoir : ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières et matériaux à isoler, étanchéifier pour la construction y compris dalles, plaques et panneaux ; complexe de revêtement et garniture pour l'isolation et l'étanchéité ; bandes, rubans, films et enduits pour la réalisation de joints d'isolation et d'étanchéité ; enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; mortier ; plâtre ; plaques de plâtre, carreaux de plâtre, panneaux et éléments de cloisons à base de plâtre ; enduits de bouchage, de lissage, de finition ; enduits [matériaux de construction] ; ossatures non métalliques pour le bâtiment, à savoir : ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de travaux de plâtrerie ; informations et conseils en matière de construction, de réparation et de rénovation d'édifices et de bâtiments ; informations et conseils pour la mise en oeuvre (pose) d'enduits, de mortiers, de produits à base de plâtre et de produits pour l'encollage.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 581007
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

01/07/2011 : RECYCUBE
N° national/d'enregistrement : 3842936
Date de dépôt : 01/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs et bennes métalliques, matériaux métalliques pour la collecte, le tri de déchets issus de chantiers de construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, plâtres de construction, cloisons, plaques de plâtre, carreaux de plâtre ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de collecte, transport des déchets plâtres sur chantiers ; service d'information, de préparation, de localisation pour la collecte et le transport des déchets de chantier.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets issus des chantiers de construction ; service de recyclage et de tri de matériaux de construction ; information en matière de traitement et de recyclage de matériaux de construction, service de recyclage de plaques de plâtre.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

01/07/2011 : RECYCUBE
N° national/d'enregistrement : 3842936
Date de dépôt : 01/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs et bennes métalliques, matériaux métalliques pour la collecte, le tri de déchets issus de chantiers de construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, plâtres de construction, cloisons, plaques de plâtre, carreaux de plâtre ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de collecte, transport des déchets plâtres sur chantiers ; service d'information, de préparation, de localisation pour la collecte et le transport des déchets de chantier.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets issus des chantiers de construction ; service de recyclage et de tri de matériaux de construction ; information en matière de traitement et de recyclage de matériaux de construction, service de recyclage de plaques de plâtre.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

01/07/2011 : RECYCUBE
N° national/d'enregistrement : 3842936
Date de dépôt : 01/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs et bennes métalliques, matériaux métalliques pour la collecte, le tri de déchets issus de chantiers de construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, plâtres de construction, cloisons, plaques de plâtre, carreaux de plâtre ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de collecte, transport des déchets plâtres sur chantiers ; service d'information, de préparation, de localisation pour la collecte et le transport des déchets de chantier.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets issus des chantiers de construction ; service de recyclage et de tri de matériaux de construction ; information en matière de traitement et de recyclage de matériaux de construction, service de recyclage de plaques de plâtre.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

08/04/2011 : RECYPLAC
N° national/d'enregistrement : 3822106
Date de dépôt : 08/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes et logiciels dans le domaine du recyclage des déchets issus du bâtiment, traitements informatiques de données liées au recyclage des déchets issus du bâtiment. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; ciments, mortiers, bétons, granulats, plaques de plâtre ; ciments, mortiers, bétons, granulats, plaques de plâtres recyclés. ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir traitement des déchets issus du bâtiment (transformation) ; recyclage de matériaux de construction ; informations en matière de traitement et de recyclage de matériaux de construction ; service de recyclage de plaques de plâtre.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : Benjamin DUBUIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

02/12/2010 : PREGYTWIN
N° national/d'enregistrement : 3787224
Date de dépôt : 02/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtre, mortier et produits à base de plâtre, plaques et carreaux de plâtre, panneaux, cloisons préfabriquées et éléments de cloisons à base de plâtre, tous les matériaux et éléments précités pour la construction.

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760100
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

02/12/2010 : PREGYTWIN
N° national/d'enregistrement : 3787224
Date de dépôt : 02/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtre, mortier et produits à base de plâtre, plaques et carreaux de plâtre, panneaux, cloisons préfabriquées et éléments de cloisons à base de plâtre, tous les matériaux et éléments précités pour la construction.

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760100
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

15/11/2010 : RESPIREZ GREEN
N° national/d'enregistrement : 3781797
Date de dépôt : 15/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtre, mortier et produits à base de plâtre, panneaux, cloisons préfabriquées et éléments de cloisons à base de plâtre, tous les matériaux et éléments précités pour la construction.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : Benjamin DUBUIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

22/09/2010 : PREGYROC N' GREEN
N° national/d'enregistrement : 3768302
Date de dépôt : 22/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtre, mortier et produits à base de plâtre, plaques et carreaux de plâtre, panneaux, cloisons préfabriquées et éléments de cloisons à base de plâtre, tous les matériaux et éléments précités pour la construction.

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 816047
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776407
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

22/09/2010 : PREGYROC N' GREEN
N° national/d'enregistrement : 3768302
Date de dépôt : 22/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtre, mortier et produits à base de plâtre, plaques et carreaux de plâtre, panneaux, cloisons préfabriquées et éléments de cloisons à base de plâtre, tous les matériaux et éléments précités pour la construction.

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 816047
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776407
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

22/09/2010 : PREGYROC N' GREEN
N° national/d'enregistrement : 3768302
Date de dépôt : 22/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtre, mortier et produits à base de plâtre, plaques et carreaux de plâtre, panneaux, cloisons préfabriquées et éléments de cloisons à base de plâtre, tous les matériaux et éléments précités pour la construction.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : Benjamin DUBUIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 816047
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

28/04/2010 : PREGYTECH
N° national/d'enregistrement : 3733747
Date de dépôt : 28/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements d'affaire, recueil de données dans un fichier informatique, gestion de fichiers informatiques, informations (conseils commerciaux aux distributeurs et aux consommateurs) dans le domaine des matériaux de construction, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, conseils commerciaux aux distributeurs et aux consommateurs dans le domaine des matériaux de construction.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision et direction de travaux de construction.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tri et recyclage de déchets et de matériaux de construction.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), informations dans le domaine des matériaux de construction, organisation de colloques et conférences.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques, expertise et travaux d'ingénieurs dans le domaine des matériaux de construction et de la construction.

Déposant 1 : SINIAT, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737954
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

28/04/2010 : PREGYTECH
N° national/d'enregistrement : 3733747
Date de dépôt : 28/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements d'affaire, recueil de données dans un fichier informatique, gestion de fichiers informatiques, informations (conseils commerciaux aux distributeurs et aux consommateurs) dans le domaine des matériaux de construction, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, conseils commerciaux aux distributeurs et aux consommateurs dans le domaine des matériaux de construction.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision et direction de travaux de construction.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tri et recyclage de déchets et de matériaux de construction.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), informations dans le domaine des matériaux de construction, organisation de colloques et conférences.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques, expertise et travaux d'ingénieurs dans le domaine des matériaux de construction et de la construction.

Déposant 1 : SINIAT, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737954
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

28/04/2010 : PREGYTECH
N° national/d'enregistrement : 3733747
Date de dépôt : 28/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements d'affaire, recueil de données dans un fichier informatique, gestion de fichiers informatiques, informations (conseils commerciaux aux distributeurs et aux consommateurs) dans le domaine des matériaux de construction, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, conseils commerciaux aux distributeurs et aux consommateurs dans le domaine des matériaux de construction.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision et direction de travaux de construction.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tri et recyclage de déchets et de matériaux de construction.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), informations dans le domaine des matériaux de construction, organisation de colloques et conférences.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques, expertise et travaux d'ingénieurs dans le domaine des matériaux de construction et de la construction.

Déposant 1 : SINIAT, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : M. Bellec Stéphane
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737954
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

10/02/2010 : STRUCTURA
N° national/d'enregistrement : 3711978
Date de dépôt : 10/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; dispositif de refroidissement de l'air ; installation de conditionnement de l'air ; installation de filtrage de l'air ; réchauffeur d'air capteurs solaires (chauffage, éclairage) ; récupérateur de chaleur, installation de chauffage, installation électrique pour l'éclairage ; installation pour le traitement d'énergie (combustibles), installation pour le traitement de combustibles ; échangeurs thermiques ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ; pompes à chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, étouper, isoler, tuyaux flexibles non métalliques, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, feuilles métalliques isolantes, tissus en fibres de verre pour l'isolation ; garnitures isolantes, matières pour l'insonorisation, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, isolateurs ; matériaux isolants pour la construction ; armatures non métalliques pour conduites ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; feutres pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; papier isolant ; isolateurs ; matériaux réfractaires isolants ; matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux réfractaires isolants ; tissu en fibres de verre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; plaques isolantes en silicate de calcium ; plaques d'adossement pour isoler le foyer de la maçonnerie ou autre élément de construction sensible à la chaleur.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; plaques ondulées pour la construction en particulier pour les toits intégrant des générateurs photovoltaïques permettant de capter l'énergie ; revêtements pour la construction en ciment renforcé de fibres naturelles ou synthétiques ; ardoises ; ardoises pour toitures ; armatures non métalliques pour la construction ; briques ; chéneaux non métalliques ; enduits de ciments ; plaques en ciment et ciment renforcé de fibres naturelles ou synthétiques ; cloisons non métalliques ; coffrages en ciment renforcé de fibres naturelles ou synthétiques non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; huisseries non métalliques ; revêtements de façades pour la construction non métalliques ; toitures non métalliques ; pierre artificielle ; pierres à bâtir ; pierres de construction ; enduits bitumeux pour toitures ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles non métalliques.

Déposant 1 : PROMAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303613970
Adresse :
2 rue Charles Edouard Jeanneret
78300 Poissy
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 739541
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 822392
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823244
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732846
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

10/02/2010 : STRUCTURA
N° national/d'enregistrement : 3711978
Date de dépôt : 10/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; dispositif de refroidissement de l'air ; installation de conditionnement de l'air ; installation de filtrage de l'air ; réchauffeur d'air capteurs solaires (chauffage, éclairage) ; récupérateur de chaleur, installation de chauffage, installation électrique pour l'éclairage ; installation pour le traitement d'énergie (combustibles), installation pour le traitement de combustibles ; échangeurs thermiques ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ; pompes à chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, étouper, isoler, tuyaux flexibles non métalliques, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, feuilles métalliques isolantes, tissus en fibres de verre pour l'isolation ; garnitures isolantes, matières pour l'insonorisation, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, isolateurs ; matériaux isolants pour la construction ; armatures non métalliques pour conduites ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; feutres pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; papier isolant ; isolateurs ; matériaux réfractaires isolants ; matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux réfractaires isolants ; tissu en fibres de verre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; plaques isolantes en silicate de calcium ; plaques d'adossement pour isoler le foyer de la maçonnerie ou autre élément de construction sensible à la chaleur.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; plaques ondulées pour la construction en particulier pour les toits intégrant des générateurs photovoltaïques permettant de capter l'énergie ; revêtements pour la construction en ciment renforcé de fibres naturelles ou synthétiques ; ardoises ; ardoises pour toitures ; armatures non métalliques pour la construction ; briques ; chéneaux non métalliques ; enduits de ciments ; plaques en ciment et ciment renforcé de fibres naturelles ou synthétiques ; cloisons non métalliques ; coffrages en ciment renforcé de fibres naturelles ou synthétiques non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; huisseries non métalliques ; revêtements de façades pour la construction non métalliques ; toitures non métalliques ; pierre artificielle ; pierres à bâtir ; pierres de construction ; enduits bitumeux pour toitures ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles non métalliques.

Déposant 1 : PROMAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303613970
Adresse :
2 rue Charles Edouard Jeanneret
78300 Poissy
FR

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 739541
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 822392
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732846
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

12/11/2008 : WAB
N° national/d'enregistrement : 3610551
Date de dépôt : 12/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour cloisons ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes adhésives et en papier pour le jointoiement des plaques de plâtre ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre et panneaux non métalliques ; enduits (pour la construction) en particulier enduits de fixation, lissage, jointoiement et finition de plaques de plâtre.

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805047
Date de demande : 08/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du pôle technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688923
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

12/11/2008 : WAB
N° national/d'enregistrement : 3610551
Date de dépôt : 12/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour cloisons ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes adhésives et en papier pour le jointoiement des plaques de plâtre ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre et panneaux non métalliques ; enduits (pour la construction) en particulier enduits de fixation, lissage, jointoiement et finition de plaques de plâtre.

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688923
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

12/11/2008 : WAB
N° national/d'enregistrement : 3610551
Date de dépôt : 12/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour cloisons ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes adhésives et en papier pour le jointoiement des plaques de plâtre ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre et panneaux non métalliques ; enduits (pour la construction) en particulier enduits de fixation, lissage, jointoiement et finition de plaques de plâtre.

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805047
Date de demande : 08/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du pôle technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688923
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

27/10/2008 : synia
N° national/d'enregistrement : 3607415
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; profilés pour la construction ; armatures, ossatures et châssis pour la construction ; pièces de support, de pose, de montage, de liaison, de blocage etou de fixation de matériaux etou éléments de construction ; suspentes, rails, griffes, attaches, cavaliers, crochets, étriers, longerons, entretoises, équerres, éclisses, pattes ; quincaillerie ; visserie, clouterie et boulonnerie ; chevilles ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques. ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières et matériaux à calfeutrer, étouper, isoler, étanchéifier ; matériaux isolants pour la construction, y compris dalles, plaques et panneaux isolants à base de plâtre, de polystyrène expansé etou de polyuréthane ou tout autre liant hydraulique ; papiers et tissus isolants ; feutre et papier pour l'isolation ; produits calorifuges ; apprêt et joints ; joints pour la construction etou l'isolation ; joints d'isolation périphériques pour sols et chapes de sol ; bandes de papier ou de carton pour traitement de joints ; enduits et mastics pour joints. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux non métalliques pour la construction, l'entretien, la réfection et la rénovation de bâtiments en particulier plâtre et produits à base de plâtre, carreaux, plaques et panneaux de plâtre, doublages, habillages, plafonds ; enduits (matériaux de construction), y compris enduits de bouchage, de lissage, de jointoiement, de finition ; enduits de plâtre ; plâtres colles ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage, éléments de pose non métalliques (quincaillerie).

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688926
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

27/10/2008 : synia
N° national/d'enregistrement : 3607415
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; profilés pour la construction ; armatures, ossatures et châssis pour la construction ; pièces de support, de pose, de montage, de liaison, de blocage etou de fixation de matériaux etou éléments de construction ; suspentes, rails, griffes, attaches, cavaliers, crochets, étriers, longerons, entretoises, équerres, éclisses, pattes ; quincaillerie ; visserie, clouterie et boulonnerie ; chevilles ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques. ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières et matériaux à calfeutrer, étouper, isoler, étanchéifier ; matériaux isolants pour la construction, y compris dalles, plaques et panneaux isolants à base de plâtre, de polystyrène expansé etou de polyuréthane ou tout autre liant hydraulique ; papiers et tissus isolants ; feutre et papier pour l'isolation ; produits calorifuges ; apprêt et joints ; joints pour la construction etou l'isolation ; joints d'isolation périphériques pour sols et chapes de sol ; bandes de papier ou de carton pour traitement de joints ; enduits et mastics pour joints. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux non métalliques pour la construction, l'entretien, la réfection et la rénovation de bâtiments en particulier plâtre et produits à base de plâtre, carreaux, plaques et panneaux de plâtre, doublages, habillages, plafonds ; enduits (matériaux de construction), y compris enduits de bouchage, de lissage, de jointoiement, de finition ; enduits de plâtre ; plâtres colles ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage, éléments de pose non métalliques (quincaillerie).

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688926
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

27/10/2008 : synia
N° national/d'enregistrement : 3607415
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; profilés pour la construction ; armatures, ossatures et châssis pour la construction ; pièces de support, de pose, de montage, de liaison, de blocage etou de fixation de matériaux etou éléments de construction ; suspentes, rails, griffes, attaches, cavaliers, crochets, étriers, longerons, entretoises, équerres, éclisses, pattes ; quincaillerie ; visserie, clouterie et boulonnerie ; chevilles ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques. ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières et matériaux à calfeutrer, étouper, isoler, étanchéifier ; matériaux isolants pour la construction, y compris dalles, plaques et panneaux isolants à base de plâtre, de polystyrène expansé etou de polyuréthane ou tout autre liant hydraulique ; papiers et tissus isolants ; feutre et papier pour l'isolation ; produits calorifuges ; apprêt et joints ; joints pour la construction etou l'isolation ; joints d'isolation périphériques pour sols et chapes de sol ; bandes de papier ou de carton pour traitement de joints ; enduits et mastics pour joints. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux non métalliques pour la construction, l'entretien, la réfection et la rénovation de bâtiments en particulier plâtre et produits à base de plâtre, carreaux, plaques et panneaux de plâtre, doublages, habillages, plafonds ; enduits (matériaux de construction), y compris enduits de bouchage, de lissage, de jointoiement, de finition ; enduits de plâtre ; plâtres colles ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage, éléments de pose non métalliques (quincaillerie).

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688926
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

05/09/2008 : PREGY WAB
N° national/d'enregistrement : 3596998
Date de dépôt : 05/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métallique notamment accessoires, ossatures, chassis et armatures métalliques, pièces métalliques de support, de liaison, de blocage et ou de fixation, visserie, pour la pose et le montage de plaques de plâtre.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières et matériaux à calfeutrer, étouper, isoler, étanchéifier pour la construction y compris dalles, plaques et panneaux ; complexe de revêtement et garniture pour l'isolation et l'étanchéité ; bandes, rubans et enduits pour la réalisation de joints d'isolation et d'étanchéité ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux non métalliques pour la construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre ; plaques de plâtre, carreaux de plâtre, panneaux et éléments de cloisons à base de plâtre ; enduits de bouchage, lissage, de finition ; enduits de plâtre.

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688928
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

05/09/2008 : PREGY WAB
N° national/d'enregistrement : 3596998
Date de dépôt : 05/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métallique notamment accessoires, ossatures, chassis et armatures métalliques, pièces métalliques de support, de liaison, de blocage et ou de fixation, visserie, pour la pose et le montage de plaques de plâtre.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières et matériaux à calfeutrer, étouper, isoler, étanchéifier pour la construction y compris dalles, plaques et panneaux ; complexe de revêtement et garniture pour l'isolation et l'étanchéité ; bandes, rubans et enduits pour la réalisation de joints d'isolation et d'étanchéité ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux non métalliques pour la construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre ; plaques de plâtre, carreaux de plâtre, panneaux et éléments de cloisons à base de plâtre ; enduits de bouchage, lissage, de finition ; enduits de plâtre.

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688928
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

05/09/2008 : PREGY WAB
N° national/d'enregistrement : 3596998
Date de dépôt : 05/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métallique notamment accessoires, ossatures, chassis et armatures métalliques, pièces métalliques de support, de liaison, de blocage et ou de fixation, visserie, pour la pose et le montage de plaques de plâtre.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières et matériaux à calfeutrer, étouper, isoler, étanchéifier pour la construction y compris dalles, plaques et panneaux ; complexe de revêtement et garniture pour l'isolation et l'étanchéité ; bandes, rubans et enduits pour la réalisation de joints d'isolation et d'étanchéité ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux non métalliques pour la construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre ; plaques de plâtre, carreaux de plâtre, panneaux et éléments de cloisons à base de plâtre ; enduits de bouchage, lissage, de finition ; enduits de plâtre.

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688928
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

20/03/2007 : PHONISPRING
N° national/d'enregistrement : 3489057
Date de dépôt : 20/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Suspentes acoustiques métalliques ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; poutres métalliques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre, panneaux de plâtre et tous éléments à base de plâtre destinés à l'isolation thermique et acoustique ; isolants ; matières isolantes ; matières pour l'insonorisation ; matières à étouper ; matières à calfeutrer ; papier isolant ; compositions isolantes contre l'humidité des bâtiments ; feuilles métalliques isolantes ; huiles isolantes ; peintures isolantes ; bandes isolantes ; gants, rubans, tissus, vernis isolants ; laine de verre pour l'isolation ; laine de laitier [isolant] ; laine minérale [isolant] ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; écorces pour l'isolation acoustique ; isolants pour câbles ; isolateurs pour voies ferrées ; isolateurs pour conduite d'électricité ; feutre pour l'isolation ; diélectriques [isolants] ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; garniture d'étanchéité ; coton à étouper ; tuyaux en matières textile ; tuyaux flexibles non métalliques ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; caoutchouc durci [ébonite] ; caoutchouc synthétique ; acétate de cellulose mi-ouvré ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; matières plastiques mi-ouvrées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre, panneaux de plâtre, tous éléments (matériaux de construction non métalliques) à base de plâtre, plâtre ; matériaux de construction non métalliques ; béton ; bois de construction ; bois de placage, de sciage, d'œuvre ; bois façonnés, mi-ouvrés ; pavés en bois ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; terre à brique ; carrelage non métallique ; carreaux pour la construction non métallique ; charpentes non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métallique ; gravier ; pierre ; marbre ; plafonds, planchers non métalliques ; portes non métalliques ; sable [à l'exception du sable pour fonderie] ; couvertures de toit non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; vitres [verres de construction] ; vasistas non métalliques ; verre de construction ; vitraux ; volets non métalliques.

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642547
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

20/03/2007 : PHONISPRING
N° national/d'enregistrement : 3489057
Date de dépôt : 20/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Suspentes acoustiques métalliques ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; poutres métalliques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre, panneaux de plâtre et tous éléments à base de plâtre destinés à l'isolation thermique et acoustique ; isolants ; matières isolantes ; matières pour l'insonorisation ; matières à étouper ; matières à calfeutrer ; papier isolant ; compositions isolantes contre l'humidité des bâtiments ; feuilles métalliques isolantes ; huiles isolantes ; peintures isolantes ; bandes isolantes ; gants, rubans, tissus, vernis isolants ; laine de verre pour l'isolation ; laine de laitier [isolant] ; laine minérale [isolant] ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; écorces pour l'isolation acoustique ; isolants pour câbles ; isolateurs pour voies ferrées ; isolateurs pour conduite d'électricité ; feutre pour l'isolation ; diélectriques [isolants] ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; garniture d'étanchéité ; coton à étouper ; tuyaux en matières textile ; tuyaux flexibles non métalliques ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; caoutchouc durci [ébonite] ; caoutchouc synthétique ; acétate de cellulose mi-ouvré ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; matières plastiques mi-ouvrées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre, panneaux de plâtre, tous éléments (matériaux de construction non métalliques) à base de plâtre, plâtre ; matériaux de construction non métalliques ; béton ; bois de construction ; bois de placage, de sciage, d'œuvre ; bois façonnés, mi-ouvrés ; pavés en bois ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; terre à brique ; carrelage non métallique ; carreaux pour la construction non métallique ; charpentes non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métallique ; gravier ; pierre ; marbre ; plafonds, planchers non métalliques ; portes non métalliques ; sable [à l'exception du sable pour fonderie] ; couvertures de toit non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; vitres [verres de construction] ; vasistas non métalliques ; verre de construction ; vitraux ; volets non métalliques.

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642547
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

20/03/2007 : PHONISPRING
N° national/d'enregistrement : 3489057
Date de dépôt : 20/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Suspentes acoustiques métalliques ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; poutres métalliques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre, panneaux de plâtre et tous éléments à base de plâtre destinés à l'isolation thermique et acoustique ; isolants ; matières isolantes ; matières pour l'insonorisation ; matières à étouper ; matières à calfeutrer ; papier isolant ; compositions isolantes contre l'humidité des bâtiments ; feuilles métalliques isolantes ; huiles isolantes ; peintures isolantes ; bandes isolantes ; gants, rubans, tissus, vernis isolants ; laine de verre pour l'isolation ; laine de laitier [isolant] ; laine minérale [isolant] ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; écorces pour l'isolation acoustique ; isolants pour câbles ; isolateurs pour voies ferrées ; isolateurs pour conduite d'électricité ; feutre pour l'isolation ; diélectriques [isolants] ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; garniture d'étanchéité ; coton à étouper ; tuyaux en matières textile ; tuyaux flexibles non métalliques ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; caoutchouc durci [ébonite] ; caoutchouc synthétique ; acétate de cellulose mi-ouvré ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; matières plastiques mi-ouvrées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre, panneaux de plâtre, tous éléments (matériaux de construction non métalliques) à base de plâtre, plâtre ; matériaux de construction non métalliques ; béton ; bois de construction ; bois de placage, de sciage, d'œuvre ; bois façonnés, mi-ouvrés ; pavés en bois ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; terre à brique ; carrelage non métallique ; carreaux pour la construction non métallique ; charpentes non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métallique ; gravier ; pierre ; marbre ; plafonds, planchers non métalliques ; portes non métalliques ; sable [à l'exception du sable pour fonderie] ; couvertures de toit non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; vitres [verres de construction] ; vasistas non métalliques ; verre de construction ; vitraux ; volets non métalliques.

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642547
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

12/12/2006 : AQUAPAPER
N° national/d'enregistrement : 3468827
Date de dépôt : 12/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – plaques et panneaux de plâtre isolants ; joints ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées ; enduits à joint ; bandes à joint.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; matériaux de construction non métalliques, à savoir : carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éléments de pose non métalliques (quincaillerie).

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635617
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

12/12/2006 : AQUAPAPER
N° national/d'enregistrement : 3468827
Date de dépôt : 12/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – plaques et panneaux de plâtre isolants ; joints ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées ; enduits à joint ; bandes à joint.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; matériaux de construction non métalliques, à savoir : carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éléments de pose non métalliques (quincaillerie).

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635617
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

12/12/2006 : AQUAPAPER
N° national/d'enregistrement : 3468827
Date de dépôt : 12/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – plaques et panneaux de plâtre isolants ; joints ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées ; enduits à joint ; bandes à joint.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; matériaux de construction non métalliques, à savoir : carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éléments de pose non métalliques (quincaillerie).

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635617
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

11/10/2006 : VERMAPOR
N° national/d'enregistrement : 3455877
Date de dépôt : 11/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits (peinture) notamment enduit pâteux anti-condensation (matériaux préventif contre la rouille).
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits / matériaux de contruction enduit pâteux anti-condensation.

Déposant 1 : PROMAT, SAS
Numéro de SIREN : 303613970
Adresse :
3 rue de l'Amandier
78540 VERNOUILLET
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485178
Date de demande : 18/11/2008
N° de BOPI : 2008-51

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 739541
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 822392
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823244
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623523
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

11/10/2006 : VERMAPOR
N° national/d'enregistrement : 3455877
Date de dépôt : 11/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits (peinture) notamment enduit pâteux anti-condensation (matériaux préventif contre la rouille).
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits / matériaux de contruction enduit pâteux anti-condensation.

Déposant 1 : PROMAT, SAS
Numéro de SIREN : 303613970
Adresse :
3 rue de l'Amandier
78540 VERNOUILLET
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485178
Date de demande : 18/11/2008
N° de BOPI : 2008-51

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 739541
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 822392
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623523
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

31/07/2006 : Tapéfix
N° national/d'enregistrement : 3443495
Date de dépôt : 31/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – profilés métalliques ; éléments métalliques de pose (quincaillerie).– matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de matériaux de construction coulées, moulées, ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage.– éléments de pose non métalliques (quincaillerie).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623458
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

31/07/2006 : Tapéfix
N° national/d'enregistrement : 3443495
Date de dépôt : 31/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – profilés métalliques ; éléments métalliques de pose (quincaillerie).– matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de matériaux de construction coulées, moulées, ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage.– éléments de pose non métalliques (quincaillerie).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623458
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

31/07/2006 : Tapéfix
N° national/d'enregistrement : 3443495
Date de dépôt : 31/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – profilés métalliques ; éléments métalliques de pose (quincaillerie).– matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de matériaux de construction coulées, moulées, ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage.– éléments de pose non métalliques (quincaillerie).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623458
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

19/06/2006 : PLAtec
N° national/d'enregistrement : 3435302
Date de dépôt : 19/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; plâtre de coulage, plaques de plâtre et matériaux de construction non métalliques destinés à la décoration ; enduits décoratifs.Prestations de service de construction.Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594454
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620761
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

19/06/2006 : PLAtec
N° national/d'enregistrement : 3435302
Date de dépôt : 19/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; plâtre de coulage, plaques de plâtre et matériaux de construction non métalliques destinés à la décoration ; enduits décoratifs.Prestations de service de construction.Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594454
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620761
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

19/06/2006 : PLAtec
N° national/d'enregistrement : 3435302
Date de dépôt : 19/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; plâtre de coulage, plaques de plâtre et matériaux de construction non métalliques destinés à la décoration ; enduits décoratifs.Prestations de service de construction.Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594454
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620761
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

18/05/2006 : COBRA
N° national/d'enregistrement : 3429706
Date de dépôt : 18/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques.– informations en matière de constructions ; travaux de construction ; réparation de suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques, d'entrepôts.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617444
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

18/05/2006 : COBRA
N° national/d'enregistrement : 3429706
Date de dépôt : 18/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques.– informations en matière de constructions ; travaux de construction ; réparation de suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques, d'entrepôts.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617444
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

18/05/2006 : COBRA
N° national/d'enregistrement : 3429706
Date de dépôt : 18/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques.– informations en matière de constructions ; travaux de construction ; réparation de suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques, d'entrepôts.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617444
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

15/05/2006 : TECLIP
N° national/d'enregistrement : 3428725
Date de dépôt : 15/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques de pose (quincaillerie), matériaux de construction métalliques en particulier éléments métalliques d'ossature et de suspension pour le bâtiment ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; rails métalliques ; éclisses (métalliques) de rails ; revêtements [construction] métalliques.Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617446
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

15/05/2006 : TECLIP
N° national/d'enregistrement : 3428725
Date de dépôt : 15/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques de pose (quincaillerie), matériaux de construction métalliques en particulier éléments métalliques d'ossature et de suspension pour le bâtiment ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; rails métalliques ; éclisses (métalliques) de rails ; revêtements [construction] métalliques.Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617446
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

15/05/2006 : TECLIP
N° national/d'enregistrement : 3428725
Date de dépôt : 15/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques de pose (quincaillerie), matériaux de construction métalliques en particulier éléments métalliques d'ossature et de suspension pour le bâtiment ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; rails métalliques ; éclisses (métalliques) de rails ; revêtements [construction] métalliques.Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617446
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

14/04/2006 : NEWSPRAY
N° national/d'enregistrement : 3423508
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduit pateux pour la protection contre l'incendie des structures de bâtiments.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROMAT, SAS
Numéro de SIREN : 303613970
Adresse :
3 rue de l'Amandier
78540 VERNOUILLET
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485178
Date de demande : 18/11/2008
N° de BOPI : 2008-51

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 739541
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 822392
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823244
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612310
Date de demande : 08/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

14/04/2006 : NEWSPRAY
N° national/d'enregistrement : 3423508
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduit pateux pour la protection contre l'incendie des structures de bâtiments.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROMAT, SAS
Numéro de SIREN : 303613970
Adresse :
3 rue de l'Amandier
78540 VERNOUILLET
FR

Mandataire 1 : M. DE BAECQUE Olivier
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485178
Date de demande : 18/11/2008
N° de BOPI : 2008-51

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 739541
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 822392
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612310
Date de demande : 08/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

10/02/2006 : ECLISTAR
N° national/d'enregistrement : 3409359
Date de dépôt : 10/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éléments métalliques de pose (quincaillerie), matériaux de construction métalliques en particulier éléments métalliques d'ossature et de suspension pour le bâtiment ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; rails métalliques ; éclisses (métalliques) de rails ; revêtements [construction] métalliques. – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609793
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

10/02/2006 : ECLISTAR
N° national/d'enregistrement : 3409359
Date de dépôt : 10/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éléments métalliques de pose (quincaillerie), matériaux de construction métalliques en particulier éléments métalliques d'ossature et de suspension pour le bâtiment ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; rails métalliques ; éclisses (métalliques) de rails ; revêtements [construction] métalliques. – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609793
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

10/02/2006 : ECLISTAR
N° national/d'enregistrement : 3409359
Date de dépôt : 10/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éléments métalliques de pose (quincaillerie), matériaux de construction métalliques en particulier éléments métalliques d'ossature et de suspension pour le bâtiment ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; rails métalliques ; éclisses (métalliques) de rails ; revêtements [construction] métalliques. – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; panneaux et plaques de plâtre ; enduits (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609793
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

05/10/2005 : CORSTYMAX
N° national/d'enregistrement : 3383978
Date de dépôt : 05/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éléments de fixations métalliques. – matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants. – matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES S.A.
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

03/08/2005 : COFFRAPLUME
N° national/d'enregistrement : 3374031
Date de dépôt : 03/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – feuilles de matières plastiques (produits semi-finis) ; plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante ; mica ; tuyaux flexibles non métalliques. – matériaux de construction isolant en polystyrène expansé, verres et matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles, coffrages de plancher (matériaux de construction non métalliques) ; ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes : asphalte, poix et bitume, maisons transportables non métalliques ; monument en pierre ; cheminées non métalliques.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-36
Date du BOPI : 09/09/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595153
Date de demande : 14/08/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

03/08/2005 : COFFRAPLUME
N° national/d'enregistrement : 3374031
Date de dépôt : 03/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – feuilles de matières plastiques (produits semi-finis) ; plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante ; mica ; tuyaux flexibles non métalliques. – matériaux de construction isolant en polystyrène expansé, verres et matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles, coffrages de plancher (matériaux de construction non métalliques) ; ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes : asphalte, poix et bitume, maisons transportables non métalliques ; monument en pierre ; cheminées non métalliques.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-36
Date du BOPI : 09/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595153
Date de demande : 14/08/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

11/07/2005 : PANOPHONIC
N° national/d'enregistrement : 3371063
Date de dépôt : 11/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matière à calfeutrer, à étouper, à isoler ; bandes isolantes ; coton à étouper ; matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; enduits isolants ; feuilles métalliques isolantes ; matière filtrante (plastique ou mousses mi-ouvrées) ; matière pour l'insonorisation ; plaques et panneaux isolants ; joints ; écorces pour l'isolation acoustique ; tissus isolants. – matériaux de construction non métalliques ; cloisons non métalliques ; dalles non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction ; plâtre ; plaque de plâtre ; carreaux de plâtre ; enduits (matériaux de construction).
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471899
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-19

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-34
Date du BOPI : 26/08/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592439
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

11/07/2005 : PANOPHONIC
N° national/d'enregistrement : 3371063
Date de dépôt : 11/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matière à calfeutrer, à étouper, à isoler ; bandes isolantes ; coton à étouper ; matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; enduits isolants ; feuilles métalliques isolantes ; matière filtrante (plastique ou mousses mi-ouvrées) ; matière pour l'insonorisation ; plaques et panneaux isolants ; joints ; écorces pour l'isolation acoustique ; tissus isolants. – matériaux de construction non métalliques ; cloisons non métalliques ; dalles non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction ; plâtre ; plaque de plâtre ; carreaux de plâtre ; enduits (matériaux de construction).
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471899
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-19

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-34
Date du BOPI : 26/08/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592439
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

26/07/2004 : MULTISPRAY
N° national/d'enregistrement : 3305175
Date de dépôt : 26/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits (peinture) applicable par pulvérisation ou projection ; enduits de peinture pour travaux intérieurs ; crépis. – plaques et panneaux de plâtres isolants, joints, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, laines de verre pour l'isolation ; enduits à joint, bandes à joints. – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, coulées, moulées ou pressées, panneaux et plaques de plâtre, enduits (matériaux de construction non métalliques), plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564557
Date de demande : 22/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

26/07/2004 : MULTISPRAY
N° national/d'enregistrement : 3305175
Date de dépôt : 26/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits (peinture) applicable par pulvérisation ou projection ; enduits de peinture pour travaux intérieurs ; crépis. – plaques et panneaux de plâtres isolants, joints, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, laines de verre pour l'isolation ; enduits à joint, bandes à joints. – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, coulées, moulées ou pressées, panneaux et plaques de plâtre, enduits (matériaux de construction non métalliques), plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564557
Date de demande : 22/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

14/06/2004 : SALTO
N° national/d'enregistrement : 3297279
Date de dépôt : 14/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – colle pour l'industrie, matière collante pour l'industrie, produits corrosifs, produits pour décoller, colle pour papiers peints. – plaques et panneaux de plâtres isolants, joints, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, laines de verre pour l'isolation ; enduits à joint, bandes à joints. – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, coulées, moulées ou pressées, panneaux et plaques de plâtre, enduits (matériaux de construction non métalliques), plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 403679
Date de demande : 08/12/2004
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-30
Date du BOPI : 23/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559386
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

14/06/2004 : SALTO
N° national/d'enregistrement : 3297279
Date de dépôt : 14/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – colle pour l'industrie, matière collante pour l'industrie, produits corrosifs, produits pour décoller, colle pour papiers peints. – plaques et panneaux de plâtres isolants, joints, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, laines de verre pour l'isolation ; enduits à joint, bandes à joints. – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, coulées, moulées ou pressées, panneaux et plaques de plâtre, enduits (matériaux de construction non métalliques), plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 403679
Date de demande : 08/12/2004
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-30
Date du BOPI : 23/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559386
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

07/06/2004 : 4TE
N° national/d'enregistrement : 3295935
Date de dépôt : 07/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; panneaux et plaques de plâtre ; enduis (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage. Carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées, à savoir : matériaux de construction non métalliques.

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 626203
Date de demande : 26/06/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-29
Date du BOPI : 16/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559188
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/06/2004 : 4TE
N° national/d'enregistrement : 3295935
Date de dépôt : 07/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; panneaux et plaques de plâtre ; enduis (matériaux de construction non métalliques) ; plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre ; plâtre de moulage. Carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées, à savoir : matériaux de construction non métalliques.

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 626203
Date de demande : 26/06/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-29
Date du BOPI : 16/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559188
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

13/05/2004 : GYPSOCLEAR
N° national/d'enregistrement : 3291621
Date de dépôt : 13/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; produits pour la purification de l'eau ; produits pour la clarification de l'eau des rivières, étangs, lacs, plans d'eau et la réduction de l'envasement des fonds ; produits de traitement des eaux troubles. – gypse, plâtre ; poudre de gypse ; enduits prêts à l'emploi (matériaux de construction) ; matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, plaques, panneaux et plaques de plâtre, enduits (matériaux de construction non métalliques) plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Produits à base de gypse et de plâtre (matériaux de construction).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559397
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

13/05/2004 : GYPSOCLAIR
N° national/d'enregistrement : 3291624
Date de dépôt : 13/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; produits pour la purification de l'eau ; produits pour la clarification de l'eau des rivières, étangs, lacs, plans d'eau et la réduction de l'envasement des fonds ; produits de traitement des eaux troubles. – gypse, plâtre ; poudre de gypse ; enduits prêts à l'emploi (matériaux de construction) ; matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, plaques, panneaux et plaques de plâtre, enduits (matériaux de construction non métalliques) plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Produits à base de gypse et de plâtre (matériaux de construction).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559396
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

13/05/2004 : GYPSOCLEAR
N° national/d'enregistrement : 3291621
Date de dépôt : 13/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; produits pour la purification de l'eau ; produits pour la clarification de l'eau des rivières, étangs, lacs, plans d'eau et la réduction de l'envasement des fonds ; produits de traitement des eaux troubles. – gypse, plâtre ; poudre de gypse ; enduits prêts à l'emploi (matériaux de construction) ; matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, plaques, panneaux et plaques de plâtre, enduits (matériaux de construction non métalliques) plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Produits à base de gypse et de plâtre (matériaux de construction).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559397
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

13/05/2004 : GYPSOCLAIR
N° national/d'enregistrement : 3291624
Date de dépôt : 13/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; produits pour la purification de l'eau ; produits pour la clarification de l'eau des rivières, étangs, lacs, plans d'eau et la réduction de l'envasement des fonds ; produits de traitement des eaux troubles. – gypse, plâtre ; poudre de gypse ; enduits prêts à l'emploi (matériaux de construction) ; matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, plaques, panneaux et plaques de plâtre, enduits (matériaux de construction non métalliques) plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Produits à base de gypse et de plâtre (matériaux de construction).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559396
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

11/05/2004 : REBFLEX
N° national/d'enregistrement : 3291161
Date de dépôt : 11/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – préparation pour blanchir, lessiver, nettoyer, rénover les façades et les matériaux de construction. – plaques et panneaux de plâtres isolants, joints, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, laines de verre pour l'isolation ; enduits à joint, bandes à joints. – plâtre de rebouchage, enduit de rebouchage, enduits prets à l'emploi (materiaux de construction) ; materiaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux et plaque de platre, enduits (materiaux de construction non métalliques), plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage, élément de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559399
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

11/05/2004 : RAPIDO
N° national/d'enregistrement : 3291165
Date de dépôt : 11/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enduit pour peindre, peinture (à l'exception des peinture isolantes). – préparation pour blanchir, lessiver, nettoyer, rénover les façades et les matériaux de construction. – plâtre de rebouchage, enduit de rebouchage, enduits prets à l'emploi (materiaux de construction) enduits (materiaux de construction non métallique).
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559398
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

11/05/2004 : REBFLEX
N° national/d'enregistrement : 3291161
Date de dépôt : 11/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – préparation pour blanchir, lessiver, nettoyer, rénover les façades et les matériaux de construction. – plaques et panneaux de plâtres isolants, joints, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, laines de verre pour l'isolation ; enduits à joint, bandes à joints. – plâtre de rebouchage, enduit de rebouchage, enduits prets à l'emploi (materiaux de construction) ; materiaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; carreaux, plaques, panneaux et plaque de platre, enduits (materiaux de construction non métalliques), plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage, élément de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559399
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

11/05/2004 : RAPIDO
N° national/d'enregistrement : 3291165
Date de dépôt : 11/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enduit pour peindre, peinture (à l'exception des peinture isolantes). – préparation pour blanchir, lessiver, nettoyer, rénover les façades et les matériaux de construction. – plâtre de rebouchage, enduit de rebouchage, enduits prets à l'emploi (materiaux de construction) enduits (materiaux de construction non métallique).
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559398
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

15/04/2004 : AXO
N° national/d'enregistrement : 3286037
Date de dépôt : 15/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – colle pour l'industrie, matière collante pour l'industrie, produits corrosifs, produits pour décoller, colle pour papiers peints. – profilés métalliques, éléments métalliques de pose (quincaillerie). – plaques et panneaux de plâtres isolants, joints, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, laines de verre pour l'isolation ; enduits à joint, bandes à joints. – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, coulées, moulées ou pressées, panneaux et plaques de plâtre, enduits (matériaux de construction non métalliques), plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-21
Date du BOPI : 21/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555472
Date de demande : 03/04/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

15/04/2004 : AXO
N° national/d'enregistrement : 3286037
Date de dépôt : 15/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – colle pour l'industrie, matière collante pour l'industrie, produits corrosifs, produits pour décoller, colle pour papiers peints. – profilés métalliques, éléments métalliques de pose (quincaillerie). – plaques et panneaux de plâtres isolants, joints, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, laines de verre pour l'isolation ; enduits à joint, bandes à joints. – matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, coulées, moulées ou pressées, panneaux et plaques de plâtre, enduits (matériaux de construction non métalliques), plaques et carreaux constitués partiellement de plâtre, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-21
Date du BOPI : 21/05/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555472
Date de demande : 03/04/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

28/01/2004 : HYDROPRATIC
N° national/d'enregistrement : 3270164
Date de dépôt : 28/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548758
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

28/01/2004 : PRATIC
N° national/d'enregistrement : 3270166
Date de dépôt : 28/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548757
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

28/01/2004 : DECOPRATIC
N° national/d'enregistrement : 3270169
Date de dépôt : 28/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le numéro national était erroné pour l'inscription No 408158, il fallait lire 3291321 au lieu de 3270169

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 447218
Date de demande : 24/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548764
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

28/01/2004 : HYDROPRATIC
N° national/d'enregistrement : 3270164
Date de dépôt : 28/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548758
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

28/01/2004 : PRATIC
N° national/d'enregistrement : 3270166
Date de dépôt : 28/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548757
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

28/01/2004 : DECOPRATIC
N° national/d'enregistrement : 3270169
Date de dépôt : 28/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le numéro national était erroné pour l'inscription No 408158, il fallait lire 3291321 au lieu de 3270169

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants, bandes isolantes, bandes plâtrées. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 447218
Date de demande : 24/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548764
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

15/12/2003 : ENDUITPRATIC
N° national/d'enregistrement : 3262911
Date de dépôt : 15/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – vernis ; laques ; enduits [peintures] ; fixatifs [vernis] ; mastic [résine naturelle]. – enduits [matériaux de construction] ; matériaux de construction non métalliques à savoir plâtres, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtres de moulages.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-04
Date du BOPI : 23/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545991
Date de demande : 09/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

15/12/2003 : ENDUITPRATIC
N° national/d'enregistrement : 3262911
Date de dépôt : 15/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – vernis ; laques ; enduits [peintures] ; fixatifs [vernis] ; mastic [résine naturelle]. – enduits [matériaux de construction] ; matériaux de construction non métalliques à savoir plâtres, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtres de moulages.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-04
Date du BOPI : 23/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545991
Date de demande : 09/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

15/07/2003 : DURAPLUS
N° national/d'enregistrement : 3236457
Date de dépôt : 15/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier isolant, plâtre isolant, laine de verre, joints. Matériaux de construction non métalliques, panneaux de construction non en métal, plâtre, plaques de plâtre, matériaux de construction en plâtre.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-34
Date du BOPI : 22/08/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2535209
Date de demande : 08/07/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

15/07/2003 : DURAPLUS
N° national/d'enregistrement : 3236457
Date de dépôt : 15/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier isolant, plâtre isolant, laine de verre, joints. Matériaux de construction non métalliques, panneaux de construction non en métal, plâtre, plaques de plâtre, matériaux de construction en plâtre.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-34
Date du BOPI : 22/08/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2535209
Date de demande : 08/07/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

10/07/2003 : PLAFER SUPREM
N° national/d'enregistrement : 3235764
Date de dépôt : 10/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vernis, diluants pour peintures, enduits [peintures] ; fixatifs (vernis) ; liants pour peintures ; peintures non isolantes ; teintures non isolantes ; laques non isolantes. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques, plâtre manuel ; plâtre manuel allégé ; plâtre à projeter. Réparations de constructions, construction d'édifices, peinture, plâtrerie, couverture, travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades).
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-33
Date du BOPI : 14/08/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2535158
Date de demande : 08/07/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

10/07/2003 : PLAFER SUPREM
N° national/d'enregistrement : 3235764
Date de dépôt : 10/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vernis, diluants pour peintures, enduits [peintures] ; fixatifs (vernis) ; liants pour peintures ; peintures non isolantes ; teintures non isolantes ; laques non isolantes. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques, plâtre manuel ; plâtre manuel allégé ; plâtre à projeter. Réparations de constructions, construction d'édifices, peinture, plâtrerie, couverture, travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades).
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-33
Date du BOPI : 14/08/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2535158
Date de demande : 08/07/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

30/06/2003 : PPM GOLD
N° national/d'enregistrement : 3233819
Date de dépôt : 30/06/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vernis, diluants pour peintures, enduits [peintures] ; fixatifs (vernis) ; liants pour peintures ; peintures non isolantes ; teintures non isolantes ; laques non isolantes. Plâtre à projeter, matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; plâtre manuel. Réparations de constructions, construction d'édifices, peinture, plâtrerie, couverture. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades).
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-32
Date du BOPI : 08/08/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2531602
Date de demande : 03/06/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

30/06/2003 : PPM GOLD
N° national/d'enregistrement : 3233819
Date de dépôt : 30/06/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vernis, diluants pour peintures, enduits [peintures] ; fixatifs (vernis) ; liants pour peintures ; peintures non isolantes ; teintures non isolantes ; laques non isolantes. Plâtre à projeter, matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; plâtre manuel. Réparations de constructions, construction d'édifices, peinture, plâtrerie, couverture. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades).
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-32
Date du BOPI : 08/08/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2531602
Date de demande : 03/06/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

20/03/2003 : MAXIMETAL
N° national/d'enregistrement : 3216070
Date de dépôt : 20/03/2003
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 20/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques ; construction en acier ; armatures pour la construction métallique ; équerre métallique [construction] ; mâts [poteaux] métalliques ; alliage en métaux communs ; poteaux métalliques ; poutrelles métalliques ; poutres métalliques. – matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; joints. – construction d'édifices permanents ; montage d'échafaudages ; service d'isolation [construction] ; travaux de plâtrerie.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-17
Date du BOPI : 25/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523548
Date de demande : 01/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

20/03/2003 : MAXIMETAL
N° national/d'enregistrement : 3216070
Date de dépôt : 20/03/2003
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 20/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques ; construction en acier ; armatures pour la construction métallique ; équerre métallique [construction] ; mâts [poteaux] métalliques ; alliage en métaux communs ; poteaux métalliques ; poutrelles métalliques ; poutres métalliques. – matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; joints. – construction d'édifices permanents ; montage d'échafaudages ; service d'isolation [construction] ; travaux de plâtrerie.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-17
Date du BOPI : 25/04/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523548
Date de demande : 01/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

06/03/2003 : PPM
N° national/d'enregistrement : 3213632
Date de dépôt : 06/03/2003
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 06/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; plaques de plâtres isolantes. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtres, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques, plâtre manuel, plâtre à projeter. Réparations de constructions, construction d'édifices, peinture, plâtrerie, couverture, travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades).
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523552
Date de demande : 01/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

06/03/2003 : PLAFER
N° national/d'enregistrement : 3213636
Date de dépôt : 06/03/2003
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 06/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; plaques de plâtres isolantes. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques, plâtres manuel, plâtre à projeter. Réparations de constructions, construction d'édifices, peinture, plâtrerie, couverture, travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades).
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738529
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523549
Date de demande : 01/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

06/03/2003 : PLAFER
N° national/d'enregistrement : 3213636
Date de dépôt : 06/03/2003
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 06/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; plaques de plâtres isolantes. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques, plâtres manuel, plâtre à projeter. Réparations de constructions, construction d'édifices, peinture, plâtrerie, couverture, travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades).
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738529
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523549
Date de demande : 01/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

06/03/2003 : PPM
N° national/d'enregistrement : 3213632
Date de dépôt : 06/03/2003
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 06/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; plaques de plâtres isolantes. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtres, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques, plâtre manuel, plâtre à projeter. Réparations de constructions, construction d'édifices, peinture, plâtrerie, couverture, travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades).
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523552
Date de demande : 01/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

06/03/2003 : PLAFER
N° national/d'enregistrement : 3213636
Date de dépôt : 06/03/2003
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 06/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; plaques de plâtres isolantes. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques, plâtres manuel, plâtre à projeter. Réparations de constructions, construction d'édifices, peinture, plâtrerie, couverture, travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades).
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738529
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523549
Date de demande : 01/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

04/12/2002 : RTT- Réducteur du Temps de Travail
N° national/d'enregistrement : 3197507
Date de dépôt : 04/12/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 04/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bandes isolantes, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler : tuyaux flexibles non métalliques, enduit sous forme de poudre pour reboucher, lisser des surfaces. Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ; ciment, chaux, plâtre ; éléments de cloison et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées, enduit [matériaux de construction]. Constructions et réparations d'édifices, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux ; Location d'outils et de matériel de construction. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfections, dératisation) . Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) , réparations.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SABLE INDUSTRIEL SALSI, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 692048408
Adresse :
RN 330
77122 MONTHYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 403679
Date de demande : 08/12/2004
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-02
Date du BOPI : 10/01/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515768
Date de demande : 05/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

08/07/2002 : PREGYPRO
N° national/d'enregistrement : 3173034
Date de dépôt : 08/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 08/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques. Service de construction. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services d'abonnement à des journaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Recherche de marché. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de compétitions et manifestations sportives ; organisation de concours et de spectacles (divertissement) ; exploitation d'installations sportives ; informations en matière de divertissement ; informations dans le domaine des matériaux de construction ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; édition de livres, de revues, de tous types de publications ; organisation de foires, de colloques, de conférences, congrès et salons professionnels, à buts culturels et éducatifs ; production de films ; services d'éducation et de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) .
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503453
Date de demande : 02/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

08/07/2002 : PREGYPRO
N° national/d'enregistrement : 3173034
Date de dépôt : 08/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 08/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques. Service de construction. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services d'abonnement à des journaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Recherche de marché. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de compétitions et manifestations sportives ; organisation de concours et de spectacles (divertissement) ; exploitation d'installations sportives ; informations en matière de divertissement ; informations dans le domaine des matériaux de construction ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; édition de livres, de revues, de tous types de publications ; organisation de foires, de colloques, de conférences, congrès et salons professionnels, à buts culturels et éducatifs ; production de films ; services d'éducation et de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) .
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503453
Date de demande : 02/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

15/04/2002 : 4BA
N° national/d'enregistrement : 3159506
Date de dépôt : 15/04/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 15/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; Services de construction d'édifices, réparations et travaux de peinture, plâtrerie, plomberie et couverture ; travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfections, dératisation) . Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) .
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496430
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

15/04/2002 : 4BA
N° national/d'enregistrement : 3159506
Date de dépôt : 15/04/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 15/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices, réparations et travaux de peinture, plâtrerie, plomberie et couverture ; travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfections, dératisation) . Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie).

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496430
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807222
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

15/04/2002 : 4BA
N° national/d'enregistrement : 3159506
Date de dépôt : 15/04/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 15/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de formes coulées, moulées ou pressées ; Services de construction d'édifices, réparations et travaux de peinture, plâtrerie, plomberie et couverture ; travaux publics, travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfections, dératisation) . Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) .
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496430
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

08/01/2002 : PLA-TEC
N° national/d'enregistrement : 3140504
Date de dépôt : 08/01/2002
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; plâtre de coulage, plaques de plâtre et matériaux de construction non métalliques destinés à la décoration ; enduits décoratifs. Prestations de service de construction. Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : PLATEC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 440975233
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pole Technologique
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 463075
Date de demande : 05/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594454
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487607
Date de demande : 26/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

08/01/2002 : PLA-TEC
N° national/d'enregistrement : 3140504
Date de dépôt : 08/01/2002
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; plâtre de coulage, plaques de plâtre et matériaux de construction non métalliques destinés à la décoration ; enduits décoratifs. Prestations de service de construction. Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : PLATEC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 440975233
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pole Technologique
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 463075
Date de demande : 05/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594454
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487607
Date de demande : 26/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

13/12/2001 : PREGYSTAR
N° national/d'enregistrement : 3136818
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques. Prestations de services de construction. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de matériel publicitaire, services d'abonnement à des journaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Recherche de marché. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de compétitions et manifestations sportives ; organisation de concours et de spectacles (divertissement) ; exploitation d'installations sportives ; informations en matière de divertissement ; informations dans le domaine des matériaux de construction ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; édition de livres, de revues, de tous types de publications ; organisation de foires, de colloques, de conférences, congrès et salons professionnels, à buts culturels et éducatifs ; production de films ; services d'éducation et de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Etude de projets techniques ; expertises, réseaux d'experts, travaux d'ingénieurs ; conseils en construction.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485322
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

13/12/2001 : PREGYSTAR
N° national/d'enregistrement : 3136818
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques. Prestations de services de construction. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de matériel publicitaire, services d'abonnement à des journaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Recherche de marché. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de compétitions et manifestations sportives ; organisation de concours et de spectacles (divertissement) ; exploitation d'installations sportives ; informations en matière de divertissement ; informations dans le domaine des matériaux de construction ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; édition de livres, de revues, de tous types de publications ; organisation de foires, de colloques, de conférences, congrès et salons professionnels, à buts culturels et éducatifs ; production de films ; services d'éducation et de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Etude de projets techniques ; expertises, réseaux d'experts, travaux d'ingénieurs ; conseils en construction.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485322
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

13/12/2001 : PREGYSTAR
N° national/d'enregistrement : 3136818
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou la décoration ; constructions transportables non métalliques. Prestations de services de construction. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de matériel publicitaire, services d'abonnement à des journaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Recherche de marché. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de compétitions et manifestations sportives ; organisation de concours et de spectacles (divertissement) ; exploitation d'installations sportives ; informations en matière de divertissement ; informations dans le domaine des matériaux de construction ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; édition de livres, de revues, de tous types de publications ; organisation de foires, de colloques, de conférences, congrès et salons professionnels, à buts culturels et éducatifs ; production de films ; services d'éducation et de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Etude de projets techniques ; expertises, réseaux d'experts, travaux d'ingénieurs ; conseils en construction.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485322
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

27/09/2001 : PREGYPLAC
N° national/d'enregistrement : 3123111
Date de dépôt : 27/09/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; complexes de doublage isolants ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir ; plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de location non métallique;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 828814
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479198
Date de demande : 02/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801461
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

27/09/2001 : PREGYPLAC
N° national/d'enregistrement : 3123111
Date de dépôt : 27/09/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; complexes de doublage isolants ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques à savoir ; plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de location non métallique Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 828814
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479198
Date de demande : 02/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

27/09/2001 : PREGYPLAC
N° national/d'enregistrement : 3123111
Date de dépôt : 27/09/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; complexes de doublage isolants ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques à savoir ; plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de location non métallique Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479198
Date de demande : 02/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

27/09/2001 : PREGYPLAC
N° national/d'enregistrement : 3123111
Date de dépôt : 27/09/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; complexes de doublage isolants ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à savoir ; plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de location non métallique;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 828814
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479198
Date de demande : 02/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801461
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

30/07/2001 : CAROBLANC
N° national/d'enregistrement : 3114299
Date de dépôt : 30/07/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, gypse, plaques constituées totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476639
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

30/07/2001 : CAROBLANC
N° national/d'enregistrement : 3114299
Date de dépôt : 30/07/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, gypse, plaques constituées totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476639
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

30/07/2001 : CAROBLANC
N° national/d'enregistrement : 3114299
Date de dépôt : 30/07/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, gypse, plaques constituées totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques.

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume, isabelle.hegedus@germainmaureau.com
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476639
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784977
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

27/03/2001 : PREDECO
N° national/d'enregistrement : 3091642
Date de dépôt : 27/03/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique Agroparc
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463624
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

01/03/2001 : PSE Graphité
N° national/d'enregistrement : 3086029
Date de dépôt : 01/03/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; complexes de doublage isolants ; plaques et panneaux isolants ; joints ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique Agroparc
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463584
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

31/01/2001 : PREGYMAX
N° national/d'enregistrement : 3079876
Date de dépôt : 31/01/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de fabrications métalliques. Matières calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints (à l'exception des parties de moteurs et des joints de cardan) ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et services de télécommunication à savoir : services de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : Etex France Building Performance, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458666
Date de demande : 29/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767582
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

31/01/2001 : PANOPRATIC
N° national/d'enregistrement : 3079874
Date de dépôt : 31/01/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints (à l'exception des parties de moteurs et des joints de cardan) ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et services de télécommunication à savoir : services de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458683
Date de demande : 29/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

31/01/2001 : PREGYMAX
N° national/d'enregistrement : 3079876
Date de dépôt : 31/01/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de fabrications métalliques. Matières calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints (à l'exception des parties de moteurs et des joints de cardan) ; laine de verre pour l'isolation ; enduits isolants. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et services de télécommunication à savoir : services de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : Etex France Building Performance, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458666
Date de demande : 29/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767582
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

20/07/2000 : SEDICOAT
N° national/d'enregistrement : 3043221
Date de dépôt : 20/07/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, rénover les façades et les matériaux de construction ; préparations projetées destinées à rénover l'efficacité des enduits utilisés dans le traitement des corrections accoustiques des parois et plafonds. Matières à calfeutrer, à étouper, à isoler et à régler les problèmes de condensation ; plaques et panneaux isolants ; joints. Matériaux de construction non-métalliques, à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre ; plaques de plâtre ignifuges ; ciment, chaux, mortier, gypse ; plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; éléments de fixation non-métalliques ; enduits décoratifs ; enduits pour l'ignifugation ; panneaux et planches constitués de matériaux non-métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non-métalliques ; préparations projetées (matériaux de construction non-métalliques) destinées à accroître les propriétés de résistance mécanique.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-35
Date du BOPI : 01/09/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447385
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

20/07/2000 : SEDIFIX
N° national/d'enregistrement : 3043222
Date de dépôt : 20/07/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper, à isoler et à régler les problèmes de condensation ; primaire d'accrochage ; plaques et panneaux isolants ; joints. Matériaux de construction non-métalliques, à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre ; plaques de plâtre ignifuges ; ciment, chaux, mortier, gypse ; plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; éléments de fixation non-métalliques ; enduits décoratifs ; enduits pour l'ignifugation ; panneaux et planches constitués de matériaux non-métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non-métalliques. Prestations de service de construction.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789353
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-35
Date du BOPI : 01/09/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447386
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752221
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

20/07/2000 : SEDIFIX
N° national/d'enregistrement : 3043222
Date de dépôt : 20/07/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper, à isoler et à régler les problèmes de condensation ; primaire d'accrochage ; plaques et panneaux isolants ; joints. Matériaux de construction non-métalliques, à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre ; plaques de plâtre ignifuges ; ciment, chaux, mortier, gypse ; plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; éléments de fixation non-métalliques ; enduits décoratifs ; enduits pour l'ignifugation ; panneaux et planches constitués de matériaux non-métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non-métalliques. Prestations de service de construction.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789353
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-35
Date du BOPI : 01/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447386
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

20/07/2000 : SEDIFIX
N° national/d'enregistrement : 3043222
Date de dépôt : 20/07/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper, à isoler et à régler les problèmes de condensation ; primaire d'accrochage ; plaques et panneaux isolants ; joints. Matériaux de construction non-métalliques, à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre ; plaques de plâtre ignifuges ; ciment, chaux, mortier, gypse ; plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; éléments de fixation non-métalliques ; enduits décoratifs ; enduits pour l'ignifugation ; panneaux et planches constitués de matériaux non-métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non-métalliques. Prestations de service de construction.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789353
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-35
Date du BOPI : 01/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447386
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752221
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

06/03/2000 : SEDITHERM
N° national/d'enregistrement : 3013612
Date de dépôt : 06/03/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à caifeutrer, à étouper, à isoler et à régler les problèmes de condensation ; plaques et panneaux isolants ; joints, Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, produit pâteux à base de charges minérales, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques ; revêtements non métalliques de construction.Prestations de service de construction.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433265
Date de demande : 02/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731505
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

06/03/2000 : SEDITHERM
N° national/d'enregistrement : 3013612
Date de dépôt : 06/03/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à caifeutrer, à étouper, à isoler et à régler les problèmes de condensation ; plaques et panneaux isolants ; joints, Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, produit pâteux à base de charges minérales, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques ; revêtements non métalliques de construction.Prestations de service de construction.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433265
Date de demande : 02/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731505
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

06/03/2000 : SEDITHERM
N° national/d'enregistrement : 3013612
Date de dépôt : 06/03/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à caifeutrer, à étouper, à isoler et à régler les problèmes de condensation ; plaques et panneaux isolants ; joints, Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, produit pâteux à base de charges minérales, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques ; revêtements non métalliques de construction.Prestations de service de construction.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433265
Date de demande : 02/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731505
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

06/01/2000 : PHONIMAX
N° national/d'enregistrement : 3000778
Date de dépôt : 06/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; éléments de fixation non métalliques ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non métalliques.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Pole tech agroparc mft, 500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427382
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728828
Date de demande : 21/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

06/01/2000 : PHONIMAX
N° national/d'enregistrement : 3000778
Date de dépôt : 06/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; éléments de fixation non métalliques ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non métalliques.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Pole tech agroparc mft, 500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427382
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728828
Date de demande : 21/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

06/01/2000 : PHONIMAX
N° national/d'enregistrement : 3000778
Date de dépôt : 06/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; éléments de fixation non métalliques ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non métalliques.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Pole tech agroparc mft, 500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427382
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728828
Date de demande : 21/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

20/10/1999 : SEDIFEU
N° national/d'enregistrement : 99819629
Date de dépôt : 20/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) ; peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; peintures ignifuges. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; peintures isolantes ; enduits isolants. Matériaux de construction non-métalliques, à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre ; plaques de plâtre ignifuges ; ciment, chaux, mortier, gypse ; plaques et carreaux constitués totalement et partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; éléments de fixation non-métalliques ; enduits décoratifs ; enduits pour l'ignifugation ; panneaux et planches constitués de matériaux non-métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non-métalliques.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421037
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716227
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

20/10/1999 : SEDIFEU
N° national/d'enregistrement : 99819629
Date de dépôt : 20/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) ; peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; peintures ignifuges. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; peintures isolantes ; enduits isolants. Matériaux de construction non-métalliques, à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre ; plaques de plâtre ignifuges ; ciment, chaux, mortier, gypse ; plaques et carreaux constitués totalement et partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; éléments de fixation non-métalliques ; enduits décoratifs ; enduits pour l'ignifugation ; panneaux et planches constitués de matériaux non-métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non-métalliques.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421037
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716227
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

20/10/1999 : SEDIFEU
N° national/d'enregistrement : 99819629
Date de dépôt : 20/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) ; peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; peintures ignifuges. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants ; joints ; peintures isolantes ; enduits isolants. Matériaux de construction non-métalliques, à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre ; plaques de plâtre ignifuges ; ciment, chaux, mortier, gypse ; plaques et carreaux constitués totalement et partiellement de ces matériaux ; plâtre de moulage ; éléments de fixation non-métalliques ; enduits décoratifs ; enduits pour l'ignifugation ; panneaux et planches constitués de matériaux non-métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non-métalliques.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque
84140 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421037
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716227
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

18/02/1999 : INFOS PRO
N° national/d'enregistrement : 99777160
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Prestations de service de constructions et de réparations.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396828
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704316
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

18/02/1999 : CONSEILS PRO
N° national/d'enregistrement : 99777161
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Prestations de service de constructions et de réparations.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396827
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704307
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

18/02/1999 : INFOS PRO
N° national/d'enregistrement : 99777160
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Prestations de service de constructions et de réparations.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396828
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704316
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

18/02/1999 : CONSEILS PRO
N° national/d'enregistrement : 99777161
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Prestations de service de constructions et de réparations.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396827
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704307
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

18/02/1999 : INFOS PRO
N° national/d'enregistrement : 99777160
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Prestations de service de constructions et de réparations.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396828
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704316
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

18/02/1999 : CONSEILS PRO
N° national/d'enregistrement : 99777161
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage, éléments de fixation non métalliques. Prestations de service de constructions et de réparations.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396827
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704307
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

17/02/1999 : SOUNDLESS
N° national/d'enregistrement : 99776287
Date de dépôt : 17/02/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matière à isoler Matériau de construction non métallique.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROMAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303613970
Adresse :
2 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET
78300 POISSY
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485178
Date de demande : 18/11/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 739541
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 822392
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398216
Date de demande : 12/02/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704956
Date de demande : 30/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

17/02/1999 : SOUNDLESS
N° national/d'enregistrement : 99776287
Date de dépôt : 17/02/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matière à isoler Matériau de construction non métallique.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROMAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303613970
Adresse :
2 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET
78300 POISSY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485178
Date de demande : 18/11/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 739541
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : PROMAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 822392
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823244
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398216
Date de demande : 12/02/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704956
Date de demande : 30/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

12/01/1999 : MILLEPRESS
N° national/d'enregistrement : 99769191
Date de dépôt : 12/01/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions pour la fabrication de la céramique technique. Moules (parties de machines) Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtres, plâtres pour moules et moulages, plâtre de coulage ; matières premières pour la céramique, panneaux et plaques de plâtre, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, ciment, chaux, mortier, gypse.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : SGA2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 312532
Date de demande : 11/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 494194
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 502059
Date de demande : 16/07/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397909
Date de demande : 11/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

12/01/1999 : MILLECAST
N° national/d'enregistrement : 99769194
Date de dépôt : 12/01/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions pour la fabrication de la céramique technique. Moules (parties de machines) Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtres, plâtres pour moules et moulages, plâtre de coulage ; matières premières pour la céramique, panneaux et plaques de plâtre, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, ciment, chaux, mortier, gypse.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : SGA2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 312532
Date de demande : 11/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 494194
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394231
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-19

12/01/1999 : MILLEROLL
N° national/d'enregistrement : 99769195
Date de dépôt : 12/01/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions pour la fabrication de la céramique technique. Moules (parties de machines) Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtres, plâtres pour moules et moulages, plâtre de coulage ; matières premières pour la céramique, panneaux et plaques de plâtre, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, ciment, chaux, mortier, gypse.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : SGA2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 312532
Date de demande : 11/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 494194
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394202
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-19

13/10/1998 : BRICOPLAC
N° national/d'enregistrement : 98754820
Date de dépôt : 13/10/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants destinés à la construction ; joints ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité ; laine de verre pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; éléments de fixation non métalliques ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non métalliques. Services de construction.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : SGA2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-48
Date du BOPI : 27/11/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385801
Date de demande : 29/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

13/10/1998 : THERMOSTYRENE
N° national/d'enregistrement : 98754822
Date de dépôt : 13/10/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants destinés à la construction ; joints ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité ; laine de verre pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; éléments de fixation non métalliques ; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration ; plafonds non métalliques. Services de construction.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : SGA2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-48
Date du BOPI : 27/11/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385800
Date de demande : 29/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

23/01/1998 : RENOX
N° national/d'enregistrement : 98715129
Date de dépôt : 23/01/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, rénover les façades et les matériaux de construction.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : SG'A2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 258536
Date de demande : 28/07/1998
N° de BOPI : 1998-35
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Enduit pour peindre, peintures (à l'exception des peintures isolantes). Classe 02.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 267511
Date de demande : 26/11/1998

Bénéficiare 1 : SABLE INDUSTRIEL SALSI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361088
Date de demande : 18/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

14/11/1997 : PREGYBEL
N° national/d'enregistrement : 97705009
Date de dépôt : 14/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques; à savoir: plâtre, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration; plafonds non métalliques
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354290
Date de demande : 26/10/2007
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659684
Date de demande : 20/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

14/11/1997 : PREGYBEL
N° national/d'enregistrement : 97705009
Date de dépôt : 14/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques; à savoir: plâtre, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration; plafonds non métalliques
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 715587
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354290
Date de demande : 26/10/2007
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659684
Date de demande : 20/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

14/11/1997 : PREGYBEL
N° national/d'enregistrement : 97705009
Date de dépôt : 14/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques; à savoir: plâtre, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration; plafonds non métalliques
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 715587
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354290
Date de demande : 26/10/2007
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659684
Date de demande : 20/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

14/11/1997 : PREGYBEL
N° national/d'enregistrement : 97705009
Date de dépôt : 14/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants, joints. Matériaux de construction non métalliques; à savoir: plâtre, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration; plafonds non métalliques
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 715587
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354290
Date de demande : 26/10/2007
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659684
Date de demande : 20/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

23/07/1997 : PREGYDECO
N° national/d'enregistrement : 97689228
Date de dépôt : 23/07/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour le bâtiment ; éléments métalliques de montage et de suspension de plafond et de cloisons ; rails ; éclisses de rail. Matériaux de construction non métalliques à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; éléments de fixation non métalliques, enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non-métalliques. Services de construction.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344900
Date de demande : 26/06/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648611
Date de demande : 12/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

23/07/1997 : PREGYDECO
N° national/d'enregistrement : 97689228
Date de dépôt : 23/07/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour le bâtiment ; éléments métalliques de montage et de suspension de plafond et de cloisons ; rails ; éclisses de rail. Matériaux de construction non métalliques à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; éléments de fixation non métalliques, enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non-métalliques. Services de construction.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344900
Date de demande : 26/06/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648611
Date de demande : 12/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

23/07/1997 : PREGYDECO
N° national/d'enregistrement : 97689228
Date de dépôt : 23/07/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour le bâtiment ; éléments métalliques de montage et de suspension de plafond et de cloisons ; rails ; éclisses de rail. Matériaux de construction non métalliques à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; éléments de fixation non métalliques, enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non-métalliques. Services de construction.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344900
Date de demande : 26/06/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648611
Date de demande : 12/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

08/07/1997 : GYPSAGRI
N° national/d'enregistrement : 97687206
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides). Engrais pour l'agriculture. Produits fertilisants. Plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : SGM2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344879
Date de demande : 26/06/2007
N° de BOPI : 2008-29

08/07/1997 : GYPSARBO
N° national/d'enregistrement : 97687207
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides). Engrais pour l'agriculture. Produits fertilisants. Plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : SGM2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344880
Date de demande : 26/06/2007
N° de BOPI : 2008-29

08/07/1997 : GYPSOFERTIL
N° national/d'enregistrement : 97687208
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides). Engrais pour l'agriculture. Produits fertilisants. Plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : SGM2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344899
Date de demande : 26/06/2007
N° de BOPI : 2008-29

11/10/1996 : NOBLITE
N° national/d'enregistrement : 96646344
Date de dépôt : 11/10/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir: perlite, pierres volcaniques, pierres réfractaires, enduits (matériaux de construction), plâtre, carreaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, panneaux constitués de matériaux non-métalliques destinés à la construction, à l'industrie des plastiques, à la décoration.Informations en matière de constructions,travaux de construction
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES SA
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 312557
Date de demande : 11/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 437681
Date de demande : 25/07/2006
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 629194
Date de demande : 11/08/2014
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

Bénéficiare 1 : NOBLE INTERNATIONAL SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-47
Date du BOPI : 22/11/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319937
Date de demande : 21/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

25/04/1996 : LE CLUB DE L'EXIGENCE
N° national/d'enregistrement : 96623204
Date de dépôt : 25/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; enduits décoratifs; panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration; constructions transportables non métalliques. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Recherche de marché.Gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Services de transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages et d'excursions; distribution de journaux, réservation de places (transports). Services d'éducation et de formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de concours; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES SA
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-23
Date du BOPI : 07/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319935
Date de demande : 21/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

10/07/1995 : PHONISSIMO
N° national/d'enregistrement : 95580131
Date de dépôt : 10/07/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques.Plaques et autres matériaux à base de plâtre, simples ou composites, plus spécialement destinés à l'isolation thermique ou acoustique.Suspentes acoustiques, matières à isoler.Eléments de fixation non métalliques, plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, planchers, plafonds
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-33
Date du BOPI : 18/08/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293151
Date de demande : 11/07/2005
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592441
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

10/07/1995 : PHONISSIMO
N° national/d'enregistrement : 95580131
Date de dépôt : 10/07/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, suspentes métalliques pour plafond, armatures métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charpentes métalliques, éléments de fixation métalliques.Plaques et autres matériaux à base de plâtre, simples ou composites, plus spécialement destinés à l'isolation thermique ou acoustique.Suspentes acoustiques, matières à isoler.Eléments de fixation non métalliques, plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, planchers, plafonds
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-33
Date du BOPI : 18/08/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293151
Date de demande : 11/07/2005
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592441
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

07/04/1995 : PLANODIS
N° national/d'enregistrement : 95567411
Date de dépôt : 07/04/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : plâtre; dalles, carreaux, panneaux et plaques de plâtre; plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-20
Date du BOPI : 19/05/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281028
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584195
Date de demande : 13/04/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

07/04/1995 : PLANODIS
N° national/d'enregistrement : 95567411
Date de dépôt : 07/04/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : plâtre; dalles, carreaux, panneaux et plaques de plâtre; plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-20
Date du BOPI : 19/05/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281028
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584195
Date de demande : 13/04/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

16/03/1995 : TEMPORA
N° national/d'enregistrement : 95563490
Date de dépôt : 16/03/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants destinés à la construction ; joints. Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; éléments de fixation non métalliques ; enduits décoratifs, ; plafonds non métalliques. Services de construction.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 206635
Date de demande : 24/09/1996
N° de BOPI : 1996-43
Limitations : 00 Renonciation partielle en ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle en ce qui concerne les produits et services suivants: Panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration. (Classe 19)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-17
Date du BOPI : 28/04/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2281110
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581201
Date de demande : 12/03/2015
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

16/03/1995 : AUDIENCE
N° national/d'enregistrement : 95563491
Date de dépôt : 16/03/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants destinés à la construction; joints.Matériaux de construction non métalliques, à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration; plafonds non métalliques.Services de construction
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-17
Date du BOPI : 28/04/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281112
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581194
Date de demande : 12/03/2015
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

16/03/1995 : TEMPORA
N° national/d'enregistrement : 95563490
Date de dépôt : 16/03/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; plaques et panneaux isolants destinés à la construction ; joints. Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage ; éléments de fixation non métalliques ; enduits décoratifs, ; plafonds non métalliques. Services de construction.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 206635
Date de demande : 24/09/1996
N° de BOPI : 1996-43
Limitations : 00 Renonciation partielle en ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle en ce qui concerne les produits et services suivants: Panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration. (Classe 19)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-17
Date du BOPI : 28/04/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2281110
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581201
Date de demande : 12/03/2015
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

16/03/1995 : AUDIENCE
N° national/d'enregistrement : 95563491
Date de dépôt : 16/03/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants destinés à la construction; joints.Matériaux de construction non métalliques, à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration; plafonds non métalliques.Services de construction
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-17
Date du BOPI : 28/04/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281112
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581194
Date de demande : 12/03/2015
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

21/02/1995 : TECTONA
N° national/d'enregistrement : 95559810
Date de dépôt : 21/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants; joints.Matériaux de construction non métalliques, à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques.Prestations de services de construction
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-13
Date du BOPI : 31/03/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281111
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578951
Date de demande : 16/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

21/02/1995 : ARVIVA
N° national/d'enregistrement : 95559812
Date de dépôt : 21/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants; joints.Matériaux de construction non métalliques, à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration.Revêtements muraux non en matières textiles
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-13
Date du BOPI : 31/03/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281109
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578922
Date de demande : 16/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

21/02/1995 : TECTONA
N° national/d'enregistrement : 95559810
Date de dépôt : 21/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants; joints.Matériaux de construction non métalliques, à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques.Prestations de services de construction
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-13
Date du BOPI : 31/03/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281111
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578951
Date de demande : 16/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

21/02/1995 : ARVIVA
N° national/d'enregistrement : 95559812
Date de dépôt : 21/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques et panneaux isolants; joints.Matériaux de construction non métalliques, à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage; éléments de fixation non métalliques; enduits décoratifs, panneaux et planches constitués de matériaux non métalliques destinés à la construction ou à la décoration.Revêtements muraux non en matières textiles
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-13
Date du BOPI : 31/03/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281109
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578922
Date de demande : 16/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

10/02/1995 : ISOLTOUT
N° national/d'enregistrement : 95558126
Date de dépôt : 10/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques, panneaux et carreaux isolants, joints, complexes isolants, bandes isolantes.Matériaux de construction non métalliques, à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage.Prestation de services de réparation, de construction, d'isolation
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-12
Date du BOPI : 24/03/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281108
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578934
Date de demande : 16/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

10/02/1995 : ISOLTOUT
N° national/d'enregistrement : 95558126
Date de dépôt : 10/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; plaques, panneaux et carreaux isolants, joints, complexes isolants, bandes isolantes.Matériaux de construction non métalliques, à savoir: plâtre, carreaux, panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux, plâtre de moulage.Prestation de services de réparation, de construction, d'isolation
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-12
Date du BOPI : 24/03/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281108
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578934
Date de demande : 16/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

30/09/1994 : SALTO
N° national/d'enregistrement : 94538297
Date de dépôt : 30/09/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits de peinture pour travaux intérieurs

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 403679
Date de demande : 08/12/2004
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-44
Date du BOPI : 04/11/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266862
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568687
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

30/09/1994 : SALTO
N° national/d'enregistrement : 94538297
Date de dépôt : 30/09/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits de peinture pour travaux intérieurs

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 403679
Date de demande : 08/12/2004
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594455
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-44
Date du BOPI : 04/11/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266862
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568687
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

20/07/1994 : SEDIPHONE CORRECTION ACOUSTIQUE
N° national/d'enregistrement : 94529722
Date de dépôt : 20/07/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduit décoratif appliqué par projection et destiné à réaliser des traitements de corrections accoustiques sur les plafonds et retombées des locaux bruyants dans le but d'atténuer le niveau sonore ambiant
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295596
Date de demande : 17/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-35
Date du BOPI : 02/09/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266859
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564555
Date de demande : 22/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

20/07/1994 : SEDIPHONE CORRECTION ACOUSTIQUE
N° national/d'enregistrement : 94529722
Date de dépôt : 20/07/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduit décoratif appliqué par projection et destiné à réaliser des traitements de corrections accoustiques sur les plafonds et retombées des locaux bruyants dans le but d'atténuer le niveau sonore ambiant
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295596
Date de demande : 17/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-35
Date du BOPI : 02/09/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266859
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564555
Date de demande : 22/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

02/03/1994 : PREGYPRIM
N° national/d'enregistrement : 94509048
Date de dépôt : 02/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322073
Date de demande : 13/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 327422
Date de demande : 24/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 328538
Date de demande : 07/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 431625
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Bénéficiare 1 : MATERIS PEINTURES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 613165
Date de demande : 25/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 623509
Date de demande : 07/05/2014
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-15
Date du BOPI : 15/04/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2258155
Date de demande : 20/02/2004
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555495
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

02/03/1994 : PREGYPRIM
N° national/d'enregistrement : 94509048
Date de dépôt : 02/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322073
Date de demande : 13/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 327422
Date de demande : 24/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 328538
Date de demande : 07/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 431625
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Bénéficiare 1 : MATERIS PEINTURES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 613165
Date de demande : 25/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 623509
Date de demande : 07/05/2014
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-15
Date du BOPI : 15/04/1994

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2258155
Date de demande : 20/02/2004
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555495
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

20/01/1994 : SOLO
N° national/d'enregistrement : 94503194
Date de dépôt : 20/01/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour le bâtiment, tous éléments métalliques de montage et de suspension de plafonds et de cloisons, rails, éclisses de rail.Ossatures non métalliques pour le bâtiment, tous éléments non métalliques de montage et de suspension de plafonds et de cloisons, panneaux et plaques de plâtre, plâtre; cloisons (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-10
Date du BOPI : 11/03/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253310
Date de demande : 21/11/2003
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548755
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

20/01/1994 : DEFI
N° national/d'enregistrement : 94503195
Date de dépôt : 20/01/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour le bâtiment, tous éléments métalliques de montage et de suspension de plafonds et de cloisons, rails, éclisses de rail.Ossatures non métalliques pour le bâtiment, tous éléments non métalliques de montage et de suspension de plafonds et de (cloisons, panneaux et plaques de plâtre, plâtre; cloisons (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 618485
Date de demande : 13/02/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-10
Date du BOPI : 11/03/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253309
Date de demande : 21/11/2003
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548762
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

20/01/1994 : CONTOUR
N° national/d'enregistrement : 94503196
Date de dépôt : 20/01/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour le bâtiment, tous éléments métalliques de montage et de suspension de plafonds et de cloisons, rails, éclisses de rail.Ossatures non métalliques pour le bâtiment, tous éléments non métalliques de montage et de suspension de plafonds et de cloisons, panneaux et plaques de plâtre, plâtre; cloisons (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-10
Date du BOPI : 11/03/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253308
Date de demande : 21/11/2003
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548748
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

20/01/1994 : SOLO
N° national/d'enregistrement : 94503194
Date de dépôt : 20/01/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour le bâtiment, tous éléments métalliques de montage et de suspension de plafonds et de cloisons, rails, éclisses de rail.Ossatures non métalliques pour le bâtiment, tous éléments non métalliques de montage et de suspension de plafonds et de cloisons, panneaux et plaques de plâtre, plâtre; cloisons (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-10
Date du BOPI : 11/03/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-24

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253310
Date de demande : 21/11/2003
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548755
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

20/01/1994 : DEFI
N° national/d'enregistrement : 94503195
Date de dépôt : 20/01/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour le bâtiment, tous éléments métalliques de montage et de suspension de plafonds et de cloisons, rails, éclisses de rail.Ossatures non métalliques pour le bâtiment, tous éléments non métalliques de montage et de suspension de plafonds et de (cloisons, panneaux et plaques de plâtre, plâtre; cloisons (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 618485
Date de demande : 13/02/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-10
Date du BOPI : 11/03/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253309
Date de demande : 21/11/2003
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548762
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

20/01/1994 : CONTOUR
N° national/d'enregistrement : 94503196
Date de dépôt : 20/01/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques pour le bâtiment, tous éléments métalliques de montage et de suspension de plafonds et de cloisons, rails, éclisses de rail.Ossatures non métalliques pour le bâtiment, tous éléments non métalliques de montage et de suspension de plafonds et de cloisons, panneaux et plaques de plâtre, plâtre; cloisons (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-10
Date du BOPI : 11/03/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253308
Date de demande : 21/11/2003
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548748
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

08/10/1993 : PHONILIGHT
N° national/d'enregistrement : 93487430
Date de dépôt : 08/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre, panneaux de plâtre et tous éléments à base de plâtre destinés à l'isolation thermique et acoustique.Plaques de plâtre, panneaux de plâtre, tous éléments (matériaux de construction non métalliques) à base de plâtre, plâtre
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-47
Date du BOPI : 26/11/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2250420
Date de demande : 02/10/2003
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541093
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

08/10/1993 : PHONILIGHT
N° national/d'enregistrement : 93487430
Date de dépôt : 08/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques de plâtre, panneaux de plâtre et tous éléments à base de plâtre destinés à l'isolation thermique et acoustique.Plaques de plâtre, panneaux de plâtre, tous éléments (matériaux de construction non métalliques) à base de plâtre, plâtre
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-47
Date du BOPI : 26/11/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2250420
Date de demande : 02/10/2003
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541093
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

26/05/1993 : VOLGA
N° national/d'enregistrement : 93470428
Date de dépôt : 26/05/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre, carreaux de plâtre, panneaux et plaques de plâtre; tous matériaux de construction à base de plâtre

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-28
Date du BOPI : 16/07/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2242281
Date de demande : 28/04/2003
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529576
Date de demande : 06/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

26/05/1993 : VOLGA
N° national/d'enregistrement : 93470428
Date de dépôt : 26/05/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre, carreaux de plâtre, panneaux et plaques de plâtre; tous matériaux de construction à base de plâtre

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-28
Date du BOPI : 16/07/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2242281
Date de demande : 28/04/2003
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529576
Date de demande : 06/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

25/03/1993 : ISOPLUME
N° national/d'enregistrement : 93461707
Date de dépôt : 25/03/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carreaux de plâtre (pour la construction, non-métalliques), panneaux et plaques de plâtre

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-19
Date du BOPI : 14/05/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238120
Date de demande : 06/03/2003
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523545
Date de demande : 01/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

25/03/1993 : ISOPLUME
N° national/d'enregistrement : 93461707
Date de dépôt : 25/03/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carreaux de plâtre (pour la construction, non-métalliques), panneaux et plaques de plâtre

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-19
Date du BOPI : 14/05/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238120
Date de demande : 06/03/2003
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523545
Date de demande : 01/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

14/10/1991 : PREGYVER
N° national/d'enregistrement : 1699025
Date de dépôt : 14/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 612665 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1187341
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons, notamment plaques de plâtre et de laine de verre combinés
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 064803794
Adresse :
5 boulevard Louis Loucheur
92210 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202946
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481308
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

14/10/1991 : PREGYVER
N° national/d'enregistrement : 1699025
Date de dépôt : 14/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 612665 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1187341
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons, notamment plaques de plâtre et de laine de verre combinés
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 064803794
Adresse :
5 boulevard Louis Loucheur
92210 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202946
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481308
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

10/10/1991 : SOCLE PVC HYDRO PLUS
N° national/d'enregistrement : 1721419
Date de dépôt : 10/10/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;constructions transportables non métalliques plâtre sous toutes formes de conditionnement à savoir: plaques de plâtre, carreaux de plâtre, sacs de plâtre; socles, enduits, bétons, mortiers, revêtements de sol et muraux (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202947
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481305
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

10/10/1991 : PF3 HYDRO PLUS
N° national/d'enregistrement : 1721420
Date de dépôt : 10/10/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;constructions transportables non métalliques plâtre sous toutes formes de conditionnement à savoir;plaques de plâtre, carreaux de plâtre, sacs de plâtre; socles, enduits, bétons, mortiers, revêtements de sol et muraux (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202948
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481306
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

10/10/1991 : PF3 HYDRO PLUS
N° national/d'enregistrement : 1721420
Date de dépôt : 10/10/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;constructions transportables non métalliques plâtre sous toutes formes de conditionnement à savoir;plaques de plâtre, carreaux de plâtre, sacs de plâtre; socles, enduits, bétons, mortiers, revêtements de sol et muraux (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 828814
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202948
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481306
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

10/10/1991 : SOCLE PVC HYDRO PLUS
N° national/d'enregistrement : 1721419
Date de dépôt : 10/10/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;constructions transportables non métalliques plâtre sous toutes formes de conditionnement à savoir: plaques de plâtre, carreaux de plâtre, sacs de plâtre; socles, enduits, bétons, mortiers, revêtements de sol et muraux (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202947
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481305
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

10/10/1991 : PF3 HYDRO PLUS
N° national/d'enregistrement : 1721420
Date de dépôt : 10/10/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;constructions transportables non métalliques plâtre sous toutes formes de conditionnement à savoir;plaques de plâtre, carreaux de plâtre, sacs de plâtre; socles, enduits, bétons, mortiers, revêtements de sol et muraux (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque - Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 828814
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202948
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481306
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789614
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

10/10/1991 : SOCLE PVC HYDRO PLUS
N° national/d'enregistrement : 1721419
Date de dépôt : 10/10/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;constructions transportables non métalliques plâtre sous toutes formes de conditionnement à savoir: plaques de plâtre, carreaux de plâtre, sacs de plâtre; socles, enduits, bétons, mortiers, revêtements de sol et muraux (matériaux de construction non métalliques)
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202947
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481305
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

03/10/1991 : PF TRADI
N° national/d'enregistrement : 1697095
Date de dépôt : 03/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 611707 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1186524
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202945
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481307
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

03/10/1991 : PF TRADI
N° national/d'enregistrement : 1697095
Date de dépôt : 03/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 611707 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1186524
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202945
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481307
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

03/10/1991 : PF TRADI
N° national/d'enregistrement : 1697095
Date de dépôt : 03/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 611707 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1186524
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202945
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481307
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

21/08/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1722642
Date de dépôt : 21/08/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques; suspentes pour plafond

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202944
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478626
Date de demande : 29/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

21/08/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1722642
Date de dépôt : 21/08/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques; suspentes pour plafond

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202944
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478626
Date de demande : 29/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

21/08/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1722642
Date de dépôt : 21/08/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques; suspentes pour plafond

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202944
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478626
Date de demande : 29/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

05/08/1991 : PLATRE GROS PF
N° national/d'enregistrement : 1685202
Date de dépôt : 05/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606179 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180865
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre manuel de construction

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202943
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478627
Date de demande : 29/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

05/08/1991 : PLATRE GROS PF
N° national/d'enregistrement : 1685202
Date de dépôt : 05/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606179 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180865
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre manuel de construction

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202943
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478627
Date de demande : 29/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

05/08/1991 : PLATRE GROS PF
N° national/d'enregistrement : 1685202
Date de dépôt : 05/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606179 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180865
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre manuel de construction

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202943
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478627
Date de demande : 29/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

16/07/1991 : GESPLAC
N° national/d'enregistrement : 1682130
Date de dépôt : 16/07/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier plaques de plâtre, panneaux de construction, les ouvrages qui en résultent, les produits à base de plâtre

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M. Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 817932
Date de demande : 19/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202942
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476638
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

16/07/1991 : GESPLAC
N° national/d'enregistrement : 1682130
Date de dépôt : 16/07/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier plaques de plâtre, panneaux de construction, les ouvrages qui en résultent, les produits à base de plâtre

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 817932
Date de demande : 19/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202942
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476638
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777086
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

16/07/1991 : GESPLAC
N° national/d'enregistrement : 1682130
Date de dépôt : 16/07/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier plaques de plâtre, panneaux de construction, les ouvrages qui en résultent, les produits à base de plâtre

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 817932
Date de demande : 19/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202942
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476638
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777086
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

18/06/1991 : P PREGYDUR
N° national/d'enregistrement : 1671932
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602833 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175335
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 064803794
Adresse :
5 BOULEVARD LOUIS LOUCHEUR
92212 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202935
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472337
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

18/06/1991 : P PREGYFAYLITE
N° national/d'enregistrement : 1671933
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602834 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175336
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 064803794
Adresse :
5 BOULEVARD LOUIS LOUCHEUR
92212 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202936
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472224
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

18/06/1991 : P PREGYFEU
N° national/d'enregistrement : 1671934
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602835 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175337
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 064803794
Adresse :
5 BOULEVARD LOUIS LOUCHEUR
92212 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202932
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472223
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

18/06/1991 : P PREGYLAT
N° national/d'enregistrement : 1671935
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602836 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175338
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 064803794
Adresse :
5 BOULEVARD LOUIS LOUCHEUR
92212 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202937
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472225
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

18/06/1991 : P PREGYMETAL
N° national/d'enregistrement : 1671936
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602837 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175339
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Quincaillerie de bâtiment, matériaux de construction, plaques de revêtements, éléments de cloisons

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 064803794
Adresse :
5 BOULEVARD LOUIS LOUCHEUR
92212 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202938
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472222
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

18/06/1991 : P PREGYPLAC
N° national/d'enregistrement : 1671938
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602839 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175341
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 064803794
Adresse :
5 BOULEVARD LOUIS LOUCHEUR
92212 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202940
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472219
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

18/06/1991 : P PREGYTOIT
N° national/d'enregistrement : 1671939
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602840 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175342
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
5 BOULEVARD LOUIS LOUCHEUR
92212 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 500085
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 554239
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202933
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472220
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

18/06/1991 : P PREGYVAPEUR
N° national/d'enregistrement : 1671940
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602841 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175343
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 064803794
Adresse :
5 BOULEVARD LOUIS LOUCHEUR
92212 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202941
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472221
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

18/06/1991 : P PREGYDUR
N° national/d'enregistrement : 1671932
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602833 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175335
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202935
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472337
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784981
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

18/06/1991 : P PREGYFAYLITE
N° national/d'enregistrement : 1671933
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602834 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175336
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202936
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472224
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784983
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

18/06/1991 : P PREGYFEU
N° national/d'enregistrement : 1671934
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602835 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175337
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202932
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472223
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784986
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

18/06/1991 : P PREGYLAT
N° national/d'enregistrement : 1671935
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602836 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175338
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202937
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472225
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784987
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

18/06/1991 : P PREGYMETAL
N° national/d'enregistrement : 1671936
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602837 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175339
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Quincaillerie de bâtiment, matériaux de construction, plaques de revêtements, éléments de cloisons

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202938
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472222
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784984
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

18/06/1991 : P PREGYPLAC
N° national/d'enregistrement : 1671938
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602839 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175341
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202940
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472219
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784990
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

18/06/1991 : P PREGYTOIT
N° national/d'enregistrement : 1671939
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602840 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175342
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 500085
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 554239
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202933
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472220
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784979
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

18/06/1991 : P PREGYVAPEUR
N° national/d'enregistrement : 1671940
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602841 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175343
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202941
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472221
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784991
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

18/06/1991 : P PREGYTOIT
N° national/d'enregistrement : 1671939
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602840 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175342
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
5 BOULEVARD LOUIS LOUCHEUR
92212 SAINT CLOUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 500085
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 554239
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202933
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472220
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

18/06/1991 : P PREGYLAT
N° national/d'enregistrement : 1671935
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : P PREGYLAT (semi-figurative)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1981 à l'INPI No 602836 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175338
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, plaques de revêtements ou de plafonds, éléments de cloisons

Déposant 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Germain Maureau, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514981
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555865
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 827133
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202937
Date de demande : 07/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472225
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784987
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 20/08/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2021-33
Texte de l'erratum publié : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : P PREGYLAT (semi-figurative)

14/06/1991 : SB
N° national/d'enregistrement : 1672213
Date de dépôt : 14/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, en particulier éléments métalliques d'ossature et de suspension pour le bâtiment;outils à main;complexes isolants; matériaux de construction non métalliques, enduits pour le bâtiment, matériaux à base de plâtre, plaques de plâtre, profilés et cales pour le bâtiment, panneaux et autres éléments de construction à base de plâtre
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61537
Date de demande : 25/03/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 820296
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198099
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472215
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779114
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

14/06/1991 : SB
N° national/d'enregistrement : 1672213
Date de dépôt : 14/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, en particulier éléments métalliques d'ossature et de suspension pour le bâtiment;outils à main;complexes isolants; matériaux de construction non métalliques, enduits pour le bâtiment, matériaux à base de plâtre, plaques de plâtre, profilés et cales pour le bâtiment, panneaux et autres éléments de construction à base de plâtre
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61537
Date de demande : 25/03/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 820296
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198099
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472215
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779114
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

07/06/1991 : PF3
N° national/d'enregistrement : 1670888
Date de dépôt : 07/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences;colle, produits pour la conservation du béton.Matériaux de construction non métalliques; plâtre sous toutes formes de conditionnement, à savoir: plaques de plâtre, carreaux de plâtre, sacs de plâtre, revêtement de sol collé ou thermo-soudé, revêtement mural thermo-soudé, socle en béton
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 820296
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198100
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472217
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778851
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

07/06/1991 : PF3 HYDRO
N° national/d'enregistrement : 1670889
Date de dépôt : 07/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; plâtre sous toutes formes de conditionnement, à savoir: plaques de plâtre, carreaux de plâtre, sacs de plâtre, revêtement de sol collé ou thermo-soudé, revêtement mural thermo-soudé

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 820296
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198101
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472216
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779113
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

07/06/1991 : PF3
N° national/d'enregistrement : 1670888
Date de dépôt : 07/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences;colle, produits pour la conservation du béton.Matériaux de construction non métalliques; plâtre sous toutes formes de conditionnement, à savoir: plaques de plâtre, carreaux de plâtre, sacs de plâtre, revêtement de sol collé ou thermo-soudé, revêtement mural thermo-soudé, socle en béton
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 820296
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198100
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472217
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778851
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

07/06/1991 : PF3 HYDRO
N° national/d'enregistrement : 1670889
Date de dépôt : 07/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; plâtre sous toutes formes de conditionnement, à savoir: plaques de plâtre, carreaux de plâtre, sacs de plâtre, revêtement de sol collé ou thermo-soudé, revêtement mural thermo-soudé

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 820296
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198101
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472216
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779113
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

17/01/1991 : PRESTIA SELECTA
N° national/d'enregistrement : 1639037
Date de dépôt : 17/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 FEVRIER 1981 à l'INPI No 588669 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1163409
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre pour charges

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 192310
Date de demande : 27/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 312532
Date de demande : 11/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543747
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 552954
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 809422
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du pôle technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186709
Date de demande : 27/11/2000
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2458695
Date de demande : 29/12/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471934
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767088
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

17/01/1991 : PRESTIA SELECTA
N° national/d'enregistrement : 1639037
Date de dépôt : 17/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 FEVRIER 1981 à l'INPI No 588669 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1163409
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre pour charges

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 192310
Date de demande : 27/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 312532
Date de demande : 11/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543747
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 552954
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 809422
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
Zone du pôle technologique Agroparc 500 rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186709
Date de demande : 27/11/2000
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2458695
Date de demande : 29/12/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471934
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767088
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

21/12/1990 : PF VARAL
N° national/d'enregistrement : 1634842
Date de dépôt : 21/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 FEVRIER 1981 à l'INPI No 588883 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1163801
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M. Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184289
Date de demande : 17/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457230
Date de demande : 10/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

09/10/1990 : PF COMPACT
N° national/d'enregistrement : 1619957
Date de dépôt : 09/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 575859 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1151763
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à projeter le plâtre

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183794
Date de demande : 03/10/2000
N° de BOPI : 2000-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453255
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

09/10/1990 : PF SERVA
N° national/d'enregistrement : 1619958
Date de dépôt : 09/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 575860 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1151764
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à projeter le plâtre

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183793
Date de demande : 03/10/2000
N° de BOPI : 2000-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453256
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

02/10/1990 : PHONISTAR
N° national/d'enregistrement : 1629053
Date de dépôt : 02/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier plaques et autres éléments à base de plâtre, simples ou composites, plus spécialement pour l'isolation thermique et acoustique
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55848
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182393
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453257
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757797
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

02/10/1990 : PHONISTAR
N° national/d'enregistrement : 1629053
Date de dépôt : 02/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier plaques et autres éléments à base de plâtre, simples ou composites, plus spécialement pour l'isolation thermique et acoustique
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55848
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805461
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE AGROPARC
84140 AVIGNON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182393
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453257
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757797
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

02/10/1990 : PHONISTAR
N° national/d'enregistrement : 1629053
Date de dépôt : 02/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, en particulier plaques et autres éléments à base de plâtre, simples ou composites, plus spécialement pour l'isolation thermique et acoustique
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55848
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805461
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE AGROPARC
84140 AVIGNON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182393
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453257
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757797
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

25/07/1990 : PF DELTA
N° national/d'enregistrement : 1606070
Date de dépôt : 25/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits à base de plâtre pour enduits muraux

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172404
Date de demande : 04/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447384
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

25/07/1990 : PLAFER
N° national/d'enregistrement : 1606071
Date de dépôt : 25/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtres spéciaux destinés à la construction

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789353
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172403
Date de demande : 04/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447387
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

25/07/1990 : PLAFER
N° national/d'enregistrement : 1606071
Date de dépôt : 25/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtres spéciaux destinés à la construction

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789353
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172403
Date de demande : 04/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447387
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752219
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

25/07/1990 : PLAFER
N° national/d'enregistrement : 1606071
Date de dépôt : 25/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtres spéciaux destinés à la construction

Déposant 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789353
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172403
Date de demande : 04/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447387
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752219
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

22/05/1990 : SIPROR
N° national/d'enregistrement : 1593483
Date de dépôt : 22/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUILLET 1980 à l'INPI No 568282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1144313
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et objets en polystryrène expansé;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques et tubes rigides, planches, blocs et granulés pour l'isolation thermique et acoustique;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques et tubes rigides, planches, blocs et granulés dans le bâtiment pour le revêtement ou le doublage des murs, plafonds, planchers et couvertures.

Déposant 1 : SINIAT, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 Avignon
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55847
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2172614
Date de demande : 04/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439176
Date de demande : 30/04/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737957
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

22/05/1990 : SIPROR
N° national/d'enregistrement : 1593483
Date de dépôt : 22/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUILLET 1980 à l'INPI No 568282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1144313
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et objets en polystryrène expansé;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques et tubes rigides, planches, blocs et granulés pour l'isolation thermique et acoustique;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques et tubes rigides, planches, blocs et granulés dans le bâtiment pour le revêtement ou le doublage des murs, plafonds, planchers et couvertures.

Déposant 1 : SINIAT, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 Avignon
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55847
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2172614
Date de demande : 04/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439176
Date de demande : 30/04/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737957
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

22/05/1990 : SIPROR
N° national/d'enregistrement : 1593483
Date de dépôt : 22/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUILLET 1980 à l'INPI No 568282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1144313
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et objets en polystryrène expansé;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques et tubes rigides, planches, blocs et granulés pour l'isolation thermique et acoustique;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques et tubes rigides, planches, blocs et granulés dans le bâtiment pour le revêtement ou le doublage des murs, plafonds, planchers et couvertures.

Déposant 1 : SINIAT, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique AGROPARC
84915 Avignon
FR

Mandataire 1 : M. BELLEC Stéphane
Adresse :
3 Rue du Louvre
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55847
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2172614
Date de demande : 04/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439176
Date de demande : 30/04/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737957
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

25/04/1989 : PREGYMETAL 2+
N° national/d'enregistrement : 1526134
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques ou non pour le bâtiment, notamment ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55847
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133585
Date de demande : 28/12/1998
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404574
Date de demande : 14/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704315
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

25/04/1989 : PREGYMETAL 2+
N° national/d'enregistrement : 1526134
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques ou non pour le bâtiment, notamment ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55847
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133585
Date de demande : 28/12/1998
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404574
Date de demande : 14/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704315
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

25/04/1989 : PREGYMETAL 2+
N° national/d'enregistrement : 1526134
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ossatures métalliques ou non pour le bâtiment, notamment ensembles de montage et de suspension de plafonds, rails, attaches, fourrures et éclisses
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55847
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133585
Date de demande : 28/12/1998
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404574
Date de demande : 14/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704315
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

10/01/1989 : PRECYLYS
N° national/d'enregistrement : 1507945
Date de dépôt : 10/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 Janvier 1979 A L'INPI No 500869 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1082220.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits pour joints de plaques de plâtre.

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133586
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394214
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704312
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

10/01/1989 : PRECYCOLLE
N° national/d'enregistrement : 1507946
Date de dépôt : 10/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 Janvier 1979 A L'INPI No 500870 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1082221.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et base de plâtre pour le collage des plaques de plâtre.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 500085
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 554239
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133584
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394179
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704310
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

10/01/1989 : PRECYLYS
N° national/d'enregistrement : 1507945
Date de dépôt : 10/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 Janvier 1979 A L'INPI No 500869 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1082220.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits pour joints de plaques de plâtre.

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133586
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394214
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704312
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

10/01/1989 : PRECYCOLLE
N° national/d'enregistrement : 1507946
Date de dépôt : 10/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 Janvier 1979 A L'INPI No 500870 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1082221.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et base de plâtre pour le collage des plaques de plâtre.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 500085
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 554239
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133584
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394179
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704310
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

10/01/1989 : PRECYLYS
N° national/d'enregistrement : 1507945
Date de dépôt : 10/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 Janvier 1979 A L'INPI No 500869 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1082220.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits pour joints de plaques de plâtre.

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133586
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394214
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704312
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

10/01/1989 : PRECYCOLLE
N° national/d'enregistrement : 1507946
Date de dépôt : 10/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 Janvier 1979 A L'INPI No 500870 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1082221.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et base de plâtre pour le collage des plaques de plâtre.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE, 500 RUE MARCEL DEMONQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 500085
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 554239
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133584
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394179
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704310
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

03/03/1988 : UNIMAT
N° national/d'enregistrement : 1452599
Date de dépôt : 03/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 mars 1978 à L'INPI, no 271337 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1043439.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Matériau de construction isolant en polystyrène expansé.Verre et matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 33224

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 40779

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55847
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106400
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366185
Date de demande : 06/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665435
Date de demande : 29/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

03/03/1988 : UNIMAT
N° national/d'enregistrement : 1452599
Date de dépôt : 03/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 mars 1978 à L'INPI, no 271337 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1043439.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Matériau de construction isolant en polystyrène expansé.Verre et matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 rue du Louvre
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 33224

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 40779

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55847
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106400
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366185
Date de demande : 06/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665435
Date de demande : 29/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

03/03/1988 : UNIMAT
N° national/d'enregistrement : 1452599
Date de dépôt : 03/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 mars 1978 à L'INPI, no 271337 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1043439.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Matériau de construction isolant en polystyrène expansé.Verre et matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 33224

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 40779

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55847
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106400
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366185
Date de demande : 06/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665435
Date de demande : 29/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

25/06/1987 : ARCHIBALD
N° national/d'enregistrement : 1415331
Date de dépôt : 25/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'imprimerie et notamment manuels et mémentos, programme informatique destiné notamment à la prescription au calcul du quantitatif et des prix de revient des systèmes à base de plaques de plâtre et carreaux de plâtre; consultations professionnelles, conseils et préparations de programmes informatiques relatifs auxdits calculs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : M. de BAECQUE Olivier
Adresse :
3 RUE du Louvre
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086998
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342200
Date de demande : 25/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648609
Date de demande : 12/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

25/06/1987 : ARCHIBALD
N° national/d'enregistrement : 1415331
Date de dépôt : 25/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'imprimerie et notamment manuels et mémentos, programme informatique destiné notamment à la prescription au calcul du quantitatif et des prix de revient des systèmes à base de plaques de plâtre et carreaux de plâtre; consultations professionnelles, conseils et préparations de programmes informatiques relatifs auxdits calculs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086998
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342200
Date de demande : 25/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648609
Date de demande : 12/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

25/06/1987 : ARCHIBALD
N° national/d'enregistrement : 1415331
Date de dépôt : 25/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'imprimerie et notamment manuels et mémentos, programme informatique destiné notamment à la prescription au calcul du quantitatif et des prix de revient des systèmes à base de plaques de plâtre et carreaux de plâtre; consultations professionnelles, conseils et préparations de programmes informatiques relatifs auxdits calculs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SINIAT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 rue Marcel Demonque, Zone du Pôle Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086998
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342200
Date de demande : 25/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648609
Date de demande : 12/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

19/06/1987 : PRESTIA
N° national/d'enregistrement : 1441656
Date de dépôt : 19/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtres, à savoir plâtres pour moules et moulages, pour la constitution des colles et enduits, de staff et de stuc, comme charges pour peintures et revêtements, plâtres chirurgicaux et dentaires.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PRESTIA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349648923
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque, Zone du Pole Technologique
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 40751

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 192310
Date de demande : 27/11/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 312532
Date de demande : 11/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 722367
Date de demande : 23/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723498
Date de demande : 07/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 723499
Date de demande : 07/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086999
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342201
Date de demande : 25/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650299
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

31/07/1986 : LE BRIQUETEUR
N° national/d'enregistrement : 1366056
Date de dépôt : 31/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 AOUT 1976 A L'INPI No 225297 ET ENREGISTRE SOUS LE No 964544
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plâtre spéciaux de construction.

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES SA
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55937
Date de demande : 11/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068777
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319934
Date de demande : 21/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

24/03/1986 : SIPROROUTE
N° national/d'enregistrement : 1347802
Date de dépôt : 24/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 mai 1976 A L'INPI No 217626 ET ENREGISTRE SOUS LE No 954990.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux, non compris dans d'autres classes;minerais.Gutta percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte;poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Panneaux en général, notamment panneaux en matières synthétiques, panneaux isolants et/ou étanches aux gaz.Tous services de construction et de réparation plus particulièrement procédés de construction de chambres étanches et/ou isolantes à l'aide de panneaux en toutes matières, notamment de panneaux en matières synthétiques isolants et/ou étanches aux gaz. Tous services de traitement de matériaux, services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, plus particulièrement procédés de fabrication de panneaux en matières synthétiques isolants et/ou étanches aux gaz.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES SA
Numéro de SIREN : 562620773

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 33224

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 40779

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 55847
Date de demande : 06/09/1991

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175683
Date de demande : 25/08/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194385
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064638
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319936
Date de demande : 21/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

07/09/1984 : PREGYDRO
N° national/d'enregistrement : 1283554
Date de dépôt : 07/09/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, notamment plaques, panneaux et pièces de forme à base de plâtre; tous services pour la construction et le bâtiment.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-06

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2032224
N° de BOPI : 1994-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266861
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568686
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

07/09/1984 : PREGYDRO
N° national/d'enregistrement : 1283554
Date de dépôt : 07/09/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, notamment plaques, panneaux et pièces de forme à base de plâtre; tous services pour la construction et le bâtiment.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2032224
N° de BOPI : 1994-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266861
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568686
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

05/07/1984 : PREGYROCHE
N° national/d'enregistrement : 1278128
Date de dépôt : 05/07/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction, matériaux isolants, notamment plaques, panneaux et pièces de forme composites, à base de plâtre et de fibres, en particulier minérales.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M. DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2031042
N° de BOPI : 1994-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266695
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564553
Date de demande : 22/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

19/05/1983 : PREGYSTYRENE
N° national/d'enregistrement : 1236415
Date de dépôt : 19/05/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ou de matières plastiques, carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de forme coulées, moulées ou pressées, notamment plaques et pièces de forme combinant le plâtre et une matière plastique expansée.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 3870

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 3869

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013858
N° de BOPI : 1993-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2235040
Date de demande : 17/01/2003
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529575
Date de demande : 06/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

19/05/1983 : PREGYSTYRENE
N° national/d'enregistrement : 1236415
Date de dépôt : 19/05/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges ou de matières plastiques, carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de forme coulées, moulées ou pressées, notamment plaques et pièces de forme combinant le plâtre et une matière plastique expansée.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 3870

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 3869

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013858
N° de BOPI : 1993-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2235040
Date de demande : 17/01/2003
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529575
Date de demande : 06/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

06/04/1983 : PREGYCONFORT
N° national/d'enregistrement : 1232432
Date de dépôt : 06/04/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes : feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler : amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de forme coulées, moulées ou pressées.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 3870

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 3869

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013856
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2235042
Date de demande : 17/01/2003
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526996
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

06/04/1983 : PREGYRETHANE
N° national/d'enregistrement : 1232437
Date de dépôt : 06/04/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes : feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler : amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de forme coulées, moulées ou pressées.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 3869

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 3870

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013857
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2235041
Date de demande : 17/01/2003
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526998
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

06/04/1983 : PREGYCONFORT
N° national/d'enregistrement : 1232432
Date de dépôt : 06/04/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes : feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler : amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de forme coulées, moulées ou pressées.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 3870

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 3869

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 613353
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013856
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2235042
Date de demande : 17/01/2003
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526996
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

06/04/1983 : PREGYRETHANE
N° national/d'enregistrement : 1232437
Date de dépôt : 06/04/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes : feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler : amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges, carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de forme coulées, moulées ou pressées.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SINIAT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 3869

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 3870

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315318
Date de demande : 12/02/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013857
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2235041
Date de demande : 17/01/2003
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526998
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

27/01/1983 : PREGY
N° national/d'enregistrement : 1225742
Date de dépôt : 27/01/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges , carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de forme coulées, moulées ou pressées.Constructions et réparations : construction d'édifices;peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfections, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 3869

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 3870

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 500085
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 554239
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-24

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013855
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232677
Date de demande : 13/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517395
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

27/01/1983 : PREGY
N° national/d'enregistrement : 1225742
Date de dépôt : 27/01/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges , carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de forme coulées, moulées ou pressées.Constructions et réparations : construction d'édifices;peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfections, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 3869

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 3870

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 500085
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 554239
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-24

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013855
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232677
Date de demande : 13/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517395
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

27/01/1983 : PREGY
N° national/d'enregistrement : 1225742
Date de dépôt : 27/01/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction en particulier plâtre et produits à base de plâtre éventuellement additionné de charges , carreaux, plaques, panneaux, éléments de cloisons et autres pièces de forme coulées, moulées ou pressées.Constructions et réparations : construction d'édifices;peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfections, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : LAFARGE PLATRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 RUE MARCEL DEMONQUE, ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 3869

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 3870

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 151256
Date de demande : 05/11/1992

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATREUROPE S.A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 194386
Date de demande : 05/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235498
Date de demande : 08/04/1997

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313958
Date de demande : 05/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 500085
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 554239
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586377
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : LAFARGE PLATRES

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 597526
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : SINIAT

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823235
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 830047
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Etex France Building Performance SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562620773
Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique Agroparc
84000 Avignon
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-24

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013855
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232677
Date de demande : 13/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517395
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Publications au Bodacc :
11/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6606
NOJO : 8401MYG53180700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : Etex France Building Performance
Forme juridique : Société anonyme
13/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°4032
NOJO : 008401MYG528482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : Etex France Building Performance
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : BENAISSA Valérie ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERNARD Jean-Louis ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Administrateur : VAN DER STRATEN Mathias ; Administrateur : BANZI Fabienne ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
22/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°6931
NOJO : 008401MYG514754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : Etex France Building Performance
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : DESMOUTIER Jean-Michel ; Directeur général : BENAISSA Valérie ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERNARD Jean-Louis ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Administrateur : VAN DER STRATEN Mathias ; Administrateur : BANZI Fabienne ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
17/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7939
NOJO : 8401MYG49694800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : Etex France Building Performance
Forme juridique : Société anonyme
12/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°5257
NOJO : 008401MYG471264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : Etex France Building Performance
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : DESMOUTIER Jean Michel ; Directeur général : LEBON Valérie ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERNARD Jean-Louis ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : GIL Dorothé ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Administrateur : VAN DER STRATEN Mathias ; Administrateur : BANZI Fabienne ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
21/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5816
NOJO : 8401MYG46469200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : Etex France Building Performance
Forme juridique : Société anonyme
30/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1295
NOJO : 008401MYG460052
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : Etex France Building Performance
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : DESMOUTIER Jean Michel ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERNARD Jean-Louis ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : GIL Dorothé ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Administrateur : VAN DER STRATEN Mathias ; Administrateur : BANZI Fabienne ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
30/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6122
NOJO : 8401MYG44819700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : Etex France Building Performance
Forme juridique : Société anonyme
11/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°3688
NOJO : 008401MYG412046
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle.
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : Etex France Building Performance
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : DESMOUTIER Jean Michel ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERTRAND Eric ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : GIL Dorothé ; Administrateur : HALE Karelle ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
05/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°3131
NOJO : 000008401408432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Avis au Bodacc relatif au projet de fusion (art.R.236-2 du code de commerce) 1°) Sociétés participant à l'opération : La société absorbante : SINIAT Société Anonyme Capital de 159.750.304€ 500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique AGROPARC 84000 AVIGNON RCS AVIGNON 562 620 773 La société absorbée : PROMAT Société par actions simplifiée Capital de 499.575€ 2 rue Charles Edouard Jeanneret 78300 POISSY RCS VERSAILLES 303 613 970 2°) Montant de l'augmentation de capital de la société absorbante : Néant 3°) Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 22.965.688 € Passif : 11.063.954 € 4°) Rapport d'échange des droits sociaux : Néant 5°) Prime de fusion : Néant 6°) Date du projet de fusion : 25/10/2019 7°) Date et lieu du dépôt du projet de fusion au greffe du tribunal pour chacune des sociétés participant à l'opération : Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'AVIGNON le 26/10/2019 Au nom de SINIAT Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de VERSAILLES le 29/10/2019 Au nom PROMAT
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 159750304 EUR
07/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5094
NOJO : 840139956200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
22/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1865
NOJO : 000008401381957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : DESMOUTIER Jean, Michel ; Administrateur : DROUSSE PHILIPPE ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : GIL Dorothé ; Administrateur : HALLE Karelle ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)
20/01/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°21
NOJO : 060510605439026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 03/12/2018
Publication légale : Nice Matin, le 27/12/2018
Oppositions : Au Mandataire Me Vanessa DELSART 20 Rue Foncet 06000 Nice pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : - Acte ssp en date du 03/12/2018 enregistré à Chambery le 19/12/2018 2018N02524.adresse du vendeur : 500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique 84000 Avignon.délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Nice 304 154 651
Dénomination : SOCIETE ANONYME DE TUYAUX DE MATERIAUX ET D AGGLOMERES
Sigle : SATMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
25/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°2302
NOJO : 000008401372688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe ; Administrateur : DROUSSE PHILIPPE ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS ; Administrateur : BERIRO James, Philippe ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : DE WOLF Sonja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24572
NOJO : 840136965800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
08/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°2089
NOJO : 000008401352753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DAVID Christophe ; Administrateur : DROUSSE PHILIPPE ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS ; Administrateur : BERIRO James, Philippe ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : DE WOLF Sonja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11111
NOJO : 840133857200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
08/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1549
NOJO : 000008401338573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : HANIN Jean-Pierre ; Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe ; Administrateur : DROUSSE PHILIPPE ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS ; Administrateur : BERIRO James, Philippe ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : DE WOLF Sonja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
22/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°2869
NOJO : 000008401324785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : HANIN Jean-Pierre ; Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe ; Administrateur : DROUSSE PHILIPPE ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS ; Administrateur : BERIRO James, Philippe ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : DE WOLF Sonja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Montant du capital : 159750304 EUR
02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7202
NOJO : 840131208100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
01/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1516
NOJO : BXB16243004089Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : HANIN Jean-Pierre Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS Administrateur : BERIRO James, Philippe Administrateur : FROHN Olivier Administrateur : DE WOLF Sonja Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
23/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1694
NOJO : BXB15351001711W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : HANIN Jean-Pierre Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS Administrateur : GAILLOT Frédéric Administrateur : BERIRO James, Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10076
NOJO : 840128269700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
07/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1771
NOJO : BXB14364000439T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : HANIN Jean-Pierre Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS Administrateur : CLAVER JEAN-FRANCOIS Administrateur : GAILLOT Frédéric Administrateur : BERIRO James, Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
24/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°3354
NOJO : BXB142300013949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEKIEN Bernard Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par STAINIER BENOIT Administrateur : CLAVER JEAN-FRANCOIS Administrateur : GAILLOT Frédéric Administrateur : BERIRO James, Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13345
NOJO : 840125564600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
06/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1461
NOJO : BXB14150000672I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEKIEN Bernard Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par STAINIER BENOIT Administrateur : CLAVER JEAN-FRANCOIS Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
01/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°964
NOJO : BXB133290005853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEKIEN Bernard Directeur général, Administrateur : GUILLUY Olivier Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par STAINIER BENOIT Administrateur : CLAVER JEAN-FRANCOIS Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14766
NOJO : 840123098800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
24/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°3714
NOJO : BXB13198001136M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEKIEN Bernard Directeur général, Administrateur : GUILLUY Olivier Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par STAINIER BENOIT Administrateur : BIZOUARD DE MONTILLE BERTRAND Administrateur : CLAVER JEAN-FRANCOIS Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
27/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°4143
NOJO : BXB12354003958D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 30/11/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PLATEC, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque Zoné du Pole Technologique 84000 AVIGNON (RCS AVIGNON (8401) 440 975 233) SALSI, Société anonyme (SA), RN 330 77122 Monthyon (RCS MEAUX (7701) 692 048 408)
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 140779968 EUR
28/10/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°916
NOJO : BXA12296000827Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 15 octobre 2012, les sociétés : SINIAT, Société Anonyme au capital de 140.779.968 Euros, ayant son siège social 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pôle Technologique Agroparc - 84000 Avignon, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Avignon sous le numéro 562 620 773 et SALSI, Société par actions simplifiée au capital de 1.830.000 euros, dont le siège social RN 330 - 77122 Monthyon, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Meaux sous le numéro 692 048 408, ont établi le projet de fusion simplifiée avec effet au 1er janvier 2012, de la société SALSI par la société SINIAT à qui la société SALSI ferait apport de la totalité de son actif, évalué à 12.228.622,37 euros, à charge de la totalité de son passif évalué à 7.471.765,35 euros, soit un apport net d'un montant de 4.756.857,02 euros. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société SALSI depuis la date du 1er janvier 2012 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par la société SINIAT. Deux copies certifiées conformes du projet de fusion ont été déposées au greffe du Tribunal de commerce d'Avignon (84) en date du 15 octobre 2012 pour SINIAT et deux copies certifiées conformes du projet de fusion ont été déposées au greffe du Tribunal de commerce de Meaux (77) en date du 16 octobre 2012, Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis, Le conseil d'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 140779968 EUR
28/10/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°917
NOJO : BXA12296000828S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 15 octobre 2012, les sociétés : SINIAT, Société Anonyme au capital de 140.779.968 Euros, ayant son siège social 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pôle Technologique Agroparc - 84000 Avignon, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Avignon sous le numéro 562 620 773 et PLATEC, Société par actions simplifiée au capital de 537.500 euros, ayant son siège social 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pôle Technologique Agroparc - 84000 Avignon, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Avignon sous le numéro 440 975 233, ont établi le projet de fusion simplifiée avec effet au 1er janvier 2012 de la société PLATEC par la société SINIAT à qui la société PLATEC ferait apport de la totalité de son actif, évalué à 1.554.893,99 euros, à charge de la totalité de son passif évalué à 548.858,22 euros, soit un apport net d'un montant de 1.006.035,77 euros. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société PLATEC depuis la date du 1er janvier 2012 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par la société SINIAT. Deux copies certifiées conformes du projet de fusion ont été déposées au greffe du Tribunal de commerce d'Avignon (84000) en date du 15 octobre 2012 pour PLATEC et SINIAT, Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis, Le conseil d'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 140779968 EUR
24/10/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1553
NOJO : BXA12291003184L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusionAux termes d'un acte sous-seing privé en date du 15 octobre 2012, les sociétés :- SINIAT, Société Anonyme au capital de 140.779.968,00 Euros, ayant son siège social 500 rue Marcel Demonque Zone de Pôle Technologique Agroparc 84000 AVIGNON, immatriculée au regirstre du commerce et des sociétés de AVIGNON sous le numéros 562 620 773 - ET- SALSI, Société par actions simplifiée au capital de 1.830.000 Euros, dont le siège social RN330 77122 MONTHYON, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéros 692 048 408 -ont établi le projet de fusion simplifiée avec effet au 1er janvier 2012, de la société SALSI par la société SINIAT à qui la société SALSI ferait apport de la totalité de son actif, évalué à 12.228.622.37 euros, à charge de la totalité de son passif évalué à 7.471.765.35 euros, soit un apport net d'un montant de 4.756.857.02 euros.Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société SALSI depuis la date du 1er janvier 2012 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par la société SINIAT.Deux copies certifiées conformes du projet de fusion ont été déposées au greffe du Tribunal de commerce d'Avignon (85) en date du 15 octobre 2012 pour SINIAT et deux copies certifiées conformes du projet de fusion ont été déposées au greffe du Tribunal de commerce de MEAUX (77) en date du 16 octobre 2012,Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.
Numéro d'identification : RCS Meaux 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 140779968 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 692 048 408
Dénomination : LE SABLE INDUSTRIEL
02/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1055
NOJO : BXB12208000468Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : LEKIEN Bernard Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Directeur général et administrateur : GUILLUY Olivier Administrateur : ETEX DRYCO SAS (SAS) représenté par BIZOUARD DE MONTILLE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Montant du capital : 15900000 EUR
29/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1237
NOJO : BXB12205000400C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pole Technologique 84000 Avignon (RCS AVIGNON (8401) 450 697 602)
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : SINIAT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 140779968 EUR
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11608
NOJO : BXC12171005301R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme
29/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1454
NOJO : BXA121430015056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 14 mai 2012 LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, Société par actions simplifiée au capital de 4.097.000 euros, dont le siège social est à Avignon (Vaucluse) - France, 500 rue Marcel Demonque- Zone du Pôle Technologique Agroparc, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Avignon sous le numéro 450 697 602, et LAFARGE PLATRES, Société Anonyme au capital de 137.376.000 Euros, ayant son siège social, 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pôle Technologique Agroparc - 84000 Avignon, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Avignon sous le numéro B 562 620 773, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION par LAFARGE PLATRES à qui LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION ferait apport de la totalité de son actif, évalué à 124.681.792 euros, à charge de la totalité de son passif, évalué à 108.778.561 euros, soit un apport net d'un montant de 15.903.231 euros. En vue de rémunérer l'apport effectué par LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, LAFARGE PLATRES procédera à une augmentation de capital d'un montant de 10.496.244 euros, par création de 1.749.374 actions nouvelles de 6 euros nominal, toutes entièrement libérées et réparties entre ses actionnaires à raison de 0.4312 action de LAFARGE PLATRES pour 1 action de LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, assorties d'une prime de fusion de 5.251.719,92 euros . Ces 1.749.374 actions nouvelles porteront jouissance à compter du 1er janvier 2012 et seront entièrement assimilées aux actions anciennes. Le nombre de ces actions nouvelles a été fixé compte tenu de ce que LAFARGE PLATRES est propriétaire de 17.248 actions de LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION et renonce à exercer ses droits à ce titre. Il sera proposé aux actionnaires de LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION qui ne posséderaient pas le nombre d'actions nécessaires pour obtenir sans rompus les actions de la société absorbante correspondantes, d'être indemnisés des montants correspondants des rompus. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION depuis la date du 1er janvier 2012 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par la société LAFARGE PLATRES. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés du projet de fusion. Deux copies certifiées conformes du projet de fusion ont été déposées : - au greffe du tribunal de commerce d'AVIGNON en date du 16 mai pour LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION et pour LAFARGE PLATRES, Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis Le conseil d'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 137376000 EUR
09/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°2662
NOJO : BXB120340015167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : LEKIEN Bernard Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Directeur général et administrateur : GUILLUY Olivier Administrateur : ETEX DRYCO SAS (SAS) représenté par BIZOUARD DE MONTILLE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12800
NOJO : BXC111790007760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
500 rue Marcel Demonque Zoné du Pôle Technologique
84000 Avignon
03/04/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°930 - rectificatif
Annule l'annonce N°557, numéro de parution 20110054, BODACC A publiée le 17 mars 2011
NOJO : BXA11088000029O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/09/2010
Publication légale : les petites affiches de vaucluse, le 11/01/2011
Oppositions : 500, rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique 84000 Avignon
Numéro d'identification : RCS Avignon 450 697 602
Dénomination : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUILLUY Olivier Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES
Montant du capital : 4097000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
17/03/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°557
NOJO : BXA11069002842C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/09/2010
Publication légale : les petites affiches de vaucluse, le 11/01/2011
Oppositions : 500, rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique 84000 Avignon
Numéro d'identification : RCS Avignon 450 697 602
Dénomination : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUILLUY Olivier Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES
Montant du capital : 4097000 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : achat de clientèle reçue de la ociété A2P INDSUTRIE RCS 334734142
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 12000000 Euros.

Adresse :
500 rue Marcel Demonque
Zone du Pole Technologique
84000 Avignon
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
17/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1412
NOJO : BXB110690005370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9186
NOJO : BXC102230160312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme
28/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2146
NOJO : BXB10078002851C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : LEKIEN BERNARD Administrateur : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL (SAS) représenté par JULIEN ANDREA né(e) VIELHABER Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : GUILLUY Olivier Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10266
NOJO : BXC09265010097N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
500 rue Marcel Demonque Zoné du Pôle Technologique
84000 Avignon
21/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°2779
NOJO : BXB083500013577
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : HERRAULT CHRISTIAN.
Directeur général : LEKIEN BERNARD.
Administrateur : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL (SACA) représenté par JULIEN ANDREA né(e) VIELHABER.
Administrateur : DROUSSE PHILIPPE.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.

09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9169
NOJO : BXC08273002972Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
500 rue Marcel Demonque Zoné du Pole Technologique
84000 Avignon
23/05/2008 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1962
NOJO : BXA08137003818E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/01/2008
Publication légale : L'HEBDO LE COMTADIN, le 15/02/2008
Déclaration de créance : Avignon
Descriptif : Modification survenue sur le capital et mise en activité de la société
Etablissement principal :
Activité : commercialisation de plâtres, gypses et anhydrites de toute provenance
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 4057000 Euros.

Adresse :
500 rue Marcel Demonque
Zone du Pole Technologique
84000 Avignon
Numéro d'identification : RCS Avignon 450 697 602
Dénomination : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEKIEN BERNARD.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES.

Montant du capital : 4097000 EUR

Adresse :
500 rue Marcel Demonque
Zone du Pole Technologique
84000 Avignon
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
27/03/2008 : Radiation

Annonce N°973
NOJO : BXB08108006502M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Nantes 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Siège social :
Adresse :
5 avenue de l'Egalité
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
09/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3828
NOJO : BXB08078003780K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS), 500 rue Marcel Demonque 84000 Avignon
Numéro d'identification : RCS Avignon 562 620 773
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 137376000 EUR
Historique de l'unité légale :
27/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2020 : dénomination
Dénomination : ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE
19/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/06/2012 : dénomination
Dénomination : SINIAT
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction (NAFRev2 : 23.62Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction (NAFRev1 : 26.6C)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : LAFARGE PLATRES
Représentants légaux :
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DESMOUTIER Jean Michel
Né le 04/09/1962 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 Place des Loges
13090 Aix-en-Provence
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : LEBON (BENAISSA ) Valérie
Né le 10/06/1974 à Saint-Pierre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
99 Rue Rivay
92300 Levallois-Perret
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Morale

Nom : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL
Siren : 535050686
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc
500 Rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BERNARD Jean-Louis
Né le 30/07/1972 à Semur-en-Auxois (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
24 avenue DE CASTONIER RHODES SAINT GENESE
BELGIQUE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DESMOUTIER Jean-Michel
Né le 04/09/1962 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 Place des Loges
13090 Aix-en-Provence
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : GIL Dorothé
Né le 14/09/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin Elisabeth
1320B Route de Carpentras
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DROUSSE Philippe
Né le 27/04/1968 à Essarts (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
485 Chemin de Riguaulte
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : VAN DER STRATEN Mathias
Né le 21/09/1981 à UCCLE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
25 chemin du Moulin
BELGIQUE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : BANZI Fabienne
Né le 25/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Lotissement L'Aiguille
84300 Taillades
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DESMOUTIER Jean Michel
Né le 04/09/1962 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 Place des Loges
13090 Aix-en-Provence
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : LEBON (BENAISSA ) Valérie
Né le 10/06/1974 à Saint-Pierre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
99 Rue Rivay
92300 Levallois-Perret
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Morale

Nom : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL
Siren : 535050686
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc
500 Rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BERNARD Jean-Louis
Né le 30/07/1972 à Semur-en-Auxois (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
24 avenue DE CASTONIER RHODES SAINT GENESE
BELGIQUE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DESMOUTIER Jean-Michel
Né le 04/09/1962 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 Place des Loges
13090 Aix-en-Provence
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : GIL Dorothé
Né le 14/09/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin Elisabeth
1320B Route de Carpentras
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DROUSSE Philippe
Né le 27/04/1968 à Essarts (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
485 Chemin de Riguaulte
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : VAN DER STRATEN Mathias
Né le 21/09/1981 à UCCLE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
25 chemin du Moulin
BELGIQUE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : BANZI Fabienne
Né le 25/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Lotissement L'Aiguille
84300 Taillades
FRANCE
25/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
17/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DESMOUTIER Jean Michel
Né le 04/09/1962 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 Place des Loges
13090 Aix-en-Provence
FRANCE
17/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : LEBON (BENAISSA) Valérie
Né le 10/06/1974 à Saint-Pierre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
99 Rue Rivay
92300 Levallois-Perret
FRANCE
17/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Morale

Nom : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL
Siren : 535050686
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Zone du Pôle Technologique Agroparc
500 Rue Marcel Demonque
84000 Avignon
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BERNARD Jean-Louis
Né le 30/07/1972 à Semur-en-Auxois (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
24 avenue DE CASTONIER RHODES SAINT GENESE
BELGIQUE
17/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DESMOUTIER Jean-Michel
Né le 04/09/1962 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 Place des Loges
13090 Aix-en-Provence
FRANCE
17/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : GIL Dorothé
Né le 14/09/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin Elisabeth
1320B Route de Carpentras
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
FRANCE
17/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DROUSSE Philippe
Né le 27/04/1968 à Essarts (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
485 Chemin de Riguaulte
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
FRANCE
17/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : VAN DER STRATEN Mathias
Né le 21/09/1981 à UCCLE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
25 chemin du Moulin
BELGIQUE
17/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : BANZI Fabienne
Né le 25/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Lotissement L'Aiguille
84300 Taillades
FRANCE
17/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : HANIN Jean-Pierre
Né le 01/08/1966 à Ixelles (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
avenue Hamoir 64
Bruxelles
BELGIQUE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : HANIN Jean-Pierre
Né le 01/08/1966 à Ixelles (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
avenue Hamoir 64
Bruxelles
BELGIQUE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DAVID Christophe
Né le 26/12/1963 à Bar-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Valentine Jacquet
92170 Vanves
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DAVID Christophe
Né le 26/12/1963 à Bar-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue Valentine Jacquet
92170 Vanves
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DROUSSE Philippe
Né le 27/04/1968 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
485 CHEMIN DE RIGUAULTE
84800 L ISLE SUR LA SORGUE
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Morale

Nom : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL
Siren : 535050686
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
500 rue Marcel Demonque Zoné Agroparc
84000 Avignon
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BERNARD Jean-Louis
Né le 30/07/1972 à SEMUR (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
24 avenue DE CASTONIER
RHODES SAINT GENESE - BRUXELLES
BELGIQUE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : BERIRO James, Philippe
Né le 20/09/1954 à Marrakech (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via Cagnola 12
20100 MILAN
ITALIE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : FROHN Olivier
Né le 05/06/1972 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 chemin des Grands Champs
78630 Morainvilliers
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Physique

Nom : DE WOLF Sonja
Né le 01/08/1973 à Mechelen (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
Leegheid 14
02800 Mechelen
BELGIQUE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons - Tor First
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Ernst & Young
Faubourg de l'Arche
92037 Puteaux
FRANCE
Dépôts des actes :
02/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°12328 déposé le 08/11/2021
Etat : Déposé
02/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°12328 déposé le 08/11/2021
Etat : Déposé
02/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°12328 déposé le 08/11/2021
Etat : Déposé
14/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8632 déposé le 27/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8632 déposé le 27/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8632 déposé le 27/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°11275 déposé le 04/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
30/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°11275 déposé le 04/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
30/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°11275 déposé le 04/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
21/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1779 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
21/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1779 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
21/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1779 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
01/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1776 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1776 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
01/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1776 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1776 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
01/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1776 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1776 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
16/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4246 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
16/12/2019 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4246 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
16/12/2019 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4246 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
16/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4246 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
16/12/2019 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4246 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
16/12/2019 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4246 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
16/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4246 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
16/12/2019 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4246 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
16/12/2019 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4246 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
25/10/2019 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°16766 déposé le 26/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
25/10/2019 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°16766 déposé le 26/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
25/10/2019 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°16766 déposé le 26/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
22/10/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°366 déposé le 16/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/10/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°366 déposé le 16/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
22/10/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°366 déposé le 16/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/10/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°366 déposé le 16/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
22/10/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°366 déposé le 16/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/10/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°366 déposé le 16/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
19/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°25767 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
Décision : nomination du CAC TITULAIRE
19/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°25767 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
Décision : nomination du CAC TITULAIRE
19/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°25767 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
Décision : nomination du CAC TITULAIRE
22/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8910 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
22/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8910 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
22/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8910 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
20/12/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1830 déposé le 01/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/12/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1830 déposé le 01/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/12/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1830 déposé le 01/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6573 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6573 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6573 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
15/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
15/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
15/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
10/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1186 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6588 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6588 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6588 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6588 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8905 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8905 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8905 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8905 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9531 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9531 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
29/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9531 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9531 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
29/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9531 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9531 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
29/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9531 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9531 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6205 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : nomination des administrateurs
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6205 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : nomination des administrateurs
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6205 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : nomination des administrateurs
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6205 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : nomination des administrateurs
29/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4079 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4079 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4079 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4079 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4079 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4079 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4079 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4079 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
17/10/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8402 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/10/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8402 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/10/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8402 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/10/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8402 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5189 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5189 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5189 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5189 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/11/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
30/11/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption des sociétés SALSI ET PLATEC
30/11/2012 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : des sté salsi et platec
30/11/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
30/11/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption des sociétés SALSI ET PLATEC
30/11/2012 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : des sté salsi et platec
30/11/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
30/11/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption des sociétés SALSI ET PLATEC
30/11/2012 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : des sté salsi et platec
30/11/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
30/11/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption des sociétés SALSI ET PLATEC
30/11/2012 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9015 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : des sté salsi et platec
15/10/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°7255 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : de la sté platec
15/10/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°7256 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : de la sté le sable industriel (salsi)
15/10/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°7256 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : de la sté le sable industriel (salsi)
15/10/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°7255 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : de la sté platec
15/10/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°7256 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : de la sté le sable industriel (salsi)
15/10/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°7255 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : de la sté platec
15/10/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°7256 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : de la sté le sable industriel (salsi)
15/10/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°7255 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : de la sté platec
03/07/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
03/07/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
03/07/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
03/07/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
29/06/2012 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : SINIAT
29/06/2012 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : SINIAT
29/06/2012 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : SINIAT
29/06/2012 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : SINIAT
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3911 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/2012 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4363 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : lafarge platres commercialisation
30/05/2012 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3911 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/2012 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4363 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : lafarge platres commercialisation
30/05/2012 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3911 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/2012 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4363 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : lafarge platres commercialisation
30/05/2012 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3911 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/2012 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4363 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : lafarge platres commercialisation
30/05/2012 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/05/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3525 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
14/05/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3525 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
14/05/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3525 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
14/05/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3525 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
21/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°626 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°626 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°626 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°626 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1777 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1777 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
03/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1777 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1777 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
03/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1777 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1777 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
03/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1777 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1777 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
22/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4817 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4817 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4817 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4817 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°857 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SAS LAFARGE PRESTIAAPPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF A SAS LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION
31/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°857 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SAS LAFARGE PRESTIAAPPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF A SAS LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION
31/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°857 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SAS LAFARGE PRESTIAAPPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF A SAS LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION
31/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°857 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SAS LAFARGE PRESTIAAPPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF A SAS LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION
11/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5171 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : projet de convention d'apport partiel d'actif
11/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5171 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : projet de convention d'apport partiel d'actif
11/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5171 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : projet de convention d'apport partiel d'actif
11/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5171 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : projet de convention d'apport partiel d'actif
10/12/2007 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5173 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
10/12/2007 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5173 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
10/12/2007 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5173 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
10/12/2007 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5173 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
06/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4426 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
06/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4426 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
06/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4426 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
06/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4426 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
24/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4368 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4368 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4368 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4368 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5392 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5392 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5392 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5392 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3523 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3523 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3523 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3523 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5337 déposé le 22/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5337 déposé le 22/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5337 déposé le 22/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5337 déposé le 22/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Prorogation de durée Changement de président-directeur général
26/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Prorogation de durée Changement de président-directeur général
26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
26/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
26/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
26/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
04/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°779 déposé le 10/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°779 déposé le 10/02/2003
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL
04/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°779 déposé le 10/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°779 déposé le 10/02/2003
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL
04/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°779 déposé le 10/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°779 déposé le 10/02/2003
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL
04/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°779 déposé le 10/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°779 déposé le 10/02/2003
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL
27/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3373 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3373 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3373 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3373 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4582 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4582 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4582 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4582 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3023 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE 500 RUE MARCEL DEMONQUE84000 AVIGNON
20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3023 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE 500 RUE MARCEL DEMONQUE84000 AVIGNON
20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3023 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE 500 RUE MARCEL DEMONQUE84000 AVIGNON
20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3023 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE 500 RUE MARCEL DEMONQUE84000 AVIGNON
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2684 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2684 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2684 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2684 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
18/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2491 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2491 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2491 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2491 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1530 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1530 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1530 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1530 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1529 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1529 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1529 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1529 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de la composition du conseil d'administration
03/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
03/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
03/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
21/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de la composition du conseil d'administration
21/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
21/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
21/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
10/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2875 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LAFARGE PLATRES
10/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2875 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LAFARGE PLATRES
10/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2875 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LAFARGE PLATRES
10/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2875 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LAFARGE PLATRES
05/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital NOMINATION DE DEUX NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
05/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
05/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
05/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
22/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1664 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1664 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1664 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1664 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1663 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1663 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1663 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1663 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION D'ACTIONS PARTIELLEMENT AMORTIES EN ACTIONS DE CAPITAL
07/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
07/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
07/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
10/06/1994 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFCATIONS STATUTAIRES
10/06/1994 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
10/06/1994 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
10/06/1994 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
25/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFCATIONS STATUTAIRES
25/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION D'ACTIONS PARTIELLEMENT AMORTIES EN ACTIONS DE CAPITAL
25/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
25/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
25/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
25/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
25/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
25/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
06/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1972 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEURAUTORISATION D'AUGMENTATION DU CAPITAL
28/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1972 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEURAUTORISATION D'AUGMENTATION DU CAPITAL
28/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1972 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEURAUTORISATION D'AUGMENTATION DU CAPITAL
28/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1972 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEURAUTORISATION D'AUGMENTATION DU CAPITAL
23/12/1992 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°545 déposé le 11/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/12/1992 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°545 déposé le 11/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
23/12/1992 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°545 déposé le 11/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/12/1992 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°545 déposé le 11/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
23/12/1992 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°545 déposé le 11/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/12/1992 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°545 déposé le 11/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
23/12/1992 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°545 déposé le 11/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/12/1992 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°545 déposé le 11/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
01/10/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1629 déposé le 09/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/10/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1629 déposé le 09/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/10/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1629 déposé le 09/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/10/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1629 déposé le 09/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2398 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2398 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2398 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2398 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/12/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
20/12/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
20/12/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
20/12/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
26/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
26/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
26/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
26/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1401 déposé le 14/08/1986
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°329 déposé le 20/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1127 déposé le 17/05/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2028 déposé le 07/09/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1732 déposé le 12/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1731 déposé le 12/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1960 déposé le 02/06/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2289 déposé le 18/07/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2138 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2697 déposé le 17/08/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3153 déposé le 12/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°906 déposé le 07/04/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE PLATRES LAFARGE ET LAFARGE PLATREUROPE
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1252 déposé le 16/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFCATIONS STATUTAIRES
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION D'ACTIONS PARTIELLEMENT AMORTIES EN ACTIONS DE CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION D'ACTIONS PARTIELLEMENT AMORTIES EN ACTIONS DE CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital NOMINATION DE DEUX NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2875 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA STE LAFARGE PLATRES INTERNATIONAL Modification de la composition du conseil d'administration Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE L'ADMINISTRATEURLAFARGE PLATRES INTERNATIONAL, EN DATE DU 30/09/1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3023 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1529 déposé le 27/04/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ENTRE LAFARGE PLATRES ET SCME
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3373 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Prorogation de durée Changement de président-directeur général
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°857 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1401 déposé le 14/08/1986
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°329 déposé le 20/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1127 déposé le 17/05/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2028 déposé le 07/09/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1731 déposé le 12/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1732 déposé le 12/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1960 déposé le 02/06/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2289 déposé le 18/07/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2138 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2697 déposé le 17/08/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3153 déposé le 12/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°906 déposé le 07/04/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE PLATRES LAFARGE ET LAFARGE PLATREUROPE
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1252 déposé le 16/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFCATIONS STATUTAIRES
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION D'ACTIONS PARTIELLEMENT AMORTIES EN ACTIONS DE CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DEUX NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2875 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA STE LAFARGE PLATRES INTERNATIONAL
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE L'ADMINISTRATEURLAFARGE PLATRES INTERNATIONAL, EN DATE DU 30/09/1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3023 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1529 déposé le 27/04/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ENTRE LAFARGE PLATRES ET SCME
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3373 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°857 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1401 déposé le 14/08/1986
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°329 déposé le 20/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1127 déposé le 17/05/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2028 déposé le 07/09/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1731 déposé le 12/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1732 déposé le 12/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1960 déposé le 02/06/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2289 déposé le 18/07/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2138 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2697 déposé le 17/08/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3153 déposé le 12/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°906 déposé le 07/04/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE PLATRES LAFARGE ET LAFARGE PLATREUROPE
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1252 déposé le 16/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFCATIONS STATUTAIRES
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION D'ACTIONS PARTIELLEMENT AMORTIES EN ACTIONS DE CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DEUX NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2875 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA STE LAFARGE PLATRES INTERNATIONAL
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE L'ADMINISTRATEURLAFARGE PLATRES INTERNATIONAL, EN DATE DU 30/09/1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3023 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1529 déposé le 27/04/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ENTRE LAFARGE PLATRES ET SCME
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3373 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°857 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1401 déposé le 14/08/1986
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°329 déposé le 20/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1127 déposé le 17/05/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2028 déposé le 07/09/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1731 déposé le 12/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1732 déposé le 12/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1960 déposé le 02/06/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2289 déposé le 18/07/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2138 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2697 déposé le 17/08/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3153 déposé le 12/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2014 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3135 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°906 déposé le 07/04/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE PLATRES LAFARGE ET LAFARGE PLATREUROPE
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1252 déposé le 16/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1623 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFCATIONS STATUTAIRES
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°905 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION D'ACTIONS PARTIELLEMENT AMORTIES EN ACTIONS DE CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2297 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DEUX NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2875 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA STE LAFARGE PLATRES INTERNATIONAL
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3805 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2683 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE L'ADMINISTRATEURLAFARGE PLATRES INTERNATIONAL, EN DATE DU 30/09/1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3023 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1529 déposé le 27/04/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ENTRE LAFARGE PLATRES ET SCME
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3359 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3373 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2535 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°857 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5016 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5201 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
25/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique
Agroparc
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1954
Activité : Carrières et fabriques de plâtre, transports routiers, location de Vehi culés automobiles de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3070 Route de Blauvac
84380 Mazan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/1981
Activité : usine de plâtre et tous produits A base de plâtre
Origine du fonds : Apport
pport par la societe Vauclusiebnne des platre - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1033 Avenue Jf Kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : activité de formation aux produits A base de plâtre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
735 Avenue J.F Kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1994
Activité : carrières fabrique de plâtre transports routiers location de véhicules automobiles de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - FUSION ABSORPTIO - récédent exploitan - AFARGE PLATREUROP
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1033 Avenue J.F Kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2012
Activité : direction regionale des ventes
Origine du fonds : Création
25/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique
Agroparc
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1954
Activité : Carrières et fabriques de plâtre, transports routiers, location de Vehi culés automobiles de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3070 Route de Blauvac
84380 Mazan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/1981
Activité : usine de plâtre et tous produits A base de plâtre
Origine du fonds : Apport
pport par la societe Vauclusiebnne des platre - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1033 Avenue Jf Kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : activité de formation aux produits A base de plâtre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
735 Avenue J.F Kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1994
Activité : carrières fabrique de plâtre transports routiers location de véhicules automobiles de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - FUSION ABSORPTIO - récédent exploitan - AFARGE PLATREUROP
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1033 Avenue J.F Kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2012
Activité : direction regionale des ventes
Origine du fonds : Création
17/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique
Agroparc
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1954
Activité : Carrières et fabriques de plâtre, transports routiers, location de Vehi culés automobiles de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3070 Route de Blauvac
84380 Mazan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/1981
Activité : usine de plâtre et tous produits A base de plâtre
Origine du fonds : Apport
pport par la societe Vauclusiebnne des platre - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1033 Avenue Jf Kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : activité de formation aux produits A base de plâtre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
735 Avenue J.F Kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1994
Activité : carrières fabrique de plâtre transports routiers location de véhicules automobiles de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - FUSION ABSORPTIO - récédent exploitan - AFARGE PLATREUROP
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1033 Avenue J.F Kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2012
Activité : direction regionale des ventes
Origine du fonds : Création
29/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1994B00578
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Zone Industrielle
68490 Ottmarsheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1994
Activité : Fabrication et vente de gypse, plâtres et produits en plâtre et dérives
Origine du fonds : Divers
onds acquis par apport au montant évalué - récédent propriétaire exploitan - AFARGE PLATREUROP
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
500 rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/1854
Activité : Carrières et fabriques de plâtre, transports routiers, location de Vehi culés automobiles de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3070 route de Blauvac
84380 Mazan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/1981
Activité : USINE DE PLATRE ET TOUS PRODUITS A BASE DE PLATRE
Origine du fonds : Apport
pport par la societe Vauclusiebnne des platre - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1033 avenue Jf Kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : ACTIVITE DE FORMATION AUX PRODUITS A BASE DE PLATRE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
735 avenue J.F KENNEDY
84200 CARPENTRAS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1994
Activité : CARRIERES FABRIQUE DE PLATRE TRANSPORTS ROUTIERS LOCATION DE VEHICULES AUTOMOBILES DE MARCHANDISES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - FUSION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - AFARGE PLATREUROP
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
211 allée Guy Nalin
ZAC des bords de Durance
84300 Cavaillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2009
Activité : Carrières fabrique de plâtre transports routiers location de véhicules automobiles de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1033 avenue J.F kennedy
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2012
Activité : direction regionale des ventes
Origine du fonds : Création
22/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1994B00189
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Zone Industrielle du Rooy
47300 Villeneuve-sur-Lot
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1994
Activité : Carrières et fabriques de plâtre, transports routiers, location de Vehicules automobiles de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2009B00631
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité Bièvre Dauphine
38690 Colombe
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Production, transformation, commerce de plâtres, gypses et anhydrites
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1981B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
route de Claye
77181 Le Pin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/1980
Activité : fabric.Platres et de produits en platre.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - .R.M
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1981B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Rn 330 -
1 rue du Château Gaillard
77122 Monthyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : l'exploitation de tous gisements de gypse ou d'autres minéraux. Production transformation commerce des plâtres, gypses et anhydrites de toute provenance et de toute nature ou de tous matériaux de construction et des matières et produits qui entrent dans leur fabrication et en dérivent, et toutes applications industrielles de ces matériaux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - E SABLE INDUSTRIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1981B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
3 route de Claye
77181 Le Pin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : " Site Commercial Le Pin" (Commerce de gros - matériaux de construction)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B05391
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
6 Allée Paul Cézanne
93360 Neuilly-Plaisance
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2012
Activité : Direction régionale des ventes
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AFARGE PLATRES COMMERCIALISATIO
28/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2008B00929
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
1 Rue du Port
95630 Mériel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Commercialisation de plâtres, gypses et anhydrites.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - RESTIA LAFARG
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2008B00929
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Rond-point DU FAYET
RD 3
95560 Baillet-en-France
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : COMMERCIALISATION DE PLATRES GYPSES ET ANHYDRITES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2013B00661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Route De Glisy
Centre d'Affaires le Parc de Thesee Bureau 2
80440 Boves
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Direction Régionale des ventes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01746
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
4 Chemin du Bel Air
33450 Saint-Loubès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2012
Activité : Direction régionale des ventes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1994B01746
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Zone industrielle DE LA LANDE USINE DE
SAINT LOUBES
33450 SAINT LOUBES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1994
Activité : production de platres, gypses et anhydrites
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AFARGE PLATREUROP
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1994B00471
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Zone Industrielle les Blaches
26270 Loriol-sur-Drôme
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1994
Activité : FABRICATION D'ELEMENTS POUR LE BATIMENT EN MATIERE PLASTIQUE
Origine du fonds : Apport fusion
- récédent exploitan - AFARGE PLATREUROP
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2012B02039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
1 rue Michaël Faraday
44800 Saint Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2012
Activité : Commercialisation de plâtres et produits dérivés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - AFARGE PLATRES COMMERCIALISATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1975B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
64270 Carresse-Cassaber
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1972
Activité : Extraction de gypses et fabrication de plâtre
Origine du fonds : Acquisition par fusion
pport fusio - récédent propriétaire exploitan - TE GYPSES ET PLATRE DE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1959B00169
Type : Etablissement principal
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/1948
Activité : Carrière fabrication et vente de plâtre
Origine du fonds : Attribution du fonds à la suite d'une dissolution
- récédent exploitan - ARL LES PLATRIERES DE LANTOSQU
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2000 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1994B00302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
allée des Frenes
60290 Rantigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1994
Activité : fabrication d'éléments pour le batiment en matière plastique
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2000 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1994B00302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
zone industrielle les Coutumes D Auneuil
60390 Auneuil
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1994
Activité : Fabrication, vente de gypse, platres et produits en platre
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 29/06/2012 Ancienne : LAFARGE PLATRES Nouvelle : SINIAT
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 141
Numéro unique d’observation : 5727
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2001
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA STE SCME DONT LE SIEGE SOCIAL EST 500 RUE MARCEL DEMONQUE ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE AGROPARC 84000 AVIGNON B 562620773 Date d'effet : 28/05/2001
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 172
Numéro unique d’observation : 1661
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2008
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif - L236-22 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS), 500 rue Marcel Demonque 84000 Avignon Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PRESTIA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS), 500 rue Marcel Demonque 84000 Avignon
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 190
Numéro unique d’observation : 9585
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2008
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 13/10/2008 : Modifié : SAS LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL représentée par JULIEN ANDREA, Administrateur
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 192
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 194
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 196
Numéro unique d’observation : 5618
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2009
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé ZAC les Bords de la Durance - Quartier Boscodomini 84300 Cavaillon à compter du 15/04/2009
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 200
Numéro unique d’observation : 11517
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2009
Texte de l'observation : modification dans l'intitulé de l'adresse de l'établissement complémentaire sis à CAVAILLON
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 208
Numéro unique d’observation : 8237
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pole Technologique 84000 Avignon (RCS AVIGNON (8401) 450 697 602)
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 222
Numéro unique d’observation : 15158
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PLATEC, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque Zoné du Pole Technologique 84000 AVIGNON (RCS AVIGNON (8401) 440 975 233) SALSI, Société par actions simplifiée (SAS), RN 330 77122 Monthyon (RCS MEAUX (7701) 692 048 408)
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 268
Numéro unique d’observation : 4746
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 01/01/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : PROMAT, SAS, 2 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET 78300 POISSY (RCS VERSAILLES 303613970)
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 29/06/2012 Ancienne : LAFARGE PLATRES Nouvelle : SINIAT
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 141
Numéro unique d’observation : 5727
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2001
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA STE SCME DONT LE SIEGE SOCIAL EST 500 RUE MARCEL DEMONQUE ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE AGROPARC 84000 AVIGNON B 562620773 Date d'effet : 28/05/2001
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 172
Numéro unique d’observation : 1661
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2008
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif - L236-22 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS), 500 rue Marcel Demonque 84000 Avignon Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PRESTIA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS), 500 rue Marcel Demonque 84000 Avignon
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 190
Numéro unique d’observation : 9585
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2008
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 13/10/2008 : Modifié : SAS LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL représentée par JULIEN ANDREA, Administrateur
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 192
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 194
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 196
Numéro unique d’observation : 5618
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2009
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé ZAC les Bords de la Durance - Quartier Boscodomini 84300 Cavaillon à compter du 15/04/2009
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 200
Numéro unique d’observation : 11517
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2009
Texte de l'observation : modification dans l'intitulé de l'adresse de l'établissement complémentaire sis à CAVAILLON
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 208
Numéro unique d’observation : 8237
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pole Technologique 84000 Avignon (RCS AVIGNON (8401) 450 697 602)
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 222
Numéro unique d’observation : 15158
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PLATEC, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque Zoné du Pole Technologique 84000 AVIGNON (RCS AVIGNON (8401) 440 975 233) SALSI, Société par actions simplifiée (SAS), RN 330 77122 Monthyon (RCS MEAUX (7701) 692 048 408)
25/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 268
Numéro unique d’observation : 4746
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 01/01/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : PROMAT, SAS, 2 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET 78300 POISSY (RCS VERSAILLES 303613970)
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 29/06/2012 Ancienne : LAFARGE PLATRES Nouvelle : SINIAT
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 141
Numéro unique d’observation : 5727
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2001
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA STE SCME DONT LE SIEGE SOCIAL EST 500 RUE MARCEL DEMONQUE ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE AGROPARC 84000 AVIGNON B 562620773 Date d'effet : 28/05/2001
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 172
Numéro unique d’observation : 1661
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2008
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif - L236-22 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS), 500 rue Marcel Demonque 84000 Avignon Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PRESTIA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS), 500 rue Marcel Demonque 84000 Avignon
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 190
Numéro unique d’observation : 9585
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2008
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 13/10/2008 : Modifié : SAS LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL représentée par JULIEN ANDREA, Administrateur
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 192
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 194
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 196
Numéro unique d’observation : 5618
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2009
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé ZAC les Bords de la Durance - Quartier Boscodomini 84300 Cavaillon à compter du 15/04/2009
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 200
Numéro unique d’observation : 11517
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2009
Texte de l'observation : modification dans l'intitulé de l'adresse de l'établissement complémentaire sis à CAVAILLON
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 208
Numéro unique d’observation : 8237
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pole Technologique 84000 Avignon (RCS AVIGNON (8401) 450 697 602)
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 222
Numéro unique d’observation : 15158
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PLATEC, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque Zoné du Pole Technologique 84000 AVIGNON (RCS AVIGNON (8401) 440 975 233) SALSI, Société par actions simplifiée (SAS), RN 330 77122 Monthyon (RCS MEAUX (7701) 692 048 408)
17/11/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 268
Numéro unique d’observation : 4746
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 01/01/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : PROMAT, SAS, 2 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET 78300 POISSY (RCS VERSAILLES 303613970)
29/07/2020 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de gestion au Rcs d'Avignon : 56 B 77
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 141
Numéro unique d’observation : 5727
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2001
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA STE SCME DONT LE SIEGE SOCIAL EST 500 RUE MARCEL DEMONQUE ZONE DU POLE TECHNOLOGIQUE AGROPARC 84000 AVIGNON B 562620773 Date d'effet : 28/05/2001
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 172
Numéro unique d’observation : 1661
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2008
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif - L236-22 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS), 500 rue Marcel Demonque 84000 Avignon Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PRESTIA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS), 500 rue Marcel Demonque 84000 Avignon
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 190
Numéro unique d’observation : 9585
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2008
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 13/10/2008 : Modifié : SAS LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL représentée par JULIEN ANDREA, Administrateur
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 194
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 192
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 196
Numéro unique d’observation : 5618
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2009
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé ZAC les Bords de la Durance - Quartier Boscodomini 84300 Cavaillon à compter du 15/04/2009
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 200
Numéro unique d’observation : 11517
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2009
Texte de l'observation : modification dans l'intitulé de l'adresse de l'établissement complémentaire sis à CAVAILLON
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 208
Numéro unique d’observation : 8237
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pole Technologique 84000 Avignon (RCS AVIGNON (8401) 450 697 602)
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 222
Numéro unique d’observation : 15158
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PLATEC, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque Zoné du Pole Technologique 84000 AVIGNON (RCS AVIGNON (8401) 440 975 233) SALSI, Société par actions simplifiée (SAS), RN 330 77122 Monthyon (RCS MEAUX (7701) 692 048 408)
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 29/06/2012 Ancienne : LAFARGE PLATRES Nouvelle : SINIAT
22/08/2016 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/10/2015 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 03/02/1981
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICUL.PPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON. -MODIF DU 02.03 .82 : ABSORPTION DE LA SOCIETE PREGYPAN RIGIPS SA DONT LE SIEGE SOCIAL EST A MARSEILLE 40 BD DE DUNK ERQUE A COMPTER DU 30.11.81
28/10/2015 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement et de son activité de Route de Glisy, Centre d'Affaires le Parc de Thesee Bureau 2 80440 Boves au 3 route de Claye 77181 Le Pin le 01/06/2015.
28/10/2015 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement et de son activité du 6 Allée Paul Cézanne 93360 Neuilly-Plaisance au 3 route de Claye 77181 Le Pin le 01/06/2015.
28/10/2015 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement et de son activité de rue de la Douane 10600 La Chapelle-Saint-Luc au 3 route de Claye 77181 Le Pin le 01/06/2015.
24/10/2000 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 13/09/1994
Texte de l'observation : Historique : Immatriculation principale au RCS D'A VIGNON ( B 562 620 773 - 56 B 77 )
24/10/2000 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/09/1994
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé allé e des Frenes 60290 Rantigny : - Apport-fusion de l a Société LAFARGE PLATREUROPE ( B 342 099 314 ) le 01.01.1994 - date debut d'activite : 3 juin 1994
24/10/2000 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 13/09/1994
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZI L ES COUTUMES D'AUNEUIL 60390 Auneuil : Apport-fusio n de la Société LAFARGE PLATREUROPE ( B 342 099 31 4) LE 01.01.1994 - Date debut d'activite : 3 juin 1994
24/10/2000 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 09/08/2012
Texte de l'observation : Changement de dénomination. Ancienne dénomination : LAFARGE PLATRES nouvelle dénomination SINIAT à dater du 29/06/2012
Personnes morales :
25/11/2021 : Etex France Building Performance
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : .
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 159750304.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
25/11/2021 : Etex France Building Performance
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : .
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 159750304.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
17/11/2021 : Etex France Building Performance
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : .
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 159750304.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
29/07/2020 : Etex France Building Performance
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : .
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/1994

Economie sociale et solidaire : Oui
10/02/2017 : SINIAT
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 159750304.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/08/2016 : SINIAT
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1994

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2015 : SINIAT
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
28/10/2015 : SINIAT
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/02/1981

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2014 : SINIAT
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2012

Economie sociale et solidaire : Non
28/05/2014 : SINIAT
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
30/09/2013 : SINIAT
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2013

Economie sociale et solidaire : Non
07/11/2012 : SINIAT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1994

Economie sociale et solidaire : Non
21/08/2012 : SINIAT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/1994

Economie sociale et solidaire : Non
20/08/2012 : SINIAT SA
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/08/2012

Economie sociale et solidaire : Non
07/08/2012 : SINIAT
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/1975

Economie sociale et solidaire : Non
03/08/2012 : SINIAT
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1959

Economie sociale et solidaire : Non
24/10/2000 : SINIAT
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/09/1994

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°14554 déposé le 16/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°14554 déposé le 16/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°14554 déposé le 16/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5247 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5247 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5247 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°10005 déposé le 02/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°10005 déposé le 02/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°10005 déposé le 02/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9071 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9071 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9071 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8392 déposé le 31/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8392 déposé le 31/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°8392 déposé le 31/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9115 déposé le 25/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9115 déposé le 25/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9115 déposé le 25/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°9115 déposé le 25/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6343 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6343 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6343 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6343 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6575 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6575 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6575 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6575 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5446 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5446 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5446 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5446 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2934 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2934 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2934 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2934 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4771 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4771 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4771 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4771 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5697 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5697 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5697 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°5697 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6951 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6951 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6951 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°6951 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4909 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4909 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4909 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4909 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3704 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3704 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3704 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3704 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1983 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1983 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1983 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1983 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3696 déposé le 22/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3696 déposé le 22/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3696 déposé le 22/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3696 déposé le 22/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3799 déposé le 30/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3799 déposé le 30/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3799 déposé le 30/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°3799 déposé le 30/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1437 déposé le 11/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1437 déposé le 11/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1437 déposé le 11/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1437 déposé le 11/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4982 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4982 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4982 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4982 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4981 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4981 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4981 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4981 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4980 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4980 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4980 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4980 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4979 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4979 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4979 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4979 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4978 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4978 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4978 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°4978 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1511 déposé le 19/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1511 déposé le 19/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1511 déposé le 19/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1511 déposé le 19/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2041 déposé le 19/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2041 déposé le 19/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2041 déposé le 19/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°2041 déposé le 19/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1569 déposé le 18/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1569 déposé le 18/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1569 déposé le 18/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1956B00077
Dépôt : N°1569 déposé le 18/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 10834 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1956B00077
Code activité : 2362Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement173 000173 000
AFConcessions, brevets et droits similaires31 785 00018 880 00012 905 00014 054 000
AHFonds commercial5 232 0001 281 0003 952 0003 952 000
ANTerrains37 756 00020 870 00016 886 00018 408 000
APConstructions96 267 00066 516 00029 751 00031 521 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 427 000160 194 000104 233 000109 819 000
ATAutres immobilisations corporelles14 523 00013 711 000812 0001 251 000
AVImmobilisations en cours11 045 00011 045 0003 467 000
AXAvances et acomptes265 000265 000105 000
CUAutres participations21 891 0001 281 00020 610 0004 875 000
BFPrêts49 00049 00022 000
BHAutres immobilisations financières173 000173 000401 000
BJTOTAL (I)483 588 000282 906 000200 682 000187 875 000
BLMatières premières, approvisionnements31 593 0003 543 00028 050 00027 734 000
BNEn cours de production de biens6 000
BRProduits intermédiaires et finis14 266 000529 00013 737 00015 683 000
BTMarchandises1 945 000253 0001 692 0001 453 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes238 000238 000150 000
BXClients et comptes rattachés10 730 000434 00010 296 0009 134 000
BZAutres créances120 903 000120 903 000103 468 000
CFDisponibilités1 571 0001 571 000551 000
CHCharges constatées d’avance1 142 0001 142 0001 376 000
CJTOTAL (II)182 388 0004 760 000177 628 000159 554 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)665 977 000287 667 000378 310 000347 429 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel159 750 000140 780 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 266 0008 909 000
DDRéserve légale (1)14 078 00014 078 000
DGAutres réserves66 00066 000
DHReport à nouveau-23 673 000-34 503 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 574 00010 830 000
DKProvisions réglementées80 313 00075 852 000
DLTOTAL (I)257 373 000216 011 000
DPProvisions pour risques16 976 00032 551 000
DQProvisions pour charges9 029 0009 218 000
DRTOTAL (III)26 005 00041 769 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 506 0001 043 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 000798 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 305 00047 531 000
DYDettes fiscales et sociales13 615 00015 616 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 000
EAAutres dettes24 492 00024 661 000
ECTOTAL (IV)94 933 00089 648 000
EETOTAL GENERAL (I à V)378 310 000347 429 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 613 000384 0001 997 0002 530 000
FDProduction vendue biens304 121 00021 461 000325 581 000328 973 000
FGProduction vendue services2 666 0003 993 0006 659 0007 159 000
FJChiffres d’affaires nets308 401 00025 837 000334 238 000338 661 000
FMProduction stockée1 446 000-8 299 000
FOSubventions d’exploitation30 00066 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 261 00019 477 000
FQAutres produits189 000275 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)357 162 000350 180 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 997 0006 256 000
FTVariation de stock (marchandises)-189 000881 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements82 429 00083 260 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 156 0002 951 000
FWAutres achats et charges externes117 811 000121 560 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 500 0008 779 000
FYSalaires et traitements53 229 00053 571 000
FZCharges sociales21 093 00022 351 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 781 00015 103 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 366 0003 101 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 018 0002 589 000
GEAutres charges11 594 00012 113 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)332 786 000332 513 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 376 00017 667 000
GJProduits financiers de participations100 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9
GLAutres intérêts et produits assimilés486 000191 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges16 855 00011 000
GNDifférences positives de change4 000292 000
GPTotal des produits financiers (V)17 446 000503 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 176 000
GRIntérêts et charges assimilées943 000791 000
GSDifférences négatives de change81 000219 000
GUTotal des charges financières (VI)1 024 0003 186 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 422 000-2 683 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 798 00014 984 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158 00012 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 152 0002 673 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges20 820 00022 836 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 131 00025 521 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 746 0008 915 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital22 838 0001 242 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 460 00015 234 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 044 00025 390 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 912 000131 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 217 0002 057 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 095 0002 229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)401 739 000376 205 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)385 166 000365 375 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 574 00010 830 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche173 000173 000
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 007 0001 171 00017 00020 161 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 791 00013 660 0007 506 000260 945 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général273 971 00014 830 0007 523 000281 279 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires80 313 000
3ZTotal Provisions réglementées75 852 0008 178 0003 717 00080 313 000
4AProvisions pour litiges1 147 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 019 000
5VAutres provisions pour risques et charges15 839 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 769 0003 301 00019 066 00026 005 000
6Esur immobilisations – corporelles1 217 000870 000346 000
9Usur immobilisations – titres de participation1 281 000
6NSur stocks et en cours3 925 0004 326 0003 925 0004 326 000
6TSur comptes clients564 00040 000170 000434 000
7BTotal Provisions pour dépréciation23 903 0004 366 00021 881 0006 388 000
7CTOTAL GENERAL141 524 00015 844 00044 663 000112 705 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 384 0006 927 000
UG- Financières16 915 000
UJ- Exceptionnelles9 460 00020 820 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts49 00049 000
UTAutres immobilisations financières173 000
VAClients douteux ou litigieux557 000
UXAutres créances clients10 173 000
UYPersonnel et comptes rattachés130 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux13 000
VBT. V. A.9 943 000
VPDivers817 000
VCGroupe et associés109 595 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)405 000
VSCharges constatées d’avance1 142 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES132 996 000132 266 000731 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 506 0002 506 000
8AEmprunts et dettes financières divers13 00013 000
8BFournisseurs et comptes rattaché54 305 00054 305 000
8CPersonnel et comptes rattachés5 883 0005 883 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 755 0005 755 000
VWT.V.A.1 150 0001 150 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés828 000828 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 0002 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 492 00024 492 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 933 00094 919 00013 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 14554 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 1956B00077
Code activité : 2362Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement173 000173 000
AFConcessions, brevets et droits similaires31 785 00018 880 00012 905 00014 054 000
AHFonds commercial5 232 0001 281 0003 952 0003 952 000
ANTerrains37 756 00020 870 00016 886 00018 408 000
APConstructions96 267 00066 516 00029 751 00031 521 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 427 000160 194 000104 233 000109 819 000
ATAutres immobilisations corporelles14 523 00013 711 000812 0001 251 000
AVImmobilisations en cours11 045 00011 045 0003 467 000
AXAvances et acomptes265 000265 000105 000
CUAutres participations21 891 0001 281 00020 610 0004 875 000
BFPrêts49 00049 00022 000
BHAutres immobilisations financières173 000173 000401 000
BJTOTAL (I)483 588 000282 906 000200 682 000187 875 000
BLMatières premières, approvisionnements31 593 0003 543 00028 050 00027 734 000
BNEn cours de production de biens6 000
BRProduits intermédiaires et finis14 266 000529 00013 737 00015 683 000
BTMarchandises1 945 000253 0001 692 0001 453 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes238 000238 000150 000
BXClients et comptes rattachés10 730 000434 00010 296 0009 134 000
BZAutres créances120 903 000120 903 000103 468 000
CFDisponibilités1 571 0001 571 000551 000
CHCharges constatées d’avance1 142 0001 142 0001 376 000
CJTOTAL (II)182 388 0004 760 000177 628 000159 554 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)665 977 000287 667 000378 310 000347 429 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel159 750 000140 780 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 266 0008 909 000
DDRéserve légale (1)14 078 00014 078 000
DGAutres réserves66 00066 000
DHReport à nouveau-23 673 000-34 503 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 574 00010 830 000
DKProvisions réglementées80 313 00075 852 000
DLTOTAL (I)257 373 000216 011 000
DPProvisions pour risques16 976 00032 551 000
DQProvisions pour charges9 029 0009 218 000
DRTOTAL (III)26 005 00041 769 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 506 0001 043 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 000798 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 305 00047 531 000
DYDettes fiscales et sociales13 615 00015 616 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 000
EAAutres dettes24 492 00024 661 000
ECTOTAL (IV)94 933 00089 648 000
EETOTAL GENERAL (I à V)378 310 000347 429 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 613 000384 0001 997 0002 530 000
FDProduction vendue biens304 121 00021 461 000325 581 000328 973 000
FGProduction vendue services2 666 0003 993 0006 659 0007 159 000
FJChiffres d’affaires nets308 401 00025 837 000334 238 000338 661 000
FMProduction stockée1 446 000-8 299 000
FOSubventions d’exploitation30 00066 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 261 00019 477 000
FQAutres produits189 000275 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)357 162 000350 180 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 997 0006 256 000
FTVariation de stock (marchandises)-189 000881 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements82 429 00083 260 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 156 0002 951 000
FWAutres achats et charges externes117 811 000121 560 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 500 0008 779 000
FYSalaires et traitements53 229 00053 571 000
FZCharges sociales21 093 00022 351 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 781 00015 103 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 366 0003 101 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 018 0002 589 000
GEAutres charges11 594 00012 113 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)332 786 000332 513 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 376 00017 667 000
GJProduits financiers de participations100 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9
GLAutres intérêts et produits assimilés486 000191 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges16 855 00011 000
GNDifférences positives de change4 000292 000
GPTotal des produits financiers (V)17 446 000503 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 176 000
GRIntérêts et charges assimilées943 000791 000
GSDifférences négatives de change81 000219 000
GUTotal des charges financières (VI)1 024 0003 186 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 422 000-2 683 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 798 00014 984 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158 00012 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 152 0002 673 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges20 820 00022 836 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 131 00025 521 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 746 0008 915 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital22 838 0001 242 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 460 00015 234 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 044 00025 390 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 912 000131 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 217 0002 057 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 095 0002 229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)401 739 000376 205 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)385 166 000365 375 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 574 00010 830 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche173 000173 000
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 007 0001 171 00017 00020 161 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 791 00013 660 0007 506 000260 945 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général273 971 00014 830 0007 523 000281 279 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires80 313 000
3ZTotal Provisions réglementées75 852 0008 178 0003 717 00080 313 000
4AProvisions pour litiges1 147 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 019 000
5VAutres provisions pour risques et charges15 839 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 769 0003 301 00019 066 00026 005 000
6Esur immobilisations – corporelles1 217 000870 000346 000
9Usur immobilisations – titres de participation1 281 000
6NSur stocks et en cours3 925 0004 326 0003 925 0004 326 000
6TSur comptes clients564 00040 000170 000434 000
7BTotal Provisions pour dépréciation23 903 0004 366 00021 881 0006 388 000
7CTOTAL GENERAL141 524 00015 844 00044 663 000112 705 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 384 0006 927 000
UG- Financières16 915 000
UJ- Exceptionnelles9 460 00020 820 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts49 00049 000
UTAutres immobilisations financières173 000
VAClients douteux ou litigieux557 000
UXAutres créances clients10 173 000
UYPersonnel et comptes rattachés130 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux13 000
VBT. V. A.9 943 000
VPDivers817 000
VCGroupe et associés109 595 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)405 000
VSCharges constatées d’avance1 142 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES132 996 000132 266 000731 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 506 0002 506 000
8AEmprunts et dettes financières divers13 00013 000
8BFournisseurs et comptes rattaché54 305 00054 305 000
8CPersonnel et comptes rattachés5 883 0005 883 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 755 0005 755 000
VWT.V.A.1 150 0001 150 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés828 000828 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 0002 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 492 00024 492 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 933 00094 919 00013 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 5247 du 24/03/2021
Numéro de gestion : 1956B00077
Code activité : 2362Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement173 000173 000
AFConcessions, brevets et droits similaires31 785 00018 880 00012 905 00014 054 000
AHFonds commercial5 232 0001 281 0003 952 0003 952 000
ANTerrains37 756 00020 870 00016 886 00018 408 000
APConstructions96 267 00066 516 00029 751 00031 521 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 427 000160 194 000104 233 000109 819 000
ATAutres immobilisations corporelles14 523 00013 711 000812 0001 251 000
AVImmobilisations en cours11 045 00011 045 0003 467 000
AXAvances et acomptes265 000265 000105 000
CUAutres participations21 891 0001 281 00020 610 0004 875 000
BFPrêts49 00049 00022 000
BHAutres immobilisations financières173 000173 000401 000
BJTOTAL (I)483 588 000282 906 000200 682 000187 875 000
BLMatières premières, approvisionnements31 593 0003 543 00028 050 00027 734 000
BNEn cours de production de biens6 000
BRProduits intermédiaires et finis14 266 000529 00013 737 00015 683 000
BTMarchandises1 945 000253 0001 692 0001 453 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes238 000238 000150 000
BXClients et comptes rattachés10 730 000434 00010 296 0009 134 000
BZAutres créances120 903 000120 903 000103 468 000
CFDisponibilités1 571 0001 571 000551 000
CHCharges constatées d’avance1 142 0001 142 0001 376 000
CJTOTAL (II)182 388 0004 760 000177 628 000159 554 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)665 977 000287 667 000378 310 000347 429 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel159 750 000140 780 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 266 0008 909 000
DDRéserve légale (1)14 078 00014 078 000
DGAutres réserves66 00066 000
DHReport à nouveau-23 673 000-34 503 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 574 00010 830 000
DKProvisions réglementées80 313 00075 852 000
DLTOTAL (I)257 373 000216 011 000
DPProvisions pour risques16 976 00032 551 000
DQProvisions pour charges9 029 0009 218 000
DRTOTAL (III)26 005 00041 769 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 506 0001 043 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 000798 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 305 00047 531 000
DYDettes fiscales et sociales13 615 00015 616 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 000
EAAutres dettes24 492 00024 661 000
ECTOTAL (IV)94 933 00089 648 000
EETOTAL GENERAL (I à V)378 310 000347 429 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 613 000384 0001 997 0002 530 000
FDProduction vendue biens304 121 00021 461 000325 581 000328 973 000
FGProduction vendue services2 666 0003 993 0006 659 0007 159 000
FJChiffres d’affaires nets308 401 00025 837 000334 238 000338 661 000
FMProduction stockée1 446 000-8 299 000
FOSubventions d’exploitation30 00066 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 261 00019 477 000
FQAutres produits189 000275 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)357 162 000350 180 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 997 0006 256 000
FTVariation de stock (marchandises)-189 000881 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements82 429 00083 260 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 156 0002 951 000
FWAutres achats et charges externes117 811 000121 560 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 500 0008 779 000
FYSalaires et traitements53 229 00053 571 000
FZCharges sociales21 093 00022 351 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 781 00015 103 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 366 0003 101 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 018 0002 589 000
GEAutres charges11 594 00012 113 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)332 786 000332 513 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 376 00017 667 000
GJProduits financiers de participations100 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9
GLAutres intérêts et produits assimilés486 000191 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges16 855 00011 000
GNDifférences positives de change4 000292 000
GPTotal des produits financiers (V)17 446 000503 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 176 000
GRIntérêts et charges assimilées943 000791 000
GSDifférences négatives de change81 000219 000
GUTotal des charges financières (VI)1 024 0003 186 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 422 000-2 683 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 798 00014 984 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158 00012 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 152 0002 673 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges20 820 00022 836 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 131 00025 521 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 746 0008 915 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital22 838 0001 242 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 460 00015 234 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 044 00025 390 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 912 000131 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 217 0002 057 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 095 0002 229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)401 739 000376 205 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)385 166 000365 375 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 574 00010 830 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche173 000173 000
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 007 0001 171 00017 00020 161 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 791 00013 660 0007 506 000260 945 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général273 971 00014 830 0007 523 000281 279 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires80 313 000
3ZTotal Provisions réglementées75 852 0008 178 0003 717 00080 313 000
4AProvisions pour litiges1 147 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 019 000
5VAutres provisions pour risques et charges15 839 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 769 0003 301 00019 066 00026 005 000
6Esur immobilisations – corporelles1 217 000870 000346 000
9Usur immobilisations – titres de participation1 281 000
6NSur stocks et en cours3 925 0004 326 0003 925 0004 326 000
6TSur comptes clients564 00040 000170 000434 000
7BTotal Provisions pour dépréciation23 903 0004 366 00021 881 0006 388 000
7CTOTAL GENERAL141 524 00015 844 00044 663 000112 705 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 384 0006 927 000
UG- Financières16 915 000
UJ- Exceptionnelles9 460 00020 820 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts49 00049 000
UTAutres immobilisations financières173 000
VAClients douteux ou litigieux557 000
UXAutres créances clients10 173 000
UYPersonnel et comptes rattachés130 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux13 000
VBT. V. A.9 943 000
VPDivers817 000
VCGroupe et associés109 595 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)405 000
VSCharges constatées d’avance1 142 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES132 996 000132 266 000731 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 506 0002 506 000
8AEmprunts et dettes financières divers13 00013 000
8BFournisseurs et comptes rattaché54 305 00054 305 000
8CPersonnel et comptes rattachés5 883 0005 883 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 755 0005 755 000
VWT.V.A.1 150 0001 150 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés828 000828 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 0002 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 492 00024 492 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 933 00094 919 00013 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 10005 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 1956B00077
Code activité : 2362Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement173 000173 000
AFConcessions, brevets et droits similaires31 785 00018 880 00012 905 00014 054 000
AHFonds commercial5 232 0001 281 0003 952 0003 952 000
ANTerrains37 756 00020 870 00016 886 00018 408 000
APConstructions96 267 00066 516 00029 751 00031 521 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 427 000160 194 000104 233 000109 819 000
ATAutres immobilisations corporelles14 523 00013 711 000812 0001 251 000
AVImmobilisations en cours11 045 00011 045 0003 467 000
AXAvances et acomptes265 000265 000105 000
CUAutres participations21 891 0001 281 00020 610 0004 875 000
BFPrêts49 00049 00022 000
BHAutres immobilisations financières173 000173 000401 000
BJTOTAL (I)483 588 000282 906 000200 682 000187 875 000
BLMatières premières, approvisionnements31 593 0003 543 00028 050 00027 734 000
BNEn cours de production de biens6 000
BRProduits intermédiaires et finis14 266 000529 00013 737 00015 683 000
BTMarchandises1 945 000253 0001 692 0001 453 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes238 000238 000150 000
BXClients et comptes rattachés10 730 000434 00010 296 0009 134 000
BZAutres créances120 903 000120 903 000103 468 000
CFDisponibilités1 571 0001 571 000551 000
CHCharges constatées d’avance1 142 0001 142 0001 376 000
CJTOTAL (II)182 388 0004 760 000177 628 000159 554 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)665 977 000287 667 000378 310 000347 429 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel159 750 000140 780 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 266 0008 909 000
DDRéserve légale (1)14 078 00014 078 000
DGAutres réserves66 00066 000
DHReport à nouveau-23 673 000-34 503 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 574 00010 830 000
DKProvisions réglementées80 313 00075 852 000
DLTOTAL (I)257 373 000216 011 000
DPProvisions pour risques16 976 00032 551 000
DQProvisions pour charges9 029 0009 218 000
DRTOTAL (III)26 005 00041 769 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 506 0001 043 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 000798 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 305 00047 531 000
DYDettes fiscales et sociales13 615 00015 616 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 000
EAAutres dettes24 492 00024 661 000
ECTOTAL (IV)94 933 00089 648 000
EETOTAL GENERAL (I à V)378 310 000347 429 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 613 000384 0001 997 0002 530 000
FDProduction vendue biens304 121 00021 461 000325 581 000328 973 000
FGProduction vendue services2 666 0003 993 0006 659 0007 159 000
FJChiffres d’affaires nets308 401 00025 837 000334 238 000338 661 000
FMProduction stockée1 446 000-8 299 000
FOSubventions d’exploitation30 00066 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 261 00019 477 000
FQAutres produits189 000275 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)357 162 000350 180 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 997 0006 256 000
FTVariation de stock (marchandises)-189 000881 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements82 429 00083 260 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 156 0002 951 000
FWAutres achats et charges externes117 811 000121 560 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 500 0008 779 000
FYSalaires et traitements53 229 00053 571 000
FZCharges sociales21 093 00022 351 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 781 00015 103 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 366 0003 101 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 018 0002 589 000
GEAutres charges11 594 00012 113 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)332 786 000332 513 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 376 00017 667 000
GJProduits financiers de participations100 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9
GLAutres intérêts et produits assimilés486 000191 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges16 855 00011 000
GNDifférences positives de change4 000292 000
GPTotal des produits financiers (V)17 446 000503 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 176 000
GRIntérêts et charges assimilées943 000791 000
GSDifférences négatives de change81 000219 000
GUTotal des charges financières (VI)1 024 0003 186 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 422 000-2 683 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 798 00014 984 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158 00012 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 152 0002 673 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges20 820 00022 836 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 131 00025 521 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 746 0008 915 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital22 838 0001 242 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 460 00015 234 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 044 00025 390 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 912 000131 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 217 0002 057 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 095 0002 229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)401 739 000376 205 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)385 166 000365 375 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 574 00010 830 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche173 000173 000
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 007 0001 171 00017 00020 161 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 791 00013 660 0007 506 000260 945 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général273 971 00014 830 0007 523 000281 279 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires80 313 000
3ZTotal Provisions réglementées75 852 0008 178 0003 717 00080 313 000
4AProvisions pour litiges1 147 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 019 000
5VAutres provisions pour risques et charges15 839 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 769 0003 301 00019 066 00026 005 000
6Esur immobilisations – corporelles1 217 000870 000346 000
9Usur immobilisations – titres de participation1 281 000
6NSur stocks et en cours3 925 0004 326 0003 925 0004 326 000
6TSur comptes clients564 00040 000170 000434 000
7BTotal Provisions pour dépréciation23 903 0004 366 00021 881 0006 388 000
7CTOTAL GENERAL141 524 00015 844 00044 663 000112 705 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 384 0006 927 000
UG- Financières16 915 000
UJ- Exceptionnelles9 460 00020 820 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts49 00049 000
UTAutres immobilisations financières173 000
VAClients douteux ou litigieux557 000
UXAutres créances clients10 173 000
UYPersonnel et comptes rattachés130 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux13 000
VBT. V. A.9 943 000
VPDivers817 000
VCGroupe et associés109 595 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)405 000
VSCharges constatées d’avance1 142 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES132 996 000132 266 000731 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 506 0002 506 000
8AEmprunts et dettes financières divers13 00013 000
8BFournisseurs et comptes rattaché54 305 00054 305 000
8CPersonnel et comptes rattachés5 883 0005 883 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 755 0005 755 000
VWT.V.A.1 150 0001 150 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés828 000828 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 0002 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 492 00024 492 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 933 00094 919 00013 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 8392 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 1956B00077
Code activité : 2362Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement173 000173 000
AFConcessions, brevets et droits similaires31 785 00018 880 00012 905 00014 054 000
AHFonds commercial5 232 0001 281 0003 952 0003 952 000
ANTerrains37 756 00020 870 00016 886 00018 408 000
APConstructions96 267 00066 516 00029 751 00031 521 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 427 000160 194 000104 233 000109 819 000
ATAutres immobilisations corporelles14 523 00013 711 000812 0001 251 000
AVImmobilisations en cours11 045 00011 045 0003 467 000
AXAvances et acomptes265 000265 000105 000
CUAutres participations21 891 0001 281 00020 610 0004 875 000
BFPrêts49 00049 00022 000
BHAutres immobilisations financières173 000173 000401 000
BJTOTAL (I)483 588 000282 906 000200 682 000187 875 000
BLMatières premières, approvisionnements31 593 0003 543 00028 050 00027 734 000
BNEn cours de production de biens6 000
BRProduits intermédiaires et finis14 266 000529 00013 737 00015 683 000
BTMarchandises1 945 000253 0001 692 0001 453 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes238 000238 000150 000
BXClients et comptes rattachés10 730 000434 00010 296 0009 134 000
BZAutres créances120 903 000120 903 000103 468 000
CFDisponibilités1 571 0001 571 000551 000
CHCharges constatées d’avance1 142 0001 142 0001 376 000
CJTOTAL (II)182 388 0004 760 000177 628 000159 554 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)665 977 000287 667 000378 310 000347 429 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel159 750 000140 780 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 266 0008 909 000
DDRéserve légale (1)14 078 00014 078 000
DGAutres réserves66 00066 000
DHReport à nouveau-23 673 000-34 503 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 574 00010 830 000
DKProvisions réglementées80 313 00075 852 000
DLTOTAL (I)257 373 000216 011 000
DPProvisions pour risques16 976 00032 551 000
DQProvisions pour charges9 029 0009 218 000
DRTOTAL (III)26 005 00041 769 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 506 0001 043 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 000798 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 305 00047 531 000
DYDettes fiscales et sociales13 615 00015 616 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 000
EAAutres dettes24 492 00024 661 000
ECTOTAL (IV)94 933 00089 648 000
EETOTAL GENERAL (I à V)378 310 000347 429 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 613 000384 0001 997 0002 530 000
FDProduction vendue biens304 121 00021 461 000325 581 000328 973 000
FGProduction vendue services2 666 0003 993 0006 659 0007 159 000
FJChiffres d’affaires nets308 401 00025 837 000334 238 000338 661 000
FMProduction stockée1 446 000-8 299 000
FOSubventions d’exploitation30 00066 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 261 00019 477 000
FQAutres produits189 000275 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)357 162 000350 180 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 997 0006 256 000
FTVariation de stock (marchandises)-189 000881 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements82 429 00083 260 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 156 0002 951 000
FWAutres achats et charges externes117 811 000121 560 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 500 0008 779 000
FYSalaires et traitements53 229 00053 571 000
FZCharges sociales21 093 00022 351 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 781 00015 103 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 366 0003 101 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 018 0002 589 000
GEAutres charges11 594 00012 113 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)332 786 000332 513 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 376 00017 667 000
GJProduits financiers de participations100 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9
GLAutres intérêts et produits assimilés486 000191 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges16 855 00011 000
GNDifférences positives de change4 000292 000
GPTotal des produits financiers (V)17 446 000503 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 176 000
GRIntérêts et charges assimilées943 000791 000
GSDifférences négatives de change81 000219 000
GUTotal des charges financières (VI)1 024 0003 186 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 422 000-2 683 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 798 00014 984 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158 00012 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 152 0002 673 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges20 820 00022 836 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 131 00025 521 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion14 746 0008 915 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital22 838 0001 242 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 460 00015 234 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 044 00025 390 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 912 000131 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise2 217 0002 057 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 095 0002 229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)401 739 000376 205 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)385 166 000365 375 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 574 00010 830 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche173 000173 000
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 007 0001 171 00017 00020 161 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 791 00013 660 0007 506 000260 945 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général273 971 00014 830 0007 523 000281 279 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires80 313 000
3ZTotal Provisions réglementées75 852 0008 178 0003 717 00080 313 000
4AProvisions pour litiges1 147 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 019 000
5VAutres provisions pour risques et charges15 839 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 769 0003 301 00019 066 00026 005 000
6Esur immobilisations – corporelles1 217 000870 000346 000
9Usur immobilisations – titres de participation1 281 000
6NSur stocks et en cours3 925 0004 326 0003 925 0004 326 000
6TSur comptes clients564 00040 000170 000434 000
7BTotal Provisions pour dépréciation23 903 0004 366 00021 881 0006 388 000
7CTOTAL GENERAL141 524 00015 844 00044 663 000112 705 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 384 0006 927 000
UG- Financières16 915 000
UJ- Exceptionnelles9 460 00020 820 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts49 00049 000
UTAutres immobilisations financières173 000
VAClients douteux ou litigieux557 000
UXAutres créances clients10 173 000
UYPersonnel et comptes rattachés130 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux13 000
VBT. V. A.9 943 000
VPDivers817 000
VCGroupe et associés109 595 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)405 000
VSCharges constatées d’avance1 142 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES132 996 000132 266 000731 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 506 0002 506 000
8AEmprunts et dettes financières divers13 00013 000
8BFournisseurs et comptes rattaché54 305 00054 305 000
8CPersonnel et comptes rattachés5 883 0005 883 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 755 0005 755 000
VWT.V.A.1 150 0001 150 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés828 000828 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 0002 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 492 00024 492 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 933 00094 919 00013 000
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