Informations de l'établissement :

Date de création : 05/01/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44916448200050 / Siren : 449164482 / NIC : 00050

N° de TVA : FR 13 449164482

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/04/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.83 : Transformation du thé et du café

10.83Z : Transformation du thé et du café

Cette sous-classe comprend :
- la torréfaction et la décaféination du café
- la production de café en grain, moulu, soluble, concentré, etc.
- la fabrication de chicorée en grain, moulue, soluble et liquide et d’autres succédanés du café
- la fabrication d’extraits et concentrés de café
- le mélange et le conditionnement du thé et du maté, y compris en sachets
- la fabrication d’extraits et de préparations à base de thé et de maté

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’inuline (cf. 10.62Z)
- la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraîchissantes (cf. 11)
- la préparation de produits botaniques à usage pharmaceutique (cf. 21.10Z) Produits associés : 10.83.11, 10.83.12, 10.83.13, 10.83.14, 10.83.15, 10.83.99

10.83Z-Z : Transformation du thé et du café

Cette classe comprend :
-la torréfaction et la décaféination du café ;
-la production de café en grain, moulu, soluble, concentré, etc. ;
-la fabrication de chicorée en grain, moulue, soluble et liquide et d’autres succédanés du café ; -la fabrication d’extraits et concentrés de café ;
-le mélange et le conditionnement du thé et du maté, y compris en sachets ;
-la fabrication d’extraits et de préparations à base de thé et de maté

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)

Cette classe ne comprend pas :
- la production d’inuline (cf.10.62Z) ;
- la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraîchissantes (cf. 11) ;
- la préparation de produits botaniques à usage pharmaceutique (cf. 21.10Z)

Coordonnées de l'établissement :
ETHIQUABLE

Adresse :
Allée DU COMMERCE EQUITABLE
32500 FLEURANCE

Liens de succession de l'établissement :

05/01/2022 : Succession

Prédécesseur : ETHIQUABLE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/07/2003

Dénomination : ETHIQUABLE

Dénomination usuelle: ECHANGE EQUITABLE

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

Sigle : EE

Catégorie juridique : SA coopérative ouvrière de production (SCOP) à conseil d'administration

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

ETHIQUABLE - Fleurance (siège)ETHIQUABLE - Fleurance (fermé)ETHIQUABLE - BagnoletETHIQUABLE - Fleurance (fermé)ETHIQUABLE - Fleurance (fermé)

Marques françaises :

04/02/2014 : PAYSANS D'ICI

N° national/d'enregistrement : 4065697
Date de dépôt : 04/02/2014
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) ; alcool de menthe ; calvados ; alcool de riz ; alcools à base de menthe ; amers alcoolisés ; arak ; apéritifs ; anisette ; anis [liqueur] ; amers [liqueurs] ; baijiu [boisson chinoise d'alcool distillé] ; blends [assemblages de whiskies] ; boisson à base de vin et de jus de fruits ; boissons à faible teneur en alcool ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées de fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; boissons contenant du vin [spritzers] ; boissons distillées ; boissons énergétiques alcoolisées ; boissons prémélangées ; bourbon [whisky] ; cachaça ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; liqueurs ; kirsch ; grappa ; genièvre [eau-de-vie] ; extraits de fruits avec alcool ; extraits de fruits à l'alcool ; gin ; liqueurs à base de whisky écossais ; liqueurs à la crème ; mescal ; nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre] ; piquette ; poiré ; punch au rhum ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ; porto ; eaux-de-vie ; punch au vin ; punchs alcoolisés ; rhum ; saké ; sangria ; schnaps ; spiritueux ; spiritueux distillés ; spiritueux fermentés ; téquila ; vermouth ; vin ; vin à faible teneur en alcool ; vin blanc ; vin chaud ; vin de cuisine ; vin rouge ; xérès ; whisky de malt ; whisky ; vodka ; vins vinés ; vins pétillants ; vins mousseux ; vins effervescents ; vins de porto ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'un magasin de vente au détail, à savoir : services d'un magasin de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) et d'extraits de fruits avec alcool, services d'un magasin de vente de services de réservation et de location de logements temporaires, d'hôtels, de chambres d'hôtes, de terrains de camping, de camps de vacances, de salles de réunions, de salles de réceptions, de pensions, de tentes, et de chaise, tables, linge de maison, de services de consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration, et de services de traiteurs ; services d'un magasin de vente au détail en ligne proposant des produits alimentaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail ; consommateurs (informations et conseils commerciaux aux –) ; démonstration de produits ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels ; restaurants ; services de café ; salons de thé ; chambres d'hôtes ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de dégustation ; hôtels (réservation d'–) ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; agence de logement [hôtel, pensions] ; pensions (réservation de –) ; traiteurs (service de –) ; services de maison de vacances ; maisons de vacances ; camping (mise à disposition de terrains de –) ; camps de vacances (services de –) [hébergement] ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; location de salles de réunions et de salles de réception ; location de tentes ; location de chaise, tables, linge de maison ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : ETHIQUABLE, SCOP
Numéro de SIREN : 449164482
Adresse :
ALLEE DU COMMERCE EQUITABLE
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : M.A.R.S. IP,
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792551
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : M.A.R.S. IP,
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

04/02/2014 : PAYSANS D'ICI

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) ; alcool de menthe ; calvados ; alcool de riz ; alcools à base de menthe ; amers alcoolisés ; arak ; apéritifs ; anisette ; anis [liqueur] ; amers [liqueurs] ; baijiu [boisson chinoise d'alcool distillé] ; blends [assemblages de whiskies] ; boisson à base de vin et de jus de fruits ; boissons à faible teneur en alcool ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées de fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; boissons contenant du vin [spritzers] ; boissons distillées ; boissons énergétiques alcoolisées ; boissons prémélangées ; bourbon [whisky] ; cachaça ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; liqueurs ; kirsch ; grappa ; genièvre [eau-de-vie] ; extraits de fruits avec alcool ; extraits de fruits à l'alcool ; gin ; liqueurs à base de whisky écossais ; liqueurs à la crème ; mescal ; nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre] ; piquette ; poiré ; punch au rhum ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ; porto ; eaux-de-vie ; punch au vin ; punchs alcoolisés ; rhum ; saké ; sangria ; schnaps ; spiritueux ; spiritueux distillés ; spiritueux fermentés ; téquila ; vermouth ; vin ; vin à faible teneur en alcool ; vin blanc ; vin chaud ; vin de cuisine ; vin rouge ; xérès ; whisky de malt ; whisky ; vodka ; vins vinés ; vins pétillants ; vins mousseux ; vins effervescents ; vins de porto ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'un magasin de vente au détail, à savoir : services d'un magasin de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) et d'extraits de fruits avec alcool, services d'un magasin de vente de services de réservation et de location de logements temporaires, d'hôtels, de chambres d'hôtes, de terrains de camping, de camps de vacances, de salles de réunions, de salles de réceptions, de pensions, de tentes, et de chaise, tables, linge de maison, de services de consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration, et de services de traiteurs ; services d'un magasin de vente au détail en ligne proposant des produits alimentaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail ; consommateurs (informations et conseils commerciaux aux –) ; démonstration de produits ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels ; restaurants ; services de café ; salons de thé ; chambres d'hôtes ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de dégustation ; hôtels (réservation d'–) ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; agence de logement [hôtel, pensions] ; pensions (réservation de –) ; traiteurs (service de –) ; services de maison de vacances ; maisons de vacances ; camping (mise à disposition de terrains de –) ; camps de vacances (services de –) [hébergement] ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; location de salles de réunions et de salles de réception ; location de tentes ; location de chaise, tables, linge de maison ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : ETHIQUABLE, SCOP
Numéro de SIREN : 449164482
Adresse :
ALLEE DU COMMERCE EQUITABLE
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Bénéficiare 1 : MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

03/02/2012 : CE QUE JE DEFENDS

N° national/d'enregistrement : 3894235
Date de dépôt : 03/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fruits conservés ; légumes conservés ; fruits congelés ; légumes congelés ; fruits séchés ; légumes séchés ; fruits cuits ; légumes cuits ; aliments à base de légumes fermentés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; fromage ; lait ; beurre ; beurre de cacao ; beurre de coco ; produits laitiers ; yaourts ; lait aromatisé au café, chocolat ou cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; crème fouettée ; crème [produit laitier] ; graisses comestibles ; huiles comestibles ; huile de cuisson ; huile d'olive ; huile de tournesol ; huile de sésame ; huile de noix ; bouillons ; potages ; préparations pour faire du potage ; tofu ; algues à usage alimentaire ; marmelade ; chips de banane plantain ; chips [pommes de terre] ; chips de légumes ; chips de fruits ; lassi ; smoothie ; milk-shake ; képhir ; purée de fruits ; coulis de fruits ; beurre de cacahuètes ; amandes préparés ; beignets aux pommes de terre ; beignets de légumes ; beignets de fruits ; noix de coco séchées ; noix de cajou ; noix préparées ; fruits cristallisés ; dattes ; écorces [zestes de fruit] ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; flocons de pomme de terre ; pulpes de fruits ; gingembre ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; hoummos ; jus végétaux pour la cuisine ; mousse de légumes ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; margarine ; olives conservées ; pickles ; pois conservés ; raisins secs ; tahini [pâte de graines de sésame] ; varech comestible grillé ; tranches de fruits ; zestes de fruits ; desserts à base de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; aromates de café ; succédanés du café ; chicorée [succédané du café] ; préparations végétales remplaçant le café ; thé ; thé vert ; thé noir ; thé blanc ; thé rouge ; rooibos ; cacao ; sucre ; sucre de canne ; sucre complet de canne ; sucre blond de canne ; riz ; tapioca ; sagou ; pain ; glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; glaces alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; miel ; sirop de mélasse ; mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; chocolat ; biscuits ; biscuiterie ; bonbons ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousse [confiserie] ; pastilles [confiserie] ; pâtes de fruits [confiserie] ; pralines ; gommes à mâcher non à usage médical ; bâtons de réglisse [confiserie] ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sucre candi ; confiserie ; confiseries à base d'arachides ; confiseries à base d'amandes ; pâtes d'amande ; massepain ; cannelle ; caramels ; fonio ; quinoa ; muesli ; corn flakes ; vanille ; poivre ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; pâtisserie ; amidon à usage alimentaire ; anis étoilé ; anis [grains] ; lin [grains] ; clous de girofle ; gingembre [condiments] ; moutarde ; sel ; vinaigre ; épices ; condiments ; safran ; quatre-épices ; curry [condiment] ; muscade [noix] ; cany [condiment] ; curcuma ; sel de céléri ; algues [condiments] ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates autre que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; infusions ; tisanes et infusions à base de plantes, de fruits ou de fleurs ; semoule ; pita ; gâteaux sucrés et salés ; bannes de céréales ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; pain d'épice ; galettes ; biscottes ; bagels ; grignotines ; brioches ; muffins ; macarons [confiserie] ; gaufres ; crêpes ; cakes ; halvas ; ferments pour pâtes ; pâtes feuilletées ; pâtes brisées ; pâtes sablées ; quenelles ; pâtes à tarte ; pâte pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; pâtes à pizza ; pizzas ; quiches ; spaghetti ; ravioli ; vermicelles ; tacos ; tortillas ; riz soufflé ; viennoiseries ; mets à base de farine ; fécule à usage alimentaire ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; assaisonnements ; sauces ; sauces à salade ; sauces tomates ; sauces brunes ; sauces blanches ; sauces rosées ; sauces liquides ; sauces à base de poisson ; sauce ketchup ; sauces à base de soja ; vinaigrettes ; sauces béchamel ; sauces au vin ; sauces à la viande ; sauces au beurre ; sauces au fromage ; sauces barbecue ; sauce hollandaise ; sauce à l'oseille ; sauces aux légumes cuisinés ; marinades ; chutneys ; coulis de fruits [sauce] ; mayonnaise ; vinaigre de bière ; boissons non alcooliques à base de thé ; sirop au chocolat ; sirop aromatisant ; sirop de table ; aliments à base d'avoine ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine mondée ; pain azyme ; farine de blé ; câpres ; flocons de céréales séchées ; chapelure ; couscous [semoule] ; flocons de maïs ; farine de maïs ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; paillettes de maïs ; semoule de maïs ; glaçages pour gâteaux ; orge ; orge émondé ; orge égrugé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; graines [semences] ; céréales en grain non travaillés ; agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; amandes [fruits] ; arachides fraîches ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies [fruits] ; betteraves ; blé ; son de blé ; fèves brutes de cacao ; caraubes ; citrons frais ; coques de noix de coco ; noix de coco ; noix de cola ; concombres frais ; cônes de houblon ; froment ; baies de genévrier ; grains [céréales] ; herbes potagères fraîches ; hawdon ; issues de blé ; marc [résidu de fruits] ; noisettes ; noix ; olives fraîches ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; bières au riz ; bières au quinoa ; bière de gingembre ; eaux gazeuses ; eaux de table ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits non alcooliques ; eaux minérales [boissons] ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; boissons gazeuses non alcooliques ; boissons non alcooliques à base de jus de fruits ajoutées de thé ; sirop de mangue ; sirop de papaye ; sirop de litchi ; sirop de banane ; sirop de goyave ; sirop de cassis ; sirop de cerise ; sirop de citron ; sirop de citron vert ; sirop à base d'extraits de mandarine ; sirop à base d'extraits de menthe blanche ; sirop à base d'extraits de menthe verte ; sirop de fraise ; sirop de framboise ; sirop aux fruits de la passion ; sirop de grenadine ; sirop d'oranges ; sirop aux quatre fruits rouges ; sirop de sucre de canne ; sirop à l'ananas ; sirop aux clémentines ; apéritifs sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; essences pour la préparation de boissons ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; kwas [boissons sans alcool] ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; moût de raisin ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sodas ; sorbets [boissons].
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; rhum ; rhum blanc ; alcool de riz ; anis ; anisette ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; alcool de menthe.

Déposant 1 : ETHIQUABLE (SCOPARL), Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 449164482
Adresse :
ZI Saint Laurent, Allée du Commerce Equitable
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Bénéficiare 1 : MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

03/02/2012 : CE QUE JE DEFENDS

N° national/d'enregistrement : 3894235
Date de dépôt : 03/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fruits conservés ; légumes conservés ; fruits congelés ; légumes congelés ; fruits séchés ; légumes séchés ; fruits cuits ; légumes cuits ; aliments à base de légumes fermentés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; fromage ; lait ; beurre ; beurre de cacao ; beurre de coco ; produits laitiers ; yaourts ; lait aromatisé au café, chocolat ou cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; crème fouettée ; crème [produit laitier] ; graisses comestibles ; huiles comestibles ; huile de cuisson ; huile d'olive ; huile de tournesol ; huile de sésame ; huile de noix ; bouillons ; potages ; préparations pour faire du potage ; tofu ; algues à usage alimentaire ; marmelade ; chips de banane plantain ; chips [pommes de terre] ; chips de légumes ; chips de fruits ; lassi ; smoothie ; milk-shake ; képhir ; purée de fruits ; coulis de fruits ; beurre de cacahuètes ; amandes préparés ; beignets aux pommes de terre ; beignets de légumes ; beignets de fruits ; noix de coco séchées ; noix de cajou ; noix préparées ; fruits cristallisés ; dattes ; écorces [zestes de fruit] ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; flocons de pomme de terre ; pulpes de fruits ; gingembre ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; hoummos ; jus végétaux pour la cuisine ; mousse de légumes ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; margarine ; olives conservées ; pickles ; pois conservés ; raisins secs ; tahini [pâte de graines de sésame] ; varech comestible grillé ; tranches de fruits ; zestes de fruits ; desserts à base de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; aromates de café ; succédanés du café ; chicorée [succédané du café] ; préparations végétales remplaçant le café ; thé ; thé vert ; thé noir ; thé blanc ; thé rouge ; rooibos ; cacao ; sucre ; sucre de canne ; sucre complet de canne ; sucre blond de canne ; riz ; tapioca ; sagou ; pain ; glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; glaces alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; miel ; sirop de mélasse ; mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; chocolat ; biscuits ; biscuiterie ; bonbons ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousse [confiserie] ; pastilles [confiserie] ; pâtes de fruits [confiserie] ; pralines ; gommes à mâcher non à usage médical ; bâtons de réglisse [confiserie] ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sucre candi ; confiserie ; confiseries à base d'arachides ; confiseries à base d'amandes ; pâtes d'amande ; massepain ; cannelle ; caramels ; fonio ; quinoa ; muesli ; corn flakes ; vanille ; poivre ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; pâtisserie ; amidon à usage alimentaire ; anis étoilé ; anis [grains] ; lin [grains] ; clous de girofle ; gingembre [condiments] ; moutarde ; sel ; vinaigre ; épices ; condiments ; safran ; quatre-épices ; curry [condiment] ; muscade [noix] ; cany [condiment] ; curcuma ; sel de céléri ; algues [condiments] ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates autre que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; infusions ; tisanes et infusions à base de plantes, de fruits ou de fleurs ; semoule ; pita ; gâteaux sucrés et salés ; bannes de céréales ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; pain d'épice ; galettes ; biscottes ; bagels ; grignotines ; brioches ; muffins ; macarons [confiserie] ; gaufres ; crêpes ; cakes ; halvas ; ferments pour pâtes ; pâtes feuilletées ; pâtes brisées ; pâtes sablées ; quenelles ; pâtes à tarte ; pâte pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; pâtes à pizza ; pizzas ; quiches ; spaghetti ; ravioli ; vermicelles ; tacos ; tortillas ; riz soufflé ; viennoiseries ; mets à base de farine ; fécule à usage alimentaire ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; assaisonnements ; sauces ; sauces à salade ; sauces tomates ; sauces brunes ; sauces blanches ; sauces rosées ; sauces liquides ; sauces à base de poisson ; sauce ketchup ; sauces à base de soja ; vinaigrettes ; sauces béchamel ; sauces au vin ; sauces à la viande ; sauces au beurre ; sauces au fromage ; sauces barbecue ; sauce hollandaise ; sauce à l'oseille ; sauces aux légumes cuisinés ; marinades ; chutneys ; coulis de fruits [sauce] ; mayonnaise ; vinaigre de bière ; boissons non alcooliques à base de thé ; sirop au chocolat ; sirop aromatisant ; sirop de table ; aliments à base d'avoine ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine mondée ; pain azyme ; farine de blé ; câpres ; flocons de céréales séchées ; chapelure ; couscous [semoule] ; flocons de maïs ; farine de maïs ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; paillettes de maïs ; semoule de maïs ; glaçages pour gâteaux ; orge ; orge émondé ; orge égrugé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; graines [semences] ; céréales en grain non travaillés ; agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; amandes [fruits] ; arachides fraîches ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies [fruits] ; betteraves ; blé ; son de blé ; fèves brutes de cacao ; caraubes ; citrons frais ; coques de noix de coco ; noix de coco ; noix de cola ; concombres frais ; cônes de houblon ; froment ; baies de genévrier ; grains [céréales] ; herbes potagères fraîches ; hawdon ; issues de blé ; marc [résidu de fruits] ; noisettes ; noix ; olives fraîches ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; bières au riz ; bières au quinoa ; bière de gingembre ; eaux gazeuses ; eaux de table ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits non alcooliques ; eaux minérales [boissons] ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; boissons gazeuses non alcooliques ; boissons non alcooliques à base de jus de fruits ajoutées de thé ; sirop de mangue ; sirop de papaye ; sirop de litchi ; sirop de banane ; sirop de goyave ; sirop de cassis ; sirop de cerise ; sirop de citron ; sirop de citron vert ; sirop à base d'extraits de mandarine ; sirop à base d'extraits de menthe blanche ; sirop à base d'extraits de menthe verte ; sirop de fraise ; sirop de framboise ; sirop aux fruits de la passion ; sirop de grenadine ; sirop d'oranges ; sirop aux quatre fruits rouges ; sirop de sucre de canne ; sirop à l'ananas ; sirop aux clémentines ; apéritifs sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; essences pour la préparation de boissons ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; kwas [boissons sans alcool] ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; moût de raisin ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sodas ; sorbets [boissons].
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; rhum ; rhum blanc ; alcool de riz ; anis ; anisette ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; alcool de menthe.

Déposant 1 : ETHIQUABLE, Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 449164482
Adresse :
ZI Saint Laurent, Allée du Commerce Equitable
32500 Fleurance
FR

Mandataire 1 : MARS IP, Mme Roux Marie-Avril
Adresse :
20 Bleibtreustrasse
10623 Berlin
DE

Bénéficiare 1 : MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797982
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

03/02/2012 : CE QUE JE DEFENDS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fruits conservés ; légumes conservés ; fruits congelés ; légumes congelés ; fruits séchés ; légumes séchés ; fruits cuits ; légumes cuits ; aliments à base de légumes fermentés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; fromage ; lait ; beurre ; beurre de cacao ; beurre de coco ; produits laitiers ; yaourts ; lait aromatisé au café, chocolat ou cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; crème fouettée ; crème [produit laitier] ; graisses comestibles ; huiles comestibles ; huile de cuisson ; huile d'olive ; huile de tournesol ; huile de sésame ; huile de noix ; bouillons ; potages ; préparations pour faire du potage ; tofu ; algues à usage alimentaire ; marmelade ; chips de banane plantain ; chips [pommes de terre] ; chips de légumes ; chips de fruits ; lassi ; smoothie ; milk-shake ; képhir ; purée de fruits ; coulis de fruits ; beurre de cacahuètes ; amandes préparés ; beignets aux pommes de terre ; beignets de légumes ; beignets de fruits ; noix de coco séchées ; noix de cajou ; noix préparées ; fruits cristallisés ; dattes ; écorces [zestes de fruit] ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; flocons de pomme de terre ; pulpes de fruits ; gingembre ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; hoummos ; jus végétaux pour la cuisine ; mousse de légumes ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; margarine ; olives conservées ; pickles ; pois conservés ; raisins secs ; tahini [pâte de graines de sésame] ; varech comestible grillé ; tranches de fruits ; zestes de fruits ; desserts à base de fruits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; aromates de café ; succédanés du café ; chicorée [succédané du café] ; préparations végétales remplaçant le café ; thé ; thé vert ; thé noir ; thé blanc ; thé rouge ; rooibos ; cacao ; sucre ; sucre de canne ; sucre complet de canne ; sucre blond de canne ; riz ; tapioca ; sagou ; pain ; glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; glaces alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; miel ; sirop de mélasse ; mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; chocolat ; biscuits ; biscuiterie ; bonbons ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousse [confiserie] ; pastilles [confiserie] ; pâtes de fruits [confiserie] ; pralines ; gommes à mâcher non à usage médical ; bâtons de réglisse [confiserie] ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sucre candi ; confiserie ; confiseries à base d'arachides ; confiseries à base d'amandes ; pâtes d'amande ; massepain ; cannelle ; caramels ; fonio ; quinoa ; muesli ; corn flakes ; vanille ; poivre ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; pâtisserie ; amidon à usage alimentaire ; anis étoilé ; anis [grains] ; lin [grains] ; clous de girofle ; gingembre [condiments] ; moutarde ; sel ; vinaigre ; épices ; condiments ; safran ; quatre-épices ; curry [condiment] ; muscade [noix] ; cany [condiment] ; curcuma ; sel de céléri ; algues [condiments] ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates autre que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; infusions ; tisanes et infusions à base de plantes, de fruits ou de fleurs ; semoule ; pita ; gâteaux sucrés et salés ; bannes de céréales ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; pain d'épice ; galettes ; biscottes ; bagels ; grignotines ; brioches ; muffins ; macarons [confiserie] ; gaufres ; crêpes ; cakes ; halvas ; ferments pour pâtes ; pâtes feuilletées ; pâtes brisées ; pâtes sablées ; quenelles ; pâtes à tarte ; pâte pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; pâtes à pizza ; pizzas ; quiches ; spaghetti ; ravioli ; vermicelles ; tacos ; tortillas ; riz soufflé ; viennoiseries ; mets à base de farine ; fécule à usage alimentaire ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; assaisonnements ; sauces ; sauces à salade ; sauces tomates ; sauces brunes ; sauces blanches ; sauces rosées ; sauces liquides ; sauces à base de poisson ; sauce ketchup ; sauces à base de soja ; vinaigrettes ; sauces béchamel ; sauces au vin ; sauces à la viande ; sauces au beurre ; sauces au fromage ; sauces barbecue ; sauce hollandaise ; sauce à l'oseille ; sauces aux légumes cuisinés ; marinades ; chutneys ; coulis de fruits [sauce] ; mayonnaise ; vinaigre de bière ; boissons non alcooliques à base de thé ; sirop au chocolat ; sirop aromatisant ; sirop de table ; aliments à base d'avoine ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine mondée ; pain azyme ; farine de blé ; câpres ; flocons de céréales séchées ; chapelure ; couscous [semoule] ; flocons de maïs ; farine de maïs ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; paillettes de maïs ; semoule de maïs ; glaçages pour gâteaux ; orge ; orge émondé ; orge égrugé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; graines [semences] ; céréales en grain non travaillés ; agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; amandes [fruits] ; arachides fraîches ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies [fruits] ; betteraves ; blé ; son de blé ; fèves brutes de cacao ; caraubes ; citrons frais ; coques de noix de coco ; noix de coco ; noix de cola ; concombres frais ; cônes de houblon ; froment ; baies de genévrier ; grains [céréales] ; herbes potagères fraîches ; hawdon ; issues de blé ; marc [résidu de fruits] ; noisettes ; noix ; olives fraîches ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; bières au riz ; bières au quinoa ; bière de gingembre ; eaux gazeuses ; eaux de table ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits non alcooliques ; eaux minérales [boissons] ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; boissons gazeuses non alcooliques ; boissons non alcooliques à base de jus de fruits ajoutées de thé ; sirop de mangue ; sirop de papaye ; sirop de litchi ; sirop de banane ; sirop de goyave ; sirop de cassis ; sirop de cerise ; sirop de citron ; sirop de citron vert ; sirop à base d'extraits de mandarine ; sirop à base d'extraits de menthe blanche ; sirop à base d'extraits de menthe verte ; sirop de fraise ; sirop de framboise ; sirop aux fruits de la passion ; sirop de grenadine ; sirop d'oranges ; sirop aux quatre fruits rouges ; sirop de sucre de canne ; sirop à l'ananas ; sirop aux clémentines ; apéritifs sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; essences pour la préparation de boissons ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; kwas [boissons sans alcool] ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; moût de raisin ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sodas ; sorbets [boissons].
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; rhum ; rhum blanc ; alcool de riz ; anis ; anisette ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; alcool de menthe.

Mandataire 1 : M.A.R.S. IP,
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Bénéficiare 1 : M.A.R.S. IP,
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

11/09/2009 : PAYSAN D'ICI

N° national/d'enregistrement : 3675542
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits conservés, légumes conservés, fruits séchés et cuits, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, compotes de pommes, huiles, graisses comestibles, bouillons, chips (pommes de terre), potages, tofu. ; Café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, thé, chocolat, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, pâtes alimentaires, pizzas, quiches. ; Animaux vivants, fruits frais, légumes frais, (plantes naturelles, fleurs naturelles,) aliments pour animaux, malt. ; Bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons. ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; Produits horticoles ni préparés, ni transformés ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences].
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : ETHIQUABLE, SCOP
Numéro de SIREN : 449164482
Adresse :
ZI Saint Laurent
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : M. ROUX STEINKUHLER Marie-Avril
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 BERLIN
DE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 527050
Date de demande : 08/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722373
Date de demande : 30/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

13/01/2009 : TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE

N° national/d'enregistrement : 3619172
Date de dépôt : 13/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 09/08.(BOPI 2009-08)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; atlas ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartons ; cartes géographiques ; catalogues ; chemises pour documents ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; craies ; crayons ; décalcomanies ; dessins ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; écritoires ; enveloppes et emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; encres ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; étiquettes non en tissu ; feuilles [papeterie] ; filtres à café en papier ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; gommes à effacer ; images ; instruments d'écriture ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; livres ; livrets ; manuels ; marques pour livres ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; papier mâché ; papier-parchemin ; photographies ; pinceaux ; planches à dessin ; plumes à écrire ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sous-main ; stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affichage ; agences d'informations commerciales ; aide à la création d'entreprise ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; collecte et traitement de données concernant le commerce équitable ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; démonstration de produits et services ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; établissement de statistiques ; étude de marché ; étude, recherche et analyse de marché ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils commerciaux en relation avec le commerce équitable ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de manifestations et de foires pour la promotion du commerce équitable ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; promotion de produits et services en relation avec le commerce équitable ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; services de publicité et promotion publicitaire ; services de revues de presse ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; divertissement ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière de divertissement ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation et d'orientation professionnelle ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation, colloques, conférences, séminaires, congrès ; organisation de journées de conférences et de diffusions de films portant sur le commerce équitable ; photographie ; prêt de livres ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; représentations théâtrales ; services de bibliothèques itinérantes.

Déposant 1 : ETHIQUABLE, SCOP
Numéro de SIREN : 449164482

Mandataire 1 : Maître Marie-Avril Roux Steinkühler Cabinet DRS AVOCATS BERLIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

11/02/2008 : MIX ETHIC

N° national/d'enregistrement : 3554905
Date de dépôt : 11/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits conservés, légumes conservés, fruits séchés et cuits, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, compotes de pommes, œufs, lait, produits laitiers, huiles, graisses comestibles, bouillons, chips (pommes de terre), potages, tofu.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, boisson à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, pâtes alimentaires, pizzas, quiches.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons, smoothies, nectares, boissons faites à base de jus de fruits et de yaourt.

Déposant 1 : ETHIQUABLE SARL
Numéro de SIREN : 449164482

Mandataire 1 : Maître Marie-Avril Roux Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

11/02/2008 : CHOC ETHIC

N° national/d'enregistrement : 3554907
Date de dépôt : 11/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits conservés, légumes conservés, fruits séchés et cuits, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, compotes de pommes, œufs, lait, produits laitiers, huiles, graisses comestibles, bouillons, chips (pommes de terre), potages, tofu.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, boisson à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, pâtes alimentaires, pizzas, quiches.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons, smoothies, nectares, boissons faites à base de jus de fruits et de yaourt.

Déposant 1 : ETHIQUABLE SARL
Numéro de SIREN : 449164482

Mandataire 1 : Maître Marie-Avril Roux Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

12/09/2007 : Saveurs éthiques

N° national/d'enregistrement : 3523925
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits conservés, légumes conservés, fruits séchés et cuits, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, compotes de pommes, œufs, lait, produits laitiers, huiles, graisses comestibles, bouillons, chips (pommes de terre), potages, tofu.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, boisson à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, pâtes alimentaires, pizzas, quiches.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) et semences animaux vivants, fruits frais, légumes frais, plantes naturelles, fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de traiteurs.

Déposant 1 : ETHIQUABLE SARL
Numéro de SIREN : 449164482

Mandataire 1 : Maître Marie-Avril Roux Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

28/06/2005 : DES SAVEURS QUI ONT DU SENS

N° national/d'enregistrement : 3367470
Date de dépôt : 28/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : ETHIQUABLE, SCOP
Numéro de SIREN : 449164482
Adresse :
Allée du commerce équitable
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : MARS IP,
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511982
Date de demande : 16/12/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Bénéficiare 1 : ETHIQUABLE SCOP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 781386
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : MARS IP,
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-31
Date du BOPI : 05/08/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588839
Date de demande : 08/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

28/06/2005 : DES SAVEURS QUI ONT DU SENS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : ETHIQUABLE, SCOP
Numéro de SIREN : 449164482
Adresse :
Allée du commerce équitable
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Bénéficiare 1 : ETHIQUABLE SCOP

Bénéficiare 1 : MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

12/04/2002 : ETHIQUABLE

N° national/d'enregistrement : 3159204
Date de dépôt : 12/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savon, parfums, huiles essentielles cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain, savon à barbe, masques de beauté, lessive, bois odorants, produits pour les soins de la bouche, préparations cosmétiques et soins pour les cheveux, cirage pour chaussures, eau de Cologne. Cire d'abeille, alcool à brûler, bougies d'éclairage, bougies de décoration, cierges, allumettes, produits pour la conservation du cuir, produits pour le dépoussiérage, lubrifiants, combustibles et matières éclairantes, huiles, mèches pour l'éclairage. Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils d'éclairages, abat-jour, ampoules, appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau, briquets, lampes électriques d'éclairage et de décoration, appareils pour le bain, barbecues, chauffes biberon, bouilloires électriques, bouillottes, appareils à bronzer, cafetières, filtres à café, appareils de ventilation et de climatisation, yaourtière électrique, appareils de cuisson. Papier carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, albums, modèles de broderie, calendriers, cartes, encres, cire à cacheter, patrons pour la couture, craie, crayons, serviettes à démaquiller, lithographies, papeterie, peinture, plumes à écrire et portes plume, pâte à modeler, pochoirs, sacs pour emballage, sachets de cuisson, tableaux (peinture) encadrés ou non, timbres, matériel pour le dessin ou la peinture. Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles pour animaux, tous produits faits en cuir. Meubles, glaces (miroir) , cadres, objets de décoration à savoir animaux empaillés, figures en cire. Appliques, cintres, matériel de couchage, coussins, mobilier pour enfant, pots pour fleurs, housses pour vêtement, matériel de rangement à savoir rayons de meubles, étagères, tiroirs. Paniers non métalliques, tringles et anneaux pour rideaux, stores, éventails. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) , peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré. Verrerie, porcelaine et faïence à savoir assiettes non en métaux précieux, bols, bocaux, bouchons de verre, bouteilles, boîtes en verre, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cruches, carafes, poteries, pots, tasses non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire, verre [récipients], vaisselle non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Arrosoirs, cache-pot, gants de ménage et de jardinage, ouvre-bouteilles, diffuseur et brûle parfum, services à théières et ustensiles pour théières (non en métaux précieux) . Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, coton, duvet, matière de rembourrage, fibres textiles, hamacs, sacs de lavage et de bonneterie, sacs d'emballage. Tissus, produits textiles à savoir couvertures de voyage, linge de lit, de bain et de maison, linge de table, serviettes de table, serviettes de toilette, taies d'oreillers, couvertures de voyage, canevas pour la tapisserie ou la broderie, velours, crépon, rideaux en matière textile, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés [textiles], tapis de billards. Couvertures de lit et de table, toiles cirées, housses, couvre-lits, draps, linge de maison, moustiquaire, sacs de couchage, rideaux de douche, fibre de verre, tissus élastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie, vêtements de sport, fourrures. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, accessoires pour cheveux à savoir bandeaux pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux], bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux. Epingles, aiguilles, fleurs artificielles, accessoires d'habillement à savoir agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, cordons pour vêtements, fermetures pour vêtements, paillettes pour vêtements, épaulettes pour vêtements. Ornements pour chapeaux et articles textiles (dont plumes) . Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols, tentures murales autres que textiles. Jeux et jouets, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Transport, organisation de voyages, distribution de journaux, tourisme à savoir agence de tourisme [à l'exception de réservation d'hôtels, de pensions], visites touristiques. Organisation d'évènements (colloques, concours) , activités sportives et culturelles, divertissement, enseignement, formation, activité de location de matériel prêt mise à disposition à savoir, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) , location de caméras vidéos, location de magnétoscopes, location de bandes vidéos, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, de postes de radio et de télévision, location d'enregistrements sonores, prêt de livres.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETHIQUABLE, SCOP
Numéro de SIREN : 449164482
Adresse :
ZI Saint Laurent, Allée du Commerce Equitable
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489901
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-09

Bénéficiare 1 : ETHIQUABLE SCOP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 554281
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792551
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

12/04/2002 : ETHIQUABLE

N° national/d'enregistrement : 3159204
Date de dépôt : 12/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savon, parfums, huiles essentielles cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain, savon à barbe, masques de beauté, lessive, bois odorants, produits pour les soins de la bouche, préparations cosmétiques et soins pour les cheveux, cirage pour chaussures, eau de Cologne;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cire d'abeille, alcool à brûler, bougies d'éclairage, bougies de décoration, cierges, allumettes, produits pour la conservation du cuir, produits pour le dépoussiérage, lubrifiants, combustibles et matières éclairantes, huiles, mèches pour l'éclairage;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairages, abat-jour, ampoules, appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau, briquets, lampes électriques d'éclairage et de décoration, appareils pour le bain, barbecues, chauffes biberon, bouilloires électriques, bouillottes, appareils à bronzer, cafetières, filtres à café, appareils de ventilation et de climatisation, yaourtière électrique, appareils de cuisson;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, albums, modèles de broderie, calendriers, cartes, encres, cire à cacheter, patrons pour la couture, craie, crayons, serviettes à démaquiller, lithographies, papeterie, peinture, plumes à écrire et portes plume, pâte à modeler, pochoirs, sacs pour emballage, sachets de cuisson, tableaux (peinture) encadrés ou non, timbres, matériel pour le dessin ou la peinture;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles pour animaux, tous produits faits en cuir;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroir), cadres, objets de décoration à savoir animaux empaillés, figures en cire. Appliques, cintres, matériel de couchage, coussins, mobilier pour enfant, pots pour fleurs, housses pour vêtement, matériel de rangement à savoir rayons de meubles, étagères, tiroirs. Paniers non métalliques, tringles et anneaux pour rideaux, stores, éventails;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) , peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré. Verrerie, porcelaine et faïence à savoir assiettes non en métaux précieux, bols, bocaux, bouchons de verre, bouteilles, boîtes en verre, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cruches, carafes, poteries, pots, tasses non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire, verre [récipients], vaisselle non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Arrosoirs, cache-pot, gants de ménage et de jardinage, ouvre-bouteilles, diffuseur et brûle parfum, services à théières et ustensiles pour théières (non en métaux précieux);
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, coton, duvet, matière de rembourrage, fibres textiles, hamacs, sacs de lavage et de bonneterie, sacs d'emballage;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, produits textiles à savoir couvertures de voyage, linge de lit, de bain et de maison, linge de table, serviettes de table, serviettes de toilette, taies d'oreillers, couvertures de voyage, canevas pour la tapisserie ou la broderie, velours, crépon, rideaux en matière textile, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés [textiles], tapis de billards. Couvertures de lit et de table, toiles cirées, housses, couvre-lits, draps, linge de maison, moustiquaire, sacs de couchage, rideaux de douche, fibre de verre, tissus élastiques;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie, vêtements de sport, fourrures;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, accessoires pour cheveux à savoir bandeaux pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux], bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux. Epingles, aiguilles, fleurs artificielles, accessoires d'habillement à savoir agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, cordons pour vêtements, fermetures pour vêtements, paillettes pour vêtements, épaulettes pour vêtements. Ornements pour chapeaux et articles textiles (dont plumes);
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols, tentures murales autres que textiles;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations de Noël;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, organisation de voyages, distribution de journaux, tourisme à savoir agence de tourisme [à l'exception de réservation d'hôtels, de pensions], visites touristiques;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements (colloques, concours) , activités sportives et culturelles, divertissement, enseignement, formation, activité de location de matériel prêt mise à disposition à savoir, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) , location de caméras vidéos, location de magnétoscopes, location de bandes vidéos, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, de postes de radio et de télévision, location d'enregistrements sonores, prêt de livres.

Déposant 1 : ETHIQUABLE, SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Numéro de SIREN : 449164482
Adresse :
Z.I. A SAINT-LAURENT
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : MARS IP, Mme Roux Steinkühler Marie-Avril
Adresse :
20 Bleibtreustraße
10623 Berlin
DE

Bénéficiare 1 : ETHIQUABLE SCOP

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Bénéficiare 1 : MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494344
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807104
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

12/04/2002 : ETHIQUABLE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savon, parfums, huiles essentielles cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain, savon à barbe, masques de beauté, lessive, bois odorants, produits pour les soins de la bouche, préparations cosmétiques et soins pour les cheveux, cirage pour chaussures, eau de Cologne. Cire d'abeille, alcool à brûler, bougies d'éclairage, bougies de décoration, cierges, allumettes, produits pour la conservation du cuir, produits pour le dépoussiérage, lubrifiants, combustibles et matières éclairantes, huiles, mèches pour l'éclairage. Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils d'éclairages, abat-jour, ampoules, appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau, briquets, lampes électriques d'éclairage et de décoration, appareils pour le bain, barbecues, chauffes biberon, bouilloires électriques, bouillottes, appareils à bronzer, cafetières, filtres à café, appareils de ventilation et de climatisation, yaourtière électrique, appareils de cuisson. Papier carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, albums, modèles de broderie, calendriers, cartes, encres, cire à cacheter, patrons pour la couture, craie, crayons, serviettes à démaquiller, lithographies, papeterie, peinture, plumes à écrire et portes plume, pâte à modeler, pochoirs, sacs pour emballage, sachets de cuisson, tableaux (peinture) encadrés ou non, timbres, matériel pour le dessin ou la peinture. Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles pour animaux, tous produits faits en cuir. Meubles, glaces (miroir) , cadres, objets de décoration à savoir animaux empaillés, figures en cire. Appliques, cintres, matériel de couchage, coussins, mobilier pour enfant, pots pour fleurs, housses pour vêtement, matériel de rangement à savoir rayons de meubles, étagères, tiroirs. Paniers non métalliques, tringles et anneaux pour rideaux, stores, éventails. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) , peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré. Verrerie, porcelaine et faïence à savoir assiettes non en métaux précieux, bols, bocaux, bouchons de verre, bouteilles, boîtes en verre, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cruches, carafes, poteries, pots, tasses non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire, verre [récipients], vaisselle non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Arrosoirs, cache-pot, gants de ménage et de jardinage, ouvre-bouteilles, diffuseur et brûle parfum, services à théières et ustensiles pour théières (non en métaux précieux) . Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, coton, duvet, matière de rembourrage, fibres textiles, hamacs, sacs de lavage et de bonneterie, sacs d'emballage. Tissus, produits textiles à savoir couvertures de voyage, linge de lit, de bain et de maison, linge de table, serviettes de table, serviettes de toilette, taies d'oreillers, couvertures de voyage, canevas pour la tapisserie ou la broderie, velours, crépon, rideaux en matière textile, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés [textiles], tapis de billards. Couvertures de lit et de table, toiles cirées, housses, couvre-lits, draps, linge de maison, moustiquaire, sacs de couchage, rideaux de douche, fibre de verre, tissus élastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie, vêtements de sport, fourrures. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, accessoires pour cheveux à savoir bandeaux pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux], bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux. Epingles, aiguilles, fleurs artificielles, accessoires d'habillement à savoir agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, cordons pour vêtements, fermetures pour vêtements, paillettes pour vêtements, épaulettes pour vêtements. Ornements pour chapeaux et articles textiles (dont plumes) . Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols, tentures murales autres que textiles. Jeux et jouets, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Transport, organisation de voyages, distribution de journaux, tourisme à savoir agence de tourisme [à l'exception de réservation d'hôtels, de pensions], visites touristiques. Organisation d'évènements (colloques, concours) , activités sportives et culturelles, divertissement, enseignement, formation, activité de location de matériel prêt mise à disposition à savoir, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) , location de caméras vidéos, location de magnétoscopes, location de bandes vidéos, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, de postes de radio et de télévision, location d'enregistrements sonores, prêt de livres.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
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N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETHIQUABLE, SCOP
Numéro de SIREN : 449164482
Adresse :
ZI Saint Laurent, Allée du Commerce Equitable
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : M.A.R.S. IP,
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Bénéficiare 1 : ETHIQUABLE SCOP

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Bénéficiare 1 : M.A.R.S. IP,
Adresse :
Bleibtreustrasse 20
10623 Berlin
DE

Publications au Bodacc :

03/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°688
NOJO : 003201MYG150023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Auch 449 164 482
Dénomination : ETHIQUABLE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : ROUX Rémi ; Directeur général : EBERHART Christophe ; Directeur général délégué : COMAR Stéphane ; Directeur général délégué : DECOUT Muriel ; Administrateur : CHEILAN Emmanuelle ; Administrateur : LEROYER Pascale ; Administrateur : DIVO Alexia ; Administrateur : GILBERT Virginie ; Administrateur : EBERHART Nicolas ; Administrateur : RENARD Matthieu ; Administrateur : MUSSET Pierrick ; Administrateur : ANGELI Laurent, Gilles, Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : SAEC LALANDE & Associés ; Commissaire aux comptes : CABINET AUDIT BASSANT, LANGLET, & ASSOCIES

13/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1710
NOJO : 003201MYG138472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Date de commencement d'activité : 01/07/2003
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Auch 449 164 482
Dénomination : ETHIQUABLE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : ROUX Rémi ; Directeur général : EBERHART Christophe ; Directeur général délégué : COMAR Stéphane ; Directeur général délégué : DECOUT Muriel ; Administrateur : CHEILAN Emmanuelle ; Administrateur : LEROYER Pascale ; Administrateur : DIVO Alexia ; Administrateur : GILBERT Virginie ; Administrateur : EBERHART Nicolas ; Administrateur : RENARD Matthieu ; Administrateur : MUSSET Pierrick ; Administrateur : WASER Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : SAEC LALANDE & Associés ; Commissaire aux comptes : CABINET AUDIT BASSANT, LANGLET, & ASSOCIES

24/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°820
NOJO : 000003201121293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 449 164 482
Dénomination : ETHIQUABLE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROUX Remi ; Commissaire aux comptes titulaire : SAEC LALANDE & Associés (SARL)

11/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°613
NOJO : 000003201102332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Historique de l'unité légale :

23/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

10/01/2022 : code NIC

Code NIC : 00050

05/01/2022 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA coopérative ouvrière de production (SCOP) à conseil d'administration

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)

01/12/2005 : code NIC

Code NIC : 00027

01/01/2005 : dénomination

Dénomination : ETHIQUABLE

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev1 : 15.8P)

Représentants légaux :

04/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Type : Personne Physique

Nom : ROUX Remi
Né le 22/02/1965 à TOULON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
"LA TUILERIE"
32380 MAUROUX
FRANCE

04/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Type : Personne Morale

Nom : BGR AUDIT
Siren : 531356277
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue Jules de Lahondes
31300 Toulouse
FRANCE

04/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Type : Personne Physique

Nom : MIROUSE Serge
Né le 07/10/1963 à Foix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 avenue de Lespinet
31400 Toulouse
FRANCE

Dépôts des actes :

21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Dépôt : N°949 déposé le 04/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

01/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Dépôt : N°1388 déposé le 22/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A FLEURANCE (32500) A SAINT LAURENT ZI

23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Dépôt : N°1259 déposé le 17/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ETHIQUABLE

26/06/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Dépôt : N°1033 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Dépôt : N°1033 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Dépôt : N°1259 déposé le 17/08/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Dépôt : N°1388 déposé le 22/08/2006
Etat : Déposé

Etablissements :

04/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
"A Saint-Laurent"
Z I
32500 Fleurance
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2003
Activité : Conception fabrication commercialisation de produits issus du commerce équitable (transformation THE café fabrication de confiserie fabrication de Sucre brut blanc production de riz blanchi ou transformé - Transformation conservation de fruits préparation de jus de fruits et de légumes) importation de matières premières de produits semi finis et produits issus du commerce équitable structuration accompagnement de filières du commerce équitable )
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B07327
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Auch

Adresse :
83 avenue Philippe-Auguste
75011 Paris
France
Nom commercial : ETHIQUABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Conception, commercialisation de produits issus du commerce équitable.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

04/04/2017 : Ajout

Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1537
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2017
Texte de l'observation : Nomination de Commissaires aux Comptes à compter du 02/06/2013 : Nouveau : BGR AUDIT (SARL), Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : MIROUSE Serge, Commissaire aux comptes suppléant

Personnes morales :

04/04/2017 : ETHIQUABLE

Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2003

Type de capital : Variable
Capital maximum : 51500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

03/04/2015 : ETHIQUABLE

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/07/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/07/2003

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2003B00214
Dépôt : N°1348 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Entreprises similaires :
Industries alimentaires

Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :

31/05/2013 : Convocations (28)

Société : Ethiquable
Catégorie 1 : Assemblées de porteurs de titres participatifs (28_N1)
Numéro d'affaire : 2829
Texte de l'annonce :

1302829

31 mai 2013

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°65

Convocations
____________________

Assemblées de porteurs de titres participatifs
____________________

Ethiquable

Société coopérative à responsabilité limitée au capital de 216 560 euros

Siège social : Allée du Commerce Equitable, 32500 FLEURANCE

449 164 482 RCS Auch

Avis de convocation

Nous avons l’honneur de vous convoquer à l’Assemblée Générale de la Masse des Porteurs de Titres Participatifs, de l’émission d’un montant de

800 000 €.

Cet emprunt émis par notre Société le 18 juillet 2007- ISIN FR0010500918, est représenté par 4 000 titres participatifs de 200 € de nominal.

L’Assemblée Générale de la Masse des Porteurs de Titres Participatifs, se tiendra le 21 juin 2013 à 14h00 dans les locaux d’Ethiquable, Allée du Commerce Equitable, 32500 Fleurance.

Ordre du jour

De la compétence de l’Assemblée Générale de la Masse des Porteurs de Titres Participatifs :

— rapport du gérant sur la situation de l’activité de la société Ethiquable au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2012,

— rapport des commissaires aux comptes sur les comptes de l’exercice écoulé et sur les éléments servant à la détermination de la rémunération des titres participatifs,

— modification du contrat d’émission :

– Modalités de remboursement des titres participatifs,

– Désignation des représentants de la masse des porteurs de titres participatifs,

– Lieu de réunion de l’Assemblée générale des porteurs de titres participatifs.

— Pouvoirs donnés au représentant de la Masse.

Textes de projets de résolutions

L’Assemblée Générale de la Masse des Porteurs de Titres Participatifs, statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues aux articles L228-65 et L225-98 du Code de Commerce, décide :

Première résolution. — L’Assemblée Générale de la Masse des Porteurs de Titres Participatifs, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises, déclare avoir pris connaissance du rapport du gérant sur la situation de l’activité de la société Ethiquable au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2012 et du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes de l’exercice écoulé et sur les éléments servant à la rémunération des titres participatifs.

Deuxième résolution. — Les articles 2.8.2 et 2.8.3 sont supprimés et remplacés par l’article suivant :

« 2.8.2. Remboursement

Dès la huitième année anniversaire de l’émission, le 18 juillet 2014, l’émetteur peut procéder au remboursement des titres participatifs.

Si le remboursement a lieu entre le 18 juillet 2014 et le 31 décembre 2020, le remboursement des titres participatifs se fera à 110% du pair.

Si le remboursement a lieu ultérieurement, alors le prix de remboursement des titres participatifs se fera à 125% du pair.

Le prix de remboursement des titres participatifs, tel que défini dans l’article 2.8.2., s’entend hors coupon couru. »

Troisième résolution. — L’article 2.10 est modifié comme suit :

« 2.10. Représentation des porteurs de titres

Conformément à l’article L.228-46 du Code de commerce, les porteurs de titres participatifs sont groupés en une Masse jouissant de la personnalité civile.

En application de l’article L.228-47 du Code de commerce, a été désigné comme

a) Représentant titulaire de la Masse des porteurs de titres participatifs :

Anthony DEGOUVE

Chargé de projet au Crédit Coopératif

30, rue Léon Bocquet

94100 Saint-Maur-des-Fossés

b) Représentant suppléant de la Masse des porteurs de titres participatifs :

Priscilla CARPENTER

Chef de projet au Crédit Coopératif

26, rue de Bruxelles

75009 Paris »

Quatrième résolution. — Après l’article 2.10 est inséré l’article suivant :

« 2.11. Organisation de l’Assemblée Générale des porteurs de titres

L’Assemblée Générale des porteurs de titres participatifs peut se tenir en tout autre lieu que celui du siège social ou du département dans lequel est situé le siège social de l’Emetteur. »

Cinquième résolution. — L’Assemblée générale de la Masse des Porteurs de Titres Participatifs décide de donner tous pouvoirs au représentant de la masse pour, au nom et pour le compte des porteurs de titres participatifs, accomplir toutes formalités.

—————

Les propriétaires de titres participatifs au porteur devront justifier le jour de l’Assemblée, la propriété de ces titres par une attestation de participation délivrée par son intermédiaire bancaire ou financier dépositaire des titres.

A défaut de pouvoir assister à l’Assemblée Générale, les porteurs des titres participatifs peuvent donner une procuration à un autre porteur de titres participatifs ou au représentant ou représentant suppléant de la masse des porteurs de titres participatifs.

Pour donner pouvoir, les porteurs de titres participatifs devront demander le formulaire de vote par procuration et le renvoyer 3 jours avant la date de l’Assemblée Générale.

Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve qu'aucune modification ne soit apportée à l'ordre du jour.

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