ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/01/1998

Enseigne : TRUFFAUT

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 73980623000499 / Siren : 739806230 / NIC : 00499

N° de TVA : FR 17 739806230

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé

Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.

47.76 : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé

47.76Z : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de fleurs, en pots ou coupées et compositions florales, de plantes et de graines
- le commerce de détail de plants, arbres et arbustes
- le commerce de détail d’engrais et de produits phytosanitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail d’animaux de compagnie, d’aliments et d’articles pour animaux de compagnie Produits associés : 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p

Coordonnées de l'établissement :
ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Adresse :
2 Avenue DES PARCS
91090 LISSES

Historique de l'établissement :

01/07/2022 : enseigne

Enseigne : TRUFFAUT

13/11/2020 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.76Z)

23/09/2011 : enseigne, activité principale

Enseigne :
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

30/06/2011 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.76Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

25/12/1998 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

02/01/1998 : Succession

Prédécesseur : ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Continuité économique

30/06/2011 : Succession

Prédécesseur : ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1975

Dénomination : ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Activité principale : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.76Z)

Sigle : EHGT

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

01/12/2016 : Semeurs d'émotions

N° national/d'enregistrement : 4319022
Date de dépôt : 01/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 Avenue des Parcs
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : M. Sigmund BRIANT
Adresse :
6 rue paul valery
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

01/12/2016 : Semeurs d'émotions

N° national/d'enregistrement : 4319022
Date de dépôt : 01/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 Avenue des Parcs
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : M. Sigmund BRIANT
Adresse :
6 rue paul valery
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/06/2016 : JARDINONS POUR DEMAIN

N° national/d'enregistrement : 4276999
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits fertilisants. Produits pour la conservation des fleurs ; eau distillée ; eau distillée oxygénée.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes ; fongicides ; herbicides ; parasiticides. Désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements. Colliers et lotions antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour animaux.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Constructions transportables métalliques. Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles ; fils métalliques ; boites à outils en métal (vides) ; palissades métalliques ; quincaillerie métallique ; treillis métalliques ; tuyauterie métallique.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles ; tondeuses à gazon (machines). Couveuses pour les oeufs. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; cisailles électriques ; ciseaux électriques.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs ; coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité sans codage magnétique ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues ; serviettes et linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matière plastique pour l'emballage. Cache-pots en papier.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux ; harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux ; sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux. Sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle. Commodes ; étagères ; vaisseliers ; fauteuils ; sièges. Coussins, coussins d'assise, coussins de chaise. Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vannerie, paniers et corbeilles non métalliques. Tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques. Clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tirelires non métalliques. Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Vases non en métaux précieux. Verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre. Poubelles. Mangeoires pour animaux. Cages pour animaux de compagnie et oiseaux ; mangeoires et autres éléments d'équipement de cages. Aquariums et terrariums ; éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins ; couvertures destinés aux animaux.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chemises, pantalons ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates ; chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table. Jeux et jouets pour animaux de compagnie ; jouets en corde pour animaux de compagnie ; jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ; animaux en tant que jouets.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; malt ; semences, plantes vivantes, fleurs ; gazon naturel ; arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants ; poissons vivants ; reptiles vivants ; batraciens ; arachnides, oiseaux vivants ; rongeurs ; furets ; lapins ; chiens ; chats. Aliments et fourrages pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais pour les terres, terre pour la culture, produits fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, eau distillée, eau distillée oxygénée, produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes, fongicides, herbicides, parasiticides, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour les animaux, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, colliers et lotions antiparasitaires pour animaux, répulsifs pour animaux, boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, constructions transportables métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles, fils métalliques, boites à outils en métal (vides), palissades métalliques, quincaillerie métallique, treillis métalliques, tuyauterie métallique, outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles, tondeuses à gazon (machines), couveuses pour les oeufs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils tenus à la main actionnés mécaniquement, cisailles électriques, ciseaux électriques, outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs, articles de papeterie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, cartes de fidélité sans codage magnétique, cartes d'abonnements en carton ou en plastique, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, guides, catalogues, serviettes et linge de table en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, lithographie, images, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, produits en matière plastique pour l'emballage, cache-pots en papier, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux, harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux, sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir), meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle, commodes, étagères, vaisseliers, fauteuils, sièges, coussins, coussins d'assise, coussins de chaise, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, paniers et corbeilles non métalliques, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, clapiers pour animaux, nichoirs pour animaux, niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre, poubelles, mangeoires pour animaux, cages pour animaux de compagnie et oiseaux, mangeoires et autres éléments d'équipement de cages, aquariums et terrariums, éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins, couvertures destinés aux animaux, vêtements, chemises, pantalons, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates, chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, jeux et jouets pour animaux de compagnie, jouets en corde pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats, animaux en tant que jouets, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, malt, semences, plantes vivantes, fleurs, gazon naturel, arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants, poissons vivants, reptiles vivants, batraciens, arachnides, oiseaux vivants, rongeurs, furets, lapins, chiens, chats, aliments et fourrages pour animaux, plantes d'aquarium, plantes pour terrariums, foin, appâts vivants pour la pêche, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux, biscuits pour animaux, produits pour litières d'animaux, sable pour animaux, gravier et sable pour les animaux domestiques, remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements). Services de photographie.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en horticulture et jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage ; services de compositions florales ; services de jardinage ; services de pépiniériste ; étude et création de parcs et jardins. Services vétérinaires ; toilettage d'animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/06/2016 : CREATEUR DE COMPLICITE

N° national/d'enregistrement : 4277002
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits fertilisants. Produits pour la conservation des fleurs ; eau distillée ; eau distillée oxygénée.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes ; fongicides ; herbicides ; parasiticides. Désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements. Colliers et lotions antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour animaux.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Constructions transportables métalliques. Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles ; fils métalliques ; boites à outils en métal (vides) ; palissades métalliques ; quincaillerie métallique ; treillis métalliques ; tuyauterie métallique.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles ; tondeuses à gazon (machines). Couveuses pour les oeufs. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; cisailles électriques ; ciseaux électriques.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs ; coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité sans codage magnétique ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues ; serviettes et linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matière plastique pour l'emballage. Cache-pots en papier.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux ; harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux ; sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux. Sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle. Commodes ; étagères ; vaisseliers ; fauteuils ; sièges. Coussins, coussins d'assise, coussins de chaise. Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vannerie, paniers et corbeilles non métalliques. Tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques. Clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tirelires non métalliques. Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Vases non en métaux précieux. Verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre. Poubelles. Mangeoires pour animaux. Cages pour animaux de compagnie et oiseaux ; mangeoires et autres éléments d'équipement de cages. Aquariums et terrariums ; éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins ; couvertures destinés aux animaux.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chemises, pantalons ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; gants (habillement), bretelles, foulards, cravates ; chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table. Jeux et jouets pour animaux de compagnie ; jouets en corde pour animaux de compagnie ; jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ; animaux en tant que jouets.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; malt ; semences, plantes vivantes, fleurs ; gazon naturel ; arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration. Couverture d'humus animaux vivants ; poissons vivants ; reptiles vivants ; batraciens ; arachnides, oiseaux vivants ; rongeurs ; furets ; lapins ; chiens ; chats. Aliments et fourrages pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais pour les terres, terre pour la culture, produits fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, eau distillée, eau distillée oxygénée, produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes, fongicides, herbicides, parasiticides, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour les animaux, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, colliers et lotions antiparasitaires pour animaux, répulsifs pour animaux, boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, constructions transportables métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles, fils métalliques, boites à outils en métal (vides), palissades métalliques, quincaillerie métallique, treillis métalliques, tuyauterie métallique, outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles, tondeuses à gazon (machines), couveuses pour les oeufs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils tenus à la main actionnés mécaniquement, cisailles électriques, ciseaux électriques, outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs, articles de papeterie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, cartes de fidélité sans codage magnétique, cartes d'abonnements en carton ou en plastique, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, guides, catalogues, serviettes et linge de table en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, lithographie, images, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, produits en matière plastique pour l'emballage, cache-pots en papier, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux, harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux, sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir), meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle, commodes, étagères, vaisseliers, fauteuils, sièges, coussins, coussins d'assise, coussins de chaise, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, paniers et corbeilles non métalliques, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, clapiers pour animaux, nichoirs pour animaux, niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre, poubelles, mangeoires pour animaux, cages pour animaux de compagnie et oiseaux, mangeoires et autres éléments d'équipement de cages, aquariums et terrariums, éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins, couvertures destinés aux animaux, vêtements, chemises, pantalons, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates, chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, jeux et jouets pour animaux de compagnie, jouets en corde pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats, animaux en tant que jouets, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, malt, semences, plantes vivantes, fleurs, gazon naturel, arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants, poissons vivants, reptiles vivants, batraciens, arachnides, oiseaux vivants, rongeurs, furets, lapins, chiens, chats, aliments et fourrages pour animaux, plantes d'aquarium, plantes pour terrariums, foin, appâts vivants pour la pêche, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux, biscuits pour animaux, produits pour litières d'animaux, sable pour animaux, gravier et sable pour les animaux domestiques, remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements). Services de photographie.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en horticulture et jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage ; services de compositions florales ; services de jardinage ; services de pépiniériste ; étude et création de parcs et jardins. Services vétérinaires ; toilettage d'animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
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Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/06/2016 : JARDINONS POUR DEMAIN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits fertilisants. Produits pour la conservation des fleurs ; eau distillée ; eau distillée oxygénée.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes ; fongicides ; herbicides ; parasiticides. Désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements. Colliers et lotions antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour animaux.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Constructions transportables métalliques. Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles ; fils métalliques ; boites à outils en métal (vides) ; palissades métalliques ; quincaillerie métallique ; treillis métalliques ; tuyauterie métallique.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles ; tondeuses à gazon (machines). Couveuses pour les oeufs. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; cisailles électriques ; ciseaux électriques.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs ; coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité sans codage magnétique ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues ; serviettes et linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matière plastique pour l'emballage. Cache-pots en papier.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux ; harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux ; sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux. Sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle. Commodes ; étagères ; vaisseliers ; fauteuils ; sièges. Coussins, coussins d'assise, coussins de chaise. Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vannerie, paniers et corbeilles non métalliques. Tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques. Clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tirelires non métalliques. Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Vases non en métaux précieux. Verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre. Poubelles. Mangeoires pour animaux. Cages pour animaux de compagnie et oiseaux ; mangeoires et autres éléments d'équipement de cages. Aquariums et terrariums ; éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins ; couvertures destinés aux animaux.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chemises, pantalons ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates ; chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table. Jeux et jouets pour animaux de compagnie ; jouets en corde pour animaux de compagnie ; jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ; animaux en tant que jouets.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; malt ; semences, plantes vivantes, fleurs ; gazon naturel ; arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants ; poissons vivants ; reptiles vivants ; batraciens ; arachnides, oiseaux vivants ; rongeurs ; furets ; lapins ; chiens ; chats. Aliments et fourrages pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais pour les terres, terre pour la culture, produits fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, eau distillée, eau distillée oxygénée, produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes, fongicides, herbicides, parasiticides, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour les animaux, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, colliers et lotions antiparasitaires pour animaux, répulsifs pour animaux, boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, constructions transportables métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles, fils métalliques, boites à outils en métal (vides), palissades métalliques, quincaillerie métallique, treillis métalliques, tuyauterie métallique, outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles, tondeuses à gazon (machines), couveuses pour les oeufs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils tenus à la main actionnés mécaniquement, cisailles électriques, ciseaux électriques, outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs, articles de papeterie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, cartes de fidélité sans codage magnétique, cartes d'abonnements en carton ou en plastique, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, guides, catalogues, serviettes et linge de table en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, lithographie, images, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, produits en matière plastique pour l'emballage, cache-pots en papier, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux, harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux, sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir), meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle, commodes, étagères, vaisseliers, fauteuils, sièges, coussins, coussins d'assise, coussins de chaise, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, paniers et corbeilles non métalliques, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, clapiers pour animaux, nichoirs pour animaux, niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre, poubelles, mangeoires pour animaux, cages pour animaux de compagnie et oiseaux, mangeoires et autres éléments d'équipement de cages, aquariums et terrariums, éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins, couvertures destinés aux animaux, vêtements, chemises, pantalons, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates, chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, jeux et jouets pour animaux de compagnie, jouets en corde pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats, animaux en tant que jouets, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, malt, semences, plantes vivantes, fleurs, gazon naturel, arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants, poissons vivants, reptiles vivants, batraciens, arachnides, oiseaux vivants, rongeurs, furets, lapins, chiens, chats, aliments et fourrages pour animaux, plantes d'aquarium, plantes pour terrariums, foin, appâts vivants pour la pêche, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux, biscuits pour animaux, produits pour litières d'animaux, sable pour animaux, gravier et sable pour les animaux domestiques, remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements). Services de photographie.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en horticulture et jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage ; services de compositions florales ; services de jardinage ; services de pépiniériste ; étude et création de parcs et jardins. Services vétérinaires ; toilettage d'animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/06/2016 : CREATEUR DE COMPLICITE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits fertilisants. Produits pour la conservation des fleurs ; eau distillée ; eau distillée oxygénée.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes ; fongicides ; herbicides ; parasiticides. Désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements. Colliers et lotions antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour animaux.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Constructions transportables métalliques. Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles ; fils métalliques ; boites à outils en métal (vides) ; palissades métalliques ; quincaillerie métallique ; treillis métalliques ; tuyauterie métallique.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles ; tondeuses à gazon (machines). Couveuses pour les oeufs. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; cisailles électriques ; ciseaux électriques.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs ; coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité sans codage magnétique ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues ; serviettes et linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matière plastique pour l'emballage. Cache-pots en papier.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux ; harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux ; sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux. Sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle. Commodes ; étagères ; vaisseliers ; fauteuils ; sièges. Coussins, coussins d'assise, coussins de chaise. Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vannerie, paniers et corbeilles non métalliques. Tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques. Clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tirelires non métalliques. Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Vases non en métaux précieux. Verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre. Poubelles. Mangeoires pour animaux. Cages pour animaux de compagnie et oiseaux ; mangeoires et autres éléments d'équipement de cages. Aquariums et terrariums ; éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins ; couvertures destinés aux animaux.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chemises, pantalons ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; gants (habillement), bretelles, foulards, cravates ; chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table. Jeux et jouets pour animaux de compagnie ; jouets en corde pour animaux de compagnie ; jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ; animaux en tant que jouets.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; malt ; semences, plantes vivantes, fleurs ; gazon naturel ; arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration. Couverture d'humus animaux vivants ; poissons vivants ; reptiles vivants ; batraciens ; arachnides, oiseaux vivants ; rongeurs ; furets ; lapins ; chiens ; chats. Aliments et fourrages pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais pour les terres, terre pour la culture, produits fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, eau distillée, eau distillée oxygénée, produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes, fongicides, herbicides, parasiticides, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour les animaux, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, colliers et lotions antiparasitaires pour animaux, répulsifs pour animaux, boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, constructions transportables métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles, fils métalliques, boites à outils en métal (vides), palissades métalliques, quincaillerie métallique, treillis métalliques, tuyauterie métallique, outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles, tondeuses à gazon (machines), couveuses pour les oeufs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils tenus à la main actionnés mécaniquement, cisailles électriques, ciseaux électriques, outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs, articles de papeterie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, cartes de fidélité sans codage magnétique, cartes d'abonnements en carton ou en plastique, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, guides, catalogues, serviettes et linge de table en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, lithographie, images, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, produits en matière plastique pour l'emballage, cache-pots en papier, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux, harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux, sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir), meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle, commodes, étagères, vaisseliers, fauteuils, sièges, coussins, coussins d'assise, coussins de chaise, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, paniers et corbeilles non métalliques, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, clapiers pour animaux, nichoirs pour animaux, niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre, poubelles, mangeoires pour animaux, cages pour animaux de compagnie et oiseaux, mangeoires et autres éléments d'équipement de cages, aquariums et terrariums, éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins, couvertures destinés aux animaux, vêtements, chemises, pantalons, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates, chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, jeux et jouets pour animaux de compagnie, jouets en corde pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats, animaux en tant que jouets, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, malt, semences, plantes vivantes, fleurs, gazon naturel, arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants, poissons vivants, reptiles vivants, batraciens, arachnides, oiseaux vivants, rongeurs, furets, lapins, chiens, chats, aliments et fourrages pour animaux, plantes d'aquarium, plantes pour terrariums, foin, appâts vivants pour la pêche, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux, biscuits pour animaux, produits pour litières d'animaux, sable pour animaux, gravier et sable pour les animaux domestiques, remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements). Services de photographie.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en horticulture et jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage ; services de compositions florales ; services de jardinage ; services de pépiniériste ; étude et création de parcs et jardins. Services vétérinaires ; toilettage d'animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/06/2016 : JARDINONS POUR DEMAIN

N° national/d'enregistrement : 4276999
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits fertilisants. Produits pour la conservation des fleurs ; eau distillée ; eau distillée oxygénée.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes ; fongicides ; herbicides ; parasiticides. Désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements. Colliers et lotions antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour animaux.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Constructions transportables métalliques. Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles ; fils métalliques ; boites à outils en métal (vides) ; palissades métalliques ; quincaillerie métallique ; treillis métalliques ; tuyauterie métallique.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles ; tondeuses à gazon (machines). Couveuses pour les oeufs. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; cisailles électriques ; ciseaux électriques.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs ; coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité sans codage magnétique ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues ; serviettes et linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matière plastique pour l'emballage. Cache-pots en papier.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux ; harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux ; sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux. Sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle. Commodes ; étagères ; vaisseliers ; fauteuils ; sièges. Coussins, coussins d'assise, coussins de chaise. Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vannerie, paniers et corbeilles non métalliques. Tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques. Clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tirelires non métalliques. Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Vases non en métaux précieux. Verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre. Poubelles. Mangeoires pour animaux. Cages pour animaux de compagnie et oiseaux ; mangeoires et autres éléments d'équipement de cages. Aquariums et terrariums ; éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins ; couvertures destinés aux animaux.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chemises, pantalons ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates ; chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table. Jeux et jouets pour animaux de compagnie ; jouets en corde pour animaux de compagnie ; jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ; animaux en tant que jouets.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; malt ; semences, plantes vivantes, fleurs ; gazon naturel ; arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants ; poissons vivants ; reptiles vivants ; batraciens ; arachnides, oiseaux vivants ; rongeurs ; furets ; lapins ; chiens ; chats. Aliments et fourrages pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais pour les terres, terre pour la culture, produits fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, eau distillée, eau distillée oxygénée, produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes, fongicides, herbicides, parasiticides, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour les animaux, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, colliers et lotions antiparasitaires pour animaux, répulsifs pour animaux, boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, constructions transportables métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles, fils métalliques, boites à outils en métal (vides), palissades métalliques, quincaillerie métallique, treillis métalliques, tuyauterie métallique, outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles, tondeuses à gazon (machines), couveuses pour les oeufs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils tenus à la main actionnés mécaniquement, cisailles électriques, ciseaux électriques, outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs, articles de papeterie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, cartes de fidélité sans codage magnétique, cartes d'abonnements en carton ou en plastique, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, guides, catalogues, serviettes et linge de table en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, lithographie, images, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, produits en matière plastique pour l'emballage, cache-pots en papier, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux, harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux, sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir), meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle, commodes, étagères, vaisseliers, fauteuils, sièges, coussins, coussins d'assise, coussins de chaise, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, paniers et corbeilles non métalliques, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, clapiers pour animaux, nichoirs pour animaux, niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre, poubelles, mangeoires pour animaux, cages pour animaux de compagnie et oiseaux, mangeoires et autres éléments d'équipement de cages, aquariums et terrariums, éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins, couvertures destinés aux animaux, vêtements, chemises, pantalons, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates, chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, jeux et jouets pour animaux de compagnie, jouets en corde pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats, animaux en tant que jouets, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, malt, semences, plantes vivantes, fleurs, gazon naturel, arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants, poissons vivants, reptiles vivants, batraciens, arachnides, oiseaux vivants, rongeurs, furets, lapins, chiens, chats, aliments et fourrages pour animaux, plantes d'aquarium, plantes pour terrariums, foin, appâts vivants pour la pêche, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux, biscuits pour animaux, produits pour litières d'animaux, sable pour animaux, gravier et sable pour les animaux domestiques, remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements). Services de photographie.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en horticulture et jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage ; services de compositions florales ; services de jardinage ; services de pépiniériste ; étude et création de parcs et jardins. Services vétérinaires ; toilettage d'animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

02/06/2016 : CREATEUR DE COMPLICITE

N° national/d'enregistrement : 4277002
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits fertilisants. Produits pour la conservation des fleurs ; eau distillée ; eau distillée oxygénée.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes ; fongicides ; herbicides ; parasiticides. Désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements. Colliers et lotions antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour animaux.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Constructions transportables métalliques. Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles ; fils métalliques ; boites à outils en métal (vides) ; palissades métalliques ; quincaillerie métallique ; treillis métalliques ; tuyauterie métallique.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles ; tondeuses à gazon (machines). Couveuses pour les oeufs. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; cisailles électriques ; ciseaux électriques.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs ; coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité sans codage magnétique ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues ; serviettes et linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matière plastique pour l'emballage. Cache-pots en papier.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux ; harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux ; sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux. Sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle. Commodes ; étagères ; vaisseliers ; fauteuils ; sièges. Coussins, coussins d'assise, coussins de chaise. Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vannerie, paniers et corbeilles non métalliques. Tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques. Clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tirelires non métalliques. Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Vases non en métaux précieux. Verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre. Poubelles. Mangeoires pour animaux. Cages pour animaux de compagnie et oiseaux ; mangeoires et autres éléments d'équipement de cages. Aquariums et terrariums ; éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins ; couvertures destinés aux animaux.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chemises, pantalons ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; gants (habillement), bretelles, foulards, cravates ; chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table. Jeux et jouets pour animaux de compagnie ; jouets en corde pour animaux de compagnie ; jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ; animaux en tant que jouets.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; malt ; semences, plantes vivantes, fleurs ; gazon naturel ; arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration. Couverture d'humus animaux vivants ; poissons vivants ; reptiles vivants ; batraciens ; arachnides, oiseaux vivants ; rongeurs ; furets ; lapins ; chiens ; chats. Aliments et fourrages pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais pour les terres, terre pour la culture, produits fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, eau distillée, eau distillée oxygénée, produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes, fongicides, herbicides, parasiticides, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour les animaux, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, colliers et lotions antiparasitaires pour animaux, répulsifs pour animaux, boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, constructions transportables métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles, fils métalliques, boites à outils en métal (vides), palissades métalliques, quincaillerie métallique, treillis métalliques, tuyauterie métallique, outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles, tondeuses à gazon (machines), couveuses pour les oeufs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils tenus à la main actionnés mécaniquement, cisailles électriques, ciseaux électriques, outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs, articles de papeterie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, cartes de fidélité sans codage magnétique, cartes d'abonnements en carton ou en plastique, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, guides, catalogues, serviettes et linge de table en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, lithographie, images, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, produits en matière plastique pour l'emballage, cache-pots en papier, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux, harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux, sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir), meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle, commodes, étagères, vaisseliers, fauteuils, sièges, coussins, coussins d'assise, coussins de chaise, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, paniers et corbeilles non métalliques, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, clapiers pour animaux, nichoirs pour animaux, niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre, poubelles, mangeoires pour animaux, cages pour animaux de compagnie et oiseaux, mangeoires et autres éléments d'équipement de cages, aquariums et terrariums, éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins, couvertures destinés aux animaux, vêtements, chemises, pantalons, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates, chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, jeux et jouets pour animaux de compagnie, jouets en corde pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats, animaux en tant que jouets, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, malt, semences, plantes vivantes, fleurs, gazon naturel, arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants, poissons vivants, reptiles vivants, batraciens, arachnides, oiseaux vivants, rongeurs, furets, lapins, chiens, chats, aliments et fourrages pour animaux, plantes d'aquarium, plantes pour terrariums, foin, appâts vivants pour la pêche, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux, biscuits pour animaux, produits pour litières d'animaux, sable pour animaux, gravier et sable pour les animaux domestiques, remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements). Services de photographie.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en horticulture et jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage ; services de compositions florales ; services de jardinage ; services de pépiniériste ; étude et création de parcs et jardins. Services vétérinaires ; toilettage d'animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

21/02/2011 : TRUFFAUT

N° national/d'enregistrement : 3808138
Date de dépôt : 21/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, couleurs, vernis, laques, métaux en feuille ou poudre pour peintres, décorateurs, artistes, colorants pour boissons ou aliments, enduits (peintures), savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, bougies et mèches pour l'éclairage, bois de feu, gaz d'éclairage, produits vétérinaires désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, constructions métalliques (cages pour animaux), coffres métalliques, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, objets d'art en métaux communs, pompes pour aquariums, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), vêtements de protection contre les accidents, appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils pour la purification de l'air ou de l'eau, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boites en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs, matériel pour les artistes, pinceaux, papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art, tableaux encadrés ou non, patrons pour la couture, instruments de dessin, serviettes en papier, linge de table en papier, sacs et sachets en papier, sacs à ordures en papier ou matières plastiques, produits en matière plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques, feuilles en matière plastique à usage agricole, gants, rubans, tissus isolants, cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, à dos, à roulettes, objets d'art en pierre, en béton ou marbre, statues et figurines (statuettes) en pierre, béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, matelas, vannerie, boites en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre, statues et figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite, ou en verre, ustensiles de nécessaire de toilette, poubelles, récipients, vaisselle, aquariums d'appartement, cordes, ficelles, tentes, bâches, fils à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation de cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie, tapis, paillassons, nattes, gazon artificiel, jeux, jouets pour animaux, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, café, thé, cacao, farine, pain, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, biscuiterie, produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche, arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, limonades, nectars de fruits, sodas, boissons alcooliques, cidres, vins.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC

15/01/2011 : FLEUR EN VILLE

N° national/d'enregistrement : 3797613
Date de dépôt : 15/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinier-paysagiste ; Décoration florale.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736655
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768244
Date de demande : 29/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

23/04/2009 : MOUSS'CONTROL

N° national/d'enregistrement : 3646216
Date de dépôt : 23/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
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Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
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16/04/2009 : CROC PRO

N° national/d'enregistrement : 3644524
Date de dépôt : 16/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires et hygiéniques pour animaux ; désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients destinés aux animaux ; peignes et éponges pour les animaux ; brosses, matériaux pour la brosserie destinés aux animaux ; verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815817
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANIMALIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 413557398
Adresse :
6 RUE MARYSE BASTIE
91080 EVRY-COURCOURONNES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702602
Date de demande : 10/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

16/04/2009 : CROC PRO

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires et hygiéniques pour animaux ; désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients destinés aux animaux ; peignes et éponges pour les animaux ; brosses, matériaux pour la brosserie destinés aux animaux ; verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

13/03/2009 : NUTRIBILLES 365

N° national/d'enregistrement : 3636588
Date de dépôt : 13/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
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Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

23/02/2009 : TRUFFAUT

N° national/d'enregistrement : 3631832
Date de dépôt : 23/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes ; tondeuses ; broyeurs ; machines de cuisine électriques ; scies.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des objets de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine, faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres ; vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films ; location de films et d'enregistrements sonores ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

23/02/2009 : Plus Belle sera La Terre

N° national/d'enregistrement : 3631830
Date de dépôt : 23/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes ; tondeuses ; broyeurs ; machines de cuisine électriques ; scies.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des objets de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine, faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres ; vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films ; location de films et d'enregistrements sonores ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

31/01/2006 : NUTRIVIA

N° national/d'enregistrement : 3407075
Date de dépôt : 31/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants, aliments pour les animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 avenue des parcs
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR

31/01/2006 : NUTRIVIA

N° national/d'enregistrement : 3407075
Date de dépôt : 31/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants, aliments pour les animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 avenue des parcs
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815817
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANIMALIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 413557398
Adresse :
6 RUE MARYSE BASTIE
91080 EVRY-COURCOURONNES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604153
Date de demande : 23/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

24/11/2005 : PARADISIO

N° national/d'enregistrement : 3393618
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 avenue des parcs
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815817
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANIMALIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 413557398
Adresse :
6 RUE MARYSE BASTIE
91080 EVRY-COURCOURONNES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601036
Date de demande : 23/07/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

07/03/2002 : CHLOROFOLIES

N° national/d'enregistrement : 3152333
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de loteries. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; éditions de livres et de revues ; organisation de concours en matière de divertissement et d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 377703
Date de demande : 18/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 384752
Date de demande : 13/01/2004

Bénéficiare 1 : SYSTEME U CENTRALE NATIONALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486425
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

07/03/2002 : CHLOROFOLIES

N° national/d'enregistrement : 3152334
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de loteries. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; éditions de livres et de revues ; organisation de concours en matière de divertissement et d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

10/08/2001 : G TRUFFAUT

N° national/d'enregistrement : 3116426
Date de dépôt : 10/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais. Désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes vivantes, fleurs, substances alimentaires pour les animaux. Jardiniers, paysagistes.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-37
Date du BOPI : 14/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466109
Date de demande : 18/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782452
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

17/07/2001 : CHLOROFOLIES

N° national/d'enregistrement : 3112233
Date de dépôt : 17/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de loteries. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Edition de livres et de revues. Organisation de concours en matière de divertissement et d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466086
Date de demande : 18/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782413
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

09/07/2001 : UN JARDIN A TABLE

N° national/d'enregistrement : 3110420
Date de dépôt : 09/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confitures, gelées, compotes, huiles comestibles;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, miel, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466108
Date de demande : 18/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782411
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

02/04/2001 : SCENES D'INTERIEUR

N° national/d'enregistrement : 3092884
Date de dépôt : 02/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, cosmétiques. Combustibles, matières éclairantes, bougies, mèches. Outils et instruments à mains entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils d'éclairage. Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vases, vaisselle, poterie en verre, porcelaine et faïence. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes ; linoléum, tentures murales non en matières textiles. Décorations d'arbres de Noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
21 RUE DES PEPINIERES LES NOELS
41350 VINEUIL
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

19/02/2001 : LE JARDIN A LOISIR

N° national/d'enregistrement : 3083807
Date de dépôt : 19/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments agricoles;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à mains entraînés manuellement;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en matière plastique;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), parasols;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques, construction transportables non métalliques;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients pour l'emballage en matière plastique. Eponges, brosses matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage. Vaisselle en verre, porcelaine et faïence;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463483
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772055
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

29/01/2001 : LE CLUB DES ELEVEURS

N° national/d'enregistrement : 3079337
Date de dépôt : 29/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462400
Date de demande : 28/01/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768246
Date de demande : 29/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

22/12/2000 : DEMOUSS

N° national/d'enregistrement : 3072818
Date de dépôt : 22/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais pour les terres, produits fertilisants;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, couverture d'humus, arbres fruitiers, aliments pour animaux, animaux vivants, mélanges de graines.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : INLEX IP EXERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-04
Date du BOPI : 26/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453821
Date de demande : 22/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757017
Date de demande : 17/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

30/11/2000 : LES 10 JOURS D'ENVIE

N° national/d'enregistrement : 3067986
Date de dépôt : 30/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais pour les terres, produits fertilisants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages, récipients d'emballages métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques, tuyaux métalliques, feuilles métalliques pour emballages, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles, fils métalliques, boîtes ou outils en métal (vides), palissades métalliques, quincaillerie métallique, treillis métalliques, tuyauterie métallique, coutellerie métallique. Instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, tondeuses à gazon (machines), outils tenus à la main actionnés mécaniquement. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, armes blanches, bêches, cisailles, couteaux, cueille-fruits, cuillers (outils) faux, faucilles, fraises (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), greffoirs, vaporisateurs pour insecticides (outils), outils de jardinage, sarcloirs, scies (outils), sécateurs, seringues pour projeter des insecticides, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs. Catalogues et guides de jardin. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, couverture d'humus, arbres fruitiers, aliments pour animaux, animaux vivants, mélanges de graines. Publicité. Services de composition florales, services de conseils en agriculture et horticulture, services de jardinage, services de pépiniériste.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 44

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
21, Rue des Pépinières Les Noëls
41350 VINEUIL
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

06/09/2000 : LA COMPAGNIE DES ROSES

N° national/d'enregistrement : 3049956
Date de dépôt : 06/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-41
Date du BOPI : 13/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448130
Date de demande : 04/08/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757016
Date de demande : 17/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

06/09/2000 : LA COMPAGNIE DES PLANTES

N° national/d'enregistrement : 3049960
Date de dépôt : 06/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : INLEX IP PEXERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-41
Date du BOPI : 13/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448131
Date de demande : 04/08/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757014
Date de demande : 17/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

31/08/2000 : JEFFY'S BAG

N° national/d'enregistrement : 3049229
Date de dépôt : 31/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier d'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques);
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445971
Date de demande : 08/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754421
Date de demande : 16/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

25/08/2000 : EDENGRILL

N° national/d'enregistrement : 3048411
Date de dépôt : 25/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (y compris essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage);
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-39
Date du BOPI : 29/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445970
Date de demande : 08/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754416
Date de demande : 16/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

28/06/2000 : LE JARDIN DE MAIN DE MAITRE

N° national/d'enregistrement : 3037597
Date de dépôt : 28/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-31
Date du BOPI : 04/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441376
Date de demande : 26/05/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741015
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

13/04/2000 : LA MAISON A LOISIR

N° national/d'enregistrement : 3021447
Date de dépôt : 13/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures). Outils et instruments à main entraînés manuellement. Papeterie. Meubles de jardin. Fils à usage textile. Tissus à usage textile, couverture de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Fleurs artificielles. Jeux, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décoration pour arbres de Noël. Plantes et fleurs naturelles.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 08
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 28
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436797
Date de demande : 02/04/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733238
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

02/03/2000 : TRUFFAUT MAGAZINE

N° national/d'enregistrement : 3011555
Date de dépôt : 02/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, catalogues, revues, brochures, magazines. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux. Publicité. Education, formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432285
Date de demande : 24/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732769
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

27/01/2000 : TRUFFAUT plus belle sera la terre

N° national/d'enregistrement : 3003864
Date de dépôt : 27/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; récipients d'emballage métalliques ; boites, coffres et conteneurs métalliques ; tuyaux métalliques ; feuilles métalliques pour emballage ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles ; fils métalliques ; boites à outils en métal (vides) ; palissades métalliques ; quincaillerie métallique ; treillis métalliques ; tuyauterie mécanique. Instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; coutellerie électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; armes blanches ; bêches ; cisailles ; couteaux ; cueille-fruits ; cuillers (outils) ; faux ; faucilles ; fraises (outils) ; tondeuses à gazon (instrument à main) ; greffoirs ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ; outils de jardinage ; sarcloirs ; scies (outils) ; sécateurs ; seringues pour protéger des insecticides ; serpes ; tenailles " ; pinces à planter ; grattoirs et plantoirs ; racloirs ". Catalogues et guides de jardin. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; couverture d'humus ; arbres fruitiers " ; aliments pour animaux ; animaux vivants, mélange de graines " ; Services de compositions florales ; services de conseils en agriculture et horticulture ; services de jardinage ; services de pépiniériste.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427058
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732765
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

14/09/1999 : LE SALON DES THES

N° national/d'enregistrement : 99812203
Date de dépôt : 14/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Restauration (alimentation).
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 43

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
21, Rue des Pépinières Les Noels
41350 VINEUIL
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

21/06/1999 : Nutrivia

N° national/d'enregistrement : 99798544
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; emplâtres. Matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Hébergement temporaire ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 avenue des parcs
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 351792
Date de demande : 22/08/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 351793
Date de demande : 22/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426427
Date de demande : 19/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426428
Date de demande : 19/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306785
Date de demande : 31/01/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597744
Date de demande : 23/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

21/06/1999 : Nutrivia

N° national/d'enregistrement : 99798544
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; emplâtres. Matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Hébergement temporaire ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 avenue des parcs
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ANIMALIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 413557398
Adresse :
6 RUE MARYSE BASTIE
91080 EVRY-COURCOURONNES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306785
Date de demande : 31/01/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597744
Date de demande : 23/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

11/06/1999 : TERRE DE VIE

N° national/d'enregistrement : 99797028
Date de dépôt : 11/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terre pour la culture, terre végétale, terreau, terres rares.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-29
Date du BOPI : 16/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408695
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702626
Date de demande : 10/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

30/12/1998 : CHELSEA

N° national/d'enregistrement : 98766960
Date de dépôt : 30/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de jardin en bois, pièces d'ameublement en bois, bancs (meubles) en bois, buffets roulants en bois (meubles), chaises en bois, fauteuils en bois, pans de boiserie pour meubles, porte de meubles en bois, rayons de meubles en bois, tables en bois ; glaces (miroirs), cadres.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

30/12/1998 : BRIGHTON

N° national/d'enregistrement : 98766959
Date de dépôt : 30/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de jardin en bois, pièces d'ameublement en bois, bancs (meubles) en bois, buffets roulants en bois (meubles), chaises en bois, fauteuils en bois, pans de boiserie pour meubles, porte de meubles en bois, rayons de meubles en bois, tables en bois ; glaces (miroirs), cadres.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-06
Date du BOPI : 05/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391937
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693622
Date de demande : 21/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

22/12/1998 : FEU MAGIC

N° national/d'enregistrement : 98765711
Date de dépôt : 22/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, plantes et fleurs naturelles.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 274288
Date de demande : 23/03/1999
N° de BOPI : 1999-17
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux, malt.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-05
Date du BOPI : 29/01/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391936
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

29/10/1998 : TRUFFAUT

N° national/d'enregistrement : 98756891
Date de dépôt : 29/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs. Informations en matière de communications. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs. Communications téléphoniques et télématiques. Accès à un réseau d'information par voie téléphonique, télématique ou par voie d'ordinateur. Programmation pour ordinateur. Reconstitution de bases de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation des données. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires). Services d'échange de correspondance. Elaboration (conception) de logiciels. Location d'ordinateurs, de logiciels. Mise à jour de logiciels. Consultation en matière d'ordinateur.
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-49
Date du BOPI : 04/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388202
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682603
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

31/08/1998 : AU CLUB VACANCES DES ANIMAUX

N° national/d'enregistrement : 98748175
Date de dépôt : 31/08/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; aliments pour les animaux. Hébergement temporaire ; services vétérinaires.
N° de la classe : 31
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269614
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-41
Date du BOPI : 09/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382354
Date de demande : 08/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

10/07/1998 : PRODUITS CONTROLES QUALITE ASSUREE PAR LES ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

N° national/d'enregistrement : 98741460
Date de dépôt : 10/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378898
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671189
Date de demande : 01/02/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

19/06/1998 : TERRADIA

N° national/d'enregistrement : 98737993
Date de dépôt : 19/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Ustensiles et contenants en verre brut, en verrerie, en porcelaine, en faïence ou en terre, poterie. Pots à fleurs, pots, cache pot, tous ces produits étant en verre brut, verrerie, porcelaine en faïence ou en terre. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

18/06/1998 : EDENFLEX

N° national/d'enregistrement : 98737733
Date de dépôt : 18/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux d'arrosage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, arroseurs, arrosoirs, pommes d'arrosoirs.
N° de la classe : 17
N° de la classe : 21

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

03/11/1997 : EDENVER

N° national/d'enregistrement : 97702557
Date de dépôt : 03/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, à savoir scarificateurs, batteuses, lieuses, botteleuses, décortiqueurs de céréales, écharneuses, écrémeuses, égreneuses, étireuses, faneuses, faucheuses, machines de filatures, presses à fourrage, hache-paille, machines d'irrigation pour l'agriculture, raboteuses, cisailles électriques, ciseaux électriques ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, à savoir instruments agricole à main actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), tondeuses (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux) pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, meules à aiguiser à main, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, pierres à faux, appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEXIP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 280468
Date de demande : 30/06/1999
N° de BOPI : 1999-31
Limitations : 00 Renonciation partielle Après la limita
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle Après la limitation, la liste des produits s'établit comme suit : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, à savoir scarificateurs, batteuses, lieuses, botteleuses, décortiqueurs de céréales, écharneuses, écrémeuses, égreneuses, étireuses, faneuses, faucheuses, machines de filatures, presses à fourrage, hache-paille, machines d'irrigation pour l'agriculture, raboteuses, cisailles électriques, ciseaux électriques ; couveuses pour les oeufs. Classe 7. Outils et instruments à main entraînés manuellement, à savoir instruments agricoles à main actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), tondeuses (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux) pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, meules à aiguiser à main, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, pierres à faux, appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-sc

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-50
Date du BOPI : 12/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2350963
Date de demande : 18/09/2007
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652615
Date de demande : 23/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

29/08/1997 : AVEC DES FLEURS

N° national/d'enregistrement : 97693163
Date de dépôt : 29/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placements; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Composition florale, confection de couronnes, conseils en compositions florales, décoration d'intérieur, horticulture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes, restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; agences matrimoniales; pompes funèbres; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; essais de matériaux; laboratoires; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporters; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346854
Date de demande : 16/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642964
Date de demande : 09/03/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

04/04/1997 : LES FLORELITES TRUFFAUT, SALON DE LA CREATION VEGETALE

N° national/d'enregistrement : 97671978
Date de dépôt : 04/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. Services d'organisation de salons et d'expositions Services d'agriculture, d'horticulture, de jardinerie, services de jardinier paysagiste, services de pépinièrerie, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, étude de projets techniques
N° de la classe : 31
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336218
Date de demande : 08/03/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632442
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

04/04/1997 : AQUADISIO DE TRUFFAUT

N° national/d'enregistrement : 97671979
Date de dépôt : 04/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification et le traitement de l'eau, produits pour le nettoyage et l'assainissement de eaux des aquariums. Produits pharmaceutiques, vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtre, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. Produits antiseptiques et désinfectants pour les animaux, alimentation diététique pour les animaux, préparations bactériennes à usage vétérinaire, préparations biologiques à usage vétérinaire, culture de micro-organismes à usage vétérinaire, préparations chimiques à usage vétérinaire. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour pour animaux, malt
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336313
Date de demande : 08/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632440
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

04/04/1997 : AQUADISIO DE TRUFFAUT

N° national/d'enregistrement : 97671979
Date de dépôt : 04/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification et le traitement de l'eau, produits pour le nettoyage et l'assainissement de eaux des aquariums. Produits pharmaceutiques, vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtre, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. Produits antiseptiques et désinfectants pour les animaux, alimentation diététique pour les animaux, préparations bactériennes à usage vétérinaire, préparations biologiques à usage vétérinaire, culture de micro-organismes à usage vétérinaire, préparations chimiques à usage vétérinaire. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour pour animaux, malt
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815817
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANIMALIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 413557398
Adresse :
6 RUE MARYSE BASTIE
91080 EVRY-COURCOURONNES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336313
Date de demande : 08/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632440
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

12/04/1996 : CREEZ VOTRE MONDE

N° national/d'enregistrement : 96620777
Date de dépôt : 12/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Publication de livres, informations en matière de récréation, jardins d'attractions.Ateliers de divertissement à savoir pour les travaux manuels et la création, formation relative à la composition florale, ateliers de divertissement pour la composition florale Compositions florales, confection de couronnes et de leurs artificielles, et conseils y afférents, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, jardinage, photocomposition, photographie.Ateliers pour la composition florale, ateliers pour la création et la réalisation de travaux manuels
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312517
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601386
Date de demande : 03/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

14/06/1995 : AQUADISIO

N° national/d'enregistrement : 95575790
Date de dépôt : 14/06/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aquariums
N° de la classe : 16
N° de la classe : 19

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme ROBIN Juliette
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815817
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANIMALIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 413557398
Adresse :
6 RUE MARYSE BASTIE
91080 EVRY-COURCOURONNES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-29
Date du BOPI : 21/07/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2288744
Date de demande : 20/05/2005
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583948
Date de demande : 13/04/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

21/03/1994 : PARADISIO

N° national/d'enregistrement : 94511970
Date de dépôt : 21/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 avenue des parcs
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 300639
Date de demande : 22/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815817
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANIMALIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 413557398
Adresse :
6 RUE MARYSE BASTIE
91080 EVRY-COURCOURONNES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-18
Date du BOPI : 06/05/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2260902
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301514
Date de demande : 24/11/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593671
Date de demande : 23/07/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

15/01/1992 : PLUS BELLE SERA LA TERRE

N° national/d'enregistrement : 92401319
Date de dépôt : 15/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, reproduction de documents, diffusion de textes et d'annonces publicitaires jardiniers et paysagistes.Service de jardinages
N° de la classe : 35
N° de la classe : 44

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-03
Date du BOPI : 28/02/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210219
Date de demande : 27/11/2000
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486423
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798890
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

27/06/1991 : TRUFFAUT

N° national/d'enregistrement : 1673786
Date de dépôt : 27/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 JUILLET 1981 à l'INPI No 603253 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1176922
Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels);
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Quincaillerie agricole, tuyaux métalliques;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, grands instruments pour l'agriculture, couveuses, installations d'irrigation;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main, coutellerie;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude et création de parcs et jardins.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201071
Date de demande : 26/06/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466107
Date de demande : 18/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772044
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

15/09/1989 : CRYPTOPHER

N° national/d'enregistrement : 1550949
Date de dépôt : 15/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 OCTOBRE 1979 à l'INPI No 530891 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1109755
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
21, Rue des Pépinières Les Noels
41350 VINEUIL
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

15/09/1989 : GRAND TRIANON

N° national/d'enregistrement : 1550951
Date de dépôt : 15/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 OCTOBRE 1979 à l'INPI No 530892 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1109756
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences, plantes vivantes, fleurs naturelles, légumes

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
21, Rue des Pépinières Les Noels
41350 VINEUIL
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

01/08/1989 : SAISONALES

N° national/d'enregistrement : 1544306
Date de dépôt : 01/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
21, Rue des Pépinières Les Noels
41350 VINEUIL
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59506
Date de demande : 22/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147511
Date de demande : 23/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412108
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

01/08/1989 : DECORELLES

N° national/d'enregistrement : 1544307
Date de dépôt : 01/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
21, Rue des Pépinières Les Noels
41350 VINEUIL
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59506
Date de demande : 22/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147512
Date de demande : 23/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412109
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

26/10/1988 : ANIMAL - LAND

N° national/d'enregistrement : 1495660
Date de dépôt : 26/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;aliments pour les animaux.Publicité et affaires: Publicité.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Assurances et finances: Gestion de franchisés.Communications: Service télématique.Informations commerciales et/ou non-commerciales par télématique.Education et divertissement.Organisation de concours en matière de divertissement.Edition de livres, journaux, revues.Dressage d'animaux. Conseils aux particuliers sans rapport avec la conduite des affaires.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 254717
Date de demande : 19/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121527
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388203
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

09/09/1988 : PARADISIO

N° national/d'enregistrement : 1487460
Date de dépôt : 09/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de pépinières.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ANIMALIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 413557398
Adresse :
6 RUE MARYSE BASTIE
91080 EVRY-COURCOURONNES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124969
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382352
Date de demande : 08/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677688
Date de demande : 03/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

09/09/1988 : PARADISIO

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de pépinières.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59506
Date de demande : 22/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124969
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382352
Date de demande : 08/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677688
Date de demande : 03/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

29/07/1988 : FLORELITES

N° national/d'enregistrement : 1480555
Date de dépôt : 29/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 DECEMBRE 1978 A L'INPI, No 306439 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1117412.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels ou artificiels).Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 196823
Date de demande : 01/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121532
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380359
Date de demande : 25/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671195
Date de demande : 01/02/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

28/07/1988 : ANIMAL CARE

N° national/d'enregistrement : 1748634
Date de dépôt : 28/07/1988
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 254577
Date de demande : 18/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121526
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380358
Date de demande : 25/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

21/07/1987 : FERTIL GREEN

N° national/d'enregistrement : 1419227
Date de dépôt : 21/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59506
Date de demande : 22/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092211
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346840
Date de demande : 16/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639688
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

07/05/1987 : MARCHE TRUFFAUT

N° national/d'enregistrement : 1407149
Date de dépôt : 07/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JUIN 1977 A L'INPI, No 249197 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1011891.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. Produits vétérinaires, désinfectants à usage médical ou hygiènique (autre que les savons), préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), papeterie, cartonnage, cartons, imprimés, journaux et périodiques, livres. Jeux, jouets. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Etude et création de parcs et jardins.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 31
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2087436
Date de demande : 08/03/2007
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336217
Date de demande : 08/03/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637634
Date de demande : 18/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

03/02/1987 : VITAFLOR

N° national/d'enregistrement : 1392294
Date de dépôt : 03/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er MARS 1977 A L'INPI, No 240718 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1010151.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais artificiels et naturels, produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 739806230
Adresse :
2 AVENUE DES PARCS
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561863
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083224
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334814
Date de demande : 20/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627579
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Publications au Bodacc :

31/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°3243
NOJO : 007801MYG784060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 21654942.56 EUR

18/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9375
NOJO : 7801MYG72149800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°4274
NOJO : 007801MYG684185
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité.

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOURIEZ Sophie Marie Ghislaine ; Directeur général : ATTINA Sébastien Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

16/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1658
NOJO : 007801MYG678611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MOLLARD Gilles ; Directeur général : ATTINA Sébastien Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

30/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1406
NOJO : 007801MYG660397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

15/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5696
NOJO : 7801MYG65727100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2266
NOJO : 007801MYG627216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/05/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°604
NOJO : 026020000242993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 28/02/2019
Publication légale : Dauphiné Libéré, le 08/04/2019
Oppositions : Au siège du fonds vendu.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 19/02/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de Limoges 1 le 11/03/2019, Dossier 2019 00011844 référence 8704P01 2019A00911 Adresse de l'ancien propriétaire : Rue Louis Charpenne 26200 MONTELIMAR. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Avenue des Parcs 91090 LISSES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Romans 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 306 844 622
Dénomination : JARDILAND

14/04/2019 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1793
NOJO : 000008701182383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 28/02/2019
Publication légale : l'echo, le 21/03/2019
Oppositions : Au fonds vendu 25, allée du Moulin Pinard 87100 Limoges- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Suivant un acte sous seing privé en date du 19/02/2019 enregistré au SPFE de Limoges 1 le 11/03/2019 dossier 201900011844 ref 8704P01 2019A911 et d'un acte reiteratif en date du 28/02/2019 enregistre le 11/03/2019 dossier 201900011837 ref 8704P01 2019A00885. Domicile de l'ancien proprietaire : 1 quai Gabriel Peri 94340 Joinville le Pont

Numéro d'identification : RCS Évry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 306 844 622
Dénomination : JARDILAND

14/04/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1774
NOJO : 860218602445812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/02/2019
Publication légale : La Nouvelle République du Centre-Ouest, le 08/04/2019
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance.- Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte de cession en date du 19/02/2019 enregistré au SPFE de LIMOGES 1 le 11/03/2019 dossier 2019 00011844 référence 8704P01 2019 A 00911.Vendeur: JARDILAND 1 quai Gabriel Péri 94340 JOINVILLE LE PONT.Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3655089.13 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 306 844 622
Dénomination : JARDILAND

16/10/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°726
NOJO : 031020000584059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2018
Publication légale : L'Opinion Indépendante, le 12/10/2018
Oppositions : Maître Guillaume TOUSSAINT, notaire 44 Grand Rue CS 30044 31620 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS
Descriptif : Acte Authentique en date du 01/10/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : Route Départementale 820 31790 SAINT-JORY. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Avenue des Parcs 91090 LISSES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 378 456 990
Dénomination : JARDINERIE GREGORI

29/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1436
NOJO : BXB16025000882A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 13 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 20 Août 2015 Président : MOLLARD Gilles modification le 22 Janvier 2016

10/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°2158
NOJO : BXB15307001957V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANTHIER Bruno modification le 08 Août 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 13 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 20 Août 2015 Directeur général : MOLLARD Gilles en fonction le 02 Novembre 2015

30/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1811
NOJO : BXB15233001443P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANTHIER Bruno modification le 08 Août 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 13 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 20 Août 2015

18/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1938
NOJO : BXB13221001158R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANTHIER Bruno modification le 08 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 13 Septembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 13 Septembre 2011

21/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°2555
NOJO : BXB112570042959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président directeur général : LANTHIER Bruno modification le 13 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 13 Septembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 13 Septembre 2011

Siège social :
Adresse :
2 avenue des Parcs
91090 Lisses

30/03/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°98
NOJO : BXA11082003304N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/02/2011
Publication légale : Terra, le 18/02/2011
Oppositions : Société Fiduciaire Juridique Et Fiscale De France Maître MARTIN Stéphanie 1, rue Villiers de l'Isle-Adam BP 225 22192 Plérin

Numéro d'identification : RCS Blois 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Fonds de commerce de jardinerie, animalerie et articles de loisirs pour la maison et le jardin
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 230001 Euros.

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales du Rond Point de Brézillet
22950 Trégueux

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Quimper 348 635 723
Dénomination : NICOT JARDINAGE

23/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°936
NOJO : BXB11076000183C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PEPINIERES ORNEMENTALES RICHARD GARDEN CENTER SAINTE ANNE, Société par actions simplifiée (SAS), avenue des Parcs Léonard de Vinci 91080 Evry Cedex (RCS EVRY (9101) 732 620 521)

Numéro d'identification : RCS Blois 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3655089.13 EUR

02/03/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°453
NOJO : BXA11055000821P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/02/2011
Publication légale : Terra, le 18/02/2011
Oppositions : Maître Stéphanie MARTIN, Avocat - Cabinet Fidal - 1 rue de Villiers de L'Isle Adam, BP 225 - 22192 PLERIN

Numéro d'identification : RCS Blois 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 3655089.13 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Quimper 348 635 723
Dénomination : NICOT JARDINAGE

31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3172
NOJO : BXC11014002989Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Blois 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1045
NOJO : BXB103630009054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Blois 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3655089.13 EUR

19/03/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°631
NOJO : BXA100700014463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 17/02/2010
Publication légale : Courrier de l'Ouest, le 23/02/2010
Oppositions : Maître François DUCHENE, notaire à Baugé 53 bis rue Georges Clémenceau

Numéro d'identification : RCS Angers 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENT HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3626596.42 EUR

Établissement secondaire :
Activité : jardinerie, commerce de végétaux, animalerie, articles de jardin
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 960000 Euros.

Adresse :
2 avenue du Pin Et rue des Ifs
49070 Beaucouzé

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angers 320 991 789
Dénomination : JARDIFLOR

18/03/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°493
NOJO : BXA100690040762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 28/03/1980
Date de commencement d'activité : 29/02/1980
Date d'effet : 17 février 2010
Publication légale : OUEST FRANCE, le 23/02/2010
Oppositions : CABINET FIDAL Me MORINEAUX Guillaume avocat, 13 rue amédée Ménard à 44300 NANTES

Numéro d'identification : RCS Nantes 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3626596.42 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : jardinerie commerce de végétaux animaleries articles de jardin
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1.044.216,61 EUR

Adresse :
impasse Vieilleville
lieu-dit la Charmelière
44470 Carquefou

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 320 991 789
Dénomination : JARDIFLOR

27/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1201
NOJO : BXB09264000834E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANTHIER Bruno Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5794
NOJO : BXC082450127409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Blois 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21 rue des Pépinières les Noëls
41350 Vineuil

29/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°593
NOJO : BXB08023001557U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Blois 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3626596.42 EUR

24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3096
NOJO : BXC08016009661B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

13/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1687
NOJO : BXB080560028100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Blois 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3617586.69 EUR

08/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°258
NOJO : BXB08053004700F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Date de commencement d'activité : 03/01/2008
Descriptif : Reprise de l'activité après suspension.

Numéro d'identification : RCS Marseille 739 806 230
Dénomination : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Historique de l'unité légale :

01/01/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/06/2011 : code NIC

Code NIC : 00499

05/02/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.76Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Reproduction de plantes (NAFRev2 : 01.30Z)

29/01/2007 : activité principale

Activité principale : Horticulture ; pépinières (NAFRev1 : 01.1D)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de fleurs (NAFRev1 : 52.4X)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)

Représentants légaux :

21/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Personne Physique

Nom : BOURIEZ Sophie Marie Ghislaine
Né le 17/05/1963 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
202 Avenue du Maine
75014 PARIS
FRANCE

21/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Personne Physique

Nom : ATTINA Sébastien Philippe
Né le 13/04/1979 à Saint-Avold (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Rue de Verdun
57130 ARS SUR MOSELLE
FRANCE

21/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Personne Physique

Nom : MOLLARD Gilles
Né le 20/02/1959 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 Avenue des Parcs
91090 Lisses
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

15/12/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°22942 déposé le 21/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/12/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°22942 déposé le 21/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

15/12/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°22942 déposé le 21/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/12/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°22942 déposé le 21/12/2021
Etat : Déposé

02/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°19958 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°13561 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

21/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°13561 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

13/11/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°21482 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

13/11/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°21482 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/11/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°21482 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé

24/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°18443 déposé le 25/07/2019
Etat : Déposé

23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°26050 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé

23/12/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°1245 déposé le 22/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/12/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°1245 déposé le 22/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

23/12/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°1245 déposé le 22/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/12/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°1245 déposé le 22/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

14/10/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°13357 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

14/10/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°13357 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/10/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°13357 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé

14/10/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°13357 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

14/10/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°13357 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/10/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°13357 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé

19/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°10364 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

19/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°10364 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2011 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°10853 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Anciennement au 21 Rue des Pépinières - Les Noëls - 41350 VINEUL devient au 2 Avenue des Parcs - 91090 LISSES

30/06/2011 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°10853 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°10853 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé

30/06/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°10853 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé

30/06/2011 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°10853 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°10853 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé

30/06/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°10853 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé

31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°677 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion

16/09/2009 : Décision(s) du président

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°3184 déposé le 24/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2274 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/09/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°3258 déposé le 30/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmantation du capital (constation de la réalisation de la condition suspensive

27/06/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°9673 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

27/06/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°9673 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandat du Directeur Général.

27/06/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°9673 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

27/06/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°9673 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandat du Directeur Général.

27/09/2007 : Décision(s) du président

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°3037 déposé le 28/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital

29/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1082 déposé le 06/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1082 déposé le 06/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

27/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2387 déposé le 19/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2024 déposé le 04/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/03/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B04801
Dépôt : N°10453 déposé le 19/04/2004
Etat : Déposé

22/12/2003 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B04801
Dépôt : N°10453 déposé le 19/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°785 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2457 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2456 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°318 déposé le 12/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

21/05/2002 : Acte notarié

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1025 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé

21/05/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1024 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé

06/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2457 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé

06/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2456 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°763 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé

27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1512 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1512 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

21/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°631 déposé le 24/04/2001
Etat : Déposé

21/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°896 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé

15/11/2000 : Acte notarié

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1619 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé

22/06/2000 : Acte notarié

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°901 déposé le 04/07/2000
Etat : Déposé

11/12/1997 : Acte notarié

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°30 déposé le 08/01/1998
Etat : Déposé

11/12/1997 : Acte notarié

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°29 déposé le 08/01/1998
Etat : Déposé

27/11/1997 : Acte notarié

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°30 déposé le 08/01/1998
Etat : Déposé

27/10/1997 : Acte notarié

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°29 déposé le 08/01/1998
Etat : Déposé

26/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1090 déposé le 29/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°299 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé

07/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1062 déposé le 21/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

07/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1062 déposé le 21/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/01/1992 : Acte notarié

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1061 déposé le 21/08/1992
Etat : Déposé
Décision : FUSION

01/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1572 déposé le 19/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

05/06/1991 : Acte notarié

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1060 déposé le 21/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1046 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la date de clôture de l'exercice social

28/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée

20/09/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°136 déposé le 30/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

20/09/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°136 déposé le 30/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°485 déposé le 23/03/1989
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°484 déposé le 23/03/1989
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°11 déposé le 11/04/1989
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°892 déposé le 19/06/1989
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°53 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°15 déposé le 06/04/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°524 déposé le 26/04/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°523 déposé le 26/04/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°522 déposé le 26/04/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°521 déposé le 26/04/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°10 déposé le 27/02/1991
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 27/02/1991NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°745 déposé le 20/06/1991
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1404 déposé le 21/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1404 déposé le 21/11/1991
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION DU 18/11/91

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°66 déposé le 29/11/1991
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 29/11/1991NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1584 déposé le 20/12/1991
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1061 déposé le 21/08/1992
Etat : Déposé
Décision : FUSION

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1060 déposé le 21/08/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1060 déposé le 21/08/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°13 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 06/04/1995NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1686 déposé le 07/12/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET TRAITE DE FUSION (SOCIETE FLEURUS ET SOCIETE TRUFFAUT)

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1734 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°21 déposé le 02/05/1996
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 2 MAI 1996 - NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES(FUSION STE CENTRASIF ET ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT)

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1512 déposé le 26/11/1996
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION EN DATE DU 22/11/1996 ENTRE LA SOCIETE ETABLISSEMENTSHORTICOLES GEORGES TRUFFAUT ET LA SOCIETE CENTRASIF

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1654 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°299 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°299 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : FUSION RENONCIATION DE LA SOCIETE CENTRASIF PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTSHORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°23 déposé le 18/06/1997
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 18/06/1997NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°51 déposé le 27/10/1997
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 27/10/1997NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS (FUSION CENTRE DE JARDINAGE DU BEARN)

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1380 déposé le 28/10/1997
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION EN DATE DU 27/10/1997 ENTRE LES SOCIETES ETS HORTICOLESGEORGES TRUFFAUT ET LA SARL CENTRE DU JARDINAGE DU BEARN

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1379 déposé le 28/10/1997
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION EN DATE DU 27/10/1997 ENTRE LES SOCIETES ETS HORTICOLESGEORGES TRUFFAUT ET LA SA L.V.B. PARTICIPATIONS

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1484 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1484 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé
Décision : FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE CENTRE DE JARDINAGE DU BEARN

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1483 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1483 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé
Décision : FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE LVB PARTICIPATIONS

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°30 déposé le 08/01/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°30 déposé le 08/01/1998
Etat : Déposé
Décision : APPORT-FUSION PAR LVB PARTICIPATIONS A ETABLISSEMENTS HORTICOLES G. TRUFFAUT

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°29 déposé le 08/01/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°29 déposé le 08/01/1998
Etat : Déposé
Décision : APPORT FUSION CENTRE DE JARDINAGE DU BEARN A ETS HORTICOLES G. TRUFFAUT

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°24 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 26/05/2000NOMINATION D'UN COMMISSAIRE

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°23 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 26/05/2000NOMINATION D'UN COMMISSAIRE

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°760 déposé le 30/05/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE JARDINERIE BERNARD PICAL PAR LASOCIETE ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT DU 29/05/2000

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°759 déposé le 30/05/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE NOUVELLE AMI JARDIN PAR LA SOCIETEETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT DU 29/05/2000

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°901 déposé le 04/07/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LES SOCIETES JARDINERIE BERNARD PICAL ET ETABLISSEMENTSHORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°63 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 20/10/2000NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1619 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE DINARD FLORE PAR LA SOCIETE ETS HORTICOLESGEORGES TRUFFAUT

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1798 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1798 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SA JARDINERIE BERNARD PICAL

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°631 déposé le 24/04/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°631 déposé le 24/04/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE DINARD FLORE

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°896 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°896 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE JARDINERIE BERNARD PICAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1512 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°63 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 20/11/2001NOMINATION D'UN COMMISSAIRE

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°62 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 20/11/2001NOMINATION D'UN COMMISSAIRE

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2055 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION EN DATE DU 28/11/2001 ENTRE LA SOCIETE GARDEN CENTER MEYERET LA SOCIETE ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2054 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION EN DATE DU 28/11/2001 ENTRE LA STE LES JARDINS DES ULIS ETLA SOCIETE ETABLISSEMENTS HORTICOLES TRUFFAUT

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2127 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2127 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE LES JARDINS DES ULIS PAR LA SOCIETEETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2126 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2126 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE GARDEN CENTER MEYER PAR ETS HORTICOLESGEORGES TRUFFAUT

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°3 déposé le 10/01/2002
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 10/01/2002NOMINATION D'UN COMMISSAIRE

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°763 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°763 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°763 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE GARDEN CENTER MEYER ET DE LA SOCIETE LESJARDINS DES ULIS

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°17 déposé le 19/04/2002
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 19/04/2002NOMINATION D'UN COMMISSAIRE

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°17 déposé le 19/04/2002
Etat : Déposé
Décision : (ABSORPTION DE LA SCI DE COUTEVROULT PAR LA SA ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT)

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1025 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SCI DE COUTEVROULT PAR LA SOCIETEETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1024 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE LES JARDINS DE COUTEVROULTPAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2457 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2457 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE LES JARDINS DE COUTEVROULT

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2456 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2456 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION DE LA SCI DE COUTEVROULT

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°318 déposé le 12/02/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°318 déposé le 12/02/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°20 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 05/06/2003NOMINATION D'UN COMMISSAIRE (APPORT STE PEPINIERES CROUX A STE EHGT)

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2294 déposé le 17/11/2003
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ABSOPTION DE LA SOCIETE PEPINIERES CROUX PAR LA SOCIETEHORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2467 déposé le 08/12/2003
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°785 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2387 déposé le 19/09/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1082 déposé le 06/04/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°3037 déposé le 28/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°3258 déposé le 30/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°3258 déposé le 30/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Traité de fusion

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2852 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS PEPINIERES ORNEMENTALES RICHARD GARDEN CENTER SAINTE ANNE (RCS Evry 732 620 521)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°3184 déposé le 24/12/2010
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°677 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

21/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 55
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 Avenue des Parcs
91090 Lisses
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1974
Activité : L'achat et la vente de fleurs, plantes ventes ou fleuries de graines de toutes sortes et généralement de tous produits se rapportant à la jardinerie, la fabrication, l'achat et la vente de quincaillerie agricole, outillage et matériels de jardin. L'étude, la fabrication, l'achat et la vente de tous produits, procédés et objets intéressant l'horticulture, l'agriculture et l'apiculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route Nationale 20
91620 La Ville-du-Bois
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1989
Activité : Activité de jardinerie venté de produits et articles de jardinage
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Léonard de
Vinci Av du Parc
91090 Lisses
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1998
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue des Parcs
Lisses
91008 Évry-Courcouronnes Cedex
FRANCE
Enseigne : CLUB VACANCES DES ANIMAUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1998
Activité : Filière d'approvisionnement en animaux carnivores domestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route Nationale 20
91620 La Ville-du-Bois
FRANCE
Enseigne : LE CLUB DES ELEVEURS PRONAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : Commercialisation de chiots et chatons
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 Rue des Andes
91940 Les Ulis
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT LES ULIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/2001
Activité : Jardinerie animalerie
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

21/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 Avenue des Andes
Zone Industrielle de Courtaboeuf
91940 Les Ulis
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Jardinerie, animalerie et produits de loisirs .
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 53
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Plaine Basse
Route Nationale 1
91350 Grigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2006
Activité : Vente au détail de produits liés au jardin et aux animaux de compagnie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 54
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Plaine Basse
91350 Grigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2007
Activité : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 56
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Avenue des Parcs
91090 Lisses
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT E-COMMERCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Vente au détail en ligne d'articles de jardinerie, animalerie et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00310
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
La Croix de Fer
80330 Longueau
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1988
Activité : promoteur, grainier, pépiniériste, fabricant d'engrais et de pesticides, achat et vente de quincaillerie horticole, d'outillage et de matériels de jardin.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1992B00660
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
213 avenue du Grand Sud la Petite Madeleine
37170 Chambray les Tours
France
Nom commercial : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie, aliments pour ces animaux, décoration, loisirs en magasin spécialisé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Siège

Adresse :
2 Avenue des Parcs
91090 Lisses
FRANCE

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 Avenue des Andes
ZI de Courtaboeuf
91940 Les Ulis
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Jardinerie, animalerie et produits de loisirs .
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 53
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route Nationale 1
La Plaine Basse
91350 Grigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2006
Activité : Vente au détail de produits liés au jardin et aux animaux de compagnie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 54
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la plaine basse
91350 Grigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2007
Activité : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 55
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Avenue des Parcs
91090 Lisses
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1974
Activité : Promoteur grainier, pépiniériste, fabricant d'engrais et de pesticides achat vente de quincaillerie horticole, d'outillage et de matériel de jardin, étude, fabrication, achat et vente de tous engrais, amendements ou fertilisants, produits de désinfection ou de traitement du sol, désherbants, insecticides, anticryptogamiques et en général de tous les produits phytosanitaires. Promoteur grainier, pépiniériste, fabricant d'engrais et pesticides, achat vente de quincaillerie horticole, outillage et matériel de jardin, étude, fabrication, achat et vente de tous engrais, amendements ou fertilisants, produits de désinfection ou de traitement du sol, désherbants, insecticides, anticryptogamiques et en général tous produits phytosanitaires. Achat et vente d'animaux d'agrément, produits et ustensiles pour animalerie et vente de tous produits Lies aux loisirs et à la décoration extérieure et intérieure de la maison et du jardin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
RN 20
91620 La Ville-du-Bois
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1989
Activité : Activité de jardinerie venté de produits et articles de jardinage
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CENTRE LEONARD DE
VINCI AV DU PARC
91090 Lisses
FRANCE

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue DES PARCS
LISSES
91008 EVRY
FRANCE
Enseigne : CLUB VACANCES DES ANIMAUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1998
Activité : Filière d'approvisionnement en animaux carnivores domestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
RN 20
91620 La Ville-du-Bois
FRANCE
Enseigne : LE CLUB DES ELEVEURS PRONAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : Commercialisation de chiots et chatons
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1992B00472
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
route de Saint-Cyr-En-Val
45650 Saint-Jean-le-Blanc
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/1991
Activité : Création et exploitation d'aires d'expositions pour la vente de tous Articles de loisirs de résidences principales ou secondaires, accompagnées de leur environnement floral et de tous produits horticoles
Origine du fonds : Divers
ppor - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992B00843
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
54 Avenue du Canada
35200 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1989
Activité : produits agricoles horticoles et d'articles de jardinage (distribution de)
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992B00843
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
ZAC de la Giraudais
35740 Pacé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2003
Activité : vente de produits liés au jardin et à l'animalerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B04801
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
72 Avenue ROGER SALENGRO
92290 Châtenay-Malabry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Commercialisation de fleurs, jardinerie, animalerie et produits de loisirs
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1999B03807
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
16 Rue De Lisbonne
Centre commercial Domus
ROSNY SOUS BOIS
93562 Rosny-sous-Bois CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2006
Activité : Vente d'articles de Jardinnerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1999B03807
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Rue JESSE OWENS
93200 SAINT DENIS
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1999
Activité : Jardinerie commerce de fleurs animalerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 81
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1973B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Rue DU LOT
ZAC DU CLOSEAUX
78200 Buchelay
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : VENTE AU DETAIL DE PRODUITS LIES AU JARDIN ET AUX ANIMAUX DE COMPAGNIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 82
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1973B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Chemin des Bois Noirs
ZA du Pince Loup
78112 Fourqueux
FRANCE
Nom commercial : Etablissements Horticoles G. TRUFFAUT
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2013
Activité : Jardinerie et animalerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1973B00623
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 Route DE SAINT GERMAIN
78150 Le Chesnay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1981
Activité : Producteur grainier pépiniériste fabriquant d engrais et de pesticides achat et vente de quincaillerie horticole d outillage et de matériel de jardin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1973B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Avenue DE L EUROPE
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : ETS TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1986
Activité : Commerce de jardinerie animalerie et pépinière
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1973B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Route NATIONALE 12
SAINT APPOLINE
78370 Plaisir
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1989
Activité : Distribution de produits agricoles, horticoles et d'articles de jardinage.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - CLAUSE SOCIETE ANONYME POUR LA CULTURE DES GRAINES D'ELIT
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1973B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
RN 12 SAINT APPOLINE
78370 Plaisir
FRANCE
Enseigne : LE CLUB DES ELEVEURS - PRONAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : Commercialisation de chiots et chatons
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1973B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
24 Route SAINT GERMAIN
78150 Le Chesnay
FRANCE
Enseigne : LE CLUB DES ELEVEURS - PRONAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : Commercialisation de chiots et chatons
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992B00938
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Le Club des Eleveurs
Pronam RN 7
77310 Saint-Fargeau-Ponthierry
FRANCE
Enseigne : LE CLUB DES ELEVEURS - PRONAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : Commercialisation de chiots et chatons.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992B00938
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
23 Rue Pierre Guérin
RN 19
77170 Servon
FRANCE
Enseigne : LE CLUB DES ELEVEURS - PRONAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : Commercialisation de chiots et chatons.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992B00938
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
23 Rue PIERRE GUERIN RN 19
77170 Servon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : PRODUCTEUR GRAINIER
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992B00938
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
RN 7
77310 Saint-Fargeau-Ponthierry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : DISTRIBUTION DE PRODUITS AGRI- COLES HORTICOLES ET D'ARTICLES DE JARDINAGE.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B01538
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
LE PETIT CHAMP
CHEMIN DE COURCELLES
95300 Puiseux-Pontoise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : Production achat et vente et distribution de tous matériels de jardinage, d'entretien pour le jardinage, de tous produits d'entretien nécessaires au jardinage et à la culture et de tous produits de pépinières, produit de la ferme
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ES JARDINS DE CERGY PONTOIS
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B01538
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
ROUTE NATIONALE 1
95570 Baillet-en-France
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1989
Activité : Distribution de produits agricoles horticoles et d'articles de jardinage -
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - CLAUSE S
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B01538
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
270 Boulevard DU HAVRE
95480 Pierrelaye
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1989
Activité : Distribution de produits agricoles horticoles et d'articles de jardinage -
Origine du fonds : Acquisition par scission
- récédent exploitan - OCIETE HORTICOLE FLEURU
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B01538
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
270 Boulevard DU HAVRE
95228 Herblay CEDEX
FRANCE
Enseigne : LE CLUB DES ELEVEURS PRONAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Commercialisation de chiots et chatons
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2003B01631
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Domaine de Pelus
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Jardinerie
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- récédent exploitan - A JARDINERI
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50267
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
RN 16 Centre commercial
60740 Saint-Maximin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commercialisation de fleurs jardinerie, animalerie et produits de loisirs.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2008B00608
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
2 Route de Gèmenos
Quartier de l'Avelanède CD2
13400 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2008
Activité : vente au public de produits liès au jardin et aux animaux de compagnie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2014B00231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
rue de Metz
Zone Commerciale Actisud
57160 Moulins-les-Metz
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2014
Activité : Vente au détail de produits de jardin/animalerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2014 : Etablissement ouvert

27/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1998B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
le Moulin du Domaine
35430 Saint-Jouan-des-Guérets
FRANCE
Enseigne : JOUAN FLORE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Graineterie, jardinerie, horticulture, animalerie, vannerie exercée dans magasin a grande surface
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - .V.B. PARTICIPATION
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1999B00485
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Parc d'Activités Commerciales de la Forêt
68270 Wittenheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : Jardinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1980B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
route de Vannes
44700 Orvault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/02/1980
Activité : végétaux produits et materiels agricoles horticoles avi- coles et piscicoles et de tous produits objets materiels et matériaux destinés a la création l'ornementation l'équipement et l'entretien des jardins. (vente de tous ...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1980B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
258 route de Vannes
44700 Orvault
France
Enseigne : LE CLUB DES ELEVEURS-PRONAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/02/1980
Activité : commercialisation de chiots et chatons
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1980B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
impasse Vieilleville Lieudit la Charmelière
44470 Carquefou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/02/2010
Activité : jardinerie commerce de végétaux animaleries articles de jardin
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARDIFLO
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
21 rue des Pépinières
les Noëls
41350 Vineuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1974
Activité : Promoteur grainier, pépiniériste, fabricant d'engrais et de pesticides achat vente de quincaillerie horticole, d'outillage et de matériel de jardin, étude, fabrication, achat et vente de tous engrais, amendements ou fertilisants, produits de désinfection ou de traitement du sol, désherbants, insecticides, anticryptogamiques et en général de tous les produits phytosanitaires. Promoteur grainier, pépiniériste, fabricant d'engrais et pesticides, achat vente de quincaillerie horticole, outillage et matériel de jardin, étude, fabrication, achat et vente de tous engrais, amendements ou fertilisants, produits de désinfection ou de traitement du sol, désherbants, insecticides, anticryptogamiques et en général tous produits phytosanitaires. Achat et vente d'animaux d'agrément, produits et ustensiles pour animalerie et vente de tous produits Lies aux loisirs et à la décoration extérieure et intérieure de la maison et du jardin
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DU CHESNAY 56 AVENUE DUTRATRE A VINEUIL A COMPTER DU 18 JUIN 197 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales de la Perrière
41350 Saint-Gervais-la-Forêt
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Origine du fonds : Divers
- -

21/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00402
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Blois

Adresse :
ZA de Vauguyon - rue Robert Collet
72000 Le Mans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1987
Activité : Distribution de produits agricoles horticoles et d'articles de jardinage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2009B01616
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Quartier Sainte-anne
Zone Commerciale la Marquette
84700 Sorgues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Jardinerie
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par fusion absorptio - récédent propriétaire exploitan - ARDEN CENTER SAINTE ANN
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00710
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
400 Rue Michel Debré
Mas des Abeilles
30000 Nîmes
France
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Jardinerie, commerce de fleurs, accessoires et animalerie de compagnie
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00312
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
2 avenue du Pin et rue des Ifs
49070 Beaucouzé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/02/2010
Activité : Fonds de commerce de jardinerie, commerce de végétaux, animalerie, articles de jardin
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ARDIFLO
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00312
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
2 rue de la Nouvelle Ecosse
ZAC de l'Ecuyère
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2011
Activité : Vente au détail de produits de jardinerie, animalerie et décoration
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ORTI JARDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1998B00071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
ZAC du Mail
Lons
64140 Billère
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Jardinerie, animalerie, loisirs et vêtements
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion par voie d'absorption moyennant un actif net global évalué - récédent propriétaire exploitan - ENTRE DE JARDINAGE DU BEAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1998B00071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
ZAC du Mail - Lons rue R. Schumann
64140 Billère
FRANCE
Enseigne : LE CLUB DES ELEVEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : Commercialisation de chiots et chatons création - exploitation directe
Origine du fonds : Divers
- -

19/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2002B00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
2 route de Strasbourg
68125 Houssen
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Jardinerie, commerce de fleurs, Accessoirs et animalerie de compagnie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
ONDS ACQUIS PAR APPORT FUSIO - récédent propriétaire exploitan - ARDEN CENTER MEYER S
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B01192
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
route de Villevaude R N 3
77270 Villeparisis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1989
Activité : produits horticoles, distribution de produits horticoles et d'articles de jardinage.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B01192
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
route de Villevaude R N 3
77270 Villeparisis
France
Enseigne : LE CLUB DES ELEVEURS - PRONAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1989
Activité : commercialisation de chiots et de chatons.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B01192
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Lieudit la Marne Aux Poissons
77580 Coutevroult
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : jardinerie et animalerie. jardinerie et animerie.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2001B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
chemin de Lehaucourt le Salicamp
02100 Saint-Quentin
France
Enseigne : QUENTIN FLORE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Jardinerie.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - INARD FLOR
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2003B00289
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
la Grande Campagne ZAC
13480 Cabriès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2003
Activité : Commerce de fleurs, jardinerie, animalerie et produits de loisirs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B01517
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
77 rue Hélène Boucher
34130 Mauguio
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/2003
Activité : Commerce de fleurs jardinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1996B40026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
834 route de Paris
14800 Deauville
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1995
Activité : Jardinerie plantation et commercialisation de produits vivants et de produits manufacturés (fonds reçu en location gérance des pépinières de Tigery) vente de matériel à moteur et de service après vente de matériel à moteur (activité reçue en location gérance de la SARL roqués et Lecoeur calvados)
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ocation géranc - récédent propriétaire exploitan - ES PEPINIERES DE TIGER
Type d’exploitation : Divers

16/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1974B00304
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Les Jardins de Balma Route de Lavaur
31130 Balma
France
Nom commercial : GEORGES TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/1973
Activité : distribution de produits agricoles horticoles et articles de jardinage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1974B00304
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
ZAC du Perget
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2005
Activité : vente au public de produits de jardinage / animalerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2010B01184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
chemin de la Croix Vautier
14980 Rots
FRANCE
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2010
Activité : Vente au détail d'articles de jardinerie, animalerie, décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/03/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2011B00237
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
ZAC du Rond Point de Brézillet
22950 Trégueux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Fonds de commerce de jardinerie, animalerie et articles de loisirs pour la maison et le jardin
Origine du fonds : Achat
chat à M. NICOT JARDINAGE (RCS Quimper : 348.635.753 - récédent propriétair - ICOT JARDINAG
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/11/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B06852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
85-95 Quaide la Gare
75013 Paris
France
Enseigne : TRUFFAUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : COMMERCIALISATION DE PLANTES FLEURS JARDINERIE ANIMALERIE ARTICLES DE LOISIR ET VESTIMENTAIRE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/11/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B06852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
85-95 quai de la Gare
75013 Paris
France
Enseigne : CLUB DES ELEVEUR - PRONAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : COMMERCIALISATION DE CHIOTS ET CHATONS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

21/12/2021 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1986
Texte de l'observation : Apport

21/12/2021 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège avec maintien de l'activité dans le ressort de l'ancien siège

01/03/2017 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/07/1991
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 01/07/1991.

01/03/2017 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/10/1992
Texte de l'observation : - HISTORIQUE DES OBSERVATIONS DEPUIS LE 08/10/1992 : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS. - ANCIENNEMENT EXPLOITE SOUS LA FORME D'UNE SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION.

22/01/2016 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 44153
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1986
Texte de l'observation : Apport

22/01/2016 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 43
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège avec maintien de l'activité dans le ressort de l'ancien siège

29/09/2015 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé allée d'Ukraine, Centre Alma 35200 Rennes : Observation depuis le 07/10/1992 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL DE 10 954 754.00 FRS DE CLAUSE SA, RCS RENNES B 955 201 306, PUBLICITE : LES PETITES AFFICHES DE BRETAGNE DU 22.08.1992.

03/06/2014 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 6656
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2004
Texte de l'observation : Apport de la société PEPINIERES CROUX de son fonds de commerce en location gérance au profit de la société à laquelle elle l'a louée, suite à une fusion entre les deux sociétés

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/12/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/12/1992 : APPORT DU FONDS SIS 23 RUE PIERRE GUERIN RN 19 77170 SERVON AU MONTANT EVALUE A 84 045 697F. PAR LA SA L CLAUSE (B 955 201 306). - FONDS SECONDAIRE SIS RN 7 77310 ST FARGEAU PON- THIERRY ACQUIS SUITE APPORT FUSION DE LA SA CLAUSE EVALUE A 48.245 643 F. PUBLIE DANS LE MONITEUR DE S&M DU 6.08.89.

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 48479
Date d’ajout de l’observation : 06/06/1996
Texte de l'observation : Fonds reçu à la suite d'une fusion devenue définitive le 29 12 1995 avec la société horticole Fleurus

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/01/1997.

28/09/2011 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de gestion au Rcs de Evry : 1986 B 988

26/09/2011 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/03/1980
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 258 route de Vannes 44700 Orvault : A COMPTER DU 1ER J UILLET 1999

21/09/2011 : Ajout

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1390
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2003
Texte de l'observation : NOTIFICATION INTER GREFFE TC BLOIS ANCIENNE FORME : SA NOUVELLE FORME : SAS Date d'effet : 28/06/2002

16/09/2011 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/10/1992
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS. Mentio n du 06/03/2003 : CHANGEMENT DE FORME DE "SA" EN " SAS" A COMPTER DU 28/06/2002.

16/09/2011 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/10/1992
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rout e DE VILLEVAUDE R N 3 77270 Villeparisis : -OUVERT URE DE CE FONDS LE 01.07.1999

16/09/2011 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé LIEU DIT LA MARNE AUX POISSONS 77580 Coutevroult : Ment ion du 10/10/2002 : * APPORT FUSION AVEC LA STE LE S JARDINS DE COUTEVROULT 421.167.875 RCS MEAUX A C OMPTER DU 1/01/2002.

16/09/2011 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Rcs Evry 86b988

16/09/2011 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 866
Date d’ajout de l’observation : 10/03/1998
Texte de l'observation : Modification autre Suivant acte Ssp du 10.12.1997 la SARL roqués et Lecoeur calvados à donne son accord au transfert du fonds de commerce de motoculture professionnelle et de service après-vente initialement situé à pont l'évêque route de Trouville et donne en location gérance à la Ste Des établissements horticoles Georges Trufaut, à l'adresse de la jardinerie Truffaut 834 route de Paris à Deauville à compter du 01.01.1998.

16/09/2011 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.

16/09/2011 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Texte de l'observation : ANCIEN SIEGE SOCIAL : 56 AVENUE DUTARTRE 78 LE CHESNAY - RCS BLOIS : 75 B 20 - CE DE TOULOUSE GRAMONT : 28.11.88

16/09/2011 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2724
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2005
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement secondaire (sauf achat ou apport) CREATION DE L'ETABLISSEMENT SIS / ZAC DU PERGET - 31770 COLOMIERS - ACTIVITE / VENTE AU PUBLIC DE PRODUITS DE JARDINAGE / ALIMALERIE. Date d'effet: 01/02/2005

16/09/2011 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé chem in de Lehaucourt le Salicamp 02100 Saint-Quentin : FUSION-ABSORPTION DE LA SARL DINARD FLORE IMMATRI CULEE AU RCS BLOIS B 897280103 PAR LA SA ETABLISSE MENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, A COMPTER DU 01 JANVIER 2000 JOURNAL : LA RENAISSANCE DU LOIR ET CHER DU 17 NOVEMBRE 2000

Personnes morales :

21/12/2021 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'achat et la vente de fleurs, plantes ventes ou fleuries de graines de toutes sortes et généralement de tous produits se rapportant à la jardinerie, la fabrication, l'achat et la vente de quincaillerie agricole, outillage et matériels de jardin. L'étude, la fabrication, l'achat et la vente de tous produits, procédés et objets intéressant l'horticulture, l'agriculture et l'apiculture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1986
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 30/06/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 3655089.13
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 88 années

04/05/2017 : Ets Horticoles Georges TRUFFAUT

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/1988
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/1988

Economie sociale et solidaire : Non

01/03/2017 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/10/1992

Economie sociale et solidaire : Non

22/01/2016 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1986
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 30/06/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 3655089.13
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 88 années

23/10/2015 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/07/1992

Economie sociale et solidaire : Non

29/09/2015 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1992

Economie sociale et solidaire : Non

03/06/2014 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/1998

Economie sociale et solidaire : Non

02/06/2014 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : TRUFFAUT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/1999

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2014 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1973

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/1992

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/1992

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2003

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/1997

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2014 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2014 : ETABLISSEMENT HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2014 : ETABLISSEMENT HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

27/10/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1998

Economie sociale et solidaire : Non

28/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1999

Economie sociale et solidaire : Non

26/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/1980
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/03/1980

Economie sociale et solidaire : Non

23/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/1975

Economie sociale et solidaire : Non

21/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/1992

Economie sociale et solidaire : Non

21/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non

20/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/1999

Economie sociale et solidaire : Non

19/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non

19/09/2011 : ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/1998

Economie sociale et solidaire : Non

19/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non

16/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/06/2001

Economie sociale et solidaire : Non

16/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/07/1974

Economie sociale et solidaire : Non

16/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non

16/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/10/1992

Economie sociale et solidaire : Non

16/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1996

Economie sociale et solidaire : Non

16/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2003

Economie sociale et solidaire : Non

16/09/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2003

Economie sociale et solidaire : Non

16/03/2011 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EHGT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2011

Economie sociale et solidaire : Non

16/11/2009 : ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/05/1997

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1986B00988
Dépôt : N°13893 déposé le 12/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°3 déposé le 03/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2557 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°3936 déposé le 12/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2461 déposé le 09/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2406 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°1687 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°2038 déposé le 06/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°125 déposé le 27/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°124 déposé le 27/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°123 déposé le 27/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1975B00020
Dépôt : N°122 déposé le 27/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 16087 du 15/09/2022
Numéro de gestion : 1986B00988
Code activité : 4776Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	6 149 755	2 221 701	3 928 054	1 341 055
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 805 775	2 604 050	201 725	423 201
AH	Fonds commercial	21 269 412	662 832	20 606 580	20 563 579
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 825 967	6 501 571	324 396	547 892
AN	Terrains	30 336 533	2 400 768	27 935 765	27 837 039
AP	Constructions	83 421 296	61 469 432	21 951 864	23 643 320
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 806 943	40 519 531	12 287 412	13 661 965
AT	Autres immobilisations corporelles	40 270 717	27 037 176	13 233 541	13 726 097
AV	Immobilisations en cours	287 481		287 481	4 230 295
CU	Autres participations	14 176 816	1 984 080	12 192 736	12 639 115
BB	Créances rattachées à des participations	560 000		560 000
BH	Autres immobilisations financières	1 960 289		1 960 289	1 934 613
BJ	TOTAL (I)	260 870 984	145 401 141	115 469 843	120 548 171
BL	Matières premières, approvisionnements	176 529		176 529	150 910
BT	Marchandises	59 868 303	1 423 788	58 444 515	58 118 363
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	17 945		17 945	59 947
BX	Clients et comptes rattachés	9 664 370	104 916	9 559 454	9 656 409
BZ	Autres créances	15 274 975	30 956	15 244 019	14 081 382
CF	Disponibilités	44 292 934		44 292 934	30 801 863
CH	Charges constatées d’avance	3 190 613		3 190 613	2 931 759
CJ	TOTAL (II)	132 485 669	1 559 660	130 926 009	115 800 633
CN	Ecarts de conversion actif (V)	828		828	105
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	393 357 481	146 960 801	246 396 680	236 348 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 655 089	3 655 089
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	38 250 858	38 250 858
DC	Ecarts de réévaluation	32 858	32 858
DD	Réserve légale (1)	365 509	365 509
DG	Autres réserves	46 006 235	46 006 235
DH	Report à nouveau	12 585 873	9 369 014
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 495 130	3 216 860
DK	Provisions réglementées	5 478 578	5 555 739
DL	TOTAL (I)	115 870 130	106 452 162
DP	Provisions pour risques	684 627	1 218 905
DQ	Provisions pour charges	1 602 089	676 033
DR	TOTAL (III)	2 286 716	1 894 938
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	51 918 745	47 619 058
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 044 005	881 217
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	272 568	205 500
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	29 982 844	43 627 930
DY	Dettes fiscales et sociales	34 520 543	26 547 502
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 350 481	3 330 149
EA	Autres dettes	9 132 513	5 778 392
EB	Produits constatés d’avance (2)	12 719	11 538
EC	TOTAL (IV)	128 234 418	128 001 286
ED	(V)	5 416	523
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	246 396 680	236 348 909
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	75 924 845	126 995 327
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	51 918 745	47 590 065
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	396 883 224	28 002	396 911 226	400 570 538
FG	Production vendue services	17 562 801		17 562 801	17 522 703
FJ	Chiffres d’affaires nets	414 446 025	28 002	414 474 027	418 093 241
FO	Subventions d’exploitation			12 586	8 341
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 357 365	1 480 221
FQ	Autres produits			807 908	836 712
FR	Total des produits d’exploitation (I)			417 651 886	420 418 515
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			220 862 544	227 219 954
FT	Variation de stock (marchandises)			-466 972	-3 665 310
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-25 619	3 823
FW	Autres achats et charges externes			61 911 752	67 573 205
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 305 761	14 676 574
FY	Salaires et traitements			62 355 294	65 972 718
FZ	Charges sociales			29 367 611	27 298 648
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 324 957	9 305 841
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			41 488	8 512
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 471 771	1 346 508
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			223 000	607 800
GE	Autres charges			641 521	283 296
GF	Total des charges d’exploitation (II)			401 013 108	410 631 569
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 638 778	9 786 946
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 128	20 915
GL	Autres intérêts et produits assimilés			350 929	419 460
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			105	889 933
GN	Différences positives de change			-22 495	31 480
GP	Total des produits financiers (V)			331 667	1 361 788
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			447 206	1 537 806
GR	Intérêts et charges assimilées			501 128	479 061
GS	Différences négatives de change			70 493	-7 988
GU	Total des charges financières (VI)			1 018 827	2 008 879
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-687 160	-647 091
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 951 618	9 139 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	71 602	25 822
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 911 130	1 196 723
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	477 549	1 117 983
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 460 281	2 340 528
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	357 192	316 278
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 661 153	1 888 673
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 326 443	1 088 919
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 344 788	3 293 870
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 115 493	-953 342
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 960 640	1 318 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 611 341	3 651 513
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	422 443 834	424 120 831
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	412 948 704	420 903 971
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 495 130	3 216 860
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 343	12 067
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	3 858 061	4 571 944
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	564 672
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	131 432
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	4 522 797	1 445 284	3 746 380	2 221 701
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	9 381 107	574 375	237 029	9 718 453
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	128 157 624	8 305 297	5 036 014	131 426 907
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	142 061 528	10 324 956	9 019 423	143 367 061
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				5 478 578
3Z	Total Provisions réglementées	5 555 739	400 387	477 549	5 478 578
4A	Provisions pour litiges				683 800
4T	Provisions pour perte de change				827
5B	Provisions pour impôts				1 602 089
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 894 938	1 149 883	758 105	2 286 716
6A	sur immobilisations – incorporelles	8 512	41 488		50 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 984 080
6N	Sur stocks et en cours	1 282 969	1 423 788	1 282 969	1 423 788
6T	Sur comptes clients	373 329	47 983	316 396	104 916
6X	Autres provisions pour dépréciation	30 956			30 956
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 233 467	1 959 636	1 599 365	3 593 740
7C	TOTAL GENERAL	10 684 144	3 509 908	2 835 019	11 359 034
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 736 259	2 357 365
UG	- Financières		447 206	105
UJ	- Exceptionnelles		1 326 443	477 549
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	560 000	560 000
UT	Autres immobilisations financières	1 960 289	1 960 289
VA	Clients douteux ou litigieux	145 346	145 346
UX	Autres créances clients	9 519 024	9 519 024
UY	Personnel et comptes rattachés	867 230	867 230
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	670 421	670 421
VB	T. V. A.	4 041 104	4 041 104
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	484 464	484 464
VP	Divers	2 220 089	2 220 089
VC	Groupe et associés	1 249 462	1 249 462
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 742 205	5 742 205
VS	Charges constatées d’avance	3 190 613	3 190 613
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	30 650 247	30 650 247
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	918 745	918 745
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	51 000 000			51 000 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 044 005	7 000	1 037 005
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	29 982 844	29 982 844
8C	Personnel et comptes rattachés	15 186 194	15 186 194
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 515 056	8 515 056
8E	Impôts sur les bénéfices	364 627	364 627
VW	T.V.A.	5 951 153	5 951 153
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 503 513	4 503 513
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 350 481	1 350 481
VI	Groupe et associés	4 328 842	4 328 842
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 803 671	4 803 671
8L	Produits constatés d’avance	12 719	12 719
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	127 961 850	75 924 845	1 037 005	51 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	51 000 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 13893 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 1986B00988
Code activité : 4776Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	6 149 755	2 221 701	3 928 054	1 341 055
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 805 775	2 604 050	201 725	423 201
AH	Fonds commercial	21 269 412	662 832	20 606 580	20 563 579
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 825 967	6 501 571	324 396	547 892
AN	Terrains	30 336 533	2 400 768	27 935 765	27 837 039
AP	Constructions	83 421 296	61 469 432	21 951 864	23 643 320
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 806 943	40 519 531	12 287 412	13 661 965
AT	Autres immobilisations corporelles	40 270 717	27 037 176	13 233 541	13 726 097
AV	Immobilisations en cours	287 481		287 481	4 230 295
CU	Autres participations	14 176 816	1 984 080	12 192 736	12 639 115
BB	Créances rattachées à des participations	560 000		560 000
BH	Autres immobilisations financières	1 960 289		1 960 289	1 934 613
BJ	TOTAL (I)	260 870 984	145 401 141	115 469 843	120 548 171
BL	Matières premières, approvisionnements	176 529		176 529	150 910
BT	Marchandises	59 868 303	1 423 788	58 444 515	58 118 363
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	17 945		17 945	59 947
BX	Clients et comptes rattachés	9 664 370	104 916	9 559 454	9 656 409
BZ	Autres créances	15 274 975	30 956	15 244 019	14 081 382
CF	Disponibilités	44 292 934		44 292 934	30 801 863
CH	Charges constatées d’avance	3 190 613		3 190 613	2 931 759
CJ	TOTAL (II)	132 485 669	1 559 660	130 926 009	115 800 633
CN	Ecarts de conversion actif (V)	828		828	105
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	393 357 481	146 960 801	246 396 680	236 348 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 655 089	3 655 089
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	38 250 858	38 250 858
DC	Ecarts de réévaluation	32 858	32 858
DD	Réserve légale (1)	365 509	365 509
DG	Autres réserves	46 006 235	46 006 235
DH	Report à nouveau	12 585 873	9 369 014
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 495 130	3 216 860
DK	Provisions réglementées	5 478 578	5 555 739
DL	TOTAL (I)	115 870 130	106 452 162
DP	Provisions pour risques	684 627	1 218 905
DQ	Provisions pour charges	1 602 089	676 033
DR	TOTAL (III)	2 286 716	1 894 938
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	51 918 745	47 619 058
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 044 005	881 217
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	272 568	205 500
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	29 982 844	43 627 930
DY	Dettes fiscales et sociales	34 520 543	26 547 502
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 350 481	3 330 149
EA	Autres dettes	9 132 513	5 778 392
EB	Produits constatés d’avance (2)	12 719	11 538
EC	TOTAL (IV)	128 234 418	128 001 286
ED	(V)	5 416	523
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	246 396 680	236 348 909
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	75 924 845	126 995 327
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	51 918 745	47 590 065
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	396 883 224	28 002	396 911 226	400 570 538
FG	Production vendue services	17 562 801		17 562 801	17 522 703
FJ	Chiffres d’affaires nets	414 446 025	28 002	414 474 027	418 093 241
FO	Subventions d’exploitation			12 586	8 341
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 357 365	1 480 221
FQ	Autres produits			807 908	836 712
FR	Total des produits d’exploitation (I)			417 651 886	420 418 515
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			220 862 544	227 219 954
FT	Variation de stock (marchandises)			-466 972	-3 665 310
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-25 619	3 823
FW	Autres achats et charges externes			61 911 752	67 573 205
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 305 761	14 676 574
FY	Salaires et traitements			62 355 294	65 972 718
FZ	Charges sociales			29 367 611	27 298 648
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 324 957	9 305 841
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			41 488	8 512
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 471 771	1 346 508
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			223 000	607 800
GE	Autres charges			641 521	283 296
GF	Total des charges d’exploitation (II)			401 013 108	410 631 569
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 638 778	9 786 946
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 128	20 915
GL	Autres intérêts et produits assimilés			350 929	419 460
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			105	889 933
GN	Différences positives de change			-22 495	31 480
GP	Total des produits financiers (V)			331 667	1 361 788
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			447 206	1 537 806
GR	Intérêts et charges assimilées			501 128	479 061
GS	Différences négatives de change			70 493	-7 988
GU	Total des charges financières (VI)			1 018 827	2 008 879
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-687 160	-647 091
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 951 618	9 139 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	71 602	25 822
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 911 130	1 196 723
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	477 549	1 117 983
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 460 281	2 340 528
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	357 192	316 278
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 661 153	1 888 673
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 326 443	1 088 919
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 344 788	3 293 870
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 115 493	-953 342
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 960 640	1 318 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 611 341	3 651 513
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	422 443 834	424 120 831
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	412 948 704	420 903 971
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 495 130	3 216 860
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 343	12 067
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	3 858 061	4 571 944
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	564 672
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	131 432
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	4 522 797	1 445 284	3 746 380	2 221 701
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	9 381 107	574 375	237 029	9 718 453
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	128 157 624	8 305 297	5 036 014	131 426 907
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	142 061 528	10 324 956	9 019 423	143 367 061
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				5 478 578
3Z	Total Provisions réglementées	5 555 739	400 387	477 549	5 478 578
4A	Provisions pour litiges				683 800
4T	Provisions pour perte de change				827
5B	Provisions pour impôts				1 602 089
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 894 938	1 149 883	758 105	2 286 716
6A	sur immobilisations – incorporelles	8 512	41 488		50 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 984 080
6N	Sur stocks et en cours	1 282 969	1 423 788	1 282 969	1 423 788
6T	Sur comptes clients	373 329	47 983	316 396	104 916
6X	Autres provisions pour dépréciation	30 956			30 956
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 233 467	1 959 636	1 599 365	3 593 740
7C	TOTAL GENERAL	10 684 144	3 509 908	2 835 019	11 359 034
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 736 259	2 357 365
UG	- Financières		447 206	105
UJ	- Exceptionnelles		1 326 443	477 549
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	560 000	560 000
UT	Autres immobilisations financières	1 960 289	1 960 289
VA	Clients douteux ou litigieux	145 346	145 346
UX	Autres créances clients	9 519 024	9 519 024
UY	Personnel et comptes rattachés	867 230	867 230
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	670 421	670 421
VB	T. V. A.	4 041 104	4 041 104
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	484 464	484 464
VP	Divers	2 220 089	2 220 089
VC	Groupe et associés	1 249 462	1 249 462
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 742 205	5 742 205
VS	Charges constatées d’avance	3 190 613	3 190 613
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	30 650 247	30 650 247
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	918 745	918 745
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	51 000 000			51 000 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 044 005	7 000	1 037 005
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	29 982 844	29 982 844
8C	Personnel et comptes rattachés	15 186 194	15 186 194
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 515 056	8 515 056
8E	Impôts sur les bénéfices	364 627	364 627
VW	T.V.A.	5 951 153	5 951 153
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 503 513	4 503 513
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 350 481	1 350 481
VI	Groupe et associés	4 328 842	4 328 842
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 803 671	4 803 671
8L	Produits constatés d’avance	12 719	12 719
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	127 961 850	75 924 845	1 037 005	51 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	51 000 000

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